Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail

Documents pareils
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

Nom Prénom chapter. Repas seul

Mme la mairesse Caroline St-Hilaire, présidente M. Albert Beaudry M. Éric Beaulieu Mme Lorraine Guay Boivin Mme Sylvie Parent

TRANSPORT ET LOGISTIQUE :

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Résultats 10 kilomètres

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

Bien vivre votre retraite

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Audition publique sur la vaccination. Levée de l obligation vaccinale? Suivi de la synthèse et des recommandations de la Commission d Audition

Objet de la société de formation Le galion. La Société de formation «LE GALION» Capital social :

COMMISSAIRES-PARENTS

Observatoire des discriminations Avril Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

REGISTRE DES DELIBERATIONS

AU REVOIR, AU REVOIR PRÉSIDENT?!

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

Monsieur Alain JUPPE - Maire

1 ère année Master MEEF «Second degré» Parcours «Documentation» Réglementation pour l'année universitaire Premier semestre (S1)

Monsieur Alain JUPPE - Maire

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

Aiki Juku Kai. Rapport d activités du 21 juin au 31 décembre 2009

RÉFÉRENTIEL DES STAGES

COMPTE-RENDU SUCCINT DU CONSEIL MUNICIPAL DE MONTAINVILLE DU 28/03/2008

LISTE DES REPRÉSENTANTS ET DES SECTIONS DE TRAVAIL au 19 novembre 2014

NOMINATIONS DANS LE GROUPE CREDIT AGRICOLE S.A.

ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!

Capitolis Executive Education. L Essentiel du Management

EDITO. LE MAG magazine d information. Directeur de publication : Jacques Ancey. Rédactrice en Chef : Elisabeth AUPLAT

COMPTE RENDU DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 Janvier 2014

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ

NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE

REMUNERATION DES DEPOSITAIRES DE PRESSE

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL BREON EXTRAIT DU PROCES VERBAL SEANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 SEPTEMBRE 2009

Programme prévisionnel du 7 e Forum des Métiers du Médicament Vendredi 16 mars Faculté de Pharmacie de Strasbourg

SOMMAIRE PREFECTURE DES PYRENEES-ORIENTALES DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES. Cabinet

Rentrée du Barreau de Paris et de la Conférence du Stage 2005

PREFECTURE DE LA LOIRE

ENTRETIENS JACQUES CARTIER Colloque. Nouvelles avenues en soutien au développement de l entrepreneuriat et des dirigeants de PME

Monsieur Alain JUPPE - Maire

vendredi 9 avril 2010

ANNEXE A L ARRETE DSP N 2014/004

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2014

LE GOUVERNEMENT D ENTREPRISE

Présentation des intervenants et modérateurs

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

REFERENCES LOGEMENTS ET BÂTIMENTS TERTIAIRES

MASTER DROIT DES AFFAIRES APPLIQUÉ AU MONDE DE LA SANTÉ FACULTÉ DE DROIT DE SAINT-ÉTIENNE

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

VILLE DE SAINT-LEU-LA-FORET

Catalogue des contrats et des stages. Armées - Jeunesse

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES SEPTIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES ( ) LE 10 MARS 2015

Partager et identifier vos besoins

Cat CONTRÔLE D ACCèS GAMME DE PRODUITS

Circulaire n

Les services de la Direction départementale des finances publiques des Yvelines

Equipe de campagne. Mardi 4 juin 2013 Jolis Mômes (9 e ) Directeurs de campagne

UNIVERSITE MONTPELLIER I UFR de PHARMACIE

Fondation Scelles 14, rue Mondétour, Paris

Au cours du séminaire de clôture seront présentés les livrables suivants :

Conseil Régional de La Réunion

SÉANCE du 18 FÉVRIER 2014

Conseil de Communauté du 18 juin 2014 COMPTE RENDU

VILLE D'APT EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

CERTIFICAT D ETUDES SPECIALISEES DROIT SOCIAL

MAIRIE DE SAILLY-lez-LANNOY

40 1 ELXIR DE CHARTREUSE ELXIR DE CHARTREUSE CONTRâLE TECHNIQUE PORTE VELO BOITE OUTILS NIVEAU 1158

REGISTRE DES DELIBERATIONS

Rencontres. Propos d accueil. Animation des débats : Benoît MARTIN Rédacteur en chef News Assurances Pro. Didier LEGRAND Directeur général MutRé

X I V e L É G I S L A T U R E JEUDI 17 SEPTEMBRE 2015/N 463

6 ème COURSE DE CÔTE DE LODEVE

Université Rennes 2 Université de Rennes 1 Rennes Métropole. Délégation de l Université Laval - Québec. Rennes - 24 au 28 juin 2012.

