RAPPORT D'ETUDE GEOLOGIQUE APTITUDE DES SITES A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

RAPPORT D'ETUDE GEOLOGIQUE APTITUDE DES SITES A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Commune de CHICHILIANNE (38) 3 février 2009

SOMMAIRE AVANT-PROPOS...3 SITUATION GEOGRAPHIQUE (voir fig.)... 3 I.- METHODOLOGIE EMPLOYEE...4 II.- CADRES GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE...5 II.1.- GEOLOGIE LOCALE... 5 II.2.- HYDROLOGIE... 5 III.- SONDAGES DE RECONNAISSANCE...5 IV.- APTITUDE DES SOLS A L INFILTRATION...7 IV.1.- LES CONTRAINTES OU FACTEURS LIMITANTS... 7 IV.2.- COMMENTAIRES... 7 V.- CARTE D APTITUDE DES SITES A L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (PLAN HORS TEXTE)...7 VI.- FILIERES D ASSAINISSEMENT ENVISAGEABLES...8 VI.- 1 - SECTEUR DE RICHARDIERE - DONNIERE... 8 VI.- 2 - SECTEUR DE RUTHIERE... 10 VI.- 3 - SECTEUR DE LA SCIERIE FALQUET... 11 VII.- CONCLUSIONS...13 Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 2

AVANT-PROPOS La présente étude a été réalisée à la demande de la commune de CHICHILIANNE, dans le cadre de l élaboration de son Schéma Directeur d Assainissement. Elle a pour objet l'examen géologique et hydrogéologique des secteurs urbanisés et urbanisables du territoire communal, afin de déterminer leur capacité à supporter un assainissement non collectif par infiltration in situ des effluents. Les sites situés en aval des villages et non raccordés pour l heure à un collectif d assainissement collectif ont également été étudiés de manière à proposer des traitements regroupés. A ce jour le bourg (l Eglise), ainsi que les secteurs de Bernardière, Château Vieux et Les Oches qui se développent de part et d'autre du ruisseau de La Touche, sont desservis par un réseau en séparatif (EU EP). Ainsi, le collecteur d assainissement est raccordé à une station d épuration de type lagunage comportant deux bassins respectivement de 1754 et 1420 m². Ailleurs, l'habitat est regroupé dans de petits hameaux «Richardière-Donnière», «Ruthière» ainsi que le secteur de la scierie Falquet en bordure de la RD 7, où les habitations relèvent de l'assainissement non collectif. Chacun de ces différents hameaux est desservi par une ou plusieurs petites antennes de collecteurs EP ou unitaire qui se rejette en aval du village. La présente étude a pour objet l'examen géologique de ces secteurs, afin de déterminer leur capacité à supporter un assainissement non collectif individuel ou regroupé. SITUATION GEOGRAPHIQUE (voir fig.) La commune de CHICHILIANNE appartient au Trièves et se développe sur 6900 hectares sur les contreforts orientaux du plateau du Vercors, au pied du Mont Aiguille. Elle fait partie du Parc naturel régional du Vercors. Cette commune, dont le nombre d'habitants avoisine les 200, présente un habitat regroupé dans huit hameaux principaux : L'Église, Les Oches, Passières, Châteauvieux, Donnière, Richardière, Ruthière et Bernardière. Ainsi les habitations sont implantées essentiellement entre 900 et 1000 m d altitude, de part et d autre du ruisseau de Donnière. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 3

I.- METHODOLOGIE EMPLOYEE L'assainissement individuel a pour fonction le traitement et l'élimination des eaux usées par infiltration dans le sol. Les contraintes naturelles retenues pour évaluer l'infiltration in situ des effluents sont : - S : la perméabilité du sol - E : la présence à faible profondeur d une nappe phréatique ou d une saturation en eau - R : la présence à faible profondeur du substratum rocheux - P : la pente du terrain Aussi, la présente étude a pour objet l'examen et la cartographie de ces différents paramètres, afin de définir la faisabilité de l assainissement non collectif ainsi que les filières adaptées aux sites. Afin de répondre aux problèmes posés et conformément aux dispositions définies par le cahier des charges, la mission se décompose en deux phases : - PHASE I : Etudes de terrain Cette phase de reconnaissance comprend des puits au tractopelle permettant de définir la nature, la structure et la texture des sols rencontrés, de noter les éventuelles venues d eau. 5 puits ont été ouverts (F.1. à F.5.), d une largeur d'environ 0,70 m et d'une profondeur variant selon les terrains rencontrés de 2,00 à 3,00 mètres. - PHASE II - Rapport et Carte d Aptitude Ces différentes reconnaissances qui complètent l'analyse morpho-hydrogéologique de la Phase I, ont permis l'élaboration d'une Carte d'aptitude des Sites à l'assainissement non collectif mentionnant : - L'implantation des sondages de reconnaissance - Les terrains sains se prêtant à la mise en oeuvre de filières par infiltration - Les terrains imperméables ou hydromorphes excluant l'utilisation du sol pour la dispersion des effluents ainsi que les facteurs limitants (perméabilité, saturation en eau et pente) Lorsqu il existe un exutoire approprié, et sous réserve de l'autorisation de la Police de l'eau, des traitements par "Filtre à Sable vertical drainé" pourront être proposés sur ces terrains imperméables avec rejet des effluents ainsi épurés dans le milieu récepteur. Le présent Rapport de synthèse précise la méthodologie employée, les observations de terrain, les contraintes, l'aptitude ainsi que de manière générale les filières qui semblent les plus adaptées à chaque secteur. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 4

