RESIDENCE 78-82 RUE LESAGE

COFIVAL 2 rue de l étape 51100 REIMS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE D'HABITATION RESIDENCE 78-82 RUE LESAGE REIMS ( 51 ) N O T I C E D E S C R I P T I V E BATÎMENT B (conforme à l'arrêté du 10 Mai 1968) 9 juin 2009 section 0. GENERALITES...2 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE...2 1.1. INFRASTRUCTURE...2 1.2. MURS ET OSSATURE...3 1.3. PLANCHERS...3 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION...4 1.5. ESCALIERS...4 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION...4 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS...4 1.8. TOITURES...4 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS...5 2.1. SOLS ET PLINTHES...5 2.2. REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QU'ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES)...5 2.3. MENUISERIES EXTERIEURES...5 2.4. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE...6 2.5. MENUISERIES INTERIEURES...6 2.6. SERRURERIE ET GARDE-CORPS...6 2.7. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES...6 2.8. EQUIPEMENTS INTERIEURS...7 3. ANNEXES PRIVATIVES...10 3.1. CAVES, CELLIERS, GRENIERS...10 3.2. BOX ET PARKINGS COUVERTS...10 3.3. BALCONS, TERRASSES PRIVATIVES ET JARDINS PRIVATIFS...10 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE...11 4.1. HALL DE L'IMMEUBLE (PALIER A REZ-DE-CHAUSSEE)...11 4.2. CIRCULATIONS EN ETAGE...11 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL...12 4.4. CAGES D'ESCALIERS...12 4.5. LOCAUX COMMUNS, LOCAUX TECHNIQUES...13 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE...13 5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES...13 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE...13 5.3. TELECOMMUNICATIONS...13 5.4. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES...13 5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX...14 5.6. ALIMENTATION EN EAU...14 5.7. ALIMENTATION EN ELECTRICITE...14 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS...14 6.1. VOIRIES ET PARKING...14 6.2. CIRCULATION PIETONS...15 6.3. ESPACES VERTS...15 6.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR...15 6.5. CLOTURES...15 6.6. RESEAUX DIVERS...15 1/16

0. GENERALITES PRESENTATION Le présent projet comprend la réalisation de 128 logements collectifs OBJET DE LA NOTICE DESCRIPTIVE La présente notice descriptive a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme «RESIDENCE 78-82 RUE LESAGE», et constitué de logements destinés aussi bien à l investissement qu à l accession à la propriété. NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques de l'immeuble et des maisons sont définies par la présente notice. La construction se conformera : - aux exigences de la norme THPE - RT2005 - aux normes AFNOR homologuées en vigueur ; - aux prescriptions techniques des documents techniques unifiés, établis par le Centre Scientifique Technique du Bâtiment ; - aux règles de construction et de sécurité. - à la norme d accessibilité handicapés 2007 concernant les logements VEFA R+3 La solidité de la construction sera vérifiée tout au long de sa mise en oeuvre par un bureau de contrôle agréé Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : réglementation administrative, retards d'approvisionnements, défauts de fabrication, difficultés d'importation, impératifs techniques ou en cas d'apparition de matériel nouveau), le Maître d'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître d'ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. De même, il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserves des tolérances de construction, tel que définies dans l'acte de vente. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations ne sont pas figurés. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. 1. CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. FOUILLES Après décapage et stockage de la terre végétale, le terrassement sera exécuté en pleine masse pour permettre la réalisation de l'infrastructure. Les terres non utilisées en remblais seront évacuées. Des fouilles en rigole seront exécutées pour les fondations ainsi que des puits, des pieux et longrines. 1.1.2. FONDATIONS Selon les résultats de la campagne de reconnaissance de sols, les fondations en béton armé consisteront en semelles superficielles isolées ou filantes, puits ou pieux. Leur définition recevra l'accord du bureau de contrôle. 2/16

