TABLE DES MATIÈRES Introduction 1 PARTIE I Approche théorique et juridique des relations internationales CHAPITRE 1 La théorie des relations internationales 5 Section I L approche réaliste et néoréaliste............................ 6 1 Aux sources de la théorie réaliste : Thucydide et Hobbes 6 2 La théorie réaliste contemporaine : Hans Joachim Morgenthau et Raymond Aron 7 3 L approche néoréaliste : Kenneth Waltz 8 Section II L approche coopérative et fonctionnaliste...................... 8 1 La réflexion sur la paix à l âge des Lumières : l Abbé de Saint-Pierre et Kant 9 2 L ambition d établir la «paix par le droit» et la création de la Société des Nations : Woodrow Wilson et Léon Bourgeois 9 3 La conciliation de l approche coopérative avec la reconnaissance du caractère anarchique des relations internationales : Hedley Bull 10 4 L approche fédéraliste et la «méthode Jean Monnet» 12 Section III L approche marxiste........................................... 13 1 L analyse des phénomènes internationaux par Marx et Engels 14 2 Les théories de l impérialisme 14 3 Les théories de la domination d inspiration marxiste 15 Section IV L approche transnationale...................................... 17 1 L inadéquation du «modèle westphalien» aux relations internationales contemporaines 17 2 L affaiblissement des États et l émergence des flux et acteurs transnationaux 19 CHAPITRE 2 Le droit des relations internationales 21 Section I Existence d un ordre juridique international..................... 21 1 Historique des doctrines 22 A L école du droit naturel 22 B L école positiviste 24 C Le volontarisme juridique ou le positivisme classique 25 D Les nuances du positivisme 25 2 La spécificité de l ordre juridique international 27 A Absence de Constitution 27 B Absence de pouvoir législatif 28 C Absence de pouvoir exécutif 28 D Absence de juridiction obligatoire 28 2012 Paradigme TABLE DES MATIÈRES 365
3 Droit international et droit interne 29 A Le monisme 29 B Le dualisme 30 Section II Les modes de formation du droit international public............. 30 1 Les sources classiques 30 A Les traités 31 B La coutume internationale 32 C Les principes généraux de droit 33 D Les actes unilatéraux 33 2 Les autres sources 35 A La jurisprudence 35 B La doctrine 42 3 L évolution du mode de création du droit 42 A Une coopération institutionnelle normative 42 B Les conventions internationales 43 C Les actes concertés non conventionnels 43 Section III Les relations diplomatiques................................. 44 1 Historique des relations diplomatiques 45 2 Le droit de légation 46 3 Le statut des missions diplomatiques 46 A Privilèges et immunités des agents diplomatiques 47 B Privilèges et immunités des locaux diplomatiques 47 4 Les fonctions des missions diplomatiques 48 PARTIE II L État CHAPITRE 1 Les éléments constitutifs de l État 51 Section I Le territoire étatique.......................................... 51 1 L espace terrestre 51 A Les critères physiques du territoire 52 B La notion de frontière 53 2 L espace maritime 55 A Délimitation 55 B Statut juridique 58 3 L espace aérien 59 Section II La population................................................ 60 1 Définition 60 A Une notion juridique 60 B Une notion identitaire 60 C Démographie et développement 62 2 Contenu 63 A Les nationaux 63 B Les étrangers 63 C Les apatrides 64 D Les réfugiés 64 366 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
Section III L organisation politique.................................... 65 1 L effectivité d un gouvernement 65 2 L indifférence du droit international 66 CHAPITRE 2 La souveraineté de l État 67 Section I La souveraineté de l État et ses conséquences en droit international... 67 1 La notion de souveraineté 68 A Une souveraineté limitée par le droit international 68 B L indépendance, corollaire de la souveraineté 68 C Le principe de l égalité souveraine des États 68 2 L État, sujet de droit international 69 A La personnalité internationale de l État 69 B Les capacités internationales de l État 69 C Le cas particulier du Saint-Siège 70 Section II Les limitations de la souveraineté............................ 71 1 Les limitations résultant du droit international 71 A La soumission à l ordre juridique international 71 B L interdiction du recours à la force armée 71 C L obligation du règlement pacifique des différends 73 D Le principe de non-ingérence dans les affaires intérieures d un État et ses atténuations 74 2 Les limitations résultant de l appartenance à une organisation internationale 78 A L application des obligations contenues dans un traité 78 B L application des décisions des organisations internationales 78 Section III Les attributs de la souveraineté étatique......................... 79 1 Les compétences territoriales de l État 79 A Sur son territoire 79 B Hors de son territoire 81 2 La compétence personnelle de l État 86 A Compétence de l État sur les personnes physiques 86 B Compétence de l État sur les personnes morales 87 C Compétence de l État sur les biens 87 CHAPITRE 3 Les modifications territoriales 89 Section I La naissance de l État...................................... 89 1 La décolonisation et le droit des peuples à disposer d eux-mêmes 89 2 La sécession 90 3 La dissolution 91 4 Association pacifique d États, réunification 92 Section II L acquisition d un territoire..................................... 92 1 Acquisition d un territoire non étatique 93 A La notion d occupation effective 93 B La théorie de la contiguïté géographique 93 2 Acquisition d un territoire étatique 94 A Modes conventionnels 94 B Modes non conventionnels 94 2012 Paradigme TABLE DES MATIÈRES 367
