Devis d assurance Camping-Car. contact@quattro.fr Tél. : 05 65 100 100 Fax : 05 67 801 121 Monsieur Rémy SIMON 15,impasse du Boutiez 56700 HENNEBONT Référence : 20141101152030-1 Le 01/11/2014 Cher Camping-cariste, Nous avons le plaisir de vous présenter nos conditions pour assurer votre Camping-Car. Elaboré en partenariat avec la compagnie Allianz IARD ce contrat spécial camping-car présente un rapport prestations/prix très compétitif. Notez bien qu en cas de sinistre, QUATTRO Assurances assume totalement et directement la gestion des dossiers et effectue les "prises en charge" (règlement direct au réparateur). Pour souscrire, c est facile : il suffit de suivre les instructions figurant dans le dossier joint. Les garanties peuvent être prises le jour même après acceptation préalable. Nous sommes toujours à votre disposition pour compléter votre information. Veuillez agréer, Cher Camping-cariste, l'expression de nos sentiments dévoués. Nicolas THEROND Responsable Souscription. NOTEZ-BIEN : Vous pouvez résilier votre assurance actuelle en envoyant un courrier recommandé dans les 20 jours qui suivent la date d envoi de votre avis d échéance (au titre de la Loi Chatel). Faites confiance à un Cabinet créé en 1911!
à l attention de : Monsieur Rémy SIMON RAPPEL DES INFORMATIONS COMMUNIQUEES VOTRE DEVIS CAMPING CAR Devis établi le 01/11/2014 valable 1 mois. VOTRE VEHICULE Marque : integral - mobilvetta,k yacht MH 82 Immatriculation : Valeur déclarée : 70000 Année de mise en circulation : 01/01/2015 PTAC en Kg : Ce véhicule n'est pas un poids lourd. VOTRE SITUATION DE CONDUCTEUR Date de naissance : 04/03/1960 Date de permis de conduire : 13/08/1978 Profession : Salarié du privé: technicien Devis établi avec un Bonus de : 50% depuis + de 5 ans (sans sinistre au cours des 3 dernières années) Conduite : Exclusive 3 FORMULES ADAPTEES : F1 F2 F5 Capitaux & Franchises Responsabilité Civile, Défense Civile et insolvabilité, Défense pénale et recours (articles 1, 2 et 3) Sans franchise Transports de Blessés de la route (article 9) Voir article 9 des Dispositions Générales Véhicule en instance de vente (article 10) Voir article 10 des Dispositions Générales Assistance + 24H/24 avec voiture de remplacement / intervention en cas de crevaison (Europe et pays de la Carte Verte) * Sans franchise (0km) au-delà de 1km pour les véhicules > 10 ans * Cf conditions générales de l assistance Garantie du conducteur (article 12) Plafond maximum de 200.000 Avec franchise relative 10 % en I.P. Incendie Tempêtes (article 4) Franchise 415 Vol (article 5) Franchise 415 Bris des Glaces (article 6 et 16) - Sans franchise si réparation - Franchise 80 si remplacement. Par dérogation aux Dispositions Générales, la garantie est étendue aux baies et lanterneaux. Catastrophes naturelles (article 8) Franchise 380 Catastrophes technologiques Sans franchise Contenu du véhicule (article 14) Capital garanti à concurrence de 3050 avec franchise 100 à l exclusion des montres dont la valeur unitaire est supérieure à 305, des véhicules terrestres à moteur et de tout objet entreposé à l extérieur du véhicule. Appareils audio Equipements (Aménagements et accessoires hors catalogue du constructeur) (article 15) Capital garanti 10% de la valeur du camping car Maxi 10 000 par évènement. Franchise Dommages électriques (article 17) Franchise 415 Forces de la nature (article 22) Franchise 415 Dommages Tous Accidents (article 7 et 18a) Cotisation Annuelle TTC Cotisation Mensuelle TTC OPTIONS POSSIBLES Valeur conventionnelle (article 19) Assistance Permis (www.assistancepermis.fr) Conduite tous conducteurs 367.6 31.63 Protection juridique spéciale Camping car 525.16 44.76 Remorque de plus de 750 Kg et moins de 2T (garanties RC-DCI-DPR) Remorque de plus de 2T (garanties RC-DCI-DPR) 699.97 59.33 Franchise (Majorée de 50% si sinistre sans tiers identifié ou en cas de choc avec un corps fixe) ** ** Vous bénéficiez d un «crédit franchise» : votre franchise sera diminuée de 20% par année sans sinistre. Toutefois, elle sera rétablie intégralement au premier sinistre, mettant en jeu la garantie «dommages tous accidents». Ce «crédit franchise» ne s appliquera pas lors d un