1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. MURS DU SOUS-SOL Les murs du sous-sol seront réalisés sur la périphérie en béton armé suivant étude de structure. Sur la face extérieure des parties de mur autres que celles coulées contre terre, il sera appliqué une peinture à base de produits bitumineux. Les murs de refends seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, les poteaux seront réalisés en béton armé, leurs dimensions résulteront de l étude de structure et des impératifs de construction. 1.2.2. MURS DE FACADES Les murs de façades, les allèges, les trumeaux et les encadrements de baies en élévation seront réalisés, en béton armé de 15 cm d'épaisseur minimale, en maçonnerie de parpaing de 20 cm d'épaisseur ou en béton banché suivant l'étude de structure. Les murs recevront à l'intérieur un complexe isolant composé d'une laine minérale et d'une plaque de plâtre. Localement, l'isolant pourra être disposé en applique sur la face extérieure du mur, même si sa représentation graphique ne figure pas sur le plan de vente. Les murs de façade seront revêtus d un enduit projeté monocouche, finition gratté ou lissé, ton au choix de l architecte, de peinture,ou localement d un parement pierre. Leur habillage sera réalisé conformément aux plans architecte. 1.2.3. MURS PORTEURS A L'INTERIEUR DES LOCAUX (REFENDS) Les murs porteurs à l'intérieur des locaux seront réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings suivant étude de structure, avec finition par enduit en ciment ou plâtre et isolé si nécessaire conformément aux plans architecte. 1.2.4. MURS OU CLOISONS SEPARATIFS Entre locaux privatifs contigus Les murs séparatifs entre logements seront réalisés en feuilles de plâtre sur rails SAA 180 mm d'épaisseur minimale suivant étude de structure. Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, ascenseurs, halls et locaux divers) Les murs séparatifs entre circulations communes et logements seront réalisés en béton armé de 15 cm d'épaisseur minimale ou en SAA 180 mm suivant étude de structure. Dans le cas d'un mur séparatif entre logement et ascenseur ou escalier, un voile de béton de 15 cm d'épaisseur minimale sera réalisé. Il sera doublé d'un complexe isolant acoustique constitué de laine minérale et de plâtre selon préconisations du bureau de contrôle. Tous ces murs respecteront l isolement acoustique réglementaire. 1.3. PLANCHERS 1.3.1. PLANCHERS SUR ETAGE COURANT Les planchers d'étage courant seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure, respectera l'isolement acoustique réglementaire entre logements, et ne sera pas inférieure à 20 cm. 1.3.2. PLANCHERS SOUS TERRASSE Les planchers sous terrasse seront constitués d'une dalle pleine en béton armé, fabriquée traditionnellement ou au moyen de prédalles. Leur épaisseur sera déterminée par l'étude de structure. Une isolation thermique sera rapportée pour les planchers situés sur des locaux habitables. 1.3.3. PLANCHERS SUR LOCAUX TECHNIQUES, ENTREES, CIRCULATIONS ET LOCAUX DIVERS CHAUFFES Les planchers sur locaux collectifs seront exécutés en béton armé d'épaisseur suffisante pour assurer l'isolement acoustique requis. Ils recevront une isolation thermique en sous-face suivant les prescriptions de l'étude thermique. 3/16

1.3.4. PLANCHERS SUR LOCAUX NON CHAUFFES OU OUVERTS Les planchers sur locaux non chauffés seront exécutés en béton armé d épaisseur suffisante pour assurer l isolement acoustique requis. Ils recevront éventuellement en sous-face des parties habitables une isolation thermique suivant les prescriptions de l'étude thermique. 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1. ENTRE PIECES PRINCIPALES Les cloisons de distribution seront constituées de deux plaques de placoplâtre séparées par un complexe isolant pour une épaisseur globale de 72 mm de type "PLACOSTYL", ou des murs en béton banché selon les dispositions des plans. 1.4.2. ENTRE PIECES PRINCIPALES ET PIECES DE SERVICE De même nature que celles entre pièces principales, leur épaisseur pourra être supérieure à 72 mm en fonction des spécifications de l étude acoustique. 1.5. ESCALIERS Les escaliers seront de type droit ou hélicoïdal tournant simple suivant plan architecte. Ils seront réalisés en béton armé préfabriqué ou coulé en place. 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1. CONDUITS DE VENTILATION DES LOCAUX DE L'IMMEUBLE Dans les logements, des conduits métalliques galvanisés seront prévus dans des gaines techniques, maçonnées et/ou cloisonnées, reliés d'une part aux bouches d'extraction des pièces humides, et d'autre part aux ventilateurs d'extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée simple flux. 1.6.2. CONDUITS D'AIR FRAIS Les conduits d'air frais selon leur localisation seront réalisés en maçonnerie, en plâtre, ou en tôle. Sans objet. 1.6.3. CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATION HAUTE DE CHAUFFERIE 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. CHUTES D'EAUX PLUVIALES Les chutes intérieures ou extérieures seront en PVC rigide. Elles seront raccordées au réseau. 1.7.2. CHUTES D'EAUX USEES Les chutes d eau usées seront en PVC rigide. Elles recevront les branchements d'évacuation des appareils sanitaires et seront raccordées au réseau eaux usées - eaux vannes. 1.7.3. CANALISATIONS EN SOUS-SOL Les canalisations en sous-sol seront en PVC rigide de diamètre calculé suivant les débits à évacuer. Apparentes en sous-sol, elles chemineront pour être raccordées au réseau extérieur. 1.8. TOITURES 1.8.1. CHARPENTE, COUVERTURE ET ACCESSOIRES 4/16

