BRGM. Effondrement de terrain, parcelles ZE Commune de Belmesnil (Seine- Maritime) Avis du BRGM

Documents pareils
DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITATION D'UNE INSTALLATION DE STOCKAGE DE DÉCHETS INERTES. Au titre de l'article L du Code de l'environnement

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES MINIERS DE LES CHAPELLES

Avant d aller à la recherche d un terrain

Etude de diagnostic hydrogéologique du sous sol de Clamart Quartiers Schneider et Centre ville MAI 2013

CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN

Etat des risques naturels, miniers et technologiques

DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE N

Rapport de suivi du système de télésurveillance de la carrière souterraine Nord Ouest de Saint- Sulpice-de-Cognac (I 6)

Jean-Marc Schaffner Ateliers SCHAFFNER. Laure Delaporte ConstruirAcier. Jérémy Trouart Union des Métalliers

Plan de Prévention des Risques Naturels sur les Bas-Champs du Sud de la Baie de Somme Rencontre Nationale IFFORME Dimanche 23 octobre 2011

Eîude réalisée dans le cadre des actions de Service Public du BRGM 02PIR115. E. Equilbey, J.F. Vernoux. mars 2002 BRCMIRPB 1576-FR

Etat des risques naturels et technologiques

Risque : cavités souterraines

Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme

Cours de Structures en béton

PREFECTURE DE L OISE. Beauvais, le 2 mai Objet : modification du régime juridique des biens vacants sans maître

SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR F & C 49 rue des Salins, Clermont Fd. 7 juin 2010

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

BRGM. Commune de VILLE-sur-ILLON (Vosges) Avril 1993 R NAC 4S 93. Lieu-dit "Varachamp" M. ALLEMMOZ J. CHEVALIER B. POLLET. Document non public

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux

INSPECTION GÉNÉRALE DES CARRIÈRES. du 15 janvier 2003

Guide des autorisations d urbanisme

Libre-Service de l agence ISOPAR Garges-lès-Gonesse

CHAPITRE VII REGLEMENT DE LA ZONE UF*

SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS

Newsletter n 10 Mars 2012

communes du pays de brouilly. Four du hameau de Chardignon Saint-Lager

Municipalité de la Commune d'arzier - Le Muids. Préavis No 15/2013 Au Conseil communal

NOUVELLES POUR LE STOCKAGE DES

Débroussailler autour de sa maison : «une obligation»

Désignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur

LA MUNICIPALITE DE FROIDEVILLE AU CONSEIL COMMUNAL

Bien construire sa maison

Références : Loi n du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n du 2 février 1996 (article 53).

METIERS DE L INFORMATIQUE

Commune de Grand-Lucé SOMMAIRE LE PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES 3

Le fonds de prévention des risques naturels majeurs dit «Fonds barnier» Les mesures subventionnables destinées aux particuliers et aux collectivités

Easy Lock. Mod. DPN13PG Mod. DPN18PG V.2 LIRE LES INSTRUCTIONS ATTENTIVEMENT AVANT UTILISATION ET LES CONSERVER EN CAS DE BESOIN PAGE 2 PAGE 4 PAGE 8

EXEMPLES D AMENAGEMENTS PAYSAGERS REALISES PAR ECT

Acoustique et thermique

Sommaire INTRODUCTION / Le contexte général de la commune / L état des réseaux / Le diagnostic des ouvrages d épuration...

Règlement numéro LA GESTION DES EAUX DE SURFACE ET LES RACCORDEMENTS AUX SERVICES D AQUEDUC ET D ÉGOUT. Avril 2011

Outil d autodiagnostic du niveau d accessibilité - Les cabinets médicaux -

Elaboration d un Plan Local d Urbanisme / d un Agenda 21

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

Archivé. DPA 2299 Bien-être des ratites [2299] v2. Unité Provinciale de : ... Date :... Contrôleur Responsable:... N : Adresse :...

