C64/1 CHAPITRE 64 CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES ; PARTIES DE CES OBJETS Notes 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les articles à jeter destinés à couvrir les pieds ou les chaussures faits de matériaux légers ou peu résistants (papier, feuilles en matière plastique, par exemple) et n ayant pas de semelles rapportées (régime de la matière constitutive); b) les chaussons en matières textiles, sans semelles extérieures collées, cousues ou autrement fixées ou appliquées au-dessus (section XI); c) les chaussures usagées du n 63.09 ; d) les articles en amiante (asbeste) (n 68.12) ; e) les chaussures et appareils d orthopédie et leurs parties (n 90.21) ; f) les chaussures ayant le caractère de jouets et les chaussures auxquelles sont fixés des patins (à glace ou à roulettes) ; les protège-tibias et les autres articles de protection utilisés pour la pratique des sports (chapitre 95). 2. Ne sont pas considérés comme «parties», au sens du n 64.06, les chevilles, œillets, crochets, boucles, galons, pompons, lacets et autres articles d ornementation ou de passementerie, qui suivent leur régime propre, ni les boutons de chaussures (n 96.06). 3. Au sens du présent chapitre : a) les termes «caoutchouc» et «matières plastiques» couvrent les tissus et autres supports textiles comportant une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l œil nu; il est fait abstraction, pour l application de cette disposition, des changements de couleur provoqués par les opérations d obtention de cette couche extérieure ; b) l expression «cuir naturel» se réfère aux produits des n s 41.07 et 41.12 à 41.14. 4. Sous réserve des dispositions de la note 3 du présent chapitre : a) la matière du dessus est déterminée par la matière constitutive dont la surface de recouvrement extérieure st la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts tels que bordures, protège-chevilles, ornements, boucles, pattes, œillets ou dispositifs analogues ; b) la matière constitutive de la semelle extérieure est déterminée par celle dont la surface au contact du sol est la plus grande, sans égard aux accessoires ou renforts, tels que pointes, barrettes, clous, protecteurs ou dispositifs analogues.
C64/2 Note de sous-positions 1. Au sens des n s 64.02 12, 64.02 19, 64.03 12, 64.03 19 et 64.04 11, on entend par «chaussures de sport» exclusivement : a) les chaussures conçues en vue de la pratique d une activité sportive et qui sont ou peuvent être munies de pointes, de crampons, d attaches, de barres ou de dispositifs similaires ; b) les chaussures de patinage, chaussures de ski, chaussures pour le surf des neiges, chaussures pour la lutte, chaussures pour la boxe et chaussures pour le cyclisme. Notes complémentaires UE : 1. Au sens de la note 4, point a), sont considérés comme «renforts» tous morceaux de matériau (matière plastique ou cuir, par exemple) qui recouvrent la surface extérieure du dessus en lui donnant une solidité accrue, attachés ou non à la semelle. Après l enlèvement des renforts, la partie visible doit présenter les caractéristiques d un dessus et non celles d une doublure et assurer, en conservant les systèmes de fermeture originaux, un maintien suffisant du pied dans la chaussure pour permettre à l utilisateur de la chaussure de marcher. Pour la détermination de la matière constitutive du dessus, les parties recouvertes par les accessoires et/ou les renforts sont à prendre en considération. 2. Au sens de la note 4, point b), une ou plusieurs couches en matière textile ne possédant aucune caractéristique exigée par l usage normal d une semelle extérieure (par exemple, durabilité, résistance, etc.) ne doivent pas être prises en considération aux fins du classement.
