Plan du document 1. Introduction de la matière et du rôle des logiciels de cartographie 2. Descriptif fonctionnel des produits 2.1. Acropole SIG 2.2. Acropole QuickCarto 2.3. Acropole Notagis 3. Les liaisons de l'application avec d'autres programmes de la gamme Acropole 4. Les services associés aux logiciels
1. Introduction de la matière et du rôle des logiciels de cartographie Ces dernières années ont vu s accroître nettement les responsabilités des communes en matière de réglementation d aménagement du territoire et d environnement ainsi que des paramètres scientifiques et juridiques inhérents à la gestion de ces matières. Face à cette évolution de ces domaines et du contexte de fonctionnement des communes, l outil d aide à la recherche d informations, d aide à la décision que constitue l application d information géographique, présente un intérêt grandissant voir une nécessité toujours plus pressante. Bonne nouvelle : les organismes de tutelle et autres administrations mettent de plus en plus couramment des données cartographiques gratuitement à la disposition des communes. C'est le cas pour la Région wallonne avec le PLI (Plan de Localisation Informatique). Il en est de même pour la matrice cadastrale au Ministère des finances. Cette tendance est suivie par l'ign, De Rouck et bien d'autres éditeurs de cartes présents même sur Internet. La présente documentation vous propose les logiciels suivants : Acropole SIG : l application dispose des fonctionnalités complètes d un S.I.G moderne, facile d utilisation, en liaison avec de nombreux logiciels de notre gamme, ouvert à différents formats de fichiers cartographiques de type OpenGis et est complètement compatible avec les données cartographiques officielles éditées par les instances régionales et nationales. Acropole QuickCarto : l'application est développée en tant que logiciel de visualisation et de lecture de la matrice cadastrale, permettant les enquêtes de périmètre et incluant toutes les données cartographiques de type opengis fournies par la commune. Acropole Notagis : l'application traite des renseignements aux notaires. Le logiciel est fourni avec des outils de recherche cartographique portant sur l'historique du parcellaire, la situation au plan de Secteur, RCU, RPA ou toutes autres informations dont la commune dispose afin de fournir votre document de délivrance de renseignement. L'outil est paramétrable en fonction de vos desiderata et nous y associons un service de reprise de données qu'elles soient sous forme de registre papier des permis ou informatisées.
2. Descriptif fonctionnel des produits 2.1. Acropole SIG En synthèse: est conçu comme un SIG 2D (Système d Information Géographique à deux dimensions, la version trois dimensions étant en cours de préparation). L application gère à la fois des données cartographiques spatiales et non spatiales très importantes, très complexes et se rapportant à des domaines divers. est un package convivial et très accessible reposant sur des principes de simplification et de grande diffusion auprès des utilisateurs sans pour autant perdre les caractéristiques ou les fonctions essentielles d un GIS. L application a la capacité de gérer jusqu à 256 couches vectorielles (ou autres) contenant chacune des centaines de milliers d objets géographiques. Le concept novateur et les algorithmes puissants utilisés font de notre programme, un GIS à la fois compact et puissant. Ecran de base du logiciel partagé entre les données cartographiques et leur liaison à une base de données
2.1.1. Les fonctions essentielles Au-delà de ses exigences minimales, s avère l un des plus rapides et des plus efficaces du marché. Aucun autre programme n a des capacités aussi élevées tout en restant aussi simple d utilisation. dispose : des outils de création d objets jusqu à 256 couches vectorielles et les associe à une base de données Access simple d'utilisation; des possibilités de placer à l arrière plan des images raster de différents formats et de les géoréférencer; des outils d analyse vectorielle et de base de données permettant les enquêtes de périmètre, d élaborer des thématiques de cartes, d analyser les bases de données au moyen de requêtes SQL. permet : de récupérer l'ensemble des données disponibles sur les portails cartographiques des instances régionales et de charger les fichiers géoréférencés dans votre propre cartographie; les échanges de données au moyen des fonctions export/import avec les formats MIDMIF(MapInfo ), DXF(AutoCAD ), SHP(ArcInfo ), DGN(Intergraph ) et MDB. Ci-dessus, superposition de fichiers de type image et de plans digitalisés; cicontre, écran de fonction de géoréférencement.
