COMMUNE DE NICE NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L'ARRETE DU 10 MAI 1968. Application de l'article R 261.13 du Code de la Construction et de l'habitation

COMMUNE DE NICE NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L'ARRETE DU 10 MAI 1968 Application de l'article R 261.13 du Code de la Construction et de l'habitation LES TERRASSES NICEA BATIMENT 2 CONSTRUCTION DE 24 LOGEMENTS Bâtiment 2 - Indice E du 10 Août 2007

NOTE PRELIMINAIRE Il est expressément prévu que, dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révèlerait impossible, difficile ou susceptible d'entraîner des désordres, et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d'approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d'importation), le Maître de l'ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d'autres de qualité au moins équivalente. Le Maître de l'ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Chaque fois que le nom d'un constructeur, qu'une appellation commerciale ou qu'un numéro de catalogue est donné en référence, il est bien entendu que tous les autres articles, pour autant qu'ils soient équivalents quant aux matériaux employés, aux applications ou à l'aspect des matériaux ou des appareils donnés en référence, pourront être utilisés. Indice E du 10 Août 2007 2/24

CHAPITRE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE... 5 1.1 INFRASTRUCTURES 5 1.2 MURS ET OSSATURES 5 1.3 PLANCHERS 5 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 6 1.5 ESCALIERS 6 1.6 CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION 6 1.7 GROSSES CANALISATIONS 7 1.8 TOITURES 7 CHAPITRE 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS... 8 2.1 SOLS ET PLINTHES 8 2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 8 2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) 8 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 9 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 9 2.6 MENUISERIES INTERIEURES 9 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 10 2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES 10 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 11 CHAPITRE 3 ANNEXES PRIVATIVES... 15 3.1 CAVES 15 3.2 PARKINGS COUVERTS 15 3.3 PARKINGS EXTERIEURS 15 3.4 JARDINS PRIVATIFS 15 CHAPITRE 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE... 17 4.1 HALLS D'ENTREE DE L'IMMEUBLE (HORS COULOIR DE DESSERTE DES APPARTEMENTS) 17 4.2 CIRCULATION HORIZONTALE DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS 17 4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL 18 4.4 CAGES D'ESCALIERS ENTRE REZ-DE-CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI 19 4.5 LOCAUX COMMUNS 19 CHAPITRE 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE... 20 5.1 ASCENSEURS 20 5.2 TELECOMMUNICATIONS 20 5.3 RECEPTION - STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES 20 5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX 20 5.5 ALIMENTATION EN EAU 20 5.6 ALIMENTATION EN GAZ 20 5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE 21 5.8 ALIMENTATION EN EAU CHAUDE COLLECTIVE 21 CHAPITRE 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE... 22 6.1 VOIRIES ET PARKINGS 22 6.2 CIRCULATION DES PIETONS 22 6.3 ESPACES VERTS 22 6.4 AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 22 6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR 22 6.6 CLOTURES 22 Indice E du 10 Août 2007 3/24

6.7 RESEAUX DIVERS 23 Indice E du 10 Août 2007 4/24

CHAPITRE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L'IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURES 1.1.1 Fouilles En pleine masse, en trous et rigoles pour semelles isolées et filantes ou tout autre type de fondations suivant étude du BET. Les terres excédentaires seront enlevées aux décharges publiques. 1.1.2 Fondations Les fondations sont constituées d un radier général en béton armé. Taux de travail du sol : selon rapport d'étude de sols. Au sous-sol, le dallage du parking est constitué par le radier en béton armé. Le Maître d'ouvrage se donne la possibilité de mettre en oeuvre tout autre type de fondations suivant étude du BET, des normes en vigueur, selon les règles de l'art. 1.2 MURS ET OSSATURES 1.2.1 Murs en sous-sol Les murs périphériques et les murs de refends élevés dans toute la hauteur des sous-sol sont des voiles de béton banché d'un aspect brut de décoffrage. 1.2.2 Murs de façades Les murs de façades sont réalisés en voiles de béton banché d'épaisseur selon les règles de calcul en vigueur. Le revêtement extérieur est constitué d'un revêtement plastique épais. L'intérieur des murs de façade délimitant les parties habitables est doublé d'un complexe isolant composé de polystyrène et d'une plaque de parement de plâtre lisse ou de tout autre produit de qualité similaire. La nature et l'épaisseur des matériaux d'isolation thermique des logements sont déterminées en conformité avec la réglementation thermique en vigueur ; ces caractéristiques techniques dépendent en outre de la situation et de l'exposition du logement, de son volume et du mode de chauffage. 1.2.3 Murs pignons Idem 1.2.2 1.2.4 Murs mitoyens 1.2.5 Murs extérieurs divers Les murs extérieurs sont revêtus d'un revêtement plastique épais. 1.2.6 Murs porteurs à l'intérieur des locaux Les murs porteurs à l'intérieur des locaux sont réalisés en voile de béton banché d'épaisseur suivant les règles de calcul en vigueur. 1.2.7 Murs ou cloisons séparatifs Les murs séparatifs entre partie habitable et locaux communs de circulation palière sont réalisés en voile de béton banché d'épaisseur suivant les règles de calcul en vigueur. 1.3 PLANCHERS 1.3.1 Planchers sur étage courant Les planchers sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé. Les planchers hauts des sous-sols sous les parties habitables recevront en sous-face un isolant de type Flocage (ou de tout autre matériau offrant des caractéristiques similaires). Indice E du 10 Août 2007 5/24

