Service hygiène et sécurité Centre de Gestion de l Orne
Ce guide a pour objectif de vous rappeler les règles générales de sécurité que vos agents doivent respecter lorsqu ils conduisent des engins. A cet effet, vous trouverez différentes grilles / questionnaires qui soulèvent les points devant être abordés avec eux lors de l instruction (pages 2 à 6). Cette liste n est pas exhaustive et il convient à chacun de l adapter selon la nature des risques encourus. Vous devez également préciser et afficher les consignes spécifiques à respecter dans vos services. Pour cela, vous disposez de différentes fiches présentées en annexe du guide (pages 7 à 10). NB : le responsable de chantier est tenu, à chaque nouveau chantier, AVANT l exécution des travaux, de rappeler les consignes de sécurité particulières à respecter sur ce chantier (cf. décret du 08 janvier 1965). - Page 1 -
1/ Matériels et équipements : Lors de l épreuve pratique du CACES, l agent démontre son aptitude à prendre connaissance de la notice d utilisation du matériel et à déterminer les conditions et les restrictions d utilisation des équipements. Vous devez néanmoins l accompagner dans sa démarche de première prise de contact avec un nouveau matériel en lui laissant le temps et les supports nécessaires, et au besoin en organisant une démonstration du fonctionnement du matériel. S informer de la notice d utilisation - lieu de rangement - utilisation A/ Accès à l information S informer du rapport périodique de vérification - Où le consulter? S informer du registre d observation ou de maintenance - Où le consulter? S informer du registre de sécurité - Lieu où il est entreposé - Rappel sur son utilisation B/ équipements et caractéristiques Connaître le PTAC et le PTRA de l engin Connaître les charges maximales de levage ou de transport Connaître la nature des différents organes de l engin (levage, chargement, terrassement ) Connaître les procédures de montage et de démontage de ces différents organes Assurer la maintenance journalière de ces organes (graissage, vidange ) - Page 2 -
2/ Les lieux de travail : Lors de l épreuve pratique du CACES, l agent a démontré sa capacité à la conduite d engin. Cependant, il est nécessaire de rappeler certaines règles, propres au site habituel de travail, liées notamment à la circulation, à l approvisionnement en carburant ainsi qu à la signalisation. Respecter les voies de circulation A/ Les risques liés au déplacement Respecter la signalisation sur le site de travail - Sens de circulation - Croisements Respecter les voies réservées aux piétons Appliquer le code de la route sur la voie publique Prendre garde aux zones à risques - Arbres - Câbles électriques - Bâtiments - Obstacles - Dalles - Ponts - Portes - Gabarits Prendre garde aux équipements intérieurs - Décors - Equipements sportifs Identifier les risques liés à la co-activité - Présence d autres services - Présence de prestataires extérieurs au site Stationner sur les aires prévues à cet effet Respecter les zones de stockage ou rangement B/ Le carburant Connaître la zone d approvisionnement Respecter les conditions de circulation et de stationnement sur cette zone Arrêter son moteur Respecter l interdiction de téléphoner Respecter l interdiction de fumer Respecter les procédures en cas de transport de carburant à bord de l engin C/ La signalisation et les lieux de stockage Respecter la signalisation de chantier (panneaux, signaux sonores et gestes de commandement) Identifier les lieux de stockage des panneaux de signalisation Identifier les lieux de stockage des accessoires de signalisation Connaître les lieux de stockage des autres accessoires (cales, élingues, câbles, cordes ) - Page 3 -
3/ La maintenance : Lors de l épreuve pratique du CACES, l agent doit démontrer son aptitude à réaliser les vérifications quotidiennes du matériel ainsi que quelques tâches de première maintenance du matériel (changement d ampoule, de fusibles ). Vous devez préciser, avec lui, les tâches de maintenance qui relèvent de sa responsabilité. A/ Le rôle du conducteur Assurer la vérification de début de poste (état général) - Contrôler les niveaux - Contrôler l état et le gonflage des pneus - Contrôler le système d éclairage - Vérifier que tous les dispositifs de sécurité sont en place Assurer les vérifications de fin de poste - Faire le plein de carburant - Recharger (ou faire recharger) les batteries si nécessaire - Vérifier l état général de l engin Respecter les consignes de montage, démontage et réglage des équipements B/ L organisation des vérifications Connaître la fréquence des vérifications périodiques Connaître les supports permettant de vérifier l état de conformité de l engin (macaron, carnet de bord) Connaître le lieu des opérations de vérification C/ L organisation de la maintenance Connaître les différentes personnes chargées du suivi des opérations de maintenance - Identifier les chefs de garage - Identifier les différents mécaniciens Connaître les lieux où est assurée la maintenance - Atelier - Garage - Page 4 -
