Plan de Prévention Décret du 20 février 1992

Documents pareils
«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny Lyon cedex 03 téléphone : télécopie :

LE PLAN DE PREVENTION

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION

Recours aux entreprises extérieures

P.G.C.S.P.S. (Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé)

P.G.C.S.P.S PLAN GENERAL DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE

alarme incendie (feu non maîtrisable)

RELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

SERVICES TECHNIQUES CENTRE HOSPITALIER. d AURILLAC. 1er congrès de l AFGRIS

DEMANDE D AUTORISATION POUR L ORGANISATION D UNE MANIFESTATION SPORTIVE COMPORTANT LA PARTICIPATION DE VÉHICULES TERRESTRES A MOTEUR

Fiche d'inscription PARENTS

PLAN GENERAL de COORDINATION en matière de SECURITE et de PROTECTION de la SANTE (extrait) ou PGCSPS Simplifié pour les exposants

Nouveau jeune collaborateur

Règles Générales de Sécurité et Sûreté. R.G.S.S. A l usage des entreprises extérieures (*) devant intervenir sur le campus du kirchberg

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.

DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

PLAN DE PREVENTION Décret du 20/02/92

INDICE DE FRÉQUENCE DES ACCIDENTS DE SERVICE

Règles Générales de Sécurité et Santé

Protocole de sécurité chargement déchargement

FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE NON REMBOURSABLE POUR PETITS PROJETS LOCAUX. Libreville - GABON. Tel. : (241) / Fax : (241)

CONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE

Centre d activités nouvelles Centre d Activités Nouvelles du Grand Dole

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

Etablissement Recevant du Public (ERP) de 5 ème catégorie avec locaux à sommeil

P.P.S.P.S. LOT 2A1 ET 2B1. Agencement

Maison des Arts et Métiers Allée Pierre de Coubertin Apt TALENCE CONTRAT DE RESIDENCE UNIVERSITAIRE

Prévention des Risques routiers encourus par les salariés Enseignants et Non - Enseignants

Annexes 9 Bibliographie 14

FNSA 91, avenue de la République PARIS

PARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE

30 MAI 1 er JUIN 2011 PARIS

CAP d Installateur sanitaire RÉFÉRENTIEL DES ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES PRÉSENTATION DES FONCTIONS ET TACHES

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE

FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

Hébergement TNT OM Important

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

Mél : Nom de l ACMO : Mél ACMO :

Décret n du 19 août 2013

CONCASSAGE, CRIBLAGE DE MATERIAUX : ENREGISTREMENT ICPE, ARRETE DE PRESCRIPTIONS GENERALES ICPE L essentiel

MARCHÉ SÉCURITÉ-SURVEILLANCE-GARDIENNAGE 2010

Centre d Information et de Gestion du Trafic

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3

Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...

Carrefour ARRAS. Expertise réalisée par : Vincent Cordonnier

CAP Serrurier-métallier REFERENTIEL D ACTIVITES PROFESSIONNELLES PRESENTATION DES ACTIVITES ET TACHES

Livret d accueil. Notice - modèle type de livret d accueil Conseils pour assurer une intégration réussie. Livret d accueil.

Réhabilitation de la Maison de Radio France LA MISE EN SECURITE INCENDIE DE LA MAISON DE RADIO FRANCE

Page 1. Le Plan de Prévention

L affichage obligatoire dans les entreprises de moins de 20 salariés

Commission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014

Le Code du Travail, les E.R.P., Autres Décrets & Arrêtés S.D.I.

