LIVRET D ACCUEIL RESIDENCE AURORE 38, rue des Caves du Roi 92310 SEVRES
TABLE DES MATIERES 1. ACCUEIL... 3 2. USAGES DES PARTIES PRIVATIVES... 3 2.1 Utilisation des canalisations des eaux usées et des W.C.... 3 2.2 Utilisation du vide-ordures... 4 2.3 Utilisation et entretien des Ventilations Mécaniques Contrôlées/Bouches d extraction/entrées d air... 4 2.3.1 La Ventilation Mécanique Contrôlée... 4 2.3.2 Les bouches d extraction d air... 4 2.3.3 Les entrées d air... 4 2.4 Clés... 5 3. USAGES DES PARTIES COMMUNES... 5 3.1 Généralités sur l utilisation des parties communes... 5 3.2 Règles d utilisation des ascenseurs... 6 3.3 Règles d utilisation des espaces verts... 6 3.4 Règles d utilisation des postes d eau et d électricité des parties communes... 6 3.5 Prestations et horaires du gardien... 6 3.6 Règles d utilisation des aires de circulation dans le garage... 6 3.7 Règles d utilisation du local poubelle (Cf. point 12 de l article 12 du règlement de copropriété)... 7 3.8 Règles d utilisation du local à «vélo»... 7 3.9 Règles d utilisation du parking de la résidence... 7 3.10 Coordonnées des services utiles (à titre indicatif)... 8 2/8
1. ACCUEIL Chers résidents, Ce livret d'accueil a été rédigé à l'intention des résidents(copropriétaires ou locataires) de la Résidence Aurore. Il a pour ambition de leur présenter les règles permettant d assurer la vie dans la résidence dans le respect de la liberté, des droits et des devoirs de chaque occupant pour l intérêt commun et le confort général de tous. Il ne remplace, en aucune manière, le règlement de copropriété. 2. USAGES DES PARTIES PRIVATIVES L'immeuble est destiné à usage d'habitation, sauf la partie propriété de la Ville de Sèvres actuellement louée à la SEMI en usage de bureau. Chacun peut jouir de ses parties privatives décrites par le règlement de copropriété, ou éventuellement par le bail de location, à condition de respecter le règlement de copropriété ainsi que le présent livret d accueil, ne pas nuire aux droits des autres occupants, de ne rien faire qui puisse compromettre la solidité de l'immeuble ou porter atteinte à sa destination et sous les réserves qui sont ci-après formulées. Les principaux points du règlement de copropriété relatifs à l usage des parties communes sont listés ci-dessous : Conditions d occupation (Cf. points 2.b et 6 de l article 11 du règlement de copropriété), Bruit - Trouble du voisinage (Cf. point 7 de l article 11 du règlement de copropriété), Animaux (Cf. point 8 de l article 11 du règlement de copropriété), Harmonie générale - Façades (Cf. point 9 de l article 11 du règlement de copropriété), Utilisation des fenêtres, balcons et terrasses (Cf. point 9 de l article 11 du règlement de copropriété), Entretien des canalisations d'eau et robinetterie (Cf. point 12 de l article 11 du règlement de copropriété), Plaques indicatrices - Enseigne. (Cf. point 7 de l article 12 du règlement de copropriété), Travaux - Réparations - Accès aux ouvriers. (Cf. point 22 de l article 11 du règlement de copropriété). Ces points sont complétés par les points suivants sur l utilisation des vides-ordures, de la VMC et des clés. 2.1 Utilisation des canalisations des eaux usées et des W.C. Afin d éviter de boucher les canalisations des WC, il est interdit de jeter dans les W.C des matériaux (chiffons, papiers, journaux )/produits qui peuvent obstruer/détériorer les canalisations des W.C. Afin de ne pas détériorer les canalisations des eaux usées, il est interdit de jeter dans les lavabos, baignoires, douches des produits pouvant détériorer les canalisations des eaux usées. 3/8
