Dom-Tom ; Direction des territoires d'outre-mer de la Répubique ; Sous-direction affaires économiques et financières, plan (1954-1979) Répertoire (19940160/1-19940160/25) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1994 1
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INTRODUCTION Référence 19940160/1-19940160/25 Niveau de description fonds Intitulé Dom-Tom ; Direction des territoires d'outre-mer de la Répubique ; Sous-direction affaires économiques et financières, plan Date(s) extrême(s) 1954-1979 Présentation du contenu Sommaire Art 1, 21-24 : Minutier, 1963-1979. Art 2-10 : Navigation aérienne (Pacifique, Comores, territoire français des afars et des Issas, Kerguelen)-construction d aéroports, comptes rendus d activité des services de l aviation civile des TOM, comptes rendus de réunions d organisations aériennes internationales du Pacifique Sud, statistiques de trafic aérien, 1954-1975. Art 11 : Rapports des services météorologiques du territoire français des Afars et des Issas et des Comores, 1957-1972. Art 12 : Chemin de Fer Franco-éthiopien, 1958-1971. Art 13-20, 25 : Transports maritimes, 1960-1973 Nom du producteur Sous-direction des affaires économiques, financières et du Plan (direction des territoires d'outre-mer) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation départements et collectivités d'outre-mer; trafic aérien; port; organisation aérienne internationale; océan; navire; navigation maritime; navigation aérienne; météorologie; équipement; chemin de fer; aéroport; djibouti; ethiopie; comores; statistique; rapport; chrono; tutelle; coopération 3
Répertoire (19940160/1-19940160/25) 19940160/1 2232 Correspondance Départ, 1963-1965. 19940160/2 2233 Navigation aétienne Asie Pacifique. Réunion générale de l'o A C I (Organisation de l'aviation civile internationale) - Honolulu (5-28 septembre 1973) : ordres du jour, instructions pour la délégation française. - Papeete (3-7 novembre 1975) : réunion des directeurs généraux de l'aviation civile. - Lima (5-28 octobre 1976) : comptes rendus des réunions. 19940160/3 2234 Direction de l'aéronautique (puis de l'aviation civile) dans le Pacifique sud : rapports mensuels et semestriels, 1958-1964. 19940160/4 2235 Direction de l'aéronautique dans le Pacifique sud : réunions des chefs de service, 1954-janvier 1961. Polynésie. Direction du service de l'aviation civile : rapports moraux et d'activité, 1961-1963, 1965-1969. 19940160/5 2236 Polynésie. Direction du service de l'aviation civile : récapitulation du trafic commercial, 1956-1970. 19940160/6 2237 Polynésie. Secrétariat général de l'aviation civile, direction des bases aériennes : comptes rendus d'avancement des travaux, 1965-1970. 19940160/7 2238 Nouvelle-Calédonie. Secrétariat d'état de l'aviation civile. Construction d'une aérogare à Nouméa La Tontouta, 1969 (marché sur appel d'offres) : soumission, devis descriptif et estimatif, dessins. 19940160/8 2239 Nouvelle-Calédonie. Aérodrome de la ville de Nouméa (étude réalisée par le B.C.E.O.M.), octobre 1966 : comparaison des sites acceptables pour l'implantation de pistes de classe "C" et "K" rapport de présentation, dessins. Nouvelle-Calédonie. Secteur des travaux publics, des transports et communications. Direction de l'aéronautique civile (puis du service territorial de l'aéronautique) : rapports annuels, 1959-1964. T.F.A.I. Rapport concernant l'étude des problèmes aéronautiques, octobre 1968. 4
Ile Kerguelen. Aérodrome : étude réalisée par l'aeraker (Association d'encouragement pour l'étude et la réalisation d'une aire d'attérissage à Kerguelen), 1968. 19940160/9-19940160/10 2240-2241 Comores. Aérodrome de Moroni (études réalisées par le service technique des bases aériennes) : devis descriptif, estimatif et dessins, pour l'allongement de la piste et la construction d'une aire de stationnement, 1960-1971. 19940160/11 2242 C.F.S. puis T.F.A.I. Service météorologique : rapports d'activité, 1957-1960, 1963-1968, 1970-1972. Comores. Service météorologique : rapports d'activité, 1962-1965, 1967-1972. 19940160/12 2243 Compagnie du chemin de fer franco-éthiopien de Djibouti à Addis-Abeba : - P.V. des séances du conseil d'administration, 1967-janvier 1971 - rapports de contrôle technique, 1961-1963, 1966, 1967 ; - rapports techniques, 1967-juin 1968 ; - rapports du contrôle financier, 1958-1961. Mission d'étude du Sidamo. Etudes des transports par les Ponts et Chaussées, 1963 : - rapport général ; - note de rentabilité ; - devis ; - dessins. 19940160/13-19940160/14 2244-2245 Conseil supérieur de la marine marchande : P.V. des séances. 19940160/13 2244 1966-1968. 19940160/14 2245 1969-1972. 19940160/15 2246 Etablissement National des Invalides de la Marine : - P. V. des réunions du conseil supérieur, 1963-1970 ; - budgets primitifs, 1965-1970 ; - résultats comptables, 1966 ; - charges et ressources, 1963-1966, 1968. 5
19940160/16-19940160/17 2247-2248 Port de Djibouti. "Au carefour de trois continents" : bulletin mensuel. 19940160/16 2247 1970. 19940160/17 2248 1971. 19940160/18 2249 Association des grands ports français : P.V. des réunions, 1964-1966. C.F.S. : Compagnie d'armement maritime (C.A.M) : - exploitation des navires, 1961 ; - visite de sécurité des navires, 1960, 1961 ; - dérogation à la règle de touchée semestrielle, 1962, 1963. 19940160/19 2250 Ventes et achats de navires : Polynésie, 1961-1969 ; Nouvelles-Hébrides, 1962-1967. 19940160/20 2251 Ventes et achats de navires : - C.F.S., 1961-1969 ; - Terres australes et antarotiques, 1961 ; - Nouvelle-Calédonie, 1965-1987 ; - Saint-Pierre et Miquelon, 1959-1968 ; - Comores, 1967. Comores : statistiques du commerce et de la navigation, 1962. Nouvelle-Calédonie : rapports sur l'activité de la marine marchande, 1957, 1960-1962. 19940160/21-19940160/24 2456-2459 Correspondance, télégrammes, notes au Départ. 19940160/21 2456 1976 19940160/22 2457 1977 6
19940160/23 2458 1978 19940160/24 2459 1979 (janvier-octobre). 19940160/25 2460 "Fort de Djibouti. Carrefour de trois continents". Bulletin mensuel 1972 (mars-décembre). 1973. 7