2.1.2. Des outils simples et efficaces est doté de fonctions permettant en quelques clics de dessiner l ensemble des objets graphiques tels que les points, lignes, surfaces mais dispose en plus des fonctions d association à une base de données de type Access.
Parmi les fonctions importantes, signalons les outils d analyse graphique ponctuelle au moyen de requêtes simples ainsi que d une importante bibliothèque de thématiques permettant des analyses sur l ensemble des objets digitalisés. Outils de production de votre propre cartographie avec de nombreuses bibliothèques fournies Bibliothèque importante d'icônes fournie en standard Thématiques d'analyse vectorielle fournies de base
2.2. Acropole QuickCarto En synthèse: Acropole QuickCarto permet une visualisation du PLI (Plan de Localisation Informatique) et de la matrice cadastrale associée. Le PLI est disponible à la Région (DGATLP) au format SHP et la matrice cadastrale au Ministère des Finances au format Access. Le système est autonome et ne nécessite pas de licence complémentaire de GIS (Système d Information Géographique) ni de licence Access. 2.2.1. La fonction essentielle : la recherche de la matrice cadastrale Il s agit de rechercher une parcelle par propriétaire, par numéro cadastral, sur tout critère utile ainsi que par sélection graphique. La recherche peut avoir lieu dans les 2 sens (matrice vers plan et plan vers matrice aussi bien pour une parcelle que pour plusieurs). Visualisation des données cadastrales (extrait de la matrice) en regard d'un ensemble de 6 parcelles sélectionnées)
Visualisation d une parcelle sur le PLI après introduction de critères de recherche dans la fenêtre de gauche. Visualisation des données (matrice cadastrale) d une parcelle sélectionnée graphiquement sur le plan.
2.2.2. Des outils simples et efficaces A. La superposition de données cartographiques Au-delà du PLI et de la matrice cadastrale, bon nombre de données géographiques sont actuellement disponibles auprès des organismes de tutelle et autres. Parmi ces documents, citons le Plan de Secteur dont l écran ci-dessous présente une superposition sur le PLI, les cartes IGN au 1/10.000, le Projet Informatique de Cartographie Continue (PICC), le Plan photographique et numérique communal ainsi que toutes les données disponibles aux formats shp, tiff, jpg, dgn, bmp, dolgis, etc. Les autres données cartographiques que vous avez pu recevoir (ou que vous pourriez demander à vos auteurs de projets) suite à des études réalisées telles que les PPA, RCU, PASH sont également superposables et combinables aux couches de base (PLI par exemple) et ce, par simple activation de couches supplémentaires disponibles dans l application. Il s agit d une démarche réalisable par les services de la commune ou que les spécialistes de Stésud peuvent effectuer sur votre système, à votre demande. L analyse croisée de ces couches permet à l utilisateur d obtenir une information complète par rapport à une parcelle, à sa situation juridique, à sa situation géographique, à sa situation cadastrale ou dans tout autre contexte. Stésud peut également vous fournir et vous installer d autres données géographiques de type De Rouck propres à votre commune ou à toute autre aire que vous souhaiteriez. Visualisation de la superposition du plan de secteur sur le plan cadastral pour le centre d'une localité.
