Bulletin officiel. industrielle. de la propriété. Brevets d invention

Bulletin officiel de la propriété industrielle Brevets d invention Demandes de brevets - n os 2 910 780 à 2 911 041 Certificats complémentaires de protection Topographies de produit semi-conducteurs (Code de la propriété intellectuelle, Livre VI) N o 08/27 04 juillet 2008

AVERTISSEMENT Les titulaires de brevets reçoivent des courriers de sociétés privées étrangères (voir liste indicative au verso), qui leur proposent de publier, d enregistrer ou d inscrire leurs titres, au niveau européen ou international, moyennant des sommes importantes. Ces courriers reprennent les informations concernant le titre publiées au Bulletin officiel de la propriété industrielle (numéro et date de dépôt et/ou de publication, référence à la classification internationale, revendication de priorité, etc ). Attention : L INPI n a aucun lien avec ces sociétés. C est directement dans le BOPI qu elles se procurent les coordonnées des déposants. Les prestations qu elles proposent n ont aucun caractère officiel, ne sont pas obligatoires et sont dénuées de tout effet juridique. En effet, la loi française n exige, pour faire produire à un brevet ses pleins effets, que la publication officielle au BOPI. Cette publication est assurée par l INPI et ne donne d ailleurs lieu au versement d aucune redevance, son coût étant couvert par la redevance de dépôt. Pour étendre la protection d un brevet à l international, l INPI est habilité à recevoir les demandes pour la France et les transmet directement à l Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI), qui en assure la publication. Au niveau européen, l Office européen des brevets (OEB) assure la publication et la délivrance des brevets européens. Toute autre insertion est dépourvue d effet juridique et, si elle a lieu, ne peut revêtir qu un caractère publicitaire qu il appartient à chacun d apprécier.

Liste indicative des sociétés concernées ZDR-Datenregister GmbH P.O.-Box 102422, 60024 Frankfurt/M-Germany Cette société propose des publications sous les intitulés suivants : - en matière de brevets : «ZENTRALES DATENREGISTER EUROPAISCHER PATENTE CENTRAL DATA-REGISTER EUROPEAN PATENT BULLETIN REGISTRE CENTRALE DES DONNEES BULLETIN EUROPEEN DES BREVETS» - en matière de marques : «ZENTRALES DATENREGISTER FÜR INTERNATIONALE MARKEN CENTRAL DATA-REGISTER OF INTERNATIONAL MARKS REGISTRE CENTRALE DES DONNEES MARQUES INTERNATIONALES» - en matière de dessins et modèles : «CENTRAL DATA REGISTER INTERNATIONAL DESIGNS BULLETIN REGISTRE CENTRALE BULLETIN DES DESSINS ET MODELES INTERNATIONAUX» TRADEMARK PUBLISHER GMBH, BP 73 A-1190 WIEN GLOBUS EDITION S.L. Production and Shipping Department Rauchgasse 41 Top 1 A-1120 Vienna, Austria SOCIETE POUR PUBLICATION ET INFORMATION S.A.R.L. SPI GESELLSCHAFT FÜR PUBLIKATIONEN UND INFORMATIONEN GES.M.B.H. Parkring 10 A-1010 Vienna, Austria MADE IN FRANCE INTERBUSINESS RESEARCH INSTITUTE S.A. Les Résidences du Golf A6 Case Postale 568 CH - 1196 GLAND SUISSE

BULLETIN OFFICIEL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE N 08/27 04 juillet 2008 SOMMAIRE Codes de l OMPI utilisés en matière de documentation de brevets p. IV Pages Pages PARTIE PRÉLIMINAIRE Décisions du Directeur Général de l INPI... PREMIÈRE PARTIE Publication des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention... 1.2 Table alphabétique par noms des déposants... 1.3 Table par domaines techniques... 1.4 Corrections et/ou modifications... DEUXIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets d invention ayant fait l objet d un dépôt en France 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics... 2.2 Brevets d invention, certificats d utilité, certificats d addition délivrés... 2.3 Avis documentaires délivrés... 2.4 Table de correspondance entre les numéros d enregistrement nationaux et les numéros de publication... 2.5 Corrections et/ou modifications... TROISIÈME PARTIE Listes relatives aux demandes de brevets et aux brevets européens produisant ou non leurs effets en France 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l INPI... 3.2 Brevets européens dont la traduction n a pas été remise à l INPI... 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l INPI... 3.4 Corrections et/ou modifications... 7 13 147 161 néant 189 197 néant 205 néant 213 229 235 239 QUATRIÈME PARTIE Certificats complémentaires de protection pour les médicaments ou pour les produits phytopharmaceutiques 4.1 Demandes de CCP pour les médicaments rendues publiques... 4.2 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques... 4.3 Demandes de CCP pour les médicaments rejetées... 4.4 Demandes de CCP pour les produits phytopharmaceutiques rejetées... 4.5 CCP pour les médicaments délivrés... 4.6 CCP pour les produits phytopharmaceutiques délivrés... 4.7 Corrections et/ou modifications... CINQUIÈME PARTIE Topographies de produits semi-conducteurs 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs... 5.2 Corrections et/ou modifications... SIXIÈME PARTIE Registre national des brevets 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs... 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB... 6.3 Corrections et/ou modifications... SEPTIÈME PARTIE Registre national spécial des logiciels 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel... 7.2 Corrections et/ou modifications... néant néant néant néant néant néant néant néant néant 267 néant néant 277 néant INSTITUT NATIONAL DE LA PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE 26 bis, rue de St Pétersbourg Téléphone : 0 820 213 213 Télécopie : 33(0)1 53 04 45 23

IV BOPI 08/27 CODES UTILISES EN MATIERE DE DOCUMENTATION DE BREVETS Extrait de la norme ST 9 de l OMPI* concernant l identification des données bibliographiques des documents de brevets. Les codes ci-après sont utilisés sur la première page des documents de brevets ainsi que dans les abrégés publiés au bulletin officiel de la propriété industrielle pour identifier les données bibliographiques sans connaitre la langue utilisée. Les codes sont indiqués dans un cercle avant les données correspondantes. a Numéro de publication b Désignation du type de document (détail ci-après) c Identification de l office qui publie le document d Numéro d enregistrement national e Date de dépot j Classification internationale des brevets k Titre de l invention m Abrégé p Nom de l inventeur (le cas échéant) suivi éventuellement du nom de la société d appartenance o Nom(s) du ou des demandeurs(s) q Nom(s) du ou des titulaire(s) le cas échéant. (Ce code n apparaît que sur la première page du brevet délivré) r Nom du mandataire en France (le cas échéant) n Références à d autres documents apparentés (le cas échéant). f Pays dans lequel (lesquels) la (les) demande(s) de priorité a (ont) été déposée(s). Date(s) de dépot de la (des) demande(s) de priorité. Numéro(s) attribué(s) à la (aux) demandes de priorité. (le cas échéant) Ci-dessous figure un exemple d abrégé avec les codes correspondants : a 2.700.840 b () d (93 15363). - e 21 décembre 1993. j F 41 G 3/00, 1/38 (2006.01), F 41 A 17/00. -k Arme à visée stabilisée p (Inventeurs : Giry Philippe ; Michel Claude ; Quentin Vincent ; Mazerolle Denis). - odemandeur : THOMSON-CSF Société Anonyme, - r Mandataire : Brykman Georges. -f Pr. FR, 21 décembre 1992, n 09215381. m Arme individuelle(10) ayant un canon (11) axé sur un axe de tir XX et des moyens optronique de visée définissant un axe de visée YY de l arme(10), un moyen de commande de la mise à feu d une munition tirée par l arme, actionnable par un porteur de l arme, arme caractérisée en ce qu elle comporte des moyens (15, 16-22, 23-13, 14, -112, 114) de stabilisation de l axe YY de visée, des moyens de détection de coïncidence angulaire (16, 24, 25-48, 49) entre l axe de visée YY et l axe de tir XX ces moyens émettant un signal de mise à feu lorsqu il y a coïncidence entre les deux axes et en ce que la commande de la mise à feu(18) actionnable par le porteur de l arme et un circuit de mise à feu automatique(26) déclenchant la mise à feu de la munition lorsque le moyen d autorisation(18) a été actionné et que les moyens de détection de coïncidence émettent le signal de mise à feu. * OMPI : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle.

