NOUVELLES REGLEMENTATIONS



Documents pareils
Bien voir pour bien conduire

Sommeil, fatigue au volant et jeunes conducteurs

L aptitude à la conduite des seniors : l approche belge

Qu est-ce qui différencie une bonne photo d une mauvaise? Trois éléments sont importants : La composition L éclairage La qualité et la résolution

BEPECASER EPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

GLAUCOME QUALITE DE VIE BASSE VISION APTITUDE CONDUITE - EXPERTISE

VI. Aptitudes visuelles

Troubles de la vigilance au travail. Tests d aide à la décision d aptitude et structures de dépistage du syndrome d apnées du sommeil à Grenoble

Improving the breakdown of the Central Credit Register data by category of enterprises

HIGH INTENSITY DISCHARGER KIT XENON KIT XENON - EQUIPO XENON - SATZ XENON TARIF ET DOCUMENTATION TECHNIQUE

Figure 1 Différents éléments influençant les mesures de seuil réalisées en champ visuel

BEPECASER. Mercredi 13 mai 2015

VISUAL APTITUDES the healthy eye, the eye after surgery, the pathological eye

Panneau solaire ALDEN

l''rl("t l\(1 fiuaf Exigences visuelles règlementaires et professions 562- INTERREGION OUEST UNIVERSITE DE NAI\ITES UFR MEDECINE

Mieux vivre avec votre écran

BASE DE DONNÉES DES ASPECTS SOCIOÉCONOMIQUES EN MÉDITERRANÉE OCCIDENTALE

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Programme

Consulter le Modèle d Accessibilité de référence. Le modèle a considéré quatre types de diversité fonctionnelle :

Décrets, arrêtés, circulaires

Modalités d interprétation des dispositions particulières applicables aux veilleurs, surveillants et encadrants de nuit «Statut des veilleurs»

LUMIÈRE NATURELLE BIEN-ÊTRE ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Faites l expérience d une meilleure vision

La sécurité routière en France Bilan de l année 2007

CONDUIRE UNE VOITURE EN ALBERTA

COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION. Brussels, 18 September 2008 (19.09) (OR. fr) 13156/08 LIMITE PI 53

Le 31 octobre 2011, un Renault Trafic emprunte tranquillement et furtivement des petits chemins détournés, de la commune du Bugey.

En savoir plus?

Stratégie DataCenters Société Générale Enjeux, objectifs et rôle d un partenaire comme Data4

Éclairage naturel L5C 2009/2010. Aurore BONNET

Certaines situations de trafic peuvent-elles provoquer un risque accru d hypoglycémie?

Sommeil et sport Dr. Arnaud PRIGENT (Pneumologue à St LAURENT) sport et sommeil 01/06/2010

ETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:

Collimateur universel de réglage laser

ConneCtez-vous au soleil. au soleil

Diabète et Permis de Conduire

LE TRAVAIL SUR ÉCRAN DANS LA BRANCHE DES TÉLÉCOMMUNICATIONS

L'ORDINATEUR ET LA VUE

L opération de la cataracte. Des réponses à vos questions

UNIVERSITY OF MALTA FACULTY OF ARTS. French as Main Area in an ordinary Bachelor s Degree

Dr Delphine LAMOTTE Médecin MPR Hôpital Reine Hortense AIX LES BAINS

The assessment of professional/vocational skills Le bilan de compétences professionnelles

- Les équipements. Route à accès réglementé. Autoroute

INDEMNISATION DES SÉQUELLES EN DROIT DE LA SÉCURITÉ SOCIALE

Compte rendu des résultats de l audition relative aux:

La mise en œuvre de cet arrêté du 25 janvier 2013 fait de la France l un des pionniers en Europe dans ce domaine.