Consignes de sécurité incendie Éléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement

A N N E X E 1. Introduction : référentiel d activités professionnelles page 7. Référentiel de certification page 21

Mémoire technique Aide à la rédaction

REUNION du CONSEIL MUNICIPAL

Réf. Ifremer N 12/ Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

Fiche de poste : Agent d entretien FICHE DE POSTE. AGENT d ENTRETIEN 1/7

REGLEMENT POUR LA FACTURATION DES PRESTATIONS DE SERVICE

DECLARATION DU SALARIE(E)

Notice de Sécurité Exposant

Votre séjour à Paris en toute sécurité

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

REGLEMENT INTERIEUR 3 ème étage - bâtiment A Du Guesclin

CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA SEINE-MARITIME Chemin de la Bretèque BP Bois-Guillaume - Bihorel Cedex NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX

PLAN PRÉVENTION. Établissement scolaire : Nom du chef de l'établissement scolaire : Entreprise extérieure : Nom du chef de l'entreprise extérieure :

MARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST, CENTRE DE RENNES»

CONTRAT DE BAIL POUR UN APPARTEMENT Entre : 1. Monsieur... et Madame... domicilies a... ci-apres denomme bailleur - et 2. Monsieur... et madame...

D'une demande d'amélioration aux

PROTECTION PROFESSIONNELLE DES ARTISANS DU BATIMENT

REGLEMENT D UTILISATION DES ESPACES OU SALLES DE LA DIRECTION DU PARC PHOENIX DIRECTION DU PARC PHOENIX

Accompagner l action vers les Petites Entreprises de la Construction dans le cadre du PPN-BTP (P3C3) et de l action PAR-PECo.

Offre de formation. itinéraire Agent polyvalent-e d entretien en charge des activités de nettoyage des locaux.

POUR L INSTALLATION TEMPORAIRE DE TRIBUNES ET GRADINS EXTERIEURS ET INTERIEURS

«Actualités réglementaires en radioprotection»

Principaux éléments de l emploi en particulier la filière professionnelle, le cadre d emplois correspondant au poste, la durée de travail, etc

Plan National d Action Coordonné BTP

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

RISQUES MAJEURS. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur

PRÉSENTATION Stanley Security France

POUR LE MONTAGE ET L'EXPLOITATION DE TENTES ET STRUCTURES PNEUMATIQUES PROVISOIRES

CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE C.N.R.S. Délégation Aquitaine - Limousin PROJET DE REAMENAGEMENT DU CHATEAU DE BRIVAZAC A PESSAC (33)

se de dema Trouss K0A 1W11 La Municipalité de Russell d évènements spéciaux nde pour l utilisation/

Service Municipal d Accueil Postscolaire

Présentation de l entreprise l postes de travail. Illustration du guide SOBANE Risques d incendie d. Présentation des postes de travail: Bureau

PPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté

LYCEE LOUIS de CORMONTAIGNE

CHARTE DE MISE A DISPOSITION DES SALLES ET ORGANISATION D EVENEMENTS

Commune de QUINT FONSEGRIVES 31130

La cartographie des risques outil fédérateur de pilotage: exemple d'application dans un groupement d'établissements. Marc MOULAIRE

TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION

RISQUES CHIMIQUES Niveau 2 Agrément UIC n 01/95

DOSSIER D INSCRIPTION AU PSC1

Transcription:

Enregistrement Référence SECU-ENR-005 Plan de Prévention Décret 92-158 du 20 février 1992 Version 3 Diffusion 28/05/2014 Page(s) 1 / 10 OPÉRATION : n.. Annuel Ponctuel 1. Renseignements Généraux Entreprise Utilisatrice HAGANIS Port de Metz 57050 METZ TÉL : 03 87 34 40 00 FAX : 03 87 31 98 31 Médecine du travail AST LOR N Centre Médical de Longeville les Metz Mme Le Docteur BLOCK 54, Boulevard St Symphorien 57050 LONGEVILLE LES METZ 2. Organisation du chantier Adresse et localisation du chantier Responsable d Haganis concernant le chantier Nom : Tél / Port :. Entreprises Extérieures et Entreprises sous-traitantes des Entreprises Extérieures Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse

Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse Raison sociale Adresse

3. Description de l opération Date de début des travaux 1 :.. Durée prévisible des travaux 1 :. Nombre d heures prévues 1 :.. (nb de salariés x tps de travail journalier x durée des travaux) 1 : pour la totalité des travaux NATURE DES TRAVAUX : TRAVAUX NECESSITANT UNE SURVEILLANCE MEDICALE SPECIALE (Arrêté du 11/07/1977) : 4. Inspection préalable commune INSPECTION COMMUNE PRÉALABLE, effectuée le : Avec la participation de M. d Haganis et de : Nom... Entreprise Nom... Entreprise Nom... Entreprise Les obligations préalables à toute intervention sont présentées et commentées Délimitation du secteur d intervention, matérialisation des zones dangereuses (plan à annexer) Indication des voies de circulation, stationnement (plan de circulation à annexer) Indication des voies d accès des personnels aux locaux, horaires d accès (plan de circulation à annexer) Indication de la procédure à suivre en cas d incendie / évacuation (procédure à joindre) Indication des zones de stockage : emplacement, itinéraire, balisage (plan à annexer) Indication des vestiaires, sanitaires, réfectoires ou zones dédiées aux bases vies (plan à annexer) Consignes générales de sécurité à respecter (document à joindre) Politique Qualité Environnement Sécurité Documents Permis Feu et Consignation Mécanique / Electrique Autres documents (à préciser)..........

Documents fournis par les Entreprises Extérieures..... Autres Entreprises présentes dans le secteur de l intervention.... Règles particulières d intervention des Entreprises Extérieures et de leurs sous traitants En fin de poste : La zone de travail doit être nettoyée, les gravats et déchets évacués de la zone de travail En fin de chantier : Nettoyage complet de la zone de travail. L ensemble des déchets doit être éliminé conformément à la réglementation. Aucun déchet ne doit subsister sur site La participation des agents HAGANIS aux travaux de l EE est interdite. Aucun prêt de matériel n est autorisé, sauf accord préalable, consigné au présent plan de prévention et indiquant les modalités du prêt (contrôle de bon fonctionnement, )

5. ANALYSE des Risques d interférence résultant de l intervention de l EE et de l environnement TABLEAU des RISQUES d interférence et des MESURES de PREVENTION mises en place Activité Moyens employés Risques d interférences Mesures de prévention SECU-ENR-005 Plan de Prévention Version 3 du 28/05/2014./

Activité Moyens employés Risques d interférences Mesures de prévention SECU-ENR-005 Plan de Prévention Version 3 du 28/05/2014./

Dispositions particulières Moyens et matériels spécifiques utilisés pour l opération (échafaudage, moyen de levage, détecteurs de gaz fixe ) : Conditions de prêt de main d œuvre et de matériel : Instructions particulières à donner aux salariés :

Instructions particulières à donner aux salariés :

6. En cas d accident Personnel(s) HAGANIS à prévenir en cas d accident : Nom Prénom N de téléphone - L agent HAGANIS informe l astreinte de niveau 2 de l accident afin de valider la reprise du travail. Services d urgence POMPIERS SAMU N européen POLICE : 18 15 112 17 Centre Anti-Poisons Centre Anti-Poisons de Nancy Hôpital Central 29 avenue du M. de Lattre-de-Tassigny 54035 Nancy Cedex TÉL : 03 83 32 36 36 Hôpital Hôpital de Mercy 1, allée du château 57530 ARS LAQUENEXY TÉL : 03 87 55 31 31 Adresse postale : 1, allée du château CS 45001 57085 METZ Cedex 03 Ce document a été établi avec l entreprise extérieure après visite des lieux. Toute modification du mode opératoire de l entreprise extérieure fera l objet d un avenant spécifique. HAGANIS : Nom :. Tél :. Port : Date et Visa : Entreprise Extérieure : L entreprise extérieure certifie avoir reçu les documents qui lui ont été commentés et les informations nécessaires à l exécution des travaux. Le représentant de l entreprise extérieure s engage à informer ses salariés présents sur le site de toutes ces dispositions avant le début de l intervention.