Superposition plan photographique numérique communal à un PLI local Superposition d'un plan De Rouck sur fond PLI
B. Les enquêtes de périmètre Au-delà de la recherche et de la visualisation de données, Acropole QuickCarto permet de réaliser des enquêtes de périmètre et de voisinage, la comparaison à la planche cadastrale originale ainsi que la production des courriers et documents nécessaires à l enquête. Comparaison de planches cadastrales au PLI; Superposition des données vectorielles (Plans de Secteur, PASH, PPNC, etc.) Impression de documents cadastraux; Enquêtes de voisinage et émission des lettres aux riverains comme le montre l écran ci-dessous. Production du document d'enquête de périmètre
Présentation en double vue de la planche cadastrale brute et de sa présentation PLI
Périmètre d'enquête localisé sur le plan général de la commune
2.3. Acropole Notagis En synthèse : le programme permet la consultation cartographique et la gestion de base de données pour les demandes notariales : recherche par N de parcelle cadastrale de l année en cours ou historique, par N de maison dans la rue ou par propriétaire. Il permet la recherche de l historique des permis, leur octroi ou non, la superposition au plan de secteur, PCA, RCU, lotissements, infractions, etc suivant les données communales disponibles. Il permet également la production du document de réponse standard annexe 49 ou de votre propre document personnalisé. L ensemble est livré après reprise de la base de données pré-encodée si existante ou la reprise de vos registres papier après analyse. L encodage des enregistrements (enregistrement = ligne de permis dans votre registre avec 8 colonnes de données : propriétaire, adresse propriétaire, numéro de parcelle cadastrale, adresse parcelle, date de demande de permis, date de délivrance, architecte, octroi ou non du permis) se réalise dans une base de données MDB de Microsoft Access. 2.3.1. La fonction essentielle : la recherche de l historique de la parcelle et l attribution du permis Il s agit de rechercher une parcelle par numéro cadastral de l année en cours pour produire l historique de celle-ci et de retrouver l historique des octrois de permis. Ecran des historiques de parcelles et des permis
Ecran des historiques de parcelles et des permis 2.3.2. Des outils simples et efficaces Le logiciel permet également d obtenir les renseignements sur la matrice cadastrale, de la position de la parcelle actuelle sur le plan de secteur, PCA, zone de lotissements pour autant que la commune dispose de ces informations. Des informations complémentaires comme les règlements de lotissements, les infractions, etc peuvent être reprises dans la base de données. Toutes nouvelles informations sur les permis peuvent être encodées dans la base de données et le document de réponse notariale (paramétrable) est directement imprimable après analyse de la situation.
Analyse de la matrice cadastrale actuelle Analyse du Plan de Secteur
Analyse du PCA Analyse d une zone de lotissement
Production du document de réponse notariale
3. Les liaisons de l'application avec d'autres programmes de la gamme Acropole est en relation avec la plupart des autres logiciels de la gamme Acropole : Urbanisme, Population, Travaux, Cimetières, et Espace Citoyen. Ces outils permettent à l utilisateur de visualiser des données cartographiques et de les traiter directement dans une application. Stésud peut vous offrir ses services pour le scannage et la digitalisation des plans ainsi que pour la reprise de données cartographiques existantes. Nous restons à votre service pour réaliser tout devis personnalisé dans le cadre de la mise sur site Internet de vos données cartographiques et des outils permettant au citoyen d utiliser des recherches d informations cartographiques. Liaison de données cartographiques avec les signalétiques des emplacements d'un cimetière
4. Les services associés aux logiciels Parmi les services liés au démarrage et au fonctionnement de l'application, il convient de considérer : l'installation : en vos services par un spécialiste de Stésud à concurrence d'une demijournée pour Acropole SIG; une demi-journée pour Acropole QuickCarto; une demi-journée pour Acropole Notagis; la formation : délivrée en vos services sur le logiciel installé et les données reprises à concurrence de quatre demi-journées pour Acropole SIG; deux demijournées pour Acropole QuickCarto; deux demi-journées pour Acropole Notagis; la récupération des données officielles et leurs mise à jour : sur devis spécifique la récupération des données registres papier ou informatisées (Notagis) : sur devis spécifique le service de digitalisation des plans : sur devis spécifique l'assistance-maintenance : l'assistance : concerne l'intervention d'un spécialiste de Stésud pour toute question de précision d'une formation, d'aide à la montée en charge. C'est aussi l'usage journalier du logiciel ou l'assistance pour un particularisme propre à une opération périodique ou annuelle. L'assistance a lieu par mail, par fax ou par téléphone. Tout appel vers le call-dispatch de Stésud a lieu au prix d'une communication locale sans surfacturation du nombre d'appels ou de leurs durées. Pour toute intervention à distance, notre service de télé-assistance permet à nos spécialistes d'intervenir sur vos systèmes comme s'ils se trouvaient sur place en vos services. la maintenance : elle consiste à apporter toutes les mises à jour légales suite à une évolution de la loi fédérale, régionale ou d'un règlement local n'influençant pas la structure de la base de données. De plus, la maintenance fonctionnelle consiste à apporter de nouvelles fonctions ou de nouvelles facilités permettant un plus grand confort de travail et ce, sur base des suggestions et propositions des utilisateurs.