Turbos émis par. SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur)



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Transcription:

CONDITIONS DEFINITIVES POUR LES TURBOS A ECHEANCE OUVERTE SUR CONTRAT A TERME EN DATE DU 24 août 2010 Turbos émis par SOCIETE GENERALE (en qualité d'emetteur) Les modalités applicables aux Turbos figurent dans le Prospectus de Base (visa de l'autorité des marchés financiers (l'"amf") n 10-249 du 13 juillet 2010) et le Supplément (visa AMF n 10-290 du 13 août 2010). Les Conditions Définitives, le Prospectus de Base et le Supplément sont disponibles sur le site internet de l'amf http://www.amf-france.org et sur le site internet http://www.sgbourse.fr, ou tout autre site qui viendrait à lui succéder. L'attention des acheteurs potentiels est attirée sur le fait que : - ils doivent lire ces Conditions Définitives en liaison avec le Prospectus de Base et le Supplément, - de par leur nature, les Turbos sont susceptibles de connaître des variations de valeur considérables pouvant aboutir, dans certains cas, à la perte de la totalité du prix d'achat des Turbos. Il est recommandé aux acheteurs potentiels de ne prendre leur décision qu'après avoir soigneusement examiné, avec leurs conseillers, si l'investissement envisagé correspond bien à leurs besoins et à leurs moyens. - seule la version française du Prospectus de Base et du Supplément a reçu un visa de l'amf. La traduction anglaise est pour information uniquement. LES TURBOS N'ONT PAS ETE ET NE SERONT PAS ENREGISTRES EN VERTU DU UNITED STATES SECURITIES ACT 1933, TEL QU'AMENDE, ET LA NEGOCIATION DES TURBOS N'A PAS ETE APPROUVEE PAR LA UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION EN VERTU DU UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT. NI LES TURBOS, NI AUCUN DROIT SUR CEUX-CI, NE POURRONT A AUCUN MOMENT ETRE OFFERTS, VENDUS, REVENDUS, NEGOCIES OU LIVRES, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, AUX ETATS-UNIS NI A DES RESSORTISSANTS DES ETATS-UNIS OU POUR LEUR COMPTE OU A LEUR PROFIT. SUR LA DESCRIPTION DES RESTRICTIONS EN MATIERE D'OFFRE ET DE VENTE DES TURBOS, VOIR LE CHAPITRE "ACHAT ET RESTRICTIONS DE VENTE" DU PROSPECTUS DE BASE.

Emetteur : Société Générale Date de Lancement : 19 août 2010 Date d'émission : 26 août 2010 Preneur Ferme : SG Option Europe Agent Financier : Société Générale Tours Société Générale 92987 Paris La Défense Cedex Agent de Calcul : Société Générale Tours Société Générale 92987 Paris La Défense Cedex Organisme(s) de Compensation : Euroclear France (Paris), Euroclear Bank (Bruxelles), Clearstream Banking (Luxembourg) Cotation : Euronext Paris Animation du marché : Transactions en continu Contrat à Terme «ICE Brent Crude Futures» à échéances mensuelles. A la Date de Lancement, le sous-jacent est le Contrat à Terme échéance Octobre 2010 (code Reuters <LCOV0>) - Prix de Référence Le cours de clôture (exprimé en USD par baril) du Contrat à Terme à la Date d'evaluation, sous réserve des dispositions prévues dans les Termes et Conditions des Turbos à échéance ouverte. En cas d'exercice supérieur à 250.000 Turbos un même jour par un même Porteur, le Prix de Référence pourra être diminué pour les Turbos Call ou augmenté pour les Turbos Put des coûts de transaction pour l'emetteur, coûts au maximum égaux à 0,30% du Prix de Référence. - Marché de Cotation ICE Futures - Heures d'observation de 9h00 à 20h00 (heure de Paris) - Taux de Conversion Le taux EUR/USD publié sur la page Reuters EUR= Tranche Type de Turbos Nombre de Turbos Parité Prix d'émission Prix d'exercice Initial A Call 5.000.000 10 0,70 EUR 67,00 USD B Call 5.000.000 10 0,54 EUR 69,00 USD C Put 5.000.000 10 0,78 EUR 86,00 USD D Put 5.000.000 10 0,54 EUR 83,00 USD Tranche Taux de Financement Seuil de Sécurité Initial Pourcentage A 2% (jusqu à 10%) 70,35 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) B 2% (jusqu à 10%) 72,45 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) C -2% (jusqu à -10%) 81,70 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) D -2% (jusqu à -10%) 78,85 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) Tranche code ISIN code mnémonique A FR0010933192 7544S B FR0010933200 7545S C FR0010933218 7546S D FR0010933226 7547S 2

