Histoire de l État (1789-1940) Cours de Madame Laetitia Guerlain L1 Droit - 2016-2017 - Bibliographie indicative - - ANTONETTI (Guy), Histoire contemporaine politique et sociale, Paris, PUF, 1997, 9 e éd. - CHEVALLIER (Jean-Jacques), Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Paris, Dalloz, 2009, 15 e éd. - SZRAMKIEWICZ (Romuald) et BOUINEAU (Jacques), Histoire des institutions, 1750-1914, Paris, Litec, 1998, 4 e éd. - GODECHOT (Jacques), Les institutions de la France sous la Révolution et l Empire, Paris, PUF, 1968, 2 e éd. - MORABITO (Marcel), Histoire constitutionnelle de la France de 1789 à nos jours, Paris, LGDJ, 2016. - VILLARD (Pierre) et BARRIERE (Louis-Augustin), Histoire des institutions publiques de la France de 1789 à nos jours, Paris, Dalloz, 2013, 10 e éd. - BERSTEIN (Serge) et MILZA (Pierre), Histoire du XXe siècle, tome I, 1900-1945, Paris, Hatier, 1994. 1 L éclipse de l État au Moyen Âge - Introduction - A) L absence d idées d État à l époque franque B) L État remplacé par le système féodal (X e -XII e siècle) C) L ascension du roi souverain à partir du XIII e siècle 2 La renaissance de l État aux Temps Modernes *** Plan du cours 1
Partie I Le temps des expérimentations constitutionnelles (1789-1848) Chapitre 1 - La tradition révolutionnaire (1789-1799) Section 1 - Les bases du droit constitutionnel moderne (1789-1792) 1- Les projets politiques des Lumières, sources de la Révolution? A) Les modèles proposés 1. Montesquieu et l équilibre des pouvoirs 2. Rousseau et la démocratie B) Une influence discutée 2- L avènement de la Nation A) La pensée constitutionnelle de l abbé Sieyès B) La liquidation du legs politique des Temps Modernes 1. L affirmation de la souveraineté nationale 2. La mission constituante de l Assemblée nationale 3- La fondation du nouvel ordre politique A) La nuit du 4 août 1789 B) La Déclaration des droits de l Homme et du citoyen 1. La liberté 2. L égalité C) La Constitution de septembre 1791 1. Le transfert de souveraineté à la Nation 2. L organisation constitutionnelle des pouvoirs 3. L échec du système Section 2 - Les tentatives républicaines (1792-1799) 1- La République jacobine (1792- Thermidor an II) A) L aspiration à l idéal de la démocratie 1. Le projet avorté de constitution girondine 2. La Constitution montagnarde de l an I (24 juin 1793) B) L impossible exercice de la démocratie 1. La première Terreur 2. La Terreur généralisée a) Robespierre l Incorruptible b) les mesures de la Terreur 3. Le destin de la Terreur 2
2- La République thermidorienne (an II-an VIII) A) La réaction thermidorienne (1794-1795) 1. Une réaction politique 2. L œuvre constitutionnelle B) Le Directoire (1795-1799) Section 1 - Le Consulat (1799-1804) Chapitre 2 - La tradition césarienne (1799-1814) 1- L œuvre constitutionnelle : la marche vers le pouvoir personnel A) La République consulaire : la Constitution de l an VIII 1. Le musèlement de la souveraineté populaire 2. La fragmentation du pouvoir législatif 3. La concentration du pouvoir exécutif B) La monarchie consulaire : le renforcement des pouvoirs du premier consul 1. Napoléon Bonaparte, consul à vie 2. La Constitution de l an X 2- L œuvre administrative : un État centralisé A) Un gouvernement personnel B) La réforme administrative 3- L œuvre sociale : l État pacifié A) La pacification religieuse B) La pacification juridique 1. L élaboration du Code civil 2. L esprit du Code civil Section 2 - L Empire (1804-1814) 1- La création de l Empire 2- La dérive despotique A) La concentration des pouvoirs B) La négation des libertés individuelles Chapitre 3 - La tradition parlementaire (1814-1848) Section 1 - L échec du royalisme traditionaliste des Bourbons (1814-1830) 1- Le retour du roi : la Restauration A) Les circonstances de l avènement de Louis XVIII 3
