OPCVM conforme aux normes européennes SSgA Denmark Index Equity Fund PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE A STATUTAIRE Présentation succincte : Dénomination: SSgA Denmark Index Equity Fund. Forme juridique : SICAV de droit français. Compartiment: SSgA Denmark Index Equity Fund est un compartiment de la SICAV State Street Global Advisors Index Funds. Société de gestion : State Street Global Advisors France S.A. Délégataires : Gestion comptable : State Street Banque SA. Durée d existence prévue : 99 ans à compter de son immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés. Dépositaire : State Street Banque S.A. Commissaires aux comptes : Ernst & Young Audit. Commercialisateur: State Street Global Advisors France S.A. Informations concernant les placements et la gestion : Classification : Actions des pays de la Communauté Européenne. Objectif de gestion : SSgA Denmark Index Equity Fund est un OPCVM indiciel répliquant un indice. L objectif de l OPCVM est de répliquer la performance de l indice MSCI Denmark (Morgan Stanley Capital International) quelle que soit son évolution. La gestion vise à obtenir un écart entre l évolution de la valeur liquidative et celle de l indice (mesuré par la tracking error) le plus faible possible et inférieur à 1%. Indicateur de référence : MSCI Denmark dividendes nets réinvestis. Cet indice est représentatif de l ensemble des actions cotées au Danemark. La société de gestion et le dépositaire tiennent à disposition des investisseurs les informations concernant l indice de référence dont l évolution figure dans les documents périodiques et le rapport annuel. Des précisions sur l indice de référence figurent dans la note détaillée. Stratégie d investissement : Le gestionnaire utilise la ou les méthode (s) d investissement qu il juge la mieux adaptée à l atteinte des objectifs d investissement. La stratégie de gestion privilégie la méthode de réplication pure consistant à acheter tous les titres constituant l indice de référence en en respectant la pondération. La structure du portefeuille est ainsi très proche de celle de sa référence. Elle ne répond à aucun pari sectoriel ou de choix de titres.
En sa qualité d OPCVM indiciel, l OPCVM peut avoir recours aux dérogations prévues par l article R 214-28 du Code Monétaire et Financier concernant les limites d investissement en instruments financiers d un même émetteur. A ce titre l OPCVM peut investir jusqu à 35% de son actif en titres d un même émetteur. Le portefeuille est constitué d au moins 90% d actions Danoises et donc de 90% au moins d actions des pays de la Communauté Européenne. Le portefeuille est constitué d au plus de 10% de titres de créance et instruments du marché monétaire. L actif de l OPCVM est investi au maximum à 10% en actions ou parts d OPCVM. Il peut également comprendre de manière marginale, des produits dérivés sur actions et indices d actions. En effet, dans les limites prévues par la réglementation, l OPCVM peut intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés français et étrangers ou de gré à gré, en particulier les contrats Futures sur indices dans la limite de 10% de l actif. Dans tous les cas les opérations sur instruments dérivés ont pour objectif de contribuer à assurer une évolution de l OPCVM très proche de celle de l indice de référence. Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Les investisseurs doivent être conscients des risques suivants. En outre, les développements suivants ne constituant pas une liste exhaustive de tous les facteurs de risques liés à l acquisition d actions de l OPCVM, l investisseur est invité à se faire sa propre opinion quant à l opportunité de l investissement envisagé et à se rapprocher de ses conseils habituels avant toute acquisition des actions de l OPCVM. Le profil de risque de l OPCVM est fondamentalement identique à ou aussi proche que possible de celui de l indice répliqué. L OPCVM est principalement exposé aux risques des marchés actions. Par conséquent sa valeur varie, à la hausse comme à la baisse, en fonction de l évolution des marchés et l investisseur peut subir des pertes en capital. S y rajoutent les risques spécifiques décrits ci après : - Rien ne garantit que les objectifs de gestion de l OPCVM seront atteints. En effet, aucun actif ou instrument financier ne permet une réplication automatique de l indice de référence. Les changements portant sur les actifs de l OPCVM et les modifications de pondérations de l indice de référence peuvent entraîner divers coûts de transaction ou de frottement. En outre, le rendement total engendré par les investissements dans les valeurs composant l indice sera diminué par certains coûts et dépenses qui ne sont pas inclus dans la détermination dudit indice. De même, l OPCVM ne pourra parfaitement reproduire la performance de l indice notamment en raison d indisponibilité temporaire de certaines valeurs composant l indice ou de circonstances exceptionnelles qui auraient pour effet de provoquer des distorsions dans les pondérations de l indice. En outre, en cas de suspension ou d interruption temporaire de la cotation des valeurs composant l indice utilisé ou en cas de dysfonctionnement du marché, il peut s avérer impossible de rééquilibrer le portefeuille de valeurs de l OPCVM pendant une période non spécifiée. La valeur des actions de l OPCVM et leurs revenus pourront augmenter ou diminuer en fonction de la valeur des titres dans lesquels l OPCVM investit. - Les investissements de l OPCVM sont gérés dans le but de reproduire la performance de l Indice de référence. En conséquence, l OPCVM est soumis à un risque de Tracking error (écart de suivi), qui est le risque que la performance des investissements de l OPCVM ne reproduise pas celle de l indice de référence.