BOPI 08/27 V Extrait de la norme ST 16 de l OMPI pour l identification de différents types de documents de brevets : Demande de brevet B1 Brevet A2 Demande de certificat d addition B2 Certificat d addition à un brevet à un brevet B3 Certificat d utilité A3 Demande de certificat d utilité B4 Certificat d addition à un certificat d utilité A4 Demande de certificat d addition à un certificat d utilité Extrait de la norme ST 3 de l OMPI Code normalisé à deux lettres recommandé pour la représentation des pays ainsi que d autres entités et des organisations internationales délivrant ou enregistrant des titres de propriété industrielle. (m.à.j. décembre 1994). AE Emirats arabes unis EC Equateur LA Laos SA Arabie Saoudite AF Afghanistan EE Estonie LB Liban SB Iles Salomon AG Antigua-et-Barbuda EG Egypte LC Sainte-Lucie SC Seychelles AI Anguilla ES Espagne LI Liechtenstein SD Soudan AL Albanie ET Ethiopie LK Sri Lanka SE Suède AN Antilles néerlandaises LR Libéria SG Singapour AO Angola FI Finlande LS Lesotho SH Sainte-Hélène AR Argentine FJ Fidji LT Lituanie SI Slovénie AT Autriche FK Iles Falkland (Malvinas) LU Luxembourg SK Slovaquie AU Australie FR France LV Lettonie SL Sierra Leone AW Aruba LY Libye SM Saint-Martin GA Gabon SN Sénégal BB Barbade GB Royaume-Uni MA Maroc SO Somalie BD Bangladesh GD Grenade MC Monaco SR Suriname BE Belgique GE Georgie MD République de Moldova ST Sao Tomé-et-Principe BF Burkina Faso GH Ghana MG Madagascar SV El Salvador BG Bulgarie GI Gibraltar ML Mali SY Syrie BH Bahrein GM Gambie MM Myanmar SZ Swaziland BI Burundi GN Guinée MN Mongolie BJ Bénin GQ Guinée équatoriale MO Macao TC Iles Turques et Caïques BM Bermudes GR Grèce MR Mauritanie TD Tchad BN Brunéi Darussalam GT Guatemala MS Montserrat TG Togo BO Bolivie GW Guinée-Bissau MT Malte TH Thaïlande BR Brésil GY Guyana MU Maurice TN Tunisie BS Bahamas MV Maldives TO Tonga BT Bhoutan HK Hong-Kong MW Malawi TR Turquie BW Botswana HN Honduras MX Mexique TT Trinité-et-Tobago BY Bélarus HR Croatie MY Malaisie TV Tuvalu BZ Bélize HT Haïti MZ Mozambique TW Taïwan, province de Chine HU Hongrie TZ République-Unie de CA Canada NA Namibie Tanzanie CF République Centrafricaine ID Indonésie NE Niger CG Congo IE Irlande NG Nigéria UA Ukraine CH Suisse IL Israël NI Nicaragua UG Ouganda CI Cote d Ivoire IN Inde NL Pays-Bas US Etats-Unis d Amérique CL Chili IQ Iraq NO Norvège UY Uruguay CM Cameroun IR Iran (République islamique d ) NP Népal UZ Ouzbékistan CN Chine IS Islande NR Nauru CO Colombie IT Italie NZ Nouvelle-Zélande VA Saint-Siège CR Costa Rica VC Saint-Vincent-et- CU Cuba JM Jamaïque OM Oman Grenadines CV Cap-Vert JO Jordanie VE Venezuela CY Chypre JP Japon PA Panama VG Iles Vierges (britanniques) CZ République tchèque PE Pérou VN Viet Nam KE Kenya PG Papouasie-Nouvelle-Guinée VU Vanuatu DE Allemagne KH Cambodge PH Philippines DJ Djibouti KI Kiribati PK Pakistan WS Samoa DK Danemark KM Comores PL Pologne DM Dominique KN Saint-Kitts-et-Nevis PT Portugal YE Yemen DO République dominicaine KP République populaire PY Paraguay YU Yougoslavie DZ Algérie démocratique de Corée KR République de Corée QA Qatar ZA Afrique du Sud KW Koweït ZM Zambie KY Caïmanes, iles RO Roumanie ZR Zaïre KZ Kazakhstan RU Fédération de Russie ZW Zimbabwe RW Rwanda OA AP BX EP WO ORGANISATIONS INTERNATIONALES DELIVRANT OU ENREGISTRANT DES TITRES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle (OAPI) Organisation Régionale Africaine de la Propriété Industrielle (ARIPO) Bureau Benelux des marques et bureau Benelux des dessins et modèles Office européen des Brevets Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