Sans objet 1.8.2. ETANCHEITE ET ACCESSOIRES Toitures terrasses non accessibles : une étanchéité autoprotégée ou avec protection par gravillons sera mise en place avec interposition de panneaux isolants au dessus des parties habitables. 1.8.3. SOUCHES DE CHEMINEE, DE VENTILATIONS ET CONDUITS DIVERS Les souches seront réalisées en maçonnerie, en fibro ciment ou en tôle galvanisée, suivant les plans de l'architecte. 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES 2.1.1. SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES Les planchers recevront dans les séjours, chambres et dégagements des revêtements parquets stratifiés en pose flottante. Il sera proposé à l'acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue. Les plinthes seront assorties au parquet choisi. 2.1.2. SOLS ET PLINTHES DES PIECES HUMIDES Les sols des cuisines, WC, salles de bains et salle d'eau, seront revêtus de carrelage en grès émaillé 30 x 30 dans la gamme du promoteur avec isolant phonique et plinthes en carrelage assorti. Les joints seront réalisés au ciment gris. 2.1.3. SOLS ET PLINTHES DES ENTREES ET DEGAGEMENTS Les entrées et dégagements recevront les mêmes finitions que les pièces principales. A chaque changement de nature de revêtement de sol, il sera posé et collé une barre de seuil en inox, ou une barre de seuil invisible. 2.1.4. SOLS DES BALCONS, LOGGIAS ET SECHOIRS Les sols des balcons ne supportant pas d'étanchéité seront en béton naturel non revêtu. 2.2. REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QU'ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 2.2.1. REVETEMENTS MURAUX DES PIECES DE SERVICE Il sera collé une faïence choisie dans la gamme du promoteur assorti au carrelage dans la salle de bain au droit de la baignoire sur 2,20m de haut environ y compris tablier, ainsi que sur le mur en face de la porte. Trois rangs de faïence blanche d une hauteur minimale de 60 cm de chez PORCELANOSA, Desvres ou Marazzi ou équivalent seront collés au-dessus du meuble évier des cuisines, y compris retour éventuel. Les joints seront réalisés au ciment blanc. Il sera proposé à l acquéreur un choix de coloris dans la gamme retenue par le Maître d Ouvrage. 2.2.2. REVETEMENTS MURAUX DANS LES AUTRES PIECES Les revêtements muraux des autres pièces sont décrits au chapitre 2.7. : peinture, papiers peints, tentures 2.3. MENUISERIES EXTERIEURES 2.3.1. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES PRINCIPALES Les fenêtres et les portes-fenêtres seront en PVC blanc, ouvrant à la française à 2 ou 3 vantaux, avec ou sans partie fixe. Les châssis seront équipés de double vitrage isolant peu émissif assurant une isolements thermiques RT 2005 et isolement acoustique validé par le bureau de contrôle. Pose et dimensions suivant plans architecte. 5/16

2.3.2. MENUISERIES EXTERIEURES DES PIECES DE SERVICE Il est prévu le même équipement que pour les pièces principales. 2.4. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE Toutes les baies et fenêtres seront équipées de volets roulants intégrés à la menuiserie, à lames doubles PVC, avec manœuvre électrique. Les ouvertures des logements du rez de chaussée seront munies de serrures ou de tout autre dispositif anti-soulèvement. 2.5. MENUISERIES INTERIEURES 2.5.1. HUISSERIES ET BATIS Les huisseries seront métalliques. 2.5.2. PORTES INTERIEURES, PORTES DES LOCAUX DE RANGEMENT Les portes intérieures seront post-formées à âme alvéolaires, équipées de poignées de porte, avec condamnation pour les salles d'eau, salles de bains et WC. La porte entre le hall et le séjour sera vitrée selon plan. 2.5.3. IMPOSTES EN MENUISERIE Les impostes seront réalisées dans le même matériau que les cloisonnements. 2.5.4. PORTES PALIERES Les portes palières des logements collectifs seront CF 1/2H du type bloc porte isophonique à âme pleine, épaisseur 40 mm minimum, avec huisseries métalliques. Elles seront équipées d'une serrure 3 points de chez VACHETTE ou équivalent et d'une poignée de tirage. Un seuil à la suisse et une butée de porte seront prévus. 2.5.5. PORTES DE PLACARDS Les façades de placards suivant plans architecte, seront équipées de portes blanches en panneaux mélaminés de marque SOGAL ou équivalent soit battantes lorsque la façade est inférieure à 1 m, soit coulissantes dans le cas contraire. Les panneaux de façade auront une épaisseur de 8 mm. 2.6. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.6.1. GARDE-CORPS ET BARRES D'APPUI Suivant les plans de façade, les garde-corps des balcons seront en aluminium et verre feuilleté, soit fixés sur dalle, soit fixés sur relevé béton conformément aux plans architecte. Les barres d appui seront en acier zingué peint ou aluminium fixés en tableau selon plans architecte. 2.6.2. OUVRAGES DIVERS Les grilles de ventilation seront réalisées en PVC, en aluminium ou en acier peint conformément aux plans architecte. 2.7. PEINTURES - PAPIERS PEINTS - TENTURES 2.7.1. PEINTURES EXTERIEURES ET VERNIS 2.7.1.1. Sur menuiseries, fermetures, protections et serrurerie Deux couches de peinture satinée uniquement dans le cas de bois. Protection antirouille et peinture satinée dans le cas d acier. 2.7.1.2. Sur enduits, habillages en bois, staffs ou autres, murs et plafonds, sous face et rives des balcons 6/16

