Formation «Comptabilité des opérations de marché» REFERENCE : 300 1. Objectif général Définir les différentes natures d instruments financiers et les concepts. Situer l'activité de marché dans son environnement financier et comptable. Traduire l'activité en comptabilité IFRS et en normes françaises. Appliquer par des exercices et cas pratiques. Évaluer les impacts sur le résultat et les risques. Évaluer les changements en cours pour les anticiper (IFRS 9 et IFRS 13). Illustrer l activité titres dans les états financiers. 2. Participants Personnel des services comptables, back offices, d audit et d organisation. Commissaires aux comptes et leurs collaborateurs. 3. Connaissances requises Connaissance de la comptabilité générale ou avoir assisté à la formation «bases comptables». 4. Durée 3 jours. 1
5. Supports et moyens pédagogiques Documentation en PowerPoint. Alternance d illustrations et d exercices pratiques (cahier d exercices avec corrigés). QCU, tests, questions/réponses pour vérifier, réviser et confirmer les acquis. 6. Animateur Hervé MANCERON. Hugues BEAUGRAND. Antoine SARDI. Jean Marie LAY. Evelyne BESSEAU. Véronique HAURANT. 7. Langue Français. Anglais. 8. Homologation CNCC 12F0249 9. Cycle diplômant En principe non. Mais, peut constituer un résumé des séminaires «Titres», «devises» et «Dérivés» 2
JOUR 1 : TITRES ET AUTRES NON DERIVES Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques TOUR DE TABLE 9h00 9h30 Prise de connaissance du groupe et de ses attentes. Recueil des attentes, rappel des objectifs et distribution des supports. Paper board PARTIE 1 : LES TITRES ET AUTRES NON DERIVES 9h30 10h00 Situer l'activité titres dans son environnement financier et comptable. 10h00 10h30 Définir la juste valeur selon IFRS 13. Situer la problématique de la comptabilisation initiale. 10h30 10h45 Pause café. Présentation du référentiel comptable IFRS et "french". Définition d'un instrument financier. Différentes natures de titres en fonction de caractéristiques économiques. Présentation du cadre comptable (PCEC) et du poids des titres dans le bilan consolidé des banques françaises. Définition de la juste valeur selon IFRS 13. Comptabilisation initiale. Illustration par les états financiers consolidés des banques françaises. Illustration de la comptabilisation initiale en date de transaction ou en date de règlement livraison. 10h45 12h30 Définir les catégories de titres et les méthodes d évaluation dans les deux référentiels. Traduire l'activité en comptabilité IFRS et normes françaises. Appliquer et pratiquer la comptabilité titres. Évaluer les impacts sur le résultat et les risques. Titres de transaction ou à la juste valeur par résultat. Titres de placement ou disponibles à la vente. Titres d investissements ou détenus jusqu à l échéance. Introduction de la méthode du coût amorti. Synthèse Introduction du compte de résultat global (OCI). Prêts et créances. Titres en devises. Synthèse de la comptabilisation des titres et autres non dérivés. Instruments financiers à la juste valeur par résultat ou titres de transaction. Schéma comptable alternatif. Actifs financiers disponibles à la vente et titres de placement. Actif financier au coût amorti. 3
Passifs financiers Crédit amortissable au taux nominal et au coût amorti. Obligation disponible à la vente achetée et revendue. Actif disponible à la vente avec impôt différé. Coupon couru et dividende. Intérêts courus pour un actif à la juste valeur. Délai d usance en fonction des différentes catégories. Actif à taux progressif. Obligation à zéro coupon. Actif financier en devises. Comptabilité mixte. Reclassement d un actif financier. Première adoption (FTA). N. B. Selon la demande des participants. 12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 14h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions 14h30 15h30 Voir ci dessus. Suite de la séance précédente. Voir ci dessus. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 16h45 Définir les règles de dépréciation. La dépréciation des titres. Pratiquer la comptabilisation des dépréciations. Dépréciation d un actif financier selon sa catégorie. 4