Échelles et autres aides à monter

L ATTESTATION D APTITUDE À LA CONDUITE

Formulaire de candidature pour les bourses de mobilité internationale niveau Master/ Application Form for International Master Scholarship Program

IDENTITÉ DE L ÉTUDIANT / APPLICANT INFORMATION

FĖDĖRATION CROATE D'ESCRIME Trg sportova 11, Zagreb Phone: Fax: crofencing@hi.htnet.hr

Le bilan neuropsychologique du trouble de l attention. Ania MIRET Montluçon le

Manuel d'utilisation de la maquette


Savoir construire une photographie. Connaitre la base en technique photographique. Savoir traduire le message du mouvement en image.

SOCIÉTÉ DE L ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC BILAN ROUTIER

I. COORDONNÉES PERSONNELLES / PERSONAL DATA

Les hommes sont des obsédés, les femmes sont vénales (nous l avons mesuré)

Provide supervision and mentorship, on an ongoing basis, to staff and student interns.

Industrial Phd Progam

DEMANDE DE SOUTIEN POUR L ENTRETIEN D UNE INFRASTRUCTURE COMMUNE RÉSEAU DE RECHERCHE EN SANTÉ DE LA VISION DU FRQS Concours

Master Développement Durable et Organisations Master s degree in Sustainable Development and Organizations Dossier de candidature Application Form

Diabète et législation. M.Chirola,C.Coureau,R.Chenebault,C.Chiappe,A.Casals

Mesures de PAR. Densité de flux de photons utiles pour la photosynthèse

Scénarios économiques en assurance

Forthcoming Database

BNP Paribas Personal Finance

En savoir plus?

SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM APPLICATION FORM

Octroi du Congé de Longue Durée(CLD) renouvellement et fin (art.4 décret du 30/07/1987)

Must Today s Risk Be Tomorrow s Disaster? The Use of Knowledge in Disaster Risk Reduction

Mieux connaître les publics en situation de handicap

Background. To encourage the development of future leaders in medicine. Purpose. Applicability. Presentation

Face Recognition Performance: Man vs. Machine

Archived Content. Contenu archivé

ANGULAR JS AVEC GDE GOOGLE

CONCOURS EXTERNE 2012 POUR LE RECRUTEMENT D'AGENTS D'EXPLOITATION SPECIALISES 19 septembre 2012

CLIM/GTP/27/8 ANNEX III/ANNEXE III. Category 1 New indications/ 1 re catégorie Nouvelles indications

La Société de l assurance automobile du Québec. Pour la quatrième année, les intérêts demeurent une question d intérêt

TARIFS PIETONS SAISON PEDESTRIAN RATES SEASON 2014/2015 TARIFS ASSURANCE CARRE NEIGE CARRE NEIGE INSURANCE RATES 2014/2015

Surveillance de Scripts LUA et de réception d EVENT. avec LoriotPro Extended & Broadcast Edition

Introduction aux outils BI de SQL Server Fouille de données avec SQL Server Analysis Services (SSAS)

OEIL ET TRAVAIL SURVEILLANCE ET PREVENTION DANS UN SERVICE MEDICAL INTERENTREPRISES MEMOIRE EN VUE DE L OBTENTION

An EU COFUND project

DESCRIPTION DE L ACTIVITE

Bourses d excellence pour les masters orientés vers la recherche

ICA Congress, Brisbane 2012 Thème général : Les temps qui changent. La confiance et les archives*

LE FORMAT DES RAPPORTS DU PERSONNEL DES COMMISSIONS DE DISTRICT D AMENAGEMENT FORMAT OF DISTRICT PLANNING COMMISSION STAFF REPORTS

Didier Pietquin. Timbre et fréquence : fondamentale et harmoniques

Les articles modifiés par la loi Macron au 30 janvier 2015

APPLICATION THOMSON HEALTHCARE GUIDE D UTILISATION

Le jour et la nuit. Lecture : Le jour et la nuit, comment ça marche?, Collection les questions de Justine, BELIN

MIEUX COMPRENDRE CE QU EST UN ACCIDENT VASCULAIRE CÉRÉBRAL AVC

Chapitre 02. La lumière des étoiles. Exercices :

