& CONDITIONS GENERALES DE VENTE. Nom Prénom Date de naissance

Documents pareils
TARIFS DES LOCATIONS 2015

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..

CONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

CONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION

SPECIMEN. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.

Contrat de bail pour appartements de vacances meublés/ maisons de vacances meublées à usage privé (3 mois max.)

Conditions générales

CONDITIONS GÉNÉRALES DE RÉSERVATION

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

Cabane perchée du Mas de Saillac CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE & CONDITIONS GÉNÉRALES

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :

FOIRE AUX QUESTIONS. A la sortie 38 FREJUS, sur la D4 au 3775 rue des combattants d Afrique du Nord

les chambres et parties communes sont situées sur l ensemble du 1 étage de la maison

Tarifs et période de location :

CONDITIONS DE LOCATION D'UN LOGEMENT SAISONNIER AUPRES DE RATZAKLI.COM

Conditions générales de vente - individuel

des Anciens de la Cité

CONTRAT DE LOCATION D UNE CHAMBRE MEUBLEE Place Léopold, 10 à 5000 NAMUR

z MEUBLEE SAISONNIERE Gîte des Sapins

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION MEDIACO YACHTS

CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

Descriptif de la Villa Deep Sea

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

Conditions de réservation et Tarifs

Contrat de Location Saisonnière Meublée

Conditions générales de prestation de services, de vente et de location.

Conditions générales de vente

Règlement de location de la salle de réceptions du Foyer

INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)

CONTRAT DE LOCATION STUDIO - 1er Etage - 6 RUE DES LINGOTS

Conditions Générales de Vente

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

Les tarifs T.T.C. Les salles. Les forfaits séjours séminaires. La restauration. Les conditions générales de vente

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Saint-henri Payra-sur-l Hers France Madame, Monsieur,

Locations saisonnières en France

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D EQUIPEMENT SPORTIF MUNICIPAL

Paris, le 17 avril SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7

REGLEMENT INTERIEUR Salle des fêtes

CONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE

II. LES MODALITES DU SEJOUR 6 ARTICLE 1: ARRIVEE 6 ARTICLE 2: PENDANT VOTRE SEJOUR 7 ARTICLE 3: DEPART 7

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin

Contrat de location saisonnière

CONDITION DE LOCATION, RECONDUCTION, RESILIATION,

CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS

REGLES D USAGE: Règles générales

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

APRES TOUT ACTE DE MALTRAITANCE. 3. Elaboration des recommandations de pratique. 4. Diffusion au personnel des recommandations.

INFORMATIONS HEBERGEMENT et CAF

L HEBERGEMENT A L ENAC TOULOUSE

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INFORMATIONS

Règlement de la Bibliothèque municipale

CONDITIONS GENERALES DE LOCATION DU CLOS DE KERBERDERY. de location initialement prévue sur le présent contrat, sauf accord du propriétaire.

FOYER DES JEUNES TRAVAILLEURS C.C.A.S Ville d Avranches 15 rue du Jardin des Plantes AVRANCHES E mail : fjt@avranches.

Règlement intérieur. Les réservations ne pourront être enregistrées qu au maximum 18 mois à l avance.

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

CONTRAT DE PRISE D ORDRES

Camping-car Park est un concept novateur de gestion d aires d étapes de camping-cars en France et à l Etranger, ouvertes 24 H/24, toute l année.

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Dépannage Conditions générales

Conditions générales de locationa

Conditions Générales de Location de Matériel et de Prestation de Services Musicaux (FESTI LOCA)

Dossier d informations et de réservation

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES

CONDITIONS GENERALES DES BOITES POSTALES 1. DEFINITIONS

Pour des vacances réussies à SUPER BESSE...

