Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction de la prévention et des études ; Bureau études, Recherches (1969-1976) ; Bureau documentation, Informatique (1977) - Bureau documentation, statistiques, informatique (1978-1985) (1969-1991) Répertoire (19980230/1-19980230/3) Par C. ABALLEA Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1
https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/ir/fran_ir_015917 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
INTRODUCTION Référence 19980230/1-19980230/3 Niveau de description fonds Intitulé Intérieur ; Direction de la sécurité civile ; Sous-direction de la prévention et des études ; Bureau études, Recherches (1969-1976) ; Bureau documentation, Informatique (1977) - Bureau documentation, statistiques, informatique (1978-1985) Date(s) extrême(s) 1969-1991 Présentation du contenu Introduction Ce versement coté 980230 a été effectué à la mission des Archives nationales du ministère de l'intérieur, avec inventaire, en avril 1998, par la direction de la défense et de la sécurité civiles/bureau documentation statistiques informatique. Il s'agite de rapports, d'études et de rapports d'activités concernant les secteurs d'activités de la sécurité civile. Sommaire Art 1-3 : Organisation et activités de la Direction de la Défense et de la Sécurité Civiles :, études et rapports d activités, 1969-1991 Nom du producteur Bureau de la documentation, des statistiques et de l'information (direction de la sécurité civile) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation sécurité civile; rapport d'activité; rapport; étude; organisation administrative 3
Répertoire (19980230/1-19980230/3) 19980230/1 MI9841/1 - DSC/SO, Centre opérationnel départemental type SECURITE CIVILES, 2 : réalisation pratique, 1979 - DSC/SDPPS, La sécurité civile face aux risques technologiques, juin 1991 - DSC/SDMO, Centre opérationnel de la Direction de la Sécurité Civile CODISC, s.d. - DSC, Bulletin signalétique, s.d. - DSC, Textes du 6 décembre 1994 applicables aux personnels navigants du groupement des moyens aériens de la Sécurité Civile, janvier 1995 - DSC, Sécurité Civile : la nouvelle direction, Compiègne 1991 - DSC/SDSSSP, Le schéma départemental d'analyse et de couverture des risques, fascicules 1,2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 1993 - DSC, Schéma départemental d'analyse et de couverture des risques, note technique, 1995 - DSC, Prévenir les crises de Sécurité Civile : apprentissage et partenariat, Actes de la journée d'études du 12 décembre 1994, 1995 - DSC, Prévention et Sécurité Civile, 1994 - DSC, Prevention and Civil Safety, s.d. - DSC, Prévenir l'incendie dans les établissements recevant du public, Après la réforme des commissions de sécurité, 1995 - DSC, La Sécurité civile en France, s.d. - DSC/Service de l'information et des Relations Publiques, La Sécurité civile en France, 1994 - DSC ; Face au danger protégeons-nous, Consignes d'urgence et signal d'alerte, 1992 - DSC, Consignes et réflexes face aux risques, 1992 - DSC, Les services de santé et de secours médical des services départementaux d'incendie et de secours, 1996 - DSC, La direction de la sécurité civile en 1992, 1993 - DSC, Les détachements spécialisés de la sécurité civile, 1996 - DSC, Les résultats de l'enquête sur les régimes de travail et indemnitaires des sapeurs-pompiers professionnels, 1995 - DSC, Les conditions d'exercice de la police des établissements recevant du public, 1996 - DSC/SO, Plan A.L.A.R.M., alerte liée aux risques météorologiques, 1980 - DSC/SO, Transmissions Sécurité Civile, Généralités, 1979 - DSC/PSD, Organisation et fonctionnement du service du déminage, 1975 - DSC, Géographie nationale des risques, 1980 - DSC, Unité d'instruction de Sécurité Civile n 7, s.d. - DSC, Qu'est ce que la sécurité civile, 1978 - DSC, Paul PISA, La sécurité civile, 1981 - DSC, Paul PISA, La sécurité civile, 1978 - DSC, Paul PISA, La sécurité civile, 1976 - SNPC/SDPE, La protection civile, 1975 - DSC/SDOS, Jean-Jacques CARON, Les structures zonales de la sécurité civile, 1991 19980230/2 MI9841/2 Organigrammes : - DFSC, Organigramme,1986 4
- DSC, Organigramme, s.d. - DSC, organigramme - services opérationnels, s.d. Statistiques - DSC, Interventions des sapeurs-pompiers, statistiques 1985. - DSC, Interventions des sapeurs-pompiers, statistiques 1984 - DSC, Interventions des sapeurs-pompiers, statistiques 1983 (2 ex) - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers, relevés mensuels des centres de secours, 1976-1977 - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie, rapports généraux d'incendies 1976-1977 - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers, relevés des centres de secours, 1974-1975 - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie, rapports généraux d'incendies, 1971-1975 - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie, 1972 - DSC, Statistiques des interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie, 1969-1971 - DSC, Les feux de forêt, 1985 - DSC, Les feux de forêt, 1984 - DSC, Les feux de forêt, 1983 - DSC, Les feux de forêt, 1981 - DSC, Les feux de forêt, 1980 - DSC, Les feux de