Section III La reconnaissance........................................ 95 1 La reconnaissance d État 95 A La conception «constitutive» de la reconnaissance 95 B La conception «déclarative» de la reconnaissance 95 C Caractères de la reconnaissance 96 D Les formes de la reconnaissance 97 2 La reconnaissance de gouvernement 99 A Nature de la reconnaissance de gouvernement 99 B Les formes de la reconnaissance 100 Section IV La succession d États......................................... 101 1 La notion de succession d États 102 2 Succession d États et personnes privées 102 3 Succession d États et domaine public 103 4 Succession d États et ordre juridique international 104 PARTIE III Les organisations internationales CHAPITRE 1 Les organisations intergouvernementales 109 Section I Création et composition.................................... 111 1 Création des organisations internationales 111 A Le traité constitutif 111 B Une institutionnalisation «à la carte» 112 2 Participation à une organisation internationale 113 A La qualité de membre 113 B La qualité d associé 115 C La qualité d observateur 115 Section II Statut juridique des organisations internationales................ 116 1 Personnalité juridique des organisations internationales 117 A Personnalité juridique interne 117 B Personnalité juridique internationale 117 2 Contenu de cette personnalité juridique 118 A Autonomie financière 118 B Droit de conclure des traités 118 C Droit de légation 119 D Privilèges et immunités des organisations internationales 120 E Responsabilité internationale des organisations internationales 120 3 Compétences des organisations internationales 120 A La théorie des compétences implicites 121 B Compétences normatives 121 C Compétences opérationnelles 122 D Compétences de contrôle et de sanction 122 368 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
Section III La structure des organisations internationales.................. 123 1 Les organes interétatiques 123 A Les organes pléniers 124 B Les organes restreints 124 C Les modalités de prise de décision 125 2 Organes indépendants des États membres 126 A Organes administratifs 126 B Organes juridictionnels 127 CHAPITRE 2 L Organisation des Nations unies 135 Section I Les fondements juridiques.................................. 135 1 La paix comme objectif fondateur 135 2 Le principe de l égalité des États 136 3 Le principe du règlement pacifique des différends 136 4 Le principe de l interdiction de recourir à la menace ou à l emploi de la force 137 5 Le principe de la non-ingérence dans les affaires intérieures des États 137 Section II Les institutions de l ONU.................................... 137 1 Les organes principaux 138 A Le Conseil de sécurité 138 B L Assemblée générale 138 C Le Secrétariat 139 D La Cour internationale de justice 141 E Le Conseil économique et social 141 F Le Conseil de tutelle 142 2 Les institutions spécialisées 142 3 Les organes subsidiaires 142 Section III Le maintien de la paix et de la sécurité internationales............ 143 1 Le système de sécurité collective 143 2 Le système de la Charte 144 A L exposé des mesures 144 B Les difficultés du système de la Charte 151 3 Les opérations de maintien de la paix 153 A Définition 153 B Origine 154 C Les forces des Nations unies 154 4 L évolution de la notion de maintien de la paix 155 A Les nouveaux défis du maintien de la paix 156 B L Agenda pour la paix et son supplément 157 5 Conclusion générale 163 2012 Paradigme TABLE DES MATIÈRES 369
CHAPITRE 3 Les entités non gouvernementales : sociétés transnationales et ONG 165 Section I Les sociétés transnationales................................... 165 1 Définition 166 2 Les efforts de régulation des activités des sociétés transnationales 166 A La résistance unilatérale des États 166 B L élaboration de règles et de codes de bonne conduite au plan international 167 Section II Les organisations non gouvernementales........................ 168 1 Définition 168 2 Statut juridique 169 3 Rôle des ONG 169 4 Missions des ONG 169 PARTIE IV Les relations internationales de 1945 à nos jours CHAPITRE 1 1945-1985 : Bipolarité idéologique, facteur d une stabilité mondiale 173 Section I La formation des blocs et leur affrontement (1945-1956)........... 