PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE

umvzksnrê Cergy-Pontoise PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE LA FORMATION ET DE LA VIE UNIVERSITAIRE Séance du vendredi 13 juin 2014 l - Étaient présents LISTE DE PRESENCE BOURDON, vice-présint commission formation vie universitaire Collège A Professeurs s universités ou personnels assimilés FATTIER Dominique LESCURE Jean-Cu LEDESERT Béatrice Collège B Enseignants - chercheurs, enseignants chercheurs AYACHE Magali CAHN Olivier Collège s GINOUILLAC Stéphane ZARIFIAN Julien BIATSS BARDAJI Catherine Collège s usagers CHAMPION Alexandre CLERFAYTS Adèle MARTIN Julie ROGER Arthur SYLLA Elhadj Fodé VERAIN Clément DEBEAUPUIS Romain KADOSCH Esther Invités RIERA Brigitte TI-IEBAULT Hélène GLUCK Colte GRUYER Vincent COURILLEAU Patrick BLAINVILLE Françoise GOYAT Vivivane BRETON Marie-France BELAN Pascal BRODZIAK Sylvie DELOOR Sandrine LEPEZ Sabine FICHOT Frédéric NADAL Sophie ROUMAIN Estelle MARTIN François ISSAC LAJOYE Pascal Commission Formation Fabrice HAILLET Patrick TURPIN Béatrice l

Avaient donné procuration CAHN ALEXANDRE à C. BARDAJI J.-P. GIROUD à J.C. LESCURE Ph. LAROQUE à J.C. LESCURE C. ROYER à S. GINOUILLAC Y.-M. LAITHIER à O. L. CHANTEGREIL à C. BARDAJI GUILLAUME à M. AYACHE S. AMROUNI à E. KADOSCH M. MASCLET à A. CLERFAYTS L. ROUX à E. KADOSCH C. J. Membres absents excusés BUTLEN Denis I IAMMJE Pra ROMAIN Olivier POATY Sandrine BENARD Marie-France JEBLI Houssam JUBAULT Pierre LIM Phaky WALTER Marianne COHEN Thierry HUMBERT Thibault LEGENDRE 2 1. - ORDRE DU JOUR Informations 1.2 Accréditation 1.3 Point sur les sections disciplinaires CFVU CFVU 2. Approbation du procès-verbal 3. Démarche qualité 4. Présentation s commissions 5. Semainiers s UFR calendrier universitaire 6. 2014-2015 s masters s UFR LEI, économie gestion, LSH ST 7. Contrat quinquennal 2015-2019 Commission Fomiation du 16 mai 2014 nouvelle offre formation en master 2

La séance est ouverte à 9 heures 40. BOURDON rappelle l 0rdre du jour passe à l examen du premier point. Informations.1 I - 1 Accréditation Le dossier définitif est prêt politique stratégique La partie A composantes ont été informées s vœux émis par DGESIP pour BOURDON rappelle que ce dossier d accréditation doit entrer dans ce qui implique un lien avec COMUE. les remplir le document. site, du dossier concerne stratégie. évaluations sur le proj stratégique du conviendra notamment se baser sur les autoprésint. Cte partie sera rédigée par l équipe La partie B est liée aux modalités mise en œuvre l offre formation, incluant pour prochain contrat politique qualité, formation l accompagnement s enseignants ainsi que les modalités contrôle s connaissances s compétences. La partie C conceme l architecture l offre formation partie capacité l établissement à mobiliser les moyens pour son offre formation. Ces ux rnières parties seront rédigées par le central non par les composantes mais une synthèse leur sera transmise. direction. le D Le contenu chaque partie du dossier d 'accréditation se trouve dans CFVU (http//cevu.u-cergy.fr). le diaporama du site jîp Au niveau du calendrier, les déis sont très contraints puisque le dossier compl doit remonter à DGESIP dans le courant du mois d octobre. Les composzmtes doivent donc transmtre leurs documents pour fin juill lorsque c est disponible ou fin août pour les miers documents. Le dossier sera présenté en conseil académique au début du mois septembre 2014 avant d être soumis pour approbation au CA. I - Un 2 Point sur les sections disciplinaires point sera désormais régulièrement présenté sur les sections disciplinaires. s collègues œuvrent sur cte question à l UCP que ces procédures BOURDON rappelle que ont un impact non négligeable sur prévention. Sur les années 2012 à 2014, les principales raisons qui conduisent aux saisines disciplinaires ont été recensées corresponnt au mauvais comportement, à falsification document, à frau tentative frau, au pgiat. Les sanctions vont l avertissement à l exclusion définitive tout établissement d enseignement supérieur en passant par l exclusion temporaire ou définitive l UCP. Le vice-présint explique à un étudiant en quoi correspond le pgiat signale qu il existe aujourd hui bons outils détection. La discussion se poursuit sur ce thème, un enseignant faisant remarquer que le pgiat est parfois sanctionné directement par l enseignant avec l attribution d un zéro. est mandé à quel niveau pgiat il convient saisir section disciplinaire. Commission Fomtation 3

