LE PALAIS D ALCINE ACTE 4

LE PALAIS D ALCINE ACTE 4 MAGNY-LE-HONGRE (77) NOTICE DESCRIPTIVE - MAISONS (selon la loi du 10 mai 1968) Maître d Ouvrage SCI Magny-le-Hongre lot 3.17A Gérant SEFRI CIME Activité & Services 20 place de Catalogne 75014 PARIS Maître d'œuvre d Exécution Maîtres d'œuvre de Conception Arcas 6, rue Boissonade 75014 PARIS Tagliaventi et Associati 17 Via Cesare Battisti 40123 BOLOGNA Cabinet BERNARDO Consulting 19, Av du Maréchal de Lattre de Tassigny 94 350 VILLIERS SUR MARNE 05 septembre 2012 20 place de Catalogne - 75014 PARIS - Tél: 01 40 48 57 00 - Fax: 01 40 48 56 99 - www.sefri-cime.fr 1

OBJET DU PRESENT DOCUMENT Le présent descriptif a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements. Cette opération vise à : la réglementation acoustique de juin 1999 la norme électrique NFC 15-100 la réglementation sur l accessibilité la Réglementation Technique RT 2005 l obtention d un label BBC énergétique, BBC 2005. Les résultats de consommations théoriques, obtenus à partir des logiciels de calculs, ne peuvent en aucun cas engager le Maître d Ouvrage sur des consommations réelles dans la mesure où dans ces consommations réelles sont incorporées des consommations qui ne sont pas intégrées dans les réglementations et modèles de calcul et sont sujettes au comportement des occupants et aux conditions climatiques qui peuvent s écarter notablement de la moyenne. En outre, le Maître l Ouvrage informe l Acquéreur que tous les travaux, les installations et aménagement effectués par l occupant dans les biens objet des présentes et en particulier toute intervention sur le conduit de cheminée, postérieurement à la livraison, pourront avoir des répercussions sur la performance thermique et les caractéristiques environnementales des maisons, dont le Maître d Ouvrage ne pourra pas être tenu pour responsable. La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La SCI MAGNY LE HONGRE LOT 3.17A pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment changement de réglementation, faillite de l'entreprise ou du fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, impératifs techniques la mettant dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la SCI MAGNY LE HONGRE LOT 3.17A pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées faux-plafonds, soffites, canalisations et appareils de chauffage n'y sont pas toujours figurés. La construction se conformera aux règles de construction et de sécurité. La conformité de la construction sera soigneusement vérifiée par un Bureau de Contrôle indépendant agréé et mandaté. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements de finition des maisons seront choisis par l'architecte en accord avec les instances administrative compétentes. 2

I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 Fouilles (en terrain de toutes natures) Terrassement pleine masse, terrain de toute nature y compris toutes sujétions de blindage, épuisement des eaux, démolition d anciens ouvrages. 1.1.2 - Fondations Fondations suivant rapport de sol. 1.2 - MURS ET OSSATURES 1.2.1 - Murs en infrastructure (parking en sous-sol du collectif) Ils seront traités en parpaing ou béton armé ou tous procédés tenant compte de la présence éventuelle d ouvrages riverains. Leur épaisseur sera définie en fonction des calculs de béton armé et accord du Bureau de Contrôle. 1.2.2 - Murs de façades Briques alvéolaires de terre cuite épaisseur de 0,20 m suivant résultats de l étude thermique. Revêtement extérieur : Enduit de ravalement monocouche, calepinage et teintes selon le projet de l architecte. Isolation thermique : Isolation thermique par revêtement intérieur en matériau composite (épaisseur suivant étude thermique). 1.2.3 - Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) et séparatifs non porteurs Ils seront traités en béton armé ou en parpaings. Leur épaisseur sera définie en fonction des calculs de structure du Bureau d Etudes Techniques et après accord du Bureau de Contrôle. Isolation selon étude thermique. 1.3 - PLANCHERS 1.3.1 - Planchers bas Dallage sur terre plein ou plancher porté selon résultats des études techniques et de l'étude de sol. Planchers d étage Planchers des logements en dalle pleine de béton armé d épaisseur suivant calculs effectués par un Bureau d Etudes Techniques et après accord du bureau de contrôle. Plancher sous-combles non accessibles, principalement réalisé en BA13 ou plancher béton suivant nécessité technique. 1.3.2 Chape isophonique Sans objet. 3