VI BOPI 08/27 L INPI vous accueille Pour contacter le siège et les délégations régionales : 0 820 213 213 (0,09 TTC/mn) Pour toute information INPI Direct : 0 820 210 211 Site internet : www.inpi.fr Siège 26bis, rue de Saint-Pétersbourg 75800 Paris Cedex 08 contact@inpi.fr ALSACE 2, rue Brûlée 67000 Strasbourg alsace@inpi.fr AQUITAINE 2, Place de la Bourse 33076 Bordeaux Cedex aquitaine@inpi.fr AUVERGNE DRIRE / INPI 21, allée Evariste Galois 63174 Aubière Cedex auvergne@inpi.fr BASSE-NORMANDIE DRIRE / INPI Citis - Le Pentacle Avenue de Tsukuba 14209 Hérouville-Saint-Clair Cedex bassenormandie@inpi.fr BOURGOGNE CRCI/INPI Place des Nations Unies BP 87009 21070 DIJON Cedex bourgogne@inpi.fr BRETAGNE Maison de la Technopole 15, rue du Chêne Germain 35510 Cesson Sévigné Cedex bretagne@inpi.fr GUADELOUPE 488, rue de la Chapelle Z.I. de Jarry 97122 Baie Mahault guadeloupe@inpi.fr LANGUEDOC-ROUSSILLON DRIRE / INPI 3, PAUL BEC CS 29537 34961 Montpellier Cedex 2 languedocroussillon@inpi.fr LORRAINE 123, rue du Faubourg des Trois Maisons BP 30749 54064 Nancy Cedex lorraine@inpi.fr MIDI-PYRENEES Parc d Activités de Basso Cambo 3, rue Michel Labrousse BP 10656 31106 Toulouse Cedex 01 midipyrenees@inpi.fr NORD-PAS-DE-CALAIS 97, boulevard Carnot 59040 Lille Cedex nordpasdecalais@inpi.fr PACA Est 249, rue Fernand Léger BP 267 06905 Sophia-Antipolis Cedex pacaest@inpi.fr PACA Ouest 32, cours Pierre Puget 13286 Marseille Cedex 06 pacaouest@inpi.fr PAYS DE LA LOIRE 3, place de la Petite Hollande BP 82308 44023 Nantes Cedex 01 paysdelaloire@inpi.fr RHÔNE-ALPES Grenoble W.T.C./EUROPOLE 5, place Robert Schuman BP 1515 38025 Grenoble Cedex 01 rhonealpesgrenoble@inpi.fr RHÔNE-ALPES Lyon 43, rue Raulin 69364 Lyon Cedex 07 rhonealpeslyon@inpi.fr RHÔNE-ALPES Saint-Etienne DRIRE / INPI 15, rue de l Alma 42029 Saint-Etienne Cedex rhonealpessaintetienne@inpi.fr

PARTIE PRELIMINAIRE DÉCISIONS DU DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L INPI

BOPI 08/27 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L INPI 9

10 DECISIONS DU DIRECTEUR GENERAL DE L INPI BOPI 08/27

PREMIÈRE PARTIE PUBLICATION DES DEMANDES DE BREVETS D INVENTION, DE CERTIFICATS D UTILITÉ, DE CERTIFICATS D ADDITION SOMMAIRE Pages 1.1 Abrégés du contenu technique de l invention... 1.2 Table alphabétique par noms des déposants... 1.3 Table par domaines techniques... 1.4 Corrections et/ou modifications... 13 147 161 néant

BOPI 08/27 13 1.1 ABRÉGÉS DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION Abrégés du contenu technique de l invention relatifs à des demandes de brevets d invention, de certificats d utilité, de certificats d addition rendues publiques, N 2.910.780 à 2.911.041 qui correspondent aux numéros signalés dans la table alphabétique par noms de déposants et la table par domaines techniques figurant en 1.2 et 1.3 ci-après. Les abrégés sont publiés dans l ordre numérique croissant des numéros de publication qui coïncide avec l ordre de succession normal des indices de la classification internationale des brevets attribués aux demandes de brevets à titre principal. A partir du n o 2 872 380 (BOPI Brevets d invention n o 1 du 6 janvier 2006) les demandes de brevets sont classées selon les indices de la huitième édition de cette classification (Int.Cl 8 ). Les textes complets de ces documents sont mis à la disposition du public, dans les salles de consultation de l Institut National de Propriété Industrielle, à Paris et en province et peuvent etre fournis à la demande.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01G 15 a2.910.780 b () d [06 11429]. e27 décembre 2006. j A 01 G 3/04 (2006.01). k ARTICLE DE JARDINAGE QUI S ADAPTE SUR TOUS LES TAILLE-HAIES DU MARCHE, ET QUI EST DESTINE A FACILITER LA TONTE ET EPARGNER LE CORPS DE SES CONTRAINTES. p (Inventeur: HASSANI YOU- NOUS). o Demandeur: HASSANI YOUNOUS m Article de jardinage qui s adapte sur tous les taillehaies du marché, et qui est destiné à faciliter la tonte et épargner le corps de ses contraintes. Cet article se fixe sur un support à roues, poussé, tracté ou motorisé. L article est formé par deux bras (1) qui viennent saisir de toutes les façons possibles les deux poignées des taillehaies (2). Ces deux bras sont ensuite reliés entre eux par un ou deux bras (3) qui s emboîtent l un dans l autre et se fixent à des distances correspondantes aux positions des poignées des taille-haies. Le tout est relié à une barre métallique centrale (4), avec laquelle il peut former des angles différents en tournant autour de son propre axe (6), et qui accueille une barre verticale (5). Cette barre vient à son tour s emboîter et se fixer sur un support à roues. Le support est, quant à lui, muni de deux niveaux à eaux perpendiculaires lui permettant une horizontalité parfaite, ainsi que d un niveau laser lui permettant une tonte bien rectiligne. L article, tel qu il est conçu selon l invention, est destiné à être utilisé par tous les particuliers et professionnels pour tailler efficacement des haies et des clôtures. a2.910.781 b () d [06 11557]. e29 décembre 2006. j A 01 G 17/08 (2006.01). kattache FIXEE EN PERMANENCE POUR LE TUTEURAGE DES VEGETAUX AVEC ZONE DE GROSSISSEMENT p (Inventeur : THOMAS MERCERY LINDA). o Demandeur: THOMAS MERCERY LINDA m Le dispositif selon l invention est une attache qui est posée en permanence sur un tuteur souple et rigide, manipulé par une seule main, constitué d une partie plane (B) recevant de part et d autre une bande agrippante, d un sillon pour maintenir le fil tuteur souple ayant des ergots (6) pour le plaquer (C) ou fixé le long d un tuteur dur par agrafage, cloutage dans l ouverture faite dans le sillon (7) ou par coulissage dans des ouvertures (FIG 6) ayant des crans de retenue (2) à l extrémité de la partie inverse (A) sécurisant la fermeture par agrippage tout en formant la zone de grossissement du végétal (E) afin de ne pas trop sollicité l agrippage de la fermeture.

