Taxe d apprentissage Investissez dans les talents de demain Nos habilitations 2015 Pour le hors quota : ESSEC et/ou EPSCI-BBA catégorie B Pour le quota : CFA Groupe ESSEC
ÉDITO La taxe d apprentissage a toujours représenté un enjeu vital pour notre institution. Elle contribue en effet au financement de 20 % du budget de l ESSEC et fait tout simplement vivre notre modèle pédagogique : révéler les talents et créer des trajectoires uniques! Dans un monde où l enseignement supérieur est désormais globalisé, où la concurrence est exacerbée et internationale, notre école s est engagée pour et avec ses étudiants, professeurs et personnels dans des projets novateurs autour de notre stratégie «ESSEC 3i» tournée vers l innovation, l implication et l internationalisation. L ESSEC aujourd hui c est : Une gamme complète de formations (Grande École, BBA, Mastères Spécialisés, MSc, MBA, Doctorat, Executive Education) 3 campus (Cergy, Paris-La Défense, Singapour) 4558 étudiants en formation initiale En versant votre taxe d apprentissage à l ESSEC, vous soutenez la formation des managers de demain, capables de s adapter, de comprendre, de relever les défis auxquels vous êtes confrontés et de piloter de grands projets innovants, dans un environnement multiculturel. 5000 managers en formation continue 46 000 Alumni dans le monde 3 000 entreprises partenaires 638 apprentis en mission en entreprise en 2014 Jean-Michel BLANQUER Directeur Général de l ESSEC LA TAXE D APPRENTISSAGE EST LE SEUL IMPÔT DONT LES ENTREPRISES ONT LA LIBRE AFFECTATION! Elle vous permet de soutenir les écoles qui offrent des formations professionnalisantes via un CFA (Centre de Formation des Apprentis). Dans une moindre mesure, elle vous offre également la possibilité de soutenir d autres établissements de formation, qui vous tiennent à cœur, si ceux-ci sont habilités.
L ESPRIT PIONNIER AU CŒUR DE LA L innovation au service de la création et de la transmission des savoirs Notre capacité à faire émerger et à transmettre des savoirs nouveaux, à la fois originaux, pertinents et à fort impact, permet de répondre aux besoins de nos étudiants et de nos partenaires, notamment grâce aux : Knowledge-Lab, le laboratoire de l ESSEC pour la recherche et la pédagogie, et espace de production de contenus matériels et immatériels Learning Center : bibliothèque ultra-moderne de l ESSEC proposant également une offre de services dématérialisés, comptant plus de 165 000 visiteurs par an L ouverture de 2 MOOCs (Massive Open Online Courses) sur les plateformes Coursera et FUN concernant la prise de décision en environnement complexe (13000 inscrits) et l entrepreneuriat social (7500 inscrits) Nombreuses alliances avec des écoles et universités partenaires, dont l alliance ESSEC-Centrale Paris, destinée à former les «managers-ingénieurs» de demain Création de centres d excellence sur le digital, et demain, l entrepreneuriat, le management de la santé et le luxe L internationalisation au service du rayonnement L ESSEC a toujours été une école ouverte sur le monde. Aujourd hui cela nous permet d être une institution multipolaire, à la pointe de la recherche, qui accompagne ses étudiants et ses partenaires à l international tant sur le plan intellectuel que physique grâce à : L ouverture du nouveau campus de l ESSEC à Singapour en 2015 Le lancement de plusieurs programmes en Asie-Pacifique fin 2014 / début 2015 (Executive MBA, Masters in Science, Global BBA) Le Council on Business and Society créé en partenariat avec 5 des meilleures Business Schools mondiales, qui a pour vocation de résoudre des problématiques de grandes échelles La Plateforme ESSEC Knowledge, le portail en ligne dédié à la recherche, à l expertise et au leadership académique de l ESSEC Le développement du programme de recherche India Research Center
