Organisé par C. L. E. F. Congrès Vendredi 7 et Samedi 8 novembre 2014 De 8h00 à 17h00 Espace Notre Dame des Champs 92 bis, bd du Montparnasse Paris 14 e Sévices aux enfants Maltraitance, violences physiques et mentales, cadre légal, droits des enfants en France et pratiques Africaines Programme DPC Sous la présidence des : Dr Caroline Rambaud Pr Michel Roussey M. Alexandre Rideau Partenaires
La lettre du Congrès En 2013 a eu lieu le 1 er colloque du Clef sur les sévices aux enfants. En fin d année il était annoncé que la maltraitance à enfants serait qualifiée de grande cause nationale en 2014. Toutefois, le premier ministre n a pas retenu cette demande et les efforts liés à cette reconnaissance doivent se poursuivre pour 2015. Ainsi, il nous a paru important de poursuivre le cycle des conférences en y consacrant 2 jours avec la particularité de parler de maltraitance non seulement dans notre pays mais aussi dans la société africaine. Dans un article récent du Lancet, ce serait 1 enfant sur 10 qui serait en danger de maltraitance. Encore faut-il définir le concept de danger, élément essentiel pour intervenir suffisamment tôt avant que l enfant soit réellement victime de sévices. C est l Observatoire National de l Enfance en Danger (Oned) qui fera le point sur les derniers chiffres disponibles en France. Ensuite nous reprendrons la description clinique des enfants réellement maltraités car il s agit de la responsabilité de tout citoyen, et surtout de tout professionnel de l enfance, d être capable de repérer qu un enfant peut être victime de son environnement le plus proche, que ce soit sa famille ou les adultes qui en ont la charge. Victime d agressions sexuelles, même au plus jeune âge, la prise en charge de l enfant nécessite un abord spécifique tant dans le recueil de sa parole que dans son examen clinique. Ceci ne s improvise pas et que l on soit médecin, travailleur social, policier-gendarme ou tout autre professionnel de l enfance, une formation spécifique est nécessaire si on veut que la procédure soit efficace des 1 ères révélations de l enfant jusqu à sa réparation psychologique. Des cellules d audition de mineurs, dites audition Mélanie, se sont mises en place un peu partout en France, certaines situées en milieu de soins. L expérience de deux d entre elles sera rapportée. Sept ans est l âge de raison : c est le temps qui s est écoulé depuis la loi réformant la Protection de l Enfance le 5 mars 2007. Nous verrons ce qui a réellement changé en recueillant les réflexions de représentants d un Conseil Général et de la Justice. Aborder la question de la maltraitance à enfants dans la société africaine est un sujet délicat tant nos différences culturelles et sociétales sont importantes, même si nous partageons une partie de notre histoire avec certains des pays africains. droit des enfants est universel et la majorité des pays ont signé la chartre de l OMS, mais le concept même de maltraitance à enfants peut être difficile à appréhender pour certains pays. Nous traiterons donc, lors de la 2 e journée du colloque, les particularités spécifiques de la maltraitance chez des enfants africains, en Afrique Noire mais aussi lorsqu ils vivent dans notre pays. Nous espérons que nous ne serons pas perçus comme donneurs de leçons mais au contraire comme une aide à la compréhension du problème pour tous nos collègues travaillant en Afrique ou dans notre pays. Dr Caroline Rambaud Pr Michel Roussey M. Alexandre Rideau 2
1 re journée: Vendredi 7 novembre 2014 08h00 08h45 Accueil des participants Allocution d ouverture Dr Caroline RAMBAUD Pathologiste Pédiatrique, Expert près la C.A. de Versailles Médecin légiste, Hôpital R.Poincaré, Garches Pr Michel ROUSSEY Professeur de Pédiatrie, Responsable CASED Membre de l AFIREM Expert à la C.A de Rennes Hôpital Sud, RENNES M. Alexandre RIDEAU Directeur de l ONG RAES Réseau Africain Éducation Santé, Dakar, Sénégal 9h00-12h30: Session du matin 09h00 Épidémiologie de la maltraitance envers les Mme M-P MARTIN-BLACHAIS enfants en France - Discussion Paris 09h45 Lésions physiques Pr Michel ROUSSEY Rennes 10h30 Pause-café 11h00 Lésions anales et gynécologiques Dr Martine BALENÇON Rennes 11h45 Recueil de la parole des enfants : les pièges Pr Michel ROUSSEY Rennes 12h30 Pause-Déjeuner 3
1 re journée: Vendredi 7 novembre 2014 14h00-17h30 : Session de l après-midi 14h00 L audition des mineurs Dr Jean-Marc BENKEMOUN Versailles Dr Nathalie VABRES Nantes 15h00 Quid de la réforme de la loi de 2007 Dr Brigitte SAMSON sur la Protection de l Enfance? Créteil 15h30 Pause-café 16h00 Suivi du signalement Mme Evelyne MONPIERRE Créteil 17h00 Débat-conclusion Fin de la 1 re journée de congrès 4
