Le champ d application de notre système de management

NOS ACTIVITES NOTRE ENGAGEMENT NOTRE FONCTIONNEMENT Le périmètre de notre système de management Le périmètre du Système de Management correspond au site de Bordeaux (usine, Unité de Développement des Systèmes (SDU) et Développement Li-Ion) à l exception de l entité support et services et de la Recherche, et au site de Bagnolet (activités de vente et marketing). Le champ d application de notre système de management Le champ d application porte sur les activités de l entreprise contribuant à l obtention de produits et services conformes à l ensemble des exigences. A savoir, les activités de: vente, marketing, conception, développement, industrialisation, production et après-vente de batteries et accumulateurs pour les technologies Ni-Cd, Ni-MH et Li-ion. Aucune exclusion n a été identifiée. En revanche, Saft Bordeaux peut faire appel à des prestations de services partiellement ou totalement externalisées. Ces activités sont cependant pilotées au sein du système. Coordonnées du site de Bordeaux 111-113, boulevard Alfred Daney, 33074 Bordeaux Cedex www.saftbatteries.com 033 (0)5.57.10.64.00 033 (0)5.57.10.66.70 N de SIRET: 383 703 873 000 83 NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 1 sur 12

NOS ACTIVITES Le groupe Saft Société française créée en 1918, Saft est le premier concepteur, développeur et producteur mondial de batteries de haute technologie pour les applications de l industrie et de la défense. Le siège social est situé à Bagnolet (France). Avec un effectif global d environ 4100 salariés, le groupe Saft est présent dans 18 pays, il possède 15 sites de production et son réseau commercial est étendu dans le monde entier. Le Groupe est structuré autour de deux divisions (SBG et IBG) qui fournissent un large marché aux applications variées. Divisions du Groupe Saft Le programme World Class du groupe Saft Saft met en œuvre les meilleures pratiques dans tous les domaines, en appliquant les principes éprouvés de performance et de rigueur. Saft a rassemblé ses méthodes d amélioration de la qualité et de la performance dans un programme global baptisé Saft World Class. Le programme Saft World Class est déployé dans tous les sites et concerne chaque service, qu il s agisse du développement, de la production, des fonctions supports et administratives. NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 2 sur 12

NOS ACTIVITES La division : Groupe Batteries Industrielles (IBG) La division Industrial Battery Group (IBG) est mondialement reconnue comme le premier concepteur, développeur et fabricant de solutions de batteries à base de nickel, pour les secteurs de l'industrie et des transports. De plus, IBG développe des technologies de batteries lithium-ion (Li-ion) de dernière génération pour des applications émergentes, et pour les secteurs d'activité traditionnels du Groupe. Localisation des sites IBG Politique qualité IBG Avec la technologie appropriée, Saft (Groupe Batteries Industrielles) s engage à satisfaire les besoins de ses clients avec des solutions, des produits et des services, sans défaut à temps et tout le temps. Cette politique inclut le souci d amélioration permanente et du respect des exigences réglementaires et légales. En tant qu établissement du Groupe Batteries Industrielles (IBG), Saft Bordeaux s engage à promouvoir la politique Qualité IBG. NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 3 sur 12

NOS ACTIVITES Le site de Saft Bordeaux Fondé en 1949, le site de Bordeaux compte approximativement 550 employés et est rattaché à la division IBG. Il s'étend sur près de huit hectares. L Etablissement de Bordeaux comprend des services de conception et fabrication de plusieurs technologies d accumulateurs électriques qui servent à réaliser différents modèles de batteries Nickel - Cadmium (Ni-Cd), Nickel Métal Hydrure (Ni-MH) et Lithium-ion (Li-ion), ainsi que des systèmes batteries intégrés. Le schéma ci-dessous présente les principaux ateliers et différents services de Saft Bordeaux. Activités de développement 1- Accumulateurs et batteries Ni-Cd 2- Accumulateurs Li-ion 3- Systèmes batteries (SDU) 14- Centre de recherche du groupe Saft (Hors périmètre de certification) Activités de production 4- Bandes actives Ni-Cd (FINEC) 5- Accumulateurs et batteries Ni-Cd 6- Accumulateurs et batteries Ni-MH 7- Accumulateurs Li-ion 8- Batteries Li-ion Activités support établissement 9- Direction générale, Service Informatique, Service Finance, Service Achats 10- Service Industrialisation, Service Qualité et World Class 11- Service Logistique et Administration des Ventes 12- Service Ressources Humaines, Environnement et Sécurité 13- Service maintenance NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 4 sur 12

