Points d accès Electricité Nouvelles installations

Points d accès Electricité Nouvelles installations C1/117 06.2006

2 C1/117-06.2006 Points d accès Electricité Nouvelles installations (= Point de prélèvement)

- Schémas : Les schémas repris sont des schémas de principe: Exemple 1: dans la cellule de protection du transformateur, on ne fait pas de différence entre un combiné interrupteur-fusibles et un disjoncteur. - pour l exécution technique en BT; on se réfère à la prescription C1/107. - pour l exécution technique en HT; on se réfère à la prescription C2/112. Exemple 2: dans la cellule d arrivée HT, l interrupteur-sectionneur est dessiné sans sectionneur de terre. - Propriété : Le raccordement reste la propriété du G sauf dispositions contractuelles. 3 C1/117-06.2006 Préambule - Domaine d application : Ces schémas considèrent les nouvelles installations avec une tension nominale plus petite ou égale à 70 kv. Ils ne traitent pas les réseaux privés qui sont éventuellement admis selon certains règlements techniques. - Domaine de tension : Dans le RGIE (art. 4-02), les domaines de tension sont la "BT1" (50V < U 500V) la "BT2" (500V < U 1.000V), la "HT1" (1000V < U 50.000V) et la "HT2" (U > 50.000V). Dans les prescriptions techniques de SYNERGRID, les domaines de tension sont la "BT", la "MT" et la "HT". Dans le RTDW, les domaines de tension sont la "BT" et la "HT". Dans l AR. du 11 juillet 2002 «Structure tarifaire en distribution» (art 1-14), les domaines de tension sont la "BT", la "MT 26 kv" et la "HT de 30 à 70 kv ". Vu le caractère technique de ce document, les domaines de tension sont la "BT1", la "BT2", la "HT1 et la HT2" en référence au RGIE.

4 C1/117-06.2006 L'AR du 11 juillet 2002 relatif à la structure tarifaire des G définit également la notion de «groupe de clients» : chaque groupe d'utilisateurs du réseau échangeant de l'énergie (injectant et/ou prélevant de l'énergie) par l'intermédiaire d'une des parties d'infrastructure du G. Cette découpe du réseau amène naturellement les dénominations suivantes concernant les différents tarifs utilisés pour les utilisateurs de réseau en fonction de leur position et de leur mode de raccordement au sein du réseau du G. 1. Direct Haute Tension ou Transformation Haute Tension (ou Trans HT) : Utilisateur raccordé par une liaison directe à une sous-station HT2/HT1. Le câble est dédicacé à l utilisateur du réseau. Le raccordement (cellule(s), câble(s), protection(s)) a été pris en charge financièrement par l utilisateur du réseau. Le raccordement reste la propriété du G qui en assure la gestion, l'entretien et le dépannage. En fin de vie, le renouvellement du raccordement est à charge de l utilisateur du réseau. 2. Haute Tension 1 : Utilisateur raccordé au réseau HT1. 3. Direct Basse Tension ou Transformation BasseTension (ou trans BT) Utilisateur raccordé par une liaison directe à une cabine. 4. Basse Tension 1 (ou BT1) : Utilisateur raccordé au réseau BT1 commun aux utilisateurs du réseau BT1.

5 C1/117-06.2006 Table des matières I. Définitions II. Abréviations. III. Schémas 1. Utilisateur du réseau de distribution BT1. 1.1. Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, un comptage BT). 1.2. Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, deux comptages BT). 1.3. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements; via un câble de raccordement; n points d accès, n comptages BT). 1.4. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements; via un câble du G; n points d accès, n comptages BT). 2. Utilisateur du réseau de distribution HT1. 2.1. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage HT). 2.2. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage BT). 2.3. n utilisateurs du réseau de distribution HT1 (n points d accès, n comptages HT). 2.4. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 et (n-1) utilisateurs BT1 (n points d accès,un comptage HT, (n-1) comptages BT) admis par le G sous conditions. 2.5. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours HT) admis par le G sous conditions. 2.6. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours BT) admis par le G sous conditions. 3. Utilisateur du réseau de distribution HT2 ou HT1 en Direct HT. 3.1. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (un point d accès, un comptage HT chez le G). 3.2. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via une arrivée) admis par le G sous conditions. 3.3. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via deux arrivées) admis par le G sous conditions. 3.4. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, deux comptages principaux HT chez le G) admis par le G sous conditions.