1.4 - CLOISONS DE DISTRIBUTION Les cloisons de distribution entre pièces (dans la mesure où la séparation n est pas constituée par un mur porteur), seront réalisées en cloisons sèches à parement en plaque de plâtre type Placopan ou équivalent (épaisseur 50 mm). 1.5 ESCALIERS 1.5.1 Escalier privatif En bois exotique, marches, garde-corps, mains courantes, avec ou sans contre marches, selon projet. Finition vernis incolore ou coloré suivant les prescriptions de l architecte. 1.6 - CONDUITS DE VENTILATION 1.6.1 - Conduits de ventilation des maisons Dans les maisons, des conduits souples PVC seront prévus dans les gaines techniques, maçonnées ou cloisonnées, reliés d'une part aux bouches d'extraction dans les pièces humides, et d'autre part, aux ventilateurs d'extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée. 1.6.2 - Ventilation du parking Sans objet. 1.7 - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 - Chutes d eaux pluviales Tuyaux de descentes PVC ou zinc naturel ou pré-patiné 1.7.2. Chutes d eau usée En PVC. 1.7.3 Canalisations d assainissement En PVC série assainissement. 1.8 TOITURES 1.8.1 - Charpente, couverture et accessoires La charpente sera constituée de fermettes, traitée par produit fongicide et insecticide selon réglementation en vigueur. La couverture sera en tuiles, teintes selon projet. La couverture des chiens assis des maisons 3, 9, 10, 12, 13 et 14 sera en zinc. La couverture du chien assis des maisons 7 et 8 sera en tuiles, teintes selon projet. La ventilation de la toiture sera assurée par des pièces spéciales adaptées. Les gouttières seront en PVC, zinc naturel ou pré-patiné. 1.8.2 Souches de cheminées La souche du conduit de fumée du foyer du séjour sera réalisée en maçonnerie ou de type «Poujoulat», selon projet. Au titre des prescriptions BBC, le conduit de fumée sera livré bouchonné et restera en attente au plafond du séjour. 4

II - LOCAUX PRIVATIFS D HABITATION ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 - SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES 2.1.1 - Sols et plinthes des entrées et séjours Revêtement de sol stratifié référence Loft Project de BERRY FLOOR ou équivalent, 3 décors au choix, ou Carrelage MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 30x30, pose droite. Choix selon sélection présentée. Plinthes coordonnées. 2.1.2 Sols et plinthes des chambres et dégagements Moquette type ALTITUDE de chez Balsan ou équivalent ou revêtement de sol stratifié dito 2.1.1. Plinthe bois à peindre si revêtement moquette Plinthes coordonnées si revêtement stratifié. 2.1.3 - Sols et plinthes des salles de bains, WC et cuisine Carrelage MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 30x30, pose droite. Plinthes assorties. Choix suivant gamme d échantillons pré-selectionnés par SEFRI-CIME. 2.2 - REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures) Faïence Revêtement en carreaux de faïence MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 20x25. Choix suivant gamme d échantillons pré selectionnée par SEFRI-CIME. Salles de bains : adossement de la baignoire ou du receveur de douche jusqu à hauteur d huisserie et tablier de baignoire. Cuisine : sans objet WC : sans objet Kitchenette : sans objet. 2.3 - MENUISERIES EXTERIEURES Fenêtres et portes fenêtres en PVC blanc, ouvrant à la française ou fixe suivant plan. Double vitrage isolant selon règlementation. Une porte fenêtre équipée d une serrure. La lucarne de la Maison 7 est décorative et non accessible. 2.4 - FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS Volets d aspect persienné en bois peint, localisation et coloris selon plan de façade, ou volets roulants en PVC. Dans certains cas pour des raisons techniques et architecturales, les baies pourront rester sans occultations. Volet de la porte fenêtre équipée d une serrure, équipé d une serrure. 5

2.5 - MENUISERIES INTERIEURES 2.5.1 - Huisseries et bâtis Huisseries métalliques. 2.5.2 - Portes intérieures Du type isoplanes à recouvrement, pré-peintes d usine ou sur chantier. Les portes des salles de bains, salles d'eau et des WC auront une serrure à condamnation et dé-condamnation. Quincaillerie intérieure, en laiton, gamme KLOE de BRICART (ou similaire). Serrure à clé pour les chambres ; 1 clef fournie par porte. Butés de porte avec amortisseur au droit de toutes les portes ouvrant à moins de 120. 2.5.3 - Portes d entrées sur rue Porte isolante à âme blindée Serrure de sécurité 3 points Judas optique Finition intérieure en peinture satinée blanche Finition extérieure en peinture, selon projet. 2.5.4 - Portes de placards Portes de placards coulissantes en panneau mélaminé 10 mm. Les placards de petite dimension pourront être équipés d ouvrants à la française. 2.6 - SERRURERIE ET GARDE CORPS Garde-corps en acier ou aluminium peint ou thermolaqué. 2.7 - PEINTURES 2.7.1 - Peintures extérieures Selon projet. 2.7.2 - Peintures intérieures Toutes les peintures intérieures seront de couleur blanche. Sur menuiseries et plinthes à peindre Deux couches de peinture acrylique satinée. Sur plafond Sur plafond des pièces sèches : deux couches de peinture acrylique mate. Sur plafond des pièces humides : deux couches de peinture acrylique satinée. Sur canalisations et tuyauteries Deux couches de peinture acrylique satinée. Sur trappes de visite Deux couches de peinture acrylique satinée ou mate suivant emplacement. Sur murs Sur murs des pièces sèches : peinture acrylique mate. Sur murs des pièces humides : peinture acrylique satinée. 6