1.3.2 Plancher sous terrasse Les planchers sous terrasses sont réalisés en béton armé dont le dimensionnement et le ferraillage sont donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé ou précontraint, et recevront une étanchéité lorsqu'ils sont situés au-dessus de locaux. Ils recevront au dessus des pièces habitables un isolant thermique. 1.3.3 Planchers sur les locaux collectifs, locaux techniques, entrées, circulation et locaux divers chauffés Les planchers des halls d'entrée extérieurs et locaux techniques sont réalisés en béton dont le dimensionnement et le ferraillage sont donnés par l'étude, menée selon les règles en vigueur, du calcul des structures en béton armé. Les planchers hauts de ces locaux recevront éventuellement sous les parties habitables un habillage en sous-face permettant de respecter les réglementations thermique et incendie en vigueur. 1.3.4 Plancher des garages La constitution du sol des garages est en béton brut. 1.3.5 Plancher haut du dernier niveau Constitué d'une dalle en béton armé dont l'épaisseur et la constitution sont données par l'étude du calcul des structures en béton armé, menée selon les règles de calcul en vigueur. Le plancher haut du dernier niveau est isolé par un complexe isolant, situé sous l étanchéité dont l'épaisseur est déterminée par l'étude thermique. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1 Entre pièces principales Les cloisons intérieures de 5 cm d'épaisseur sont constituées par l'assemblage de cloisons de type PLACOPAN ou similaire sur toute hauteur d'étage. Chaque élément est constitué d'une âme formée d'un réseau alvéolaire et de deux plaques de parement de plâtre. 1.4.2 Entre pièces principales et pièces de service Les cloisons intérieures sont de même constitution qu'au paragraphe 1.4.1. Dans les salles de bain, la plaque de parement, côté intérieur, est de type hydrofuge. 1.5 ESCALIERS 1.5.1 Escaliers d'appartements. 1.5.2 Escaliers parties communes Les escaliers intérieurs du bâtiment sont en béton. Les finitions s'y rapportant sont décrites au paragraphe 4.4. 1.6 CONDUIT DE FUMEE ET VENTILATION 1.6.1 Conduit de fumée des locaux de l'immeuble Néant. 1.6.2 Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble Ventilation du sous-sol La ventilation du parking en sous-sol est assurée de façon naturelle. 1.6.3 Conduits d'air frais L'aération de l'appartement est réalisée par une ventilation mécanique contrôlée. L'air frais pénètre par des bouches incorporées soit en façade, soit dans les coffres des volets roulants, s'il y a lieu, de ces mêmes pièces. Après avoir balayé l'appartement, l'air est extrait dans les pièces humides au moyen d'un extracteur situé dans les combles. Indice E du 10 Août 2007 6/24

1.7 GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 Canalisations d'eaux pluviales et eaux usées Les eaux pluviales sont collectées depuis la toiture par des descentes en "PVC" et raccordées au bassin de rétention. Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont situées à l'intérieur des bâtiments dans les gaines techniques et sont raccordées sur le réseau public d'assainissement. 1.7.2 Canalisations sous dalle du rez-de-chaussée Les chutes d'eaux usées et eaux vannes sont évacuées sous la dalle du rez-de-chaussée par un collecteur en matière plastique du type "P.V.C." qui est branché à un regard visitable. Les eaux usées sont évacuées de ce regard par une conduite elle-même raccordée à un collecteur d'eaux usées. 1.7.3 Branchements aux égouts Conformes aux prescriptions de la Ville de Nice. 1.8 TOITURES 1.8.1 Charpente, couverture et accessoires Néant. 1.8.2 Etanchéité et accessoires La construction est équipée d une toiture terrasse non accessible recevant un complexe d étanchéité. Les solins sont réalisés en plomb ou en zinc et sont protégés par un profilé de type "stop enduit" qui assure l'étanchéité verticale. Les ouvrages suivants reçoivent un complexe d'étanchéité approprié avec toutes les sujétions nécessaires : les terrasses accessibles ou inaccessibles d'immeubles pour les parties situées sur des locaux habitables. 1.8.3 Souches de cheminées, ventilation et conduits divers La terrasse comprend des souches de ventilations, les édicules de l'ascenseur et de l'accès à la toiture ainsi que les groupes d'extraction de la ventilation mécanique contrôlée. Indice E du 10 Août 2007 7/24