Les parties en béton non enduites ou non revêtues recevront une peinture extérieure de teinte au choix de l architecte sauf au droit des appuis de baies des portes fenêtres et sauf sur les sols des balcons et terrasses, ainsi que sur les relevés éventuels de maçonnerie sur les balcons. 2.7.2. PEINTURES INTERIEURES 2.7.2.1. Sur menuiseries Après préparation du support, il sera appliqué deux couches de peinture blanche sur les menuiseries bois et huisseries métalliques de toutes les pièces. 2.7.2.2. Sur murs L ensemble des murs des pièces sèches et humides recevra un revêtement non tissé revêtu de deux couches de peinture glycérophtalique blanche. Au choix de l acquéreur, les murs pourront être revêtus de papier peint ou de couleur avec un supplément fixé par devis. 2.7.2.3. Sur plafonds Après préparation du support, il sera appliqué une peinture projetée ou lisse blanche. 2.7.2.4. Sur canalisations, tuyauteries, chutes, éléments de chauffage et divers Sur les canalisations et tuyauteries apparentes, il sera appliqué deux couches de peinture satinée blanche. 2.8. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.8.1. EQUIPEMENTS MENAGERS : BLOC EVIER, ROBINETTERIE En cuisine, un meuble sous évier avec deux portes en mélamine blanc sera installé. Il comportera une étagère et recevra un évier en inox à double bac suivant plan avec égouttoir. La robinetterie sera chromée de type mitigeur à cartouche céramique avec mousseur de chez JACOB DELAFON ou équivalent. Pour les T2, l évier sera remplacé par une kitchenette (réfrigérateur, un évier avec égouttoir, 2 plaques électriques). 2.8.2. EQUIPEMENTS SANITAIRES ET PLOMBERIE 2.8.2.1. Distribution d'eau froide L'alimentation générale s'effectuera par colonne montante en tube PVC pression polyéthylène ou cuivre, disposée dans une gaine technique palière recevant des manchettes en attentes pour décompteurs ultérieurs compatibles REIMS METROPOLE. La distribution s'effectuera pour partie par canalisations polyéthylène sous fourreaux en dalle et pour partie par canalisations apparentes en tube cuivre. Alimentation eau froide pour WC, salle de bain, cuisine, lave linge, lave vaisselle suivant plans et localisation. 2.8.2.2. Production et distribution d'eau chaude individuelle La production et la distribution d eau chaude individuelle seront réalisées à partir d un cumulus électrique à résistance blindée stéatite à doigt de gant,classe B ou C suivant étude thermique, d une capacité de 150 litres pour les T2, de 200 litres pour les T3 et de 250 litres pour les T4. Alimentation eau chaude pour évier et appareils des salles de bain Pose sur trépied ou murale selon localisation et capacité. Circuit d alimentation relié à un dispositif d asservissement tarifaire assurant trois modes de fonctionnement ( O, auto, I ) 2.8.2.3. Evacuations Les évacuations seront réalisées en tuyaux PVC apparents, raccordées aux chutes collectives. 2.8.2.4. Branchements en attente Un branchement et une évacuation seront prévus soit sous l évier dans les cuisines pour le lave linge et le lave vaisselle, soit dans les salles de bains ou lingeries le cas échéant.siphons séparés pour lave linge et lave vaisselle 2.8.2.5. Appareils sanitaires 7/16