C64/3 64.01 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés : 640110 0 0 0 - Chaussures comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal : TC08/09 640110 0 0 0 0 0 Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis,des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 - Autres chaussures : 640192 -- Couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou : 640192 1 0 0 --- à dessus en caoutchouc : 640192 1 0 0 0 2 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 640192 9 0 0 --- à dessus en matière plastique : 640192 9 0 0 0 4 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique, couvrant la cheville mais ne couvrant pas le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 640199 0 0 0 -- Autres : TC06/07 640199 0 0 0 2 5 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc, couvrant le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 TC06/07 640199 0 0 0 3 6 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique,couvrant le genou, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis,des tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes partiesassemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10
C64/4 TC06/07 640199 0 0 0 5 8 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en caoutchouc, et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis, des tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 TC06/07 640199 0 0 0 8 1 Autres chaussures étanches à semelles extérieures en caoutchouc ou en matières plastiques et à dessus en matière plastique,et dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par des rivets, des clous, des vis,des tétons ou des dispositifs similaires,ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés*... 30 1 18(M) 10 64.02 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique : - Chaussures de sport : 640212 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges: 640212 1 0 0 --- Chaussures de ski : 640212 1 0 0 0 1 Chaussures de ski, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique*... 30 1 18(M) 10 640212 9 0 0 --- Chaussures pour le surf des neiges : 640212 9 0 0 0 3 Chaussures pour le surf des neiges, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique*... 30 1 18(M) 10 640219 0 0 0 -- Autres : 640219 0 0 0 0 2 Autres Chaussures de sport, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique*... 30 1 18(M) 10 640220 0 0 0 - Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons : 640220 0 0 0 0 3 Chaussures avec dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique*... 30 1 18(M) 10 - Autres chaussures : 640291 -- Couvrant la cheville : 640291 1 0 0 --- comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal : TC06/07 640291 1 0 0 0 4 Autres chaussures, couvrant la cheville, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal*... 30 1 18(M) 10 640291 9 0 0 --- autres : TC06/07 640291 9 0 0 0 6 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, couvrant la cheville*... 30 1 18(M) 10 640299 -- Autres : 640299 0 5 0 --- comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal : TC06/07 640299 0 5 0 0 5 Autres chaussures, à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal*... 30 1 18(M) 10
C64/5 --- autres : 640299 1 0 0 ---- à dessus en caoutchouc : 640299 1 0 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et à dessus en caoutchouc,ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ---- à dessus en matière plastique : ----- Chaussures dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures : 640299 3 1 0 ------ dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm : 640299 3 1 0 0 5 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, dont la plus grande hauteur du talon y compris la semelle est supérieure à 3 cm *... 30 1 18(M) 10 640299 3 9 0 ------ autres : 640299 3 9 0 0 9 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus en matière plastique, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures*... 30 1 18(M) 10 640299 5 0 0 ----- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640299 5 0 0 0 0 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640299 9 1 0 ------ inférieure à 24 cm : 640299 9 1 0 0 9 Autres chaussures, ne couvrant pas la cheville, à dessus en matière plastique avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm, *... 30 1 18(M) 10 ------ de 24 cm ou plus : 640299 9 3 0 ------- Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes : 640299 9 3 0 0 5 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes avec semelles intérieures, d'une longueur de 24 cm ou plus, à dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ------- autres : 640299 9 6 0 -------- pour hommes : 640299 9 6 0 0 4 Autres chaussures pour hommes avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus,à dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 640299 9 8 0 -------- pour femmes : 640299 9 8 0 0 0 Autres chaussures pour femmes avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus,à dessus en matière plastique, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10