NOS ACTIVITES Organigramme du site de Saft Bordeaux Activités, marchés et applications de Saft Bordeaux L Etablissement de Bordeaux comprend des services de conception, de développement et de fabrication de plusieurs sortes d accumulateurs électriques qui servent à réaliser différents modèles de batteries Nickel - Cadmium (Ni-Cd), Nickel Métal Hydrure (Ni-MH) et Lithium-ion (Li-ion), ainsi que des systèmes batteries intégrés pour les marchés du transports et des applications stationnaires. Clients et applications du site de Bordeaux NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 5 sur 12

NOTRE ENGAGEMENT Engagement de la direction de Saft Bordeaux La vocation de l établissement de SAFT Bordeaux est de concevoir, de développer, de produire et d assurer le service après-vente d accumulateurs électriques et de batteries d accumulateurs électriques de différents modèles : Nickel Cadmium, Nickel Métal Hydrure et Lithium-Ion. Ces produits sont destinés aux secteurs de l Aviation et de l Espace, du Ferroviaire, de l Industrie, des Télécommunications, et de la Propulsion Electrique. Dans une telle entreprise où sont réalisés des produits de haute technologie, la satisfaction totale et durable du client est un des objectifs que nous nous sommes fixés. C est pourquoi, nous devons nous assurer en permanence de la maîtrise et de la qualité de nos produits et de nos services, en respectant les exigences légales et réglementaires, afin que nos clients nous accordent toute leur confiance. Pour cela, la qualité doit dépasser le stade de concept et devenir un état d esprit, en d autres termes, l affaire de chacun. C est en travaillant tous ensemble que l entreprise pourra améliorer en permanence ses performances mais surtout satisfaire toujours plus ses clients. La sécurité des produits fournis est au centre de notre engagement, celle-ci étant assurée dès la conception, au travers des outils adaptés, et ceci jusqu au support en exploitation, en assurant, par exemple, des formations à l entretien de ces produits. La direction recherche la participation et l adhésion de chacun pour atteindre les objectifs fixés, mettre en place et entretenir un système de management de la qualité efficace. Nous nous engageons à mettre à disposition toutes les ressources et tous les moyens nécessaires à la mise en œuvre et à la diffusion de la politique et des objectifs qualité. Pour qu un système de management de la qualité soit efficace, il doit évoluer en permanence. C est pourquoi, nous nous engageons également à veiller à son amélioration continue. Daniel Charbonnel Directeur du site de Bordeaux Qualité au quotidien: notre devise Nous travaillons tous pour le même objectif: procurer une entière satisfaction à nos parties prenantes, internes et externes, tout en améliorant nos performances! NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 6 sur 12

NOTRE FONCTIONNEMENT Cartographie des processus de Saft Bordeaux Le Système de Management Saft Bordeaux est composé de trois familles de processus. Chaque processus fait l objet d une description complète qui précise les objectifs, les moyens de surveillance et de mesure de la performance, les autorités et responsabilités, les activités le constituant. Les interactions et les documents associés y sont également précisés. Un tableau de correspondance assure la maîtrise des documents et enregistrements par processus. Pilotage et amélioration continue Chaque processus est sous la responsabilité d un pilote qui assume la mission d animer le processus pour qu il ait et maintienne le niveau de performance défini en accord avec la stratégie générale de Saft et la politique Qualité. Le système bénéficie d une démarche d amélioration continue qui s alimente par les données de sortie du système, par une écoute attentive des clients et des parties prenantes ainsi que par l exploitation de l ensemble des retours d expérience pour lesquels un processus est dédié. NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 7 sur 12

