Procès-verbal de la séance du Comité de Direction Samedi 19.09.2015 Honfleur 1. Informations du Président; Championnats de France 35/40 ans La Ligue organisera pour 3 ans cette épreuve. Elle se déroulera en 2016 du 26 juin au 2 juillet. Le responsable de cette manifestation est Jérôme Grenier vice-président délégué au Haut- Niveau et aux grands événements. Une première réunion se déroulera le 23 septembre en présence de la FFT, la ville d et le TC Honfleur. Personnel Ligue Les fiches de postes et les horaires de M et Mme Danière ont été mise à jour suite à la transmission de leur contrat de travail par le TC Honfleur Coupe Soisbault Olivier Halbout félicite Roger Davy et son équipe pour la belle réussite de cette manifestation à Granville Visite CTR Le Président a demandé aux CTR d aller dans les Comités de Direction des Comités Départementaux au moins 1 fois par an CNE Valentine Bacher et Manon Arcangioli restent pour cette saison dans la structure Haut Niveau de la FFT Mécénat L entreprise PAPREC devient partenaire de la Ligue pour un montant de 15.000 /an
Elle prendra également en charge la collecte des balles jaunes Ateliers de réflexion Les mmebres du comité de Direction sont amenés à échanger sous forme d ateliers sur 3 thèmes : 1- Nouveau modèle économique de Ligue 2- Territorialité 3- Sport santé Les animateurs des ateliers transmettront une synthèse des travaux. 2. Etat des licences ; Club Licences 2014 Licences 2015 % Evolution 2014/2015 Code Nom Jeunes Adultes Total Jeunes Adultes Total Jeunes Adultes Total 1814 CALVADOS 5838 5424 11262 5485 5539 11024-6.04% 2.12% -2.11% 1827 EURE 4879 4628 9507 4584 4505 9089-6.04% -2.65% -4.39% 1850 MANCHE 4048 3705 7753 3638 3708 7346-10.12% 0.08% -5.24% 1861 ORNE 1813 1614 3427 1681 1672 3353-7.28% 3.59% -2.15% SEINE 1876 MARITIME 10679 10100 20779 9740 9922 19662-8.79% -1.76% -5.37% Comité (L0) de la LIGUE - 18L0 NORMANDIE 1 15 16 0 18 18 100.00% 20.00% 12.50% 18 NORMANDIE 27258 25486 52744 25128 25364 50492-7.81% -0.47% -4.26% La baisse des licences représente un déficit de recette de 34.000. La baisse des licences est plus importante chez les jeunes (-7.81%) 3. Organisation des ressources humaines de la Ligue La ligue de Normandie exprime la volonté dans le cadre de sa politique générale, de faire du centre de formation aux métiers du tennis un axe fort de son développement. Compte tenu de la nouvelle architecture de diplômes, des nouvelles conditions d accession à la Formation du diplôme d enseignant de tennis (DEJEPS), de la volonté étatique de développer la formation par l apprentissage, et de l habilitation confirmée à percevoir la taxe d apprentissage, il apparaît important et stratégique pour la Ligue de Normandie d avoir un centre de formation efficace et opérationnel.
Il apparaissait donc nécessaire d avoir un Responsable du centre de formation à temps complet. Le poste a été légitimement proposé à Arnaud Leroux, actuel Responsable du Centre de Formation et Conseiller Sportif Territorial dans l Eure, d assurer cette fonction à temps complet à partir du 1 er Janvier 2016. Arnaud Leroux a accepté la proposition et aura notamment la mission de préparer l ouverture de la formation DES JEPS en septembre 2016. Bien évidement la Ligue accompagnera le CD 27 dans la démarche de remplacement d Arnaud Leroux au poste de Conseiller Sportif Territorial. Actuellement plusieurs pistes sont à l étude afin de trouver une solution efficace et pérenne pour le Comité Départemental de l Eure. 4. Taxe sur salaires 2016 Une régularisation liée à l ensemble des salariés de la ligue interviendra au 1 er janvier 2016 5. Modifications des statuts des ligues et des Comités Départementaux Les principales modifications portent sur la prise en compte de la nouvelle gouvernance de la FFT : - L intégration des relations avec les structures habilitées pour les ligues, - L harmonisation des règles de calculs de majorité : suffrages valablement exprimés hors les bulletins blancs et nuls, - La prise en compte des voix des clubs à partir de 2 licenciés et non plus «0», - L harmonisation des renvois aux numéros d articles des statuts et /ou RA de la FFT, - La référence au comité exécutif de la FFT, - Les règles d élection du Président qui figuraient auparavant dans les RA FFT, - La référence au plan régional de développement annuel et pluri annuel, - La référence à la politique salariale de la ligue, - La réécriture de l article relatif à la comptabilité. La procédure de modification des statuts est prévue par les statuts eux-mêmes (à l article 18 pour les comités départementaux ainsi que les ligues monodépartementales et à l article 19 pour les ligues).
