Les systèmes d enseignement supérieur : comparaisons internationales coopérations universitaires politique d attractivité Sèvres, le 30 avril 2009 Département Reconnaissance des diplômes Centre ENIC-NARIC France Centre international d études pédagogiques 1/13
Introduction Ces éléments bibliographiques ont été rassemblés en appui à la conférence sur les «Systèmes d enseignement supérieur : comparaisons internationales, coopérations universitaires, politique d attractivité» qui s est tenue au Centre international d études pédagogiques à Sèvres le. L évolution des systèmes d enseignement supérieur est un sujet qui donne lieu à de nombreuses publications. Aussi s agit-il ici davantage de présenter quelques éléments bibliographiques plutôt qu une bibliographie exhaustive. Notre approche sera pour l essentiel centrée sur la thématique des comparaisons des systèmes d enseignement. La première partie aborde le sujet de la politique d attractivité en reflétant les enjeux et outils actuels au regard de textes institutionnels, d analyses de spécialistes, de supports de communication ou d articles récents. La deuxième partie porte sur la reconnaissance académique et professionnelle des diplômes. La sitographie qui clôt ce document offre une présentation d acteurs en lien avec la reconnaissance en termes de sources d informations spécialisées et/ou de sources institutionnelles. Centre international d études pédagogiques 2/13
Sommaire Au sein des deux premières parties, les références sont classées par ordre chronologique ; la troisième partie présente les sites classés par ordre alphabétique. I. Attractivité dans l enseignement supérieur : enjeux et outils 1. L espace européen 2. Déclinaisons françaises II. Reconnaissance des diplômes 1. La reconnaissance académique 2. La reconnaissance professionnelle III. Sitographie Centre international d études pédagogiques 3/13
I. Attractivité dans l enseignement supérieur : enjeux et outils 1. L espace européen INRP Standards, compétences de base et socle commun Paris : Institut National de Recherche pédagogique, cellule de veille scientifique et technologique, décembre 2005, 53 p. http://www.inrp.fr/vst/dossiers/standards/dossier_standards.pdf UNESCO Classification Internationale Type de l Education CITE 1997 Montréal : UNESCO, Institut de statistique, réédition 2006, 48 p. http://unesdoc.unesco.org/images/0014/001470/147001f.pdf ISBN 92-9189-036-7 Cote B 1 UNE [centre de documentation CIEP] Commission européenne Le cadre européen des certifications pour l éducation et la formation tout au long de la vie (CEC) Luxembourg : Office des publications officielles des Communautés européennes, brochure, 2008, 20 p. http://ec.europa.eu/dgs/education_culture/publ/pdf/eqf/broch_fr.pdf ISBN 978-92-79-08478-2 OCDE Guide de l OCDE pour l établissement de statistiques internationalement comparables dans le domaine de l éducation Paris : OCDE, avril 2008, 296 p. ISBN 9789264030442 [version anglaise : OECD Handbook for Internationally Comparative Education Statistics : Concepts standards definitions and classifications, 2004, 274 p.] ISBN 9789264104105 Cote J 1 OCD [centre de documentation CIEP] OCDE Regards sur l éducation 2008 Paris : Organisation de Coopération et de Développement Economiques, octobre 2008, 551 p. http://www.oecd.org/dataoecd/23/24/41284079.pdf ISBN 978-92-64-04680-1 Centre international d études pédagogiques 4/13
VITRY Daniel (directeur publication) CHARRAS Alec, SAUVAGEOT Claude (rédacteurs en chef) Comparaisons internationales Revue Education & formations, novembre 2008, n 78, 237 p. en anglais : http://media.education.gouv.fr/file/revue_78_anglais/01/3/educ&form_en_41013.pdf ISSN 0294-0868 DALSHEIMER Nadine, DESPREAUX Denis Analyses des classements internationaux des établissements d enseignement supérieur Revue Education & formations. Comparaisons internationales, novembre 2008, n 78, p. 151-173. http://media.education.gouv.fr/file/revue_78/56/5/12_38565.pdf European Communities ECTS user s guide 2008 Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities, 2009, 64 p. http://ec.europa.eu/education/lifelong-learning-policy/doc/ects/guide_en.pdf ISBN 978-92-79-09728-7 ENQA Standards and Guidelines for Quality Assurance in the European Higher Education Area Helsinki : European Association for Quality Assurance in Higher Education, 3 rd edition, 2009, 41 p. ISBN 978-952-5539-23-3 http://www.enqa.eu/files/esg_3edition%20(2).pdf ISBN 978-952-5539-24-0 EURYDICE L enseignement supérieur en Europe 2009 : les avancées du processus de Bologne Bruxelles : EACEA P9 Eurydice, mars 2009, 72 pages http://eacea.ec.europa.eu/about/eurydice/documents/099fr_he2009.pdf ISBN 978-92-9201-024-9 Centre international d études pédagogiques 5/13
