CRSA SÉANCE DU 12 FEVRIER 2015 LIEU : ARS IDF - salle 5064 - Identifiant : ARS-WIFI-PUBLIC - Mot de passe : ARSidfWIFI75 N DEMANDEURS OBJET DE LA DEMANDE RAPPORTEUR Avis de l'ars Avis de la CSOS 9 h 00 Approbation des PV CSOS du 18/09/2014, 09/10/2014, 10/10/2014, 20/11/2014 DOSSIERS DE DEMANDES D'AUTORISATION TRAITEMENT DU CANCER 2015 78 31 SAS HOPITAL PRIVÉ OUEST PARISIEN 14 Avenue Castiglione Del Lago 78190 Trappes sur le site de: HOPITAL PRIVÉ OUEST PARISIEN Demande d'autorisation de traitement du cancer dans le cadre de la pratique de la chirurgie des cancers mammaires Dr Brigitte HOMSY- HUBERT 2015 95 001 CENTRE HOSPITALIER DE GONESSE 25 rue Bernard Février BP 71 95503 GONESSE cedex Demande d'autorisation de traitement du cancer pour la pratique de la chirurgie des cancers ORL et maxillo faciaux Dr Laure KERVADEC Page 1 Rectificatif 12/02/2015
9 h 30 SLD S.A. LNA Santé 2014 77 047 Institut Médical de Serris 2 cours du Rhin 77700 SERRIS Autorisation d exercer l activité de soins de longue durée Retiré le 06/02/2015 SSR 75 FONDATION HOSPITALIERE SAINTE-MARIE 2014 75 44 Sur le site : CENTRE PARIS SUD 167 rue Raymond Losserand 75014 PARIS Autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation (SSR) avec la mention complémentaire «affections liées à l appareil locomoteur» en hospitalisation partielle de jour Dr Judith GARCIA- GALATOLA FONDATION COGNAC-JAY 2014 75 45 HOPITAL COGNAC-JAY 15 rue Eugène Millon 75015 PARIS Autorisation d exercer l activité de soins de suite et réadaptation avec la mention complémentaire «affections du système digestif, métabolique et endocrinien» en hospitalisation complète M. Romain BARRES Page 2 Rectificatif 12/02/2015
10 h 00 77 S.A. Clinique Saint Brice 2014 77 049 sur le site de: Clinique Saint-Brice Route des éparmailles 77160 ST-BRICE Autorisation d exercer les activités de soins de suite et de réadaptation indifférenciés adultes en hospitalisation de jour RETIRE LE 04/02/2015 2014 77 048 Centre Hospitalier de Nemours 15 rue des chaudins 77796 NEMOURS Cedex Autorisation d exercer les activités de soins de suite et de réadaptation indifférenciés adultes en hospitalisation de jour avec la mention «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour. Dr Claude CROIZE 10h00 91 2015 91 006 CLINIQUE MEDICALE «JARDINS DE BRUNOY» 38 route de Brie 91800 Brunoy Autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation de jour avec la mention «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour. (entre 10 et 15 places) Dr Madeleine PUIA 2015 91 005 CENTRE HOSPITALIER LONGJUMEAU 159 rue du Président Mitterand BP 125 91164 Longjumeau Cedex Autorisation d exercer l activité de soins de suite et de réadaptation (SSR) indifférenciés en hospitalisation partielle de jour avec les modalités «affections du système nerveux» en hospitalisation de jour (2 places) et «affections liées à la personne âgée polypathologique, dépendante ou à risque de dépendance» en hospitalisation de jour (2 places) Dr Madeleine PUIA Page 3 Rectificatif 12/02/2015
