C09/3. 090112 0 0 0 -- Décaféiné : 090112 0 0 0 0 5 Café non torréfié,décaféiné *... 15(1) 25 18. 090122 0 0 0 -- Décaféiné :



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C09/3 09.01 Café, même torréfié ou décaféiné; coques et pellicules de café; succédanés du café contenant du café, quelles que soient les proportions du mélange : - Café non torréfié : 090111 0 0 0 -- Non décaféiné : 090111 0 0 0 0 0 Café non torréfié, non décaféiné *... 15(1) 25 18 090112 0 0 0 -- Décaféiné : 090112 0 0 0 0 5 Café non torréfié,décaféiné *... 15(1) 25 18 - Café torréfié : 090121 0 0 0 -- Non décaféiné : TC 10/11 090121 0 0 0 2 8 Café torréfié, non moulu, non décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090121 0 0 0 3 9 Café torréfié,non moulu, non décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090121 0 0 0 5 1 Café torréfié, moulu,non décaféiné présenté en dosettes (en capsules ou autres formes contenant une dose)*... 36 25 18 TC 10/11 090121 0 0 0 6 2 Café torréfié, moulu, non décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090121 0 0 0 8 4 Café torréfié, moulu, non décaféiné présenté en emballages 090122 0 0 0 -- Décaféiné : TC 10/11 090122 0 0 0 2 3 Café torréfié, non moulu, décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090122 0 0 0 3 4 Café torréfié, non moulu, décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090122 0 0 0 6 7 Café torréfié, moulu, décaféiné présenté en emballages TC 10/11 090122 0 0 0 8 9 Café torréfié, moulu, décaféiné présenté en emballages 090190 - autres : 090190 1 0 0 -- Coques et pellicules de café : 090190 1 0 0 0 7 Coques et pellicules de café *... 36 25 18 -- Succédanés du café contenant du café : 090190 9 0 1 --- non torréfié : 090190 9 0 1 0 1 Succédanés du café contenant du café non torréfié*... 27(1) 25 18 090190 9 0 9 --- torréfié : 090190 9 0 9 0 7 Succédanés du café contenant du café torréfié*... 36 25 18 09.02 Thé, même aromatisé : 090210 0 0 0 - Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg : 090210 0 0 0 1 3 Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu net de 1kg et moins *... 36 25 18 090210 0 0 0 9 1 Thé vert (non fermenté) présenté en emballages immédiats d'un contenu net de 1kg exclu à 3kg inclus *... 36 25 18

C09/4 090220 0 0 0 - Thé vert (non fermenté) présenté autrement : 090220 0 0 0 0 8 Thé vert (non fermenté) présenté autrement *... 15(1) 25 18 090230 0 0 0 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenu n'excédant pas 3 Kg : 090230 0 0 0 1 5 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenu net de 1Kg et moins*... 36 25 18 090230 0 0 0 9 3 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés en emballages immédiats d'un contenu net de 1Kg exclu à 3kg inclus*... 36 25 18 090240 0 0 0 - Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés autrement : 090240 0 0 0 0 0 Thé noir (fermenté) et thé partiellement fermenté,présentés autrement *... 15(1) 25 18 09.03 090300 0 0 0 Maté : 090300 0 0 0 0 3 Maté *...... 15(1) 18 09.04 Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés : - Poivre : 090411 0 0 0 -- Non broyé ni pulvérisé : 090411 0 0 0 0 1 Poivre non broyé ni pulvérisé *... 36 18 090412 0 0 0 -- Broyé ou pulvérisé : 090412 0 0 0 0 6 Poivre broyé ou pulvérisé *... 36 18 - Piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta : 090421 -- séchés, non broyés ni pulvérisés : 090421 1 0 0 --- Piments doux ou poivrons (Capsicum annuum): TC 11/12 090421 1 0 0 0 1 Piments doux ou poivrons, séchés, non broyés ni pulvérisés* 36 18 090421 9 0 0 --- autres : TC 11/12 090421 9 0 0 0 3 Autres piments séchés, non broyés ni pulvérisés*... 36 18 090422 0 0 0 -- broyés ou pulvérisés : TC 11/12 090422 0 0 0 1 3 Harissa*... 36 06 TC 11/12 090422 0 0 0 2 4 Paprika*... 36 18 TC 11/12 090422 0 0 0 9 1 Autres piments, broyés ou pulvérisés *... 36 18 09.05 Vanille : 090510 0 0 0 - non broyée ni pulvérisée : TC 11/12 090510 0 0 0 0 3 Vanille, non broyée ni pulvérisée *... 10(1) 18 090520 0 0 0 - broyée ou pulvérisée : TC 11/12 090520 0 0 0 0 9 Vanille, broyée ou pulvérisée *... 10(1) 18