2.8 - EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.8.1 - Equipements ménagers 2.8.1.1 Bloc évier, robinetterie Evier inox de 1,20 m ou 1,40 m comportant un ou deux bacs et un égouttoir, selon plans. Emplacement sous égouttoir pour lave-vaisselle. Les cuisines seront obligatoirement livrées avec le meuble évier fourni et posé. 2.8.1.2 Kitchenette (selon plan) Sans objet. 2.8.2 - Equipements sanitaires et plomberie 2.8.2.1 - Distribution d eau froide Distribution en cuivre, PER ou équivalent, apparente ou encastrée en dalle entre gaine et pièce humide. Distribution des appareils en apparent dans les pièces humides. 2.8.2.2 - Production et distribution d eau chaude Production d eau chaude sanitaire individuelle à partir d une chaudière murale gaz à condensation de marque SAULNIER DUVAL ou équivalent, selon plan. Distribution en cuivre, PER ou équivalent, apparente ou encastrée en dalle entre gaine et pièce humide. Distribution des appareils en apparent dans les pièces humides. 2.8.2.3 - Evacuation En tuyaux PVC. 2.8.2.4 Distribution de gaz A partir du coffret GDF normalisé. 2.8.2.5 - Branchements en attente Alimentation eau froide en attente pour lave-linge et lave-vaisselle avec robinets à nez fileté et évacuations siphonnées en PVC, situées en cuisine ou salle de bain suivant plan. Robinet de puisage : un par maison en façade côté jardin. 2.8.2.6 - Appareils sanitaires Appareils sanitaires blancs. WC : Cuvette et réservoir en porcelaine vitrifiée de marque VICTORIA de ROCA ou équivalent. Abattant double en plastique rigide et chasse d eau deux débits. Baignoire, cote selon plans : En acrylique de marque GENOVA de ROCA ou équivalent. 7

Receveur de douche : cotes selon plans : En grès émaillé ETNA de ROCA ou équivalent. Lave mains : SO Lavabo sur colonne : en porcelaine blanche, marque VICTORIA de ROCA ou équivalent. 2.8.2.7 Robinetterie De marque VICTORIA PLUS de ROCA : Evier : mitigeur. Vasque : mitigeur. Douche : mitigeur, douchette flexible et avec barre murale. Baignoire : mitigeur, douchette avec flexible et support sur robinet. Lave-main : eau froide uniquement. 2.8.3 - Equipement électrique 2.8.3.1 Puissance à desservir selon réglementation en vigueur 2.8.3.2 Equipement de chaque pièce Tableau d abonné encastré dans entrée ou dégagement des maisons. Appareillage blanc ALCYON de SCHNEIDER ELECTRIQUE ou équivalent. Les pièces seront équipées comme le demande la Norme C15.100 Séjour : Chambre : Cuisine : Salle de bain : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple par tranche de 4m² avec un minimum de 5 prises 1 socle de communication 1 prise TV 1 sortie de fil en plafond 3 prises de 16A simple 1 socle de communication 1 prise TV dans la chambre n 1 1 sortie de fil en plafond 1 sortie de fil en applique sur évier 1 boîtier de connexion 32A 1 sortie de fil pour hotte 1 prise 16A pour réfrigérateur 1 prise spécialisée pour four 1 ou 2 prises spécialisées pour lave-linge et/ou Lave vaisselle, selon plans 3 ou 4 prises 16A simple, hauteur «plan de travail» 1 socle de communication 1 sortie de fil en plafond 1 sortie de fil en applique sur le lavabo 1 prise 16A simple, hauteur «plan de toilette» 1 prise spécialisée pour lave-linge, selon plans 8

Entrée : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple Dégagement : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple WC : Extérieur : 1 sortie de fil en plafond (ou en applique au dessus de la porte ou du lave main) 1 hublot étanche en applique au droit de chaque séjour 1 hublot étanche en applique au-dessus de la porte d entrée Sonnerie de porte palière : bouton poussoir à l extérieur et ronfleur en tableau. 2.8.4 - Chauffage et ventilation 2.8.4.1 - Type d installation Chauffage chaudière murale gaz à condensation de marque SAULNIER DUVAL ou équivalent dito 2.8.2.2. 2.8.4.2 - Températures garanties Selon réglementation en vigueur 2.8.4.3 - Appareils d émission de chaleur Pièces sèches, selon étude thermique : radiateurs en acier de marque FINIMETAL ou équivalent équipés de robinets thermostatiques. Salle de bains : sèche serviette à eau chaude reliée au chauffage central de marque ACOVA ou équivalent. 2.8.4.4 - Ventilation mécanique contrôlée Les entrées d air se feront par des bouches posées dans les menuiseries ou dans les coffres de volets roulants des pièces principales. Les extractions d air se feront par des bouches placées dans les pièces de service (cuisine, WC, salle de bains). 2.8.5 - Equipement des placards 1 tablette horizontale haute supportant une tringle de penderie. 2.8.6 - Equipements de télécommunications TV : 2 prises TV/FM seront installées, l une dans le séjour, l autre dans la chambre principale (chambre n 1) Téléphone ou socle de communication : 1 prise sera installée dans le séjour, 1 dans chaque chambre et 1 dans la cuisine. 9