Dépréciation et effet temps. 16h45 17h30 Évaluer les changements introduits par IFRS 9 et les anticiper. Les nouvelles catégories IFRS 9 et les méthodes d évaluation associées. Les projets de dépréciation des actifs financiers. Illustrations. JOUR 2 : DEVISES ET DERIVES Temps Objectifs pédagogiques Contenu et activités Supports et moyens pédagogiques 9h00 9h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. PARTIE 2 : LES OPERATIONS EN DEVISES 9h30 10h15 Distinguer les deux notions essentielles et leur interaction. Identifier les risques et les mesures de contrôle interne. Introduire la comptabilité à partir d'un transfert de devises. Expliquer le rôle des comptes de position de change. Construire une réévaluation d'opérations de change comptant et terme. 10h15 10h30 Définir les principes de comptabilisation des opérations en devises en référentiels IFRS et français. Évaluer le poids de l activité dans les bilans des banques françaises. Les notions essentielles : position de change et position de trésorerie. L approche patrimoniale et l approche opérationnelle. Les objectifs de l activité devises. Principes de gestion du risque de change et les limites. Mécanisme de transfert des devises. Comptes de position de change. Réévaluation des opérations de bilan et hors bilan. Textes applicables et monnaie de comptabilité : IAS 21 et 39, CRBF 89 01 et 90 01. Usage de comptes de position de change. Comptabilisation de l engagement en hors bilan. Différences entre les deux référentiels. Position de change, position de trésorerie. Construction d une réévaluation d une opération de change au comptant et à terme. Systématisation de la réévaluation des positions de change. Illustration de l activité devises à travers les états financiers consolidés des banques françaises. 5
10h30 10h45 Pause café. 10h45 11h15 Expliquer le fonctionnement du marché de change et les modes de cotation Traduire en comptabilité par des exercices et cas pratiques Opérations de change au comptant Aspects techniques et économiques. Marché des changes, cotation au certain, cotation à l incertain. Évaluation et comptabilisation. Opérations de couverture. Opération de change USD/EUR. Opération de change devises/devises. 11h15 12h00 Expliquer la relation fondamentale entre le cours du comptant et le cours du terme. Traduire les opérations en comptabilité dans les deux référentiels. Opérations de change à terme Aspects techniques et économiques. Cours du terme ; report et déport. Cotation des contrats de change à terme. Comptabilisation et évaluation selon les deux référentiels. Couverture en IAS 39 et normes françaises. Opération de change à terme simple. Comptabilisation d une opération de change à terme selon la stratégie trading et couverture. Comptabilisation du report/déport en normes françaises. 12h00 12h30 Expliquer le fonctionnement du marché interbancaire en devises. Traduire en comptabilité ces opérations. Souligner le risque de change sur les provisions. Prêts et emprunts en devises Caractéristiques techniques et économiques. Comptabilisation et évaluation ultérieures. Dépréciations des créances douteuses en devises. Opérations de prêt et emprunts. Provision en devises. NB : D autres opérations en devises seront examinées dans la partie 3 «Produits dérivés». Notamment les options de change et les swaps de devises. 12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 14h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. PARTIE 3 : DERIVES 14h30 14h45 Expliquer le fonctionnement des marchés de dérivés. Introduction Différentes natures d instruments financiers. Illustration par des extraits des états 6
Souligner les principales caractéristiques et les risques associés. Différents types de marchés de produits dérivés. Caractéristiques des marchés réglementés et des marchés de gré à gré. financiers des banques françaises. Usage des contrats. Poids des dérivés dans le bilan (et le hors bilan) dans les banques. 14h45 15h30 Expliquer le mécanisme économique et technique d'un swap de taux d'intérêt et son usage car il servira à illustrer de nombreux exemples et cas. Identifier les composants de la valorisation d'un swap et les principes de valorisation. Souligner l'importance et les principales clauses d'une convention cadre. Expliquer les principaux termes utilisés. Les swaps de taux d intérêt Mécanisme d'un swap de taux d intérêt et son usage en fonction des différentes stratégies. Esquisse de leur comptabilisation. Valorisation d'un swap Les étapes de la valorisation d'un swap. Approche simplifiée. Notions fondamentales de mathématiques : capitalisation et actualisation, courbe des taux, taux spot et forward, zérocoupon, interpolation, spread de contrepartie. Convention cadre de compensation (master agreement). Réflexion en groupe pour esquisser le mécanisme et l usage en fonction des stratégies (trading ou couverture). Illustration par des exemples de calcul et l explication simplifiée des formules. Exercice simple de valorisation. 15h30 15h45 Pause café 15h45 16h15 Définir un produit dérivé. Comptabilisation des dérivés en IFRS : Principes généraux Traduire les différents événements d un swap en comptabilité IFRS. Définition et champ d application d un dérivé. Principes généraux de comptabilisation. Schémas comptables de base : changements de juste valeur, flux d intérêt, coupon courus. Vie d'un swap de taux et sa traduction en comptabilité selon les deux référentiels. Méthode alternative. Coupon couru selon la méthode linéaire. Coupon couru selon la méthode 7