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Demande d aide au logement

Conditions Générales de Vente

Fiche d inscription :

LOGEMENT : FOIRE AUX QUESTIONS

CONTRAT DE LOCATION MEUBLEE ETUDIANTS

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES

Selon le type de votre logement et votre situation familiale, vous pouvez bénéficier de l une de ces aides au logement :

Logements Entraide Générations

Circuit de Tournois La Baule été 2011

Le restaurant scolaire est ouvert le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 12H05 à 13 H30 : Article 2 : ACCES AU RESTAURANT

Foire aux questions site

CONDITIONS GENERALES D ACHAT ET D UTILISATION DES CARTES «PassForYou»

Dossier de candidature

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. Transports sanitaires

CONDITIONS GENERALES

CONTRAT DE LOCATION LOCATION SAISONNIERE MEUBLEE

Guide pratique du service PAM 92

L A P U B L I C I T E L O B L I G A T I O N D U B A I L E C R I T

livret grand format Conditions générales

Règlement Intérieur du TCGA

Transcription:

Lieu dit La Roche Bellin 37160 DESCARTES Tel : 09.73.57.36.46 FORMULAIRE DE RESERVATION D UN HEBERGEMENT INSOLITE : contact@hebergement-insolite-touraine.com & CONDITIONS GENERALES DE VENTE Vos coordonnées : Nom : Prénom : Date de naissance : Demeurant : Code Postal : Tel : Ville : E.mail : Personnes vous accompagnant : Nom Prénom Date de naissance 1 2 3 4 Type d hébergement : Yourte (5 pers. Maximum) Cabane sur pilotis (4 pers. Maximum) Cabane du Trappeur (4 pers. Maximum) Hutte végétalisée / Hobbit (2 à 4 pers. Maximum) Roulotte (4 pers. Maximum) Lodge Tente Safari (5 pers. Maximum) Dates : Désire réserver un hébergement du au Page 1

Les options : Tarif Nombre de personnes Nombre de nuit ou quantité Total TTC Hébergement choisi : Tarif pour 2 personnes se référer à la grille tarifaire // Lit bébé apporté par vos soins Location du lit bébé (draps et couette fournis) 0>2 ans Personne supplémentaire à partir de 2 ans se référer à la grille tarifaire gratuit 7 /nuit 22 la 1 ère nuit Petit-déjeuner +12 ans 10 Petit-déjeuner jusqu à 12 ans 7 Dîner Menu du Domaine + 12 ans 25 Dîner Menu jusqu à 12 ans 15 Montant de la réservation Acompte 30 % Reste à payer Mode de règlement : Chèque Bancaire Chèques vacances ANCV Carte Bleue Le solde du séjour est à régler maximum 30 jours avant votre arrivée. La réservation ne pourra pas être prise en compte sans la signature par vos soins de la présente demande de réservation et des conditions générales de vente ci-après. A le Signature Page 2