C09/5 09.06 Cannelle et fleurs de cannelier : - Non broyées ni pulvérisées : 090611 0 0 0 -- Cannelle ( Cinnamomum Zeylanicum Blume ) : TC 06/07 090611 0 0 0 0 5 Cannelle ( Cinnamomum Zeylanicum Blume ), non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18 090619 0 0 0 -- Autres : TC 06/07 090619 0 0 0 0 5 Autres cannelle et fleurs de cannelier,non broyées ni pulvérisées* 15(1) 18 090620 0 0 0 - Broyées ou pulvérisées : 090620 0 0 0 0 6 Cannelle et fleurs de cannelier, broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 09.07 Girofles (antofles,clous et griffes) : 090710 0 0 0 - non broyées ni pulvérisées : TC 11/12 090710 0 0 0 0 7 Girofles (antofles,clous et griffes), non broyées ni pulvérisées * 15(1) 18 090720 0 0 0 - broyées ou pulvérisés : TC 11/12 090720 0 0 0 0 3 Girofles (antofles,clous et griffes), broyées ou pulvérisées *... 15(1) 18 09.08 Noix muscades, macis, amomes et cardamomes : - Noix muscades : 090811 0 0 0 -- non broyées ni pulvérisées: TC 11/12 090811 0 0 0 0 9 Noix muscades, non broyées ni pulvérisées*. 15(1) 18 090812 0 0 0 -- broyées ou pulvérisées: TC 11/12 090812 0 0 0 0 4 Noix muscades, broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 - Macis : 090821 0 0 0 -- non broyés ni pulvérisées: 090821 0 0 0 0 5 Macis, non broyés ni pulvérisés *... 15(1) 18 090822 0 0 0 -- broyés ou pulvérisés: 090822 0 0 0 0 0 Macis, broyés ou pulvérisés *... 15(1) 18 - Amomes et cardamomes : 090831 0 0 0 -- non broyés ni pulvérisés: 090831 0 0 0 0 1 Amomes et cardamomes, non broyés ni pulvérisés *... 15(1) 18 090832 0 0 0 -- broyés ou pulvérisés: 090832 0 0 0 0 6 Amomes et cardamomes, broyés ou pulvérisés *... 15(1) 18 09.09 Graines d'anis, de badiane,de fenouil,de coriandre, de cumin ou de carvi; baies de genièvre : - Graines de coriandre : 090921 0 0 0 -- non broyées ni pulvérisées: 090921 0 0 0 1 3 Graines de coriandre, de semence *... 15(1) 18 090921 0 0 0 9 1 Graines de coriandre autre que de semence, non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18