NOTRE FONCTIONNEMENT Les processus constituant notre système Notre système de management est composé de processus liés, interactifs et cohérents, qui contribuent tous à la satisfaction de nos parties prenantes, en apportant tous une valeur ajoutée au produit ou au service. Les Processus de Management permettent : PM1 Donner la direction, Mettre en œuvre et suivre le plan stratégique, Elaborer et suivre le budget : de construire l avenir en mettant en œuvre la politique et la stratégie de l entreprise ainsi que d atteindre les objectifs fixés pour garantir la pérennité de l entreprise dans le respect des budgets. PM2 Améliorer en continu notre niveau de maîtrise et capitaliser le REX : d augmenter la performance interne et la satisfaction des Clients via l analyse des résultats, des retours d infos des clients, des audits et des revues de système pour identifier les pistes d amélioration, la recherche et la mise en œuvre d actions d amélioration, l évaluation des résultats et la formalisation des changements (REX). PM3 Maîtriser les ressources humaines et développer les compétences collectives et individuelles : de mettre en adéquation aujourd hui et demain les collaborateurs salariés de Saft avec les besoins de l entreprise, dans le respect des choix stratégiques, de la politique sociale Saft et de la réglementation en vigueur. PM4 Maîtriser les risques de l entreprise : Identifier les risques opérationnels critiques pour l entreprise, mettre en place les plans de sécurisation nécessaires et évaluer leur efficacité Les Processus fondamentaux sont les processus qui associent et coordonnent l innovation, le développement, la réalisation puis la vente des solutions aux clients. Ils permettent : PC1 Définir les solutions et Concevoir les offres commerciales standards : A partir de l analyse prospective des marchés, des technologies, des applications, des expressions du besoin des clients et de l analyse de la concurrence, proposer un positionnement produits et services, avec les outils de promotion et de vente associés, afin de contribuer au développement des ventes Saft. PC2 Promouvoir et vendre des solutions et des systèmes : de constituer un carnet de commande. Assurer la charge et la pérennité de l entreprise. PC3 Développer et industrialiser de nouvelles solutions : de s assurer que les produits sont conçus en accord avec le besoin exprimé par le marché/client, selon nos procédures et dans le respect des objectifs QCD. Coordonner et optimiser les ressources de gestion des projets. PC4 Assurer la chaîne d approvisionnement : de livrer les clients conformément à leurs exigences (qualité, coût et délai) en assurant la profitabilité du site. Ce processus est la concrétisation des processus d innovation et de développement et permet de réduire les stocks à tous les niveaux, d améliorer la flexibilité et la réactivité et d utiliser de façon optimale les moyens de production. PC5 Assurer le service et le support (hors périmètre) : de mettre en place l'ensemble des outils et activités destinés à capter, analyser et traiter les demandes de supports des clients dans le but de les fidéliser en leur offrant le meilleur service. NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 8 sur 12

NOTRE FONCTIONNEMENT Les processus constituant notre système Les Processus Support permettent : PS1 Optimiser les ressources matérielles et les énergies : d assurer la continuité du service (maintenance, fourniture des fluides, métrologie, ) et d entretenir l image de l entreprise. PS2 Identifier, évaluer, suivre et développer les partenariats avec les fournisseurs : de maîtriser les résultats opérationnels et financiers de nos produits en pilotant la performance de nos fournisseurs et de s adapter aux évolutions culturelles des fournisseurs. PS3 Maîtriser son information : aux différents acteurs du système de management, d accéder et d utiliser les outils informatiques et les documents qui leur sont nécessaires pour assurer la qualité de leurs missions. De maîtriser l ensemble des règles relatives à la gestion des données et à leur accessibilité. Interactions entre les processus PM1 PM2 PM3 PM4 PC3 PC4 PS1 PS2 PS4 PC1 PC2 PM1 Donner la direction x x x x x x x x PM2 Améliorer en continue notre niveau de maitrise PM3 Maitriser les ressources humaines et développer les compétences collectives et individuelles PM4 Maitriser les risques de l entreprise PC3 Développer et industrialiser de nouvelles solutions PC4 Assurer la chaîne d'approvisionnement PS1 Optimiser les ressources matérielles et les énergies PS2 Suivre les fournisseurs et développer les partenariats avec les fournisseurs x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x x PS3 Maîtriser son information x x x x x x x Processus délocalisé PC1 (marketing) x Processus délocalisé PC2 (vente) x x LEGENDE X Processus liés X Processus interactifs NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 9 sur 12

NOTRE FONCTIONNEMENT Gouvernance du site La gouvernance du site est organisée en s appuyant sur Une organisation hiérarchique interne décrite par des organigrammes, des autorités et responsabilités, des définitions de fonction et des lettres de missions, Une organisation fonctionnelle décrite par le système de management qualité sous forme de processus liés et/ou interactifs et de procédures décrites dans le tableau de correspondance. Le schéma ci-dessous présente les réunions qui rythment des temps importants pour l information et la prise de décision en veillant à la transparence, au respect de l éthique Saft, du principe de légalité ainsi que la reconnaissance des intérêts des différentes parties prenantes. Les différentes réunions sont listées dans les fiches descriptives de processus. La structure fonctionnelle sort du cadre strict et juridique de l entreprise car Saft Bordeaux est en liaison avec des services appartenant au groupe Saft notamment pour la gestion du personnel et des données et les aspects marketing et vente. Des procédures dites d interface sont rédigées entre Saft Bordeaux et certains de ses partenaires pour optimiser le fonctionnement entre les structures et les services qui travaillent ensemble. Des procédures sont co-approuvées et elles permettent de préciser certaines règles de fonctionnement tout en harmonisant les outils des systèmes de management respectifs. NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 10 sur 12

