la WO A/448898 Citoyenneté et vie démocratique Edward Arkwright, maître de conférences à HEP Paris Manuel Delamarre, conseiller de Tribunal administratif et maître de conférences à HEP Paris Collection dirigée par Isabelle Flahault-Domergue La documentation Française
Table des matières Chapitre 1 Citoyen et citoyenneté 7 Être citoyen en France 7 - Tous les habitants de la France sont-ils des citoyens français? - Existe-t-il des cas particuliers? Encadré : La citoyenneté de l'antiquité à nos jours - Quel est le statut juridique d'un citoyen? Encadré : La définition de la citoyenneté dans les pays ^» occidentaux 185 - Quels rôles un citoyen peut-il jouer dans la société? - Quelles sont les valeurs attachées à la citoyenneté? Encadré : La Souveraineté nationale - En quoi la citoyenneté est-elle la manifestation d'une identité commune? - Comment devient-on citoyen français? Encadré : L'idée de nation - Quels sont les droits des étrangers? - Qu'est-ce qu'un citoyen européen? - Peut-on perdre sa citoyenneté? Encadré : Citoyenneté européenne : processus et problèmes Encadré : La Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948 et la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales de 1950 Les droits et libertés des citoyens 27 - Quels sont les différents types de droits des citoyens? Encadré : La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen et le préambule de la constitution de 1946 - Que sont des libertés et des droits fondamentaux? - Comment sont protégés les droits des citoyens? - Pourquoi parle-t-on de nouveaux droits pour les citoyens?
Encadré : Le Conseil constitutionnel, protecteur des droits et libertés des citoyens Encadré : Les droits individuels et collectifs, droits-libertés et droits-créances : quelles différences? - Qu'est-ce que la liberté d'opinion? - La religion de chacun concerne-t-elle l'état? - Peut-on circuler librement? - Chaque citoyen a-t-il droit au respect de sa vie privée? - Qu'en est-il de la propriété et de la «sûreté»? - En quoi consiste le droit de vote? - Tous les citoyens peuvent-ils être élus? - Tout citoyen peut-il concourir à l'élaboration de la loi? - Tous les citoyens ont-ils droit à une éducation? Encadré : L'État-providence - Tout le monde a-t-il droit à une protection sociale? - Existe-t-il un droit au travail? Encadré : Droit du travail et droit au travail Les devoirs des citoyens 50 - Qu'est-ce qu'un devoir? - Quels sont les devoirs d'un citoyen envers les autres? - Pourquoi les citoyens doivent-ils respecter la liberté des autres? - Quelles sont les obligations des citoyens envers l'état et la communauté nationale? - Que signifie «nul n'est censé ignorer la loi»? Encadré : L'intérêt général et les intérêts particuliers - Existe-t-il un devoir d'éducation et d'information pour le citoyen? - Est-on obligé d'assister une personne en danger? - Est-on obligé de témoigner? - Pourquoi doit-on respecter l'environnement et le patrimoine communs? - Pourquoi est-on obligé de déclarer ses revenus et de payer ses impôts? - Qu'en est-il du devoir de défense? - Le droit de vote est-il un devoir? - Pourquoi résister à un pouvoir non-démocratique est-il un devoir des citoyens? Encadré : Le droit de vote : une obligation pour certains pays
Chapitre 2 Les participations à la vie de la cité 65 Voter 65 - Quelles sont les conditions pour voter? Encadré : Les étapes de la conquête du droit de vote - Qu'est-ce qu'un corps électoral? - Abstention, vote nul et vote blanc : quelles différences? - À quoi sert une élection? - Quelle est l'utilité de l'opposition dans une démocratie? - À quoi sert un référendum? - Existe-t-il différents types de référendum? Encadré : Les référendums de la V e République et leurs résultats - Qu'est-ce qu'un référendum décisionnel local? - Qui décide du déroulement d'un référendum? - Quels sont les différents intervenants dans un bureau de vote? Encadré : De Gaulle et le référendum - Comment se déroule le vote? - Qu'est-ce qu'un dépouillement? - Que fait-on des bulletins de vote dépouillés? - Que doit faire le président du bureau s'il constate une fraude électorale? Être élu 82 - Être élu, est-ce un métier? - Quelles sont les conditions pour être élu? - Quelles sont les différentes élections? - Quel est le règlement des élections? - Comment se déroule une campagne électorale? - Scrutins, suffrages, systèmes électoraux : quelles différences? Encadré : Les différents modes de scrutin et leurs effets - Que se passe-t-il en cas de fraude électorale? - Quelles sont les garanties de l'élu? - Pourquoi est-il nécessaire de verser une indemnité aux élus? Encadré : Le problème de la pénalisation de la vie politique - Quelles sont les responsabilités d'un élu? - Qu'est-ce qu'un citoyen attend d'un élu? Encadré : La responsabilité des acteurs locaux
S'engager dans un parti politique 100 - Qu'est-ce qu'un parti politique? Encadré : Les partis politiques aujourd'hui - Quel est le rôle des partis politiques? - Comment s'organise un parti politique? - Comment les partis sont-ils financés? - Qu'est-ce qu'être militant d'un parti aujourd'hui? Encadré : Les partis politiques à l'étranger Adhérer à un syndicat 110 - Qu'est-ce qu'un syndicat et comment s'organise-t-il? - Comment est financé un syndicat? - Quel est le rôle d'un syndicat? - Quels sont les moyens d'action des syndicats? - Qu'est-ce qu'un syndicaliste aujourd'hui B8 dans l'entreprise? - Qu'est-ce qu'une coordination? Encadré : Le droit de grève Participer à une association 117 - Qu'est-ce qu'une association? Quels sont les différents rôles des associations? - Comment peut-on créer une association? - Existe-t-il différents types d'associations? - Quelles sont les ressources des associations? - Les associations sont-elles contrôlées? - Quelles sont les différentes façons de participer à une association? aj Quelles sont les relations entre l'état, les collectivités g^ territoriales et les associations? ^ Encadré : La loi de 1901 S Des actions collectives et des actes quotidiens 125 ^ ^ ïf? ^jgj ^ r^ ^^à r**=> ^^ - Créer un journal local - Manifester - Faire grève - Signer des pétitions - Participer à des forums citoyens - Participer à des comités et des conseils de quartiers - S'informer - Être juré - Participer à une enquête publique
- Être bénévole - Être pompier volontaire - Être volontaire international - Être secouriste Chapitre 3 Quelques enjeux de la vie citoyenne 137 Citoyenneté et démocratie 137 - Parité et égalité hommes-femmes : une réalité? - Quelle laïcité aujourd'hui? - Les droits de l'homme aujourd'hui Citoyenneté et société 148 - Patrimoine culturel et environnement : un enjeu collectif? ^^_ - Le rôle de l'état en question 189 - Bioéthique, recherche scientifique : quels enjeux? Médias et démocratie 159 - Les médias contribuent-ils au débat démocratique? - Internet : un bienfait ou un danger pour la démocratie? Une citoyenneté en crise? 166 - Incivilité, violence et citoyenneté? - Un exclu est-il encore un citoyen? - Peut-on être citoyen et ne pas voter? - L'intégration républicaine fonctionne-t-elle encore face à la diversité culturelle? ANNEXE Liens utiles 181