2.2 Utilisation du vide-ordures Afin d éviter les accidents ou les incendies, il est interdit de jeter dans le vide-ordures des matériaux pouvant être la cause : d un incendie (mégots non éteints, ), d un accident (bouteilles de verre, ), de bruits (bouteilles de verre ou en plastique, boites de conserve, ), de détériorations dans le conduit du vide-ordures ou dans la poubelle (acides, liquides, graisses, ), d un bouchon dans le conduit du vide-ordures (objets encombrants, objets pouvant se déplier, ). Il est demandé de ne jeter dans les vide-ordures que les déchets solides de faible volume enveloppés dans des sachets en plastique fermés et ne présentant aucun risque d accident et d incendie. Il est rappelé qu en cas d accident, d incendie ou dégradation, la responsabilité individuelle pourra être engagée. 2.3 Utilisation et entretien des Ventilations Mécaniques Contrôlées/Bouches d extraction/entrées d air Les conduits de VMC ne devront pas être obstrués selon les règlements en usage. Les aérations devront être suffisantes pour permettre le bon fonctionnement de la VMC. 2.3.1 La Ventilation Mécanique Contrôlée Votre immeuble, malgré son âge, a été équipé dès l origine d une ventilation mécanique contrôlée, plus couramment appelée V.M.C., cet équipement permet s il est correctement utilisé, de disposer dans toutes les pièces d un air propre, sain et constamment renouvelé, il est également un important organe de sécurité en cas de fuite de gaz, il évite s il est entretenu les condensations et salissures en particulier dans les pièces d eau. 2.3.2 Les bouches d extraction d air Les pièces dites humides sont toutes munies de bouches d extraction de l air par un moteur situé sur la terrasse, d un débit d air calculé pour chacune en fonction de leur volume. La cuisine est munie d une bouche réglable pouvant être partiellement obturée ou ouverte en fonction des odeurs à évacuer. Ces bouches privatives peuvent se retirer facilement et doivent être régulièrement nettoyées ainsi que le départ vers le conduit principal, par les copropriétaires. Le reste des conduits du circuit est entretenu et désinfecté par un prestataire sous contrat géré par notre syndic. 2.3.3 Les entrées d air Pour que le système fonctionne, les entrées d air sont indispensables. Elles sont prévues à l origine dans le caisson des volets roulants apparent au-dessus de chaque fenêtre la sortie de l air est située au-dessus de chaque caisson, sauf dans les cuisines qui ne doivent pas en être équipées. Nota : en cas de remplacement des fenêtres, il sera préférable de demander au fournisseur de prévoir des bouches dans l épaisseur des batis (sauf dans les cuisines), et de faire boucher 4/8
celles d origine. Il est rigoureusement interdit de : Supprimer l installation, Brancher une hotte de cuisine sur la bouche d extraction d air à cause des risques d incendie qui dans ce cas engageront la responsabilité totale du coupable, Brancher tout appareil à combustion, Condamner complètement une bouche car cette action peut modifier le débit dans les bouches des autres appartements de la même colonne de l immeuble. 2.4 Clés En cas d'absence prolongé, il est préconisé de laisser les clés de son appartement à la personne de son choix signalé au syndic comme étant le dépositaire autorisé à pénétrer dans l'appartement durant son absence pour parer aux cas urgents. A défaut, le syndic est formellement autorisé, s il le juge conforme à l intérêt de la copropriété, à faire ouvrir la porte par un serrurier, en présence de témoins. 3. USAGES DES PARTIES COMMUNES 3.1 Généralités sur l utilisation des parties communes Chaque occupant usera librement des parties communes selon leur seule destination, mais sans faire obstacle aux droits des autres occupants, en tenant compte toutefois de la jouissance exclusive et privative des parties de terrain à usage de cours, espaces verts et voies d accès affectés à l'immeuble. Aucun occupant ne pourra encombrer les entrées, les vestibules, les paliers, les escaliers, les locaux techniques, les cours et autres endroits communs, ni laisser séjourner quoi que ce soit sur ces parties. En cas de dépôt d objets en dehors des parties privatives, ceux-ci seront enlevés sur ordre