La modification des statuts peut être votée lors de l Assemblée générale annuelle. Toutefois, la procédure de modification des statuts doit respecter un certain nombre de conditions particulières dont notamment : - l inscription de la modification des statuts à l ordre du jour de l Assemblée générale - la participation à l Assemblée Générale de représentants portant la moitié au moins des voix dont disposent les délégués - un vote à la majorité des deux tiers au moins des voix portées par les représentants Plus précisément, les étapes à respecter sont : 1) Proposition de modification des statuts par le Comité de direction Le Comité de direction propose la modification des statuts à l Assemblée générale. 2) Convocation et inscription à l ordre du jour de l Assemblée Générale - Les membres de l Assemblée générale sont convoqués au moins 15 jours avant la date de la réunion. La convocation comprend l ordre du jour de l Assemblée générale ainsi qu une présentation des modifications des statuts envisagées. - Il faut inscrire la modification des statuts à l ordre du jour de l Assemblée Générale. 3) Quorum : présence nécessaire de représentants portant la moitié au moins des voix dont disposent les délégués - L Assemblée générale doit se composer de représentants portant la moitié au moins des voix dont disposent les délégués. - Si ce quorum n est pas atteint, l Assemblée est convoquée de nouveau. La convocation est adressée quinze jours au moins avant la date fixée pour cette nouvelle réunion. L Assemblée peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des délégués présents ou représentés. 4) Vote et majorité qualifiée Les statuts ne peuvent être modifiés qu à la majorité des deux tiers au moins des voix portées par les représentants. 6. Convention Ligue TC Honfleur Les dernières négociations avancent, la Ligue s est vue remettre le cahier des charges des travaux de rénovation. La signature de la convention interviendra avant fin 2015
7. Questions diverses Construction du siège du CD 50 Le plan de financement remis à la ville d Equeurdreville prévoit un financement de 50.000 de l ADT et 10.000 par la Ligue de Normandie de Tennis. Le versement de l aide de la ligue se fera par l intermédiaire du CD 50. Réunion des dirigeants FFT à Jullouville En Marge de la Coupe Soisbault, le club de Jullouville a organisé une rencontre entre le Président de la FFT et de la Ligue et les clubs du Comité de la Manche. Une aide de 600 sera versée au club pour cette manifestation. L ordre du jour étant épuisé la séance est levée. Prochain bureau le 27 octobre 2015 à Honfleur. Olivier Halbout Président Olivier Lucas Secrétaire Général
Ligue de Normandie Etat des Présences Année 2015 Membres du Comité de Direction 18.11.2014 Honfleur 29.03.2015 Le havre 27.06.2015 18.09.2015 HALBOUT Olivier Présent Présent Présent Présent BALLANDONNE Nathalie Présente Présente Présente excusée BOURDON Delphine Excusée Excusée Excusée Excusée BOUVRY Stéphane présent présent présent présent BRISARD Philippe Présent Présent Présent Présent CASTAING Gerald Présent excusé excusé excusé CAUBRIERE Sophie Présente Présente excusée excusée CHEVEREAU Christine Présente Présente Présente Présente CHRISTOPHE Serge Présent Présent Présent Présent COQUIN Max Présent Présent Présent Présent DAVY Roger Présent Présent Présent Présent DE MOLINER Thierry excusé excusé Présent Présent DORANGE Pierrick présent excusé excusé Présent DUHAMEL Jean-François présent présent excusé excusé EL ABED Martine Présente Présente Présente Présente GRENIER Jerome Excusé Excusé Présent Présent GUILBERT Nicole Présente Présente Présente Présente HERNOT Jean-Pierre Présent Présent excusé excusé HOUDEBINE Christian présent excusé excusé Présent JACQUET Serge Présent Présent Présent Présent JULIENNE Jean Pierre Présent Présent Présent Excusée LALOUETTE Max Présent Présent Présent Présent LAUCHER François Présent excusé excusé excusé LECOINTE Nathalie Présente Présente Présente Présente
Membres du Comité de Direction 18.11.2014 Honfleur 29.03.2015 Le havre 27.06.2015 18.09.2015 LEROUX Philippe Présent Présent Présent Présent LOUVEL Marc Présent excusé excusé excusé LUCAS Olivier Présent Présent Présent Présent MABILLE Jean-Marc Présent Présent Présent Présent MEHEUT Maurice Présent Présent Présent Présent MOTYL Paul present présent excusé présent OLIVIER Aristide Excusé Excusé Excusé Excusé POUSSIN Gilles présent excusé présent présent QUENECHDU Pascal Excusé Excusé Excusé Excusé SALA Guy présent présent excusé Présent STIMAC Liliane présent excusé excusée excusée SUBERT Christophe Excusé Présent Présent Présent TRANQUART Nathalie Excusée Présente excusée Présente WATTEBLED LORGERIL Beatrice Présente Présente Présente Présente B.Jacquottet B.Jacquottet B.Jacquottet JC Savary Assistent à la réunion