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a Assainissement non collectif des eaux usées domestiques Programme de 5 à 2000 E.H. Documentation EPUR BIOFRANCE - Edition 11 FR001.g Documentation France Edition 9 Septembre 2010 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 1 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 1

a Table des matières Systèmes d assainissement non collectif - marque BIOFRANCE 3 Caractéristiques des systèmes d assainissement BIOFRANCE 3 Equipements des systèmes d assainissement BIOFRANCE 4 Recommandations et rappels 4 Installations d assainissement BIOFRANCE en une seule cuve 5 Installations et dispositifs d assainissement BIOFRANCE en deux cuves 7 Dispositifs d assainissement BIOFRANCE en trois cuves et plus 10 Systèmes d A.N.C. EPUR BIOFRANCE Généralités 12 Champ d'application 12 Procédé 12 Avantages : 13 Les 5 étapes de l'épuration 14 Performances épuratoires 15 Brevets et dénominations commerciales 16 Références 16 Extrait du Journal officiel publiant nos premiers agréments 17 Guides pour le calcul des installations de traitement des eaux usées provenant de petits ensembles collectifs 17 Norme française et européenne NF EN 12566-3+A1 18 Norme française et européenne NF EN 12255-7 18 Norme EN 12566-3+A1 : petites installations de traitement des eaux usées domestiques jusqu à 50 EH 18 Norme EN 12255-7 : systèmes d assainissement à culture fixée de taille supérieure à 50 EH 18 Guide de mise en œuvre des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE 19 Guide de mise en œuvre garantissant une mise en place adéquate 19 Evacuation 20 Raccordements hydrauliques 20 Raccordements ventilation 21 Accessibilité de la station d épuration 21 Guide de bonnes pratiques pour la pose des cuves 21 Guide d exploitation des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE 26 Conseils généraux d utilisation 26 Garanties 27 Notre réseau de proximité en France 27 Cette documentation fait référence à la réglementation en vigueur à la date d édition, soit juillet 2012 Photos et schémas non contractuels. Nous nous réservons le droit de modifier tous nos équipements, documentations et guides d exploitation, sans préavis. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 2

a Systèmes d assainissement non collectif - marque BIOFRANCE BIOFRANCE Cuves en béton BIOFRANCE Plast Cuves en polypropylène (PPH) BIOFRANCE Roto Cuves en polyéthylène (PE) Gamme BIOFRANCE Agréments Nationaux de 5 à 20 EH n 2010 006 n 2010 006bis n 2012-020 Gamme BIOFRANCE Plast Agréments Nationaux de 5 à 20 EH n 2010 007 n 2010 007bis n 2012 021 Gamme BIOFRANCE Roto Agréments Nationaux de 5 à 20 EH n 2011 011 n 2011 011bis n 2012-019 Caractéristiques des systèmes d assainissement BIOFRANCE Gamme de stations pour l assainissement des eaux usées domestiques sans prétraitement préalable. Gamme de stations avec cuvelage en béton modèles BIOFRANCE Gamme de stations avec cuvelage en polypropylène (PPH) modèles BIOFRANCE Plast Gamme de stations avec cuvelage en polyéthylène (PE) modèles BIOFRANCE Roto Marquage sur la gamme jusqu à 50 EH Produits disponibles sur demande jusqu à 2000 EH Les systèmes d assainissement BIOFRANCE reçoivent et traitent l'ensemble des eaux usées domestiques des habitations, à l'exception des eaux de pluie et/ou de ruissellement. Les cuves sont équipées en version standard de couvercles plats, prévus pour un trafic piétonnier et pour un enfouissement de 50 cm maximum. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 3

a Equipements des systèmes d assainissement BIOFRANCE Les systèmes d assainissement BIOFRANCE comprennent les équipements suivants : Lit fixe 100 m 2 /m 3 min. Aérateur Collecteur d air Accessoires Surpresseur Liaison air Cuve Polyéthylène HD EPDM tubulaire micro-bulles PVC inox linéaire ou à canal latéral (suivant modèle) 20 mètres de tuyauterie PVC souple BP Béton, polypropylène ou polyéthylène (suivant modèle) La gaine PVC protégeant le tuyau flexible à air, ainsi que les tuyauteries extérieures aux cuves ne sont pas fournies. Recommandations et rappels Les cuves seront placées sur un plan parfaitement horizontal afin de ne pas modifier l'écoulement gravitaire de l'ensemble. Un radier de fond de fouille sera prévu et construit selon les règles de l art. Toutes les cuves doivent rester accessibles pour vidange, contrôle et maintenance. Les eaux de pluie et/ou de ruissellement ne doivent jamais être connectées à la station. Le surpresseur sera placé dans un local ventilé et régulièrement visité. Le surpresseur sera raccordé au réseau électrique adéquat. Sur demande, un local technique enterré peut être proposé. Fiches techniques disponibles sur demande. Les installations et dispositifs d assainissement EPUR BIOFRANCE répondent aux performances prescrites dans l Arrêté du 7 septembre 2009 et dans l Arrêté du 22 juin 2007 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 4

