La V e République Objectif de connaissance Notion clef : - Connaître les institutions de la Ve République jusqu à nos jours - Connaître les différentes élections et les différents acteurs de la politique française - Connaître les principaux acquis politique, économique, et sociaux de la V e République Article 16 : confis les plein pouvoir au chef de l état Article 46.3 : contrait à voter un texte de loi sans le discuter Motion de censure : texte connotant la politique du gouvernement Navette parlementaire : pour être voté une loi doit être voté dans les même terme dans les deux assemblées Ordonnance : texte législatif émanant du gouvernement Cohabitation : situation dans la quel le président et le premier ministre appartiennent à des familles politiques opposé Alternance : arrivée au pouvoir d un président ou d une majorité parlementaire différentes des précédentes SMIC : Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance. RMI : Revenus Minimum d Insertion CMU : Couverture Maladie Universel Plan : I. Une nouvelle constitution A. Un pouvoir exécutif fort B. Un pouvoir législatif affaibli C. Conseil constitutionnel II. La V e République a l épreuve du temps A. Les crises de l époque gaullienne B. Le temps des alternances et des cohabitations C. Des acquis politique économique et sociaux III. La vie sous la V e République A. Une vie politique bipolaire B. Les élections C. Un système politique en crise?
I. Une nouvelle constitution A. Un pouvoir exécutif fort Election : 1. Le président de la République En 1958 : élu pour 7 ans par un collège électoral élargie (80000) En 1962 : SUD En 2000 : Mandat de 5 ans quinquennat Rôle et pouvoir Rôle : - Chef de l état et des armées - Choisit le premier ministre - Peut dissoudre l assemblée nationale - Organiser un référendum - Peut prendre les pleins pouvoirs Art.16 (pas de dissolution) 2. Le gouvernement Le gouvernement détermine et conduit la politique du pays 49.3 peut contraindre à voter un texte de loi sans le discuter Le gouvernement peut légiféré par ordonnance Ordonnance : texte législatif émanant du gouvernement. Celui-ci ne peut y recourir que ci le parlement l y autorise par une habilitation pour une duré limité B. Un pouvoir législatif affaibli Parlement composé de 2 chambres (bicaméral) Chambre Assemblée Nationale Sénat Président (2007) Bernard ACCOYER Christian PONCELLET Mode d élection SUD SUI (maire conseillé, généraux, régionaux, député) Mandat 5 Ans 9 Ans (6 Ans en 2003 renouvelé par moitié tous les 3 ans) Rôle Initiative de loi, vote les lois et le budget Peut renversé le gouvernement Dépose et voté une motion de censure refus de voté Initiative les loi, les votes, et budget
Motion de censure : texte connotant la politique du gouvernement Navette parlementaire : pour voté une lois, un projet doit être acepter dans les même terme dans les deux assemblées. Tant que ce n est pas le cas, le projet va d une assemblée à une autre. En cas de désaccord persistant, c est l assemblé national qui décide car elle est élue au SUD. Exemple : Projet de loi à l immigration et à l intégration, et a l asile - déposé le 4 juillet 2007 - déclaration a l assemblée nationale, sur le projet, par le gouvernement le 11 septembre 2007. - Projet de loi adopter en 1ERE lecture le 19 septembre 2007 à l assemblée nationale. - Projet de loi modifier en 1ERE lecture par le sénat le 4 octobre 2007. - Réunion d une commission mixte paritaire 7 députés et 7 sénateurs. Elabore un texte de loi accepté par les deux assemblées - Adopté par les députés et les sénateur le 23 octobre. - Saisir le conseil constitutionnel (pas nécessaire sauf si l opposition le veux 60 députés au minimum). C. Le conseil constitutionnel 9 membres nommé pour 9 ans renouvelable par tiare tout les 3 ans Le Président de la république nomme 1 membre Le Président de l assemblée nationale nomme 1 membre Le Président du sénat nomme 1 membre + Les membre de droit : (ancien président de la république) Président du conseil constitutionnel Jean Louis DEBRE : Rôle : Veille à la constitutionalité des loi. Veille à la régularité des élections. II. La V e république à l épreuve du temps A. La crise de l époque gaullienne 1. La guerre d Algerie En 1958 ce sont les Français qui permettent le retour au pouvoir de de Gaulle. De Gaulle ce rend très vite conte que l Algerie ne peut rester française. Négativation avec le FCN Les français d Algerie ce sentent trahis. 1961 Poutch organisé par trois généraux : échec : car le contingent ne suit pas Article 16 : Donne les plein pouvoir à de Gaulle OAS des militaire poutchiste fonde l OAS Multiplication des attentats. De Gaulle craint en cas de mort que son successeur n ayant pas son prestige affaiblisse le pouvoir exécutif. Il décide de mettre le président de la république au SUD (1962). Il organise un référendum, et les français sont pour.