C64/6 64.03 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel : - Chaussures de sport : 640312 0 0 0 -- Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges : 640312 0 0 0 0 4 Chaussures de ski et chaussures pour le surf des neiges à semelles extérieures en caoutchouc,matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel*... 30 1 18(M) 10 640319 0 0 0 -- Autres : 640319 0 0 0 0 9 Autres chaussures de sport à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel*... 30 1 18(M) 10 640320 0 0 0 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le cou-de-pied et entourant le gros orteil : 640320 0 0 0 0 0 Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel et dessus constitués par des lanières en cuir naturel passant sur le coude-pied et entourant le gros orteil*... 30 1 18(M) 10 640340 0 0 0 - Autres chaussures, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal : 640340 0 0 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique,cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel, comportant, à l'avant, une coquille de protection en métal*... 30 1 18(M) 10 - Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel : 640351 -- Couvrant la cheville : 640351 0 5 0 --- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures : TC06/07 640351 0 5 0 0 8 Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures, couvrant la cheville, à semelles extérieures en cuir naturel*.... 30 1 18(M) 10 --- autres : ---- couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur : 640351 1 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640351 1 1 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet,avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm*... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640351 1 5 0 ------ pour hommes : 640351 1 5 0 0 2 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville,mais ne couvrant pas le mollet,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus *... 30 1 18(M) 10 640351 1 9 0 ------ pour femmes : 640351 1 9 0 0 4 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville,mais ne couvrant pas le mollet,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus *... 30 1 18(M) 10
C64/7 ---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640351 9 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640351 9 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm *... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640351 9 5 0 ------ pour hommes : 640351 9 5 0 0 4 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir naturel,couvrant la cheville et le mollet,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640351 9 9 0 ------ pour femmes : 640351 9 9 0 0 6 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir naturel,couvrant la cheville et le mollet,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640359 -- Autres : 640359 0 5 0 --- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures : TC06/07 640359 0 5 0 0 8 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures* 30 1 18(M) 10 --- autres : ---- Chaussures dont la claque est consituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures : 640359 1 1 0 ----- dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm : 640359 1 1 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640359 3 1 0 ------ inférieure à 24 cm : 640359 3 1 0 0 8 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ------ de 24 cm ou plus : 640359 3 5 0 ------- pour hommes : 640359 3 5 0 0 0 Autres chaussures pour hommes à semelles extérieures en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 640359 3 9 0 ------- pour femmes : 640359 3 9 0 0 2 Autres chaussures pour femmes à semelles extérieures en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10
C64/8 640359 5 0 0 ---- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640359 5 0 0 0 3 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640359 9 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640359 9 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en cuir naturel, avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640359 9 5 0 ------ pour hommes : 640359 9 5 0 0 4 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir naturel avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 640359 9 9 0 ------ pour femmes : 640359 9 9 0 0 6 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir naturel avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 - Autres chaussures : 640391 -- Couvrant la cheville : 640391 0 5 0 --- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures : TC06/07 640391 0 5 0 0 2 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures, couvrant la cheville* 30 1 18(M) 10 --- autres : ---- couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur : 640391 1 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640391 1 1 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm*... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640391 1 3 0 ------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes : 640391 1 3 0 0 0 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 ------ autres : 640391 1 6 0 ------- pour hommes : 640391 1 6 0 0 9 Autres chaussures pour hommes, à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10