Tous les appareils sanitaires seront de couleur blanche. Suivant plans de l architecte : - les salles de bains seront équipées d'une baignoire acrylique de marque de marque JACOB DELAFON ou équivalent, de largeur 0,70 m et de longueur 1,70 m, avec douchette et flexible, avec tablier en carreaux de plâtre revêtu de faïence y compris trappe de visite ; la baignoire sera équipée d un pare-douche. - dans les salles de bains, il sera fourni un plan vasque moulé sur meuble deux portes, miroir et bandeau lumineux ; Les WC seront équipés d une cuvette avec réservoir, du type BRIVE 2 de marque JACOB DELAFON, ou équivalent avec double abattant en PVC blanc, bouton poussoir et mécanisme de chasse silencieux 3 / 6 litres avec abattant double rigide blanc. 2.8.2.6. Robinetterie La robinetterie des salles de bains et des salles d'eau sera du type mitigeur à cartouche avec mousseur, et système éco, de marque GROHE. 2.8.2.7. Accessoires divers Douchette chromée, flexible et support applique murale pour les baignoires. 2.8.3. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES 2.8.3.1. Type de l'installation L'installation électrique sera du type encastrée dans une gaine technique privative, conforme aux exigences du Label PROMOTELEC VIVRELEC, avec pour origine le tableau d abonné équipé d un disjoncteur général, des coupe-circuit affectés et du comptage. Elle sera conforme à la norme NF C15-100 en vigueur. 2.8.3.2. Puissance à desservir La puissance à fournir sera de 6 à 12 KW, selon le type de logement et les calculs thermiques réalisés par un bureau spécialisé et vérifié par le bureau de contrôle technique afin de se conformer à la norme en vigueur. 2.8.3.3. Equipement de chaque pièce L'appareillage sera de type ESPACE 2 de chez ARNOULD ou ALOMBARD ALWAIS, ou équivalent. Tous les circuits seront reliés à la prise de terre. Toutes les prises de courant seront à éclipse. Les dispositifs de protection seront constitués par des disjoncteurs. Les foyers lumineux fixes seront équipés de douille DCL.Il sera fourni pour chaque point lumineux une ampoule basse consommation. L'équipement de chaque pièce sera le suivant : - Entrée Foyer lumineux fixe en plafond commandé par simple allumage ou en va et vient, selon le cas et 1 prise de courant 16 ampères. - Séjour 5 prises de courant 16 ampères. 1 prise TV, 1 prise TELECOM RJ45, 1 Foyer lumineux fixe au plafond. - Chambre principale n 1 3 prises de courant 16 ampères, 1 prise TV, 1 prise TELECOM RJ45. 1 Foyer lumineux fixe au plafond. - Autres chambres 3 prises de courant 16 ampères. 1 prise TELECOM RJ45 1 Foyer lumineux fixe au plafond. - Dégagement 1 foyer lumineux fixe en plafond à simple allumage ou en va et vient selon les cas. 1 prise de courant de 16 ampères. - Cuisine 1 foyer lumineux fixe en plafond et 1 foyer lumineux fixe en applique, 6 prises de courant 16 ampères dont 4 au dessus du plan de travail, 1 terminal 32 ampères, une prise 20A four, une prise spécifique pour le lave vaisselle, 1 prise TELECOM RJ45. 8/16

Nota : Un des circuits spécialisés 16 ampères (lave-linge) pourra être située en salle de bains ou lingerie suivant le cas. - Salle de bains et salle d'eau 1 foyer lumineux fixe en plafond, 1 foyer lumineux fixe en applique pour raccordement d'un appareil de classe II et une prise 16 ampères. - WC 1 foyer lumineux fixe. Les 20 appartements VEFA du 3 ème étage seront soumis aux dispositions relatives à la norme d accessibilité handicapés en vigueur au 1 er janvier 2007. 2.8.3.4. Sonnerie de porte palière Par bouton poussoir relié à l interphone ou à un carillon 2.8.4. CHAUFFAGE - CHEMINEES - VENTILATIONS 2.8.4.1. Type d'installation L installation de chauffage sera de type électrique individuel par convection directe équipé thermostat électrique, de caractéristiques conformes aux exigences du LABEL PROMOTELEC VIVRELEC et de la nouvelle réglementation thermique dite «RT 2005». 2.8.4.2. Températures garanties dans les diverses pièces par température minima extérieure de -7 Suivant la réglementation en vigueur, par une température extérieure minimale de - 7 C, les pièces d'eau pourront être chauffées à + 20 C et les autres à + 19 C. 2.8.4.3. Appareils d'émission de chaleur Dans les séjours et les chambres, il sera installé des radiateurs électriques de type chaleur douce à thermostat électronique permettant de régler la température pièce par pièce, Dans les autres pièces ou dégagements,les convecteurs électriques seront du type frontal modèle F 617 T ou ATLANTIS ou équivalent. 2.8.4.4. Conduits et prises de ventilation La ventilation des appartements sera dimensionné selon les résultats de la RT 2005. Elle s'effectuera par simple flux au moyen d'une VMC (ventilation mécanique contrôlée), les bouches d'extraction seront disposées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d'eau, et WC). Les logements seront équipés d'un système hygroréglable, selon les résultats de l'étude thermique. Equilibrage selon étude acoustique validée par le bureau de contrôle. 2.8.4.5. Conduits et prise d'air frais Les prises d'air frais s'effectueront par des grilles autoréglables ou hygroréglables encastrées en partie haute des menuiseries extérieures ou dans les coffres de volets roulants des pièces équipées ou dans les maçonneries selon les exigences techniques. 2.8.5. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATIONS 2.8.5.1. Radio / TV Il sera prévu deux prises TV par logement. Il sera prévu un fourreau dans la gaine technique à l entrée de la résidence pour permettre l installation ultérieure du câble. 2.8.5.2. Téléphone A partir de la gaine France TELECOM située sur le palier, fourreaux et fileries jusqu aux conjoncteurs implantés dans le séjour, la cuisine et les chambres. 2.8.5.3. Commande d'ouverture de la porte principale d'entrée de l'immeuble Un portier vidéophone avec combiné placé dans l'entrée de l'appartement permettra de visualiser et converser avec le visiteur et de commander à distance l'ouverture de la porte d'accès à la résidence. 9/16