16 A01K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.782 b () d [07 00024]. e 03 janvier 2007. j A 01 K 5/02 (2006.01). kdistributeur AUTOMATIQUE D ALIMENTS MUL- TIPLES POUR EQUIDES p (Inventeur: PERRE JEAN CLAUDE). o Demandeur: PERRE JEAN CLAUDE m L invention permet de distribuer un type quelconque d aliments à heures prédéterminées par le «soigneur» en dehors de toute présence humaine. Un programmateur commande un élément de libération,puis par gravité le bac pivote sur son axe de pivotement: - dans le cas du fourrage celui-ci tombe sur un plan incliné qui le fait glisser hors du distributeur afin de le rendre accessible aux équidés. - dans le cas des aliments solides type granulés, ceux-ci tombent dans une goulotte dont la pente permet aux granulés d arriver jusqu à un tube qui les conduisent jusqu à la mangeoire de l équidé. L invention est destinée à rétablir un étalement de l alimentation des équidés dans le temps. a2.910.783 b () d [06 11507]. e27 décembre 2006. j A 01 K 27/00 (2006.01). k COLLIER REGLABLE EN LONGUEUR POUR ANIMAL DOMES- TIQUE p(inventeur : BELLEZZA FRANCOIS). o Demandeur: BELLEZZA FRANCOIS m L invention concerne un collier (200) pour animal domestique constitué d une lanière dont les extrémités peuvent être jointes pour former un collier fermé, des moyens de réglage étant prévus pour régler la circonférence du collier en position fermée et des moyens de retenue étant prévus pour maintenir le collier dans la position fermée à la circonférence souhaitée. Conformément à l invention, les moyens de réglage comprennent un premier enrouleur (230) automatique sur lequel peut s enrouler une première extrémité (260) de la lanière (220, 260). Ainsi, la lanière peut s enrouler au moins en partie autour de l enrouleur, permettant ainsi d ajuster la longueur du collier au cou de l animal. Dans un mode de réalisation privilégié de l invention, les moyens de réglage comprennent un second enrouleur automatique sur lequel peut s enrouler la seconde extrémité (260) de la lanière (220, 260).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A01N 17 a2.910.784 b () d [06 11459]. e27 décembre 2006. j A 01 N 1/00 (2006.01). kutilisation DE COMPOSES POUR LA CONSER- VATION DU CORPS HUMAIN OU ANIMAL ET COMPO- SITIONS LES COMPRENANT p (Inventeur: DUBOIS JEAN LUC). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme, rmandataire : CABINET PLASSE- RAUD m La présente invention concerne l utilisation d au moins un composé de formule (I) R- (OCH 2 ) n-or dans laquelle R et R, identiques ou différents, représentent un radical alkyle, linéaire ou ramifié, comportant de 1 à 5 atomes de carbone et n est un indice de valeur comprise entre 1 et 8, et/ou d au moins un composé de type acétal de dialdéhyde pour la conservation du corps humain ou animal et/ou l embaumement des corps morts. Elle concerne également une composition le(s) comprenant et un procédé pour conserver un corps humain ou animal et/ou embaumer un corps mort comprenant l administration de la composition notamment par injection, perfusion, immersion ou application topique sur le corps mort. a2.910.785 b () d [06 56000]. e28 décembre 2006. j A 21 D 13/00 (2006.01). k PROCEDE DE FABRICATION DE PAIN DE MIE SANS CROUTE ET TRANCHE p (Inventeurs: DU REAU ENGUERRAN; MAUCOTEL THIERRY ; GAUTHIER JEAN BER- NARD). o Demandeur: HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET MA- LEMONT m La présente invention se rapporte à un procédé de fabrication de pain de mie sans croûte et tranché, comprenant les étapes consistant à cuire un pain de mie, à refroidir le pain de mie cuit jusqu à une première température, à éliminer la croûte latérale du pain de mie refroidi et à trancher transversalement le pain de mie sans croûte, caractérisé en ce qu il comprend, après l étape d élimination de la croûte et avant l étape de tranchage, une étape intermédiaire consistant à soumettre le pain de mie sans croûte à un refroidissement supplémentaire pour l amener à une seconde température inférieure à la première température de manière à assurer son durcissement au moins en surface.

18 A23J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.786 b () d [06 11536]. e29 décembre 2006. j A 23 J 1/20 (2006.01). k PROCEDE D EXTRACTION D UNE PROTEINE PRESENTE DANS DU LAIT p (Inventeurs: NOGRE MICHEL; LEJARS ALAIN; OLLIVIER MONIQUE). o Demandeur: LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme, r Mandataire: CABINET LEPEUDRY m L invention concerne un procédé d extraction d une protéine présente dans du lait, présentant au moins une poche hydrophobe et une charge négative au ph naturel du lait, comprenant les étapes suivantes de: a) Ecrémage et délipidation dudit lait, b) Passage de la fraction délipidée et écrémée contenant ladite protéine sur un support chromatographique sur lequel est greffé un ligand présentant à la fois un caractère hydrophobe et un caractère ionique, dans des conditions de ph permettant à ladite protéine d être retenue sur ledit support, c) Elution de la protéine, d) Purification de la fraction éluée par élimination des protéines du lait de ladite fraction éluée, et e) Récupération de ladite protéine. a2.910.787 b () d [06 11560]. e29 décembre 2006. j A 23 L 1/237 (2006.01). knouveau PROCEDE D OPTIMISATION ET DE RE- DUCTION OU DES APPORTS ALIMENTAIRES SODI- QUES DES PRODUITS ARTISANAUX ET/OU AGRO- AMIMENTAIRES p (Inventeur: GUIRRIEC MARCELI- NE MARIE). o Demandeur: GUIRRIEC MARCELINE MARIE, r Mandataire: GUIRRIEC MARCELINE m La présente invention concerne un nouveau procédé d optimisation et de réduction des apports alimentaires sodiques de produits artisanaux et /ou agroalimentaires, caractérisée par le fait que l on substitut tout ou partie de l apport en sel ou chlorure de sodium (NaCl) par une composition constituée d eau de mer micro- filtrée et/ou désodée ou d extraits secs d eau de mer micro filtrée et/ ou désodée, cette composition étant utilisée au maximum à la concentration de sel ou chlorure de sodium prévue par la recette ou par la formulation traditionnellement mise en oeuvre pour la fabrication de ces produits artisanaux et /ou agroalimentaires, en particulier, dans le groupe d aliments représentés par le pain, les biscottes,la charcuterie, les soupes les fromages, les plats composés, les pizzas, les quiches, les pâtisseries salées, les sandwiches, les viennoiseries, les condiments, les sauces et les pâtisseries.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A41G 19 a2.910.788 b () d [07 05489]. e 27 juillet 2007. j A 41 G 5/00 (2006.01). k EXTENSION DE CHEVEUX PERFECTIONNEE. p (Inventeur: CE- BRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA). o Demandeur : CEBRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN. fpriorité: ES, 29 décembre 2006, n U200602814. m L invention concerne une extension de cheveux perfectionnée caractérisée par le fait qu elle se compose d une portion (1) d extension de cheveux cousue, qui intègre dans la zone de fixation et de manière intercalée une série de cylindres creux filetés dans leur paroi (2) intérieure, à l intérieur desquels à leur tour sont insérés des éléments (3) d enfilage jetables. Extensions de cheveux. a2.910.789 b () d [06 11456]. e27 décembre 2006. j A 42 B 3/04 (2006.01). k CASQUE PERFECTIONNE COMPORTANT UNE SOUS COQUE SUR LAQUELLE EST FIXEE LA COQUE EXTERNE o Demandeur: MSA GALLET Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET GASQUET m Casque de protection comprenant une coque externe principale (2) de plan de symétrie longitudinal, un bandeau de tour de tête ainsi qu une jugulaire, caractérisé en ce que ledit casque comprend une sous coque (11) sur laquelle est fixée la coque externe principale (2)