actuarielle. 16h15 17h30 Définir les principes généraux de la comptabilité de couverture. Définir la couverture de la juste valeur et des flux de trésorerie. Distinguer les deux modes de couverture selon la nature de l instrument à couvrir et de la stratégie de couverture. Synthétiser, évaluer les impacts. Comptabilisation des dérivés en IFRS : Comptabilité de couverture Principes généraux de la comptabilité de couverture. Couverture de la juste valeur. Couverture des flux de trésorerie. Tests d efficacité : méthode du swap hypothétique. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en IAS 39. Couverture de la juste valeur avec le calcul de l inefficacité selon les différentes catégories. Couverture à la juste valeur d une obligation avec revente. Couverture des flux de trésorerie avec le calcul de l inefficacité. Mesure de l inefficacité par un swap hypothétique. Couverture d un emprunt à émettre. Intérêts courus en couverture de flux de trésorerie. Synthétique des deux méthodes de couverture. JOUR 3 : DERIVES 9h00 10h00 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Pratiquer par d autres cas. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. Exercices et cas pratiques supplémentaires. Comptabilité de couverture. 10h00 10h30 Définir la macro couverture et souligner les difficultés d'application. Définir les règles relatives à la couverture d un investissement net à l étranger. Poser la problématique des dérivés Autres couvertures et dérivés incorporés Macro couverture. Couverture d un investissement net dans une entité étrangère. Dérivés incorporés. Séparer ou pas? (bifurcation). Macrocouverture d'un portefeuille d'actifs et de passifs financiers. Exercices de dérivés incorporés seront traités après l examen des 8
incorporés et en définir les solutions. options. 10h30 10h45 Pause café. 10h45 11h15 Examiner le projet de la comptabilité de couverture. Reposer la problématique des dérivés incorporés à la lumière d IFRS 9. En évaluer les impacts. Le remplacement d IAS 39 : IFRS 9 Les changements proposés pour la comptabilité de couverture. Les nouvelles règles pour les dérivés incorporés. Les impacts prévisibles. Synthèse : évaluation des non dérivés et dérivés en comptabilité de couverture en fonction du projet IFRS 9. Identifier les textes. Comptabilisation des dérivés en normes françaises 11h15 12h30 Distinguer les quatre portefeuilles et leur comptabilisation. Évaluer les divergences avec les IFRS. Les textes applicables. Les quatre catégories : microspéculation, microcouverture, macrocouverture, gestion globale d un portefeuille de transaction. Application par la reprise de cas examinés en IFRS pour les transposer en normes françaises. Exercices et cas complémentaires. 12h30 14h00 Pause déjeuner 14h00 14h30 Vérifier, réviser et confirmer les acquis de la séance précédente. Synthèse, quizz/qcu, réponse aux questions. 14h30 15h30 Expliquer le mécanisme d'une option et les paramètres de valorisation. Définir leur comptabilisation. Pratiquer la comptabilisation. Application aux autres contrats : Les options Options : mécanisme et valorisation. Présentation simplifiée du modèle Black Scholes. Aperçu sur les options exotiques. Exercices sur le mécanisme des options. Comptabilisation des options sur actions chez le vendeur et l acheteur avec livraison du sous jacent et paiement du différentiel. Deux cas d'une obligation convertible en actions chez l'émetteur et chez 9
l'investisseur. 15h30 15h45 Pause café. 15h45 17h00 Définir les caractéristiques techniques et économiques de ces produits. En définir la comptabilisation. Les traduire en comptabilité et pratiquer. Application aux autres contrats : Les autres contrats Cap, floor, collar. Options sur swaps de taux (swaption). Contrats sur actions et sur indices boursiers sur marchés réglementés. Options sur matières premières (commodities) Contrats sur marchés organisés de taux (contrat notionnel et Euribor). Options de change. Dérivés de crédit. Swap financier de devises. Equity swaps. FRA. PARTIE 4 : SYNTHESE ET CONCLUSION Cap, floor, collar. Cap de couverture. Cap de couverture selon projet ED décembre 2010. Swaption. Swaption de couverture. Options sur actions sur marché organisé. Contrat ferme sur indice boursier. Option sur indice boursier. Options sur matières premières. Equity swap sur indice boursier. Contrats notionnels. Contrat Euribor. Options de change avec paiement du différentiel et avec livraison. Credit default swap. Swap de devises. FRA. N. B. Selon la demande des participants. 17h00 17h30 Vérifier et valider des acquis. Synthèse des 3 jours. Quiz/QCU. Évaluer la formation. Quiz et correction orale. Questions/réponses. 10
Évaluation de la formation. Fiches d évaluation. 11