STRATÉGIE ESSEC 3i TOURNÉE VERS 2020 L implication au cœur de l expérience ESSEC Notre école se veut diverse, solidaire et agile, capable de créer des ponts pour répondre aux besoins des étudiants, des organisations et des entreprises. Cela se traduit par : Le lancement d un magazine ESSEC Knowledge en partenariat avec Reflets, le magazine des Alumni, en novembre 2014 La création d un hub «Management & Society» pour catalyser les savoirs ESSEC Un dispositif de mentorat (piloté par les professeurs avec l implication des Alumni) afin que nos étudiants bénéficient d un accompagnement personnalisé Une carte cognitive (ou simulateur de parcours) pour les étudiants, destinée à recenser les compétences et expériences acquises, et à identifier celles qui restent à acquérir La semaine de l engagement, dont la 1 re édition a eu lieu en octobre 2014, qui mobilise l ensemble de la communauté ESSEC, à travers des actions de bienveillance et de solidarité dans l esprit du contrat social «lifelong ESSEC» Multiplication des actions en faveur de l égalité des chances : CAP ESSEC, CAP BBA, bourses Fondation ESSEC, programme Handicap PHARES, programme PQPM (une Grande Ecole, Pourquoi Pas Moi?) L ESSEC c est aussi : 30% d étudiants internationaux pour 91 nationalités représentées 132 professeurs permanents (dont 50% d internationaux) 779 articles, chapitres et ouvrages 19 programmes de doubles-diplômes 162 universités partenaires dans 42 pays 21 chaires 4 instituts d enseignement et de recherche
EN VERSANT VOTRE TAXE D APPRENTISSAGE À L ESSEC, VOUS REJOIGNEZ LE «CLUB DES PARTENAIRES ENTREPRISES» Pour remercier ses entreprises partenaires, l ESSEC a créé un programme de reconnaissance qui vous permet de bénéficier de certains avantages. Vous pouvez par exemple : 1 Rencontrer et recruter nos étudiants et jeunes diplômés tout à long de l année : En diffusant vos offres de stages, apprentissage, missions de façon prioritaire sur joboffers-alumni.essec.edu Lors de manifestations, présentations, inaugurations Lors de tables rondes ou conférences-débats Sur les forums organisés dans nos établissements Pour optimiser votre communication et vos recrutements auprès de nos étudiants et jeunes diplômés, nos conseillers peuvent vous proposer un plan annuel d actions. 2 Communiquer et améliorer votre visibilité et notoriété : En intégrant et évoluant au sein du classement «Club des Partenaires Entreprises» mis en valeur dans notre établissement, auprès de nos étudiants et jeunes diplômés En partageant votre expérience dans les newsletters, brochures, site web et lors de nos événements 3 Vous former grâce aux : Invitations que vous recevrez via notre newsletter «l Essentiel» (conférences, débats, colloques, ateliers organisés par l ESSEC...) Publications des professeurs, annuaire du Centre de Recherche, plateforme en ligne ESSEC Knowledge Conseils sur mesure pour définir vos plans de formation interne Choisissez le Groupe ESSEC pour que nos talents vous choisissent demain!
à l adresse du centre de traitement ci-dessus ADRESSE RETOUR DE TOUT DOCUMENT : Si adresse ci-contre différente SI CABINET COMPTABLE, COCHEZ RÉSERVÉ TRAITEMENT N client : Réf. : GRP : VERSEMENT TOTAL SIRET : APE : Raison sociale et adresse de l entreprise Tél. : Contact : E-mail : Référence traitement Chèque à libeller à l ordre de AGIRES RÉFÉRENCES DU RÈGLEMENT CB ou Prélèvement sur http://agires.com RÉSERVÉ TRAITEMENT Prélèvement N MJE APP STG Chèque Carte bancaire Virement du MJC RVT VIRT Sur banque Montant ETAT DES APPRENTIS PRESENTS AU 31/12/2014 Nom et prénom de l apprenti Nom et adresse du CFA d accueil Diplôme préparé Date fin Rappel : nous reverserons au CFA d accueil de chaque apprenti, le montant obligatoire du concours financier que vous devez obligatoirement apporter dans la limite du Quota CFA (26 % de votre taxe brute B, exception pour les entreprises de 250 salariés et plus, voir notice). SIGNATURE DU FORMULAIRE Association Loi de 1901 Organisme Collecteur National habilité par arrêté interministériel Formulaire pour les entreprises de moins de 250 salariés Hors Haut-Rhin, Bas-Rhin, Moselle (voir au dos de la déclaration) Entreprises de 250 salariés et plus (voir réglementation spécifique au dos de la déclaration) Pour tout apprenti présent au 31/12/2014, veuillez nous adresser une copie du contrat et cocher ici AGIRES établira pour vous le reçu libératoire de versement Attention : si apprenti en 2014 et A 104 067 alors I = 0 Nous soussignés, certifions l exactitude des informations déclarées et donnons mandat à AGIRES d informer, avant le 16 mai 2015, les CFA et sections d apprentissage des sommes versées au titre du concours financier Art. R.6241-19-1 du code du travail et des