20 A47C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.790 b (A3) d [07 00001]. e 02 janvier 2007. j A 47 C 31/12 (2006.01). k SUR-MATE- LAS A MEMOIRE DE FORME ERGONOMIQUE DE VOYAGE, TRANSPORTABLE p(inventeur : PRIEM BRUNO). o Demandeur: PRIEM BRUNO m Dispositif pour acquérir un confort de couchage dans toute logique de déplacement Sans changer le couchage existant. L invention concerne un sur-matelas a mémoire de forme de 5cm roulé dans un sac De transport de 70 cm de large n excédant pas 10 kilo pour un lit de 2 personnes. Le dispositif selon l invention est destiné à toute personne ayant des problèmes De sommeil a2.910.791 b () d [06 11498]. e27 décembre 2006. j A 47 D 1/00 (2006.01). k SIEGE DO- MESTIQUE POUR BEBE p (Inventeurs : MARCHAL LAURENT CHARLES JEAN ; ODE STEPHANIE AUDREY VALERIE). o Demandeurs : ODE STEPHANIE; MARCHAL LAURENT m La présente invention concerne un dispositif de siège domestique pour bébé. Il comporte, en effet, et selon une première caractéristique majeure, un moyen permettant un basculement du siège (1) sous la seule impulsion du bébé (2). Afin que cette impulsion soit efficace, et aussi pour des raisons de sécurité, ce dispositif est complété par un moyen de maintien enveloppant du torse du bébé (3). La présente invention est destinée à une production industrielle.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A47J 21 a2.910.792 b () d [06 11476]. e28 décembre 2006. j A 47 J 27/08 (2006.01), A 47 J 36/06, 27/ 09. kappareil DE CUISSON SOUS PRESSION A EFFORT D OUVERTURE/FERMETURE VARIABLE p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3), - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) comprenant une pièce de transmission d effort (5A) montée à pivotement selon un premier axe (Y-Y ), le couvercle (3) étant suspendu en une zone d accrochage (P) à ladite pièce de transmission d effort (5A), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu il comprend un moyen (23) pour faire varier la distance (D) séparant la zone d accrochage (P) du premier axe (Y-Y ).indépendamment du niveau de pression régnant à l intérieur de l enceinte. Appareils de cuisson sous pression. a2.910.793 b () d [06 11477]. e28 décembre 2006. j A 47 J 27/08 (2006.01), A 47 J 36/06, 27/ 09. k APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION MUNI D UN VERROU p(inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIOCHET CLAIRE MARIE AURO- RE). odemandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3) conçu pour être rapporté dans la cuve (2) avec une faculté de mobilité entre au moins une position de fermeture et une position d ouverture, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) entre ses positions de fermeture et d ouverture, ledit appareil (1) étant caractérisé en ce qu il comprend un verrou (15) activable / désactivable conçu pour, lorsqu il est activé, empêcher le moyen de commande (5) de rejoindre sa deuxième position à partir de sa première position, ledit verrou (15) étant activable indépendamment du niveau de pression régnant à l intérieur de l enceinte Appareils de cuisson sous pression.

22 A47J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.794 b () d [06 11428]. e27 décembre 2006. j A 47 J 29/00 (2006.01), A 47 J 27/00. k BOITES DE CUISSON D OEUFS SOUS FORME D OMELETTE, D OEUFS BROUILLES OU TOUTE AUTRE RECETTE, CONCUES POUR ALLER AU MI- CRO-ONDE. p (Inventeur: HASSANI YOUNOUS). o Demandeur: HASSANI YOUNOUS m Boites de cuisson d oeufs sous forme d omelette, d oeufs brouillés ou toute autre recette, conçues pour aller au micro-onde. L invention concerne des boites simples ou compartimentées, de toutes les formes, en matière plastique ou en toute autre matière pouvant aller au micro-onde, avec un récipient (1) formant la base ou le corps de l article, et un couvercle de fermeture (2) à un ou plusieurs trous (3) avec ou sans chapeaux (4) ou clapets. Le récipient possède la particularité d avoir un fond bien plat, qui peut être fait ou non d une matière souple afin qu on puisse décoller facilement la préparation une fois cuite. Ces boites peuvent être simples ou compartimentées; comme elles peuvent être de tailles, de formes et de couleurs très variées. Au récipient de la boite peuvent être adaptés des articles avec des formes diverses et variées, afin de compartimenter le ou les oeufs à cuire, ou de leurs donner des formes simples ou de fantaisie selon les circonstances. L article, tel qu il est conçu selon l invention, est destiné à être utilisé par toutes les personnes utilisatrices de micro-onde. a2.910.795 b () d [06 11475]. e28 décembre 2006. j A 47 J 36/06 (2006.01), A 47 J 27/09. k APPAREIL DE CUISSON SOUS PRESSION p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression (1) à couvercle rentrant comprenant au moins: - une cuve (2) et un couvercle (3) conçu pour être rapporté dans la cuve (2) avec une faculté de mobilité entre au moins d une part une position de fermeture dans laquelle il forme avec la cuve (2) une enceinte de cuisson sensiblement étanche, et d autre part une position d ouverture dans laquelle il permet la communication de l intérieur de l enceinte avec l extérieur, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle (3) entre ses positions de fermeture et d ouverture, le couvercle (3) étant suspendu au moyen de commande (5) en une zone d accrochage (P), ledit appareil (1) étant caractérisé en ce que la zone d accrochage (P) est mobile relativement au moyen de commande (5). Appareils de cuisson sous pression.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A47J 23 a2.910.796 b () d [06 11474]. e28 décembre 2006. j A 47 J 36/10 (2006.01), A 47 J 27/08, 36/ 06, 27/09. kappareil DE CUISSON SOUS PRES- SION DE CONSTRUCTION AMELIOREE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT p (Inventeurs : CHAMEROY ERIC ; SEURAT GUIO- CHET CLAIRE MARIE AURORE). o Demandeur : SEB SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un appareil de cuisson sous pression à couvercle rentrant comportant au moins: - une cuve et un couvercle conçu pour être rapporté dans la cuve avec une faculté de mobilité entre au moins une position de fermeture et une position d ouverture, - un moyen de commande (5) du déplacement du couvercle entre ses positions de fermeture et d ouverture, - un moyen de sécurité à l ouverture (9) conçu pour empêcher le moyen de commande (5) d atteindre sa deuxième position tant que la pression régnant dans l enceinte est supérieure à une valeur prédéterminée, caractérisé en ce que lesdits moyen de commande (5) et moyen de sécurité à l ouverture (9) sont tous deux incorporés dans un sous-ensemble mécanique indépendant (10) qui est lui-même rapporté et fixé sur le couvercle. Appareils de cuisson sous pression. a2.910.797 b (A3) d [06 11516]. e29 décembre 2006. j A 47 J 47/12 (2006.01), A 47 G 29/12, B 65 D 81/38. kboite A PAIN p (Inventeur : CHAPUIS FLORIAN). o Demandeur: CHAPUIS FLO- RIAN m Dispositif pour se faire livrer diverses sortes de pains et viennoiseries ou autres alimentations. L invention concerne une boite (1) permettant de conserver au chaud diverses sortes de pains et viennoiseries ou autres alimentations, sans risque de vols, et avec un système pratique de commande. Elle est constituée d un clapet (4), qui s ouvre à la main, et qui se ferme automatiquement grâce à un ressorts (5) à chaque coté du clapet. Après avoir rentré la baguette (6) au fond en haut de la boite en poussant le clapet avec la main, celle-ci tombera seulement lorsque le clapet se refermera grâce aux ressorts. Un système de commande (3) est visible au livreur et accessible au client grâce à une serrure (2) permettant d ouvrir la partie inférieur de la boite. Deux tiges en fer (9) filtrés (10) sont collées dans le derrière de la boite (1), une en haut et une en bas, permettant de la fixer de deux façons à diverses sortes de portes et portails. Une couche isotherme (15) recouvre tout l intérieur de la boite permettant de conserver les aliments au chaud durant plusieurs heures. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la livraison de diverses sortes de pains et viennoiseries, ou autres alimentations.