B) La Charte constitutionnelle du 4 juin 1814 2- L intermède des Cent-Jours A) Le mécontentement des Français B) Le retour de Napoléon 3- La Seconde Restauration (1815-1830) A) La Chambre aux mains des ultraroyalistes B) La naissance de la vie parlementaire 1. L ébauche des partis 2. Les relations entre l Exécutif et le Législatif C) L avènement de Charles X et la réaction ultraroyaliste 1. L impopularité du nouveau roi 2. La Révolution de 1830 Section 2 - L échec du royalisme libéral des Orléans (1830-1848) 1- Les ambiguïtés du régime A) Le véritable caractère du roi B) Le caractère hybride du régime 2- Agitation & apaisement A) Une période d agitation (1830-1840) B) Un éphémère apaisement (1840-1848) 3- La révolution de 1848 4
Partie II Vers une synthèse constitutionnelle (1848-1870) Chapitre 1 - L éphémère Seconde République (1848-1851) Section 1 - Le gouvernement provisoire des quarante-huitards 1- L esprit romantique de la révolution 2- Les mesures adoptées 3- Les difficultés du régime A) Les difficultés économiques B) Les difficultés sociales C) Les difficultés politiques Section 2 - L Assemblée constituante aux mains des bourgeois 1- Une majorité conservatrice 2- Le coup de force manqué des «rouges» 3- Le choix du régime présidentiel Section 3 - L Assemblée législative et la réaction anti-démocratique 1- La victoire du parti de l ordre 2- Les lois promulguées 3- Le coup d État de Louis-Napoléon Bonaparte Chapitre 2 - L inclassable Second Empire (1852-1870) Section 1 - L Empire autoritaire (1851-1867) 1- La personnalité de Louis-Napoléon Bonaparte 2- La Constitution du 14 janvier 1852, ou le pouvoir personnel A) Le rôle du prince-président B) La mise sous contrôle des pouvoirs publics 3- Les limites à la démocratie plébiscitaire A) Des élections sous influence B) La mise sous tutelle de l administration 4- La faiblesse du régime Section 2 - L Empire libéral (1867-1870) 1- Les concessions de Napoléon III 2- La chute du régime 5
Partie III L enracinement républicain : la Troisième République (1879-1940) Chapitre 1 - Le traumatisme de la Commune Section 1 - Les circonstances de la Commune 1- Les Parisiens aux abois 2- L inflexibilité du gouvernement Section 2 - L échec de la Commune 1- Les ambitions des Communards 2- Les réalisations des Communards 3- La répression de la Commune Section 3 - La portée de la Commune Chapitre 2 - Les débuts hésitants de la Troisième République (1871-1879) Section 1 - L avènement chaotique de la République 1- La présidence d Adolphe Thiers 2- La présidence du général de Mac-Mahon A) Le gouvernement de l Ordre moral B) L échec de la restauration royaliste Section 2 - Le compromis constitutionnel de 1875 1- L amendement Wallon et l instauration de la République 2- L organisation constitutionnelle de la France A) Le pouvoir législatif B) Le pouvoir exécutif Section 3 - L enracinement de la République 1 - Le dévoiement de la Constitution : la crise du 16 mai 1877 2 - L enracinement de la République Chapitre 3 - L action de la République parlementaire Section 1 - La République opportuniste (1879-1889) 1- La «politique des résultats» (1879-1885) A) L anticléricalisme 1. Le but 2. Les méthodes a) la lutte contre les congrégations religieuses b) la promotion de l enseignement public laïc 6
c) la laïcisation de la vie publique B) La défense des libertés politiques 2- Une République victorieuse des crises (1885-1889) A) La crise boulangiste 1. Les causes de la crise 2. Les étapes de la crise B) Le scandale de Panama 1. La corruption des parlementaires républicains 2. Le renouvellement du personnel politique C) La crise anarchiste D) La montée des socialismes 1. L affirmation du syndicalisme (1884-1918) a) les étapes de l affirmation b. Les tendances du syndicalisme français c) Les faiblesses du mouvement syndical français 2. L émergence du marxisme a) La doctrine marxiste b) Les prolongements politiques du marxisme Section 2 - La République radicale (1899-1914) 1 - L avènement du Bloc des gauches A) La formation du Bloc 1. Les origines de l Affaire Dreyfus 2. La politisation de l Affaire Dreyfus 3. L exploitation de l Affaire Dreyfus B) L action du Bloc 1. Une politique de défense républicaine 2. Une politique d action républicaine 3. Une politique de persécution républicaine 4. La séparation des Églises et de l État C) Les transformations de la vie politique 1. Le recrutement du personnel politique 2. L apparition des premiers partis politiques 2 - L éclatement du Bloc des gauches (1905-1914) A) Les origines de la rupture B) Le ministère de Georges Clémenceau, ou la victoire des radicaux 1. L homme 2. Son action politique 7