3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES Les murs séparatifs seront réalisés en parpaings, les portes seront métalliques. 3.2. PARKINGS COUVERTS 3.2.1. MURS OU CLOISONS Les murs et cloisons seront en béton armé ou parpaing bruts selon l étude de structure. 3.2.2. PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut de décoffrage, avec isolant thermique en sous-face des parties habitables. 3.2.3. SOLS Les sols des circulations de parkings seront en béton armé avec durcisseur de surface. Les places seront numérotées et délimitées. 3.2.4. PORTE D'ACCES L'ouverture de la porte d'accès principale au parking sera commandée par boîtier de télécommande (1 émetteur sera fourni par place de stationnement attribuée). 3.2.5. VENTILATION NATURELLE La ventilation du parking sera statique ou mécanique dimensionnée pour assurer le renouvellement d air en fonction du nombre d emplacements, conformément à la réglementation. 3.2.6. EQUIPEMENT ELECTRIQUE L'éclairage s'effectuera par tubes fluo, raccordés sur minuterie. Des blocs autonomes d'éclairage de sécurité seront disposés régulièrement. 3.3. BALCONS, TERRASSES PRIVATIVES ET JARDINS PRIVATIFS 3.3.1. SOLS DES BALCONS ET TERRASSES PRIVATIVES Les sols des terrasses privatives seront revêtus de dalles de gravillon lavé 50 x 50 ou 40 x 40 posées sur un complexe à base de sable, de gravillons ou de béton maigre ou sur plots. Les sols des balcons seront en béton naturel. 3.3.2. PLANTATIONS ET CLOTURES Des haies formeront le paysage des jardins privatifs. Les parcelles seront engazonnées et plantées d arbres ou arbustes selon plans de l architecte. 3.3.3. EQUIPEMENT ELECTRIQUE Un point lumineux en applique type lombardo Sans objet. 3.3.4. EQUIPEMENT DE PLOMBERIE 10/16

4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES 4.1. HALLS D'IMMEUBLE 4.1.1. SOL Le sol des halls d immeuble est carrelé en gré cérame poli selon choix de l'architecte, avec ou sans réservation pour pose d un tapis brosse type TRAFFIC CONFORT. 4.1.2. PAROIS ET ELEMENTS DE DECORATION Le revêtement de façade se retournera sur les murs suivant plans architecte jusqu au bloc portes du bâtiment. Les murs à rez-de-chaussée recevront un miroir, et un revêtement mural de type non tissé, ou projeté décoratif. 4.1.3. PLAFONDS Il sera prévu un faux plafond non démontable constitué de plaques de plâtre ou dalles béton revêtues de 2 couches de peinture mate ou projetée. Certaines parties seront équipés de plafond suspendus BA13 perforés selon exigences acoustiques. 4.1.4. PORTES D'ACCES ET SYSTEME DE FERMETURE - APPEL DES OCCUPANTS DE L'IMMEUBLE La porte du hall d accès principal à la copropriété sera constituée par un ensemble métallique (aluminium anodisé de teinte naturelle ou laqué, ou fer laqué), le contrôle se faisant par portier vidéophone répondant à la norme handicapée 2007 et lecteur de badges «VIGIK» ou équivalent. Il sera fourni autant de badges que de logements, plus 5 à destination du gestionnaire. L'accès au hall spécifique à chaque bâtiment sera libre par l intermédiaire d ensembles vitrés sur bâtis aluminium soudés ou acier galva finition époxy. 4.1.5. BOITES AUX LETTRES ET A PAQUETS Des boîtes aux lettres au norme de la poste de marque RENZ ou équivalent seront placées à l'entrée du hall. 4.1.6. TABLEAU D'AFFICHAGE Il sera prévu un tableau d affichage format A3 verrouillage à clés 4.1.7. CHAUFFAGE Selon étude thermique, il n est pas prévu de chauffage dans les parties communes. 4.1.8. EQUIPEMENT ELECTRIQUE Il sera prévu des spots lumineux ou des hublots Omega ou Chartres ou par appliques. L appareillage sera de type "ESPACE 2" ou ALOMBARD ALWAIS ou équivalent. Une prise de courant 16 A + T sera placée sur la ligne des services généraux. 4.2. CIRCULATIONS EN ETAGE 4.2.1. SOLS Moquette floquée type FLOTEX ou similaire en dégagements et paliers d étages. 4.2.2. MURS, ELEMENTS DE DECORATION Sur les murs, il sera posé un revêtement mural de type «TEXDECOR» ou projeté décoratif. 4.2.3. PLAFONDS Les plafonds seront recouverts d'une peinture blanche mate ou projeté blanc mat. 4.2.4. CHAUFFAGE Il n'est pas prévu de chauffage dans les circulations communes. 4.2.5. PORTES Les portes des circulations communes seront à âme pleine de finition peinte et de degré coupe-feu conforme à la législation. Les portes des gaines techniques seront réalisées en panneaux de particules, finition par peinture. 11/16