décisions d affectations. Signature Nom et qualité du signataire : À le /02/2015 ÉCOLES : si l emplacement réservé s avère insuffisant, merci de nous joindre la liste des établissements bénéficiaires après avoir reporté dans la zone la mention «LISTE JOINTE EN ANNEXE» RÉFÉRENCE Noms et adresses des établissements habilités Code postal Montant Quota A B AC FORMULAIRE DE VERSEMENT COMMENT VERSER VOTRE Complétez les cases blanches et retournez le 1 er exemplaire avant le 1 er Mars 2015 à l adresse du centre de traitement ci-dessus TAXE D APPRENTISSAGE À L ESSEC? Calcul et/ou paiement en ligne http://agires.com Siège social : 2 avenue Hoche 75008 PARIS 01 30 23 22 95 ADRESSE RETOUR DE TOUT DOCUMENT : Si adresse ci-contre différente 1 Choisissez votre organisme collecteur SI CABINET COMPTABLE, COCHEZ Le versement s effectue par Raison l intermédiaire d un Organisme Collecteur de Taxe d Apprentissage (OCTA) agréé. sociale et À titre d exemple : adresse de l entreprise RÉSERVÉ TRAITEMENT N client : Réf. : GRP : 2 Affectez Formulaire votre pour les entreprises taxe de moins d apprentissage de 250 salariés Masse salariale 2014 (déclaration N4DS base taxe d apprentissage) Hors Haut-Rhin, Pour Bas-Rhin, maximiser Moselle (voir votre au dos contribution de la déclaration) au Groupe ESSEC, affectez = : A la catégorie A x B 6,8à l ESSEC et/ou l EPSCI-BBA Taxe d apprentissage 1000 = B le quota au CFA Groupe ESSEC Entreprises de 250 salariés et plus (voir réglementation spécifique au dos de la déclaration) Pour tout apprenti NB présent : il est au impératif 31/12/2014, d indiquer veuillez nous adresser le nom une des copie établissements du contrat et cocher ici sur le bordereau de versement pour que votre taxe soit versée. = Exonérations demandées E (joindre les pièces justificatives - voir au dos) TAXE D APPRENTISSAGE À VERSER B - E = I 3 Informez-nous Pour nous permettre CB ou de Prélèvement vous remercier sur http://agires.com et d ajuster notre budget RÉSERVÉ prévisionnel, TRAITEMENT merci de nous renvoyer le plus tôt possible le formulaire de promesse de versement, que vous trouverez ci-joint ou que vous pourrez compléter en ligne sur www.essec.fr/taxe. NOS HABILITATIONS SIRET : APE : Référence traitement ORGANISME HABILITÉ AU NIVEAU NATIONAL AGIRES Développement 2 avenue Hoche ORGANISME HABILITÉ EN ILE-DE-FRANCE CCI Paris Ile-de-France Centre de traitement BP 84 75008 Paris Tél. : Contact : 78185 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex www.agires.com Tél. : 01 30 23 22 95 www.cci-paris-idf.fr Tél. : 01 30 75 35 95 E-mail : ECO0 1 Effectif Nombre Apprentis présents au 31/12/14 : d apprentis : au 31/12/14 : VERSEMENT TOTAL Chèque à libeller à l ordre de AGIRES RÉFÉRENCES DU RÈGLEMENT IBAN : FR 76 1820 6004 3365 0180 1752 517 ADRESSE SWIFT (BIC) : AGRIFRPP882 Chèque Virement Sur banque Centre de Traitement - BP 7 78184 ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX www.agires.com ETAT DES APPRENTIS PRESENTS AU 31/12/2014 Prélèvement Carte bancaire Nom et prénom de l apprenti Nom et adresse du CFA d accueil Diplôme préparé Date fin Pour le hors quota (ou barème) ESSEC Siret : 775 663 958 00046 / Code UAI : 0951214D / Catégorie B Rappel EPSCI-BBA : nous reverserons au CFA Siret d accueil de : chaque 313 apprenti, 551 392 le montant 00027 obligatoire du / concours Code financier UAI que vous : 0951266K devez / Catégorie B Pour SIGNATURE le quota DU FORMULAIRE AGIRES établira pour vous le reçu libératoire de versement CFA Groupe ESSEC Siret : 499 035 269 00012 / Code UAI : 0951929F N du Montant / 02 / 2015,00 obligatoirement apporter dans la limite du Quota CFA (26 % de votre taxe brute B, exception pour les entreprises de 250 salariés et plus, voir notice). MJE APP STG MJC RVT VIRT Nous soussignés, certifions l exactitude des informations déclarées et donnons mandat à AGIRES d informer, avant le 16 mai 2015, les CFA et sections d apprentissage des sommes versées au titre du concours financier Art. R.6241-19-1 du code du travail et des décisions d affectations. Nom et qualité du signataire : À le /02/2015 Attention : si apprenti en 2014 et A 104 067 alors I = 0 Signature ÉCOLES : si l emplacement réservé s avère insuffisant, merci de nous joindre la liste des établissements