2.9 ANNEXES PRIVATIVES 2.9.1. - Garage accolé à la maison (selon plan) 2.9.1.1 - Murs et voiles Murs périphériques et de refend en parpaing, briques creuses ou béton, selon études techniques. 2.9.1.2 - Sol : Dallage béton, finition talochée 2.9.1.3 - Charpente : La charpente sera constituée de fermettes, traitée par produit fongicide et insecticide selon réglementation en vigueur. 2.9.1.4 - Couverture La couverture sera en en tuiles, les teintes seront définies selon projet. 2.9.1.4 - Revêtement de façade Revêtement extérieur : dito 1.2.2. 2.9.1.5 - Equipements électriques 1 prise étanche 1 point lumineux en plafond et en applique, commandé par un interrupteur va et vient 2.9.1.6 Porte d accès voitures Portes de garage métalliques, basculantes, non motorisées, peintes, surface extérieure avec serrure. 2.9.1.7 Porte d accès piéton Porte entre garage et partie habitable : isolante, peinte côté habitable 2.9.2. Parking en sous sol (selon affectation) N.B. Seuls sont prévus des emplacements de parking non boxés. Certaines maisons disposant d un ou plusieurs emplacements de stationnement dans le sous sol de l immeuble collectif, les caractéristiques du parking en sous sol de la copropriété sont reproduites dans la présente notice. 2.9.2.2 Plafonds Livrés bruts de béton ou isolation selon nécessité règlementaire. 2.9.2.3 Sols Traçage et numérotation des places de stationnement. 2.9.2.4 Porte d accès Porte métallique motorisée, basculante ou battante, avec organe de sécurité, commande d ouverture intérieure et extérieure par boîtier de télécommande. Il sera livré un seul émetteur par emplacement. 2.9.2.5 Ventilation Selon réglementation. 10

2.9.2.6 Equipement électrique Dans les circulations, éclairage commandé par minuterie et boutons poussoirs lumineux étanches. Eclairage de sécurité par blocs autonomes suivant réglementation. 2.9.2.7 Extincteurs Extincteurs à fournir par la copropriété, emplacements suivant règlementations. 2.9.3 - Parkings extérieurs non-couverts (selon plan d affectation) 2.9.3.1 Sols Enrobé ou béton désactivé beige selon projet de l architecte Traçage et numérotation des places de stationnement 2.9.4 - Parkings extérieurs couverts (selon plan d affectation) 2.9.4.1 Sols Enrobé ou béton désactivé beige selon projet de l architecte Traçage et numérotation des places de stationnement 2.9.3.2 Charpente La charpente sera constituée de fermettes, traitée par produit fongicide et insecticide selon réglementation en vigueur. 2.9.3.3 Couverture La couverture sera en en tuiles, les teintes seront définies selon projet. III - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 3.1 LOCAL VELO (Selon affectation règlement de copropriété) Sol : dallage en béton banché ; Murs : voile en béton ou maçonnerie en parpaings ; Plafond : peinture de propreté ou isolant selon réglementation; Equipement électrique : plafonnier étanche sur interrupteur à temporisation ; Accès : bloc porte à clé sur organigramme 3.2 - LOCAL DES ORDURES MENAGERES (Selon affectation règlement de copropriété) Sol : carrelage de type grès cérame 20*20 avec plinthes à talon; Murs : voile en béton ou maçonnerie en parpaings ; Plafond : flocage isolant à base de fibre minérale selon situation ; Equipement électrique : plafonnier étanche sur interrupteur à temporisation ; Accès : bloc porte coupe feu avec ferme porte ; Robinet de puisage, siphon de sol et ventilation : selon réglementation. Prise de courant étanche 11

IV - T.V. Installation TV : raccordement par antenne et fourreautage pour éventuel câblage ultérieur. V - ALIMENTATION EN EAU 5.1 - COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX Sans objet 5.2 - REDUCTEUR DE PRESSION Suivant nécessité VI - ALIMENTATION EN ELECTRICITE 6.1 - COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX Sans objet 6.2 - COLONNE MONTANTE Sans objet. 6.3 - BRANCHEMENT ET COMPTAGE PARTICULIERS Pénétration dans chaque logement à partir du coffret individuel normalisé. VII - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES 7.1 - VOIRIE Enrobé ou béton désactivé 7.2 - CIRCULATION DES PIETONS Enrobé ou béton désactivé 7.3 ESPACES VERTS Jardins engazonnés et plantés selon le projet. 7.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR JARDIN Suivant plan masse du permis de construire 7.5 - CLOTURES Suivant plan de masse du permis de construire. 7.6 LOCAL ORDURES MENAGERES EXTERIEUR (Selon affectation règlement de copropriété) Sol : Enrobé ou béton désactivé Murs périphériques : En Parpaing revêtu sur la face extérieure d enduit monocouche, teinte selon le projet de l architecte Accès : Porte métallique peinte coté extérieur donnant sur l accès piéton Charpente : La charpente sera constituée de fermettes, traitée par produit fongicide et insecticide selon réglementation en vigueur. Couverture : La couverture sera en en tuiles, les teintes seront définies selon projet. 12

LE PALAIS D ALCINE ACTE 4 MAGNY-LE-HONGRE (77) NOTICE DESCRIPTIVE - APPARTEMENTS (selon la loi du 10 mai 1968) Maître d Ouvrage SCI Magny-le-Hongre lot 3.17A Gérant SEFRI CIME Activité & Services 20 place de Catalogne 75014 PARIS Maître d'œuvre d Exécution Maîtres d'œuvre de Conception Arcas 6, rue Boissonade 75014 PARIS Tagliaventi et Associati 17 Via Cesare Battisti 40123 BOLOGNA Cabinet BERNARDO Consulting 19, Av du Maréchal de Lattre de Tassigny 94 350 VILLIERS SUR MARNE 05 septembre 2012 20 place de Catalogne - 75014 PARIS - Tél: 01 40 48 57 00 - Fax: 01 40 48 56 99 - www.sefri-cime.fr 1