a Installations d assainissement BIOFRANCE en une seule cuve x Tolérances dimensionnelles : +/ - 1.5%. Toutes les dimensions sont en cm. Puissance : valeurs calculées sur base des courbes du fabricant, valeurs données à titre indicatif. De : Diamètre de la cuve Ht : Hauteur hors tout He : Hauteur entrée Hi : Hauteur sous le tuyau de connexion entre les cuves Hs : Hauteur de sortie - de : diamètre tuyau d entrée ds : diamètre tuyau de sortie di : diamètre tuyau de connexion entre les cuves Les dispositifs traitent l'ensemble des eaux usées à l'exception des eaux de pluie et/ou de ruissellement FR001.g Documentation France Edition 9 Septembre 2010 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 5 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 5

a Modèle Nbre de cuves Nbre max. EH De Ht He Hi Hs de/di /ds Ouverture de visite (cm) Poids (kg) Puissance (W) Ampère (A) Surpresseur db Type Dimensions DISPOSITIFS AVEC AGREMENT NATIONAL CUVE BETON BIOFRANCE 5 EH N 2010-006bis 1 5 226 211 190-183 11 2 x (60 x 60) 3750 58 0,52 37 CP80 30(L) x 19(l) x 23(H) CUVE POLYPROPYLENE (PPH) BIOFRANCE Plast 5 EH N 2010 007bis 1 5 235 258 185-180 11 90 450 58 0,52 37 CP80 30(L) x 19(l) x 23(H) CUVE POLYETHYLENE (PE) BIOFRANCE Roto F4 N 2011 011 BIOFRANCE Roto 6 EH N 2011 011bis 1 5 250/220 215 188-181 11 80 x 80 300 58 0,52 37 CP80 30(L) x 19(l) x 23(H) 1 6 250/220 215 188-181 11 80 x 80 300 58 0,52 37 CP80 30(L) x 19(l) x 23(H) Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 6

a Installations et dispositifs d assainissement BIOFRANCE en deux cuves Tolérances dimensionnelles : +/ - 1.5%. Toutes les dimensions sont en cm. Puissance : valeurs calculées sur base des courbes du fabricant, valeurs données à titre indicatif. De : Diamètre de la cuve Ht : Hauteur hors tout He : Hauteur entrée Hi : Hauteur sous le tuyau de connexion entre les cuves Hs : Hauteur de sortie - de : diamètre tuyau d entrée ds : diamètre tuyau de sortie di : diamètre tuyau de connexion entre les cuves Les dispositifs traitent l'ensemble des eaux usées à l'exception des eaux de pluie et/ou de ruissellement Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 7

a Modèle Nbre de cuves Nbre max. EH De Ht He Hi Hs de/di/ ds Ouvertures de visite (cm) Poids (kg) Puis. (W) Amp (A) Surpresseur db Type Dimensions DISPOSITIFS AVEC AGREMENT NATIONAL CUVES BETON BIOFRANCE Bloc 6 EH N 2012-020 2 6 223 223 240 240 190 183 183 11 (60 x 60) (60 x 60) 4200 5000 58 0,32 37 CP-80 30 (L) x 19 (l) x 23 (H) BIOFRANCE Bloc 8 EH N 2012-020 2 8 223 223 240 240 190 183 183 11 (60 x 60) (60 x 60) 4200 5000 110 0,6 45 WP120 36 (L) x 20 (l) x 27 (H) BIOFRANCE 12 EH N 2012-020 2 12 223 223 240 240 190 183 183 12,5 (60 x 60) (60 x 60) 4200 5000 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE 16 EH N 2012-020 2 16 223 250 240 242 211 204 204 12,5 (60 x 60) (80 x 80) 4200 6000 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE 20 EH N 2012-020 2 20 250 250 242 242 211 204 204 12,5 (60 x 60) (80 x 80) 5200 6000 550 4,8 <65 SV8/130 38(L) x 40(P) x 74(H) CUVES POLYPROPYLENE (PPH) BIOFRANCE Plast 8 EH N 2012-021 2 8 235 235 245 245 202 195 195 11 90 90 400 450 110 0,6 45 WP120 36 (L) x 20 (l) x 27 (H) BIOFRANCE Plast 12 EH N 2012-020 2 12 235 235 245 245 202 195 195 12,5 90 90 400 450 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE Plast 16 EH N 2012-021 2 16 235 235 245 245 202 195 195 12,5 90 90 450 500 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE Plast 20 EH N 2012-021 2 20 235 235 245 245 213 205 201 12,5 90 90 450 500 550 4,8 <65 SV8/130 38(L) x 40(P) x 74(H) Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 8