CHAPITRE 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES 2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales Le sol des pièces principales (y compris l'espace cuisine) et de l entrée est revêtu d'un carrelage en grès émaillé, format 40 x 40 ou 30 x 30 ou 20 x 20 ou autre choix parmi les gammes sélectionnées par le Maître d Ouvrage. Le carrelage est scellé sur chape au mortier de ciment avec interposition d'un isolant phonique type ASSOUR V ou similaire. Une teinte par appartement à choisir par l'acquéreur dans la collection présentée par le Maître d'ouvrage. Les sols des placards ou espaces de rangement sont revêtus du même carrelage que celui de la pièce principale dans laquelle ils se trouvent. Le pourtour des pièces principales est habillé de plinthes en carrelage assorties. Le calepinage des plinthes ne correspond pas obligatoirement à celui du carrelage. 2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service Idem 2.1.1 2.1.3 Sols et plinthes des entrées et dégagements Idem 2.1.1 2.1.4 Sols des balcons Les sols des balcons sont revêtus de dalles sur plots, nature et coloris au choix de l Architecte. 2.1.5 Sols des terrasses Idem 2.1.4. 2.2 REVETEMENTS MURAUX (AUTRE QUE ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 2.2.1 Revêtements muraux des salles de bains et salles d'eau Les parois verticales suivantes sont essentiellement revêtues de carreaux de faïence collés, format 20 x 20 ou 20 x 25 ou 25 x 30 ou autre choix parmi les gammes sélectionnées par le Maître d Ouvrage) : - Pourtour de la baignoire ou du bac à douche sur une hauteur de 2,00 m à partir du sol, y compris sur paillasse le cas échéant, frise au-dessus de l'avant-dernier carreau - Tablier de la baignoire 2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces Les parois verticales suivantes sont revêtues de carreaux de faïence collés de couleur blanche, format (20 x 20) : - Cuisine : 0,60 m de hauteur en continu au-dessus de l évier 2.3 PLAFONDS (SAUF PEINTURES, TENTURES) 2.3.1 Plafonds des pièces intérieures Pour les étages courants, les plafonds sont constitués par la sous face des dalles en béton ou par un faux plafond en plaques de plâtre sur lesquels est appliqué une finition telle que décrite au paragraphe 2.8.2. 2.3.2 Plafonds des séchoirs à l'air libre Néant. 2.3.3 Sous-faces des terrasses Les plafonds sont constitués par la sous face des dalles en béton sur lesquelles est appliqué une peinture pliolite blanche. Indice E du 10 Août 2007 8/24

2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales Les pièces principales sont équipées) d'ouvrants à la française en PVC, selon plans. Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air déshydraté, du type BIVER de ST GOBAIN. 2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service Les pièces de service sont équipées d'ouvrants à la française en PVC, selon plans. Les vitrages sont isolants du type "double vitrage" c'est-à-dire composés de deux feuilles de verre clair parallèles entre lesquelles est enfermée d'une manière étanche, une lame d'air déshydraté, du type BIVER de ST GOBAIN. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS, PROTECTION ANTISOLAIRE 2.5.1 Pièces principales Les menuiseries sont équipées de volets roulants en PVC blanc, à lames mobiles, à commande électrique individuelle pour les menuiseries du séjour, et à commande manuelle par manivelle pour les menuiseries des autres pièces. Coffre d'enroulement intérieur formant saillie, selon plan architecte et comprenant une isolation thermique et acoustique. 2.5.2 Cuisine Idem 2.5.1 2.5.3 Salles de bains et salle de douches Idem 2.5.1 2.6 MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1 Huisseries et bâtis - Huisseries métalliques 2.6.2 Portes intérieures - Moulurées de type postformé, 40 mm d épaisseur et 2,04 m de hauteur, largeur comme indiqué sur plans. A âme alvéolaire avec double revêtement ISOGIL, prépeintes en usine. - Toutes les portes sont retaillées pour permettre entre les portes et les sols finis la circulation d air créée par la VMC (entre 1 et 1,5 cm). - Les portes des W.C., des salles de bains et des salles d eau sont équipées de condamnations. Toutes les autres portes intérieures sont équipées de serrure bec de cane finition laiton. - Peinture satinée deux couches 2.6.3 Portes palières - Portes à âme pleine de 0.90 de passage. Joint isophonique et seuil à la suisse en partie basse. Serrure de sécurité 3 points et béquille à l'intérieur, paumelles antidégondage, pommeau extérieur en laiton, microviseur. Côté palier, moulure décorative. - Peinture laquée deux couches. 2.6.4 Portes de placards - Pour les façades dont la largeur est supérieure à 0,80 ml, portes coulissantes de marque SOGAL ou similaire, toute hauteur entre sol et plafond ; suspension haute et rail de guidage bas. - Pour les façades dont la largeur est inférieure ou égale à 0,80 ml, portes ouvrant à la française, de même type que les façades coulissantes. Indice E du 10 Août 2007 9/24