6 C1/117-06.2006 I. Définitions : Règlement Technique Distribution Electricité RTDE (1) Réseau de distribution: VREG: CWaPE: Dans un domaine délimité géographiquement de raccordements d une tension nominale égale ou inférieure à 70 kv et les stations de transformation, stations de manoeuvres, stations de transmission, sous-stations et autres auxilaires qui sont nécessaires pour la distribution d électricité au niveau régional ou local. Réseau opérant à une tension < 70 kv utilisé pour la transmission d électricité à des clients finals au niveau régional ou local, à l exception du réseau de transport local. IBGE/Gouvernement: Les réseaux d une tension inférieure à 36 kv, établis sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale, ainsi que les parties du réseau de 36 kv requalifiées par le gouvernement en réseau de distribution en vertu de l ordonnance du 19 juillet 2001, constitués des câbles et des lignes, ainsi que des branchements, des postes d injection, de transformation et de répartition, des dispatchings et des installations de télécontrôle et toutes les installations annexes, servant à la distribution d électricité. Raccordement: VREG: L ensemble des équipements nécessaires pour relier l installation de l utilisateur du réseau de distribution avec le réseau de distribution, y compris l installation de mesure. CWaPE: L ensemble des équipements nécessaires pour relier les installations de l utilisateur du réseau de distribution au réseau de distribution, y compris généralement les installations de mesure. IBGE/Gouvernement: L ensemble des équipements nécessaires pour relier les installations de l utilisateur du réseau de distribution au réseau de distribution, y compris généralement les installations de mesure. Point d'accès: VREG: Un point de prélèvement et/ou point d injection. CWaPE: Un point d injection et/ou de prélèvement. IBGE/Gouvernement: Un point d injection et/ou de prélèvement. Point de prélèvement: VREG: La localisation physique et le niveau de tension du point où la puissance est prélevée du réseau de distribution. CWaPE: La localisation physique et le niveau de tension d un point du réseau de distribution où une charge est raccordée en vue d y prélever de la puissance électrique. IBGE/Gouvernement: La localisation physique et le niveau de tension d un point du réseau de distribution où une charge est raccordée en vue d y prélever de la puissance électrique.

RTDE (2) Point d injection: VREG: CWaPE: La localisation physique et le niveau de tension du point où la puissance est injectée dans le réseau de distribution. La localisation physique et le niveau de tension d un point où la puissance peut être injectée au réseau. IBGE/Gouvernement: La localisation physique et le niveau de tension d un point où la puissance peut être injectée au réseau. Point de mesure: VREG: CWaPE: La localisation physique et le niveau de tension du point où le poste de comptage est relié à l installation concernée. La localisation physique et le niveau de tension du point où un système de mesure est en contact avec un point du système électrique. IBGE/Gouvernement: La localisation physique et le niveau de tension du point où un système de mesure est en contact avec un point du système électrique. Point de raccordement: VREG: CWaPE: L emplacement physique et le niveau de tension du point où le raccordement est relié au réseau de distribution. La localisation physique et le niveau de tension du point où le raccordement est connecté au réseau de distribution et où il est possible de connecter et de déconnecter. IBGE/Gouvernement: La localisation physique et le niveau de tension du point où le raccordement est connecté au réseau de distribution et où il est possible de connecter et de déconnecter. Installation qui fait fonctionnellement partie du réseau de distribution: VREG: CWaPE: Toute installation qui n appartient pas au réseau de distribution, mais dont l utilisation influence réellement la fonctionalité du réseau de distribution. Une installation sur laquelle un utilisateur du réseau de distribution possède le droit de propriété ou de jouissance, mais dont la fonction est celle d une installation du réseau de distribution; cette notion étant précisée dans le contrat de raccordement ou une convention en faisant partie. IBGE/Gouvernement: Une installation sur laquelle un utilisateur du réseau de distribution possède le droit de propriété ou de jouissance, mais dont la fonction est celle d une installation du réseau de distribution, cette notion étant précisée dans le contrat de raccordement ou une convention en faisant partie. 7 C1/117-06.2006