Conditions générales de vente au 20 Mars 2015 1. Tarifs et règlement du séjour : Les tarifs figurant sur notre site Internet ou nos brochures sont susceptibles d être modifiés en fonction des conditions économiques ou de dispositions réglementaires, ils s entendent toutes taxes comprises. Seul le prix figurant sur votre bon d échange ou autre courrier de confirmation fait foi. La réservation ne devient effective qu après confirmation par nos services et règlement par le locataire d un acompte 30% de frais de réservation. Le solde du séjour doit être réglé sans rappel de notre part au plus tard 30 jours avant la date d arrivée prévue pour la location ou au moment de l arrivée pour les clients n ayant pas réservé. Règlement du solde : à défaut de paiement à la date convenue, le Domaine de la Roche Bellin est en droit de considérer que le client a annulé sa réservation et de conserver les sommes déjà versées. 2. Moyens de paiements acceptés : Carte Bancaire Chèque Bancaire ou postal à l ordre du «Domaine de la Roche Bellin» Espèces Chèques vacances ANCV 3. Caution : Pour les hébergements locatifs, une caution de 200 est demandée à l arrivée dans l établissement. Son versement est effectué par carte bancaire, par espèces ou par chèques. Cette dernière sera restituée dans son intégralité le jour du départ ou au plus tard sous 48h, si l état des lieux s avère satisfaisant. Dans le cas contraire, il sera prélevé sur la caution : la valeur des objets manquants, un montant forfaitaire de ménage (40 ) pour des installations restituées dans un état de salissure excessif, en cas de non-respect de l interdiction de fumer dans tous les locaux ou de l interdiction d introduire un animal dans les hébergements qui n en reçoivent pas. Le montant des réparations en cas de dégradation du fait de l occupant. Les dégradations supérieures à la somme versée comme caution seront à la charge du client après imputation sur la caution. 4. Enfants : Sur le Domaine de la Roche Bellin nous avons deux étangs, des ruisseaux et des cours d eau qui peuvent être un danger pour les plus jeunes. Les enfants et les jeunes de moins de 18 ans sont sous l entière responsabilité des adultes les accompagnant pendant tout le séjour. 5. Cabanes : L accès de la cabane et de sa terrasse sont interdits à toutes personnes n ayant pas été autorisés par la Direction. Son accès est interdit aux enfants en l absence de leurs parents. Cette cabane étant sur pilotis un mouvement naturel se produit lors de la présence de personnes sur les plateformes, il est strictement interdit de créer un effet balancier pour amplifier ce mouvement. Dans la cabane sur pilotis il est impératif que les enfants restent sous la surveillance des adultes les accompagnant pendant tout le séjour, veuillez à ce qu ils n escaladent pas, surtout les barrières et filets de sécurité des accès et terrasses. Les enfants de moins de 6 ans sont interdits sur la mezzanine de la cabane. En cas de non respect des consignes de sécurité le Domaine de la Roche Bellin ne pourra être tenu pour responsable en cas de chutes ou d accident. 6. Capacité : Le nombre de personnes indiqué par logement dans nos tarifs correspond à l occupation maximale autorisée compte tenu de l équipement disponible. Il ne peut être dépassé pour des raisons de sécurité et d assurance. 7. Modification de séjour : Toute modification demandée en termes de dates, de durée, du nombre de personnes doit être validée par le Domaine de la Roche Bellin. Elle pourra faire, le cas échéant, l objet d une facturation supplémentaire, au titre des frais de réservation. En aucun cas le Domaine de la Roche Bellin ne peut s engager à modifier votre réservation de manière certaine, demeurant contraint par le planning de réservation : en cas d impossibilité de modification le séjour reste dû en totalité. Page 3