2. Déclinaisons françaises CNCP Nomenclatures des niveaux de formation [1969, 1967] Site web de la Commission Nationale des Certifications Professionnelles, page htm http://www.cncp.gouv.fr/contenus/supp/supp_rncp_niveaux.htm#ancre1 BOTTANI Norberto, VRIGNAUD Pierre La France et les évaluations internationales Rapport établi à la demande du Haut Conseil de l évaluation de l école Paris : janvier 2005, n 16, 172 p. http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/brp/054000359/0000.pdf VUILLETET Guillaume (rapporteur) Comparaison internationale des politiques d'accueil des étudiants étrangers : quelles finalités? quels moyens? Avis et rapports du Conseil économique et social, 2005, 194 p http://www.conseil-economique-et-social.fr/rapport/doclon/05121624.pdf Cote C 4 VUI [centre de documentation CIEP] TORRECILLA Claude (responsable éditorial) Les formations supérieures délocalisées à l étranger : la situation française Paris : notes de CampusFrance (Les), octobre 2007, n 10, 12 p. http://editions.campusfrance.org/notes/note_campusfrance_10.pdf PISARZ Solange Classements internationaux : une mise en perspective européenne Paris : notes de CampusFrance (Les), mai 2008, n 13, 8 p. http://editions.campusfrance.org/notes/note_campusfrance_13.pdf BOURDIN Joël (rapporteur) Rapport d information. Enseignement supérieur : le défit des classements Paris : Le Sénat, juillet 2008, n 442, 108 p. http://www.senat.fr/rap/r07-442/r07-4421.pdf Centre international d études pédagogiques 6/13
THELOT Claude La principale faiblesse de l évaluation et du contrôle de l école en France Revue internationale d éducation Sèvres. L école et son contrôle, septembre 2008, n 48, p. 97-107 ISSN 1254-4590 ORS Evaluation : suivez le guide Paris : Officiel de la Recherche et du Supérieur, octobre 2008, supplément n 30, p. 6-7 http://www.aeres-evaluation.fr/img/pdf/20081014_aeres_supplement.pdf SAUVAGEOT Claude Un outil au service des comparaisons internationales : la Classification Internationale Type Education [CITE] Revue Education & formations. Comparaisons internationales, novembre 2008, n 78, p. 221-232 http://media.education.gouv.fr/file/revue_78/55/7/16_38557.pdf ASSERAF George, EPPSTEIN Renaud Cadre français et cadre européen des certifications Revue Administration et éducation. Le système éducatif français à l heure européenne, 2009, n 121, volume trimestriel n 1, p. 51-57 ISSN 0222-674X DE LONGUEAU Jean-Yves L influence de la construction européenne sur le système éducatif français Revue Administration et éducation. Le système éducatif français à l heure européenne, 2009, n 121, volume trimestriel n 1, p. 25-32 ISSN 0222-674X Centre international d études pédagogiques 7/13
II. Reconnaissance des diplômes 1. La reconnaissance académique UNESCO Méthodes d établissement des équivalences entre les diplômes et les grades universitaires Etude élaborée par l Association internationale des universités Paris, Organisations des Nations Unies, 1970, 146 p. UNESCO Les études supérieures. Présentation comparative des régimes d enseignement et des diplômes Collection études sur l'évaluation des compétences au niveau de l'enseignement supérieur Paris : Organisations des Nations Unies, 2è édition revue et augmentée, 1983, 510 p. Réseau des centres d information sur la reconnaissance académique NARIC La reconnaissance académique des diplômes donnant accès à l enseignement supérieur et aux qualifications intermédiaires et finales au sein de la communauté européenne. Conventions multilatérales et bilatérales. Décisions unilatérales Bruxelles : Bureau ERASMUS, circa 1987, 72 p. WICKREMASINGHE Walter (editor in chief) Handbook of world education. A comparative Guide to Higher Education and Educational Systems of the World Houston (TX) : American Collegiate Service, 1992, 898 p. ISBN 0-940937-03-4 European Commission A guide to higher education systems and qualifications in the EU and EEA countries Luxembourg : Office for Official Publications of the European Communities, 1998, 890 p. ISBN 92-828-2049-1 CERI Qualité et reconnaissance des diplômes de l enseignement supérieur. Un défi international Paris : Centre pour la recherche et l innovation dans l enseignement, éditions OCDE, 2004, 230 p. ISBN 9789264006690 Commission européenne, direction générale de l éducation et de la culture Glossaire européen de l éducation. Examens, diplômes et titres Bruxelles : Eurydice, 2è édition, volume 1, 2004, 270 p. http://eacea.ec.europa.eu/ressources/eurydice/pdf/0_integral/046fr.pdf Centre international d études pédagogiques 8/13