173 1 L état du monde après la Seconde Guerre mondiale 174 A La supériorité de deux puissances et leur entente provisoire 174 B Le nouvel ordre politique mondial établi par les vainqueurs 175 C La nouvelle organisation de l économie internationale 177 2 L émergence des blocs 179 A La division de l Europe 182 B L Allemagne : une nation partagée 184 3 L institutionnalisation des blocs 185 A La constitution d alliances idéologiques 185 B La constitution d alliances militaires 187 C La constitution d alliances économiques 189 D La naissance des Communautés européennes 190 4 L extension du conflit Est-Ouest 193 A Le Moyen-Orient 193 B La zone Pacifique (Extrême-Orient, Asie du Sud-Est) 194 Section II Coexistence pacifique et concurrence entre les blocs (1956-1985)... 197 1 La politique de détente 197 A Deux conceptions de la détente 198 B Un statu quo territorial en Europe 199 C Les limites de la détente 202 2 L apparition de désaccords au sein des blocs 206 A L ordre communiste et la dissidence chinoise 206 B Le désordre atlantique 209 3 La décolonisation 212 A Les facteurs de la décolonisation 212 B Les étapes de la décolonisation 213 370 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales
4 L attrait du non-alignement ou le neutralisme 221 A La conférence de Bandung 222 B La conférence du Caire 222 C La conférence de Belgrade 223 D La conférence d Alger 223 5 Le tournant économique des années 70 224 A La crise du système monétaire mondial (1971) 224 B La crise pétrolière 225 6 Maîtrise et développement des armements 226 A Les doctrines de la dissuasion 226 B La notion d Arms Control 227 C Les traités et accords internationaux 228 D La course aux armements 232 CHAPITRE 2 1985-2012 : Évolution centrifuge de la société internationale 235 Section I La fin de l antagonisme Est-Ouest et les transformations de l Europe.. 236 1 L URSS : des tentatives de réforme à l éclatement 236 A La glasnost 237 B La perestroïka 237 C Une nouvelle politique étrangère 238 D L implosion de l URSS 239 2 L émancipation de l Europe de l Est et des Balkans 242 A La Pologne 242 B La Hongrie 244 C La disparition de la RDA et la réunification de l Allemagne 244 D La constitution des États tchèque et slovaque 245 E La Bulgarie 246 F La Roumanie 246 G L Albanie 246 3 L éclatement de la Yougoslavie 247 A L accession à l indépendance de la Slovénie, de la Croatie et de la Macédoine 248 B La stabilisation de la situation en Bosnie-Herzégovine 248 C La constitution de la Serbie et du Monténégro en États séparés 252 Section II La relance du désarmement et ses difficultés..................... 252 1 Le renforcement des dispositifs de désarmement et de contrôle des armements 253 A Le désarmement bilatéral 253 B Le désarmement multilatéral 256 2 La lutte contre la prolifération nucléaire 258 A Le bilan mitigé de la mise en œuvre du traité de non-prolifération (TNP) 258 B La question de l interdiction complète des essais nucléaires 260 C Le développement des zones dénucléarisées 261 D Les activités nucléaires de la Corée du Nord 262 E La poursuite du programme nucléaire iranien 263 Section III Le grand chantier européen................................. 266 1 L Europe de l Union européenne 266 A L approfondissement de la construction européenne 268 B L élargissement de l Union 278 2012 Paradigme TABLE DES MATIÈRES 371
2 Le Conseil de l Europe : la constitution d un espace juridique paneuropéen fondé sur les droits de l homme? 280 3 Repenser les alliances 282 A L OSCE 282 B De l UEO à la politique européenne de sécurité et de défense (PESD) 283 C L OTAN à la recherche d une nouvelle raison d être? 286 Section IV Des organismes de régulation commerciale et économique pour un monde plus équilibré.................... 291 1 Les structures de régulation informelles : G8 et G20 292 A Le G8 292 B Le G20 293 2 L Organisation mondiale du commerce (OMC) 294 A Structure de l OMC 294 B Rôle de l OMC 294 C Le mécanisme de règlement des différends au cœur de la réforme 295 3 La nécessité d une réforme du FMI 296 4 La Banque mondiale 298 Section V L espoir d un nouvel ordre international........................ 299 1 L âge d or des Nations unies (1988-1992) 300 2 La guerre du Golfe 300 Section VI Les chances gâchées de l après guerre froide................... 301 1 11 septembre 2001 : un monde multipolaire en crise 302 A Les États-Unis face au reste du monde 302 B Un nouvel ordre international basé sur «l équilibre des forces» 303 C L émergence de l Europe comme puissance et acteur du nouvel ordre international 303 2 Les difficultés du maintien de la paix dans le monde de l après guerre froide 304 A Le Kosovo 304 B L Afghanistan 306 C L Iraq 313 D Liban : entre espoir et crainte 319 E Le conflit israélo-arabe 324 F Les difficultés de l ONU face aux graves crises humanitaires du Soudan 339 ANNEXE Charte des Nations unies 343 Bibliographie générale 357 Adresses utiles 357 Index 359 372 TABLE DES MATIÈRES Relations internationales