du syndic et à la charge des copropriétaires responsables. Il est rappelé que l'assurance responsabilité civile du syndicat de copropriété ne couvre pas le vol des objets appartenant à chaque occupant et laissés dans les parties communes. Les déménagements/emménagements devront être signalés au gardien au moins 1 semaine avant le déménagement. Un état des lieux des parties communes concernées devra être effectué avant et après le déménagement/emménagement. Dans le cadre du transport d objets encombrants dans les parties communes (escaliers, ascenseurs, ), les dispositions suffisantes devront être prises pour que ces parties ne soient pas dégradées. Il est rappelé que la remise en état de toute dégradation des parties communes sera à la charge du copropriétaire responsable. Les vestibules d entrée ne pourront en aucun cas servir de garage de bicyclette, de motocyclette ou de voiture d'enfant. Il ne devra être introduit dans la résidence aucune matière dangereuse, insalubre ou malodorante. Chaque occupant sera personnellement responsable des dégradations faites aux parties communes et d'une manière générale de toutes les conséquences dommageables susceptibles de résulter d'un usage abusif ou d'une utilisation des parties communes non conformes à leur destination, que ce soit par son fait, de son personnel ou des personnes se rendant chez lui. En cas de carence, les travaux pourront être commandés par le syndic à leur frais. 5/8
Pour le confort de tous et en accord avec la réglementation en vigueur, il est strictement interdit de fumer dans les ascenseurs et halls. 3.2 Règles d utilisation des ascenseurs Les occupants, les artisans et livreurs, doivent se conformer aux règles concernant l emploi des appareils et surtout respecter la charge maximum mentionnée dans la cabine. Il est interdit d utiliser les ascenseurs pour toute utilisation pouvant entraîner leur dégradation. Les housses de protection disponibles chez le gardien devront être utilisées pour les déménagements. Les enfants de moins de douze ans ne peuvent utiliser les ascenseurs qu accompagnés de personnes adultes. Les dysfonctionnements des ascenseurs doivent être signalés au gardien et au syndic, et en cas d impossibilité directement à la société Thyssen en précisant l identifiant de l ascenseur : Bat A : AM 354 768 Bat B : AM 354770 Bat C : AM 359 78D Bat D : AM 354 79D 3.3 Règles d utilisation des espaces verts Il est interdit de marcher sur les pelouses et dans les espaces verts. 3.4 Règles d utilisation des postes d eau et d électricité des parties communes Les postes d eau et d électricité des parties communes ne doivent pas être utilisés à des fins personnelles (utilisation du courant pour le bricolage, eau pour laver les voitures ). 3.5 Prestations et horaires du gardien Les prestations du gardien sont définies par le syndic en charge de la gestion de la résidence. Le gardien assure les principales fonction suivantes : Distribution du courrier, Sortie / rentrée des poubelles, Entretien des parties communes, Accueil des sociétés de services extérieures, Maintien du «cahier main courante». Les horaires du gardien sont : Du lundi au vendredi : 8h30-12h00 et 14h30-19h00, Le samedi : 10h00-12h00. La fonction de gardiennage de la résidence est confiée à la société «Propallia» dont le représentant est Monsieur OLIVEIRA. Il est joignable à l aide de l interphone et au numéro 06 42 32 67 45. 3.6 Règles d utilisation des aires de circulation dans le garage L emploi des klaxons est interdit, de même que le lavage des voitures. Il est interdit de faire tourner les moteurs pour des besoins de réglage des véhicules. Le stationnement de voitures 6/8