BOURDON Olivier CAHN estiment que le pgiat quel qu il soit implique saisine qu il serait dangereux isser les enseignants appliquer eux-mêmes les sanctions. En outre, section disciplinaire a une vue d ensemble perm sanctionner manière mesurée. Brigitte RIERA rappelle que l UCP avait étudié un logiciel détection similitus suggère mener une réflexion en CFVU sur le seuil similitus autorisé. Le vice-présint en convient. rappelle que le logiciel avait été présenté en CEVU il y a quelques années qu il avait été assez mal accueilli. Aujourd hui, le phénomène pgiat s est fortement accru il est indispensable d intervenir sur cte question pour empêcher les mauvaises habitus perdurer Vincent se développer, GRUYER indique que le Compitio, qu il SEFIAP a négocié, pour l ensemble s enseignants, l utilisation disposition le login le mot passe. ajoute que le plug-in m à leur Compitio apparaîtra également sur pte-forme. Le choix du logiciel définitif est toutefois encore à l étu, ux logiciels étant susceptibles convenir aux enseignants. Certains membres CFVU rappellent qu il avait été acté, lors présentation du logiciel détection similitus, qu il ne pouvait être utilisé pour pénaliser les étudiants. Ainsi, doit à nouveau mener une réflexion déterminer si elle souhaite valir ou pas ce type pratique. Des questions forme mais aussi fond apparaissaient dans cte présentation puisqu il avait été souligné que «similitus >> ne signifiait pas «pgiat >>. En tout état cause, le fait que l instance CFVU qui constate est différente celle qui juge représente une protection. similitus n implique pas forcément une sanction, elle man une réécriture. enseignant précise que les étudiants n ont souvent pas le temps réécrire leur mémoire Or, quand ils doivent le déposer le 26 juin pour une soutenance avant le 4 juill. Cte question doit être prise en considération. Par ailleurs, l outil détection similitus peut également être utilisé dans s orientations protection, Olivier CAHN évoquant im cas démission ministres allemands pour cause pgiat dans leurs travaux universitaires s années auparavant. ll suggère prévoir tm déi pour permtre à l étudiant faire disparaître le pgiat. Si l étudiant a maintenu le pgiat lors soutenance, il est traduit en section disciplinaire. Si détection un Stéphane GINOUILLAC signale qu il est également nécessaire protéger les étudiants contre certaines dérives l outil détection similitus car il rappelle que 10 d une promotion % s était rrouvée accusée pgiat lors première utilisation du logiciel, ce qui était excessif. Le vice-présint explique qu une partie responsabilité cte dérive incombait au crté s consignes manque mais convient qu il est nécessaire bomer pratique. serait utile présenter un bin chiffré avec le nombre d étudiants sur lequel le logiciel a été testé, le pourcentage similitus plus ou moins lours, c. Jean-Cu LESCURE souligne que l intemational doit également être pris en compte pour les étudiants partis en Erasmus ou hors contrat dans s universités étrangères. souligne que le pgiat est première raison rupture d étus II. pour les étudiants français dans une université partenaire. Approbation du procès-verbal Vie Universitaire du 16 mai 2014 En hors ux GINOUILLAC, le Commission Formation mineures mandées par Hélène THEBAULT Stéphane rnière CFVU ne suscite pas d autre remarque corrections PV BOURDON le soum au vote. Commission Fomiation 4