a CUVES POLYETHYLENE (PE) BIOFRANCE Roto 8 EH N 2012-019 2 8 250/220 250/220 215 215 188 181 181 11 (79 x 79) (79 x 79) 300 350 110 0,6 45 WP120 36 (L) x 20 (l) x 27 (H) BIOFRANCE Roto 12 EH N 2012-019 2 12 250/220 250/220 215 215 188 181 181 12,5 (79 x 79) (79 x 79) 300 350 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE Roto 16 EH N 2012-019 2 16 250/220 250/220 215 215 188 181 181 12,5 (79 x 79) (79 x 79) 300 450 210 1,4 46 HP200 27(L) x 20(P) x 22(H) BIOFRANCE Roto 20 EH N 2012-019 2 20 250/220 250/220 215 215 188 181 181 12,5 (79 x 79) (79 x 79) 300 450 550 4,8 <65 SV8/130 38(L) x 40(P) x 74(H) DISPOSITIFS CONFORMES A L ARRETE DU 22 JUIN 2007 CUVES BETON BIOFRANCE 25 2 25 245/264 245/264 252 252 216 209 206 12,5 (80 x 80) (80 x 80) 6200 6400 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE 30 2 30 245/264 245/264 252 252 216 209 206 12,5 (60 x 60) (80 x 80) 6200 6400 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE 35 2 35 245/264 245/264 252 252 216 209 206 12,5 (60 x 60) (80 x 80) 6200 6400 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) CUVES POLYPROPYLENE (PPH) BIOFRANCE Plast 25 2 25 243 243 245 245 213 205 201 12,5 90 90 400 500 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Plast 30 2 30 243 243 245 245 213 206 200 12,5 90 90 400 500 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 9

a Dispositifs d assainissement BIOFRANCE en trois cuves et plus Ventilation suivant DTU 64.1 Tolérances dimensionnelles : +/ - 1.5%. Toutes les dimensions sont en cm. Puissance : valeurs calculées sur base des courbes du fabricant, valeurs données à titre indicatif. De : Diamètre de la cuve Ht : Hauteur hors tout He : Hauteur entrée Hi : Hauteur sous le tuyau de connexion entre les cuves Hs : Hauteur de sortie - de : diamètre tuyau d entrée ds : diamètre tuyau de sortie di : diamètre tuyau de connexion entre les cuves Les dispositifs traitent l'ensemble des eaux usées à l'exception des eaux de pluie et/ou de ruissellement Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 10

a Modèle Nbre de cuves Nbr max EH De Ht He Hi Hs de/d i/ds Ouvertures de visite (cm) Poids (kg) Fréquence vidange moyenne. Puis. (W) Amp (A) Surpresseur db Type Dimensions DISPOSITIFS CONFORMES A L ARRETE DU 22 JUIN 2007 CUVES BETON BIOFRANCE 40 3 40 3 x 245/264 3 x 252 216 206 203 16 3 x (80 x 80) 2 x 6200 + 6600 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE 50 3 50 3 x 245/264 3 x 252 216 206 203 16 2 x (60 x 60) + (80 x 80) 2 x 5200 + 5400 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE 60 à 2000 NOUS CONSULTER CUVES POLYPROPYLENE (PPH) BIOFRANCE Plast 40 3 40 3 x 243 245 213 206 201 16 3 x 90 2 x 450 + 600 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Plast 50 3 50 3 x 243 245 213 206 201 16 3 x 90 2 x 450 + 600 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Plast 60 à 2000 NOUS CONSULTER CUVES POLYETHYLENE (PE) BIOFRANCE Roto 25 3 25 3 x 250/220 215 188 181 178 12,5 3 x (80 x 80) 300 + 400 + 300 1 an 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Roto 30 3 30 3 x 250/220 215 188 181 178 12,5 3 x (80 x 80) 300 + 400 + 300 1 an 550 4,8 <65 SV8/130 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Roto 40 4 40 4 x 250/220 215 188 181 178 16 4 x (80 x 80) 2x 300 + 2x 400 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) BIOFRANCE Roto 50 4 50 4 x 250/220 215 188 181 178 16 4 x (80 x 80) 2x 300 + 2x 400 1 an 750 6,5 <68 SV8/160 55(L) x 50(P) x 130(H) IMPLANTATIONS SPECIFIQUES ET/OU TRAITEMENT DES EAUX USEES INDUSTRIELLES : NOUS CONSULTER Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 11

Champ d'application Systèmes d A.N.C. EPUR BIOFRANCE Généralités Tous les immeubles ou parties d immeubles, non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées, doivent être équipés : - d une installation d assainissement non collectif conforme aux normes de rejet de l'arrêté ministériel du 7 septembre 2009 (capacité de DBO 5 1,2 kg/jour) - d un dispositif d assainissement non collectif conforme aux normes de rejet de l'arrêté ministériel du 22 juin 2007 (capacité de DBO 5 > 1,2 kg/jour) Toute la gamme des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE répond parfaitement à cette exigence. Gamme BIOFRANCE BIOFRANCE Plast BIOFRANCE Roto Modèles avec cuve béton Modèles de 5 à 20 EH avec agréments nationaux N 2010-006 et 2010-006bis N 2012-020 Modèles avec cuve polypropylène (PPH) Modèles de 5 à 20 EH avec agréments nationaux N 2010-007 et 2010-007bis N 2012-021 Modèles avec cuve polyéthylène (PE) Modèles de 5 à 20 EH avec agréments nationaux N 2011-011 et 2011-011bis N 2012-019 Les systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE traitent l'ensemble des eaux usées à l'exception des eaux de pluie et/ou de ruissellement. Procédé Pour l assainissement des eaux usées domestiques, nous proposons un traitement microbiologique de type aérobie à culture fixée immergée. Le procédé dispose de plus de 25 années d expériences et références. EPUR BIOFRANCE se positionne comme leader du marché européen dans cette filière. La biomasse est fixée dans le réacteur sur un support fixe permettant la sélection d une flore bactérienne performante, c est-à-dire capable de digérer de manière optimale la charge biodégradable polluante. La surface spécifique de 100 m 2 /m 3 min. du support, conforme à la NF EN 12255-7, ainsi que sa géométrie, autorisent une très bonne accroche du biofilm, une oxygénation bien répartie et homogène et un risque d'obturation nul. La configuration des réacteurs permet selon le dimensionnement de la station d épuration, une sélection de la faune bactérienne adaptée au type de charge polluante. La particularité essentielle de nos réacteurs, est de produire un volume de boues résiduaires particulièrement faible, nettement inférieur à celui que produisent tous les systèmes à culture fixée. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 12