Modernisation des programmes d aides techniques du ministère de la Santé et des Services sociaux (MSSS)

L ESPACE À TRAVERS LE REGARD DES FEMMES. European Economic and Social Committee Comité économique et social européen

SANTE AU TRAVAIL DANS LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

BEPECASER ÉPREUVE DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES. 16 mai 2012

physicien diplômé EPFZ originaire de France présentée acceptée sur proposition Thèse no. 7178

Transcription:

Vision et Conduite Permis B Permis Professionnels NOUVELLES REGLEMENTATIONS X. ZANLONGHI T. BIZEAU - C. GRIMAUD Centre Basse Vision de la Clinique Sourdille Laboratoire d Explorations Fonctionnelles de la Vision ECF NANTES www.bassevision.net Janvier 2011

PLAN NOUVELLE REGLEMENTATION Texte européen Texte français d août 2010 Permis B groupe 1 Permis professionnels groupe 2 CHAMP VISUEL et CONDUITE NOUVELLES FONCTIONS VISUELLES la vision crépusculaire la sensibilité à l éblouissement la sensibilité aux contrastes

TEXTE EUROPEEN du 25 août 2009 Tout candidat à un permis de conduire devra subir les examens appropriés pour s assurer qu il a une acuité visuelle compatible avec la conduite des véhicules à moteur. S il y a une raison de penser que le candidat n a pas une vision adéquate, il devra être examiné par une autorité médicale compétente. Au cours de cet examen, l attention devra porter plus particulièrement sur l acuité visuelle, le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l éblouissement et aux contrastes et la diplopie, ainsi que sur d autres fonctions visuelles qui peuvent compromettre la sécurité de la conduite.

TEXTE EUROPEEN du 25 août 2009 Pour les conducteurs du groupe 1 qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l acuité visuelle, la délivrance du permis de conduire peut être envisagée dans des cas exceptionnels ; le conducteur doit alors se soumettre à l examen d une autorité médicale compétente afin de prouver qu il ne souffre d aucun autre trouble de la vision affectant notamment sa sensibilité à l éblouissement et aux contrastes et sa vision crépusculaire. Le conducteur ou candidat doit également se soumettre à un test pratique positif supervisé par une autorité compétente.

PLAN NOUVELLE REGLEMENTATION Texte européen de 2009 Texte français d août 2010 Permis B groupe 1 Permis professionnel groupe 2 CHAMP VISUEL et CONDUITE NOUVELLES FONCTIONS VISUELLES la vision crépusculaire la sensibilité à l éblouissement la sensibilité aux contrastes

Arrêté du 31 août 2010 La Délégation interministérielle à la sécurité routière et la Direction générale de la santé soulignent que les nouvelles normes médicales favorisent la mobilité de ces personnes atteintes de ces pathologies, tout en garantissant la sécurité de tous sur les routes. Elles tiennent compte de l évolution des connaissances scientifiques et des pratiques médicales de traitement de ces affections. En matière de vision, les normes adoptées permettent une prise en compte plus globale des fonctions visuelles. Refuser l aptitude à la conduite sur base d un seul critère, sans tenir compte des autres, ne correspondrait plus à la réalité d aujourd hui ; en effet, une faiblesse sur un point précis, comme une acuité visuelle limite, peut souvent être compensée par de bons résultats pour d autres critères, comme le champ visuel, la vision crépusculaire, la sensibilité à l éblouissement et aux contrastes, par exemple.