Forme des Turbos Devise de Règlement Exercice des Turbos Modalités de règlement Modalités d'assimilation Nombre minimum de Turbos négociables Nombre minimum de Turbos exerçable Radiation Site internet de l'emetteur Les Turbos sont émis au porteur. La propriété des Turbos sera établie par une inscription en compte, conformément à l'article L 211-4 du Code monétaire et financier. EUR Conformément aux dispositions du Prospectus de Base, les Turbos sont exerçables par le Porteur à tout moment pendant la Période d'exercice ou automatiquement exercés lors de la survenance d'un Déclenchement Automatique d'echéance ou en cas d'échéance anticipée au gré de l'emetteur. Paiement en numéraire du Montant Différentiel ou du Montant Différentiel Anticipé, selon le cas. Non applicable Un Turbo par tranche (ou, au-delà de ce minimum, négociation par multiple entier de un Turbo par tranche) 1.000 Turbos par tranche (ou, au-delà de ce minimum, exercice par multiple entier de 1.000 Turbos par tranche) La radiation interviendra à l'ouverture du sixième jour de bourse à Paris précédant la Date de Maturité (incluse) des Turbos, sous réserve de toute modification de ce délai par les autorités de marché compétentes, modification pour laquelle la responsabilité de l'emetteur ne pourra en aucun cas être engagée. Dans le cas de la survenance d'un Déclenchement Automatique d'echéance, Euronext Paris suspendra la négociation des Turbos dans les plus brefs délais et procèdera ensuite à leur radiation. www.sgbourse.fr Contact investisseurs Société Générale N Azur 0810 30 20 20 3

English free translation for information purposes only FINAL TERMS FOR OPEN-END TURBOS ON FUTURES CONTRACT DATED 24 August 2010 Turbos issued by Société Générale (as Issuer) The provisions applicable to the Turbos appear in the Base Prospectus (visa from the Autorité des marchés financiers ("AMF") n 10-249 dated 13 July 2010 and the Supplement (visa AMF n 10-290 dated 13 August 2010). The Final Terms, the Base Prospectus and the Supplement are available on the website of the AMF http://www.amf-france.org and on the website http://www.sgbourse.fr, or any other successor website. The attention of prospective purchasers is drawn to the fact that : - they should read this Final Terms in conjunction with the Base Prospectus and the Supplement, - due to their nature, Turbos may be subject to considerable fluctuations in value, which may, in certain circumstances, result in a total loss of the purchase price of the Turbos. Prospective purchasers should reach an investment decision only after careful consideration, with their own advisers, of the suitability of such Turbos in light of their particular financial circumstances, the information set forth herein and in the Base Prospectus, - solely the French version of the Base Prospectus and the Supplement has received a visa from the AMF. The English translation is for information purposes only. THE TURBOS HAVE NOT BEEN AND WILL NOT BE REGISTERED UNDER THE U.S. SECURITIES ACT OF 1933, AS AMENDED, AND TRADING IN THE TURBOS HAS NOT BEEN APPROVED BY THE UNITED STATES COMMODITY FUTURES TRADING COMMISSION UNDER THE UNITED STATES COMMODITY EXCHANGE ACT. TURBOS, OR INTERESTS THEREIN, MAY NOT AT ANY TIME BE OFFERED, SOLD, RESOLD OR DELIVERED, DIRECTLY OR INDIRECTLY, IN THE UNITED STATES OR TO, OR FOR THE ACCOUNT OR BENEFIT OF, A U.S. PERSON. FOR A DESCRIPTION OF THE RESTRICTIONS ON OFFERS AND SALES OF THE TURBOS, SEE THE SECTION "PURCHASE AND SELLING RESTRICTIONS" IN THE BASE PROSPECTUS. 4