24 A47K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.798 b () d [06 11455]. e27 décembre 2006. j A 47 K 10/38 (2006.01), A 47 K 10/32, 10/ 24. k DISTRIBUTEUR DE ROULEAUX DISPOSES COTE A COTE ET MUNI D UNE TRAPPE COULISSAN- TE p (Inventeurs : CATTACIN GILLES ; POMMIER NICOLAS; CADOR PHILIPPE). o Demandeur : GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: GEORGIA PACIFIC FRANCE m L invention porte sur un distributeur de rouleaux disposés côte à côte, chacun maintenu en rotation autour d un axe horizontal (1), comprenant un boîtier (10) entourant les rouleaux, un capot (14) complémentaire du boîtier, au moins une ouverture (2) en partie inférieure du distributeur, et une trappe coulissante (3) destinée à obturer partiellement ladite ouverture afin de permettre l accès à l un des rouleaux dit de service et d interdire simultanément l accès à l autre rouleau dit(s) de réserve contenu dans le distributeur. Selon l invention, le distributeur comprend en outre un mécanisme destiné à bloquer la trappe (3) au-dessous du rouleau de réserve et à la libérer automatiquement et uniquement quand le rouleau de service est vide. a2.910.799 b (A3) d [07 59919]. e18 décembre 2007. j A 47 L 9/32 (2006.01). kappareil DE NETTOYAGE DE SOL COMPRENANT UN MANCHE ALLONGE ET UNE EXTENSION DE MANCHE p (Inventeur: PANG KWOK FUNG). o Demandeur : KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMITED, r Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE. fpriorité: CN, 29 décembre 2006, n 200620173500. m Appareil de balayage de sol comprenant une tête de nettoyage (6) présentant un manche allongé (1) fixé à son extrémité intérieure par un joint pivotant (5) à la tête de nettoyage (6), et à son extrémité extérieure par une charnière (2) à une extension du manche allongé (3). Un mécanisme de verrouillage permet de verrouiller l extension de manche (3) dans différentes positions angulaires par rapport au manche (1) et peut être commandé à distance à partir de l extension de manche (3).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61B 25 a2.910.800 b () d [06 11444]. e27 décembre 2006. j A 61 B 17/58 (2006.01). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT MUNI D AU MOINS UN ORIFICE TARAU- DE ASSOCIE A UN APPUI EN TRONC DE CONE POUR LA RECEPTION D UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DEROUET GUILLAUME). o Demandeur: D.L.P., r Mandataire: CABINET HAR- LE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui complémentaires en tronc de cône. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff. a2.910.801 b () d [06 11445]. e27 décembre 2006. j A 61 B 17/58 (2006.01). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT AVEC ORIFICE TARAUDE ASSOCIE A UN APPUI EN TRONC DE SPHERE,POUR LA RECEP- TION D UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DE- ROUET GUILLAUME). o Demandeur : D.L.P., r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui complémentaires en tronc de sphère. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff.

26 A61B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.802 b () d [06 11447]. e27 décembre 2006. j A 61 B 17/58 (2006.01). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT MUNI D AU MOINS UN ORIFICE TARAU- DE ET UNE TIGE D ANCRAGE p (Inventeur : DE- ROUET GUILLAUME). o Demandeur : D.L.P., r Mandataire: CABINET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant - un support (2) muni d au moins un orifice taraudé (3) de diamètre nominal Dn, de diamètre sur flancs Df et de diamètre de noyau Dns, et - une tige d ancrage (4) qui comporte un corps (6) apte à venir s ancrer dans le matériau osseux de réception, et une partie filetée formant vis (8) dont le filetage (9) est complémentaire de celui (5) dudit orifice de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ladite partie filetée (9) ayant un diamètre nominal Dn, un diamètre sur flancs Df, un diamètre extérieur De et un diamètre de fond de filet Dff. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (9) et de support (5) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence Oss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff. a2.910.803 b () d [06 11449]. e27 décembre 2006. j A 61 B 17/58 (2006.01). k DISPOSITIF D OSTEOSYNTHESE COMPRENANT UN SUPPORT AVEC ORIFICE TARAUDE ASSOCIE A UN APPUI PLAN,POUR LA RECEPTION D UNE TIGE D ANCRAGE p(inventeur : DEROUET GUILLAU- ME). o Demandeur: D.L.P., rmandataire : CABI- NET HARLE ET PHELIP m Ce dispositif d ostéosynthèse est du type comprenant: - un support (2) muni d un orifice traversant (3) dont une partie (5) au moins de la hauteur est filetée, et - une tige d ancrage (4) comportant une partie filetée (12) formant vis, le filetage (12 ) de ladite partie filetée (12) étant complémentaire de celui (5 ) dudit orifice (5) de support (3), pour assurer le maintien par vissage de ladite tige (4) sur ledit support (2), ledit support (2) et ladite tige (4) comportant en outre des surfaces d appui planes complémentaires. Conformément à l invention, les extrémités saillantes des filets de vis (12 ) et de support (5 ) sont tronquées de telle sorte que: - la différence tv entre le diamètre extérieur de vis De et le diamètre sur flancs Df est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 15 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 20 %) de la différence sv entre le diamètre nominal Dn et le diamètre sur flancs Df, et - la différence ts entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de noyau Dns est comprise entre 5 et 70 % (de préférence entre 8 et 50 % et encore de manière préférée de l ordre de 10 %) de la différence ss entre le diamètre sur flancs Df et le diamètre de fond de filet Dff.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61C 27 a2.910.804 b () d [07 00011]. e 02 janvier 2007. j A 61 C 8/00 (2006.01), A 61 C 3/02, A 61 B 17/16, 17/17. k DISPOSITIF DE GUIDAGE ET DE MODELAGE OSSEUX POUR LA PREPARATION DE SI- TES OSSEUX EN CHIRURGIE p (Inventeur: ISIDO- RI MICHEL). odemandeur : ISIDORI MICHEL, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS m L invention concerne un dispositif de guidage et de nouveaux instruments de préparation de site osseux afin d améliorer la précision de forage dans l os dans les techniques de chirurgie assistée par ordinateur, en particulier dans le domaine de la chirurgie implantaire. Ce dispositif de guidage permet le guidage de tout instrument de coupe ou modelage d un nouveau dessin, à travers un guide chirurgical stabilisé sur la gencive ou les dents, composé d un cylindre (UG) comprenant deux parties, présentant au moins deux ergots ou taquets latéraux, enchâssable dans un tube guide ou bague. Cette invention est caractérisée par: 1. sa grande simplicité d utilisation et la précision de guidage obtenue, assurant prédictibilité, sécurité, rapidité, traçabilité, applicable à toute autre technique utilisant des gestes assistés par ordinateur; 2. permet l utilisation de nouveaux instruments de coupe ou de préparation osseuse; 3. la simplification des étapes prothétiques. a2.910.805 b () d [06 11558]. e29 décembre 2006. j A 61 C 17/26 (2006.01). kdispositif POUR LE BROSSAGE ET LE MASSAGE DES MUQUEUSES BUCCO-DENTAIRE p (Inventeur: AMIAUT JEAN F.). o Demandeur : AMIAUT JEAN F., r Mandataire : AMIAUT JEAN FRANCOIS m L invention concerne un dispositif permettant le bros - sage des muqueuses buccale sans riques de blessures Il est constitué d un boitier (1) fermé par un couver cle (1à) comportant une connection (14) et un cordon d alimentation (14à) relié à un adaptateur ou une batterie.le boitier (1) contient un moteur (13),un réducteur (12) et un inverseur (10),lequel inverseur comporte des commandes (11),lesquelles agissent en marche avant,marche arrière ou arrêt.un deuxième prolongement(2) contient une transmission coaxiale (9) dont une extrémité est reliée au réducteur (12),l autre extrémité de la dite transmission coaxiale (9)fermée par un joint (8) est termi née par un flexible (7) et un carré d entraînement (6) associé à l axe (5)de l élément interchangeable (3) lequel dit élément interchangeale comporte trois rangées de soies de diamètres et et de souplesse différentes, l élément interchangeable (3) est maitenu libre de rotation dans un carter (2à) par des moyens (2b,et 4). Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à l hygiène bucco-dentaire et digestive.