PLAN NOUVELLE REGLEMENTATION Texte européen de 2009 Texte français d août 2010 Permis B groupe 1 Permis professionnel groupe 2 CHAMP VISUEL et CONDUITE NOUVELLES FONCTIONS VISUELLES la vision crépusculaire la sensibilité à l éblouissement la sensibilité aux contrastes

OMS 2008 visuelle monoculaire

Œil avec l acuité la plus élevée Pas de PL Pas de PL PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 > à 0,8 monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire PL PL Œil avec l acuité visuelle la plus faible monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire PL 0,02 monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire monoculaire PL 0,05 visuelle monoculaire sévère visuelle monoculaire sévère visuelle monoculaire Sévère PL 0,1 PL PL PL PL PL visuelle monoculaire Sévère PL visuelle monoculaire Sévère PL PL 0,3 PL PL PL PL PL PL PL PL 0,5 0,8 PL PL PL PL PL PL PL PL

OMS 2008 visuelle

Œil avec l acuité la plus élevée Pas de PL Pas de PL PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 > à 0,8 visuelle sévère visuelle modérée PL Œil avec l acuité visuelle la plus faible visuelle sévère visuelle modérée 0,02 visuelle sévère visuelle modérée 0,05 visuelle sévère visuelle sévère visuelle sévère visuelle sévère visuelle modérée 0,1 visuelle modérée visuelle modérée visuelle modérée visuelle modérée visuelle modérée 0,3 0,5 0,8

ACUITE VISUELLE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B)] - Incompatibilité si AV < 0.5 - Si un des deux yeux < 0.1, l autre œil doit avoir < 0.5 et un champ visuel horizontal ne doit pas être inférieur à 120 et doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas.

Œil avec l acuité la plus élevée Pas de PL Pas de PL PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 Œil avec l acuité visuelle la plus faible PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 > à 0,8

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 permis A, B et E(B) - champ visuel horizontal ne doit pas être inférieur à 120 - champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas.

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) champ visuel horizontal ne doit pas être inférieur à 120

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 par rapport à l axe central.

2005 CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 par rapport à l axe central. 120 60

2010 CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe léger 1 [permis A, B et E(B) champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 50 vers la gauche et la droite et de 20 vers le haut et le bas Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 20 par rapport à l axe central. 50 40 50

2010 - le long du méridien horizontal et dans les 40 centraux Index III/4 Binoculaire 20 60 60 20 Incompatibilité si le champ visuel horizontal est inférieur à 120 (50 à droite et à gauche de l axe visuel) ou champ visuel vertical inférieur à 40 (40 sans aucune atteinte).

ACUITE VISUELLE Groupe lourd 2 [taxi, ambulance, poids lourds, ] - AV du meilleur œil 0.8 - AV du moins bon œil 0.1 +++++++++++++ - Un monophtalme «fonctionnel» est APTE au permis poids lourd - CHANGEMENT MAJEUR par rapport à l ancien texte de 2005

Pas de PL Pas de PL Œil avec l acuité visuelle la plus faible PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 Œil avec l acuité la plus élevée PL 0,02 0,05 0,1 0,3 0,5 0,8 > à 0,8

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe lourd 2 [taxi, ambulance, poids lourds, ] - le champ visuel horizontal des deux yeux ne doit pas être inférieur à 160 - le champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 70 vers la gauche et la droite et de 30 vers le haut et le bas. Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 30 par rapport à l axe central.

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe lourd 2 [taxi, ambulance, poids lourds, ] le champ visuel horizontal des deux yeux ne doit pas être inférieur à 160 160

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe lourd 2 [taxi, ambulance, poids lourds, ] - le champ visuel horizontal doit s étendre d au moins 70 vers la gauche et la droite et de 30 vers le haut et le bas. 30 70 30 70

CHAMP VISUEL BINOCULAIRE Groupe lourd 2 [taxi, ambulance, poids lourds, ]) Aucun défaut ne doit être présent dans un rayon de 30 par rapport à l axe central. 30 70 30 70

Obligatoire par le décret de 2005 Permis poids lourds 60 Index III/4 Binoculaire 30 80 60 60 80 30 60 Inapte si atteinte du champ visuel à l intérieur de l'ellipse

Obligatoire par l arrêté de 2010 Permis poids lourds 60 Index III/4 Binoculaire 30 70 70 80 60 60 80 30 60 Inapte si atteinte du champ visuel à l intérieur de l'ellipse