4.2.6. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES Idem rez-de-chaussée. 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL 4.3.1. SOLS Le palier d ascenseur le sas d accès au parc de stationnement et les autres locaux du sous-sol seront livrés en béton brut lissé et blanchis. 4.3.2. MURS Les murs des couloirs seront en béton ou parpaings blanchis. Les murs et ouvrages bétons de la zone de parking seront livrés bruts. 4.3.3. PLAFONDS Les plafonds seront en béton brut, avec ou sans isolant thermique en sous-face, selon la nature des locaux situés au-dessus. 4.3.4. PORTES D'ACCES Les portes d'accès des sas et des locaux techniques seront à âme pleine, peintes, de degré coupe-feu ou pare flamme conforme à la législation. 4.3.5. RAMPE D'ACCES POUR VEHICULES La rampe d'accès sera réalisée en béton balayé ou enrobés. 4.3.6. EQUIPEMENTS ELECTRIQUES L'éclairage se fera par détecteur de mouvements. 4.4. CAGES D'ESCALIERS 4.4.1. MURS Les murs seront revêtus d un enduit projeté ou peints. 4.4.2. PLAFONDS En plafond des paliers, il sera appliqué une peinture où le même revêtement que sur les murs. 4.4.3. ESCALIERS (PALIER, MARCHES, CONTREMARCHES), LIMONS, PLINTHES, GARDE-CORPS, SOUS-FACE DE LA PAILLASSE Béton brut sur l escalier menant au sous sol. La sous face de la paillasse recevra une peinture ou le même revêtement que les murs. Les emmarchements menant aux étages seront traités anti-poussières Main courante en tube rond peint bouchonné et garde corps serrurerie au dernier palier s il y a lieu. 4.4.4. CHAUFFAGE - VENTILATION Les cages d'escaliers ne seront pas chauffées. Un lanterneau de sécurité sera placé en partie haute pour le désenfumage avec dispositif d ouverture conforme à la réglementation. 4.4.5. ECLAIRAGE L'éclairage se fera par applique de marque SARLAM type 574 ou hublot Map 400, ou équivalent, commandé par minuterie. 12/16

4.5. LOCAUX COMMUNS, LOCAUX TECHNIQUES 4.5.1. LOCAUX COMMUNS ET LOCAUX POUR VELOS Les locaux communs seront livrés en béton lissé blanchi. 4.5.2. LOCAL ENTRETIEN IL sera réalisé un local destiné au service de l entretien équipé d un WC et d un vidoir avec eau chaude eau froide. 4.5.3. LOCAL DE RECEPTION DES ORDURES MENAGERES Un local est prévu pour le recueil des ordures ménagères. Une couche de peinture sera appliquée sur les murs au dessus de 1,5m et le plafond. Sol carrelé antidérapant. Murs en enduit ciment avec faïence sur 1,5 m de hauteur. Eclairage par hublot sur détecteur de présence et crépusculaire à temporisation réglable. Porte métallique finition peinture laquée selon choix architecte. Un point d eau et un siphon de sol. Une aire de réception des conteneurs d ordures ménagères est prévue en aérien à proximité de l entrée de la copropriété. Elle sera traitée de la même manière que le local de recueil du sous-sol. 4.5.4. LOCAL MACHINERIE D'ASCENSEUR Machinerie en gaine 4.5.5. LOCAL VENTILATION MECANIQUE Le(s) caisson(s) de VMC sera(seront) installé(s) en toiture. 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1. ASCENSEURS ET MONTE CHARGES Dans tous les immeubles : Ascenseur de type 630 Kg selon normes, vitesse 0,63 m/s ou 1 m/s électrique ou hydraulique. L'ascenseur desservira tous les niveaux à partir du sous-sol sauf le 3 ème étage du bâtiment M. La cabine sera équipée d'un miroir. Les parois seront revêtues de panneaux stratifié ou peints. L'ouverture se fera par une porte coulissante automatique, une alarme reliée à un centre de surveillance sera installée. Appel ascenseurs (badge Vigik ) depuis le niveau s/sol pour contrôle d accès. 5.2. CHAUFFAGE, EAU CHAUDE Le présent projet ne comporte pas de chauffage collectif. 5.3. TELECOMMUNICATIONS 5.3.1. TELEPHONE En liaison avec les services FRANCE TELECOM, les installations seront réalisées en attente du raccordement. 5.3.2. ANTENNES TV ET RADIO Des antennes TV TNT collectives seront installées en toiture. Réception TV de TF1, France 2, France 3, Arte, M6, et Canal + (non décodé). 5.4. RECEPTION STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Les ordures ménagères seront stockées dans des containers roulants loués auprès du service de nettoiement de la ville installés dans le local prévu à cet effet. Le cycle d enlèvement sera déterminé par la commune. 13/16