II.- CADRES GEOLOGIQUE ET HYDROGEOLOGIQUE II.1.- GEOLOGIE LOCALE Géologiquement, la commune de Chichilianne se développe essentiellement sur un substratum de calcaires marneux et marnes datant de l Hauterivien-Valanginien. Ainsi la dépression de Chichilianne est comblé par : - Des moraines locales du maximum de Würm. Ce sont les moraines calcaires - Des alluvions et cônes de déjections associés, récents à wurmiens, d'âge exact indéterminé. Il s'agit de cônes de déjectionw torrentiels relativement anciens, habituellement colonisés par la végétation et les cultures. - Des alluvions récentes des ruisseaux du Pas de l Aiguille, de Donnière, des Franches, de la Touche, de Combe Chaude, de Bernadière et de Charbonnier. II.2.- HYDROLOGIE Le territoire communal de CHICHILIANNE est drainé par un collecteur principal "Le ruisseau du Pas de l Aiguille ruisseau de Donnière, dans laquelle viennent se rejeter en rive droite, les ruisseaux des Franches, de la Touche, de Combe Chaude, de Bernadière et de Charbonnier. III.- SONDAGES DE RECONNAISSANCE Cinq sondages de reconnaissance à la pelle mécanique ont été réalisés. Ils montrent les successions lithologiques suivantes de haut vers le bas : F.1. - Richardière 0,00-0,20 m : Terre végétale gravelo-silteuse, brune, perméable, à graviers et galets. 0,20-1,20 m : Alluvions et remblai caillouto-sablosilteux, perméables, grisâtres. 1,20-2,00 m : Lentilles argileuses, marrons, collantes, quasi-imperméables, à rares graviers et galets épars. 2,00-2,60 m : Lentilles gravelo-argilo-silteuses, marrons, moyennement perméables, à graviers et galets plus ou moins roulés. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 5

F.2. Sous Richardière 0,00-1,50 m : 1,50-3,00 m : Alluvions gravelo-saleuses, grises, très perméables, à nombreux graviers et galets calcaires. Alluvions : horizon limono-argileux, collant, très peu perméable, à graviers et galets calcaires. F.3. Sous Ruthière 0,00-0,15 m : 0,15-2,00 m : Terre végétale sablograveleuse, marron, perméable, à nombreux graviers et galets. Argiles plastiques, grises, imperméables, saturées d eau, à nombreuses traces d hydromorphie. Venue d eau vers -1 m de profondeur. F.4. Ruthière 0,00-0,30 m : 0,30-1,20 m : 1,20-2,00 m : Terre végétale gravelo-sableuse, brune, perméable, à nombreux graviers et galets. Horizon d altération sablo-gravelo-terreux, marron-rougeâtre, perméable, à nombreux graviers et galets bien classés. Eboulis : à nombreux graviers, galets et blocs emballés dans une matrice sablo-silteuse, beige, perméable. F.5. Scierie Falquet 0,00-0,20 m : 0,20-1,50 m : 1,50-2,50 m : Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude Terre végétale gravelo-sableuse, brune, perméable, à nombreux graviers et galets. Remblai caillouto-terreux, perméable, marron, à graviers, galets et blocs. A priori terrain naturel dépôts glaciaires ou colluvions ébouleuses, marrons, perméable, à graviers, galets et blocs. 6