est formellement interdit en dehors des parkings privés, et sur les voies d accès ou emplacements balisés réservés aux véhicules de secours ou à la sécurité. Les véhicules en stationnement dans les parties communes seront évacués sur ordre du syndic et à la charge du copropriétaire responsable. Pour des raisons de sécurité, dans le cas où 2 véhicules souhaitent l un sortir, l autre de rentrer simultanément dans le garage alors, la priorité est donnée au véhicule entrant car il est dangereux de reculer sans visibilité sur la voie publique. 3.7 Règles d utilisation du local poubelle (Cf. point 12 de l article 12 du règlement de copropriété) Chaque immeuble dispose d un local poubelle. Dans notre résidence à Sèvres, les éboueurs passent : pour les déchets ménagers (poubelles grises) : tous les lundi, mercredi, vendredi et samedi en début de matinée excepté les jours fériés. pour les emballages recyclables (papiers, cartons, bouteilles plastiques, dans les poubelles jaunes) : le mardi matin, pour les encombrants : le 2 ème jeudi de chaque mois. Pour le confort et la sécurité de tous, il est demandé de respecter les règles du tri sélectif et consignes suivantes vis-à-vis de l utilisation de ce local. Interdiction de déposer dans les poubelles des matériaux pouvant déclencher un incendie ou détériorer les poubelles. Pour les cartons, les découper, si nécessaire, avant de les déposer dans la poubelles réservées à cet effet (Ce n est pas la fonction du gardien de découper les cartons pour les mettre dans la poubelle). Ne pas déposer les bouteilles de verre dans ce local. Il existe un container «verre»à l entrée de la résidence. Ne pas déposer des encombrants dans le local poubelles. Laisser le local propre. 3.8 Règles d utilisation du local à «vélo» Chaque immeuble dispose d un local dit «à vélo». Ce local sert généralement à stocker des vélos ou des poussettes. Il en doit en aucun cas servir de local poubelle pour y déposer des encombrants. Pour le confort et la sécurité de tous, il est demander de respecter les règles suivantes vis-à-vis de l utilisation de ce local. Déposer principalement des vélos ou poussettes, Identifier sur les éléments déposés dans ce local le nom du copropriétaire, Veiller à bien refermer le local à clé. Les éléments non identifiés et jugés en mauvais états pourront être jetés aux encombrants sur ordre du syndic. 3.9 Règles d utilisation du parking de la résidence La résidence dispose d un parking pour accueillir les visiteurs et les entreprises intervenant dans la résidence. 7/8
Une place du parking est réservé pour les besoins du gardien ou des entreprises intervenant dans la résidence. Pour le confort et la sécurité de tous, il est demander de respecter les règles suivantes vis-à-vis de l utilisation de ce parking. Le parking de la résidence doit être utilisé de manière occasionnelle et en aucun cas de manière continue, Il est demandé de limiter au maximum à 48 heures consécutives l utilisation du parking par la même voiture, Pour toute utilisation du parking en dehors du cadre décrit ci-dessus, par exemple pour une durée plus longue, le copropriétaire devra formuler sa demande par écrit au syndic qui y répondra. 3.10 Coordonnées des services utiles (à titre indicatif) Il est conseillé de vérifier auprès du syndic la mise à jour des informations contenues dans le tableau ci-dessous. Syndic Gardien Services Sociétés Téléphone Mme Le NAGARD Société CPH 2, Av Charles-de-Gaulle BP112 78153 LE CHESNAY Cedex M. OLLIVEIRA Société Propallia Tel : 01 39 63 67 89 Fax : 01 39 55 54 94 Tel : 06 42 32 67 45 Loge : 01 46 26 31 60 Ascenseurs Société Thyssen 08 10 24 00 24 Chauffage AMITEF 80-82 rue Bernard ISKE 92350 Le Plessis Robinson Tel : 01 46 32 28 28 Fax : 01 46 32 26 00 Plomberie AMITEF (recommandé) Electricité (recommandé) Hôpital de Sèvres 141 Grande rue Tel : 01 41 14 75 15 Service des Urgences Tel : 01 41 14 75 11 15 Hôpital de Sèvres 141 Grande rue Centre Anti-Poison Hôpital Fernand VIDAL Tel : 01 40 05 54 48 Brûlures graves Hôpital FOCH Tel : 01 47 72 91 91 Hôpital COCHIN Tel : 01 42 34 17 58 Pompiers Tel : 01 45 34 08 71 18 Police Tel : 01 41 14 09 00 17 SAMU 15 8/8