Commission européenne, direction générale de l éducation et de la culture Glossaire européen de l éducation. Etablissements Bruxelles : Eurydice, 2è édition, volume 2, 2005, 215 p. http://eacea.ec.europa.eu/ressources/eurydice/pdf/0_integral/053fr.pdf BERGAN Sjur, RAUHVARGERS Andrejs Normes pour la reconnaissance : la Convention de reconnaissance de Lisbonne et ses textes annexes Council of Europe higher education series Strasbourg : COE, november 2005, n 3, 131 p. ISBN 92-871-5902-5 BERGAN Sjur Qualifications. Introduction to a concept Strasbourg : COE, Council of Europe, 2007, 274 p. ISBN 978-92-871-6125-3 HANHART S., GORGA A. BROYON M.-A., OGAY T. (directeurs publication) De la comparaison en éducation. Hommage à Soledad Perez Paris : L'Harmattan, 2008, 381 p. ISBN 978-2-296-05977-1 Cote A 7 DEL [centre de documentation CIEP] Council of Europe New challenges in recognition : recognition of prior learning and recognition in a global context Council of Europe higher education series Strasbourg : COE, march 2008, n 10, 129 p. ISBN 978-92-871-6331-8 CURVALE Bruno, PROFIT Françoise (directeurs publication) AELTERMAN Guy, CURVALE Bruno, ERDOGAN Armagan [et al.] (rédacteurs) Study on the Diploma Supplement as seen by its users A project organized in joint co-operation between ENIC-NARIC and ENQA. Final report Brussels : EACEA, Education, Audiovisual & Culture Executive Agency, 2009, 58 p. http://www.ciep.fr/publi_educ/docs/diploma-supplement-as-seen-by-its-users.pdf Centre international d études pédagogiques 9/13
2. La reconnaissance professionnelle PERTEK Jacques L Europe des diplômes et des professions Bruxelles : éditions Bruylant, 1994, 286 p. ISBN 2-8027-0945-3 FOUASSIER Christophe Le système général de reconnaissance des diplômes : la confiance mutuelle et ses limites Revue des affaires européennes, volume 2005/I, p. 31-50 ISSN 1152-9172 PERTEK Jacques La reconnaissance des qualifications dans un espace européen des formations et des professions Bruxelles : éditions Bruylant, 1998, 370 p. ISBN 2802711113 MLATI Fatiha, CHTAIBAT Ahmed Guide de la reconnaissance des diplômes et de la validation des acquis en Europe Paris : France Terre d Asile, édité avec concours (Communauté européenne), 2001, 287 p. Journal Officiel des Communautés Européennes Directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005, relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles JOUE, L255/22, 30 septembre 2005, 121 p. [En ligne, versions consolidées en ligne] (consulté le 29/04/09) http://eur-lex.europa.eu/lexuriserv/lexuriserv.do?uri=oj:l:2005:255:0022:0142:fr:pdf Journal Officiel de la République française Ordonnance n 2008-507 du 30 mai 2008 portant transposition de la directive 2005/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 7 septembre 2005 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles JO, 31 mai 2008, 37 p. PERTEK Jacques Diplômes et professions en Europe Bruxelles : éditions Bruylant, 2008, 284 p. ISBN 978-2-8027-2450-6 PROFIT Françoise (directeur publication) GELLENI Claudia, ZAMORANO Elizabeth (rédacteurs) Migration and Education : Quality Assurance and Mutual Recognition of Qualifications Country report France. 2008, 76 p. http://unesdoc.unesco.org/images/0017/001798/179840e.pdf Centre international d études pédagogiques 10/13
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IAU, UNESCO Site on database on Higher Education Systems includes information on the higher education systems of 183 countries and territories worldwide Paris : http://www.unesco.org/iau/onlinedatabases/index.html INRP Site de la base de données de veille scientifique de l Institut National de Recherche Pédagogique Paris : http://www.inrp.fr/vst/ Ministère des affaires étrangères Site de la base de données PACTE (accords bilatéraux, multilatéraux) Paris : http://www.doc.diplomatie.fr/pacte/index.html Réseau ENIC-NARIC Site de l annuaire des centres d information du réseau : European Network in Information Centres - National Academic Recognition Information Centres Bucarest : http://www.enic-naric.net Réseau MERIC Site de l annuaire des centres du réseau Mediterranean Recognition Information Centres Paris : http://portal.unesco.org/education/en/ev.php- URL_ID=41209&URL_DO=DO_TOPIC&URL_SECTION=201.html UNESCO-CEPES Site de la base de données des publications Bucarest : http://www.cepes.ro/publications/ Centre international d études pédagogiques 12/13
Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 13/13 1, Téléphone avenue Léon-Journault : 33 (0)1 45 07-63 92318 00 - Sèvres Télécopie cedex : 33 - France (0)1 45 07 63 02 Contact Site Internet : Patinet, : www.ciep.fr Nathalie - Courriel : patinet@ciep.fr