IV.- APTITUDE DES SOLS A L INFILTRATION IV.1.- LES CONTRAINTES OU FACTEURS LIMITANTS Trois paramètres naturels ont été retenus pour évaluer l'aptitude des sites à l'assainissement individuel. Ces critères sont mentionnés sur la Carte d'aptitude à l'assainissement individuel (hors texte) lorsqu'ils dépassent une valeur limite (classiquement admise dans le domaine de l'assainissement) au-delà de laquelle le site devient défavorable vis-à-vis de l'assainissement autonome par infiltration. Il s'agit de : - SOL : perméabilité < 15 mm/h - EAU : saturation des sols pérenne ou temporaire à une profondeur <1,50 m - PENTE : pente du terrain naturel > 15-20 % IV.2.- COMMENTAIRES La contrainte majeure limitant l'infiltration in situ des effluents est ici l imperméabilité de certains sols, développés au contact des alluvions torrentielles de nature à dominante argileuse. Sont localement associés des problèmes d'hydromorphie, c'est-à-dire de saturation pérenne ou saisonnière des terrains, étroitement liés à la nature argileuse de certains niveaux lithologiques (sous Ruthière). La pente naturelle est également contraignante sur certains secteurs. V.- CARTE D APTITUDE DES SITES A L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (plan hors texte) Compte tenu des contraintes naturelles définies ci-dessus, nous distinguons deux classes de faisabilité de l assainissement non collectif. CLASSE I : ROUGE Sites inaptes à l'assainissement par infiltration in situ des effluents, à cause de l'imperméabilité du sol, de leur saturation saisonnière par des eaux souterraines ou encore de la pente. La filière de traitement envisageable sur ces secteurs est la mise en œuvre d'un filtre à sable vertical drainé (imperméabilisé ou non selon le contexte) ou un filtre compact à massif de zéolites (si la surface disponible est très restreinte), avant rejet vers un exutoire naturel capable de recevoir ces eaux traitées (réseau pluvial ou ruisseau s il en existe un à proximité) - (sous réserve de l'avis de la Police de l'eau). Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 7

CLASSE II : VERT Site convenable pour un système classique assurant à la fois l'épuration et l'évacuation des effluents par infiltration dans le sol : épandage par tranchées filtrantes, filtre à sable vertical non drainé, filtre à sable vertical drainé suivi de tranchées de dissipation. VI.- FILIERES D ASSAINISSEMENT ENVISAGEABLES VI.- 1 - SECTEUR DE RICHARDIERE - DONNIERE Le secteur de Richardière se développe en rive gauche du ruisseau de Donnière, le secteur de Donnière en bordure rive droite. Il est situé à l'extrémité Ouest du cirque de Chichilianne, vers 1000 m d'altitude. Chacun des villages est composé d une dizaine de bâtiments. A noter qu un hôtel est installé sur Richardière et peut accueillir au maximum environ 80 personnes. Un sondage de reconnaissance a été réalisé au niveau du pont reliant Richardière à Donnière en rive gauche. Il montre jusque vers 1,20 m de profondeur des alluvions gravelo-sableuse perméable. Au-delà un horizon argileux se développe quasiment partout. Ce dernier est bien visible au niveau des berges du torrent. D après différents travaux réalisés en rive droite, les terrains sont similaires avec éventuellement un horizon graveleux plus développé. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 8

Richardière Un sondage a également été réalisé en aval de ce secteur, au niveau du lieu-dit «Leveyre et Champ Garcin», en bordure rive gauche du torrent. Les alluvions graveleuses superficielles sont ici bien développées jusque vers 1,50 m. De manière générale, les terrains sont ici favorables à l infiltration superficielle en complément de traitement. L horizon perméable semble se développer au moins jusque vers 1,20 à 1,50 m, avec le présence d une lentille argileuse sous-jacente présente sur l ensemble du secteur à une profondeur variable. SOLUTION ENVISAGEE : Assainissement non collectif individuel Les filières envisageables sur les secteurs aptes à l infiltration sont constituées par la mise en place successive de : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + champ d'épandage (si la surface disponible est suffisante) o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical non drainé Ponctuellement, si la surface disponible n est pas suffisante ou si les sols sont défavorables à l infiltration, les filières suivantes pourront éventuellement être mise en place : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical drainé avec rejet au ruisseau de Donnière (directement ou via le réseau pluvial) o Fosse toutes eaux + filtre compact à massif de zéolites avec rejet au ruisseau de Donnière (directement ou via le réseau pluvial) Assainissement non collectif regroupé Une solution regroupée pourrait également être envisagée sur un secteur situé à environ 500 mètres en aval des habitations, en rive gauche du ruisseau de Donnière. Les solutions envisageables ici sont la mise en place de : - lits à macrophytes + rejet vers le ruisseau de Donnière - lagunage classique à 2 ou 3 bassins + rejet vers le ruisseau de Donnière Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 9