Bien que l OPCVM vise à être totalement investi en permanence, il peut être amené de temps en temps à détenir une portion de ses actifs sous forme de liquidités - Les investisseurs doivent aussi être conscients que l OPCVM sera exposé à un risque de crédit sur les parties avec qui il traite et peut, en outre, supporter le risque d un défaut de règlement. - Du fait des activités de prêts de titres, l OPCVM est soumis à des risques de délais et de recouvrement. Dans le cas où une contrepartie ferait défaut, financièrement ou vis-à-vis d une de ses obligations dans le cadre d une opération de prêt de titres ou de pension, le collatéral serait alors appelé. Dans l éventualité d un brusque mouvement de marché, il existe un risque que la valeur du collatéral devienne inférieure à celle du titre transféré. De plus dans la mesure où l OPCVM peut investir le cash reçu au titre de collatéral dans des fonds monétaires dans le but d optimiser sa gestion, il sera exposé aux risques de dénouement ou de défaut de ce fonds monétaire. - Il n existe pas de risque de change pour les souscriptions libellées dans la devise de comptabilité de l OPCVM. Souscripteurs concernés et profil de l investisseur type : Souscripteurs concernés : Tous souscripteurs. Profil type de l investisseur : L OPCVM est ouvert à la fois aux investisseurs institutionnels et aux investisseurs individuels. Pour les investisseurs institutionnels, il a vocation en particulier à représenter un investissement de cœur de portefeuille diversifié en actions composant l indice de référence. Son niveau de risque mesuré par la volatilité des performances devrait rester très voisin de celui de l indice de référence. Pour les investisseurs individuels, la part que l OPCVM doit représenter dans le patrimoine total doit être déterminée en fonction de paramètres tels que la valeur absolue du patrimoine total, l âge de l investisseur, son horizon de placement, les objectifs qu il a fixés pour son placement (préparation de la retraite, investissement temporaire en vue de la réalisation d un projet ), le niveau de risque global qu il souhaite prendre (apprécié par exemple par le niveau de pertes qu il est prêt à accepter à un horizon donné), la fiscalité qu il supporte etc...compte tenu de la complexité des éléments à prendre en compte, il est recommandé aux investisseurs individuels de rechercher toutes les aides extérieures qu ils jugent utiles avant de définir leur allocation d actifs et de procéder à leur investissement. Durée de placement recommandée : Supérieure à cinq ans. Informations sur les frais, commissions et la fiscalité : Frais et commissions : Commissions de souscription et de rachat : Les commissions de souscription et de rachat viennent augmenter le prix de souscription payé par l investisseur ou diminuer le prix de remboursement. Les commissions acquises à l OPCVM servent à compenser les frais supportés par l OPCVM pour investir ou désinvestir les avoirs confiés. Les commissions non acquises reviennent à la société de gestion, au commercialisateur, etc...
Frais à la charge de l investisseur, prélevés lors des souscriptions et des rachats Commissions de souscription non acquises à l OPCVM Commissions de souscription acquises à l OPCVM Commissions de rachat non acquises à l OPCVM Commissions de rachat acquises à l OPCVM Assiette Actions P Taux barème Actions I valeur liquidative x nombre d actions 2,00% maximum 5,00% maximum valeur liquidative x nombre d actions 0,20% valeur liquidative x nombre d actions Néant valeur liquidative x nombre d actions 0,20% Modalités particulières : Commissions de souscription Cas d exonération : en cas de rachat suivi d'une souscription le même jour, pour un même montant, sur la base de la même valeur liquidative, et en cas de souscription en titres, la souscription s'effectue sans commission de souscription (acquise et non acquise). Cas de commission supplémentaire : en cas de souscription effectuée via un établissement placeur situé hors de France, une commission de souscription supplémentaire pourra être appliquée par le promoteur, portant la commission de souscription au maximum à 5,50 %. Commissions de rachat : Cas d exonération : : en cas de rachat suivi d une souscription le même jour, pour un même montant, sur la base de la même valeur liquidative, et en cas de rachat en titres, le rachat s effectue sans commission de rachat (acquise et non acquise). Les frais de fonctionnement et de gestion : Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, etc. ) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - Des commissions de sur performance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - Des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - Une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l OPCVM, se reporter à la partie B du prospectus simplifié. Frais facturés à l OPCVM Frais de fonctionnement et de gestion TTC (incluant tous les frais hors frais de transaction, de sur performance et frais liés aux investissements dans des OPCVM ou fonds d investissement) Assiette Actif net déduction faite des parts de FCP ou actions de SICAV Actions P 0,70% TTC* Taux maximum Taux Barème Actions I 0,30% TTC* Taux maximum * A l intérieur de ce maximum, les frais de gestion financière incluant la rémunération des distributeurs sont fixés à 0,60% TTC pour les Actions P ; à 0,20% TTC pour les actions I.