STRUCTURE DOCUMENTAIRE Structure documentaire L architecture documentaire du Système de Management de la Qualité est organisée selon la structure définie dans le schéma ci-contre. L accès à la documentation du Système de Management de la Qualité est fourni au personnel Saft Bordeaux au moyen de documents à distribution gérée ou sur le site Intrasaft qualité. Le tableau de correspondance référence les procédures applicables par processus. Les documents du Système de Management de la Qualité sont accessibles en lecture sur le site pour les clients et/ou les autorités réglementaires. Manuels de management (MQE 1, MOP 2, manuel OEA 3 ) Carte d identité Processus Procédure Système Procédure Générale Procédure Opérationnelle Instruction Enregistrement Relatif à la Qualité 1 : Manuel Qualité et Environnemental 2 : Manuel d Organisme de Production 3 : Opérateur Economique Agréé L établissement de Bordeaux est responsable de ses procédures, documents et enregistrements suivant ses propres règles. Le Système de Management de la Qualité doit également répondre aux exigences des standards qualité suivants : PART 21 pour la production de batteries destinées à l Aviation Civile (exigence EASA [European Aviation Safety Agency]). PARTIE 145 pour l entretien de batteries destinées à l Aviation Civile (exigence EASA) EN 9100 pour les batteries destinées à l aviation civile, l espace, le militaire et la défense. IRIS [International Railways Industry Standard] pour les batteries destinées au marché ferroviaire. Ces exigences spécifiques sont définies et/ou prises en compte dans des normes spécifiques NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 11 sur 12

STRUCTURE DOCUMENTAIRE Tableau de correspondance : Liste des processus et des procédures principales associées PM1 PM2 PM3 PM4 NS 1001901 Responsabilité de la direction NS 1001119 Manuel d Organisme de Production (MOP) NS 1001150 Manuel d Organisme d Entretien (MOE) NS 1001004 Manuel de Management PS-002 Traitement des non-conformités internes PS-004 Gestion des actions correctives, préventives et d améliorations PS-001 Audit interne PS-003 Traitement des réclamations client NS 1001918 Procédure Ressources Humaines NS 1001097 Suivi personnel Habilitation NS 1001042 Agrément interne PC0/PC1 PC2/PC3 PC4 PC5 1001932 Agrément d interface : Etablissement de Bagnolet Manuels de ventes NS 1001904 Maîtrise de la conception Mapping Process SDU NS 1001927 Industrialisation NS 1001937 Laboratoire d essais NS 1001954 Agréement interface SDU/ Usine de Bordeaux NS 1001942 Inspection du premier article NS 10015XX and NS 10016XX Procédure Opératoires Conception NS 1001910 Surveillance production NS 1001908 identification et traçabilité des produits NS 1001915 Manutention stockage conditionnement preservation livraison NS 1001023 Magasinage et stockage NS 1002023 Contrôle réception NS 10020XX, NS 10030XX, NS 10040XX, NS 10050XX et NS 10060XX, FI, PLAN Site internet After-sales NS 1001944 Fiabilité, maitenabilité, disponibilité, sécurité NS 1001948 Coût de possession des batteries ferroviaires NS 1001085 Documentation commerciale PS1 PS2 PS3 PO-001 Maîtrise des équipements de contrôle, de mesure et d essais PO-007 Gestion de la Maintenance PO-008 Identification et hiérarchisation des équipements critiques PG-007 Achats NS 1001945 Transferts d activités Manuel de relation avec les fournisseurs PS-006 Maîtrise des documents NS 1001916 Maîtrise des enregistrements NS 1001054 Evolution dossier produit NS 1001052 Dossier industriel composition NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 12 sur 12

Gestion Du Manuel DOCUMENT(S) SUPERIEUR(S) Identification Titre DOCUMENT(S) INFERIEUR(S) Identification Titre LISTE DE RELECTURE Fonction Responsable Qualité Site Saft Bordeaux Responsable Qualité Système Prénom / Nom Patrick SANCHEZ Hélène GRIMAUD LISTE D APPROBATION Fonction Directeur Site Saft Bordeaux Prénom / Nom Daniel CHARBONNEL RAISON DE L EVOLUTION N Evolution Indice Justification des modifications apportées Pages modifiées (si besoin) 14-027 aj Mise hors périmètre de l Unité Support & Service 1, 8, 9 Processus PC5. Actualisation des résultats Saft & IBG 2, 3 Mise à jour Organigramme Saft Bordeaux. 5 Mise à jour Cartographie des processus. 7 13-041 AI - Intégration du Développement Li-Ion, de l Entité Service, et de l Unité Véhicule Électrique - Modification de la cartographie des processus ainsi que le fonctionnement des processus - Modification de l organigramme de la structure documentaire 1, 2, 3, 5 7, 8, 9 11 NS 1 001 004 Révision aj mai 2014 - Page 1 sur 1