IRC Association pour l Utilisation du Rein Artificiel dans la Région Parisienne (A.U.R.A.) 2015 92 002 Unité de dialyse AURA ISSY MOULINEAUX 37 boulevard Gambetta 92130 ISSY-LES-MOULINEAUX Autorisation d exercer l activité de traitement d insuffisance rénale chronique (IRC) par épuration extrarénale dans le cadre de la modalité «dialyse à domicile par hémodialyse». Dr Marie-Christine BAUWENS 2014 93 27 APAD 16 rue Fernand Pelloutier 93700 Drancy Sur le site de CENTRE D AUTODIALYSE DE L APAD «LE FIGUIER» 16 rue Fernand Pelloutier 93700 Drancy Renouvellement de l autorisation d exercer l activité de traitement de l insuffisance rénale chronique (IRC) par épuration extrarénale dans le cadre de l autodialyse simple et assistée (Suite à l injonction du DGARS en date du 12/05/2014) Mme Adina HENEGAR MEDECINE SA MEDICA France 2014 78 27 sur le site de: CH des Courses 19 avenue Egle 78600 Maisons-Laffitte Autorisation d exercer l activité de médecine en hospitalisation partielle de jour (12 places) Nathalie DUPARC GYNECO-OBSTETRIQUE ASSOCIATION AMBROISE CROIZAT 2014 75 43 HOPITAL PIERRE ROUQUES-LES BLUETS 4 rue Lasson 75011 PARIS Autorisation d exercer l activité de gynécologie obstétrique, néonatalogie, réanimation néonatale en hospitalisation de jour Dr Brigiette REYDEL Page 4 Rectificatif 12/02/2015
GENETIQUE Association Hôpital Foch 2015 92 003 sur le site de HOPITAL FOCH 40 rue Worth 92151 SURESNES Cedex Autorisation pour l activité d examens des caractéristiques génétiques d une personne ou à identification d une personne par empreintes génétiques à des fins médicales avec la modalité génétique moléculaire Dr Marie-Christine BAUWENS Procédure allégée 2015 94 14 AP-HP Demande d'autorisation de transfert d'activité de greffe d'organes: - pancréas -rein-pancréas Dr Catherine BROUTIN-PIOLOT du site du KREMLIN BICETRE vers le site de PAUL BROUSSE 2015 92 004 Centre Hospitalier des Quatre Villes 3 place Silly 92211 ST-CLOUD Cedex Autorisation de transférer : du site de Sèvres (Site de Sèvres, 141 grande rue 92310 SEVRES) vers le site de St-Cloud (site de Saint-Cloud, 3 place Silly 92211 ST-Cloud Cedex), les activités cliniques d assistance médicale à la procréation (AMP), suivantes : - prélèvement d ovocytes en vue d une A.M.P. -prélèvement de spermatozoïdes -transfert des embryons en vue de leur implantation -prélèvement d ovocytes en vue d un don -mise en œuvre de l accueil des embryons Dr Brigitte JEANBLANC Pour les activités biologiques d assistance médicale à la procréation suivantes : - préparation et conservation du sperme en vue d insémination artificielle -activités relatives à la FIV sans ou avec micromanipulation -préparation, conservation et mise à disposition d ovocytes en 2015 92 005 Centre Hospitalier des Quatre Villes 3 place Silly 92211 ST-CLOUD Cedex Autorisation de regrouper l activité de gynécologie-obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale de type 2A en hospitalisation complète et en hospitalisation de jour, du site de Sèvres (Site de Sèvres, 141 grande rue 92310 SEVRES) vers le site de Saint-Cloud (site de Saint-Cloud, 3 place Silly 92211 ST-Cloud Cedex), Dr Brigitte JEANBLANC Page 5 Rectificatif 12/02/2015
Groupe Hospitalier Paul Guiraud 2015 92 001 Hôpital de jour Les Ateliers 18 1 rue Augustine Variot 92240 MALAKOFF Autorisation de transférer l activité de psychiatrie générale en hospitalisation de jour actuellement exercée sur le site du 24-28 boulevard Stalingrad, vers le site du 1 rue Augustine Variot sur la commune de Malakoff. Dr Brigitte JEANBLANC 2014 95 11 CENTRE HOSPITALIER DES PORTES DE L OISE 25 rue Edmond Turcq 95260 BEAUMONT SUR OISE Autorisation de transférer dans l enceinte du CHIPO l activité de psychiatrie générale en hospitalisation partielle de jour du secteur G08 (CRPS) détenue au 6 rue Nationale à Beaumont sur Oise vers le 7 rue Ledru Rollin 95260 BEAUMONT SUR OISE Dr Sonia MICHAUT Page 6 Rectificatif 12/02/2015