Sous réserve ces corrections, le procès-verbal CFVU du 16 mui 2014 I unanimité s membres inscrits, présents ou représentés. III. est approuvé à Démarche qualité Le vice-présint indique que François GERMINET a engagé une démarche qualité puis plusieurs mois. Elle touche plusieurs domaines, en particulier celui formation. Frédéric FICHOT, directeur qualité, présente texte politique qualité approuvé par le démarche qualité telle qu elle est abordée dans le CA du 29 avril rnier. A man s membres CFVU, il indique qu il vient s INSA, le premier groupe d écoles d ingénieurs en France, où mis en pce une démarche qualité qui a été unanimement jugée d excellente facture. Le terme qualité s entend dans le sens parties prenantes. démarche satisfaction s usagers La politique qualité conceme les, il a par extension, toutes les orientations les objectifs généraux qualité. La à mtre en pce les dispositifs permtant d atteindre les objectifs qualité. Enfin, le système management qualité est un mécanisme permanent assurant l an1élioration continue l efficience l ensemble s processus d une organisation. qualité consiste La politique qualité se décline en trois vols 1 les objectifs, les principes Le contenu ces trois vols est détaillé dans Les le diaporama du site jlp démarche. CFVU parties prenantes seront régulièrement soumises à s questionnaires dans lesquels elles poturont exprimer leur niveau satisfaction sur un certain nombre thèmes. Une commission qualité aura pour objectif définir très précisément le contenu s questionnaires pour chacune s parties prenantes. Le taux thèmes précis pourra être comparé d une année à l autre puisque les seront posées chaque année. A partir du résultat ces enquêtes, il sera possible problèmes qui se posent, d analyser les insatisfactions, puis mener s actions satisfaction sur s mêmes questions d intifier les correctives. Cte démarche revient à déléguer aux usagers les évaluations s services qui leur sont rendus, en en ce qui concerne l évaluati0n s enseignements. Ce rôle ne peut être dévolu aux particulier enseignants qui, eux, rennt le administratifs qui La démarche service, ne se trouvent pas dans ou aux directeurs département ou personnels cours. salle qualité s articule sur quatre axes l application (sur les aspects formation, recherche, services développement l UCP), réglementation (une commission qualité définit le cadre démarche qualité), l amélioration (assurée par s Revues >>, entités en charge réviser les procédures) préoccupation (concemant les attentes s usagers, s parties prenantes s évaluations extemes). légistif Des comités Revues regroupent un responsable périmètre mission (par exemple un chef service ou un responsable département), s représentants s acteurs du périmètre (enseignants) un représentant pour chaque catégorie d usagers. Elles se réuniront entre trois six fois par an. Les Revues auront pour rôle d intifier les problèmes les attentes, d analyser les causes, d éborer suivre s actions correctives préventives, fixer s indicateurs s objectifs, d éborer une cartographie du processus s activités. Commission Fomiation 5

n est pas possible d engager une action corrective qui dépasse le cadre du périmètre d activité. Si il convient remonter l action corrective à Revue niveau supérieur. En eff, les problèmes ne peuvent être traités manière efficace que localement, c est le cas, Pour assurer une certaine transparence, les Revues doivent diffuser s comptes rendus détaillés incluant scription s problèmes, l analyse leurs causes les actions correctives à engager. Les Revues sont construites manière progressive avec, à leur tête, Revue UCP >> (tenue dans le cadre s réunions cabin du CODIR), puis les Revues direction >> (instanciées dans chaque direction), suivies s Revues composantes direction services communs >> s «Revues départements, services, boratoires», pour arriver enfin à s périmètres mission très locaux. Le déploiement s Revues s effectuera très progressivement mais façon non contrainte. Les Revues au niveau s services administratifs vraient se déployer dès le mois septembre prochain mais le déploiement au niveau ultime s Revues pourra s étaler sur un an ou ux. La commission qualité est garante s principes démarche qualité en termes déontologie en termes confintialité s informations publiées. En outre, elle ébore maintient les dispositions les procédures générales qualité ainsi que les questionnaires satisfaction s parties prenantes. membres siégeant dans différentes instances l UCP