Nom prénom : Nom: AMIR ARJOMAND, Prénom : ADECHIR e-mail : ardeshiramirarjomand@gmail.com Titres universitaires : Doctorat d Etat en droit public Professeur Fonctions : Professeur du droit public Matières enseignées : Droit public, Droits de l homme, Droits international, Droit public comparé. Droit Public : 1) En doctorat -Analyse des institutions et des textes du droit public -Analyse juridiques des fondements religieux des institutions étatiques dans le pays musulmans -La résolution des conflits : aspects institutionnels et culturels et religieux -Rapport entre des instituions juridiques modernes et religion -Nouveautés du droit public -Les systèmes électoraux -Impacte juridique des événements politiques : Articulation entre politique, juridique et religieuse 1
-Etat de droit : Hiérarchie des normes et la charia ; mécanismes de la protection des droits de l homme et les instituions des résolutions des conflits -Justice constitutionnelle comparée -Conseil d Etat -Formes d Etat 2) En master 2 Droit Administratif iranien (Etat de droit ; Contrôle Judiciaire de l administration ; décentralisation et collectivités locales) -Droit administratif comparé -Droit de l Environnement 3) En licence -Droit Administratif -Droit international et droits de l homme : 1) En doctorat -Droits de l homme : fondements théoriques -Le droit international humanitaire : peacekeeping et peacebuilding -Mondialisation et droit international -Nouveautés du droit international public : études de cas -Le droit international et la résolution des conflits : défi institutionnel -Droit à la démocratie : le système des Nations Unies et les élections libres et équitable -Droit international de l environnement -Iran et le droit international public -Droit international des droits de l homme et Islam 2
2) En master 2 -Fondements des droits de l homme -Introduction au Droit international de l environnement -Des sources du Droit International (sauf Traités) -Education en droits de l homme -Iran et droits de l homme Thèmes de recherche : Relation entre Etat de droit, les droits de l homme et la religion. Etat et religion. Résolution de conflits. Codification et acculturation. Responsabilités scientifiques, pédagogiques, administratives : Professeur à la faculté de droit de l Université Shahid Beheshti depuis 1991-2010. Fondateur et Titulaire de la Chaire UNESCO des droits de l homme, de la paix et de la démocratie en Iran 2000-2008. Directeur du Centre des droits de l Homme, de la Paix et de la Démocratie de l Université Shahid Beheshti 2000-2008. Directeur du Centre d excellence du Droit Public et des droits de l'homme en Iran 2002-2010. Membre du Conseil exécutif du Centre Européen du Droit Public (EPLC) depuis 200. Directeur du département de droit de l environnement de l Institut de Recherche de l Environnement de l Université Shahid Beheshti 2000-2008. Doyen du département des droits de l'homme et des études interdisciplinaires de la Faculté de droit de l Université Shahid Beheshti 2000-2008. Membre et Vice- Président du Comité National iranien de Bioéthique (UNESCO) 2003-2007. Co-partenaire du Programme de la Haute Commissaire pour les droits de l homme de l ONU pour développer des droits de l homme en Iran 2005-2007. Professeur invité à la faculté de droit de Paris 11, 2008 et 2010,2013. Membre associé au centre de recherches Droit et Sociétés Religieuses, Faculté de droit Jean Monnet, Paris 11 Chargé des cours à PRISME-Société, Droit et Religion en Europe, l Université de Strasbourg 2010 Chargé des cours à la faculté de droit de Paris 11 (Programme Gratianus et Culture Juridique Européenne) depuis 2011 Professeur de l Université Libre de Téhéran, 1993-2010 3
Professeur invité à la faculté de droit de l Université de Téhéran. 1999-2002 Doyen du doctorat du droit international de l Université Libre de Téhéran Doyen du DEA du droit international de l Université Libre de Téhéran Doyen du DEA du droit public de l Université Libre de Téhéran Directeur de la revue iranienne du droit public et des droits de l homme Directeur de bureau de l EPLC à Téhéran Organisateur des cours et stages de l éducation formelle et informelle aux droits de l homme. En Iran et en Afghanistan Fondateur de l'association pour la promotion de la démocratie et des droits de l'homme ; Membre fondateur et vice-président de l Association Iranienne des Droits de l Homme. Membre fondateur et membre du conseil exécutif de l Association Iranienne de Droit International (Branche Iranienne de «International Law Association»). Membre fondateur et directeur de l Institut du dialogue juridique des musulmans Membre d «International Law Association» Membre fondateur de l Association Iranienne des amis des Nations Unies. Membre de l'association internationale de droit pénal Membre fondateur de l Association Iranienne du Droit Comparé Membre du conseil exécutif de l association iranienne de l éthique Membre de l Association de l éthique médicale Avocat au Barreau de Téhéran Vice- Président de la Commission des Droits de l Homme du Barreau de Téhéran Directeur de l'institut de Développement Juridique de Simaye Ghanon Publications 1-Articles Réflexion sur les garanties des droits constitutionnels et la théorie de l'interprétation, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 10, 1992 Le droit international et l'idée de la justice, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 11, 1993 Réflexion sur la coutume internationale, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 13-14, 1994 La protection de l'environnement et la solidarité internationale, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 15, 1995 Les principes généraux du droit en droit international public, International Law Review, Tehran, n 16-17,1996 4