Compte tenu de la nature sablo-graveleuse des sols sur environ 1,50 m de profondeur, ce traitement pourrait être complété par la mise en place de plusieurs tranchées d infiltration bouclées à leur extrémité et équipées d un trop-plein en direction du ruisseau. VI.- 2 - SECTEUR DE RUTHIERE Situé à l amont Nord de la RD 7b, le secteur de Ruthière est implanté vers 1000 m d altitude. Il est composé d'une petite dizaine d'habitations et de bâtiments pouvant être réhabilités. Comme précédemment le secteur de Ruthière lui-même a été sondé ainsi qu un secteur situé en aval du village. Le premier sondage montre sur au moins 2 m d épaisseur des terrains perméables, favorables à l infiltration des eaux usées (perméabilité estimée par un essai d infiltration à niveau variable supérieure à 50 mm/h). Néanmoins d après les riverains, les secteurs situés à l Ouest et en aval du village montrent des zones plus hydromorphes. Le second sondage réalisé sensiblement au niveau de la confluence du ruisseau de Donnière et du ruisseau de Ruthière, en bordure aval de la RD 7b montre des sols argileux et plastiques, totalement saturés d eau à partir de 1 m de profondeur, et inaptes à l infiltration. La zone est ici relativement plane avec une très légère déclivité vers l Est. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 10

SOLUTION ENVISAGEE : Assainissement non collectif individuel Les filières envisageables sur les secteurs aptes à l infiltration sont constituées par la mise en place successive de : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + champ d'épandage (si la surface disponible est suffisante) o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical non drainé Ponctuellement, si la surface disponible n est pas suffisante ou si les sols sont défavorables à l infiltration (ce serait le cas à priori plutôt sur le secteur Ouest), les filières suivantes pourront éventuellement être mises en place : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical drainé avec rejet au réseau pluvial o Fosse toutes eaux + filtre compact à massif de zéolites avec rejet au réseau pluvial. Assainissement non collectif regroupé Une solution regroupée pourrait également être envisagée sur un secteur situé à environ 250 mètres en aval Sud des habitations, sur le secteur de F3. Les solutions envisageables ici sont la mise en place de : - lagunage classique à 2 ou 3 bassins + rejet vers le ruisseau de Donnière - lits à macrophytes + rejet vers le ruisseau de Donnière Compte tenu de la faible pente la première solution semble la plus adaptée (à affiner) Une station d épuration pourrait également être réalisée sur ce secteur qui regrouperait les villages de Donnière, Richardière et Ruthière. VI.- 3 - SECTEUR DE LA SCIERIE FALQUET Situé en bordure rive gauche du ruisseau de Darne, le secteur de la scierie Falquet est implanté vers 920 m d altitude. Il est composé de quelques habitations. Cette zone est relativement isolée par rapport aux précédentes et difficilement raccordables à une quelconque station d épuration. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 11

Ainsi un sondage a été réalisé sur la parcelle 669. Il montre sur au moins 2,50 m d épaisseur des terrains ébouleux grossiers propices à l infiltration. Néanmoins bien que les sols semblent favorables à l infiltration, à première vue la mise en place de ces filières semble difficile ici compte tenu de l occupation du sol et des surfaces disponibles restreintes. SOLUTION ENVISAGEE : Assainissement non collectif individuel Compte tenu de sa situation, ce secteur ne sans doute jamais raccordé à une station d épuration. Ainsi en fonction du foncier disponible et des contraintes d occupation du sol, les filières envisageables sur les secteurs aptes à l infiltration sont constituées par la mise en place successive de : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + champ d'épandage (si la surface disponible est suffisante) o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical non drainé Ponctuellement, si la surface disponible n est pas suffisante ou si les sols sont défavorables à l infiltration, les filières suivantes pourront éventuellement être mise en place : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical drainé avec rejet vers le ruisseau de Darne o Fosse toutes eaux + filtre compact à massif de zéolites avec rejet vers le ruisseau de Darne. Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 12