Régime fiscal : OPCVM de capitalisation. Cet OPCVM est éligible au PEA et peut donc bénéficier de la fiscalité afférente s il est détenu dans ce cadre. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention d actions de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner à ce sujet auprès du commercialisateur de l OPCVM ou de votre conseiller fiscal. Informations d ordre commercial : Conditions de souscription et de rachat : Le dépositaire (State Street Banque SA, Défense Plaza, 23-25 rue Delarivière-Lefoullon, 92064 Paris) reçoit les souscriptions et les demandes de rachat chaque jour jusqu à 11 heures (heure de Paris). Le prix applicable aux souscriptions et aux demandes de rachat est celui qui résulte de la prochaine valeur liquidative calculée sur la base des cours de clôture de la bourse du jour. Les actions de l OPCVM sont fractionnables en dix millièmes. Le passage d un compartiment à un autre/ d une catégorie d actions à l autre, s opère par le rachat des actions du compartiment initial/ de la catégorie initiale, et la souscription des actions du nouveau compartiment / de la nouvelle catégorie d actions. Aucun droit de souscription et de rachat (acquis et non acquis) n est applicable en cas de passage d une catégorie d action à l autre. Date de clôture de l exercice : Dernier jour de bourse de Paris de décembre. Affectation du résultat : Capitalisation. Date et périodicité de calcul de la valeur liquidative : Chaque jour de bourse, à l exception des jours fériés légaux en France. Lieu et modalités de publication ou de communication de la valeur liquidative : La société de gestion, au 01 44 45 40 00 sur Internet www.ssga.fr, sur Bloomberg <BALDENI FP> sur Reuters <001804.FRF> et page Reuters State Street Banque <SSBQE>. Devise de libellé des actions :. Actions Code ISIN Souscripteurs concernés P FR0000018046 Tous souscripteurs I FR0010587998 Institutionnels Montant minimum de la souscription initiale 1 000 EUR 50 000 EUR Montant minimum des souscriptions ultérieures 1 000 EUR 5 000 EUR Montant minimum des rachats partiels 1 000 EUR 5 000 EUR Devise de libellé Date de création : Ce compartiment a été agréé par l AMF le 16 Juin 2000. Il a été créé le 28 Juillet 2000. La catégorie d actions I (FR0010587998) a été agréée par l AMF le 08 Février 2008. Elle a été créée le xxxx
Informations supplémentaires : Le prospectus complet de l OPCVM et les derniers documents annuels et périodiques sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : Raison sociale: State Street Global Advisors France S.A Adresse : Défense Plaza, 23-25 rue Delarivière-Lefoullon, 92064 Paris La Défense Cedex Téléphone : 01 44 45 40 00 Email : contact@ssga.com Ces documents sont également disponibles sur le site : www.ssga.fr Le document «politique de vote», ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés, sont consultables au siége social de la société de gestion. L absence de réponse à une demande d information relative au vote portant sur une résolution, à l issue d un délai d un mois, doit être interprétée comme indiquant que la société de gestion a voté conformément aux principes posés dans le document «politique de vote». Point de contact où des explications supplémentaires peuvent être obtenues : State Street Global Advisors France S.A, Service client au 01 44 45 40 00. Date de publication du prospectus : 31 Mars 2008. Le site de l AMF www.amf-france.org contient des informations complémentaires sur la liste des documents réglementaires et l ensemble des dispositions relatives à la protection des investisseurs. Le présent prospectus simplifié doit être remis aux souscripteurs préalablement à la souscription.