composeront commission qualité s étudiants, s enseignants, s BIATSS, s enseignants-chercheurs, un diplômé, un doctorant un représentant s employeurs. Ainsi, CFVU doit nommer tm enseignant, trois étudiants un Seize diplômé. Une journée membres travail par mois est indispensable sur première année pour chacun s commission. Le débat est ouvert Frédéric FICHOT répond à nombreuses questions. indique à un étudiant que les différentes Revues, au vu s résultats rendus publics, doivent prendre en compte le problème énoncé imaginer une solution corrective. précise ensuite à Olivier qualité peut CAHN que si les résultats l enquête sont publiés, commission néanmoins refuser publier s résultats susceptibles produire s antagonismes au sein d un service. Stéphane GINOUILLAC conteste le fond du proj car définie en tant que satisfaction s usagers. La qualité il estime que qualité ne doit pas être même si elles ne sont pas incompatibles, ont s significations très différentes. ll explique que proposition présentée ici, à savoir dégager s attentes y répondre, participe d un rôle marking. Or, qualité d une satisfaction, mêmes critères que ceux d tm commerce. De plus, les étudiants ne sont pas les seuls à pouvoir juger qualité. Les secrétaires pédagogiques, par exemple, sont les premières personnes capables signaler les points positifs les dysfonctionnements du université ne se juge pas sur les département dans lequel elles travaillent. ne faut pas confondre démarche satisfaction avec l établissement a besoin l expcrtise son présint, démarche qualité. De même manière, si c est au titre pilote non représentant s employeurs. FICHOT BELLIER est mandatée pour trouver qui sera le représentrmt s employeurs. Par ailleurs, il est conscient que les BIATSS sont informés s différents problèmes qui peuvent se poser mais il explique qu i1 avait pris un exemple précis qu il vouit dire que seules les personnes qui profitaient d un service pouvaient juger ce service. Frédéric Commission précise qu Annie Fomration 6

GINOUILLAC Stéphane précise que les secrétaires pédagogiques ne profitent pas du service vu du temps passé l énergie déployée, elles peuvent juger s même, s il le falit, s problèmes satisfaction. en va même pour qu elles rennt mais, au problèmes qualité les enseignants. FICHOT Frédéric explique que c est raison pour quelle s Revues vont être organisées sur tous les services administratifs. Stéphane GINOULLAC démarche cte approche. conteste toujours le fait piloter par satisfaction réfute cte Frédéric FICHOT indique que Certains membres démarche qualité basée sur le processus Bologne, processus rapprochement s systèmes d enseignement supérieur européens. CFVU est expliquent qu il existe s altematives, y compris au processus Bologne. BOURDON précise que l objectif est d améli0rer le fonctionnement l établissement, ce qui implique remonter les constatations afin pouvoir travailler sur ces questions façon sereine. La démarche présentée ici peut être une piste travail. VERAIN Clément trop dispersée. salue pour sa part cte initiative mais estime que l organisation s que vienne ce commission qualité ren directement s avis à craint le proj Revues est anarchique inefficace, suggère que CFVU, au éventuellement aux conseils fait CA d UFR. FICHOT rappelle que commission qualité a pour rôle définir les règles rédiger les procédures générales. Les Revues sont les organes d améli0ration intifient localement les problèmes qui leur seront remontés. Les Revues composante se tiendront au sein s conseils Frédéric d UFR presque tous leurs membres Olivier CAHN estime que administration. En bureaucratique alors seront également s membres ces conseils. démarche qualité présentée ici est applicable à tout établissement ou outre, il ne lui paraît pas nécessaire créer une nouvelle structure qu il en existe d autres. ll serait préférable d améliorer le fonctionnement ces structures existantes. ont un BOURDON conteste le fait que démarche double les instances puisque les structures champ d action différent. Dans ce même ordre d idées, objectifs sont intiques Fodé SYLLA souhaite connaître l intérêt créer une entité