VII.- CONCLUSIONS L'étude d'aptitude des Sites à l'assainissement Non Collectif établie sur la commune de CHICHILIANNE donne des résultats assez favorables sur les possibilités d'assainissement par infiltration in situ. En effet sur les secteurs de Donnière et Richardière qui se développent de part et d autre du ruisseau de Donnière, les alluvions torrentielles gravelo-sableuses ont au moins une épaisseur de 1,20 à 1,50 m, suffisante pour une infiltration par tranchées drainantes. Si le manque de place est avéré, une infiltration par filtre à sable vertical non drainé sera nécessaire dans la mesure où l horizon argileux reconnu sur l ensemble du secteur ne se trouve pas à la base du système. Dans ce cas, un traitement par filtre à sable vertical drainé ou filtre à zéolites puis rejet vers le cours d eau serait nécessaire. Nous pouvons également envisager un système de traitement regroupé en aval de ces deux villages, soit par lagunage, soit par lits à macrophytes, avec un complément de traitement par tranchées d infiltration dans l horizon superficiel des alluvions qui présente une matrice gravelosableuse très perméable, en prévoyant cependant un trop-plein en direction du torrent. La mise en place d un système regroupé nécessitera la mise en séparatif du réseau de collecte. Sur le village de Ruthière, il semblerait que le côté Est soit plus favorable à l infiltration que le secteur Ouest. Ainsi les filières d'assainissement individuel à privilégier sont : o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + champ d'épandage (si la surface disponible est suffisante) o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical non drainé o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical drainé +éventuellement tranchées de dissipation o Fosse toutes eaux + préfiltre de protection + filtre à sable vertical drainé et évacuation vers un exutoire naturel (ruisseau via le réseau pluvial) o Fosse toutes eaux + filtre compact à massif de zéolites et évacuation vers un exutoire naturel (ruisseau via le réseau pluvial) Comme précédemment un traitement regroupé des effluents du village en aval peut être envisagé en mettant en place soit un système de lagunage, soit de lits à macrophytes sachant que le dénivelé nécessaire pour la mise en place de la dernière solution n est peut être pas suffisant (à étudier). La mise en place d un système regroupé nécessitera la mise en séparatif du réseau de collecte. Cette implantation pourrait également être envisagée pour le traitement des eaux usées des villages de Richardière et Donnière situés plus à l amont. Cette solution nécessiterait néanmoins de réaliser un grand linéaire de canalisation (environ 1,7 km). Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 13

De manière générale si la surface disponible est trop restreinte pour la mise en place d'un filtre à sable vertical drainé, il pourra être remplacé par une filière compacte composée d'une fosse toutes eaux puis d'un filtre compact à massif de zéolites (si présence d'un exutoire possible) Le descriptif et la mise en oeuvre de ces filières d assainissement non collectif individuel sont donnés en annexe. Cette mise en oeuvre sera réalisée dans les règles de l'art, conformément au D.T.U. 64.1. Il appartiendra à la collectivité de contrôler la conception et le dimensionnement (par des études à la parcelle lors de demande de Permis de Construire, de Certificat d Urbanisme) de l installation, l exécution des travaux, puis le fonctionnement et l entretien des installations. "L'installation d'assainissement non collectif doit obligatoirement être soumis à un contrôle technique par la collectivité pendant la réalisation des travaux (Art. L2224.9 du Code Général des collectivités territoriales). Les ouvrages doivent rester accessibles pour leur contrôle et leur entretien". Le bon fonctionnement et la pérennité des dispositifs sont dépendants d'un entretien régulier et efficace : nettoyage tous les deux à trois mois des bacs à graisses, vidanges au moins tous les 4 ans des fosses toutes eaux, contrôles périodiques des préfiltres de protection, des champs d épandage par tranchées filtrantes, des filtres à sable verticaux drainés et non drainés, des filtres à zéolites Rappelons qu'il conviendrait que sur les secteurs relevant de l assainissement non collectif individuel, des études de faisabilité à la parcelle soient demandées à chaque pétitionnaire déposant une demande de CU, de PC ou de Déclaration de Travaux. En fonction du foncier et du projet, cette étude précisera le type de filière adaptée au contexte, ainsi que son implantation et son dimensionnement. La mise en conformité des installations d assainissement individuel peut être réalisée directement par les particuliers ou de manière globale sous maîtrise d ouvrage communale. Dans ce dernier cas les travaux peuvent être subventionnés par l Agence de l Eau, et éventuellement par le Conseil Général. Au même titre que le collectif, une taxe d assainissement est demandée aux usagers. La réhabilitation de l assainissement individuel nécessite un réel effort de volonté et de dialogue entre particuliers et élus. A Arvillard, le 3 février 2009 C. FAYE Doc. établi par la société SOLEAU février 09 Dossier CHICHILIANNE/ SDA Carte d'aptitude 14