En cas d évènements extérieurs indépendants de notre volonté, nous pourrions être amenés à modifier ou annuler votre séjour. Nous vous proposerons alors et selon les disponibilités, un séjour équivalent avec dates ou hébergements différents. Si cette offre ne vous satisfait pas, l intégralité des sommes versées vous serait remboursée ; aucune autre indemnité ne pourra être réclamée. En cas de météo très défavorable à partir de l alerte orange de météo France : tempête, gel ou orage, nous relogerons les clients des yourtes et de la cabane dans un autre hébergement, selon les disponibilités, sans supplément ou nous annulerons le séjour. Dans ce cas uniquement le client bénéficie d une remise de 30 % sur un prochain séjour, selon les disponibilités. 8. Annulation : Annulation de séjour par vous-même AVANT votre arrivée : En cas de maladie grave, accident grave ou décès et sur présentation d'un certificat médical ou de décès vous pourrez reporter votre séjour à une date ultérieure, dans les 12 mois courants ou, sur simple demande, l'intégralité de votre règlement vous sera remboursée. Pour tout séjour annulé plus de 30 jours avant la date d'arrivée, et n'entrant pas dans les clauses d'annulations mentionnées cidessus, nous retiendrons l'équivalent de 30% du séjour. Entre 30 et 8 jours avant le séjour, il sera retenu 60%du montant. Pour tout séjour annulé dans les 7 jours précédant la date d arrivée, interrompu ou non consommé pour quelque raison que ce soit, non présentation, la totalité du montant du séjour réservé sera redevable ou restera acquise au Domaine de la Roche Bellin. Aucun remboursement n est prévu en cas d interruption de séjour, quelqu en soit la raison. 9. Assurances / Responsabilité : Le locataire atteste d être couvert par une assurance responsabilité civile couvrant sa responsabilité. 10. Consommation d alcool et de cigarettes : Il est strictement interdit de fumer à l intérieur de tous les hébergements ainsi que dans la roulotte sanitaires. Aucun mégot ne sera abandonné dans la nature. Dans le cas de non respect, la totalité de la caution sera prélevée. Pour des raisons évidentes de sécurité, il est strictement interdit d'être en état de d'ébriété sur le site du Domaine de la Roche Bellin. 11. Les sanitaires : Les clients qui ont loué une yourte ont à leur disposition une salle de bains privative comprenant un WC, une douche et un lavabo dans une roulotte sanitaires. Les autres hébergements ont leur propre salle de bains dans leur hébergement. 12. Nos animaux : Nos animaux présents sur le domaine sont pour certains parqués par un enclos électrique, il est interdit d y pénétrer. Pour ce qui concerne nos animaux de basse cour (poules, oies, canards ) qui peuvent être à tout moment en liberté doivent être respectés. 13. Objets de valeur : Il est recommandé de ne pas laisser d objets de valeur dans les hébergements et dans les voitures sur le parking. Le Domaine de la Roche Bellin ne saurait être responsable d un quelconque incident. 14. Responsabilité du Client : Il appartient au client de vérifier que les informations fournies lors de la réservation, ou à tout autre moment, sont exactes et complètes. Il est de sa responsabilité de s assurer que les coordonnées communiquées lors de la réservation sont correctes et qu elles permettront de recevoir la confirmation de réservation. Dans l hypothèse où le client ne recevait pas cette confirmation, il lui incombe de contacter le Domaine de la Roche Bellin. Pour le bon suivi de son dossier, le client doit informer immédiatement le Domaine de la Roche Bellin de toute modification des informations fournies lors de sa réservation. 15. Nos voisins les agriculteurs : La propriété est entourée de champs cultivés pas les agriculteurs. Durant les beaux jours, il faut préparer la moisson et les tracteurs sont de sortie. Quelques nuisances sonores peuvent se produire. 16. Informations pratiques : Votre arrivée doit s effectuer à partir de 16h et avant 19h30. Nous vous remercions de bien vouloir nous faire connaître votre heure d arrivée, au minimum 48h à l avance. A votre arrivée, nous vous attendons à l accueil. En cas d arrivée tardive ou d empêchement Page 4

de dernière minute, il est impératif de nous prévenir au 09.73.57.36.46. Un supplément de 10 par heure de retard pourra vous être facturé en cas d arrivée après 19h30. Le jour de votre départ les hébergements doivent être libérés avant 11h. Un supplément de 10 pourrait vous être facturé en cas de départ après 11h. Le panier «petit-déjeuner» est déposé au pied de votre hébergement entre 8h00 et 9h00. Le panier «dîner» est déposé au pied de votre hébergement entre 19h30 et 20h30 et au plus tard pour les retardataires à 21h. Toute location est nominative et ne peut en aucun cas être cédée ou sous-louée. Les hébergements sont équipés d accessoires de confort (cafetière, mobilier ) qui appartiennent au Domaine de la Roche Bellin et toute dégradation ou disparition donnera lieu au remboursement. Il vous est demandé de restituer l endroit en ordre et dans un état de propreté convenable. Les hébergements sont parfaitement isolés et équipés d un système de chauffage sauf les yourtes. Il est indispensable de vous munir de chaussures propres pour l intérieur des hébergements. A la fin de votre séjour, vous êtes invités à vérifier que vous n avez laissé aucun effet personnel dans l hébergement. Tout objet personnel, à l exclusion des denrées périssables, devra être réclamé dans le mois suivant votre départ. Les objets trouvés sont expédiés après réception du montant des frais postaux relatifs à leur envoi. 17. Réclamations : Toute réclamation relative à un séjour doit être adressée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les 30 jours qui suivent le séjour à l adresse suivante : SASU DOMAINE DE LA ROCHE BELLIN La Roche Bellin 37160 DESCARTES A pris connaissance et accepte les conditions générales de vente ci-dessus. A le Signature Page 5