5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Le local de réception des ordures ménagères et le parking seront ventilés soit naturellement par VH et VB, soit par extraction mécanique conformément aux plans architecte et à la réglementation. 5.6. ALIMENTATION EN EAU 5.6.1. COMPTAGES GENERAUX Compteur général situé dans le local compteur d eau ou dans le citerneau. Vanne d arrêt général avec tuyau acier galvanisé ou PVC pour distribution horizontale dans le sous-sol jusqu en pied de gaine.clapet anti retour type EA. Manchette en colonne montante et à chaque point de puisage pour pose de compteurs individuels par le concessionnaire. Circuit de distribution EF étudié pour limiter le nombre de décompteur. Tout point de puisage pourra être équipé d un décompteur ( manchette ). 5.6.2. SURPRESSEURS - REDUCTEURS ET REGULATEURS DE PRESSION TRAITEMENT DE L'EAU L'installation d'alimentation en eau sera réalisée conformément aux exigences techniques et réglementaires. Des surpresseurs ou détendeurs seront installés si nécessaires. 5.6.3. COLONNES MONTANTES La distribution des logements se fera par colonnes collectives en PVC pression, situées dans les gaines techniques. Vanne à boisseaux sphérique avec purge en pied de colonne. 5.6.4. BRANCHEMENTS PARTICULIERS Il sera prévu un robinet de coupure générale par logement, ainsi qu'un décompteur individuel en gaine technique. 5.7. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.7.1. COMPTAGES DES SERVICES GENERAUX Un comptage sera installé pour les services généraux, pour l alimentation de : - parties communes en rez-de-chaussée et en étage, ventilation mécanique contrôlée, ascenseurs. - éclairage parkings, portes de parking, caves et éclairage extérieur. Le nombre de comptages pourra être sujet à variation en fonction des contraintes des concessionnaires et des recommandations du géomètre chargé de l établissement du règlement de copropriété. 5.7.2. COLONNES MONTANTES Les colonnes montantes électriques seront situées en gaines palières, à partir desquelles les logements seront alimentés. 5.7.3. BRANCHEMENTS ET COMPTAGES PARTICULIERS Les tableaux disjoncteurs et compteurs seront installés dans les entrées des appartements selon demandes des concessionnaires. 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS Les parties communes extérieures et les espaces verts en particulier seront réalisés selon l'étude architecte. 6.1. VOIRIES ET PARKING 6.1.1. VOIRIES D'ACCES 14/16

Les accès se feront à partir de la rue. 6.1.2. PARKINGS VISITEURS Il n est pas prévu de parkings visiteurs dans l enceinte de la copropriété. 6.1.3. PARKINGS PRIVATIFS EXTERIEURS Sans objet 6.2. CIRCULATION PIETONS L'accès des piétons se fera par la rue et sera conforme aux plans d accessibilité de l architecte. 6.3. ESPACES VERTS 6.3.1. AIRES DE REPOS, PLANTATIONS D'ARBRES, ARBUSTES, FLEURS Les espaces verts seront réalisés conformément au plan d'aménagement de l'architecte. 6.3.2. ENGAZONNEMENT Les zones d'engazonnement seront réalisées selon le plan d'aménagement de l'architecte. 6.3.3. ARROSAGE Deux robinets de puisage seront prévus pour l arrosage des parties communes, emplacement à définir. Manœuvre par système de clé de sécurisé (gestion par le syndic ). 6.4. ECLAIRAGE EXTERIEUR 6.4.1. SIGNALISATION DE L'ENTREE DE L'IMMEUBLE L'éclairage sera effectué près de l entrée de l immeuble. 6.4.2. ECLAIRAGE DES VOIRIES, ESPACES VERTS, JEUX ET AUTRES L'éclairage des espaces extérieurs sera réalisé par bornes lumineuses ou appliques sur l immeuble suivant plan d'architecte. 6.5. CLOTURES ET ELEMENTS DECORATIFS EN SERRURERIE 6.5.1. SUR RUE Une clôture avec portail pour accès véhicule sera réalisée en acier peint à l entrée de la copropriété. Le portail sera commandé par boîtier de télécommande individuel. Il sera fourni autant d émetteurs que de places de parking, plus 5 à destination du gestionnaire. 6.5.2. AVEC LES PROPRIETES VOISINES L'opération sera séparée des propriétés voisines par des murs existants ou rebâtis ou par création de clôtures, après démolition des bâtiments construits en mitoyenneté. 6.5.3. ELEMENTS DECORATIFS EN SERRURERIE L entrée de la résidence bénéficiera d un portail muni d une commande d accès à distance. l accès à la résidence sera protégé par platine vidéophone et badges «vigik» 6.6. RESEAUX DIVERS 15/16

6.6.1. EAU L'alimentation en eau se fera par un branchement sur le réseau de la compagnie concessionnaire jusqu'au compteur général situé en soussol ou dans le citerneau. 6.6.2. ELECTRICITE (POSTE DE TRANSFORMATION EXTERIEUR) L'alimentation générale en électricité se fera depuis le réseau basse tension d EDF jusqu au coffret de façade basse tension ou jusqu'aux grilles de repiquage des pieds de colonne, en fonction des demandes des concessionnaires. 6.6.3. TELECOMMUNICATIONS Le raccordement se fera depuis le réseau FRANCE TELECOM jusqu'aux colonnes montantes dans les gaines palières pour la distribution des logements. 16/16