2.6.5 Moulures et habillage Le recouvrement des doublages extérieurs est assuré soit par le dormant des menuiseries extérieures, soit par un habillage. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1 Garde-corps et barre d'appui Les terrasses des étages sont équipées de garde-corps en acier, selon plans de façades. 2.7.2 Grilles de protection des baies 2.7.3 Séparatifs de balcons. 2.7.4 Séparatifs de terrasses Les séparatifs de terrasses sont constituées de panneaux bois ou d éléments métalliques peints dito paragraphe 2.8.1.3. ou d éléments aluminium prélaqués au choix de l architecte, selon plans de façades. 2.8 PEINTURES, PAPIERS, TENTURES 2.8.1 Peintures extérieures et vernis 2.8.1.1 Sur menuiseries Néant. 2.8.1.2 Sur fermetures et protections Néant. 2.8.1.3 Sur serrureries Les garde-corps métalliques des terrasses recevront une couche d'antirouille et deux couches de peinture. 2.8.2 Peintures intérieures 2.8.2.1 Sur menuiseries Les huisseries intérieures reçoivent deux couches de peinture satinée. La finition des portes prélaquées et des portes de placard est traitée en usine. 2.8.2.2 Sur murs - Salle de bains et salles d'eau - Autres pièces 2.8.2.3 Sur plafonds - Deux couches de peinture glycérophtalique satinée de couleur blanche - Deux couches de peinture glycérophtalique mat de couleur blanche sur l'ensemble des murs des pièces sèches, cuisine ouverte et dégagements - Salle de bains et salles d'eau - Autres pièces - Deux couches de peinture glycérophtalique satinée de couleur blanche - Deux couches de peinture glycérophtalique mat de couleur blanche 2.8.2.4 Sur canalisations, tuyauteries, chutes et divers Les canalisations, tuyauteries, chutes lorsqu'elles sont apparentes, reçoivent deux couches de peinture blanche. Indice E du 10 Août 2007 10/24

2.8.3 Papiers peints 2.8.3.1 Sur murs Néant. 2.8.3.2 Sur plafonds Néant. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1 Equipements ménagers 2.9.1.1 Bloc évier, robinetterie Evier en inox 18/10, de 1,20 m x 0,60 m, avec 2 bacs et un égouttoir, sur un ensemble de rangement en stratifié blanc. Robinetterie mitigeuse avec col de cygne, de chez ROCA série Monodin ou similaire, vidange à chaînette. 2.9.1.2 Evacuation des déchets Néant. 2.9.1.3 Armoire sèche-linge Néant. 2.9.2 Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1 Distribution d'eau froide Les alimentations intérieures des logements sont en cuivre ou en polyéthylène réticulé (PER,) encastrées sous carrelage et en apparent dans les pièces humides verticalement. Un robinet d'arrêt eau froide par logement. 2.9.2.2 Production d'eau chaude individuelle Par ballon d'eau chaude individuel électrique. Capacité 150 litres pour les 2 pièces, 200 litres pour les 3 pièces et 250 litres pour les 4 pièces. 2.9.2.3 Distribution d'eau chaude individuelle Les alimentations intérieures des logements sont en cuivre ou en polyéthylène réticulé (PER,) encastrées sous carrelage et en apparent dans les pièces humides verticalement. 2.9.2.4 Evacuations Les eaux usées sont évacuées à l'aide de canalisations en PVC. Les collecteurs de vidange situés à l'étage sont raccordés à des chutes. Ces systèmes unitaires d'évacuation sont raccordés à un regard situé à l'extérieur des bâtiments. 2.9.2.5 Distribution du gaz. 2.9.2.6 Branchement en attente Les seuls branchements en attente sont situés dans la cuisine et comprennent : - Les alimentations en eau froide et eau chaude et l'évacuation pour un évier (non installé) - les alimentations en eau froide des machines à laver le linge et la vaisselle, les évacuations de ces mêmes appareils. Indice E du 10 Août 2007 11/24