2 e journée : Samedi 8 novembre 2014 08h00 08h45 Accueil des participants Allocution d ouverture M. Alexandre RIDEAU Directeur de l ONG RAES Réseau Africain Éducation Santé, Dakar, Sénégal 9h00-13h00 : Session du matin 09h00 concept de la maltraitance en Afrique Pr Cheikh NIANG Discussion Dakar, Sénégal 09h45 droit des enfants Mme Clarisse BUONO Discussion Paris 10h30 Pause-café 11h00 Excision et grossesses précoces Dr Richard MATIS Discussion Lille 12h00 Table ronde : Modérateur: Mairie de Paris Comment se vivent en France ces sévices et maltraitances? Dr Fatoumata KEITA Mali Fédération Nationale GAMS 13h00 Pause-Déjeuner 5
2 e journée : Samedi 8 novembre 2014 14h00-16h30 : Session de l après-midi 14h00 La réponse judiciaire en France Mme Evelyne MONPIERRE Loi française et traditions Créteil 15h00 Témoignages et interventions africaines Modérateur: M. A. RIDEAU ONU Femmes ONG Équilibres et Populations Jeunes Reporters Porte-parole du site www.sunukaddu.com 16h00 Débat : La réponse par l éducation à la sexualité Joanna HERAT Section Éducation Santé UNESCO Paris Questions / échanges avec les participants- Évaluation du congrès par les participants - Fiche d évaluation du congrès 16h30 Fin de la 2 e journée de congrès Clôture du congrès autour d un verre, dans une ambiance musicale pour sceller l amitié franco-africaine 6
Comité Scientifique Dr Caroline RAMBAUD Pathologiste Pédiatrique, Expert près la Cour d Appel de Versailles Médecin légiste, Hôpital R.Poincaré - Garches Pr Michel ROUSSEY Professeur de Pédiatrie, Responsable CASED Membre de l AFIREM Expert près la Cour d Appel - Rennes CHU Hôpital Sud Rennes Mr Alexandre RIDEAU Directeur de l ONG RAES Réseau Africain Éducation Santé - Dakar, Sénégal Intervenants Dr Martine BALENÇON Médecin Pédiatre, Expert près la Cour d Appel - Rennes CHU de Rennes Dr Nathalie VABRES Pédiatre coordonnateur - CHU de Nantes Dr Jean-Marc BENKEMOUN Psychiatre Expert près la Cour d Appel - Versailles Dr Brigitte SAMSON Médecin Pédiatre, Conseil général du Val-de-Marne Pôle enfance et famille - Créteil Dr Richard MATIS Gynécologue, Président des associations Gynéco Sans Frontières et Solidarité Femmes Lille Mme Marie-Paule MARTIN-BLACHAIS Directeur Général du GIP Enfance en Danger - Paris Mme Evelyne MONPIERRE Présidente du Tribunal pour Enfants Créteil Pr Cheikh NIANG Anthropologue, Université Cheikh Antadiop - Dakar Mme Clarisse BUONO Socio-anthropologue Université Paris V Descartes - Sorbonne Joanna HERAT Section Education Santé UNESCO - Paris Dr Fatoumata KEITA - Mali Mairie de Paris Fédération Nationale GAMS ONU Femmes ONG Équilibres et Populations UNESCO Jeunes Reporters Porte-parole du site www.sunnukaddu.com 7
Cible Services de l aide sociale à l enfance Associations d aides aux enfants Foyers pour enfants (IDF) Centres d Actions Sociales pour les Enfants Services publics Centres PMI (IDF) Pôles santé et éducation des académies Directeurs Académiques des Services Départementaux de l Éducation Nationale (DASEN) Direction des Services Départementaux de l Éducation Nationale Écoles de Puériculture (France) Inspecteurs de l Aide Sociale des Conseils Généraux Mairies : Services à l enfance (IDF) Médecins de la Santé Scolaire Recteurs des 26 académies des Services Départementaux de l Éducation Nationale Police Nationale Brigade des Mineurs Services Médicaux Conseil National de l Ordre des Médecins Conseil Départemental de l Ordre des Médecins Hôpitaux : Services de Médecine Légale, Pédiatrie, Chirurgie pédiatrique et urgences Médecins généralistes Neurologues Pédiatres Pédopsychiatres Services Juridiques Avocats Magistrats 8
C. L. E. F. Centre de Liaison d Étude et de Formation Congrès 2014 Fiche identité du C.L.E.F. Sa Stratégie C.L.E.F., crée l événement, facilite la communication, organise l information et les échanges dans le domaine de la santé depuis plus de 15 ans. C.L.E.F. a pour mission de contribuer au maintien et au développement des connaissances et de la compétence des professionnels de la santé. C.L.E.F a pour objectif de participer à l amélioration de la qualité des soins offerts à la population via les formations et congrès proposés aux soignants. Ses Activités Organisation de salons, congrès, séminaires Animation de sessions de formation Intra et extra-muros Contact 9 bis Boulevard Jean Jaurès - Boulogne Billancourt 92100 Tél : 01 41 48 54 49 Port : 06 33 80 23 37 Fax : 01 41 48 58 17 formation@le-clef.fr http://www.le-clef.fr S.A.R.L au capital de 5000 Euros N SIRET : 490 521 291 R.C.S. Nanterre Agréé OGDPC et par le Ministère du Travail sous le N de Formateur : 11 92 156 53 92 9