PLAN NOUVELLE REGLEMENTATION Texte européen Permis B groupe 1 Permis professionnel groupe 2 CHAMP VISUEL et CONDUITE NOUVELLES FONCTIONS VISUELLES la vision crépusculaire la sensibilité à l éblouissement la sensibilité aux contrastes

«Traffic perimetry algorithm» This should comprise a sufficient number of test points (e.g. 100) within the area of interest (i.e., 120 x 40 ), from which a sufficient number of points (e.g. 25) is located within the central 20 degrees (radius). Their luminance should be related to that of the hill of vision, i.e., with increasing intensity towards the periphery. The luminance should be at a certain supra-threshold level; we suggest 8 db above the threshold for older people (e.g. 80-years old)

Il manque 25 points à l Esterman pour le «Traffic perimetry algorithm»

Esterman Traffic perimetry algorithm

PLAN NOUVELLE REGLEMENTATION Texte européen Permis B groupe 1 Permis professionnel groupe 2 CHAMP VISUEL et CONDUITE NOUVELLES FONCTIONS VISUELLES la vision crépusculaire la sensibilité à l éblouissement la sensibilité aux contrastes

conducteurs du groupe 1 qui ne satisfont pas aux normes relatives au champ visuel ou à l acuité visuelle, la délivrance du permis de conduire peut être envisagée dans des "cas exceptionnels"; le conducteur doit alors se soumettre à l examen d une autorité médicale compétente afin de prouver qu il ne souffre d aucun autre trouble de la vision affectant notamment sa sensibilité à l éblouissement et aux contrastes.

Définitions : Vision crépusculaire, crépuscule Larousse : lueur atmosphérique, due à la diffusion de la lumière solaire, lorsque le Soleil vient de se coucher (crépuscule du soir) ou va se lever (crépuscule du matin). tombée de la nuit Littré : nom donné à la lumière qui reste après le coucher du soleil.

AUCUN TEST «Crépusculaire» En fait il faudrait étudier la vision mésopique Mais laquelle : l acuité mésopique? Le champ visuel mésopique? La courbe d adaptation à l obscurité? point α Seuil absolu

Définitions Eblouissement Larousse : trouble visuel brutal causé par une lumière vive et aveuglante mettant dans l'impossibilité de voir. Littré : trouble de la vue causé par une éclatante lumière. Article ophtalmologique : stimulus lumineux temporaire ou continu responsable d'un déficit plus ou moins intense et prolongé des performances visuelles scotopiques.

Multitude de tests d éblouissement : Aucune norme Deux situations différentes Eblouissement en conduite diurne Eblouissement en conduite nocturne par les phares de voitures venant en face

Définitions : Contraste Larousse : opposition de deux choses, dont l'une fait ressortir l'autre Optique physiologique : La formule : C = L fond - L test/ L fond est utilisé pour les optotypes à contraste variable. Le contraste est le plus souvent exprimé en pourcentage. 98% étant un contraste très élevé, 3 % étant un contraste très faible (l'optotype devient à peine visible).

La sensibilité aux contrastes 31-40 ans 61-70 ans

A Prospective, Population-Based Study of the Role of Visual Impairment in Motor Vehicle Crashes among Older Drivers: The SEE Study. By Rubin Invest Ophthalmol Vis. Sci, 2007;48:1483 1491 1801 conducteurs entre 65 ans et 84 ans 120 ont eu un accident sur un suivi de 8 ans AVL fort et faible contraste -- CV ++ CV attentionnel ++ éblouissement ++ sensibilité au contraste -- stéréo --

CONCLUSION A partir de sept 2010 - ASSOUPLISSEMENT des normes d ACUITE VISUELLE pour les permis professionnels 8/10 et 1/10 - LES ATTEINTES DU CHAMP VISUEL donnant une inaptitude sont devenues précises et imposent un examen de champ visuel «SPECIAL» - Des DEROGATIONS seront possibles pour les cas limites, mais il faut réaliser des tests de contraste, d éblouissement, de vision crépusculaire - Des tests PRATIQUES en autoécole sont indispensables pour les cas limites