dont les à ceux l OVE. F ICHOT explique que l OVE procéra à l envoi s enquêtes adressées aux étudiants à dépouillement. Le questionnaire actuel l OVE servira base au questionnaire qui sera Frédéric leur établi par Dans commission qualité. s auto-évaluations évaluations qui se sont déroulées sur les ux ou trois mières armées, Julien ZARIFIAN souhaite savoir si l objectif démarche qualité est compléter ce que l AERES a recommandé. Par ailleurs, il rejoint Stéphane GINOUILLAC sur les propos qu il a tenus sur l association s termes qualité >> «satisfaction >>. le cadre Frédéric 1 AERES FICHOT indique que démarche qualité propose répondre aux sollicitations qui doit veiller à ce que les établissements d enseignement supérieur suivent les lignes Commission Formation 7

du processus Bologne. La démarche qualité qui sera mise en pce pourrait être considérée comme tm point fort l évaluation. Ainsi, si elle contribue à améliorer Pétablissement, elle doit également permtre à l UCP d être jugée favorablement par sa tutelle. directrices Le vice-présint propose clore le débat mtre en pce CFVU pour mener une réflexion sur cte question..iv Commissions un groupe travail interne à CFVU BOURDON rappelle que CFVU compte six commissions, véritables lieux d échange pour une meilleure appropriation s dossiers par les élus, une plus gran transparence tme meilleure efficacité. Leur composition est désormais achevée. Le du récapitutif s site ftp commissions avec leur objectif leur composition se trouve sur le diaporama CFVU. BOURDON man aux membres CFVU lui faire remonter les modifications..v Semainiers s Estelle ROUMAIN les conseils UFR calendrier universitaire présente compition tous les calendriers licences générales votés dans d UFR. Le calendrier global se trouve sur le site pp conviendra d apporter les corrections suivantes - Supprimer Pré-rentrée» sur «Semaine d intégration >> CF VU première ligne première colonne pour ne isser que ; - Supprimer «accueil ou premier isser que Rentrée >> CM» sur uxième ligne première colonne pour ne ; - Supprimer rentrée s L1 l UFR ST. BOURDON répond à différentes interventions. ll précise à un étudiant qui regrte le positionnement s examens droit avant les vacances que les calendriers sont votés en conseil composante qu il est tout à fait possible d en discuter au sein ces instances. Par ailleurs, il rejoint les propos Catherine BARDAJI qui signale que l organisation s amphithéâtres peut poser problème si tous les examens sont programmés au même moment. Concernant le bomage l année universitaire 2014-2015, il indique les dates officielles début fin d année du l ' octobre 2014 au 30 septembre 2015. explique que le fait d allonger l am1ée sur le mois septembre perm parfois finaliser les périos stage. gouvernement a mis en pce le dixième mois bourse, il De plus, puis que le a été exigé que l année universitaire s écoule sur dix mois. Lorsqu il n est pas possible mtre en pce tous les cours dans cte pério dix mois, il convient faire démarrer les fonnations plus tôt ou éventuellement concentrer les cours. Ces mesures sont toutefois considérées comme dérogatoires. Commission Fonnation 8

Le vice-présint soum au vote le bomage l armée universitaire 2014-2015, du 1 ' octobre 2014 au 30 septembre 2015. Le bomage l onnée universitaire 2014-2015 est approuvé à l um1nimité VI. 2014-2015 BOURDON précise que cornrnission a été saisie tardivement que les dossiers ont parfois dû être gérés à distance. ll explique que les dossiers ont été répartis entre les membres commission, chaque dossier ayant été transmis à ux personnes pour assurer un regard croisé, ces mières n appartenant si possible pas à discipline en question. s avère que peu modifications ont été apportées aux ces masters existants (aucune nouvelle maqute n en fait partie). son souhait donner un rôle plus politique à commission même s il est indispensable continuer à vérifier les paramètres réglementaires. conviendra mener une réflexion sur les points qui seront discutés qui auront un impact sur gestion ultérieure. fait part UFR LEI Aucune modification n est signalée. UFR économie gestion La plupart s s