SSgA Denmark Index Equity Fund ACTIONS P PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE B STATISTIQUE Performances annualisées de l OPCVM au 31/12/2007 : ACTIONS P (exprimées dans la devise de référence de l OPCVM) 50,0% Performances annuelles Performances 1 an 3 ans 5 ans OPCVM 12,44% 100,76% 193,19% 40,0% 30,0% 20,0% 10,0% 0,0% MSCI Denmark 13,31% 102,75% 205,25% -10,0% -20,0% -30,0% -40,0% 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 AVERTISSEMENT : Les performances passées ne préjugent pas des performances futures. Les performances ne sont pas constantes dans le temps Les calculs de performance sont réalisés coupons nets réinvestis
Présentation des frais facturés à l OPCVM au cours du dernier exercice clos au 31/12/07 ACTIONS P Frais de fonctionnement et de gestion 0,60% TTC Coût induit par l investissement dans d autres OPCVM ou fonds d investissements Ce coût se détermine à partir : - Des coûts liés à l achat d OPCVM et fonds d investissement - Déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion du compartiment 0,00% 0,00% 0,00% Autres frais facturés à l OPCVM Ces autres frais se décomposent en : - Commissions de surperformance - Commissions de mouvement (en %) Total facturé à l OPCVM au cours du dernier exercice clos 0,00 % NB : quote part de commissions de souscription et de rachat acquise à l OPCVM déduite des commissions de mouvement et frais de transaction. 0,60% 0,00% 0,00% Les frais de fonctionnement et de gestion Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transaction, et le cas échéant de la commission de sur performance. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtage, impôts de bourse, ) et la commission de mouvement. (voir ci-dessous). Les frais de fonctionnement et de gestion incluent notamment les frais de gestion financière, de rémunération des distributeurs, les frais de gestion administrative et comptable, les frais d homologation à l étranger, les frais de dépositaire, de conservation et d audit. Coût induit par l achat d OPCVM et/ou de fonds d investissement Certains OPCVM investissent dans d autres OPCVM ou dans des fonds d investissement de droit étranger (OPCVM cibles). L acquisition et la détention d un OPCVM cible (ou d un fonds d investissement) font supporter à l OPCVM acheteur deux types de coûts évalués ici : - Des commissions de souscription/rachat. Toutefois la part de ces commissions acquises à l OPCVM cible est assimilée à des frais de transaction et n est donc pas comptée ici. - Des frais facturés directement à l OPCVM cible, qui constituent des coûts indirects pour l OPCVM acheteur.
Dans certains cas, l OPCVM acheteur peut négocier des rétrocessions, c'est-à-dire des rabais sur certains de ces frais. Ces rabais viennent diminuer le total des frais que l OPCVM acheteur supporte effectivement. Autres frais facturés à l OPCVM D autres frais peuvent être facturés à l OPCVM. Il s agit : - Des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. - Des commissions de mouvement. La commission de mouvement est une commission facturée à l OPCVM à chaque opération sur le portefeuille. Le prospectus complet détaille ces commissions. La société de gestion peut en bénéficier dans les conditions prévues en partie A du prospectus simplifié. L attention de l investisseur est appelée sur le fait que ces autres frais sont susceptibles de varier fortement d une année à l autre et que les chiffres présentés ici sont ceux constatés au cours de l exercice précédent. Informations sur les transactions au cours du dernier exercice clos au 31/12/2007 ACTIONS P Les frais de transaction sur le portefeuille ont représentés 0,09% (a) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions a été de -187% (b) de l actif moyen. Le taux de rotation du portefeuille actions, indépendamment des souscriptions et des rachats a été de 159% de l actif moyen. Les transactions entre la société de gestion pour le compte des OPCVM qu elle gère et les sociétés liées ont représenté sur le total des transactions de cet exercice : Classe d actifs Actions Transactions 25 % Maximum (a) (b) le taux est négatif lorsque la quote part des droits d entrée et de sortie acquise à l OPCVM déduite des frais de transaction est supérieure au montant des frais de transaction. Cette situation reflète le fait que les frais de transactions ne comprennent pas l effet marché qui ne peut pas être mesuré de manière comptable. le taux de rotation est négatif lorsque le montant cumulé des souscriptions et rachats dépasse le montant cumulé des achats et ventes d actions. Ce résultat provient pour partie des transactions sur les produits dérivés qui n entrent pas dans le montant des achats et ventes.
SSgA Denmark Index Equity Fund ACTIONS I PROSPECTUS SIMPLIFIE PARTIE B STATISTIQUE Cette partie n est pas renseignée en raison de la non création de cette catégorie d actions à ce jour.