2.9.2.7 Appareils sanitaires Appareils de chez ROCA ou similaire. - Salle de bains / salle de douche (selon plan) - WC - Soit 1 baignoire acrylique blanche série GENOVA, longueur selon plan avec douchette téléphone chromée, vidange par bonde - Soit 1 bac à douche blanc (dimension selon plans) série MALTA en porcelaine ou en acrylique - 1 vasque blanche encastrée par le dessus sur plan vasque stratifié avec placard, miroir et bandeau lumineux - éventuellement, 1 cuvette WC série VICTORIA en porcelaine blanche avec réservoir attenant, abattant double assorti (selon plans) - 1 cuvette série VICTORIA en porcelaine blanche avec réservoir attenant à mécanisme à double poussoir volume 3/6 litres, abattant double assorti 2.9.2.8 Robinetterie Robinetterie mitigeuse chromée, de chez ROCA série MONODIN TOP ou similaire pour tous les appareils. 2.9.3 Equipements électriques 2.9.3.1 Type d'installation L'installation électrique est du type encastré. L'emplacement du tableau dans la partie habitable se fait suivant les normes EDF. 2.9.3.2 Puissance à desservir Les puissances à souscrire seront conformes aux normes EDF. 2.9.3.3 Equipement de chaque pièce L'équipement électrique de chaque pièce est celui correspondant à la norme NF C 15-100 L'appareillage est de marque ARNOULD série Espace. Tous les points lumineux sont équipés de connecteur DCL. Indice E du 10 Août 2007 12/24

Les logements sont équipés comme suit : LOCALISATION T2 T3 T4 ENTREE HALL SEJOUR 1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T 1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone par 1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T 1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée par variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 1 tableau abonné 1 Pt Centre VV 1 parlophone et commande ouverture porte entrée 1 PC 16 A+T 1 Centre SA 6 PC 16 A+T dont 1 commandée par variateur 1 Prise TV 1 Prise Téléphone CUISINE Plan de travail En plinthe 4 PC 16 A+T 4 PC 16 A+T 4 PC 16 A+T 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone 2 PC 16 A+T 3 PC 20 A+T 1 Terminal 32 A+T 1 Point central SA 1 applique SA 1 prise téléphone WC 1 Point central SA 1 Point central SA 1 Point central SA DEGAGEMENT DES CHAMBRES 1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T 1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T 1 Pt Centre VV 1 PC 16 A+T CHAMBRE 1 CHAMBRE 2 CHAMBRE 3 S.D.B. OU S. D'EAU TERRASSE 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T 1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T 1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 3 PC 16 A+T 1 Centre SA 1 Prise TV 1 Prise Téléphone 1 Centre S.A. 1 bandeau lumineux 1 PC 16 A+T 1 Sortie fil applique SA 1 PC 16 A+T étanche 2.9.3.4 Sonnerie de porte d'entrée Un bouton poussoir est situé au droit de la porte palière et commande le buzzer installé dans le tableau électrique. 2.9.4 Chauffage, ventilation, cheminée 2.9.4.1 Type d'installation Le chauffage est du type individuel électrique, avec programmation 2 zones pour les 4 pièces. 2.9.4.2 Température garantie dans les diverses pièces Les températures garanties dans les diverses pièces pour la température extérieure minimum sont celles énoncées par les dispositions de l'arrêté ministériel en vigueur concernant l'isolation des logements. La régulation est assurée par le thermostat de chaque convecteur. Indice E du 10 Août 2007 13/24

2.9.4.3 Appareils d'émission de chaleur Les appareils d'émission de chaleur sont des panneaux rayonnants marque ATLANTIC ou équivalent dans les séjours, des convecteurs électriques à sortie frontale marque ATLANTIC ou équivalent dans les autres pièces sèches, des sèches serviettes ACOVA série CALA ou similaire dans les salles de bains et salles de douche. 2.9.4.4 Conduits de fumée Voir 1.6.1 2.9.4.5 Conduits et prises de ventilation Type VMC avec extraction par bouches de ventilation haute dans les pièces humides. 2.9.4.6 Conduits et prises d'air frais Prise d'air frais en façade, par des bouches incorporées soit en façade des pièces sèches, soit dans les coffres des volets roulants de ces mêmes pièces. 2.9.5 Equipement intérieur des placards et des pièces de rangement 2.9.5.1 Placards Les placards des chambres sont équipés d'une penderie sur la moitié de la largeur et de 3 tiroirs + étagères sur l'autre moitié. Les éléments sont revêtus de mélaminé blanc 2.9.5.2.Dressing 2.9.6 Equipement de télécommunication 2.9.6.1 Radio TV Une prise d'antenne TV/FM est installée dans le séjour et une prise TV/FM dans chaque chambre. Le réseau, raccordé sur l'antenne collective, permettra de recevoir les cinq chaînes traditionnelles, et Canal + crypté. Le réseau sera également raccordé à une parabole ou au réseau cablé de la ville (au choix du Maître d Ouvrage et selon les possibilités techniques) afin de permettre l accès au bouquet Canal Satellite ou aux chaînes câblées. 2.9.6.2 Téléphone Une prise est installée dans le séjour, une dans la cuisine et une prise dans chaque chambre. 2.9.6.3 Commande d'ouverture de la porte de l'immeuble Parlophone depuis le sas d'entrée, avec poste interphone mural, comprenant buzeur et ouvre-porte, dans l'entrée de chaque appartement. 2.9.6.4 Télésurveillance - Indice E du 10 Août 2007 14/24