Avantages : Dispositions constructives : 1. Une seule cuve à placer (suivant modèles) 2. Cuve en béton préfabriquée, en polypropylène (PPH) ou en polyéthylène (PE) 3. Fiabilité des composants (inox, polyéthylène, etc.) 4. Surface spécifique du support de 100 m 2 /m 3 min. conforme à la NF EN 12255-7 5. Surface d accroche rugueuse biomasse répartie sur toute la surface du support Facilité d'installation : 1. Réseau unique d évacuation des eaux usées de l immeuble 2. Entrée haute et sortie haute - système gravitaire 3. Système compact, enterré (terrassements minimum) 4. Installation simple et très rapide 5. Rejet des eaux en milieu naturel (suivant conditions réglementaires) 6. Emprise foncière réduite Facilité d'usage et d'entretien : 1. Pas d'activateur biologique : ni pour la mise en service, ni à l'usage 2. Frais de fonctionnement très réduits : consommation électrique faible 3. Faible production de boues secondaires 4. Niveau sonore très bas 5. Processus de traitement biologique stable 6. Forte capacité de résistance aux chocs toxiques et hydrauliques 7. Absence de risque de colmatage du réacteur 8. Pas de dépose du réacteur biologique en cas de nécessité de remplacement des aérateurs Avantages financiers : 1. Frais de fonctionnement très réduits 2. Investissement particulièrement faible (montage compris) 3. Garanties élevées Nos systèmes d assainissement sont conformes : Aux Arrêtés Ministériels du 7 septembre 2009 et du 22 juin 2007 Aux circulaires interministérielles numéros 97-31 du 17 février 1997 et 97-49 du 22 mai 1997 Aux normes NF EN 12255-7 et NF EN 12566-3+A1 (marquage CE) Notre procédé d assainissement a subi avec succès les tests sur plate forme d essai conformément à la norme française et européenne NF EN 12566-3+A1 (marquage CE obligatoire à compter du 31.12.2008 Arrêté du 19.10.2006). Procédé testé selon protocole VEOLIA en conditions sollicitantes ; Procédé testé en conditions hivernales sévères (PIA) ; Procédé testé en fortes variations de charges saisonnières (SATESE) Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 13

Les 5 étapes de l'épuration Nos systèmes d assainissement intègrent les 5 étapes nécessaires à un assainissement conforme : 1. Le décanteur primaire (1 ère étape) - dégraisseur (2 ème étape) - digesteur (3 ème étape) La capacité du décanteur primaire est calculée en fonction du nombre d équivalents-habitants. Ce compartiment intègre également les fonctions de dégraissage et de (pré)digestion. La fonction de dégraissage des eaux est indispensable à toute station d épuration. 2. Le réacteur (4 ème étape) Le réacteur est composé de l'ensemble lit fixe (support des bactéries) et aérateur(s). Après décantation primaire dans la première chambre, l eau s écoule au travers de la (des) chambre(s) du réacteur biologique à lit fixe. La charge polluante organique y est minéralisée en présence d oxygène par un écosystème aérobie. Dans le cas d un réacteur multi-chambres la flore bactérienne se spécialise de façon naturelle dans chacune des chambres et augmente ainsi la performance épuratoire du réacteur. Le processus de biodégradation libère une quantité d énergie qui contribue au métabolisme et au développement des populations bactériennes. La biomasse est constituée d une population très spécifique, de sorte qu une dégradation optimale de la charge polluante biodégradable est atteinte. L oxygène nécessaire pour le traitement microbiologique est diffusé dans la ou les chambres par des aérateurs à membrane micro perforée au laser. La disposition et la forme des aérateurs et du lit bactérien fixe sont telles que leur colmatage et leur engorgement par les boues secondaires ne peuvent avoir lieu. L alimentation en air assure une double fonction: l apport de l oxygène nécessaire à la biomasse et l homogénéité des eaux chargées par brassage dans la chambre du réacteur. Une caractéristique du procédé est la très faible formation de boues secondaires. Cette faible production résulte de la technologie du réacteur biologique qui stimule l installation d un écosystème naturel comportant une chaîne alimentaire complète. Cette chaîne alimentaire complète permet aux micro-organismes qui se trouvent dans la chambre du réacteur (protozoaires, bactéries flagellées, vers...) de digérer l essentiel des boues secondaires constituées de la biomasse inerte. 3. Le décanteur secondaire (5 ème étape) Les boues secondaires constituées essentiellement de particules non-biodégradables décantent dans le décanteur secondaire statique. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 14