sinistre sans tiers identifié ou en cas de choc avec un corps fixe. Valeur à neuf accordée pour les véhicules de 12 mois au plus et en valeur économique +25% pour les véhicules de plus de 12 mois et jusqu à 60 mois. 29 /an TTC 10 % de la prime TTC 22 /an TTC 50 /an TTC 150 /an TTC 415 USAGE DU CAMPING CAR : Promenade et exceptionnellement trajet domicile / travail en remplacement du véhicule habituel d usage courant sans dépasser une période continue de 7 jours. QUI PEUT CONDUIRE? La conduite du véhicule est strictement réservée au conducteur habituel désigné au contrat et son conjoint/concubin. En cas de sinistre engageant totalement ou partiellement la responsabilité de tout autre conducteur, il sera fait application indistinctement sur les garanties Responsabilité Civile et/ou Dommages Tous accidents : - D une franchise de 750 (sauf si l option «conduite tous conducteurs» est choisie) - Et d une franchise de 750 cumulable si le conducteur a moins de 3 ans de permis 415
- QUATTRO Assurances BP 73 46400 ST CERE Tél. : 05 65 100 100 Fax : 05 67 801 121 www.quattro.fr contact@quattro.fr Comment souscrire rapidement? Documents à retourner à QUATTRO Assurances La proposition de contrat ci-jointe (2 pages) complétée, datée et signée Lisez attentivement ce document : il récapitule les informations que vous nous avez déclarées et les garanties que vous avez choisies. Si ce document est incomplet ou non-conforme à vos déclarations ; appelez-nous : nous vous enverrons une nouvelle proposition. L original du (ou des) relevé(s) d information d assurance auto couvrant une période de trois ans précédant la souscription pour tous les contrats du conducteur principal datant de moins de 3 mois. Ce document est fourni sur simple demande par votre assureur. La photocopie de la carte grise du véhicule La photocopie recto-verso du permis de conduire du souscripteur/conducteur principal Votre règlement par chèque, carte bancaire ou mandat cash (si vous choisissez le prélèvement mensuel, merci de nous retourner un règlement de 2 mois et l autorisation de prélèvement ci-dessous complétée et signée) Les garanties peuvent être acquises (sous réserve d'acceptation préalable) Le jour de l'envoi de votre dossier complet, s'il est envoyé en recommandé. Dès réception de tous les éléments demandés envoyés par courrier ordinaire. Par fax ou mail dès réception de tous les éléments demandés avec règlement par carte bancaire (indiquez son numéro, sa date d expiration et son cryptogramme). Rappel des conditions d accès pour chaque conducteur désigné Avoir été assuré au moins 24 mois consécutifs au cours des 3 dernières années. Etre âgé de plus de 23 ans et de moins de 75 ans. Etre titulaire d un coefficient de réduction majoration inférieur ou égal à 1 maximum. Avoir le permis B depuis au moins 3 ans ou le permis Poids Lourds si nécessaire. Antécédents/sinistres au cours des 36 derniers mois : aucun sinistre corporel responsable et pas plus de 3 sinistres, dont au plus 1 sinistre matériel responsable (totalement ou partiellement) ou 1 sinistre corporel non responsable. Faculté de renonciation Vous êtes informés des dispositions suivantes de l article L112-9 du Code des Assurances. Toute personne physique qui fait l objet d un démarchage à son domicile, à sa résidence ou à son lieu de travail, même à sa demande, et qui signe dans ce cadre une proposition d assurance ou un contrat à des fins qui n entrent pas dans le cadre de son activité commerciale ou professionnelle, a la faculté d y renoncer par lettre recommandée avec demande d avis de réception pendant le délai de quatorze jours calendaires révolus à compter du jour de la conclusion du contrat, sans avoir à justifier de motifs ni à supporter de pénalités. Ce délai de renonciation court à compter de la date d acceptation de notre offre Modèle de lettre de renonciation à envoyer à votre Courtier : «je soussigné (e) M., demeurant.., renonce à mon contrat n xxxxxxxxxx souscrit auprès d Allianz IARD conformément à l article L. 112-9 du Code des Assurances. J atteste n avoir connaissance à la date d envoi de cette lettre, d aucun sinistre mettant en jeu une garantie du contrat». Date. Signature.