M. GUILLAUME ^ Alimentation en eau potable /} ( de la Ville de Metz Implantation de nouvelles stations de pompage dans la région de La Maxe-Thur;y

DECLARATION ATTESTANT L'ACHEVEMENT ET LA CONFORMITE DES TRAVAUX (DAACT) et RECOLEMENT

LES CONSTRUCTIONS EN ZONE AGRICOLE

accessibilité des maisons individuelles neuves

Alpha 224 scène mobile couverte Informations Scène et accessoires

ETAT DES LIEUX RAPPEL DE L ETAT DES LIEUX EFFECTUE EN JANVIER 1993

LES POSTES DE TRAVAIL : DESCRIPTIF / GENERALITES / LOTS

Taxes (annuelles) Dépenses/Énergie (annuelles) Évaluation (municipale) Pièce(s) et Espace(s) additionnel(s) No Centris (En vigueur)

Herrebout-Vermander N.V. S.A.

NC 35 Norme comptable relative aux états financiers consolidés

Le service éducatif des Archives départementales du Val-d'Oise : un partenaire ressource

Fiche méthodologique pour l élaboration des PLU. Protection des captages d'alimentation en eau destinée à la consommation humaine

PROGRAMME D HABILETÉS EN FAUTEUIL ROULANT (WSP-F)

AGENTS NON TITULAIRES et LA LOI DE RESORPTION DE L'EMPLOI PRECAIRE

Effondrements et affaissements du sol, la Wallonie vous accompagne

Galerie de photos échantillons SB-910

Isolation de conduites à base d'amiante

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

Inventaire départemental des cavités souterraines hors mines du Bas-Rhin. Rapport final

MANUEL D UTILISATION MODE D EMPLOI ALT 600 MODE D EMPLOI ALT 600 FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE

RAPPORT DU COMMISSAIRE ENQUÊTEUR

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

brgm Réseau de surveillance quantitative des eaux souterraines en Auvergne. ^ r Bilan 2007 is>--/- : S-. V /" ^*v»^.

Accident de voiture : six bons réflexes pour remplir le constat amiable

Les sols, terreau fertile pour l EDD Fiche activité 3 Que contient un sol?

Poste de travail & bureautique

DOCUMENTATION VISUALISATION UNIT

Raquette à neige. Normes d équipement des espaces, sites et itinéraires. Adopté en comité directeur le 24 mai Norme d équipement

Est soumis à permis de construire :

Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort

Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)

ACTUALITÉS LANDPARK. Nouvelle version. Landpark Helpdesk. Landpark Helpdesk. Les avantages de la nouvelle version

RAPPORT D'ENQUÊTE SUR ÉVÉNEMENT AÉRONAUTIQUE

Appui SIE :Développement de services web ADES/SIE

La base de données régionale sur les sols. d Alsace. La base de données régionale sur les sols d Alsace

COMPTE-RENDU de la REUNION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 08 avril 2009

Accessibilité / voirie et espaces publics DDE

Commission de suivi de site STORENGY

La mise en oeuvre de la réforme du droit des sols. Laurent LEBON DDE 59 SUCT/ADS 1

Les textes et règlements

Se sentir soi-même. Comment la restauration de vos dents peut changer votre vie.

LE DELEGUE INTERMINISTERIEL A LA SECURITE ROUTIERE A MESDAMES ET MESSIEURS LES PREFETS MONSIEUR LE PREFET DE POLICE

TITRE 3 - DISPOSITIONS APPLICABLES A LA ZONE A URBANISER (zone AU )

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION

Mission des sociétés d assurances pour la connaissance et la prévention des risques naturels

RÉNOVATION ET ENTRETIEN DU PARC DE LOGEMENT SOCIAL ET RÉGION WALLONNE: BESOINS EN FINANCEMENT

Détermination des enjeux exposés

RESUME NON TECHNIQUE DE L'ETUDE DES DANGERS

DP 500/ DP 510 Appareils de mesure du point de rosée mobiles avec enregistreur

MANUEL DE POSE PANNEAU ACIER. Une structure de hauteur 1m10/1m50 DES PRINCIPES BASIQUES (UN COTE PROFOND 1M50)

Rayonnages. Guide de bonnes pratiques en matière de sécurité au travail. Inspection & Entretien

Le drone de cartographie professionnelle

Transcription:

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39 Commune de Belmesnil (Seine- Maritime) Avis du BRGM $tude réalisée dans le cadre des actions de Service public du BRGM 2000-PIR-114 décembre 2000 BRGMIRP-50581-FR --L -,m." -"... BRGM,*.m.ns L.t"E