C) Une instabilité ministérielle chronique Section 3 - L entre-deux-guerres (1918-1940) 1 - L union des droites : le Bloc national (1919-1924) A) La Chambre «bleu horizon» 1. Une victoire des conservateurs 2. Les réalisations du Bloc national a) renforcer le pouvoir exécutif b) faire payer l Allemagne c) éviter le communisme d) lutter contre l anticléricalisme B) Les oppositions au Bloc national : la gauche française 1. L éclatement du Parti socialiste et l avènement du Parti communiste 2. L éclatement de la CGT et la diversification syndicale C) L échec du Bloc National 2 - L Union des gauches : le Cartel des gauches (1924-1926) A) Une étrange victoire B) La politique du Cartel des gauches 1. Une politique étrangère tournée vers la paix 2. Une politique intérieure républicaine C) Tentative de bilan du Cartel des gauches 3 - Le retour de la droite modérée : l Union nationale (1926-1932) A) La victoire des modérés B) La politique de l Union nationale 4 - L avènement du Front populaire (1932-1940) A) Les conséquences politiques des difficultés économiques 1. La montée de l antiparlementarisme a) La gauche b) La droite 2. L impuissance du régime parlementaire B) Le Front populaire (1936-1938) 1. La formation du Front populaire a) L opposition initiale des socialistes et des communistes b) Les facteurs de rapprochement de la gauche 8
2. La victoire électorale du Front populaire a) Le programme du Front populaire b) Le résultat des élections législatives 3. La politique du Front populaire a) Les accords Matignon b) Les autres mesures 4. Les causes de l échec du Front populaire a) Les causes politiques b) Les causes sociales c) Les causes économiques *** Conclusion : la parenthèse de Vichy *** 9
Quelques repères chronologiques Assemblée nationale constituante : juin 1789 octobre 1791 Assemblée législative : octobre 1791 août 1792 (monarchie constitutionnelle) Première République : 21 septembre 1792 Convention : septembre 1792 octobre 1795 Convention girondine : septembre 1792 juin 1793 Convention montagnarde : juin 1793 juillet 1794 Fin de la Terreur et chute de Robespierre : 27 juillet 1794 (9 thermidor an II) Convention thermidorienne : juillet 1794 octobre 1795 Directoire : octobre 1795 novembre 1799 Coup d Etat de Bonaparte : 18 brumaire an VIII (9 novembre 1799) Consulat : novembre 1799 mai 1804 Premier Empire : mai 1804 avril 1814 Restauration Première Restauration, roi Louis XVIII : avril 1814 mars 1815 Cent Jours, retour de Napoléon : mars 1815 juin 1815 Seconde Restauration : juin 1815 Juillet 1830 Règne de Louis XVIII : 1815 1824 Règne de Charles X : 1824 1830 Révolution de 1830, Trois Glorieuses : 27 au 29 juillet Monarchie de Juillet, règne de Louis Philippe : août 1830 février 1848 Révolution de 1848 Deuxième République : février 1848 décembre 1852 Coup d Etat de Louis Napoléon : 2décembre 1851, République en sursis Second Empire : décembre 1852 septembre 1870 Proclamation de la Troisième République : 4 septembre 1870 Gouvernement de la Défense nationale : septembre 1870 Février 1871 Les 14 présidents de la Troisième République Adolphe THIERS (1871 1873) Patrice de MAC MAHON (1873 1879) Jules GREVY (1879 1887) Marie François Sadi CARNOT (1887 1894) Jean CASIMIR PERIER (1894 1895) Félix FAURE (1895-1899) Emile LOUBET (1899 1906) Armand FALLIERES (1906 1913) Raymond POINCARE (1913 1920) Paul DESCHANEL (18 février 1920 20 septembre 1920) Alexandre MILLERAND (1920 1924) Gaston DOUMERGUE (1924 1931) Paul DOUMER (1931 1932) Albert LEBRUN (1932 1940) 10
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