Issuer : Société Générale Launch Date : 19 August 2010 Issue date : 26 August 2010 Manager : SG Option Europe Warrant Agent : Société Générale Tours Société Générale 92987 Paris La Défense Cedex Calculation Agent : Société Générale Tours Société Générale 92987 Paris La Défense Cedex Clearance Institution(s) : Euroclear France (Paris), Euroclear Bank (Brussels), Clearstream Banking (Luxembourg) Listing : Euronext Paris Market making : Trading in continuous ICE Brent Crude Futures Contract with monthly maturities. On the Launch Date, the Underlying is the Futures Contract maturity October 2010 (Reuters code <LCOV0>) - Settlement Price The closing price (expressed in USD per barrel) of the Futures Contract on the Valuation Date, subject to the provisions provided in the Terms and Conditions of the open-end Turbos. In the case of an exercise of Turbos higher than 250,000 Turbos a same day by a same Warrantholder, the Settlement Price should be reduced for Call Turbos or increased for Put Turbos, by the trading costs for the Issuer, costs being at the maximum equal to 0.30% of the Settlement Price. - Quotation Market ICE Futures - Observation Hours from 9:00 a.m. to 8:00 p.m. (Paris time) - Conversion Rate The rate EUR/USD published on Reuters page EUR= Tranche Type of Turbos Number of Turbos Parity Issue price Initial Exercise Price A Call 5,000,000 10 0.70 EUR 67.00 USD B Call 5,000,000 10 0.54 EUR 69.00 USD C Put 5,000,000 10 0.78 EUR 86.00 USD D Put 5,000,000 10 0.54 EUR 83.00 USD Tranche Financing Interest Rate Initial Stop Loss Level Percentage A 2% (up to 10%) 70.35 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) B 2% (up to 10%) 72.45 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) C -2% (up to -10%) 81.70 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) D -2% (up to -10%) 78.85 USD 5% (minimum : 0%, maximum : 10%) Tranche ISIN code mnemonic code A FR0010933192 7544S B FR0010933200 7545S C FR0010933218 7546S D FR0010933226 7547S 5

Form of Turbos Settlement Currency Exercise of Turbos Settlement provisions Provisions for fungibility ("assimilation") Minimum number of Turbos tradable Minimum number of Turbos exercisable Delisting Issuer's website The Turbos are in bearer form. The Turbos' ownership will be denoted by a registration in an account, in accordance with article L 211-4 of the French Code monétaire et financier. EUR According to the provisions of the Base Prospectus, Turbos are exercisable by the Warrantholder at any time during the Exercise Period or automatically exercised upon the occurrence of a Stop Loss Event or of an early termination by the Issuer. Settlement Amount or Early Settlement Amount, as the case may be, paid by cash. Not applicable One Turbo per tranche (or, above this minimum, trading by integral multiple of one Turbo per tranche) 1,000 Turbos per tranche (or, above this minimum, exercise by integral multiple of 1,000 Turbos per tranche) The delisting will take place at opening of the sixth trading day in Paris preceding the Expiration Date (included), subject to any amendments to this timetable by the competent market regulators. The Issuer may in no case be held liable for such an amendment. In the case of the occurrence of a Stop Loss Event, Euronext Paris will suspend the trading of the Turbos as soon as possible and then will delist them. www.sgbourse.fr Investor's contact Société Générale N Azur 0810 30 20 20 6