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76) Mots clés : Catastrophe naturelle, Effondrement, Commi~ne de Belmesnil. (Seine- Maritime), Vide souterrain. Marnière, Bétoire, Karst. En bibliographie, ce rüpport sera cilé de la facon suivante : Lebret P. (2000) - Effondrement de terain, parcelles ZE 38-39. coinmune de Belinesni! (Seine-Maritime). Avis du BRGM. BRGMIRP-5058 1-FR. 18 p., il fig., 1 photo OBI<Ghl 2000. Cc diicirriiçrii iic peut Sire rçprodiiit ç ~i iut;ilits i111 cn pariic sans 1';iiiitiiis;iiiuii exprcssc du t3rghl

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil (76) Synthèse S ur demande de la Protection Civile de Haute-Normandie, saisie par M. Le Maire de la commune de Belmesnil, le Service géologique régional Haute-Normandie du BRGM est allé examiner le 30 novembre 2000 un effondrement qui s'est produit vers le 27-28 novembre 2000. il s'agit d'un effondrement ovalaire de 3 à 4 m de diamètre pour 0,s m de profondeur maximum situé à environ 5 m d'une maison d'habitation, parcelle ZE 38 et à 6-8 m d'une autre (parcelle ZE 39). Hormis l'effondrement dans le jardin parcelle ZE 38 débordant légèrement vers la parcelle ZE 39 sous la clôture ciment, il n'a pas été constaté de dégâts lors de la visite BRGM. Cet effondrement signale la présence d'un vide souterrain en profondeur, d'origine (anthropique ou karstique) et d'extension inconnues, qui s'est affaissé (et qui peut continuer à évoluer en ce sens). Au vu de la géométrie de l'effondrement et de sa faible profondeur, il est possible que cette zone continue à s'affaisser sur 2 3 m de profondeur (ordre de grandeur approximatif) si c'est un point qui n'a pas déjà fait l'objet d'un remblaiement ancien. II est recommandé de surveiller l'évolution de fa zone effondrée et de reboucher dès que possible le trou avec des graviers. Une surveillance devra être, de surveiller l'évolution de la zone et de réaliser des sondages de reconnaissance pour déterminer la nature du vide souterrain (manière?, karst?) et l'extension des potentiels vides souterrains résiduels par rapport à la zone effondrée.

Effondrement de terrain. parcelles ZE 38.39. Belmesnil (76) Sommaire Introduction... 7 1. Situation géographique... 9 2. Désordres constatés... 11 3. Diagnostic... 13 4. Mesures de prévention. recommandations... 15 Conclusion... 17

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76) Liste des illustrations Fig. 1 - Situation de l'effondrement sur la cane topographique à 1/25 000... 8 Fig. 2 - Extrait de la carte géologique à 1/50 000... 10 Fig. 3 - Extrait du cadastre de Belmesnil avec position de l'effondrement... 12 Fig. 4 - Plan schématique de l'effondrement... 14 Photo 1 - Vue de la zone effondrée, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76). Maigré le flou de la photo (pas de flash), elle correspond à la zone la plus effondrée et montre l'arbuste qui s'est incliné suite à l'effondrement... 18

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesni/ (76) S Introductian uite à demande de la Préfecture de Seine-Maritime (SIRACED PC), saisie par le Maire de la commune de Belmesnil, le Service géologique régional de Haute- Normandie du BRGM est aüé examiner le 30novembnr 2000, un effondrement ayant eu lieu le 27-28 novembre 2000. Le constat a été effectué en présence du Maire de Belmesnil, M. Leverdier. A titre d'information générale, il est rappelé que les puits d'infiltration sont soumis à autorisation au titre de la loi sur l'eau avant confection et que tout ouvrage non déclaré ne peut être considéré comme conforme. De même, tout sondage ou trou réalisé sur plus de 10 m de profondeur, doit être déclaré à la DRIRE dans le cadre du code minier. Le présent rapport est public dès sa fourniture et peut être communiqué à toute personne qui le demande (un exemplaire est envoyé à la mairie, un à la Protection civile et un troisième au BRGM-SGR Haute-Normandie et à Orléans), notamment en cas d'inventaire des occurrences de vides sur le territoire de la commune. La mention <( accès réservé» signale que le BRGM permet la consultation du présent document dans ses locaux, mais s'interdit d'en fournir une copie sans autorisation préalable de la Protection civile de la Seine-Maritime. La page de synthèse en début de rapport peut être ou pourra être accessible à la consultation publique via les sites de consultation papier ou numériques du BRGM (site web du BRGM, banques publiques nationales).