CHAPITRE 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 CAVES 3.1.1 Murs ou cloisons 3.1.2 Plafonds 3.1.3 Sols 3.1.4 Portes d'accès 3.1.5 Eclairage 3.1.6 Ventilation 3.2 PARKINGS COUVERTS La norme NFP 91.120 relative aux parcs de stationnement n'est pas respectée dans son intégralité du fait des contraintes liées aux particularités du site d'implantation. 3.2.1 Murs et cloisons En béton armé brut de décoffrage ou en parpaings. 3.2.2 Plafonds En béton armé brut de décoffrage et isolation thermique en sous face des logements. 3.2.3 Sols Dallage béton armé avec marquage des emplacements des voitures et marquage des numéros. 3.2.4 Portes d'accès privatives (boxes) ; les places de stationnement ne sont pas fermées par une porte 3.2.5 Porte d'accès principale Porte métallique basculante à l'entrée du parking. Commande par télécommande, avec fourniture d'un boîtier par place de stationnement. 3.2.6 Ventilation Le parking en sous-sol est ventilée naturellement. 3.2.7 Equipement électrique Eclairage fluorescent par réglettes étanches. Allumage par minuterie pour les 2/3 de l'éclairage environ, le 1/3 environ restant en éclairage permanent. Eclairage de sécurité suivant réglementation. 3.3 PARKINGS EXTERIEURS. 3.4 JARDINS PRIVATIFS Les jardins privatifs seront livrés engazonnés. La hauteur de terre sera de 30 cm environ L accès au jardin privatif depuis la terrasse de l appartement se fera par un escalier conformément au plan de vente. Indice E du 10 Août 2007 15/24

Les jardins privatifs seront munis selon le plan de vente : - d une clôture en simple grillage plastifié vert de hauteur 1,00m en limite séparative avec les jardins privatifs mitoyens et les espaces verts communs de la résidence, - d une haie végétale de hauteur 1,00m environ en limite séparative avec les jardins privatifs mitoyens et les espaces verts communs de la résidence. Indice E du 10 Août 2007 16/24

CHAPITRE 4 PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L'IMMEUBLE Les parties communes intérieures du bâtiment sont les escaliers, les halls et les porches d'entrée, les couloirs de circulations et paliers, les locaux poubelles. 4.1 HALLS D'ENTREE DE L'IMMEUBLE (HORS COULOIR DE DESSERTE DES APPARTEMENTS) 4.1.1 Sols Carrelage 30 x30 cm en grès émaillé suivant plan de calepinage et étude de décoration. 4.1.2 Parois Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement carrelage façon pierre au choix de l architecte, avec miroirs. 4.1.3 Plafonds Faux plafonds pour le hall avec éclairage par spots incorporés. 4.1.4 Eléments de décoration Il pourra être réalisé une décoration spécifique dans le hall, utilisant des matériaux différents que ceux énoncés précédemment (voir 4.1.1, 4.1.2, 4.1.3), mais de qualité au moins équivalente. 4.1.5 Porte d'accès et système de fermeture - Appels des occupants de l'immeuble Porte d'accès au hall de l'immeuble, équipée d'un portier/parlophone électrique avec dispositif d'ouverture depuis chaque appartement. L'ensemble de l'installation permettra : - A un visiteur d'entrer en communication avec chacun des appartements - A chaque occupant d'un appartement d'entrer en communication avec un visiteur et de commander l'ouverture de la porte du hall - De gérer l'entrée de l'immeuble par digicode 4.1.6 Boîtes aux lettres Boîtes aux lettres répondant aux normes de LA POSTE de chez SIRANDRE, coloris en harmonie avec la décoration du hall. 4.1.7 Tableau d'affichage A la charge du Syndic : panneau réglementaire intégré dans l'ensemble des boîtes aux lettres. 4.1.8 Chauffage Néant. Les halls ainsi que les circulations ne sont pas chauffés. 4.1.9 Equipements électriques Spots basse tension et/ou appliques décoratives selon étude de décoration. Eclairage conforme aux normes en vigueur. La commande de l'éclairage du hall est assurée par une détection radar. 4.2 CIRCULATION HORIZONTALE DES ETAGES COURANTS DESSERVANT LES APPARTEMENTS 4.2.1 Sols Carrelage en grès émaillé 30 x 30 ou dalles sur plots. 4.2.2 Murs Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement plastique épais (dito façades) ou autre matériaux au choix de l architecte. 4.2.3 Plafonds Les plafonds sont constitués par la sous-face des dalles en béton appliquée une peinture pliolite blanche. 4.2.4 Eléments de décoration. sur lesquelles est Indice E du 10 Août 2007 17/24