Performances épuratoires l Arrêté Ministériel du 7 septembre 2009 Champ d application : Installations d assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique 1,2 kg/jour de DBO 5 ( 20 EH si 1 EH = 60 gr/dbo 5 /jour) Mode d évacuation requis : La percolation à la parcelle doit être privilégiée Le rejet en milieu superficiel est autorisé sous conditions réglementaires Performances épuratoires : Performances atteintes selon test CE (protocole normalisé NF EN 12566-3+A1) Normes de rejet DBO 5 95% d abattement soit 11 mg/l 35 mg/l DCO 91% d abattement soit 75 mg/l - MES 94% d abattement soit 19 mg/l 30 mg/l Agréments de nos dispositifs : Modèles avec cuves en polyéthylène (PE) Nbr EH N agrément BIOFRANCE Roto F4 5 2011-011 BIOFRANCE Roto 6 EH 6 2011-011bis BIOFRANCE Roto 8 EH 8 BIOFRANCE Roto 12 EH 12 BIOFRANCE Roto 16 EH 16 2012-019 BIOFRANCE Roto 20 EH 20 Modèles avec cuves en béton Nbr EH N agrément BIOFRANCE F4 5 2010-006 BIOFRANCE 5 EH 5 2010-006bis BIOFRANCE Bloc 6 EH 6 BIOFRANCE Bloc 8 EH 8 BIOFRANCE 12 EH 12 2012-020 BIOFRANCE 16 EH 16 BIOFRANCE 20 EH 20 Modèles avec cuve en polypropylène (PPH) Nbr EH N agrément BIOFRANCE Plast F4 5 2010-007 BIOFRANCE Plast 5 EH 5 2010-007bis BIOFRANCE Plast 8 EH 8 BIOFRANCE Plast 12 EH 12 BIOFRANCE Plast 16 EH 16 2012-021 BIOFRANCE Plast 20 EH 20 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 15

l Arrêté Ministériel du 22 juin 2007 Champ d application : Dispositifs d'assainissement non collectif recevant des eaux usées de type domestique représentant une charge brute de pollution organique > à 1,2 kg/jour de DBO 5 (> 20 EH si 1 EH = 60 gr/dbo 5 /jour) Mode d évacuation requis : Le rejet en milieu superficiel naturel doit être privilégié Performances épuratoires : Performances atteintes selon test CE (protocole normalisé NF EN 12566-3+A1) Normes de rejet DBO 5 94,5% d abattement soit 14 mg/l 60% d abattement ou 35 mg/l DCO 83,4% d abattement soit 73 mg/l 60% d abattement MES 89,4% d abattement soit 24 mg/l 50% d abattement Nous garantissons le résultat épuratoire de nos systèmes d assainissement conformément aux prescriptions. Brevets et dénominations commerciales De nombreux brevets protègent nos techniques. Toutes nos marques sont protégées. Le procédé d assainissement des eaux usées EPUR BIOFRANCE est disponible sur le marché sous différentes dénominations commerciales protégées : 1. Gamme BIOFRANCE : systèmes d assainissement présentés avec cuvelage en béton pré fabriqué 2. Gamme BIOFRANCE Plast : systèmes d assainissement présentés avec cuvelage en polypropylène (PPH) 3. Gamme BIOFRANCE Roto : systèmes d assainissement présentés avec cuvelage en polyéthylène rotomoulé (PE) Références Plus de 4000 installations placées annuellement Plus de 500 installations de 20 à 2000 E.H. en service Quelques 250000 références en Europe Plus de 50000 références en Belgique ces 15 dernières années Procédé bénéficiant de plus de 25 années d expérience Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 16

Extrait du Journal officiel publiant nos premiers agréments Consultez le site du Ministère pour la liste complète des agréments Guides pour le calcul des installations de traitement des eaux usées provenant de petits ensembles collectifs Ces guides sont établis sur base de la circulaire numéro 97-49 du 22 mai 1997. Désignation Coefficients correcteurs Débits (en litres par jour) Usager permanent 1 150 Ecole (pensionnat), caserne, maison de repos 1 150 Ecole (demi-pension) ou similaire 0,5 75 Ecole (externat) ou similaire 0,3 50 Hôpitaux, clinique, etc. (par lit) y compris personnel soignant et d exploitation 3 400 à 500 Personnel d usine (par poste de 8 heures) 0,5 75 Personnel de bureaux, de magasin 0,5 75 Hôtel-restaurant, pension de famille (par chambre) 2 300 Hôtel, pension de famille (sans restaurant, par chambre) 1 150 Terrain de camping 0,75 à 2 115 à 300 Usager occasionnel (lieux publics) 0,05 7,5 Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 17