MODÈLE D'AVIS D'EXERCICE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (l'"emetteur") FORM OF EXERCISE NOTICE SOCIÉTÉ GÉNÉRALE (the "Issuer") Les mots et expressions définis dans les termes et conditions des turbos à échéance ouverte (ci-après les "Conditions") des Bons d'option "turbo" (les "Turbos") relatifs à la présente émission de Turbos auront les mêmes significations lorsqu'ils sont utilisés dans cet Avis d'exercice (sauf mention contraire expresse). Après avoir été complété, cet Avis d'exercice doit être envoyé par le Teneur de Compte à l'agent Financier et doit être reçu par l'agent Financier avant 10h00 du matin (heure de Paris). L'Agent Financier vérifiera avant 10h00 du matin, heure de Paris ce même jour, que les Turbos ont été irrévocablement crédités sur le compte de l'agent Financier indiqué ci-dessous et détenu auprès d'euroclear France. Words and expressions defined in the terms and conditions of the open-end turbos (hereinafter the "Conditions") of the turbo Warrants (the "Turbos) relating to the present issue of Turbos shall have the same meanings where used herein (unless the context otherwise requires). When completed, this Exercise Notice must be sent by the Warrant Account Holder to the Warrant Agent and must be received by the Warrant Agent before 10.00 a.m. (Paris time). The Warrant Agent shall verify, before 10.00 a.m. (Paris time) on such day, that the Turbos have been irrevocably credited to the account of the Warrant Agent below held by Euroclear France. Tout Avis d'exercice qui ne sera pas complété conformément aux Conditions sera considéré comme nul. En particulier : - le nombre de Turbos mentionné dans cet Avis d'exercice devra être égal au nombre minimum de Turbos exerçables ou à un multiple entier de ce nombre minimum. Si le nombre de Turbos indiqué dans l'avis d'exercice est inférieur au nombre minimum de Turbos exerçables (ou si ce n'est pas un multiple entier de ce minimum), l'avis d'exercice sera réputé être nul et non avenu. - le nombre de Turbos devra être crédité en totalité sur le compte de l'agent Financier, - le transfert des Turbos doit avoir lieu franco de paiement en faveur du compte de l'agent Financier (adhérent 176, nature de compte 51) détenu auprès d'euroclear France. AGENT FINANCIER : Société Générale Tours Société Générale OPER/TLP/FLO/PRI 17 cours Valmy 92987 Paris La Défense Cedex téléphone 01 58 98 00 35 fax 01 42 13 32 23 - SWIFT : SOGEFRPPHCM OPER/TLP/FLO/PRI I REFERENCES DES TURBOS Type de Turbos : Turbos Call / Turbos Put (les "Turbos") Sous-jacent des Turbos : II A COMPLETER EN MAJUSCULES Nom du Teneur de Compte : Adresse du Teneur de Compte : N Tél. du Teneur de Compte : N Fax du Teneur de Compte : Any Exercise Notice which is not duly completed in accordance with the Conditions shall be deemed to be null and void. In particular : - the number of Turbos specified in this Exercise Notice must be equal to the minimum number of Turbos exercisable or to an integral multiple. If the number of Turbos specified in this Exercise Notice is less than the minimum number of Turbos exercisable (or is not an integral multiple of this minimum number), the Exercise Notice shall be deemed to be null and void. - the total number of Turbos exercised must be credited to the account of the Warrant Agent. - the transfer of the Turbos must be made free of payment on the account of the Warrant Agent (member 176, account 51) held by Euroclear France. WARRANT AGENT : Société Générale Tours Société Générale OPER/TLP/FLO/PRI 17 cours Valmy 92987 Paris La Défense Cedex téléphone 01 58 98 00 35 fax 01 42 13 32 23 - SWIFT : SOGEFRPPHCM OPER/TLP/FLO/PRI I - REFERENCES OF THE TURBOS Type of Turbos : Call Turbo Warrants / Put Turbo Warrants (the "Turbos") Underlying of the Turbos : II TO COMPLETE IN CAPITAL LETTERS Name of the Warrant Account Holder : Address of the Warrant Account Holder : Tel N of the Warrant Account Holder : Fax N of the Warrant Account Holder : 7

Interlocuteur à contacter : Contact name : Nous déclarons par les présentes exercer irrévocablement les Turbos mentionnés ci-dessous conformément aux dispositions des Conditions : We irrevocably exercise the above mentioned Turbos in accordance with the Conditions : - Nombre de Turbos exercés - Number of Turbos exercised - Code mnémonique - Mnemonic code - Code ISIN - ISIN code - Compte espèces à créditer de tout montant dû, du fait de l'exercice des Turbos (soumis à déduction de tous Taxes et Droits payables) Nous confirmons avoir transféré les Turbos franco de paiement sur le compte de l'agent Financier, adhérent 176, nature de compte 51. - Cash account to which any amount due in respect of the exercise of the Turbos (subject to the deduction of any Taxes, Duties and Expenses payable) should be credited We confirm to have transferred the Turbos free of payment to the account of the Warrant Agent, member 176, account type 51. Date Signature du Teneur de Compte Date Signature of the Warrant Account Holder 8