Autorisation de prélèvement à nous retourner complétée et signée accompagnée d un RIB QUATTRO ASSURANCES 679 Av. GENERAL DE GAULLE BP 73-46400 ST CERE Tél. 05 65 100 100 Fax 05 67 801 121 contact@quattro.fr Je souhaite un prélèvement : mensuel semestriel annuel Si vous optez pour un règlement mensuel, régler deux mois de cotisation par chèque ou carte bancaire et joindre un R.I.B + la présente autorisation de prélèvement complétée et signée. Le prélèvement automatique sera mis en place au 3 ième mois d adhésion. Nous vous rappelons qu en cas de fractionnement de paiement, le contrat reste un contrat annuel à tacite reconduction. J autorise l établissement teneur de mon compte à effectuer sur ce dernier les prélèvements ordonnés par Quattro Assurances. En cas d incident de paiement pour provision insuffisante, le prélèvement sera représenté le mois suivant majoré de 12 de frais. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrais en faire suspendre l exécution par simple demande à l Etablissement teneur de mon compte. Je règlerai le différent directement avec l Etablissement émetteur. NOM ET ADRESSE DU TITULAIRE DU COMPTE Nom Prénoms Adresse NOM ET ADRESSE DE L ETABLISSEMENT EMETTEUR QUATTRO ASSURANCES BP 73 46400 SAINT CERE N NATIONAL EMETTEUR 446591 Code Postal Ville COMPTE A DEBITER Etablissement Guichet Numéro de compte Clé RIB Date : Signature : NOM ET ADRESSE POSTALE DE L ETABLISSEMENT TENEUR DU COMPTE A DEBITER Nom Adresse Code Postal Ville Devprop QUATTRO 0409 Merci de nous adresser IMPERATIVEMENT un RIB du compte à prélever
PROPOSITION POUR L ADHESION A LA POLICE CAMPING-CAR QUATTRO ASSURANCES C.A.T./QUATTRO ASSURANCES BP 73-46400 ST CERE Tél : 05 65 100 100 Siège Social : 128 rue de la Boétie - 75008 PARIS Garantie Financière et R.C. Professionnelle conformes aux articles L512-6 et 512-7 du Code des Assurances.RCS Paris B 350.894.846 N ORIAS 07.001.752 - www.orias.fr L'ASSUREUR : Allianz IARD Siège Social : 87 Rue de Richelieu 75002 PARIS Entreprise régie par le code des assurances Société Anonyme au capital de 938 787 416 RCS PARIS 542 110 291 N TVA : FR 76 542 110 291 Le Camping-car Le proposant Nom, prénom :... Adresse :...... Code postal :... Ville :... Téléphone :... Fax :... Adresse Mail :... Date de naissance :. Profession :... Date et catégorie permis :... Marque :. Modèle :..... Immatriculation :.. PTAC : Puissance fiscale :.. C est un: fourgon intégral capucine profilé Mise en circulation :... Numéro de série :... Titulaire Carte Grise :.. Il s agit : de votre premier Camping-car d un camping car acheté en remplacement d un autre d un Camping-car déjà garanti par la compagnie..police n : jusqu au :.. Lieu de garage du camping-car: Code postal.. Ville.. Il stationne habituellement dans Un parking clos? Un terrain clos? Un box ou garage fermé? Sur la voie publique Un autre stationnement, précisez : Le véhicule est il équipé d une protection vol type SRA **** ou constructeur? oui justificatif) non (si oui, joindre Le proposant déclare que la valeur déclarée du camping-car ci-dessus est à ce jour de : Sa remorque Marque :.. Modèle :. PTAC :.. N Immatriculation :... Garanties demandées Le proposant opte pour la formule de garanties cochée d une croix : FORMULE F1 FORMULE F2 FORMULE F5 Responsabilité Civile Défense Civile et Insolvabilité Défense pénale et recours Garantie du Conducteur (plafond de garantie fixé à 200.000 avec franchise relative 10 % en Incapacité Permanente) Transport de Blessés de la route (Véhicule de moins de 3T5) Véhicule en instance de vente (Véhicule de moins de 3T5) Assistance 24H/24 Europe Le proposant demande les options suivantes : Assistance juridique spéciale Camping-car (22 /an) Valeur conventionnelle (Tarif non communiqué : nous consulter) Formule F1 + Vol Incendie Tempêtes Bris des glaces Equipements et appareils audio à concurrence de 10% de la valeur du véhicule (avec maximum 10.000 ) Contenu du véhicule : à concurrence de 3050 avec franchise de 100. Dommages Electriques Forces de la nature Catastrophes naturelles Catastrophes technologiques Assistance 24 H /24 Europe (Véhicule inférieur ou égal à 7T500) Remorque de plus de 750 Kg et de moins de 2T (Garanties RC - DCI - DPR uniquement) Conduite tous conducteurs Remorque de plus de 2T (Garanties RC - DCI - DPR uniquement) Formule F2 + Dommages Tous Accidents Complément Dommages Tous Accidents (Vandalisme) Assistance Permis www.assistancepermis.fr 29 /an (ou 48 en formule couple) Pannes mécaniques O 12 mois= 250 O 24 mois= 400