C64/9 640391 1 8 0 ------- pour femmes : 640391 1 8 0 0 5 Autres chaussures pour femmes, à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville, mais ne couvrant pas le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 ---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640391 9 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640391 9 1 0 0 6 Autres chaussures, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur inférieudre à 24 cm*... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640391 9 3 0 ------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes : 640391 9 3 0 0 2 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes, à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 ------ autres : 640391 9 6 0 ------- pour hommes : 640391 9 6 0 0 1 Autres chaussures pour hommes, à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640391 9 8 0 ------- pour femmes : 640391 9 8 0 0 7 Autres chaussures pour femmes, à semelles extérieures en cuir naturel, couvrant la cheville et le mollet, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640399 -- Autres : 640399 0 5 0 --- Chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures : TC06/07 640399 0 5 0 0 2 autres chaussures à semelles principales en bois dépourvues de semelles intérieures* 30 1 18(M) 10 --- autres : ---- Chaussures dont la claque est consituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures : 640399 1 1 0 ----- dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm : 640399 1 1 0 0 4 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,dont la plus grande hauteur du talon et de la semelle réunis est supérieure à 3 cm, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10
C64/10 ----- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640399 3 1 0 ------ inférieure à 24 cm : 640399 3 1 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures,avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ------ de 24 cm ou plus : 640399 3 3 0 ------- Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes : 640399 3 3 0 0 8 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 ------- autres : 640399 3 6 0 -------- pour hommes : 640399 3 6 0 0 7 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640399 3 8 0 -------- pour femmes : 640399 3 8 0 0 3 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, dont la claque est constituée de lanières ou comporte une ou plusieurs découpures, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640399 5 0 0 ---- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640399 5 0 0 0 7 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville*... 30 1 18(M) 10 ---- autres, avec semelles intérieures d'une longueur : 640399 9 1 0 ----- inférieure à 24 cm : 640399 9 1 0 0 6 Autres chaussures,à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d'une longueur inférieure à 24 cm*... 30 1 18(M) 10 ----- de 24 cm ou plus : 640399 9 3 0 ------ Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes : 640399 9 3 0 0 2 Chaussures qui ne sont pas reconnaissables comme étant pour hommes ou pour femmes,à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique ou cuir reconstitué et dessus en cuir naturel, ne couvrant pas la cheville, avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10
C64/11 ------ autres : 640399 9 6 0 ------- pour hommes : 640399 9 6 0 0 1 Autres chaussures pour hommes,à semelles extérieures en cuir naturel,ne couvrant pas la cheville,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 640399 9 8 0 ------- pour femmes : 640399 9 8 0 0 7 Autres chaussures pour femmes,à semelles extérieures en cuir naturel,ne couvrant pas la cheville,avec semelles intérieures d'une longueur de 24 cm ou plus*... 30 1 18(M) 10 64.04 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles : - Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique : 640411 0 0 0 -- Chaussures de sport; chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires : 640411 0 0 0 0 6 Chaussures de sport;chaussures dites de tennis, de basket-ball, de gymnastique, d'entraînement et chaussures similaires à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640419 -- Autres : --- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640419 1 0 1 ---- Chaussons et chaussons demi-pointe : 640419 1 0 1 1 3 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en soie ou déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés*... 30 1 18(M) 10 640419 1 0 1 9 1 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en autres matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640419 1 0 9 ---- autres : 640419 1 0 9 1 9 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en soie ou déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés*... 30 1 18(M) 10 640419 1 0 9 9 7 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc ou en matière plastique et dessus en autres matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640419 9 0 0 --- autres : 640419 9 0 0 1 3 Autres chaussures à semelle extérieures en caoutchouc ou en matière plastiques et dessus en soie ou déchets de soie, ou en tous tissus ou feutre, lamés de métal ou brodés*... 30 1 18(M) 10 640419 9 0 0 9 1 Autres chaussures à semelle extérieures en caoutchouc ou en matière plastiques et dessus en autres matières textiles*... 30 1 18(M) 10