Effondrement de terrain. parcelles ZE 38-39, Befmesnil/76i Fiç. I - Sitllc~tiorz de I'effoonciremerzt sur In carte topogrnpl~iq~le h 1/25 000 (Bncqueville-err-Cnrix 1909 E, OIGN). 8 BRGM/RP-50581 -FR

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesni1 (76) 1. Situation géographique La commune de Belrnesnil se situe sur les plateaux du Pays de Caux, entre Dieppe et Tôtes, le long de la Ro~tte Nationale 27. L'effondrement signalé au BRGM se situe dans le bourg. dails un lotissemerit près du terrain de football et du château d'eau. Le site est en sommet de plateau do~tcement ond~ilé situé vers 125 m d'altitude (fig. 1 ; x = 506,915 ; y = 1230,690 ; Lariibert Zone 1 ; z = + 125 m NGF). D'un point de vue géologique (fig. 2), d'après la carte à 1/50 000 Do~tdevillc (no 58, 1974, Ed. BRGM) et les données BSS (Banque de doniiées du sous-sol gérée par le BRGM ct accessible au public), le sotts-sol dit site est directement coiicerné par une couclie de limons des plateaux (LP) d'épaisse~ir généralenient pluriniétrique clans celte zone (entre 3 et 4 m en moyenne dans cet endroit mais pouvant être plus épais localement) reposant sur l'argile à silex (RS) d'épaisseur plurimétrique en général (2 à 3 rn daris le sondage BSS 58-8);-009 à Belmesnil) et correspondant à un résidu tlc décalcification de la craie, pollué de formations tertiaires résiduelles. Sous un toit de géométrie g61iéralement irrégulière et ondulée, le substrat est constit~ié de craies blanches à grises, avec des silex et d'âge Turonien à Santoiiien. D'après la carte hydrogéologique de la Seine-Marilime (1989, Eck. BRGM), la nappe se situe approximativement vers + 80 ni NGF, soit envirori à 45 m tic prol'ondeur sous le niveau dit sol. L'écouleinent de la nappe se fait vers le nord, soit vers la vallée de la Scie, soit vers la vallée de la Saâne, le site se situatit à proximité tlc la ligne de partage des eaux sotiterraines.

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesni1 (76)

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76) 2. Désordres constatés L'effondrement signalé (apparu le 27-28 novembre 2000) a eu lieu dans la parcelle ZE 38 et concerne très légèrement la parcelle ZE 39. il est situé dans un jardin, en bordure de parcelle, à proximité de la maison d'habitation du propriétaire de la parcelle ZE 38 (fig. 3, photo 1). L'effondrement se présente comme une dépression ovalaire de 3 à 4 m de diamètre pour 0,l à 0,s m de profondeur. Ses parois montraient lors de la visite les limons des plateaux naturels, sans traces de maçonnerie ou reste de matériaux de confortement de puits. Bien que très peu effondrés, les bords montraient une rupture franche qui justifie le mot effondrement. Aucun dégât, hormis le trou de l'effondrement qui a fait basculer un arbuste, n'a été constaté sur les installations environnantes. Seul un câble de téléphone sous fourreau avait été mis à nu. Toutefois, au vu du contexte régional et de l'aspect de I'effondrement, il est possible que la zone sensible s'effondre plus en profondeur (2 à 4 m vraisemblable) s'il s'agit d'un vide en cours d'écrasement. Ii peut aussi s'agir du rejeu léger d'un remblai ancien ayant comblé un effondrement qui n'a pas laissé de trace sur le terrain oit dans la mémoire locale. Dans ce dernier cas, la zone effondrée ne devrait pas évoluer de façon importante. On peut penser que si le vide de surface augmentait. la clôture en plaques de ciment qui sépare les propriétés des parcelles ZE 38 et ZE 39 pourrait être endommagée dans le futur. Du fait de l'aspect limité de l'effondrement et de son endroit peu accessible, aucun balisage de sécurité n'était mis cn place lors de la visite dii BRGM.

