La pénibilité : un objet social mobilisateur pour la prévention dans les collectivités? 9 ème journée santé et sécurité au travail CIG petite couronne Le 9 octobre 2012 Ludovic BUGAND (l.bugand@anact.fr) Département Santé Travail ANACT
Introduction L enjeu du dialogue social : Quelle pénibilité? pour quel périmètre d action? Dans une optique de prévention : pouvoir passer d une logique d objectivation des critères de pénibilité à sa mise en jeu, l importance de l état des lieux Tendre vers une approche élargie des liens santé-travail Globale : multifactorialité, altération / construction Longitudinale : les parcours pour comprendre et agir 2
La pénibilité : un objet de dialogue social
La pénibilité : une notion complexe à appréhender Périmètre de la définition Quels critères, pour quels seuils? Stress ou non? Réversibilité ou non? Effets différés ou non? Périmètre des actions Réparation Compensation Prévention Périmètre de financement Etat Branches Entreprises Périmètre de la population Approche individuelle Approche collective Les expositions ou les traces? 4
Un objet à clarifier socialement Renvoie à des périmètres d action différents mais pas strictement opposés Réparation / compensation Prévention Départs anticipés Compensations financières Avantages spécifiques (Repos, RTT, ) Aménagement des conditions de travail (poste, charge, horaires, ) Reclassement s prioritaires Amélioration globale des conditions de travail: Réduction de la pénibilité et gestion des parcours Qualité de vie au travail 5
La nécessité de dissocier la manière de caractériser la pénibilité Collectif Clarification des enjeux Prévention Passé Aujourd hui Futur Réparation / compensation Définition des critères de pénibilité Individuel 6
Comment l aborder dans une optique de prévention
Comment aborder la pénibilité dans une optique de prévention? Se mettre d accord sur le périmètre par une meilleure compréhension des notions rattachées à la pénibilité Ex.: contraintes physiques L exposition à certaines contraintes Les effets (signes d usure) Ex.: TMS Origines multifactorielles Le vécu 8
Clarifier les enjeux 9
Sur quoi s engager? 10
Illustrations (Cas 1) 11
Illustrations (Cas 1) 12
Illustrations (Cas 1) 13
Illustrations (Cas 1) Répartition sexuée des classes d âges 14
Illustrations (Cas 1) Exemples d itinéraires professionnels masculins 15
Illustrations (Cas 1) Exemples d itinéraires professionnels féminins 16
Exemple de données à croiser pour un premier état des lieux Données démographiques: Age, ancienneté, genre Données organisation: Service, poste, organisation du temps de travail Données RH: Absentéisme, turnover, sorties, mobilités, conflits Quels signes d usure? Pour qui? Où? Données santé: Maladies professionnelles, accidents, douleurs, Données fonctionnement: Productivité, qualité, délais, incidents 17
De la pénibilité à la prévention de l usure professionnelle
La pénibilité, à la croisée d enjeux multiples Evolutions démographiques Allongement de la vie professionnelle Les mutations profondes du monde du travail Les évolutions des conditions de travail et les constats sur la santé L échec de négociations des partenaires sociaux sur la pénibilité 19
Répondre à l enjeu de soutenabilité du travail tout au de la vie professionnelle Nécessité de se recentrer prévention Nécessité d un lien global entre santé et travail, intégrant la prévention «risque par risque» Nécessité d une approche longitudinale et transversale de la vie au travail 20
Pour une meilleure compréhension des relations santé / travail Des impacts du travail sur la santé Positifs Négatifs Des impacts de la santé sur le travail Possibilité de réalisation de performance Stratégies de prudence, d économie, de coopération Phénomènes de sélection - exclusion Ruptures dans les trajectoires professionnelles 21
Penser l usure professionnelle dans ses relations à la pénibilité et aux parcours Comprendre le processus Situations de travail Parcours Comprendre les conditions d exposition des salariés aux contraintes identifiées au regard des moyens et ressources à leur disposition Comprendre ce qui au regard du passé a pu conduire à une situation d usure ou ce qui a pu contribué à la préservation de la santé. 22
Raisonner dans le temps Evolutions et événements marquants (travail, emploi, vie personnel) passé Passé Enchaînement des situations de travail (contraintes / ressources) Possibilités réellement offertes (apprentissage, socialisation, mobilité) Ce qui s est produit Ce qui ne s est pas produit Instant t -Comprendre les éléments structurant du processus d usure au regard du parcours passé des individus Actions dans l entreprise (organisation du travail, management ) Ce qui pourrait se produire Actions individuelles (formations, aménagement de postes, ) futur Perception et aspirations (sens, reconnaissance, ) Ressources des individus (santé, compétence) -Agir pour demain pour ne pas reproduire ce processus d usure Actions au niveau du territoire (groupement d employeurs, accompagnements ) Actions au niveau de la branche (convention collective ) Evénements ou évolutions (travail, organisation, santé) ayant marqué l itinéraire professionnel (ce qui s est réalisé et ce qui n a pas été possible) Actions pour rendre accessible une trajectoire choisie ou élargir l éventail des possibles pour l avenir (travail, organisation, santé) 23
Prévenir l Usure : Sur quoi agir? L environnement de travail : Interroger les déterminants réels du travail Supprimer les exigences contraignantes S inscrire dans une démarche de prévention des risques Réponse nécessaire, mais principalement située à court et moyen terme, localisée dans une structure particulière Les parcours professionnels : L usure professionnelle rend compte de toute l histoire de la personne, et vient définir son futur au travail Nécessité d identifier et de définir les parcours professionnels Nécessité de raisonner dans le temps, pas seulement «aujourd hui» mais au regard «d hier» et pour «demain» 24
Elargir le champ d action Aménagements ciblés et localisés Alléger la pénibilité Réduire les contraintes et favoriser les marges de manœuvre Amélioration globale des conditions de travail Valoriser les compétences Développement des compétences et structuration des parcours professionnels Des changements structurels (Technologiques, organisationnels, RH) 25
Sortir de l urgence et préparer l avenir Mesures ciblées anticipées Mesures collectives à long terme Mesures individuelles à court terme 26
Illustrations (Cas 2) 27
Pour aller plus loin Sites Internet : Dossier pénibilité (cas d entreprises, fiches repère) sur www.anact.fr Fiches pratiques sur www.travailler-mieux.gouv Parutions Anact «La prévention durable des TMS», coll. Agir sur, (2011) «La prévention des risques professionnels, coll Agir sur, (2010) «Prévenir l Usure Professionnelle», Travail & Changement n 324, mars - avril 2009 «Prévenir le stress et les risques psychosociaux au travail» (2007) «La gestion des âges, pouvoir vieillir en travaillant», Coll. Agir sur, (2005) 28