4.2.5 Chauffage. Les circulations communes ne sont pas chauffées. 4.2.6 Portes sur escaliers Porte à âme pleine de degré coupe-feu ou pare flammes conforme à la réglementation avec ferme porte selon nécessité réglementaire. Finition : peinture glycérophtalique. 4.2.7 Equipement électrique Appliques décoratives fonctionnant sur minuterie, commande par radar. Une prise de courant est prévue à chaque étage dans la gaine des services généraux. 4.2.8 Façades de gaines techniques Bâti fixé par vissage. En panneau de particules sur alaises en bois dur, à peindre. Fermeture par batteuse à carré, rosace d'entrée finition laiton. Ouvrant sur paumelles, dimensions suivants plans. 4.3 CIRCULATION DU SOUS-SOL 4.3.1 Sas d'accès 4.3.1.1 Sols Béton brut. 4.3.1.2 Murs Béton brut. 4.3.1.3 Plafonds Béton brut. 4.3.1.4 Portes d'accès Porte à âme pleine de degré coupe-feu ou pare-flammes conforme à la réglementation. Finition : peinture glycérophtalique. 4.3.2 Sas d'accès aux caves et couloir de dessertes des caves 4.3.2.1 Sols 4.3.2.2 Murs 4.3.2.3 Plafonds 4.3.3 Circulation sous sols 4.3.3.1 Sols Dalle ou dallage en béton brut. 4.3.3.2 Murs Béton brut de décoffrage et/ou parpaings. 4.3.3.3 Plafonds Béton brut de décoffrage, matériau isolant de type flocage ou similaire sous parties habitables. Indice E du 10 Août 2007 18/24

4.3.3.4 Portes d'accès piétons 4.3.3.5 Rampe accès véhicules 4.4 CAGES D'ESCALIERS ENTRE REZ-DE-CHAUSSEE ET DERNIER NIVEAU DESSERVI 4.4.1 Sols Carrelage sur marches et contremarches. 4.4.2 Murs Le revêtement des murs est constitué d'un revêtement plastique épais (dito façades) ou autre matériaux au choix de l architecte. 4.4.3 Plafonds et sous-face de la paillasse Les plafonds sont constitués par la sous-face des escaliers en béton sur lesquels est appliquée une peinture pliolite blanche. 4.4.4 Désenfumage Selon réglementation 4.4.5 Eclairage Hublots incandescents sur minuterie. 4.4.6 Chauffage. Les escaliers ne sont pas chauffés. 4.5 LOCAUX COMMUNS 4.5.1 Emplacement deux-roues Finition identique à celle des parkings couverts. 4.5.2 Stockage et évacuation des ordures ménagères Locaux dépôt situés au 1 er étage de l'immeuble. - sol : carrelage - murs : peinture - plafonds : isolant thermique Bloc porte avec canon de serrure. Commande par interrupteur temporisé. Ventilation naturelle. Robinet de puisage et siphon de sol. Indice E du 10 Août 2007 19/24

CHAPITRE 5 EQUIPEMENTS GENERAUX DE L'IMMEUBLE 5.1 ASCENSEURS Ascenseurs de 630 kg, porte palière en inox et façades peintes aux étages et au rez-dechaussée, en inox brossé au premier étage. Aménagement intérieur de la cabine : parois revêtues de stratifié ou tôle plastifiée, miroir sur une face, main-courante sur une des deux parois latérales, faux plafond lumineux. Le sol de la cabine est revêtu du même carrelage que celui du hall d'entrée. Depuis le sous-sol, l'accès aux étages est protégé par clé ou digicode. Aménagement et coloris au choix du Maître d'ouvrage. 5.2 TELECOMMUNICATIONS 5.2.1 Téléphone Installation conforme aux normes FRANCE TELECOM. 5.2.2 Antennes TV Antenne collective ou raccordement au réseau câblé de la ville. Installation collective 6 chaînes. Desserte par gaine palière et raccordement aux prises d'appartements. Il appartiendra à la copropriété de compléter l'installation fournie par la mise en place d'amplificateurs, dans le cas où les copropriétaires jugeraient insuffisante la qualité de la réception des émissions. 5.3 RECEPTION - STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Voir article 4.5.2. 5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Ventilation mécanique avec ventilateurs d'extraction situés sur les terrasses non accessibles. Ils sont fixés sur socles anti-vibratiles. L'accès pour l'entretien des moteurs se fait à partir des parties communes exclusivement. 5.5 ALIMENTATION EN EAU 5.5.1 Comptages généraux Par compteur placé dans un local commun en sous sol ou extérieur. 5.5.2 Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression traitement de l'eau Néant. 5.5.3 Colonnes montantes En tube galvanisé et calorifugé ou PVC pression, compris vannes d'isolement, purges en pieds de colonnes et dispositifs anti-bélier. 5.5.4 Branchements particuliers A partir des colonnes montantes, alimentation avec robinet d'arrêt et manchette pour compteur divisionnaire eau froide. Les compteurs divisionnaires sont à la charge de la copropriété et mis en place dans les gaines techniques palières par le syndic sur décision de la copropriété. 5.6 ALIMENTATION EN GAZ. Indice E du 10 Août 2007 20/24

