9 boulevard Morland 75004 Paris

9 boulevard Morland 75004 Paris NOTICE DESCRIPTIVE DES PARTIES PRIVATIVES Halls A et B (hors A41,A42 et B03) Vente en l état futur de rénovation conformément aux dispositions de la Loi n 2006-872 du 13 juillet 2006 et du Décret n 2008-1338 du 16 décembre 2008, tels que codifiés sous les articles L 262-1 et suivants et R 262-1 et suivants du Code de la Construction et de l Habitation. Maître d'ouvrage Architecte Décorateur COGEDIM TRADITION BERNADAC - TOURNOUX Hubert DE MALHERBE 8 avenue Delcassé 53, rue Sainte Anne 64, rue de Rome 75008 PARIS 75002 Paris 75008 Paris Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 1 sur 13

S O M M A I R E 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES (page 4) 1.1. MURS ET OSSATURES 1.2. PLANCHERS 1.3. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4. CONDUITS DE VENTILATION 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS (page 5) 2.1. REVETEMENTS DE SOLS ET PLINTHES 2.2. REVETEMENTS MURAUX AUTRES QUE PEINTURE 2.3. PLAFONDS 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.8. PEINTURES 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 3. ANNEXES PRIVATIVES (page 12) 3.1. CAVES 3.2. PARKINGS 3.3. JARDINS PRIVATIFS ***** Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 2 sur 13

GENERALITES L immeuble «Morland» est situé 9 boulevard Morland dans le 4 ème arrondissement de Paris. Cet immeuble de 7 étages construit dans les années 1920 fait l objet d une rénovation des appartements dans la cage B et d un réaménagement des appartements avec agrandissement des parties communes dans la cage A. L immeuble est composé : - De 28 appartements occupés situés principalement au RDC et R+1 - Du Bureau de Vente (B03) et de l appartement décoré (A42) - De la rénovation de 6 appartements de la cage B conformément à la présente notice - De la création après division de 16 appartements dans la cage A conformément à la notice descriptive de la cage A. - D un niveau de sous-sol accessible depuis l immeuble regroupant l ensemble des caves. L accès de l immeuble est situé au 9 boulevard Morland, à l exception de l appartement B03 qui bénéficie d un accès direct par la rue. La présente notice descriptive a pour objet de déterminer les caractéristiques techniques des parties privatives des 22 appartements des cages A et B. La présente notice descriptive a été établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Aussi, les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La Société peut y apporter des modifications en cas de force majeure, de contraintes liées à la réglementation administrative, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la mettaient dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d'apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront toujours être de qualité équivalente. Compte-tenu de la spécialité d une réhabilitation, des adaptations techniques seront nécessaires pendant les travaux et pourront entraîner des modifications par rapport à l existant et aux plans actuels. Des modifications sont susceptibles d être apportées sur les plans en fonction des nécessités techniques de la réalisation, tant en ce qui concerne les dimensions libres que l équipement. Les surfaces et hauteurs sous plafond indiquées sont approximatives. Les retombées, soffites, les faux plafonds ainsi que l emplacement des équipements sanitaires sont figurés à titre indicatif. De même, la représentation (taille, forme, implantation ) des appareils sanitaires et du calepinage des revêtements de sol ne figure qu à titre indicatif. La conformité de la construction sera soigneusement vérifiée par un bureau de contrôle agréé. Les différentes possibilités de choix de coloris qui seront offertes à l acquéreur ne pourront être exercées que dans la limite de l'avancement du chantier. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l immeuble et de ses dépendances seront choisis par l Architecte. Le sens de la pose des revêtements sera déterminé par l architecte et le maître d ouvrage. Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 3 sur 13

1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1. MURS ET OSSATURES 1.1.1. Murs porteurs à l'intérieur des locaux Sans objet - existants. 1.1.2. Doublage des murs de façade Doublage thermique suivant étude technique sur ossature placostyl 1.2. PLANCHERS 1.2.1. Planchers séparatifs entre deux logements Sans objet existants Chape armée mise en œuvre sur un résilient type ASSOUR V ou équivalent. 1.3. CLOISONS DE DISTRIBUTION Selon nécessité, cloisons existantes ou cloisons de type Placostyl ou équivalent de 72 mm ou 98 mm d'épaisseur suivant hauteur et acoustique recherchée avec isolation en laine minérale incorporée Dans le cas des salles de bains et salles d eau, mise en œuvre d une plaque hydrofuge au droit des baignoires et douches. 1.4. CONDUITS DE VENTILATION 1.4.1. Conduits de ventilation mécanique des locaux de l immeuble VMC (ventilation mécanique contrôlée) : amenée d air naturelle et extraction de l air vicié dans les pièces humides des logements. Conduits d'extraction réalisés en tôle galvanisée ou en gaines souples armées. Débits suivant réglementation en vigueur. Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 4 sur 13