OBJET DU PRESENT DOCUMENT Le présent descriptif a pour objet de définir les conditions techniques et les prestations suivant lesquelles sera construit le programme de logements. Cette opération vise à : la réglementation acoustique de juin 1999 la norme électrique NFC 15-100 la réglementation sur l accessibilité la Réglementation Technique RT 2005 l obtention d un label BBC énergétique, BBC 2005 N.B. : cette performance thermique est calculée sur l immeuble dans sa globalité, et non appartement par appartement Les résultats de consommations théoriques, obtenus à partir des logiciels de calculs, ne peuvent en aucun cas engager le Maître d Ouvrage sur des consommations réelles dans la mesure où dans ces consommations réelles sont incorporées des consommations qui ne sont pas intégrées dans les réglementations et modèles de calcul et sont sujettes au comportement des occupants et aux conditions climatiques qui peuvent s écarter notablement de la moyenne. En outre, le Maître l Ouvrage informe l Acquéreur que tous les travaux, les installations et aménagement effectués par l occupant dans les biens objet des présentes, postérieurement à la livraison, pourront avoir des répercussions sur la performance thermique et les caractéristiques environnementales des maisons, dont le Maître d Ouvrage ne pourra pas être tenu pour responsable. La présente notice descriptive est établie avant la mise en œuvre des différents matériaux ou matériels énoncés. Les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipements ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La SCI MAGNY LE HONGRE LOT 3.17A pourra y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment changement de réglementation, faillite de l'entreprise ou du fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, impératifs techniques la mettant dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront être de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction et que la SCI MAGNY LE HONGRE LOT 3.17A pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées faux-plafonds, soffites, canalisations et appareils de chauffage n'y sont pas toujours figurés. La construction se conformera aux règles de construction et de sécurité. La conformité de la construction sera soigneusement vérifiée par un Bureau de Contrôle indépendant agréé et mandaté. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l'immeuble et de ses dépendances seront choisis par l'architecte en accord avec les instances administrative compétentes. 2

Sécurité L immeuble : Le hall d entrée est fermé un ensemble sécurisé avec un digicode sur horloge et un vidéophone. La sortie de secours du parking mène dans le hall. Les appartements : La porte palière de chaque appartement est à âme blindée, équipée d une serrure de sûreté à trois points, de paumelles anti-dégondage et d un judas optique. Le parking : L accès au parking depuis le rez-de-chaussée est commandé par une porte à clef fonctionnant sur organigramme. La porte automatique du parking fonctionne à l entrée et à la sortie à l aide d un émetteur. Dans le parking, outre l éclairage sur minuterie, il est prévu des points lumineux permanents. 3

I - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 Fouilles (en terrain de toutes natures) Terrassement pleine masse, terrain de toute nature y compris toutes sujétions de blindage, épuisement des eaux, démolition d anciens ouvrages. 1.1.2 - Fondations Fondations suivant rapport de sol. 1.2 - MURS ET OSSATURES 1.2.1 - Murs en infrastructure Ils seront traités en béton armé ou parpaing ou tous procédés tenant compte de la présence éventuelle d ouvrages riverains. Leur épaisseur sera définie en fonction des calculs de béton armé et accord du Bureau de Contrôle. 1.2.2 - Murs de façades En béton armé ou maçonnerie ou briques alvéolaires de terre cuite épaisseur de 0,20 m, selon accord du Bureau de Contrôle et résultats de l étude thermique Revêtement extérieur : Enduit de ravalement monocouche, calepinage et teintes selon le projet de l architecte. Isolation thermique : Isolation thermique par revêtement intérieur en matériau composite (épaisseur suivant étude thermique). 1.2.3 - Murs porteurs à l intérieur des locaux (refends) et séparatifs non porteurs Ils seront traités en béton armé ou en parpaings. Leur épaisseur sera définie en fonction des calculs de structure du Bureau d Etudes Techniques et après accord du Bureau de Contrôle. Isolation selon étude thermique. 4

1.3 - PLANCHERS 1.3.1 - Planchers bas du sous-sol Dallage sur terre plein ou plancher porté selon résultats des études techniques et de l'étude de sol. Planchers du rez-de-chaussée et planchers d étage Planchers des logements en dalle pleine de béton armé d épaisseur suivant calculs effectués par un Bureau d Etudes Techniques et après accord du bureau de contrôle. Plancher sous-combles non accessibles Principalement réalisé en BA13 ou plancher béton suivant nécessité technique. Plancher sous terrasses En dalle pleine en BA horizontale, épaisseur suivant calcul de structure avec isolation thermique sous l'étanchéité répondant à la réglementation thermique en vigueur. 1.3.2 Chape isophonique Chape isophonique à tous les étages. 1.3.2 Chape thermique Chape thermique entre sous-sol et logements à RDC. 1.4 - CLOISONS DE DISTRIBUTION Les cloisons de distribution entre pièces (dans la mesure où la séparation n est pas constituée par un mur porteur), seront réalisées en cloisons sèches à parement en plaque de plâtre type Placopan ou équivalent (épaisseur 50 mm). 1.5 ESCALIERS DES PARTIES COMMUNES Les escaliers seront en béton armé. Ils recevront un revêtement plastique en superstructure. Ils seront traités en peinture de sol en sous sol. 1.6 - CONDUITS DE VENTILATION 1.6.1 - Conduits de ventilation des locaux de l immeuble Dans les logements, des conduits métalliques galvanisés seront prévus dans les gaines techniques, maçonnées ou cloisonnées, reliés d une part aux bouches d extraction dans les pièces humides, et d autre part, aux ventilateurs d extraction, pour assurer une ventilation mécanique contrôlée. 1.6.2 - Ventilation du parking Selon réglementation en vigueur. 1.7 - CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 - Chutes d eaux pluviales Tuyaux de descentes zinc naturel ou pré-patiné 1.7.2. Chutes d eau usée En PVC. 1.7.3 Canalisations d assainissement En PVC série assainissement. 5