LE DOSSIER DU PATIENT EN PEDICURIE-PODOLOGIE MAI Service des recommandations et références professionnelles

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PROCÈS-VERBAL N 3 SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU CONSEIL SCOLAIRE DE DISTRICT CATHOLIQUE CENTRE-SUD LE MERCREDI 11 JUIN 2003

PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN. 80 e Séance (ordinaire)

Inscrivez-vous au tirage ou prenez une part supplémentaire pour augmenter vos chances de gagner en remplissant le formulaire d'inscription

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE. Marie-France LE COZ, Marcel JAMBOU, Anne Marie QUÉNÉHERVÉ BAYE : CLOHARS-CARNOËT :

Ligue de Lorraine COMPTE RENDU DE REUNION GOLF D ENTREPRISE

REGISTRE DES DELIBERATIONS

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

JOURNÉES PARIS 2006 AVIGNON MARS 2007

MR ANANOS JACQUES ARGELES-GAZOST MECANIQUE AUTOS ET AGRICOLE

COMPTE RENDU DE L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE ET DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU 28 JANVIER ASSEMBLEE GENERALE 19 heures

Année Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

REGLEMENT INTERIEUR DU COMITE TECHNIQUE PARITAIRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

Licences Professionnelles

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

Transcription:

Le Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Présidé par le directeur général adjoint, il est composé des représentants du personnel médical et non-médical. Il a une compétence générale en matière d'hygiène, de sécurité et de conditions de travail. Il assure à la fois des missions de contrôle, d'étude, d'enquêtes et de prévention. Composition Hôpitaux de Metz Membres titulaires Membres suppléants M. Bernard HELIN, M. Vincent HELIN,, M. Nadège LEBORGNE,, 1 / 9

Mme Ghislaine MYSLIWIEC, Mme Stéphanie ROBERT, Mme Catherine ROCH, M. Denis BARON, M. Marc KINNEL, M. Eric SCHNEIDER, syndicat SUD SANTE Mme Nadège BRODIER, Mme Sylvie GODART, M. Didier GUSSE, Mme Elisabeth MENEGHETTI, 2 / 9

M. Stéphane PREDIAM, M. Thierry WARLOP, Mme Laurence FORTIN, Mme Julie PIETYRA CLEMENT, Mme Patricia SCHNEIDER, syndicat SUD SANTE Représentant du personnel médical : M. le Docteur MIRGAINE, praticien hospitalier Pôle 4 Membres à titre consultatif : Les médecins du travail : Mme le Docteur BOYER Mme le Docteur GERHARD La Direction de la Logistique et des Achats : Mme Noémie SAINT HILARY, Directrice ou son représentant La Direction des Travaux, du Biomédical, de la Maintenance, de l Environnement et de la 3 / 9

Sécurité : M. Luc BECKER, Ingénieur Sécurité ou son représentant La Direction des Soins : Mme Elisabeth GLOAGUEN, Coordonnateur Général des Soins ou son représentant La Direction des Ressources Humaines et des Relations Sociales : Mme Valérie RHEIN-TALARD, Directrice ou son représentant Mme Clémentine ROTH, Directeur Adjoint La Direction des Projets et des Affaires Médicales : M. Norbert CARL, Directeur ou son représentant Le service d Hygiène Hospitalière : Mme le Docteur SELLIES ou son représentant Mme Valérie OBERTING ou son représentant La Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de /'Emploi (DIRECCTE) : M. Raphaël D'OVIDEO, Inspecteur du travail ou son représentant La Caisse d'assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) Alsace Moselle : 4 / 9

M. Patrick BERNARD, Contrôleur de sécurité ou son représentant Hôpitaux de Thionville Membres titulaires Membres suppléants Mme Nathalie CASTAGNA, M. Christophe FLEUROT, Mme Carmen LIPINSKI,, Mme Véronique MANGIN, 5 / 9

, Mme Clarisse MATTEL,, Mme Sonia SCHULER,, Mme Jeanne GERARDIN,, Mme Martine MICHEL, M. Sébastien DANEL, syndicat SUD SANTE, Mme Béatrice BIETZER,, M. Philippe HITZ,, Mme Denise LEDIG,, M. Dominique MERENS, 6 / 9

, Mme Kathy Anne PETIT, M. Mickaël BRIOIS,, M. Georges KOCH,, Mme Victoria NEFF, syndicat SUD SANTE, Représentant du personnel médical : M. le Docteur MIRGAINE, praticien hospitalier Pôle 4 Membres à titre consultatif : Les médecins du travail : Mme le Docteur PAULY Mme le Docteur LOUIS La Direction de la Logistique et des Achats : Mme Noémie SAINT HILARY, Directrice ou son représentant La Direction des Travaux, du Biomédical, de la Maintenance, de l Environnement et de la Sécurité : M. François COURRIER, Ingénieur Sécurité ou son représentant 7 / 9

La Direction des Soins : Mme Elisabeth GLOAGUEN, Coordonnateur Général des Soins ou son représentant La Direction des Ressources Humaines et des Relations Sociales : Mme Valérie RHEIN-TALARD, Directrice ou son représentant M. Leslie LEVANT, Directeur Adjoint La Direction des Projets et des Affaires Médicales : M. Norbert CARL, Directeur ou son représentant Le service d Hygiène Hospitalière : Mme le Docteur SELLIES ou son représentant Mme Valérie OBERTING ou son représentant La Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de /'Emploi (DIRECCTE) : Mme Marie-Odile FONTAINE, Contrôleur du travail ou son représentant La Caisse d'assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT) Alsace Moselle : 8 / 9

M. Patrick BERNARD, Contrôleur de sécurité ou son représentant 9 / 9