Les garanties demandées comporteront les franchises suivantes : GARANTIES PLAFONDS ET FRANCHISES A REMPLIR Dommages Tous Accidents et complément Dommages Tous Accidents (vandalisme). Incendie Tempêtes Vol Contenu du camping-car Equipements du véhicule et appareils audio Bris des glaces Option Assistance (véhicule inférieur ou égal à 7T500) Conduite par une personne autre que le souscripteur ou son conjoint/concubin au jour du sinistre Conduite par personne qui a moins de 3 ans de permis au jour du sinistre Franchise 415. Majorée de 50% si sinistre sans tiers identifié ou en cas de choc avec un corps fixe. (*) Franchise 415 Franchise 415 si le véhicule est équipé des protections demandées. Si véhicule de moins de 5 ans non équipé : franchise 40% du montant du sinistre. A concurrence de 3050 avec franchise 100 à l exclusion des titres, valeurs, bijoux et montres de valeur, objet en métal précieux, véhicules terrestres à moteur et tout objet entreposé à l extérieur du véhicule. Franchise 100. Capital garanti à concurrence de 10% de la valeur du camping car avec un maximum 10 000 par évènement.. Franchise 415 Sans franchise si réparation - Franchise 80 si remplacement. Garantie étendue aux baies et lanterneaux. Sans franchise kilométrique (0Km) 750 (franchise rachetable par l option «conduite tous conducteurs» moyennant une surprime de 10% de la cotisation). 750 Catastrophes Naturelles 380 Catastrophes Technologiques Sans franchise (*) Vous bénéficiez d un «crédit franchise» : votre franchise sera diminuée de 20% par année sans sinistre. Toutefois, elle sera rétablie intégralement au premier sinistre, ce «crédit franchise» ne s appliquera pas lors d un sinistre sans tiers identifié ou en cas de choc avec un corps fixe. Le proposant déclare Le proposant et son conjoint ou concubin (le cas échéant) déclarent - voir été assuré 24 mois consécutifs au cours des 36 derniers mois pour un ou plusieurs véhicules à 4 roues, à savoir : Compagnie N contrat Echéance Immatriculation Bonus/Malus Date résiliation Motif résiliation - n'avoir pas déclaré plus d un sinistre matériel engageant sa responsabilité et plus de 2 sinistres non responsables au cours des 36 derniers mois pour le ou les véhicules dont ils ont été les conducteurs. - utiliser le Camping-car garanti en usage promenade. - qu'ils sont les conducteurs habituels du véhicule assuré. - Que le camping-car est équipé d un système de protection vol type SRA, classé de 4 à 7 clés, ou constructeur ou à défaut, d un système de protection SRA 4**** pour tout véhicule de moins de 5 ans. - Qu'au cours des 36 derniers mois, ils n'ont pas fait l objet d une résiliation ou d une nullité de contrat appliquée par un précédent assureur. - Qu ils n ont pas été condamnés au cours des 36 derniers mois pour délit de fuite ou conduite en état d imprégnation alcoolique ou sous l emprise de stupéfiants ou autres faits relatifs à la conduite d un véhicule terrestre à moteur. - Que leurs permis de conduire n ont pas fait l objet d annulation ou d une suspension de 2 mois ou plus. Le proposant certifie que les réponses aux questions et aux déclarations qui figurent sur le présent document sont exactes. Toute omission ou inexactitude pourrait entraîner l application des sanctions prévues par les articles L113-8 et L113-9 du Code des Assurances. Nous vous rappelons que la résiliation ou la suspension d un contrat entraîne son inscription dans un fichier géré par l Association pour la Gestion des Informations pour les Risques Automobiles (A.G.I.R.A.). Le proposant s engage à fournir la totalité des justificatifs dans un délai maximum de 2 mois, sous peine de déchéance des garanties demandées. Le conducteur qui désire souscrire auprès d un nouvel assureur s engage à fournir à celui-ci un Relevé d Information délivré au souscripteur de ce contrat par son ancien Assureur (article 13 de la clause type Article 121-1 du Code des Assurances). Conformément à la loi Informatique et Liberté, l assuré dispose d'un droit d'accès et de rectification pour toute information le concernant contenue dans les fichiers à usage de l assureur, celui de ses représentants et des organismes professionnels. DATE SOUHAITEE DE PRISE DE GARANTIE : / / (sous réserve d acceptation par QUATTRO Assurances) JE CHOISIS UN REGLEMENT : Annuel Semestriel Mensuel (prélèvement obligatoire) Si vous optez pour un règlement mensuel, régler deux mois de cotisation par chèque ou carte bancaire et joindre un R.I.B + l autorisation de prélèvement ci-jointe complétée et signée. Le prélèvement automatique sera mis en place au 3 ième mois d adhésion.. A REMPLIR JE JOINS MON REGLEMENT DE : par chèque bancaire à l ordre de QUATTRO Assurances par mandat postal par carte bancaire MASTERCARD VISA CARTE BLEUE N I I I Expire le I Cryptogramme : _ (les 3 derniers chiffres au dos de la carte) LE PROPOSANT : (Date et signature précédée de la mention lu et approuvé)