V Les Equipements de Protection Individuelle : Les agents doivent disposer gratuitement et en quantité suffisante des E.P.I. nécessaires et appropriés à leur activité. Vous devez donc vous assurer que les agents sont informés des règles de port de ces E.P.I. en dressant une liste de ceux préconisés en fonction du poste qu ils occupent. A/ Cas général Porter des chaussures ou bottes de sécurité Porter une tenue de travail Porter des gants de manutention Porter une tenue de pluie B/ Chantier sur la voirie Porter des vêtements de signalisation (classe 2 ou 3) Porter le casque de chantier Porter des protections auditives (quand source de bruit) C/ Approvisionnement Se référer à l encadrant quant au choix de l E.P.I. approprié Connaître le lieu d approvisionnement des E.P.I. Connaître la personne chargée de la distribution des E.P.I. Le non-respect par l agent du port des E.P.I. prévus peut entraîner une sanction disciplinaire. - Page 5 -
VI/ Les fiches de consignes : Les différentes fiches qui suivent doivent vous aider à afficher et préciser certaines consignes spécifiques sur les lieux de travail. Il convient avant tout de les passer en revue avec vos agents lors de l instruction. Rappeler les interdictions Rappeler les précautions de base Rappeler les règles de conduite Rappeler les mises en garde A/ Les fiches Rappeler la conduite à tenir en cas d accident Rappeler le choix des permis de conduire - Page 6 -
Les interdictions Il est interdit pour tous types d engins : De conduire un engin à conducteur porté sans être titulaire d une autorisation de conduite, De laisser conduire un engin par une personne non autorisée, De freiner brusquement, De prendre des virages à vitesse élevée, De ne pas respecter les panneaux de signalisation, D emprunter des circuits de circulation autres que ceux établis, De transporter des personnes sur des engins non spécialement aménagés à cet effet * D abandonner son engin dans les allées et voies de circulation ou sur une pente, De laisser la clé de contact dur l engin en l absence de conducteur, De fumer à proximité d une batterie en charge ou pendant un remplissage en carburant, De déposer des pièces métalliques sur les batteries d accumulateurs. Spécifique aux engins de levage : De lever une charge supérieure à la capacité de l appareil, D augmenter la valeur contrepoids des chariots, De lever une charge mal équilibrée, De lever une charge avec un seul bras de fourche, De circuler avec une charge haute, D élever des personnes avec des engins non spécialement conçus à cet effet, De stationner ou passer sous une fourche en position haute, même non chargée. * Exception : lors de l évacuation des personnes ou d exposition de celles-ci à un risque important lié à l environnement de travail. - Page 7 -
Quelques précautions Ne pas fumer, ni boire d alcool. Attention aux effets de certains médicaments. Ne pas laisser l engin sans surveillance lorsque le moteur tourne. Ne pas stationner dans un lieu de passage ni dans la boue ou sur des flaques d eau (à cause du gel en hiver). Une fois l engin stationné, prévoir une pré-signalisation, arrêter le moteur, serrer le frein, fermer les portes et garder la clé de contact sur soi. - Page 8 -
Les règles de conduite Prise de poste, l agent : S équipe en E.P.I. Se renseigne sur le site, Vérifie s il a bien son autorisation de conduite, Consulte le carnet d entretien, Effectue les vérifications journalières (il vérifie que tous les systèmes de sécurité sont en place, le système d éclairage, l état des pneus, le niveau d huile, le niveau de carburant, le niveau d eau, la batterie, il nettoie le pare-brise, les glaces ). Fin de poste, l agent : Gare l engin en un lieu prévu, Met les fourches soit par terre, soit à une hauteur supérieure à 2 m (pour les chariots automoteurs à conducteurs portés), Note les observations sur le carnet d entretien, le registre d observation, Fait le plein de carburant (pour chasser l air chargé d humidité et pour prévenir la condensation). - Page 9 -
Attention Un véhicule ou un engin présentant une (plusieurs) défaillance(s) des dispositifs ou organes de sécurité doit être mis hors production tant qu il n a pas été réparé. Le conducteur devra signaler tout fonctionnement anormal à la personne adéquate et ne doit en aucun cas faire de réparations. Pour l utilisation de main d œuvre extérieure : tout personnel intérimaire intervenant pour la collectivité doit être titulaire d une autorisation de conduite avant d être préposé à la conduite d un engin. Cette autorisation de conduite est délivrée par l autorité territoriale («entreprise utilisatrice») et le CACES est délivré par l entreprise extérieure. En cas de location de matériel avec chauffeur, le contrat doit précise que l opérateur dispose d une formation adaptée (CACES), qu il est reconnu médicalement apte à la conduite et qu il a en sa possession une autorisation de conduite. De plus, les consignes spécifiques de sécurité liées au chantier lui ont été fournies par écrit - Page 10 -