Norme française et européenne NF EN 12566-3+A1 Norme française et européenne NF EN 12255-7 La commission européenne prévoit deux types de normes pour les systèmes d assainissement de taille inférieure à 2000 EH: - NF EN 12566-3+A1 : pour les systèmes d assainissement individuels et petits collectifs jusque 50 EH. - NF EN 12255-7 : pour les systèmes d assainissement à culture fixée de taille supérieure à 50 EH. Norme EN 12566-3+A1 : petites installations de traitement des eaux usées domestiques jusqu à 50 EH Elle a été transposée en NORME FRANCAISE sous le numéro NF EN 12566-3+A1. Elle rend obligatoire le label CE et le test d agrément normalisé à réaliser sur plate-forme d essai officielle. - Durée du test : min. 38 semaines. - Obligatoire à partir du 31.12.2008 Notre technologie a déjà subi avec succès ce test Marquage acquis pour les produits EPUR S.A. 10 BIOFRANCE, BIOFRANCE Roto et BIOFRANCE Plast EN 12566-3+A1 Agrément selon arrêté du 7 septembre 2009 Les gammes de dispositifs BIOFRANCE, BIOFRANCE Plast et BIOFRANCE Roto bénéficient des agréments nationaux de 5 à 20 EH. Norme EN 12255-7 : systèmes d assainissement à culture fixée de taille supérieure à 50 EH Elle a été transposée en NORME FRANCAISE sous le numéro NF EN 12255-7. Elle précise (extraits) : - 4.1.2: le lit bactérien doit présenter des espaces ouverts continus entre les éléments du matériau de garnissage. - 4.1.4: il est vivement conseillé que les systèmes d aération soient conçus de manière à ce que l air soit réparti de façon uniforme sur le lit. - 4.3.3: il faut assurer la libre circulation de l eau et de l air à travers le lit. - 4.3.3: pour les réacteurs à lit immergé à forte charge ainsi que pour les premiers compartiments des réacteurs à lit immergé il ne convient pas que la surface spécifique dépasse 100 m²/m³. Notre technologie répond à cette norme Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 18

Guide de mise en œuvre des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE Pour les modèles bénéficiant de l agrément national, le guide d exploitation spécifique est disponible sur simple demande Guide de mise en œuvre garantissant une mise en place adéquate Représentation schématique de la localisation de la station par rapport à l habitation Installation et montage de nos systèmes d assainissement La station d épuration est entièrement pré-montée en usine afin d offrir la garantie complète de bon fonctionnement et de conformité aux Arrêtés Ministériels du 7 septembre 2009 et du 22 juin 2007. Démarrage de l installation Pour la mise en service de la station d épuration, procéder aux opérations suivantes, dans l ordre : 1. Remplir d eau claire tous les compartiments ou toutes les cuves jusqu à débordement à la sortie 2. Vérifier que toutes les cuves soient correctement remplies d eau claire 3. Raccorder le surpresseur suivant notice (voir documents accompagnant le surpresseur ou caractéristiques techniques du surpresseur ci-dessous) 4. Brancher le surpresseur. Le surpresseur sera toujours placé dans un local sec, aéré, suffisamment ventilé et régulièrement visité (température du local comprise entre 5 et + 35 max.). Après quelques secondes vous devez voir apparaître le bullage à la surface de l eau du réacteur. La station d épuration est, dès ce moment, en fonctionnement. Le biofilm nécessaire au bon fonctionnement de celle-ci s installera naturellement dans les jours qui suivent la mise en service (± 6 semaines). Le surpresseur sera toujours placé en local sec, aéré, ventilé et régulièrement visité. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 19

Produit d assainissement BIOFRANCE / BIOFRANCE Plast / BIOFRANCE Roto assainissement des eaux usées Evacuation Une fois épurées, les eaux peuvent être évacuées via infiltration à la parcelle ou via tout autre dispositif autorisé. Procédé d assainissement Le traitement biologique par procédé EPUR BIOFRANCE permet de répondre aux normes de rejet imposées par l Arrêté du 7 septembre 2009 et par l Arrêté du 22 juin 2007 mais : L eau épurée n est pas potable. Nous conseillons vivement d éviter toute utilisation de type domestique. Risque électrique Le surpresseur doit être branché sur une prise de courant et sur une installation conforme en tous points aux normes électriques en vigueur à la date de l achat de l appareil. Il est impératif de toujours vérifier le voltage avant connexion électrique. Il est INTERDIT de démonter l appareil (clause d exclusion de garantie) Le surpresseur doit être tenu à l écart de toute source d eau, même par arrosage ou retour d eau depuis le tuyau d air (condensation par exemple) Le surpresseur doit être placé dans un local sec, aéré, suffisamment ventilé et régulièrement visité (température du local comprise entre 5 et + 35 max.). Raccordements hydrauliques Représentation schématique du cheminement des eaux Nous représentons ci-dessous de manière schématique le cheminement des eaux usées domestiques, en faisant le parallèle avec la législation : Habitation Canalisation unique des eaux usées sauf eaux de pluie Pré traitement (épuration primaire) et dégraissage Fonctions réalisées dans le 1 er compartiment des produits mono cuves ou dans la première cuve des produits multi cuves Traitement biologique proprement dit Fonction réalisée dans le ou les compartiments suivants (selon modèles) Eaux de pluie et/ou de ruissellement Post décantation Fonction réalisée dans le dernier compartiment du produit d assainissement Dispositif de contrôle Evacuation des eaux épurées Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 20