mentions composante n appellent pas ou peu remarques sauf particulier le M2 «Gestion s instruments financiers >> pour lequel validation du semestre 3 est subordonnée à l obtention d une certification AMF non intégrée à maqute. La commission recomman son intégration dans maqute. cte mention Finance, en Pour certains M2, l absence justifiée en session 2 entraîne défailnce. BOURDON souligne que ce dispositif est contraignant pour les boursiers puisqu il risque leur faire perdre le bénéfice leur bourse. Une discussion doit être menée sur cte question. UFR LSH Cte composante propose un master transition entre l existant ce qu elle va présenter pour le nouveau contrat. De ce fait, les fiches ont fait l obj d un nombre modifications plus important. Le paragraphe évoquant le pgiat pour ltres civilisations) doit être rif au mention «Ingénierie éditoriale communication >> (Arts, supprimé, à moins d ajouter un texte général pour toutes les cadrage prévu parle co l éducation. L absence justifiée étant évoquée pour certaines mentions, un étudiant souligne qu i1 serait utile définir précisément notion justification. Le vice-présint en convient. signale ensuite, pour mention Transport, logistique, territoires, environnement >> (Géographie aménagement), que commission s est prononcée contre le fait isser possibilité à un étudiant qui n aurait pas validé l intégralité son Ml passer en M2 sous le statut d AJAC. Commission Formation 9

ll d AJAC sauve quelques étudiants mais implique surtout une gestion très que notion d AJAC relève aujourd hui, pour les licences, d une décision précise que le statut lour. rappelle pédagogique du jury. passage en M2. Le débat est ouvert ll ajoute qu il ne lui semble pas raisonnable d appliquer ce dispositif pour le sur possibilité d un passage sous statut d AJAC entre le M1 le M2. Marie-France BRETON souligne que si le passage l étudiant sous statut d AJAC est aujourd hui à l appréciation du jury pour les licences, pratique veut néanmoins ne pas refuser cte possibilité. Or, même si le but est penntre à l étudiant d avancer dans ses étus, cte pratique peut le mtre en difficulté entrenir le manque d effort pour travailler le module défailnt. Marie-France BRETON suggère que commission mène une réflexion sur les moyens à définir pour que l étudiant soit contraint valir ce qui lui manque, par exemple validation d une première d une uxième UE avant d entamer troisième UE. issé Jean-Cu LESCURE souligne que l AJAC rombe sur le problème légistif sélection en M2 qui n est pas crifiée. Magali AYACHE indique qu il n existe pas économie-gestion en formation initiale. admis sur M2. le est De ce L3 le Ml pour filière que le système AJAC ne doit pas être réelle sélection entre le fait, elle estime néanmoins nécessaire d envisager question différemment pour les apprentis puisqu ils ont un statut particulier. Le vice-présint explique que bons étudiants peuvent aussi avoir un accint >> d examen. En général, les responsables formation proposent s solutions complémentaires pour que l étudiant ne soit pas pénalisé. Sylvie pour De ce fait, mise en pce d un régime particulier serait exclue. BRODZIAK indique que les étudiants les avis sont partagés au sein l UFR LSH. La question se pose en apprentissage qui ne valiraient pas leur M1, BOURDON explique qu il n est pas possible rompre le contrat puisqu il existe un engagement sur ux ans part s CFA. Le contrat travail prime sur le statut d étudiant. En revanche, l université peut décir ne pas diplômer 1 étudiant mais celui-ci n a dans ce cas plus possibilité Magali travailler une troisième aimée dans AYACHE, il serait peut-être utile même entreprise. Comme le soulignait rédiger un cahier s charges spécifique pour l apprentissage. COURILLEAU estime qu il serait aberrant d autoriser un étudiant à passer en M2 avec une moyenne extrêmement faible sous prétexte que l engagement s CFA est prévu sur ux ans. Patrick Le vice-présint explique que réglementation concemant l apprentissage est suffisamment floue plusieurs façons l étudiant peut redoubler mais doit négocier avec son entreprise ce qui ne paraît pas possible puisque son contrat court sur ux ans, ou bien l étudiant n a pas possibilité redoubler. pour être interprétée Sophie NADAL, enseignante en droit du travail, précise que s dispositions réglementaires du co du travail prévoient que durée ux ans peut être réduite ou augmentée, entre un trois ans. Rien interdit par conséquent conclure un sur un an, renouveble sur uxième CDD armée. BOURDON remercie ces précisions. ll propose supprimer cte aimée notion d AJAC entre le M1 le M2 réfléchir à une solution cire applicable dans chaque formation. Commission Formation 10