5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE 5.7.1 Services généraux Un comptage services généraux est prévu pour le parking, la porte de garage, l'éclairage des circulations et les besoins de la piscine. Un comptage services généraux est prévu par cage pour l'ascenseur et les services généraux de chaque cage : éclairage, VMC, alarmes, amplis TV, interphone, etc 5.7.2 Colonnes montantes Dans la gaine technique EDF : colonne et colonne pilote. 5.7.3 Branchements et comptages particuliers Un comptage par appartement situé dans le tableau abonné dans l'entrée de l'appartement et relevé par téléreport depuis les parties communes. Dérivation jusqu'au disjoncteur individuel par câble sous fourreau encastré. 5.8 ALIMENTATION EN EAU CHAUDE COLLECTIVE. Indice E du 10 Août 2007 21/24

CHAPITRE 6 PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L'IMMEUBLE 6.1 VOIRIES ET PARKINGS 6.1.1 Voiries d'accès Accès depuis l'avenue Sainte Marguerite jusqu'à la porte basculante d'accès aux parkings. 6.1.2 Trottoirs. 6.1.3 Parkings privatifs. 6.1.4 Parkings visiteurs. 6.2 CIRCULATION DES PIETONS 6.2.1 Accès aux deux halls Depuis le trottoir, avenue Sainte Marguerite, une rampe en pente mène vers les deux halls d'entrée. 6.3 ESPACES VERTS 6.3.1 Aires de repos 6.3.2 Plantations d'arbres, arbustes, fleurs Plantation des espaces verts selon plan de l'architecte comprenant principalement : - Oliviers - Agrumes - Palmiers - Yuccas - Cyprès 6.3.3 Engazonnement Selon étude paysagère 6.3.4 Arrosage Arrosage automatique sur horloge. 6.4 AIRES DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS. 6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR Eclairage des accès piétons jusqu'aux halls d'entrée. 6.6 CLOTURES Clôture constituée d'un mur enduit surmonté d'une grille à barreaudage coté avenue Sainte Marguerite, et d'un mur enduit surmonté d'un grillage plastifié rigide sur les autres limites de propriété. Indice E du 10 Août 2007 22/24

6.7 RESEAUX DIVERS 6.7.1 Eau L'ensemble immobilier est desservi par un réseau en plafond en sous-sol. Un compteur général à l'ensemble immobilier est installé dans un regard extérieur ou un local intérieur suivant choix du concessionnaire. Un compteur spécifique pour les parties communes est installé dans un local intérieur. Pas de compteur particulier pour l'eau d'arrosage. 6.7.2 Gaz. 6.7.3 Electricité Le bâtiment est alimenté en apparent par un réseau en plafond du sous-sol. La demande d'abonnement est à faire par l'acquéreur. 6.7.4 Télécommunications Le réseau est réalisé conformément aux prescriptions de FRANCE TELECOM. La demande d'abonnement est à faire par l'acquéreur. 6.7.5 Egouts Le branchement des réseaux EU/EV est exécuté sous voirie en conformité avec les directives de la ville de Nice. 6.7.6 Epuration des eaux Regards de rétention des hydrocarbures pour les parkings en sous-sol. 6.7.7 Evacuation des eaux de pluie Evacuation des eaux de toiture vers un bassin de rétention avec évacuation vers le réseau public, soit par rejet calibré, soit par trop-plein suivant l'importance des précipitations. Indice E du 10 Août 2007 23/24

Les noms de marque et les références concernant les éléments d'équipement ou les matériaux ne sont indiqués que pour en définir le genre ou le niveau de qualité. La Société peut y apporter des modifications en cas de force majeure, notamment réglementation administrative contraignante, faillite d'entreprise ou de fournisseur, défaut d'approvisionnement, qualité insuffisante des matériaux, si des impératifs techniques la mettaient dans l'obligation de renoncer à telle ou telle disposition ou en cas d'apparition d'un matériel nouveau en cours de chantier. Toutefois, les matériaux ou matériels de remplacement devront être toujours de qualité équivalente. De même, il est précisé que les cotes et surfaces mentionnées dans la présente notice et sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction +/- 5% des surfaces habitables et que le Société pourrait être amenée à les modifier dans les mêmes conditions que ci-dessus. L'implantation des équipements ou appareils y est par ailleurs figurée à titre indicatif et les retombées, soffites, faux-plafonds, canalisations et convecteurs n'y sont pas figurés. En cas de contradiction entre les prestations présentées graphiquement sur les plans de vente (mobilier, éviers, équipement électronique, etc...) et le descriptif technique, seules les prestations prévues sur le présent document font foi. Indice E du 10 Août 2007 24/24