Raccordements ventilation La ventilation doit répondre aux exigences du DTU 64.1 Accessibilité de la station d épuration La station d épuration doit toujours être accessible aux services techniques pour : - Les interventions d entretien et/ou de contrôle de fonctionnement. - Les visites et/ou contrôles des services de l Administration - Les opérations de vidange L usager veillera donc à laisser les couvercles des ouvertures de visite visibles et libres d accès, à ras du sol. Guide de bonnes pratiques pour la pose des cuves Pour les modèles bénéficiant de l agrément national, le guide d exploitation spécifique est disponible sur simple demande 1. Généralités La cuve devra être implantée à l extérieur des bâtiments. La cuve doit être enterrée à une profondeur qui est fonction du niveau d arrivée des canalisations et du niveau de l évacuation (le milieu naturel, égout public,...). La cuve doit être accessible pour les opérations d entretien et de vidange. Toutes les opérations de pose des cuves doivent se faire conformément au DTU 64.1. 2. Conditions de déchargement (assuré par le client) Déchargement par grutage Déchargement par chariot élévateur, latéralement ou par l arrière 3. Manutention Manutentionner impérativement la cuve à l aide d un palonnier fixé aux anneaux prévus à cet effet ou à l aide de chaînes de levage (voir figures ci-contre) Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 21

Chaînes de levage Palonnier L = Ø cuve Le nombre de points de levage du palonnier doit correspondre au nombre d anneaux que comporte la cuve, afin que la force de levage se répartisse uniformément entre chaque anneau 4. Terrassements et pose en fouille (conditions et recommandations) En vue de limiter les tensions ou la formation de fissures sur le fond de la cuve, il faut réaliser sous cette dernière, une assise stable, portante et parfaitement horizontale, en conformité avec les prescriptions du DTU 64.1. Une seule cuve Plusieurs cuves Pour les dispositifs d assainissement composés de plusieurs cuves, un radier en béton armé sera prévu sous les cuves (calcul de l épaisseur du radier à charge d un bureau d études) et nous conseillons de prévoir un espace minimum de ± 70 cm entre les cuves en vue de leur connexion par une tuyauterie en PVC (à charge de l entreprise de pose). Cas du sol ferme Cas du sol meuble Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 22

Arrimage et pose des cuves en présence de sols difficiles (excavations en terrain imperméable, argileux, etc.) ou de nappe phréatique même occasionnelle Modèles BIOFRANCE (cuves béton) uniquement Le lit de pose doit être réalisé avec du sable stabilisé sur une épaisseur de 0,20 m (sable mélangé à sec avec du ciment dosé à 200 kg pour 1 m³ de sable). Cuves en béton (modèles BIOFRANCE ) Ces modèles, avec cuve en béton, sont adaptés pour la pose en sols difficiles ou en nappe phréatique. Le poids propre de la cuve en béton contribue à empêcher la remontée à vide de la micro station. Ce principe est néanmoins à vérifier dans chaque cas, suivant la loi d Archimède, en fonction du poids propre de la cuve et en fonction de la profondeur à laquelle elle est enfouie par rapport au niveau de la nappe d eau. L arrimage consiste à ancrer la cuve en béton sur un radier en béton armé, coulé sur place ou préfabriqué et dont le poids est spécialement calculé pour compenser les poussées verticales. Cuves en polypropylène (modèles BIOFRANCE Plast) et en polyéthylène (modèles BIOFRANCE Roto) Les cuves en polypropylène et en polyéthylène en ne sont pas adaptées pour la pose en sols difficiles (imperméable, argileux, etc.) ou en nappe phréatique. Néanmoins, un drainage et/ou une tuyauterie de décompression sont toujours possibles. Dans ce cas, il appartient à l entreprise de pose de déterminer les caractéristiques techniques à mettre en œuvre dans le respect des règles de l art. Précaution particulière à prendre dans tous les cas de montée des eaux En aucun cas les cuves ne doivent être lestées. En cas de montée des eaux au-dessus du fil d eau de la station le surpresseur devra obligatoirement être arrêté et mis en sécurité 5. Charges admissibles La hauteur des terres au-dessus du couvercle de la cuve ne peut pas dépasser : - 50 cm max. pour tous les modèles BIOFRANCE Roto, BIOFRANCE Plast et BIOFRANCE 5 EH - 80 cm pour tous les autres modèles BIOFRANCE Si aucune précaution particulière n est prise lors de la pose du système pour la répartition des charges, il convient, par mesure de sécurité, de définir un périmètre sécuritaire de deux mètres autour de la cuve, périmètre dans lequel aucune charge ne devra pénétrer (information qu il sera notamment important de rappeler au vidangeur). Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 23