UFR ST Hormis quelques règles calcul s changements nom, composante n appellent pas remarque. Le vice-présint rappelle que les modifications majeures MEEF) doivent intervenir sur une durée limitée. Le détail s CF VU les s mentions cte sur les masters (hors masters remarques sur les fiches s masters présentés plus haut se trouve sur le BOURDON soum les s masters s UFR LEI, économie gestion, au vote (les l IE du droit seront présentés à CFVU du 27 juin). Les s masters s l unanimité UFR LEL économie gestion, LSH ST site fp LSH ST sont approuvées à GINOUILLAC que toutes les formations sont semestrialisées. En revanche, en apprentissage pourraient être annualisées puisque les apprentis ne partent jamais confirme à Stéphane les formations en cours d année. VII. Contrat quinquennal 2015-2019 nouvelle offre formation en master BOURDON signale que présentation sera plus succincte que prévue car a envoyé aux il directeurs composantes les documents à remplir trop tardivement que les indications données n étaient pas assez cires pour parvenir à un travail harmonisé dans toutes les composantes. fait part difficulté pcer certains parcours dans les mentions lorsque les cours corresponnt pour moitié à ux mentions. Les tableaux - jigurant sur le site jlp CF VU - reflètent l axe présints CR CFVU aux directeurs composante. travail présenté par les vice- À gauche se trouvent les compétences l établissement, établies avec le souci qu elies ne soient pas «mono-composantes», c'est-à-dire qu elles puissent correspondre à plusieurs composantes. L idée était que chaque boratoire chaque master aient possibilité se positionner dans ces grands blocs. est mandé aux composantes d aller vers s masters indifférenciés ou, si ce n est pas le cas, d introduire professionnalisation dans les maqutes masters affichés «recherche» d intégrer recherche dans les formations fléchées plus professionnalisantes. Pour l institut d éducation, il reste tm questionnement sur le positionnement puisque ne regroupe pas le même type métier que les trois premières mentions. Deux mention 4 tableaux par composante sont présentés dans le document du site ftp avec, pour l un s tableaux, à droite s compétences, les mentions l UFR, pour l autre tableau, les domaines CFVU d activité. Ces documents synthèse vraient pouvoir l offre fonnation l établissement. Commission Formation servir base à présentation stratégie 1 1

s font l obj plusieurs remarques en séance Ajout s métiers Sabine LEPEZ suggère compléter les tableaux compétences domaines d activité avec les métiers correspondants. Elle rappelle que case «métiers >> avait été remplie par l ensemble s responsables master lors du travail sur transcription s masters en compétences. Les étudiants confirment qu il serait utile d indiquer s métiers phares. Ajout d une septième compétence CAHN Olivier pense qu une septième case compétence, à gauche du tableau, permtrait SHS afin restaurer un peu cohérence dans l arborescence pour composante qui n a pas rattachement principal. d intégrer tout ce qui relève s cte LESCURE indique que l université Nanterre a ajouté case s redonner une intité à s composantes très éctées. Jean-Cu GINOUILLAC suggère d intituler humanités lié aux SHS afin ne pas occulter le côté sciences. Stéphane humanités >> pour sciences sociales >>, par exemple, l item Liste s compétences Les étudiants estiment que certains tennes compétences vraient être crifiés. COURILLEAU Patrick explique que l UFR ST a pour sa peut modifié les compétences qui étaient initialement proposées. BOURDON propose donc un item supplémentaire pour les