2. La crise de mai 1968 - Manifestation d étudiants - Gigantesque grève (10 million de gens) - Crise politique o 29 mai de Gaulle disparaît. o 30 mai dissolution de l assemblée nationale large victoire au élection législative. 3. Le départ de de Gaulle 1969 régionalisation référendum, le peuple dit NON > De Gaulle démissionne et mourra en 1970 George Pompidou, ancien premier ministre (1969-1974) Valery Giscard d esting (1974-1981) François Mitterand (1981-1995) B. Le temps des alternances et des cohabitations. Alternance : Arrivé au pouvoir d un président ou d une majorité parlementaire différente des précédents Cohabitation : situation dans la quel le président de la république et le premier ministre appartiennent a des famille politique opposé. François Mitterrand ; Jaques Chirac (1986-1988) François Mitterrand ; Edouard Balladur (1993-1995) Jaques Chirac ; Lionel Jospin (1997-2002) Date Président de la république 1 er Ministre 1981-1986 P Gauche Gauche 1986-1988 Gauche Droite 1988-1993 P Gauche Gauche 1993-1995 Gauche Droite 1995-1997 P Droite Droite 1997-2002 Droite Gauche Légende Aaa Cohabitation P élection présidentielle Domaine réservé du président de la république : Défense Affaire étrangère La cohabitation a conduit a une sorte de partage du pouvoir. Domaine réservé du premier ministre : Le reste
C. Des acquis économique sociaux et politique de la V e République 1. La durée du travail - 39 heures 1982 : 35 heures en 2000 (Loi AUBRY) - 4 semaines de caget payer en 1969 : 5 semaines en 1982 2. Solidarité - SMIC : Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance (revu tout les 1 ER juillet) - RMI : Revenus Minimum d Insertion permet au personne de plus de 25 ans de se munir de l essentiel (réinsertion) - CMU : Couverture Médicale Universel doit permettre l aces au soin pour tous même si il ne cotise pas à la sécurité sociale. 3. Le droit des femmes - IVG : Interruption Volontaire de Grossesse (Loi Vail 1975) : avortement jusqu'à la 10 EME semaine puis en 2001 autorisé jusqu'à la 12 EME semaine. - Droit politique o De 1991-1992 Edith CRESSON 1 ER femme 1 ER Ministre o 2000 Loi sur la parité : oblige les partis politique aux élection a présenter autant de candidat masculin que féminin. 4. Droit politique - 1965 Président de la république élu au SUD - 1974 Majorité à 18 ans - 2000 Quinquennat (5 ans) IV. La vie politique sous la V e république A. Une vie politique bipolaire Principaux partie politique Extrême droite : Front National : Jean Marie Le PEN Mouvement pour la France : Philippe de Villier Droite : Union pour un Mouvement Populaire : Patrique De Vedjian Centre : Union pour la Démocratie Française modem : François BAYROU Nouveau Centre : Hervé MORIN Gauche : Parti Socialiste : François HOLLANDE Parti Communiste Français : Marie George BUFFET Extrême gauche : Lutte Ouvrière : Arlette LAGUILLER Ligue Communiste Révolutionnaire : Olivier BESANSNOT
Ecologie : Les Vert : Yann WEARLING : Dominique VOYNET (secrétaire) : Noël MAMERE (député) (2 page 24) Modification B. Les élections Sénateur élus pour 6 ans depuis 2003, renouvelable par moitié tous les 3 ans par les délégué des conseil municipaux, généraux, régionaux ainsi que les députés. C. Un système politique en crise Symptôme : en 2002 : Monté des extrêmes extrême droite et gauche environ 30 % des voie au présidentielle Abstention : en 2002 au législative : 35% Pourquoi? - Un désintérêt de la politique o Parce que les français ne ce reconnaissent plus dans les partis traditionnels. o Affaire politico financière - Peur o Intégrisme o Chômage o Mondialisation Le surcot de 2007 : au présidentiel : taux de participation de 83 %