En cas de remblai supérieur à la valeur piétonnière, de charge roulante au-dessus de la cuve ou de charge statique Les entrepreneurs peuvent prendre l initiative de couler eux-mêmes une dalle de répartition des charges en béton armé et un regard de visite adéquat, conformément à la EN 124 (classe A15 pour le trafic piétonnier ; classe B125 pour la circulation automobile). La dalle de répartition doit reposer sur un sol stable non remué ; elle ne doit pas reposer sur la cuve. Il leur appartient alors de calculer correctement la dalle de béton à couler en fonction du trafic prévu sur la cuve. Sans charge statique Avec charge statique Sous une voie de circulation 6. Regards de visite Tous nos dispositifs d épuration des eaux sont livrés en version standard avec des couvercles de fermeture des regards de visite n acceptant aucune charge. Les couvercles de fermeture livrés d origine sont des éléments de sécurité chantier permettant d éviter tout accès inopportun aux eaux usées : Cuves béton et polypropylène : ils se déposent au moyen d accessoires spécifiques (crochet ou autre) Cuves en polyéthylène : ils sont équipés de 4 serrures qui nécessitent une clef spécifique pour leur ouverture. En cas de circulation piétonnière ou de charge statique sur le regard de visite, de remblai supérieur aux valeurs piétonnières, de charge roulante au-dessus de la cuve, il est impératif de prévoir un regard de visite adéquat conformément à la norme EN 124. 7. Remblaiement Pour des raisons de résistance statique, une cuve non remblayée et remplie d eau pourrait se fissurer de haut en bas, se déformer ou éclater brutalement. Remblai à réaliser conformément au DTU 64.1. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 24

Le remblayage est effectué symétriquement, en couches successives, avec du sable. Dans le cas de sols difficiles (imperméable, argileux, etc.) ou d une nappe, le remblayage doit être réalisé avec du sable stabilisé 200 kg/m³ sur une largeur de 20 cm autour de la cuve. Le remblayage final de station est réalisé après raccordement des canalisations et mise en place des rehausses. Le remblai est réalisé à l'aide de la terre végétale et débarrassé de tous les éléments caillouteux ou pointus. Le remblayage est poursuivi par couches successives jusqu'à une hauteur suffisante au-dessus de la nature du sol, de part et d'autre des tampons, pour tenir compte du tassement ultérieur Procéder au remplissage en eau de la cuve afin d'équilibrer les pressions dès le début du remblayage mais JAMAIS AVANT remblai Le fabricant décline toute responsabilité en cas d accident ou de non étanchéité de la cuve survenu suite au non respect des prescriptions édictées ci-dessus Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 25

Guide d exploitation des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE Pour les modèles bénéficiant de l agrément national, le guide d exploitation spécifique est disponible sur simple demande Conseils généraux d utilisation Réactifs Aucun réactif, ni aucun apport en enzymes et/ou bactéries n est requis dans nos systèmes d assainissement des eaux. Le démarrage des systèmes d assainissement se fait en remplissant la(les) cuve(s) d eau claire, puis en branchant le surpresseur. La biomasse se met en place et se développe naturellement. Elle va s adapter au mode de vie des usagers de l habitation sans ajout de réactifs ou autre. Procédure de gestion et conseils à l usage Opérations périodiques et surveillance Les produits rejetés Le fonctionnement biologique des systèmes d assainissement EPUR BIOFRANCE résulte d une digestion des matières biodégradables présentes dans le rejet des eaux usées du bâtiment. En conséquence, il est important de respecter certaines consignes simples qui favoriseront le bon fonctionnement du système et de la biologie. Comme pour tout autre système de traitement des eaux usées domestiques, il est interdit de rejeter les produits suivants : eau de Javel pure, Thinner, produits chimiques, solvants, huiles minérales, pesticides de toute forme, protections hygiéniques féminines, produits chlorés, etc. Vidange Opérations d entretien et de vidange La vidange s effectue par le tampon d accès (dimensions voir tableau général et informations disponibles dans le guide à l usager des modèles agréés). L espace est donc prévu pour y insérer le tuyau de vidange. Le décanteur-dégraisseur sera vidangé selon prescrit du modèle, valeur indicative moyenne variable selon le mode de vie de l usager. La post-décantation sera vidangée à l occasion de la vidange du premier compartiment. Il n y a pas de précautions particulières à prendre pour éviter des destructions et/ou dégradations d éléments du système. Nul besoin de conserver un volume de boues minimum pour le bon fonctionnement du système. Que faire après la vidange Il faut obligatoirement remplir tous les compartiments d eau claire (eau de pluie ou eau de distribution, au choix de l utilisateur) jusqu à débordement à la sortie. Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 26

Garanties Sur les cuves Le fournisseur garantit ses cuves pendant 10 ans contre tout vice de fabrication. Sur les éléments électromécaniques et le procédé Sauf stipulation contraire : Tous nos systèmes d assainissement non collectifs sont garantis 2 ans à compter de la date d achat. La garantie est permanente sur le lit fixe Les performances épuratoires sont garanties de manière permanente dans des conditions normales de placement, d utilisation et d entretien. Notre réseau de proximité en France http://www.epur-biofrance.fr/fr/depositaires-france.htm Pour les systèmes d assainissement collectif : consultez notre réseau de proximité, ou contactez-nous à l adresse info@epur-biofrance.fr ou contactez-nous par téléphone au 00.32.42.20.52.30 D autres informations sur notre site internet www.epur-biofrance.fr Tous droits réservés Reproduction interdite - Page 27

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