1.8 TOITURES 1.8.1 - Charpente, couverture et accessoires La charpente sera constituée de fermettes, traité par produit fongicide et insecticide selon réglementation en vigueur. La couverture sera en tuiles, la teinte sera définie selon le projet de l architecte. La ventilation de la toiture sera assurée par des pièces spéciales adaptées. Les gouttières seront en zinc naturel ou pré-patiné. II - LOCAUX PRIVATIFS D HABITATION ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 - SOLS ET PLINTHES DES PIECES PRINCIPALES 2.1.1 - Sols et plinthes des entrées et séjours Revêtement de sol stratifié référence Loft Project de BERRY FLOOR ou équivalent. 3 décors au choix. Option payante selon procédure «Travaux Modificatif Acquéreurs» : Carrelage MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 30x30, pose droite. Choix selon sélection présentée. Plinthes coordonnées. 2.1.2 Sols et plinthes des chambres et dégagements Moquette type ALTITUDE de chez Balsan ou équivalent. Option payante selon procédure «Travaux Modificatif Acquéreurs» : Revêtement de sol stratifié dito entrée et séjour. Plinthes bois à peindre. 2.1.3 - Sols et plinthes des salles de bains, WC et cuisine Carrelage MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 30x30, pose droite. Plinthes assorties. Choix suivant gamme d échantillons pré-selectionnés par SEFRI-CIME. 2.1.4 - Sols des balcons Béton brut. 2.1.5 - Sols des terrasses accessibles Dalles en béton de gravillons lavés posées sur plots à joints libres, selon plans. La trame indiquée sur le plan de vente figure à titre indicatif. 2.2 - REVETEMENTS MURAUX (autres que enduits, peintures) Faïence Revêtement en carreaux de faïence MARAZZI, DESVRES ou équivalent, 20x20 ou 20x25. Choix suivant gamme d échantillons pré selectionnée par SEFRI-CIME. Salles de bains : adossement de la baignoire ou du receveur de douche jusqu à hauteur d huisserie et tablier de baignoire. Cuisine : sans objet WC : sans objet 6

2.3 - MENUISERIES EXTERIEURES Fenêtres et portes fenêtres en PVC blanc, ouvrant à la française ou fixe suivant plan. Double vitrage isolant selon règlementation. 2.4 - FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS Volets d aspect persienné en bois peint, localisation et coloris selon plan de façade, ou volets roulants en PVC. Dans certains cas pour des raisons techniques et architecturales, les baies pourront rester sans occultations. 2.5 - MENUISERIES INTERIEURES 2.5.1 - Huisseries et bâtis Huisseries métalliques. 2.5.2 - Portes intérieures Du type isoplane à recouvrement, pré-peintes d usine ou sur chantier. Les portes des salles de bains, salles d'eau et des WC auront une serrure à condamnation et dé-condamnation. Quincaillerie intérieure, en laiton, gamme KLOE de BRICART (ou similaire). Serrure à clé pour les chambres ; 1 clef fournie par porte. Butées de porte avec amortisseur au droit de toutes les portes ouvrant à moins de 120. 2.5.3 - Portes palières Porte isolante à âme blindée Serrure de sécurité 3 points de type A2P-2* Judas optique Finition intérieure en peinture satinée blanche Finition extérieure en peinture, selon projet. 2.5.4 - Portes de placards Portes de placards coulissantes en panneau mélaminé 10 mm. Les placards de petite dimension pourront être équipés d ouvrants à la française. 2.6 - SERRURERIE ET GARDE CORPS Garde-corps en acier ou aluminium peint ou thermolaqué. 2.7 - PEINTURES 2.7.1 - Peintures extérieures Selon projet. 7