2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. REVETEMENTS DE SOLS ET PLINTHES 2.1.1. Sols et plinthes des pièces sèches Parquet en chêne, lames de 10 cm de large, vitrifié usine, type PHYLEA de chez Morin ou équivalent, pose à l anglaise (pose droite), 3 teintes au choix Plinthes en médium, finition peinture blanche. A chaque changement de revêtement de sols, mise en place d un profil métallique d arrêt. 2.1.2. Sols des placards Mise en œuvre d un socle 2.1.3. Sols et plinthes des pièces de service et humides Les choix seront définis par Cogedim si la signature de la promesse de vente intervient après la date limite des choix de prestation. Salles de bains et salles d eau : 5 harmonies sol/murs de chez SALONI ou équivalent sont proposées au choix des acquéreurs. WC isolés : Dito salles de bains et salles d eau Cuisines : Revêtement en carrelage, pose droite, carreaux séries de chez SALONI, avec plinthes assorties, 8 coloris au choix. Kitchenettes des studios : Revêtement en carrelage, suivant plan. Références identiques à celles des cuisines. Plinthe assortie. 2.1.4. Sols des terrasses Caillebotis bois pour les appartements A61 et A62. 2.1.5. Sols des balcons Sans objet : existant 2.2. REVETEMENTS MURAUX AUTRES QUE PEINTURE 2.2.1. Revêtements muraux des pièces sèches Sans objet. Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 5 sur 13

2.2.2. Revêtements muraux des pièces humides Les choix seront définis par Cogedim si la signature de la promesse de vente intervient après la date limite des choix de prestation. Salles de bains et salles d eau : - 5 harmonies sol/murs de chez Saloni ou équivalent sont proposées au choix des acquéreurs, - Listel possible selon choix de l harmonie. - Localisation : Pose toute hauteur sur tous les murs des salles de bains et salles d eau (à l exception de la surface derrière le meuble vasque miroir compris). Le tablier des baignoires sera revêtu de la même faïence avec trappe carrelée pour accès au siphon. WC : sur le mur d adossement du lave mains s il existe, mise en œuvre de carrelage 20 *20 cm sur 40 cm de hauteur, coloris blanc. Cuisines : sans objet 2.3. PLAFONDS Mise en œuvre de faux-plafonds selon plan de vente. Finitions : voir article 2.8.6 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES Remplacement de l ensemble des menuiseries extérieures par des menuiseries bois. 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATION 2.5.1 Volets Remise en jeu des persiennes existantes. 2.5.2 Vitrages Double vitrage Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 6 sur 13

2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis Huisseries bois. Encadrement par un chambranle mouluré côté pièces sèches avec sabots en bois medium, finition en peinture blanche. 2.6.2. Portes intérieures Portes à âme pleine type EXCELLENCE LOUNGE de chez MALERBA, hauteur 214 cm environ. Porte séparative entre entrée et séjour/bureau : vitrée menuisée avec 4 grands carreaux de vitrage clair sur la hauteur, 1 ou 2 vantaux selon plans. Quincaillerie : référence Cityzen de chez Vachette ou équivalent, finition inox brossé, avec verrouillage pour les salles de bains, salles d eau et WC. Butoir à chaque porte. 2.6.3. Portes palières Conservation des portes existantes. 2 couches de peinture satinée, coloris noir. Si nécessaire dans le cadre de la création d appartements dans le hall A, mise en œuvre de bloc porte de chez MALERBA de 214 cm de hauteur environ ou équivalent avec habillage et encadrement par chambranles moulurés, finition satinée, coloris noir, huisserie et vantail métallique antidégondable à recouvrement 3 côtés. Finition extérieure peinture selon projet de décoration. Serrure de sûreté 3 points latéraux A2P* (Radial N.T. + de chez Vachette) avec protège canon. Microviseur et poignée de tirage décorative, côté palier d étage. Finition selon projet de décoration. Seuil à la suisse. Ensemble béquille série AC de chez FUSITAL ou équivalent, finition nickel chromé mat dans la gamme du fabricant. 2.6.4. Placards - Façades : Portes toute hauteur coulissantes ou ouvrantes à la française selon plan, posées sur socle avec la plinthe filante : panneaux en aggloméré, finition mélaminée aux deux faces, coloris blanc et profil métallique pré-laqué blanc. Façade miroir dans l entrée. - Aménagement : sans objet - néant Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 7 sur 13