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil (76) Fi. 3 - Extrait dri cadastre de Belr1iesnil(76) avecpositior~ de l'effotrdre~nerit esamitzé. 12 BRGAil/RP-5058 7 -FR

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Beimesnii(76) 3. Diagnostic L'effondrement constaté traduit le départ d'un volume de matériaux en profondeur correspondant au comblement d'un vide souterrain. Au vu de l'examen du terrain (fig. 4), et comme habituellement dans le contexte régional haut-normand, cet effondrement peut avoir été provoqué par la déstabilisation en profondeur d'une cavité souterraine d'origine anthropique (mamière) ou naturelle (karst). ii est possible qu'un premier remblai ancien suite à un effondrement plus important ait été effectué et que le tassement du dit remblai se traduirait par l'effondrement actuel. Aucun renseignement n'était connu du propriétire ou du Maire concernant l'existence d'un vide souterrain sur ce site. Le facteur déclenchant a été les pluies du début du mois de novembre 2000. Aucun dégât sur les maisons d'habitations à proximité immédiate n'était visible et imputable à l'effondrement lors du constat BRGM. Comme il est vraisemblable que cette zone effondrée s'approfondisse, il serait alors possible que la clôture en plaque de ciment qui sépare les deux parcelles soit endommagée.

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesni1 (76) Fig. 4 - Plan schématique de I'effondrer~tent barcelles ZE 38-39).

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76) 4. Mesures de prévention, recommandations Au vu des faits, il est recommandé au propriétaire de la parcelle ZE 38 de combler la zone effondrée avec de la terre dès que possible afin d'éviter tout problème. Toutefois, comme l'effondrement est susceptible d'évoluer en s'approfondissant, il est conseillé d'attendre quelques jours d'évolution avant de combler ce point. Par sécurité. un bdisage de sécurité devra isoler La zone jusqu'au moment du remblai. Aucun renseignement n'étant connu sur ce vide souterrain, il est conseillé de vérifier s'il n'existe pas d'archives documentaires communales ou départementales concernant le site. D est nécessaire de reconnaître la nature et l'extension du vide souterrain à l'origine de cet effondrement. il pourra s'agir classiquement de sondages de reconnaissance avec mesure des paramètres de foration, en particulier vitesse d'avancement et pression sur l'outil, sachant qu'un puits de visite en gros diamètre peut ensuite être nécessaire en cas de découverte d'une marnière. Dans ce cas, les sondages devront pénétrer la craie d'au moins 10 m pour s'affranchir de tout effet de poche au contact Argiles à silex - Craie. Compte tenu du délai des travaux de prospection, et si l'effondrement augmentait de volume, il serait alors conseillé de le combler avec des matériaux légers (gravier inerte) afin d'éviter une surcharge et donc une nouvelle déstabilisation (polyane pour éviter la pluie). Dans tous les cas, l'évolution de l'effondrement et de son périmètre immédiat doivent faire l'objet d'une surveillance soutenue, aiïn que les mesures conservatoires complémentaires qui pourraient s'imposer puissent être prises sans tarder.

Effondrement de terrain, parcelles ZE 38-39, Belmesnil(76) Conclusion U n effondretnent a été signalé puis examiné sur la coinmune de Belmesnil (parcelle ZE 38-39), coiisécutir aux fortes pl~~ies du début novembre 2000. Cet effondrement est dû à I'effondrement d'un vide souterrain d'origine inconnue (marnière, karst?). Auctrn péril en la demeure n'a été constaté lors de la visite BRGM. Li est conseillé d'efrectuer des reclierclies en arcltives pour s'assurer qu'aucun renseignement concernant un vicie souterrain n'existe SLI~ ce site. LI est aussi recommandé de procéder à des sondages de reconnaissance destinés h connaître la nature et I'extension des potentiels vides souterrains résiduels associés aux mouvements de terrain afin d'erfectuer les mesures de confortenient qui pourraient s'avérer nécessaires. Enfin, comme au vu de soi1 aspect et du contexte régional, la zone effoiitlrée évoque un début d'effondrement qui peut évoluer vers un effondremerit de plus grande taille (même diamètre approximatif rnais profondeur de 1 3 111 potentielle), il apparaît préférable de ceinturer la zone d'uri balisage de sécurité et de s'assttrer sur qitelques mois que I'effondrement est stabilisé avant de le remblayer.

Ehndrement de termin, parcelles ZE 38-3Q, Belmesnil(J6) Photo 1 - Vue de la zone effondrée, parcelles ZE 38-39, commune de Belmesnü (76). Malgré lepou de la photo @as de flash), elle correspond à la zone la plus effondrée ef montre l'arbuste qui s'est incliné suite à l'effondrement.