La conférence des Nations Unies sur les stocks grands migrateurs, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 16, 1996 La notion de soft Law, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 19-20, 1997 Arrêt de la CIJ dans l'affaire de Lockerbie, International Law Review, Tehran, n 22, 1998 Le défi de l'universalité des droits de l'homme, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 21-22, 1998 L intégration des règles internationales dans le droit interne, Revue de Recherche Juridique, Shahid Behshti University, n 23-24, 1998 The Role of political Development in Human Rights Education in Iran, in, Education for Human Rights, Puna, India, 1999 Les droits de l'homme des générations futures, Revue juridique du Barreau de Téhéran, 2000 La mondialisation du droit, Law Review, Tehran, n 24, 2000 Intenable Dualisme: Tradition and Modernity. The challenge of Human Rights in Islamic countries, Unesco Chairs on Human Rights, Democracy, Peace and Tolerance, Bulletin n 3, Austria, 2001 L'Etat de droit et la république et le pouvoir législatif du Guide, Rahbord, Center for Strategic Research, Tehran, n 26, 2002 L'Iran et le défit des droits de l'homme, Journal juridique, Département d Etat de la République Islamique d Iran, 2002 Rule of Law in Iran: the Prerequisite for the Realization of Human Rights Hierarchy of Legal Sources and Judicial Supervision, in Rule of Law and Fair Trail, Danish Institute for Human Rights, 2003 Spreading Awareness of Human Rights Issues, Unesco Chairs on Human Rights, Democracy, Peace and Tolerance, Bulletin n 6-7, Austria, 2005 La violence contre les femmes, Réflexion, n 72, Téhéran, 2005 La propriété intellectuelle dans le cadre du droit international des droits de l homme, Mofid, Review of Mofid University, Qom, Iran, n 52, 2005 Women and Judicial Decision-Making: The status and Role of Women in Judiciary in Iran, in Women, law and Judicial Decision-Making in the Middle East and North Africa: Toward Gender Justice, Unesco, Amman, 2006 5
L état d exception : Etat en état d exception permanant, Public Law Review, Tehran, vol. 1, 2006 Les mécanismes da la protection des droits économiques, sociaux et culturels, Théologie et Droit, Mashad, Iran, n 23,, 2007 Le respect droits de l'homme et la lutte contre le terrorisme, Mofid, Review of Mofid University,, Qom, Iran, n 64, 2007 La relation entre les droits de l'homme et le droit humanitaire, in «Islam et droit international humanitaire», ICRC, Téhéran, 2007 La théorie de l Etat de droit et la notion de la citoyenneté, The Judiciary Law Journal, Iran, n 58, 2007 L état d urgence 2008 Les théories de la responsabilité civile de l Etat : évolution moderne 2009 Les droits économiques, sociaux et culturels : fondements et mécanismes juridiques de l application,, Rahbord, Center for Strategic Research, Tehran, n 50, 2009 La place des principes généraux du droit public dans la jurisprudence du conseil d Etat iranien, in «Les principes généraux du droit et le conseil d Etat», Département de la formation et de la recherche du Conseil d Etat, Téhéran, n 1, 2009 La protection pénale de l environnement : une étude comparative, Dadgostar, Tehran, n 36, 2010 The death Penalty for persons under the Age of 18 in the Legal System of Iran Criminal Law and the Rights of the Child in Muslim States: A Comparative and Analytical perspective, British Institute of International and comparative Law, London, 2010 The Right to clean Air and Related Sanctions in Iranian and French Law, Tanaffos, 2010; 9(2). La Charia en Iran, in «La charia aujourd hui. Usage de la référence au droit islamique», La découverte, Paris, 2012 De quelques moyens de résistance : expériences iraniennes, in, «Héroïsme et Droit», Dalloz, Paris, 2014 2- Livres 6
Les Instruments Universels des Droits de l Homme, Téhéran, 2003 (3eme édition 2008) Les Instruments Régionaux des droits de l Homme, Téhéran, 2005 (3eme édition 2008) Le droit international pénal, Téhéran, 2008 Mot-clés en droit public et science politique, Téhéran, 2009 La sécurité humaine en droit international, Téhéran 2009 Les droits économiques, sociaux et culturels, Téhéran, 2010 Etude comparative des cours constitutionnelles, Téhéran 2010 Les théories du fédéralisme, Téhéran 2010 La paix et la guerre, Téhéran, 2010 3-cours dactylographie Introduction au droit administratif iranien La fonction publique Etude comparative des juridictions administratives Direction de Programmes de recherche Directeur du projet de recherches sur «Le Droit International des Droits de l Homme et l Iran». Directeur du projet de la création de l Institut National iranien pour la protection des droits de l enfant avec UNICEF Directeur du projet du statut des Ombudsmans asiatiques pour Asian Ombudsman Association Directeur du projet de recherches pour préparer des instruments d enseignement des droits de l homme et des libertés publiques aux lycées. Directeur du «projet du Plan National d Éducation des Droits de l Homme». Directeur du projet de l éducation en droits de l homme avec UNDP Directeur du projet de la responsabilité des Etats et des sociétés privés envers des victimes des armes chimiques Directeur du projet de recherches sur les effets juridique de l adhésion à la Convention des NU Contre la Torture. 7
Directeur du projet de code iranien du sport. Directeur du projet de recherches sur les partis politiques et la rédaction du projet de loi sur les partis politiques Directeur du projet de recherches sur les ONGs et la rédaction du projet de loi sur les ONGs Directeur du projet de recherches sur la décentralisation et la rédaction du projet de loi sur la décentralisation Directeur du projet de recherches sur les élections et la rédaction du projet de loi sur les élections Rédacteur du programme pour la création du D.E.A. des droits de l homme dans les universités en Iran. Directeur du programme de traduction des instruments internationaux et universels et régionaux en persan. Directeur du programme de traduction de certaines publications du Centre pour les Droits de l Homme des N-U en persan Superviseur du projet de la responsabilité civile de l Etat Superviseur du projet du droit citoyenneté Superviseur du projet de la liberté des informations Directeur du projet «le droit à la défense) avec l Institut danois des droits de l homme 8