28 A61J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.806 b () d [07 60354]. e26 décembre 2007. j A 61 J 9/00 (2006.01). k RECIPIENT EN UNE MATIERE PLASTIQUE p (Inventeur : RO- HRIG PETER). o Demandeur: MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H., r Mandataire: SANTAREL- LI. fpriorité: AT, 03 janvier 2007, n GM62007. m Récipient (1), notamment biberon, comportant un corps de biberon (2) en matière plastique, notamment polyoléfine, ouvert au moins d un côté, une ouverture de récipient (4) et un capuchon de fixation (8) prévu en tant qu élément de fixation (7), pouvant être fixé sur l ouverture de récipient, un élément élastique (14) étant prévu entre une face frontale (4 ) de l ouverture et l élément de fixation à l état fixé sur l ouverture de récipient, l élément élastique, par exemple une tétine (9), comportant une membrane (15), une bride de fixation (10, 19) pour la réception entre une face frontale de l ouverture et l élément de fixation, celui-ci étant doté dans une saillie d appui (20) d une rainure de réception (21) pour la fixation par complémentarité de formes de l élément élastique, la bride de fixation étant reliée par complémentarité de formes à la saillie d appui de l élément de fixation. a2.910.807 b () d [06 56059]. e29 décembre 2006. j A 61 K 8/41 (2006.01), A 61 Q 1/02. k COMPOSITION COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE DE BIS UREE. p (Inventeur: FELTIN CHAR- LOTTE). odemandeur : L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant au moins une phase grasse liquide continue comprenant au moins un composé de formule générale (I): et au moins une huile non siliconée ayant un paramètre de solubilité δ a compris entre 0 et 5,00 (J/cm 3 ) 1/2. L invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l application sur lesdites matières kératiniques d une composition telle que décrite précédemment.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 29 a2.910.808 b () d [06 56063]. e29 décembre 2006. j A 61 K 8/49 (2006.01), A 61 Q 19/02. kutilisation EN COSMETIQUE DE LA L-2-THIOHIS- TIDINE OU D UN DE SES DERIVES COMME AGENT DEPIGMENTANT. p (Inventeurs: ANDRE PATRICE; MARTEAU CLARISSE; RENIMEL ISABELLE; MOREAU MARIELLE). odemandeur : LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique, r Mandataire: CA- BINET BEAU DE LOMENIE m L invention concerne l utilisation, dans une composition cosmétique, ou pour la préparation d une composition cosmétique, de la L-2-thiohistidine ou d un sel ou d un ester cosmétiquement acceptable de sa fonction acide comme agent dépigmentant. Elle concerne également une méthode de soin cosmétique destinée à atténuer ou supprimer les taches pigmentaires de la peau et/ou à éclaircir le teint, par application de cette composition cosmétique. L invention fournit une composition fortement dépigmentante. a2.910.809 b () d [06 56062]. e29 décembre 2006. j A 61 K 8/58 (2006.01), A 61 Q 1/00, 1/ 08. kcomposition COSMETIQUE COMPRENANT UN DERIVE DE BIS UREE. p (Inventeur : FELTIN CHARLOTTE). o Demandeur: L OREAL Société anonyme, r Mandataire: L OREAL m La présente invention a pour objet une composition cosmétique comprenant au moins une phase grasse liquide continue, comprenant au moins un composé de formule générale (I), ou l un de ses sels et/ou isomères: Et au moins une huile ayant un paramètre de solubilité δ a compris entre 0 et 7,00 (J/cm 3 ) 1/2, et de préférence entre 0 et 5,00 (J/cm 3 ) 1/2. L invention concerne également un procédé de maquillage ou de soin des matières kératiniques comprenant l application sur lesdites matières kératiniques d une composition telle que décrite précédemment.

