sia Schweizer Norm Norme suisse Norma svizzera SIA 405:2012 Génie civil 532 405 Remplace la norme SIA 405, édition de 1998 Geodaten zu Ver- und Entsorgungsleitungen Géodonnées du cadastre des conduites de distribution et d assainissement 405 Numéro de référence SN532405:2012 fr Valable à partir du 2012-05-01 Éditeur Société suisse des ingénieurs et des architectes Case postale, CH-8027 Zurich Nombre de pages: 36 Copyright 2012 by SIA Zurich Groupe de prix: 26
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TABLE DES MATIÈRES Page Avant-propos........................... 4 0 Champ d application... 5 0.1 Délimitation... 5 0.2 Références normatives... 5 1 Définitions... 6 1.1 Fluides transportés... 6 1.2 Termes importants... 6 2 Bases... 8 2.1 Géodonnées de base... 8 2.2 Coordination entre les intervenants... 9 Page A4 Échange de données de réseau... 27 A5 Migration de données... 29 A6 Organisation et management... 30 A6.1 Marché de prestation... 30 A6.2 Coordination globale... 30 A6.3 Gestion de la qualité... 30 A6.4 Fourniture de renseignements... 32 A7 Exemple de plan.... 33 3 Contenu et représentation des données de réseaux... 10 3.1 Modèles généraux de données et de représentation... 10 3.2 Modélisation des informations de réseaux... 11 3.3 Cadastre des conduites et LKMap... 13 3.4 Gestion des indications altimétriques.. 15 4 Gestion et exploitation des données.. 16 4.1 Collecte et mise à jour des données... 16 4.2 Qualité des données... 16 4.3 Accès aux données... 17 4.4 Utilisation des données... 17 A1 Références normatives supplémentaires... 19 A1.1 Généralités... 19 A1.2 Lois fédérales et ordonnances... 19 A1.3 Normes ISO... 20 A1.4 Autres documents... 20 A2 Glossaire de termes techniques importants et d abréviations... 21 A3 Mensuration officielle et supports de données... 25 A3.1 Géodonnées de référence... 25 A3.2 Plans de la Mensuration officielle... 25 A3.3 Orthophotos... 25 A3.4 Acquisition des données de la Mensuration officielle... 26 SIA 405, Copyright 2012 by SIA Zurich 3
AVANT-PROPOS L évolution constante de la gestion documentaire relative aux installations de distribution et d évacuation, la demande accrue d informations altimétriques des éléments de conduites, les progrès dans l acquisition et l exploitation des données, le développement des technologies Web ainsi que le nouveau droit fédéral applicable à la géoinformation ont rendu indispensable une refonte complète de la norme SIA 405 et des cahiers techniques SIA 2015 et SIA 2016. Depuis la révision des cahiers techniques SIA 2015 et SIA 2016 en 2004, les associations professionnelles ont modifié leurs modèles de données conformément à leurs besoins, ceci indépendamment les uns des autres. Il est ainsi devenu de plus en plus difficile de réaliser le cadastre classique des conduites souterraines à partir des modèles de données des associations professionnelles. Diverses tentatives d établissement des modèles spécialisés, ainsi que les expériences des cahiers techniques SIA 2015 et SIA 2016 ont conduit à une nouvelle approche: le cadastre des conduites souterraines est défini avec un niveau d information suffisant avec «une vue multi-fluides commune sur les informations de réseau», offrant ainsi un aperçu de la situation des conduites souterraines et aériennes. Cet aperçu sert de base aux avant-projets de planification et de coordination. Établi pour la restitution, le modèle de géodonnées LKMap permet d élaborer le cadastre des conduites à partir des données issues des modèles spécialisés. La norme qui découle de ce travail de révision se limite aux définitions de base. Elle est complétée par les deux cahiers techniques SIA 2015 et SIA 2016, également révisés, ainsi que par le nouveau cahier technique SIA 2045 consacré aux géoservices basés sur le Web. Les modèles de données utilisés jusqu ici par les associations professionnelles (= modèles spécialisés) continuent de faire partie intégrante de la norme. Ils sont complétés d une nouvelle vue Cadastre des conduites, appelée LKMap et dérivable des modèles spécialisés. La commission SIA 405 Remplace 405, version 1998 Cahier technique 2016 Remplace version 2005 Remplace version 2005 Nouveau cahier technique Modèles de données des objets du cadastre des conduites de schweizerischer ingenieur- und architektenverein société suisse des ingénieurs et des architectes società svizzera degli ingegneri e degli architetti swiss society of engineers and architects selnaustrasse 16 case postale ch-8027 zurich www.sia.ch schweizerischer ingenieur- und architektenverein société suisse des ingénieurs et des architectes società svizzera degli ingegneri e degli architetti swiss society of engineers and architects selnaustrasse 16 postfach ch-8027 zürich www.sia.ch 4 SIA 405, Copyright 2012 by SIA Zurich
Abréviations des organisations représentées dans la commission SIA 405 AES CFF IGS SSIGE VSA VSS Association des entreprises électriques suisses Chemins de fer fédéraux Ingénieurs-Géomètres Suisses Société Suisse de l Industrie du Gaz et des Eaux Association suisse des professionnels de la protection des eaux Association des professionnels de la route et des transports SIA 405, Copyright 2012 by SIA Zurich 35
Commission SIA 405 Président Peter Dütschler, Thoune SIA Représentant de Membres Robert Baumann, Zurich SSIGE Nils Beckhaus, Zurich AES Stefan J. Burckhardt, Zurich VSA Markus Ettlin, Lucerne CFF (jusqu en 2010) Rodolphe Fahrni, Genève SIG Martin Gut, Zurich SIA (jusqu en 2010) Stefan Hauser, Berne CFF (à partir de 2010) Andreas Häsler, Berne Swisscom Franco Hunziker, Schlieren Planificateur Rainer Koch, Muttenz Planificateur Andreas Keller, Zurich Swisscable (jusqu en 2009) Stefan Liggenstorfer, Zoug Swisscable (à partir de 2010) Stany Luyet, Genève Administration cantonale (jusqu en 2009) Thomas Noack, Zurich SIA (à partir de 2010) Christoph Rosenthaler, Muttenz VSS (jusqu en 2010) Walter Oswald, Bâle Administration cantonale Christoph Zemp, Zurich VSA (jusqu en 2009) Adoption et validité La commission centrale des normes et des règlements de la SIA a adopté la présente norme SIA 405, Géodonnées du cadastre des conduites de distribution et d assainissement, le 22 novembre 2011. Elle est valable dès le 1 er mai 2012. Elle remplace l édition 1998 de la norme SIA 405. Copyright 2012 by SIA Zurich Tous les droits de reproduction, même partielle, de copie intégrale ou partielle (photocopie, microcopie, CD-ROM, etc.), d enregistrement sur ordinateur et de traduction sont réservés. 36