C09/6 090922 0 0 0 -- broyées ou pulvérisées: 090922 0 0 0 0 7 Graines de coriandre, broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 - Graines de cumin : 090931 0 0 0 -- non broyées ni pulvérisées: 090931 0 0 0 1 9 Graines de cumin, de semence*... 15(1) 18 090931 0 0 0 9 7 Graines de cumin, non broyées ni pulvérisées, autre que de 090932 0 0 0 -- broyées ou pulvérisées: 090932 0 0 0 0 3 Graines de cumin broyées ou pulvérisées *... 15(1) 18 - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 090961 0 0 -- non broyées ni pulvérisées: 090961 0 0 1 --- de semence : 090961 0 0 1 1 9 Graines d'anis ou de badiane, de semence*... 15(1) 18 090961 0 0 1 2 0 Graines de carvi, de semence*.. 15(1) 18 090961 0 0 1 3 1 Graines de fenouil, de semence*... 15(1) 18 090961 0 0 1 9 7 Graines de genièvre, de semence*... 15(1) 18 090961 0 0 9 --- Autres : 090961 0 0 9 1 5 Graines d'anis ou de badiane, autre que de semence, non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18 090961 0 0 9 2 6 Graines de carvi, non broyées ni pulvérisées, autre que de semence*... 15(1) 18 090961 0 0 9 3 7 Graines de fenouil, non broyées ni pulvérisées, autre que de 090961 0 0 9 9 3 Graines de genièvre, non broyées ni pulvérisées, autre que de 090962 0 0 0 -- broyées ou pulvérisées: 090962 0 0 0 1 2 Graines d'anis ou de badiane, broyées ou pulvérisées*. 15(1) 18 090962 0 0 0 2 3 Graines de carvi, broyées ou pulvérisées *... 15(1) 18 090962 0 0 0 3 4 Graines de fenouil, broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 090962 0 0 0 9 0 Graines de genièvre, broyées ou pulvérisées*.... 15(1) 18 09.10 Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices : - Gingembre : 091011 0 0 0 -- non broyé ni pulvérisé : 091011 0 0 0 0 1 Gingembre non broyé ni pulvérisé* 15(1) 18 091012 0 0 0 -- broyé ou pulvérisé : 091012 0 0 0 0 6 Gingembre broyé ou pulvérisé*..... 15(1) 18 091020 - Safran : 091020 1 0 0 -- non broyé ni pulvérisé : 091020 1 0 0 0 6 Safran non broyé ni pulvérisé *... 15(1) 18 091020 9 0 0 -- broyé ou pulvérisé : 091020 9 0 0 0 8 Safran broyé ou pulvérisé *... 15(1) 18

C09/7 091030 0 0 0 - Curcuma : 091030 0 0 0 0 8 Curcuma *... 15(1) 18 - Autres épices : 091091 -- Mélanges visées à la note 1 point b) du présent Chapitre : 091091 0 5 0 --- Curry : TC09/10 091091 0 5 0 0 4 Curry *... 15(1) 18 --- autres: 091091 1 0 0 ---- non broyés ni pulvérisés : 091091 1 0 0 0 3 Mélanges visées à la note 1 point b) du présent Chapitre, non broyés ni pulvérisés*... 15(1) 18 091091 9 0 0 ---- broyés ou pulvérisés : 091091 9 0 0 0 5 Mélanges visées à la note 1 point b) du présent Chapitre,broyés ou pulvérisés*... 15(1) 18 091099 -- Autres : 091099 1 0 0 --- graines de fenugrec : 091099 1 0 0 1 4 Graines de fenugrec, de semence *... 15(1) 18 091099 1 0 0 9 2 Graines de fenugrec,autres que de semence *... 15(1) 18 --- Thym : ---- non broyé ni pulvérisé : 091099 3 1 0 ----- Serpolet (Thymus serpyllum) : TC 06/07 091099 3 1 0 0 4 Serpolet (Thymus serpyllum),non broyé ni pulvérisé *... 15(1) 18 091099 3 3 0 ----- autres : TC 06/07 091099 3 3 0 0 0 Autre thym,non broyé ni pulvérisé *... 15(1) 18 091099 3 9 0 ---- broyé ou pulvérisé : TC 06/07 091099 3 9 0 0 8 Thym, broyé ou pulvérisé *... 15(1) 18 091099 5 0 0 --- Feuilles de laurier : TC 06/07 091099 5 0 0 0 9 Feuilles de laurier *... 15(1) 18 --- autres : 091099 9 1 0 ---- non broyées ni pulvérisées : 091099 9 1 0 1 9 Corette (mloukhia),non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 1 0 2 0 Marjolaine,non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 1 0 3 1 Guemmam,non broyées ni pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 1 0 9 7 Autres épices non broyés ni pulvérisés*... 15(1) 18 091099 9 9 0 ---- broyées ou pulvérisées : 091099 9 9 0 1 3 Corette (mloukhia),broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 9 0 2 4 Marjolaine,broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 9 0 3 5 Guemmam,broyées ou pulvérisées*... 15(1) 18 091099 9 9 0 9 1 Autres épices broyés ou pulvérisés*... 15(1) 18 (1) ces taux sont fixés conformément aux dispositions de l'article 1 du décret n 2014-2 du 07/01/2014 portant suspension ou réduction des droits de douane et de la taxe sur la valeur ajoutée dus sur cetains produits agricoles et agro-alimentaires et sont valables jusqu'au 31.12.2014.