II. Abréviations / Afkortingen Texte en français Abréviation Nederlandse tekst Afkortingen gestionnaire du réseau de distribution G distributienetbeheerder DNB utilisateur du réseau de distribution U distributienetgebruiker DNG réseau de distribution du G distributienet DN câble de raccordement (un ou plusieurs câble(s) ou ligne(s)) CR aansluitingskabel AK coffret de comptage CC meetinrichting MK compteur électrique CE elektriciteitsmeter EM installation de l utilisateur IU installatie van de distributienetgebruiker IG câble de liaison CL verbindingskabel VK parties fonctionnelles du réseau de distribution PF functionele delen van het distributienet FD point d accès (point de prélèvement / point d injection) PA toegangspunt (afnamepunt / injectiepunt) TP point de mesure PM meetpunt MP point de raccordement PR aansluitingspunt AP transformateur de courant TC stroomtransformator TI Couleurs des schémas / Kleuren van schema s Propriété, exploitation & entretien G Eigendom, exploitatie & onderhoud DNB Propriété, entretien U, exploitation G Eigendom, onderhoud DNG, exploitatie DNB Propriété, exploitation & entretien U Eigendom, exploitatie & onderhoud DNG 8 C1/117-06.2006

III. SCHEMAS 9 C1/117-06.2006 Les schémas ci-dessous sont valables pour les nouvelles installations et les nouveaux raccordements. Pour chaque schéma, on identifie par un code de couleur la propriété, l exploitation et l entretien de chaque élément. Les aspects concernant l intervention financière du G et/ou de l U ne sont pas représentés. En domaine privé, un câble de raccordement peut être, selon les prescriptions de certains G, entièrement ou partiellement la propriété de l U. Son entretien est assuré par l U et son exploitation par le G. 1. Utilisateur du réseau de distribution BT1 1.1. Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, un comptage BT). 1.2. Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, deux comptages BT). 1.3. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements, via un câble de raccordement, n points d accès, n comptages BT). 1.4. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements, via un câble du G, n points d accès, n comptages BT).

10 C1/117-06.2006 1.1. Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, un comptage BT). IU PM CL CE (+ TC) CC PA* PR CR * Selon les conventions avec la VREG, pour la Région flamande, le point d accès se trouve au PM.

1.2.Un utilisateur du réseau de distribution BT1 (un point d accès, deux comptages BT). 11 C1/117-06.2006 IU 1 IU 1 PM 1 PM 1 CL 1 CL 1 CE 1 (+ TC) CE 1 (+ TC) PA* Une ou deux protections en série ou en parallèle CC PR CR * Selon les conventions avec la VREG, pour la Région flamande, le point d accès se trouve au PM.

1.3. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements; via un câble de raccordement; n points d accès, n comptages BT). 12 C1/117-06.2006 IU 1 IU 2 IU n PM 1 PM 2 PM n CL 1 CL 2 CL n CE 1 (+ TC) CE 2(+ TC) CE n(+ TC) CC 1 CC 2 CC n PA 1 * PA 2 * PA n * PR CR 0 CR 1 CR2 CR n * Selon les conventions avec la VREG, pour la Région flamande, le point d accès se trouve au PM.

1.4. n utilisateurs du réseau de distribution BT1 (par exemple appartements; via un câble du G; n points d accès, n comptages BT). 13 C1/117-06.2006 IU 1 IU 2 IU n PM 1 PM 2 PM n CL 1 CL 2 CL n CE 1 (+ TC) CE 2 (+ TC) CE n(+ TC) CC 1 CC 2 CC n PR PA * 1 1 PA * PA * 2 n CR 1 CR2 PR 2 PR n CR n * Selon les conventions avec la VREG, pour la Région flamande, le point d accès se trouve au PM.

2. Utilisateur du réseau de distribution HT1. 14 C1/117-06.2006 2.1.Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage HT). 2.2.Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage BT). 2.3. n utilisateurs du réseau de distribution HT1 (n points d accès, n comptages HT). 2.4.Un utilisateur du réseau de distribution HT1 et (n-1) utilisateurs BT1 (n points d accès, un comptage HT, (n-1) comptages BT ) admis par le G sous conditions. 2.5.Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours HT ) admis par le G sous conditions. 2.6.Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours BT ) admis par le G sous conditions.