2.7.2 - Peintures intérieures Toutes les peintures intérieures seront de couleur blanche. Sur menuiseries et plinthes à peindre Deux couches de peinture acrylique satinée. Sur plafond Sur plafond des pièces sèches : deux couches de peinture acrylique mate. Sur plafond des pièces humides : deux couches de peinture acrylique satinée. Sur canalisations et tuyauteries Deux couches de peinture acrylique satinée. Sur trappes de visite Deux couches de peinture acrylique satinée ou mate suivant emplacement. Sur murs Sur murs des pièces sèches : peinture acrylique mate. Sur murs des pièces humides : peinture acrylique satinée. 2.8 - EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.8.1 - Equipements ménagers 2.8.1.1 Bloc évier, robinetterie Evier inox de 1,20 m ou 1,40 m comportant un ou deux bacs et un égouttoir, selon plans. Emplacement sous égouttoir pour lave-vaisselle. Les cuisines seront obligatoirement livrées avec le meuble évier fourni et posé. 2.8.2 - Equipements sanitaires et plomberie 2.8.2.1 - Distribution d eau froide Colonne montante dans gaine palière puis encastrée en dalle jusqu au logement. Distribution en cuivre, PER ou équivalent, apparente ou encastrée en dalle entre gaine et pièce humide. Distribution des appareils en apparent dans les pièces humides. 2.8.2.2 - Production et distribution d eau chaude Production d eau chaude sanitaire individuelle à partir d une chaudière murale gaz à condensation de marque SAULNIER DUVAL ou équivalent, selon plan. Distribution en cuivre, PER ou équivalent, apparente ou encastrée en dalle entre gaine et pièce humide. Distribution des appareils en apparent dans les pièces humides. 8

2.8.2.3 - Evacuation En tuyaux PVC. 2.8.2.4 - Branchements en attente Alimentation eau froide en attente pour lave-vaisselle et lave-linge avec robinets à nez fileté et évacuations siphonnées en PVC, situées en cuisine ou salle de bain suivant plan. Robinet de puisage sur les terrasses privatives en RDC 2.8.2.5 - Appareils sanitaires Appareils sanitaires blancs. WC : Cuvette et réservoir en porcelaine vitrifiée de marque VICTORIA de ROCA ou équivalent. Abattant double en plastique rigide et chasse d eau deux débits. Baignoire, cotes selon plans : En acrylique de marque GENOVA de ROCA ou équivalent. Receveur de douche : cotes selon plans : En grès émaillé ETNA de ROCA ou équivalent. Lavabo : en porcelaine blanche, marque VICTORIA de ROCA ou équivalent. Lave mains: SO 2.8.2.6 Robinetterie De marque VICTORIA PLUS de ROCA : Evier : mitigeur. Vasque : mitigeur. Douche : mitigeur, douchette flexible et avec barre murale. Baignoire : mitigeur, douchette avec flexible et support sur robinet. Lave-main : eau froide uniquement. 2.8.3 - Equipement électrique 2.8.3.1 Puissance à desservir selon réglementation en vigueur 9 KVA pour les deux et trois pièces ; 12 KVA pour les quatre pièces et plus 9

2.8.3.2 Equipement de chaque pièce Tableau d abonné encastré dans entrée ou dégagement des appartements. Appareillage blanc ALCYON de SCHNEIDER ELECTRIQUE ou équivalent. Les pièces seront équipées comme le demande la Norme C15.100 ; à titre indicatif : Séjour : Chambre : Cuisine : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple par tranche de 4m² avec un minimum de 5 prises 1 socle de communication 1 prise TV 1 sortie de fil en plafond 3 prises de 16A simple 1 socle de communication 1 prise TV dans la chambre n 1 1 sortie de fil en applique sur évier 1 boîtier de connexion 32A 1 prise 16A pour réfrigérateur 1 prise spécialisée pour four 1 prise spécialisée pour lave-linge, selon plan 1 prise spécialisée pour lave-vaisselle 2 prises 16A simple, hauteur «plan de travail» 1 socle de communication Salle de bain : 1 sortie de fil en plafond 1 sortie de fil en applique sur le lavabo 1 prise 16A simple, hauteur «plan de toilette» 1 prise spécialisée pour lave-linge, selon plans Entrée : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple Vidéophone : de marque URMET ou équivalent coloris blanc Visualisation noir et blanc. Dégagement : 1 sortie de fil en plafond 1 prise 16A simple WC : 1 sortie de fil en plafond (ou en applique au dessus de la porte) Sonnerie de porte palière : bouton poussoir à l extérieur et ronfleur en tableau. 2.8.4 - Chauffage et ventilation 2.8.4.1 - Type d installation Chauffage chaudière murale gaz à condensation de marque SAULNIER DUVAL ou équivalent dito 2.8.2.2. 2.8.4.2 - Températures garanties Selon réglementation en vigueur 10

2.8.4.3 - Appareils d émission de chaleur Pièces sèches, selon étude thermique : radiateurs en acier de marque FINIMETAL ou équivalent équipés de robinets thermostatiques. Salle de bains : sèche serviette à eau chaude reliée au chauffage central de marque ACOVA ou équivalent. 2.8.4.4 - Ventilation mécanique contrôlée Les entrées d air se feront par des bouches posées dans les menuiseries ou dans les coffres de volets roulants des pièces principales. Les extractions d air se feront par des bouches placées dans les pièces de service (cuisine, WC, salle de bains). 2.8.5 - Equipement des placards 1 tablette horizontale haute supportant une tringle de penderie. 2.8.6 - Equipements de télécommunications TV : 2 prises TV/FM seront installées, l une dans le séjour, l autre dans la chambre principale (chambre n 1) Téléphone ou socle de communication : 1 prise sera installée dans le séjour, 1 dans chaque chambre et 1 dans la cuisine. 2.9 ANNEXES PRIVATIVES 2.9.1 Parking couvert N.B. Seuls sont prévus des emplacements de parking non boxés. 2.9.1.1 Murs et voiles Livrés bruts de béton. 2.9.1.2 Plafonds Livrés bruts de béton ou isolation selon nécessité règlementaire. 2.9.1.3 Sols Traçage et numérotation des places de stationnement. 2.9.2 - Parkings extérieurs selon projet Emplacement délimité par marquage au sol. 2.10 JARDINS PRIVATIFS Engazonnement et plantations selon permis de construire. 11

III - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 3.1 HALL D ENTREE DES IMMEUBLES 3.1.1 - Sols Carrelage en grès émaillé. Format et calepinage suivant projet. 3.1.2 Parois Revêtement mural et miroir, selon projet. 3.1.3 - Plafond Plafond ou faux plafond selon projet et réglementation acoustique Enduits, ou peinture, ou plaques de plâtre montées sur ossature métallique, selon projet. 3.1.4 - Portes d accès, système de fermeture Porte avec ossature métallique laquée, pleine ou vitrée, selon projet. Portes intérieures avec ferme porte. 3.1.5 - Boîte à lettres Boîte à lettres normalisée, façade et localisation selon projet. 3.1.6 - Equipement électrique Spots encastrés dans faux plafond ou luminaires en suspension ou en applique, selon projet. Commande par boutons poussoirs lumineux ou détecteur de présence. 3.1.7 Vidéophone et digicode La première porte ou grille sur rue est équipée d'un digicode. La deuxième porte est équipée d un vidéophone relié à l'appartement. 3.2 - CIRCULATIONS, COULOIRS, CAGE D ESCALIER 3.2.1 - Sols circulations RDC : carrelage grès émaillé ou moquette selon projet. Etage : moquette velours grand trafic selon projet. 3.2.2 - Murs Revêtement textile collé ou enduit décoratif ou peinture satinée. Plinthes bois ou médium peintes 3.2.3 - Plafonds Deux couches de peinture acrylique mate. 3.2.4 - Equipements électriques Luminaires en applique ou plafonnier. Commande par minuterie ou détecteur de présence. 3.2.5 Ascenseur Sans objet. 12

3.3 - LOCAUX COMMUNS, PARC DE STATIONNEMENT 3.3.1 - Local vélo Sol : dallage en béton banché ; Murs : voile en béton ou maçonnerie en parpaings ; Plafond : peinture de propreté ou isolant selon réglementation; Equipement électrique : plafonnier étanche sur interrupteur à temporisation ; Accès : bloc porte à clé sur organigramme 3.3.2 - Local des ordures ménagères Sol : carrelage de type grès cérame 20*20 avec plinthes à talon; Murs : voile en béton ou maçonnerie en parpaings ; Plafond : flocage isolant à base de fibre minérale selon situation ; Equipement électrique : plafonnier étanche sur interrupteur à temporisation ; Accès : bloc porte coupe feu avec ferme porte ; Robinet de puisage, siphon de sol et ventilation : selon réglementation. Prise de courant étanche 3.3.3 - Parc de stationnement 3.3.3.1 Porte d accès Porte métallique motorisée, basculante ou battante, avec organe de sécurité, commande d ouverture intérieure et extérieure par boîtier de télécommande. Il sera livré un seul émetteur par emplacement. 3.3.3.2 Ventilation Selon réglementation. 3.3.3.3 Equipement électrique Dans les circulations, éclairage commandé par minuterie et boutons poussoirs lumineux étanches. Eclairage de sécurité par blocs autonomes suivant réglementation. 1/3 de l éclairage est permanent, le reste commandé par minuterie. 3.3.3.4 Extincteurs Extincteurs à fournir par la copropriété, emplacements suivant règlementations. IV - T.V. Installation TV : raccordement par antenne et fourreautage pour éventuel câblage ultérieur. V - ALIMENTATION EN EAU 5.1 - COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX Dans local technique suivant demande du concessionnaire 5.2 - REDUCTEUR DE PRESSION 1 détendeur régulateur placé après compteur général en fonction des obligations techniques si nécessaire. 5.3 - COLONNE MONTANTE En tube d acier galvanisé ou en PVC pression sur colliers démontables, dans gaine technique, collective. 13

VI - ALIMENTATION EN ELECTRICITE 6.1 - COMPTAGE DES SERVICES GENERAUX En fonction des exigences du concessionnaire, dans gaine technique collective au RDC ou dans un local prévu à cet effet 6.2 - COLONNE MONTANTE Sous gaine protectrice, dans gaine technique collective. 6.3 - BRANCHEMENT ET COMPTAGE PARTICULIERS Pénétration dans chaque logement à partir de la colonne principale située dans gaine technique collective. VII - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE 7.1 - VOIRIE Enrobé ou béton désactivé. 7.2 - CIRCULATION DES PIETONS Enrobé ou béton désactivé. 7.3 ESPACES VERTS Jardins engazonnés et plantés selon le projet architectural. 7.4 ECLAIRAGE EXTERIEUR Suivant plan masse du permis de construire 7.5 - CLOTURES Suivant plan de masse du permis de construire. 7.6 LOCAL ORDURES MENAGERES EXTERIEUR SO. 14