forêt, 1977 et 1978 - DSC, Les feux de forêt en 1976 MIAT/DSC, Feux de forêt, bilan 92-93, 1994 DDSC/Inspection technique, Effectifs des sapeurs-pompiers, 1986 - DSC, Préfet Henri Hurand, Le préfet et la crise, Etude sur le rôle du corps préfectoral dans la gestion des crises de sécurité civile, 6 volumes, 1993 - DSC/SDMO, Situation des plans de secours, 1989 - SNPC/SDEP, Les accidents corporels de la route et la participation des sapeurs-pompiers au secours routier, 1973 - SNPC/SDEP, Etude sur les interventions des sapeurs-pompiers contre l'incendie, 1973 - DSC/SDAM, Relogement de la direction de la Sécurité Civile, Analyse des projets, 1995 - DSC/SDPPS/DSC4/MF Bureau de la prévention des crises, Module direction de la Sécurité Civile, contenu des interventions, 1995? - DSC/SO, Des Unités d'instruction de Sécurité Civile, Une exigence politique, 1979 - DSC BPS, Jean GRASSIN, Le plan ORSEC et ses annexes, Nainville les Roches, juillet 1976. - DSC, Jean MARION (conseiller juridique), Le droit de la Sécurité Civile, la prévention I, 1977 - DSC, Jean MARION (conseiller juridique), La prévention des accidents et des fléaux calamiteux, responsabilité des pouvoirs publics, mars 1978 - SNPC/BPS, Pollutions de la mer et des cotes par les hydrocarbures, Plan POLMAR, mis à jour mai 1973 - DSC/Nimes, Organisation des secours à l'occasion des inondations survenues dans le département du Gard, 1988 - DSC/SO, Missions et moyens du CIRCOSC de Valabre, dossier relatif à la nouvelle organisation du poste de commandement inter-régional des départements des régions méditerranéennes, 1978 19980230/3 MI9841/3 5
- DSC/SO, Les actions de formation en matière d'intervention radiologique, 1983 - DDSC, Catastrophe du grand Bornand, 1987 - DSC/BRT, Accident survenu dans un silo de stockage d'engrais, nantes le 29 octobre 1987, 1988 - Programme Feux de forêts en zone méditerranéenne, 1977 - DSC/SO, Forestiers-sapeurs, 1980 - DSC/SO, Structures de la Sécurité Civile dans les régions méditerranéennes, 1979 - Les incendies de forêts en France en 1976, Bilan de la campagne, mesures prises et orientations, 1976 - DSC/SO, Expérimentation sur la surveillance des massifs forestiers par l'aviation légère et la lutte contre les feux naissants par les avions agricoles porteurs d'eau, 1977 - Ministère de l'intérieur, Sécurité civile, bulletin documentaire n 46 (chap. Risques naturels et incendies de forêt, Incendie et construction, Risques industriels et nucléaires-grands travaux, Sécurité routière-travailloisirs- risques domestiques, matériels de secours-dispositifs de sécurité, Sécurité civile en France et dans le monde, 1980 - DSC/SO/EM, La sécurité civile, place des réservistes dans l'organisation du temps de guerre, s.d. - Ministère de l'intérieur, Service National de la Protection Civile, s.d. - SNPC, Memento questionnaire du secouriste civil, 1963 - SNPC/SDAGPS, Instruction relative à l'organisation urbaine de protection civile et au directeur urbain, 1961 - SNPC, Instruction relative au chef de district de la protection civile, 1959 - SNPC/BPS, Instruction relative au brevet de secouriste de la protection civile, 1959 - DSC, Dossier de présentation et d'élaboration du plan d'alerte départemental - des populations face aux risques ou catastrophes majeurs, 1990 - DSC/SDOS/BCO, Le centre opérationnel de la Direction de la Sécurité, s.d. - Les services opérationnels de la Direction de la Sécurité Civile - DSC/SDMO, La sécurité civile : un enjeu au quotidien, juin 1988 - DSC/SDMO, La Direction de la Sécurité Civile, s.d. - DSC/GMA, Réglement intérieur du groupement d'hélicoptères de la Sécurité Civile, décembre 1991 - DSC, Résultats de l'enquête relative au régime indemnitaire et au régime de travail des SPP, Méthodologie et Eléments de synthèse par corps, novembre 1994 - DSC/INSPECTION DE LA DSC, Rapport d'activités annuelles 1993, 4 janvier 1994 - DSC/COMFORMISC, Gestion du parc immobilier des unités militaires de la sécurité civile, 1995 - DSC, Ordre d'opérations national, feux de forêts 1994, 1994 Statistiques - DSC, Intervention des sapeurs-pompiers en France, statistiques nationales 1991, 1992 - DSC/Inspection, Statistiques nationales services d'incendie et de secours-informations complémentaires 1992 tome 4, 1994 - DSC/INSPECTION, Statistiques nationales -services d'incendie et de secours, Effectifs des SP 1993, tome 1 février 1994 - DSC, La réforme des transmissions de la sécurité civile, mai 1992 - DSC/SDOS/BCO, Retours d'expérience 1992-1994, 1995 - DSC/SDSSSP, Départementalisation des services d'incendie et de secours, expérience des départements des Hautes-Alpes, de la Dordogne, de la Haute Garonne, de la Haute Saone, de l'essonne, du Val d'oise, avril 1992 - DSC, Projet Feux de forêts, rapport d'étape, juillet 1992 - DSC, Les détachements spécialisés de la sécurité civile, s.d. - DSC/GMA, Renouvellement de la Flotte d'hélicoptères - Spécification technique des besoins n 0395/06 versions 3.1 du 21 avril 1995 - DSC, Ordre d'opérations feux de forêt 1997 6
d'activité - DSC, Rapport d'activité 1993, avril 1994 - DSC, Faits et chiffres 95, janvier 1996 - DSC, Faits et chiffres 93, décembre 1993 7