2.1. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage HT). 15 C1/117-06.2006 Cabine de l U IU PA CE CC PR 1 PR 1 PM

2.2. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (un point d accès, un comptage BT). 16 C1/117-06.2006 IU Cabine de l U 2 e possibilité PM PA CE CC PR 1 PR 1 IU

2.3. n utilisateurs du réseau de distribution HT1 (n points d accès, n comptages HT). 17 C1/117-06.2006 CE 1 CC 1 CE 2 CC 2 CE n CC n Cabine de l U PA 1 PA 2 PA n PR 1,2,..n PR 1,2.. n PM 1 PM 2 PM n IU 1 IU 2 IU n Cellules PR 1 : utilisateur et / ou propriétaire responsable de la cabine

2.4. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 et (n-1) utilisateurs BT1 (n points d accès, un comptage HT, (n-1) comptages BT) admis par le G sous conditions. 18 C1/117-06.2006 IU 2 PM 2 CC 2 PR 1 CE 2 Cabine de l U 1 CE 1 PR 2 PA 2 * PA 1 IU 3 CC 1 PM 3 CC 3 PR 1 PR 1 PM 1 CE 3 PR 3 IU n PA 3 * Cellules PR 1 : utilisateur et / ou propriétaire responsable de la cabine. PM n CC n CE n Ce schéma (comptage à décompte) ne s applique que pour la région bruxelloise et à un seul G en Wallonie PR n PA n *

2.5. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours HT) admis par le G sous conditions. 19 C1/117-06.2006 Cabine de l'u PA 1 CE 1 CC 1 CE 2 CC 2 PA 2 PR 1 PR 1 PR 2 PR 2 1 1 PM 1 PM 2 2 2 IU

20 C1/117-06.2006 2.6. Un utilisateur du réseau de distribution HT1 (deux points d accès, avec un comptage principal HT et un sur le secours BT) admis par le G sous conditions. Cabine de l'u PA 1 CE 1 CC 1 CE 2BT CC 2BT PR 1 PR 1' PA * 2BT 1 1 PM 1 PM 2BT * Selon les conventions avec la VREG, pour la Région flamande, le point d accès se trouve au PM. IU 2BT

3. Utilisateur du réseau de distribution HT2 ou HT1 en Direct HT. 21 C1/117-06.2006 3.1. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" ( un point d accès, un comptage HT chez le G ). 3.2. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" ( deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via une arrivée ) admis par le G sous conditions. 3.3. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via deux arrivées) admis par le G sous conditions. 3.4. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, deux comptages principaux HT chez le G) admis par le G sous conditions.

3.1. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT"(un point d accès, un comptage HT chez le G). 22 C1/117-06.2006 Poste HT1 du G PR/PA CE CC Cabine de l U PM CR IU Remarques: Les variantes existent avec plusieurs câbles en parallèle pourvus ou non de protection différentielle. En région bruxelloise, le comptage se trouve dans la cabine de l U. En Wallonie, le G peut exiger chez l U une cellule d arrivée supplémentaire comprenant un interrupteur/sectionneur câble.

3.2. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via une arrivée) admis par le G sous conditions. 23 C1/117-06.2006 Poste HT1 du G Cabine de l U PR 1 /PA 1 CE 1 CC 1 CE 2 CC 2 PA 2 PM 1 PM 2 1 1 1 IU CR 2 PR 2 Remarques: Les variantes existent avec plusieurs câbles en parallèle pourvus ou non de protection différentielle. En région bruxelloise, le comptage se trouve dans la cabine de l U. En Wallonie, le G peut exiger chez l U une cellule d arrivée supplémentaire comprenant un interrupteur/sectionneur câble.

3.3. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT" (deux points d accès, un comptage principal HT chez le G et un sur le secours HT chez l U via deux arrivées) admis par le G sous conditions. 24 C1/117-06.2006 Poste HT1 du G PR 1 /PA 1 Cabine de l U CE 1 CC 1 CE 2 CC 2 PA 2 PR 2 PR 2 1 1 1 PM 1 CR PM 2 2 2 Remarques: Les variantes existent avec plusieurs câbles en parallèle pourvus ou non de protection différentielle. En région bruxelloise, le comptage se trouve dans la cabine de l U. En Wallonie, le G peut exiger chez l U une cellule d arrivée supplémentaire comprenant un interrupteur/sectionneur câble.

3.4. Un utilisateur du réseau de distribution "en Direct HT"(deux points d accès, deux comptages principaux HT chez le(s) G) admis par le G sous conditions. 25 C1/117-06.2006 Poste A-HT du G Cabine de l U Poste B-HT du G PR 1 /PA 1 CE 1 CC 1 CE 2 CC 2 PR 2 /PA 2 1 2 PM 1 PM 2 1 1 1 IU 2 2 2 Remarques: Les variantes existent avec plusieurs câbles en parallèle pourvus ou non de protection différentielle. En région bruxelloise, le comptage se trouve dans la cabine de l U. En Wallonie, le G peut exiger chez l U une cellule d arrivée supplémentaire comprenant un interrupteur/sectionneur câble.