2.6.5 Rangements Les pièces de rangements ou dressing ne sont pas équipées. 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS Garde-corps et séparatifs entre balcons contigus ouvragés en ferronnerie : existants. Si nécessaire, mise en œuvre de séparatifs entre deux appartements. 2.8. PEINTURES 2.8.1. Peintures extérieures Sur serrurerie : existant 2.8.2. Sur menuiseries intérieures et chambranles Peinture acrylique, coloris blanc, finition satinée. 2.8.3. Sur menuiseries extérieures Peinture acrylique, coloris blanc, finition satinée 2.8.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers visibles dans parties privatives 2.8.5. Sur murs Peinture acrylique satinée blanche. Les canalisations recevront un coffre menuisé peint ou carrelé selon localisation. Pièces humides : sur tous les murs des cuisines et wc, 2 couches de peinture acrylique, coloris blanc, finition satinée. Pièces sèches : 2 couches de peinture acrylique blanche, finition mate velours. 2.8.6. Sur plafonds et faux-plafonds Pièces humides : cuisines, salles de bains et WC : 2 couches de peinture acrylique, coloris blanc, finition satinée. Pièces sèches : 2 couches de peinture acrylique, coloris blanc, finition mate velours 2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers 2.9.1.1. Kitchenettes pour les studios uniquement Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 8 sur 13

Suivant plan : Bloc compact 120 * 60 cm comprenant 1 plaque vitro-céramique électrique 2 feux, 1 évier inox une cuve, 1 réfrigérateur, 1 meuble haut et 1 hotte aspirante. Robinetterie mitigeuse gamme FOCUS E de chez HANSGROHE ou équivalent. Finition chromée. 2.9.1.2. Cuisines : attentes bouchonnées pour LV, LL et SL Toutes alimentations et évacuation en attente à l aplomb de l emplacement de l évier figuré sur le plan de vente. Meuble et évier non fournis. Selon plan, une alimentation et une attente machine pourront se trouver dans la salle de bains, la salle d eau ou un placard dédié. 2.9.2. Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1. Distribution d eau froide Existant ou neuf selon localisation. Si neuf : - Colonne montante en cuivre. - Distribution encastrée en PER (ou cuivre) et apparente en cuivre. 2.9.2.2. Distribution d eau chaude collective Existant ou neuf selon localisation. Si neuf : - Colonne montante en cuivre. - Distribution encastrée en PER (ou cuivre) et apparente en cuivre. 2.9.2.3. Evacuations Existant ou neuf selon localisation. Si neuf, évacuations des appareils et descentes en PVCc. 2.9.2.4. Branchements et évacuations en attente - Attentes d alimentation eau froide avec robinets d'arrêt et évacuation sous l évier dans les cuisines ou dans certaines salles de bains ou salles d eau selon plan. 2.9.2.5. Appareils sanitaires, emplacement selon plans, couleur blanche - Baignoire modèle CORVETTE 3 de chez JACOB DELAFON ou équivalent en acrylique, 170 * 75 cm minimum Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 9 sur 13

- Meuble MGE : Les choix seront définis par Cogedim si la signature de la promesse de vente intervient après la date limite des choix de prestation. - Profondeur : 57 cm - Largeur : selon plans - Simple vasque avec une armoire miroir et une applique surplombant la vasque - Vasque par le dessous : Starck 3 de chez Duravit ou équivalent - Vasques posées : Memento de chez Villeroy et Boch ou équivalent - Plans avec dosseret au mur en quartz ou pierre (3 coloris au choix) - Façade avec poignées rectangulaires : 3 coloris au choix - Aménagement du meuble : double porte - Cuvette de W.C. série ODEON chez JACOB DELAFON ou équivalent avec abattant blanc. Réservoir à double débit. Geberit ou sur pied selon plan. - Le cas échéant, lave-mains Odeon de chez Jacob Delafon ou equivalent dans le W.C. selon plans 2.9.2.6. Robinetterie et meubles de toilette. Baignoires : robinetterie thermostatique ECOSTAT S de chez HANSGROHE ou équivalent. Flexible chromé avec douchette et barre de douche d angle. Douches : robinetterie Set Grohe 100 de chez Hansgohe avec barre de douche. Meuble vasques des salles de bain et salles d eau : Robinetterie mitigeuse chromée Talis E de chez Hansgrohe ou équivalent Lave mains (le cas échéant) : robinetterie adapté selon la taille du lave mains. 2.9.3. Equipement électrique 2.9.3.1. Type d'installation - Installation conforme aux normes en vigueur, notamment la nouvelle C15-100. - Disjoncteur, tableau d'abonné dans placard technique suivant le cas. - Nature du courant : monophasé 220 v. - Puissance à desservir selon normes EDF : - Appareillage dans tous les appartements : MOSAIQUE de chez LEGRAND ou équivalent, blanc. Remarque : Chaque appartement est pré-équipé d un boitier DTI de France Telecom permettant de distribuer au choix sur une même prise type RJ45 des différentes pièces internet ou le téléphone. 2.9.3.2. Equipement de chaque pièce Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 10 sur 13

