Consommation ; Direction de la consommation et de la répression des fraudes ; Département des produits alimentaires et de la protection de la santé ; Bureau produits alimentaires animaux (1909-1978) Répertoire (19830510/1-19830510/15) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1983 1
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INTRODUCTION Référence 19830510/1-19830510/15 Niveau de description fonds Consommation ; Direction de la consommation et de la répression des fraudes ; Département des produits alimentaires et de la protection de la santé ; Bureau produits alimentaires animaux 3 CONS 1-15 Boucherie, 1952-1976 (1-2) caviar, 1950-1965 (3) charcuterie, 1909-1978 (4-11) produits de régime et diététiques, 1960-1971 (12) oeufs en coquille, 1919-1974 (13-14) huîtres, moules et coquillages, 1950-1971 (15) volailles et gibiers, 1955-1969 (15) Date(s) extrême(s) 1909-1978 Présentation du contenu Sommaire Art 1-15 : Consommation et répression des fraudes. Avis techniques, correspondance, arrêtés préfectoraux, coupures de presse, notes, tex tes réglementaires concernant différents produits, 1909-1978 Art 1-2 : Boucherie, 1952-1976 Art 3 : Caviar, 1950-1965 Art 4-11 : Charcuterie, 1909-1978 Art 12 : Produits de régime et diététique, 1971-1972 Art 13-14 : Œufs en coquille, 1919-1974 Art 15 : Huîtres, moules et coquillages, 1950-1971 volailles et gibier, 1955-1969 Nom du producteur Bureau des produits alimentaires animaux et d'origine animale et des produits de l'alimentation animale (direction de la consommation et de la répression des fraudes Localisation physique 3
Fontainebleau 4
Répertoire (19830510/1-19830510/15) 19830510/1-19830510/2 1) Boucherie, 1952-1976 19830510/1 3 CONS 1 Généralités : qualité, étiquetage, appareils de mesure, tendreté de la viande, morceaux de viande, commercialisation, marchés, réclamations consommateurs - professionnels, viandes impropres à la consommation, contrôles, abattoirs, importations - exportations de viandes, teneur en eau : avis techniques, correspondance, coupures de presse, 1968-1976 19830510/2 3 CONS 2 Viandes : - appareils attendrisseurs de viande, réglementation, contentieux, enquête sur la viande attendrie, contrôle bactériologique : correspondance, avis technique, coupures de presse 1960-1972 - viandes congelées : contentieux, contrôle bactériologique, commercialisation, étiquetage, décisions fixant les spécifications applicables aux produits congelés et surgelés : correspondance, 1962-1970 - emballage de la viande : usage du papier journal pour l'emballage des viandes : arrêtés préfectoraux (1956), correspondance, 1952-1968 - viandes hachées : contentieux, réglementation, contrôle bactriologique, commercialisation, préparations à base de viande hachées, produits conservateurs : correspondance, 1959-1971 2) Caviar, 1950-1965 19830510/3 3 CONS 3 Généralités : succédanés du caviar, caviar danois, poids, conservation, commercialisation, étiquetage, coloration : correspondance, 1950-1965 19830510/4-19830510/11 3) Charcuterie, 1909-1978 19830510/4 3 CONS 4 Généralités : terminologie, étiquetage, réglementation, statistiques, composition des produits de charcuterie, contrôle bactériologique, importation - exportation de produits, commercialisation, numéro d'identification conventionnelle : avis techniques, correspondance, 1962-1964, 1967-1974 19830510/5 3 CONS 5 Réglementation : préparation de décrets, arrêtés, circulaires, relatif à la vente à la pièce, aux conserves et semi conserves alimentaires, à l'emploi de ferments lactiques en charcuterie, aux préparations de charcuterie, aux denrées alimentaires, au commerce de la présure, à l'emploi des phosphates, à l'emploi de liants, à l'utilisation du sel nitrité, à la dénomination "andouille de vire", aux jambons cuits, à l'emploi de microcoques, à l'emploi de la pimarizine en salaison, à l'emploi de carboxyméthylcellulose dans le traitement des boyaux en charcuterie, à l'étiquetage des produits de charcuterie, 1809, 1912, 193[...] 1939, 1943, 1946, 1953-1975 5
19830510/6 3 CONS 6 Jurisprudence en matière de charcuterie, 1951, 1956, 1958, 1961-1977 en matière de conserves de charcuterie, 1956-1978 19830510/7 3 CONS 7 Code des usages : projet de modification du Code des usages des produits de la charcuterie : notes de travail, correspondance, 1970-1977 19830510/8 3 CONS 8 Additifs et ingrédients pour charcuterie : emplois de divers produits d'addition et d'ingrédients pour charcuterie : correspondance, 1960-1972 19830510/9 3 CONS 9 Emploi de ferments lactiques en charcuterie : correspondance, 1945, 1953-1957 Jambons cuits : avis techniques, correspondance, 1969-1972 Pâtés : contentieux, avis techniques, correspondance, 1969-1972 Polyphosphates : suivi et résultats de "l'enquête 1964" relative à l'emploi de polyphosphates dans les jambons cuits : correspondance, 1964-1965 19830510/10 3 CONS 10 Saucisses, saucissons, cervelas, saucisses et saucissons cuits : contentieux, avis techniques, correspondance, 1952-1973 Saucissons secs, conditions de vente : correspondance, 1971 19830510/11 3 CONS 11 Emploi de sel nitrité en charcuterie : - fabrication, vente et emploi de sel nitrité en charcuterie, règlementation, correspondance, 1948-1968 - renouvellement d'autorisations de fabrication de sel nitrité : (- autorisation n 107, ugine Kuhlmann, correspondance, 1964-1973 (- autorisation n 104, Société Charutal, correspondance, 1963-1969 (- autorisation n 118, Compagnie des salines du Midi et des salines de l'est, correspondance, 1965-1973 - demandes d'autorisation et de renouvellement d'autorisation de fabrication de sel nitrité sans suites, correspondance, 1963-1966 4) Produits de régime et de diététique, 1960-1971 19830510/12 3 CONS 12 Contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance, 1960-1971 6
19830510/13-19830510/14 5) Oeufs en coquille, 1919-1974 19830510/13 3 CONS 13 Préparation du décret du 15 juin 1939 portant règlement d'administration publique pour l'exécution de la loi du 1er août 1905 en ce qui concerne les oeufs, 1919-1939 Projet de modification du décret du 15 juin 1939 sur le commerce des oeufs, 1952-1954 Préparation de la circulaire du 1er mars 1950 relative au contrôle des oeufs conservés, 1949-1950 Préparation de la circulaire du 23 mars 1953 relative au contrôle des oeufs conservés, 1952-1953 19830510/14 3 CONS 14 Oeufs en coquille, réglementation, affaires diverses, correspondance, 1970-1974 19830510/15 6) Huîtres, 1950-1971 Réglementation, contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance, 1950-1971 7) Moules et coquillages, 1950-1969 Réglementation, contentieux, avis techniques, affaires diverses, correspondance, 1950-1969 8) Volailles - gibiers, 1955-1969 Réglementation, affaires diverses, correspondance, 1955-1969 7