bénéficiaires après avoir reporté dans la zone la mention «LISTE JOINTE EN ANNEXE» RÉFÉRENCE Noms et adresses des établissements habilités Code postal Montant Quota A B AC ESSEC (code UAI : 0951214 D) 95021 xxxxx X EPSCI Groupe ESSEC (code UAI : 0951266 K) 95021 xxxxx X CFA Groupe ESSEC (code UAI : 0951929F) 95021 xxxxx X La Loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés s applique aux réponses faites à ce document par les entreprises individuelles. Elle leur garantit un droit d accès et de rectification pour les données les concernant. Retrouvez la liste complète des OCTA sur le site du ministère du travail : www.travail-solidarite.gouv.fr AGIRES DÉVELOPPEMENT FORMULAIRE DE VERSEMENT Complétez les cases blanches et retournez le 1 er exemplaire avant le 1 er Mars 2015 Calcul et/ou paiement en ligne http://agires.com Siège social : 2 avenue Hoche 75008 PARIS 01 30 23 22 95 IBAN : FR 76 1820 6004 3365 0180 1752 517 ADRESSE SWIFT (BIC) : AGRIFRPP882 Centre de Traitement - BP 7 78184 ST QUENTIN EN YVELINES CEDEX www.agires.com ECO0 1 Masse salariale 2014 (déclaration N4DS base taxe d apprentissage) A x 6,8 Taxe d apprentissage 1000 Exonérations demandées (joindre les pièces justificatives - voir au dos) TAXE D APPRENTISSAGE À VERSER Taxe d Apprentissage 2015 (salaires 2014) Effectif Nombre Apprentis présents au 31/12/14 : d apprentis : au 31/12/14 : B - E / 02 / 2015,00 = A = B = E = I La Loi n 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés s applique aux réponses faites à ce document par les entreprises individuelles. Elle leur garantit un droit d accès et de rectification pour les données les concernant.
LA RÉFORME DE LA TAXE D APPRENTISSAGE 2015 Cette année, la règlementation de la taxe d apprentissage a été considérablement modifiée. Exemple de répartition simplifiée pour une taxe de 1000 lorsque vous la versez au Groupe ESSEC : Taxe Brute (0.68 % de la masse salariale) 1000 Les conséquences de la réforme sont susceptibles d affecter fortement les montants collectés par l école, fragilisant la consolidation de notre budget 2015 (la taxe représente aujourd hui 20 % du budget de l ESSEC, hors formation continue). 26% Quota 260 23% 51% Hors quota (ou barème) 230 FRA Trésor Public 510 Pour nous aider au maximum, versez-nous votre quota au CFA Groupe ESSEC, et affectez la catégorie B de votre hors quota (ou barème), à l ESSEC et/ou à l EPSCI-BBA. + CSA Pour les entreprises de 250 salariés et plus 26% 65% CFA Groupe ESSEC 260 Catégorie A 149,5 35% Catégorie B ESSEC et/ou EPSCI-BBA 80,5 LA TAXE D APPRENTISSAGE PERÇUE PAR L ESSEC PARTICIPE AU FINANCEMENT D UNE PARTIE DES PROJETS ENTRANT DANS LA STRATÉGIE «ESSEC 3i» LE QUOTA PARTICIPE À LA PROFESSIONNALISATION DES PARCOURS : Il finance la formation des apprentis travaillant dans votre entreprise LE HORS QUOTA (OU BARÈME) NOUS PERMET DE FINANCER : Le recrutement et la rémunération de professeurs de renommée internationale, de conférenciers ou d intervenants extérieurs Le mentorat pour accompagner les étudiants Les innovations et autres dépenses liées à l enseignement L achat et la rénovation du matériel pédagogique Une partie des dépenses liées aux voyages d études dans le cadre de la scolarité de nos étudiants Le reste des frais de formation des étudiants en apprentissage dans votre entreprise si le quota ne suffit pas (toutes catégories de hors quota confondues)
LA CELLULE TAXE DE L ESSEC Un service complet «à la carte» qui simplifie votre démarche Assistance téléphonique Aide au remplissage du bordereau Simulation de votre calcul Bordereau de versement téléchargeable sur notre site En savoir plus sur l ESSEC, sur la législation et l optimisation de votre versement : Tél : 01 34 43 33 46-01 34 43 28 80 E-mail : taxe@essec.fr Site : www.essec.fr/taxe sur les partenariats entreprises : Tél : 01 34 43 39 53 E-mail : nicolas.burckel@essec.fr ESSEC Business School 3 avenue Bernard Hirsch CS 50105 95021 Cergy-Pontoise Cedex France www.essec.fr - www.essec.edu ESSEC Executive Education CNIT - BP 230 92053 Paris-La Défense France www.executive-education.essec.fr ESSEC Asia Pacific 100 Victoria Street National Library Building # 13-02 Singapore 188064 www.essec.edu/asia ESSEC Business School - 343641114 - Décembre 2014 - Photos : Istock, Réa