C64/12 640420 - Chaussures à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué : -- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640420 1 0 1 --- Chaussons et chaussons demi-pointe : 640420 1 0 1 1 4 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en soie ou déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés*... 30 1 18(M) 10 640420 1 0 1 9 2 Chaussons et chaussons demi-pointe, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en autres matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640420 1 0 9 --- Autres : 640420 1 0 9 1 0 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en soie ou déchets de soie ou en tous tissus ou feutres, lamés de métal ou brodés* 30 1 18(M) 10 640420 1 0 9 9 8 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640420 9 0 0 -- autres : 640420 9 0 0 1 4 Autres chaussures à semelle extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en soie ou déchets de soie, ou en tous tissus ou feutre, lamés de métal ou brodés*... 30 1 18(M) 10 640420 9 0 0 9 2 Autres chaussures à semelle extérieures en cuir naturel ou reconstitué et dessus en autres matières textiles*... 30 1 18(M) 10 64.05 Autres chaussures : 640510 0 0 0 - A dessus en cuir naturel ou reconstitué : 640510 0 0 0 1 9 Belgha et articles similaires, à dessus en cuir naturel ou reconstitué, de fabrication artisanale*..... 30 1 18(M) 10 640510 0 0 0 9 7 Autres chaussures à dessus en cuir naturel ou reconstitué,autres que de fabrication artisanale*... 30 1 18(M) 10 640520 - A dessus en matières textiles : 640520 1 0 0 -- à semelles extérieures en bois ou en liège : 640520 1 0 0 0 8 Autres chaussures à semelles extérieures en bois ou en liège et dessus en matières textiles*... 30 1 18(M) 10 -- à semelles extérieures en autres matières : 640520 9 1 0 --- Pantoufles et autres chaussures d'intérieur : 640520 9 1 0 0 3 Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en autres matières que le bois ou le liège, et dessus en matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640520 9 9 0 --- autres : 640520 9 9 0 0 7 Autres chaussures à semelles extérieures en autres matières que le bois ou le liège et dessus en en cuir naturel ou reconstitué textiles*... 30 1 18(M) 10
C64/13 640590 - Autres : 640590 1 0 0 -- à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué : 640590 1 0 0 0 0 Autres chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, en matière plastique, en cuir naturel ou reconstitué et à dessus en autres matières que le cuir naturel ou reconstitué et que les matières textiles*... 30 1 18(M) 10 640590 9 0 0 -- à semelles extérieures en autres matières : 640590 9 0 0 0 2 Autres chaussures à semelles extérieures en autres matières que le caoutchouc, la matière plastique ou le cuir naturel ou reconstitué et dessus en autres matières que le cuir naturel ou reconstitué et que les matières textiles*... 30 1 18(M) 10 64.06 Parties de chaussures y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieurs); semelles intérieures amovibles, talonnettes et articles similaires amovibles; guêtres, jambières et articles similaires, et leurs parties : 640610 - Dessus de chaussures et leurs parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs : 640610 1 0 0 -- en cuir naturel : TC08/09 640610 1 0 0 1 0 Dessus de chaussures, en cuir naturel*... 30 18 TC08/09 640610 1 0 0 2 1 Tiges de chaussures, en cuir naturel*... 30 18 TC08/09 640610 1 0 0 9 8 Autres parties de dessus de chaussures,à l'exclusion des contreforts et bouts durs, en cuir naturel*... 30 18 -- en autres matières : 640610 9 0 1 --- dessus : 640610 9 0 1 0 3 Dessus de chaussures, en autres matières que le cuir naturel*... 30 18 --- Parties de dessus : 640610 9 0 2 ---- tiges : 640610 9 0 2 0 5 Tiges de chaussures en autres matières que le cuir naturel*... 30 18 640610 9 0 9 ---- autres : TC08/09 640610 9 0 9 1 0 Empeignes, claques et doublures de chaussures, en autres matières que le cuir naturel*... 30 18 TC08/09 640610 9 0 9 2 1 Brides de chaussures, en autres matières que le cuir naturel*... 30 18 TC08/09 640610 9 0 9 9 8 Autres parties, à l'exclusion des contreforts et bouts durs, en autres matières que le cuir naturel*... 30 18 640620 - Semelles extérieures et talons, en caoutchouc ou en matière plastique : 640620 1 0 0 -- en caoutchouc : 640620 1 0 0 0 5 Semelles extérieures et talons, en caoutchouc*... 27 18 640620 9 0 0 -- en matière plastique : 640620 9 0 0 0 7 Semelles extérieures et talons, en matière plastique*... 27 18
C64/14 640690 - autres : 640690 3 0 0 -- Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures : TC11/12 640690 3 0 0 0 5 Assemblages formés de dessus de chaussures fixés aux semelles premières ou à d'autres parties inférieures et dépourvus de semelles extérieures, en autres matières*... 30 18 640690 5 0 0 -- Semelles intérieures et autres accessoires amovibles : TC11/12 640690 5 0 0 0 3 Semelles intérieures et autres accessoires amovibles, en autres matières*... 30 18 640690 6 0 0 -- Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué : TC11/12 640690 6 0 0 0 7 Semelles extérieures en cuir naturel ou reconstitué*... 30 18 -- autres : 640690 9 0 1 --- Guêtres, jambières et articles similaires et leurs parties : TC11/12 640690 9 0 1 1 2 Guêtres en laine*... 30 1 18 TC11/12 640690 9 0 1 9 0 Guêtres en autres matières, jambières et articles similaires et leurs parties*... 30 1 18 640690 9 0 2 --- Parties de chaussures, en bois*... TC11/12 640690 9 0 2 0 3 Parties de chaussures, en bois*... 27 18 640690 9 0 9 --- autres : TC11/12 640690 9 0 9 1 8 Semelles extérieures en autres matières*... 30 18 TC11/12 640690 9 0 9 2 9 Contreforts et bouts durs*... 30 18 TC11/12 640690 9 0 9 3 0 Talons, en autres matières*... 30 18 TC11/12 640690 9 0 9 4 1 Talonnettes*... 30 18 TC11/12 640690 9 0 9 9 6 Autres parties de chaussures, en autres matières*... 30 18