Localisation suivant plan électrique, avec, au minimum : Entrée, Dégagement : - 1 point d éclairage (sortie de fil ou spot si faux-plafond selon plan) minimum - 1 prise 16 A minimum selon plan Séjour : - 1 prise commandée 16 A - 5 prises 16 A + 1prise par 4 m² supplémentaire à partir de 20 m² - 1 point d éclairage (plafond) - 1 prise TV coaxiale - 4 prises type «RJ45» (téléphone, internet) à partir du 3 pièces. Chambres : - 1 prise commandée 16 A - 3 prises 16 A - 1 point d éclairage (plafond) - 2 prises type «RJ45» (téléphone, internet) Cuisine : - 2 points d éclairage (1 plafond, 1 applique) commandés par simple allumage - 6 prises (dont 1 pour le réfrigérateur et 4 à hauteur du plan de travail) - 2 prises spécialisées 16 A (lave vaisselle, lave linge) - 1 prise spécialisée 20 A (four) - 1 prise ou boîte 32 A pour l appareil de cuisson - 1 sortie de fil pour la hotte - 1 prise type «RJ45» (téléphone, internet) Salles de bains : - 1 point d éclairage (sortie de fil ou spot si faux-plafond selon plan) minimum - 1 Sortie de fils en applique (sauf impossibilité technique suivant plan architecte) - 1 prise 16 A WC : - 1 point d éclairage (sortie de fil ou spot si faux-plafond selon plan) Dressings - Rangements : - 1 centre lumineux au plafond 2.9.3.3. Sonnerie de portes palières - 1 bouton de sonnette côté palier, finition suivant plan de décoration - Sonnette incorporée dans le tableau électrique ou au dessus de la porte palière Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 11 sur 13

2.9.4. Chauffage - Ventilation 2.9.4.1. Type d'installation Chauffage CPCU collectif. 2.9.4.2. Appareils d'émission de chaleur. Le nombre d appareils par pièce est établi en fonction de l étude technique. Dans les pièces sèches et cuisines : conservation des radiateurs existants après grenaillage et peinture ou mise en œuvre de radiateurs neufs équipés de robinets thermostatiques de chez Jaga ou équivalent. Puissance en fonction de l étude technique. Dans les salles de bain et salles d eau : Sèche-serviettes mixte de chez JAGA ou équivalent dans les salles de bains et salles d eau Dans les wc isolés : néant 2.9.4.3. Conduits de fumée Néant. (les cheminées existantes sont conservées comme élément de décoration et ne font pas l objet ni de révision ni de ramonage) 2.9.5. Equipement de télécommunication 2.9.5.1. Télévision et téléphone 2.9.3.4. Interphone 3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES (le cas échéant) Les appartements sont raccordés via la prise coaxiale sur le réseau de télévision câblé en service «collectif antenne». En cas d impossibilité de raccordement par l opérateur concessionnaire, mise en place d une antenne hertzienne. Les appartements sont raccordés via les prises RJ 45 au réseau téléphone France Telecom. Interphone de marque URMET ou équivalent, intégré dans le placard technique, suivant plan architecte (en général dans l entrée), avec commande d ouverture de la porte séparative entre le hall d entrée de l immeuble et la circulation du rez-de-chaussée. - Aménagement des caves existantes selon plan. - Murs séparatifs existants ou neufs en maçonnerie. - Porte neuve à âme alvéolaire pour chaque cave. - Les canalisations sont apparentes et peuvent traverser les emplacements. - Eclairage existant ou neuf selon localisation - Prises de courant dans les circulations Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 12 sur 13

3.2. PARKINGS Néant. 3.3. JARDINS PRIVATIFS Néant. ************ Morland Notice descriptive des parties privatives des Halls A et B Page 13 sur 13