rendre les SHS intitulés compétences plus parnts, d ajouter mtre en exergue certaines compétences certains métiers. Patrick HAILLET présente ensuite le master indifférencié mention maqute a été rravaillée pour pouvoir développer discipline. Sciences du ngage» dont explique que le master a été conçu à partir du volume horaire spécialité «Sciences du ngage >> que maqute proposée pour 2014 l est à moyens constants. La durée s semestres a été réduite 12 à 10 semaines. Dans le cadre d un master indifférencié, mention présente un master commun trois parcours en M2, dont ux sont stinés à ouvrir dès 2014. Cte construction s appuie le plus possible sur mutualisation s enseignements. nommée ux domaines, «Arts, La mention a été pour une question lisibilité elle est aujourd hui rattachée à ngues >> «Sciences humaines sociales >>. «Sciences du ngage ltres, >> BOURDON se questionne sur façon dont le travail est envisagé dans ce master pour compenser réduction du nombre semaines. Patrick HAILLET précise que le séminaire se déroulera sur 20 heures au lieu 24. Commission Formation 12

Sylvie BRODZIAK indique que réflexion n est pas aboutie pour les masters l UFR LSH, notamment en ce qui conceme le master Littérature création >>, que cte composante est également soumise à s contraintes budgétaires. Une discussion s instaure ensuite sur durée stage précisée dans les maqutes. Colte rappelle qu il est préférable d indiquer une durée «d au moins >> x semaines, plutôt que bomer le stage avec un nombre semaines précis qui empêcherait l étudiant d augmenter durée son stage s il le souhaite. De même façon, précise que les stages optionnels doivent impérativement être inscrits dans les maqutes. GLUCK BOURDON En droit, Sophie indique qu il existe six mentions M1 auxquelles corresponnt s parcours en M2. Elle précise le nombre parcours professiomralisants recherche liés à chaque NADAL mention - «Droit s affaires >> Droit privé >> Droit public >> Droit social >>), qualité. ; 3 parcours 2 parcours ; ; 3 parcours, avec tm 4è'" en discussion ; mention va venir autonome 2 avec parcours en M2 >> (elle cte fait plus partie du Droit s mention est également autonome. nombre candidatures pour le M2 est en forte augmentation. CAHN ne ; Master intégré franco-allemand >> Elle signale que le Olivier 6 parcours Droit international européen» affaires - ajoute que notion développement s applique au fait part gran qualité s dossiers sélection financier souligne qu un certain nombre l UCP réserve s pces pour ses étudiants. M2 volume mais également à M2 reçus pour le droit pénal sont très bien intifiés à l extérieur alors que il souligne que l UFR a veillé à cohérence s Ml -M2 en ce sens qu elle propose en toutes les disciplines qui permtront à l étudiant d intégrer tm M2, que ce soit à l UCP ou dans une autre tmiversité si le souhaité par l étudiant n existe pas en local. Par ailleurs, Ml M2 Sabine LEPEZ signale l engorgement s candidatures pour le l économie-gestion. Les étudiants se rrouvent parfois coincés M2, en avec ux M2. Elle fait part son embarras pour les pour le droit sans pouvoir intégrer particulier M1 conseiller. Une discussion s engage sur cte question. est précisé que le niveau baccauréat + 4 perm aux étudiants se présenter aux concours pour catégorie mais, au-là cte possibilité, le barrage du reste délicat. Deux logiques s affrontent, une logique réussite académique A M2 jusqu en L3 M1 une logique réussite professionnelle en M2. BOURDON étudiants ajoute que le barrage en M1 n a jamais été bien assumé, une partie s le niveau pour continuer en master. ll convient réfléchir à s par exemple déterminer façon gérer un flux trop important en Ml L3 n ayant pas dispositifs alternatifs, dans certaines disciplines. clôt discussion, remercie les membres invités CFVU leur domre renz-vous le 27 juin 2014. La séance est levée à 12 heures 55. Commission Formation 13

Le procès-verbal soumis à l aval Commission Formation Vie Universitaire lors séance du 27 juin 2014 est approuvé à majorité s membres présents ou représentés (1 abstention 28 npprobations). Le vice-présint CFVU, BOURDON È Cormnission Formation 14