30 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.810 b () d [06 56008]. e28 décembre 2006. j A 61 K 8/97 (2006.01), A 61 Q 19/06. k PROCEDE D OBTENTION D UN ACTIF COSMETI- QUE AMINCISSANT, PRINCIPE ACTIF OBTENU ET COMPOSITIONS L INCLUANT p (Inventeur : PAUFI- QUE JEAN). o Demandeur: SOCIETE INDUSTRIEL- LE LIMOUSINE D APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI- LAB Société par actions simplifiée, r Mandataire : AQUINOV m L objet de l invention est un procédé d obtention d un principe actif cosmétique amincissant comprenant au moins la succession les deux étapes suivantes: - solubilisation de poudre de Nelumbo nucifera, et - extraction sélective des composés polyphénoliques. L invention se rapporte également au principe actif obtenu par ce procédé, aux compositions cosmétiques l incluant et à ses utilisations cosmétiques. a2.910.811 b () d [07 00018]. e 03 janvier 2007. j A 61 K 31/428 (2006.01), A 61 P 31/00, 35/ 00. kutilisation DU RILUZOLE ET DE SES DERI- VES POUR FABRIQUER DE NOUVEAUX MEDICA- MENTS p (Inventeur : ACHOUR AMMAR). o Demandeur: ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPE- MENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET AP- PLIQUEE(A.D.B.E.A), r Mandataire : CABINET AR- MENGAUD AINE m La présente invention a pour objet l utilisation du riluzole ou de sels pharmaceutiquement acceptables du riluzole, pour la fabrication de médicaments pour rétablir la fonction immunitaire pour le traitement de maladies inflammatoires, infectieuses et de cancers.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61K 31 a2.910.812 b () d [06 56044]. e29 décembre 2006. j A 61 K 31/4375 (2006.01), A 61 P 35/ 00. k COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES IN- JECTABLES LYOPHILISEES DE DERIVES HEMI-SYN- THETIQUES D ALCALOIDE DE VINCA STABLES A TEMPERATURE AMBIANTE p (Inventeurs : LE- VERD ELIE; BOUGARET JOEL; IBARRA MARIE DOMI- NIQUE). o Demandeur : PIERRE FABRE MEDICA- MENT Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques comprenant un dérivé hydrosoluble hémi-synthétique d alcaloïde de vinca, stables à température ambiante, dans lesquelles ledit dérivé est présent sous la forme d un lyophilisat obtenu en présence d au moins un carbohydrate. a2.910.813 b () d [06 11492]. e28 décembre 2006. j A 61 K 31/519 (2006.01), A 61 P 35/02. knouvelle UTILISATION THERAPEUTIQUE POUR LE TRAITEMENT DES LEUCEMIES p(inventeurs : BOURRIE BERNARD ; CASELLAS PIERRE). o Demandeur: SANOFI AVENTIS Société anonyme, r Mandataire: SANOFI-AVENTIS m L invention à pour objet une nouvelle utilisation thérapeutique pour le traitement des leucémies, notamment des leucémies myéloïdes.

32 A61K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.814 b () d [06 56002]. e28 décembre 2006. j A 61 K 31/5415 (2006.01), A 61 P 13/ 00. k UTILISATION DU 10-[(R3)-1-AZABICY- CLO[2.2.2]OCT-3-YLMETHYL]-10H- PHENOTHIAZINE POUR LA PREPARATION D UN MEDICAMENT EXER- CANT UNE INHIBITION SELECTIVE DES RECEP- TEURS MUSCARINIQUES M1,2,3 p (Inventeurs : CLERC THIERRY; TISNE VERSAILLES JACKY; PRZY- BYLSKI CHRISTOPHE). o Demandeur: PIERRE FA- BRE MEDICAMENT Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne l utilisation du 10- [(3R)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylméthyl]-10H-phénothiazine ainsi que de ses sels pharmaceutiquement acceptables pour la préparation d un médicament permettant en particulier de prévenir ou de traiter l incontinence urinaire, et ce par voie locale et/ou par voie orale. a2.910.815 b () d [06 56001]. e28 décembre 2006. j A 61 K 36/185 (2006.01), A 61 P 17/00, A 23 L 1/29, A 61 K 8/97, A 61 Q 19/08. k COMPOSITION COMPRENANT UN EXTRAIT DE GRAINES DE QUINOA p (Inventeur: MSIKA PHILIP- PE). o Demandeur: LABORATOIRES EXPANSCIEN- CE Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne une composition comprenant un extrait de graines de quinoa, ledit extrait étant un extrait peptidique et osidique ou un extrait lipidique de graines de quinoa, ledit extrait lipidique de quinoa étant lui-même choisi dans le groupe constitué par une huile concentrée en sa fraction insaponifiable, un insaponifiable ou une huile raffinée. L invention se rapporte également aux procédés de préparations de ces différents extraits et aux applications dermatologiques ou nutraceutiques de ces extraits.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A61M 33 a2.910.816 b () d [07 08620]. e11 décembre 2007. j A 61 M 5/24 (2006.01). kseringue A AIGUILLE AYANT DES COMPOSANTS JETABLES p (Inventeur: CHENG WAN CHANG). o Demandeurs: WANG HSIEN TSUNG; LIANG SHIH LIN, r Mandataire: BREDEMA. f Priorité: US, 29 décembre 2006, n 11647225. m Une seringue à aiguille comprend un ensemble d aiguille incluant des aiguilles hypodermiques avant et arrière (132A, 132B); un corps de pompe (11) incluant une première fenêtre (113); un tube (12) fixé par filetage à l ensemble de corps de pompe (11) et l aiguille respectivement et incluant une deuxième fenêtre (122) ainsi qu une surface conique circonférentielle interne; une cartouche de médicament (40) incluant un piston arrière (41) et un bouchon avant (43) fixé à la surface conique lorsque la cartouche est montée dans le corps de pompe (11); et un levier. L aiguille arrière (132B) fait passer le tube (12) et le bouchon (43) dans la cartouche. Le volume de fluide dans la cartouche peut être visualisé par l intermédiaire des fenêtres. Après l utilisation du tube (12), la cartouche, et l ensemble d aiguilles sont retirés pour être jetés, le corps de pompe (11), l oreille et le levier pouvant pour être réutilisés. a2.910.817 b () d [07 00022]. e 03 janvier 2007. j A 61 M 39/26 (2006.01). kconnecteur POUR ETABLIR UNE COMMUNICA- TION DE FLUIDE SOUS LE CONTROLE D UNE VALVE, NOTAMMENT A USAGE DANS LE DOMAINE MEDI- CAL p(inventeurs : CARREZ JEAN LUC ; DALLE VALERY ; GUYOMARC H PIERRICK ; HUET JEAN MAX). o Demandeur: VYGON Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La capacité de déformation à effet ressort de la valve (5) concerne essentiellement le bouchon (5a) et une partie de la valve (5c) intermédiaire entre le bouchon (5a) et ledit espace tubulaire (6). La valve et l embout fixe (3) sont conformés pour que la valve soit serrée en permanence sur l embout fixe sans formation d un volume mort significatif dans ledit espace quelle que soit la déformation de la valve, et pour que la valve soit maintenue sur l embout fixe (3) sans fléchir sous la poussée de l embout mobile. La fente (9) de la valve est constituée d une fente proximale moulée (9A) suivie d une fente distale (9B) percée apte à faire communiquer la fente moulée avec ledit espace lorsque la fente est ouverte. Application aux connecteurs de fluides médicaux.

34 A61N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.818 b () d [06 11478]. e28 décembre 2006. j A 61 N 1/368 (2006.01). k CIRCUIT DE COMMUTATION CONTROLEE D ELECTRODES MULTIPLEXEES, POUR UN DISPOSITF MEDICAL IM- PLANTABLE ACTIF p (Inventeurs : DAL MOLIN RENZO; RIPART ALAIN). o Demandeur: ELA MEDI- CAL Société par actions simplifiée, r Mandataire: DU- PUIS LATOUR DOMINIQUE m Ce circuit est situé dans une sonde pourvue d électrodes multiplexées de détection/stimulation. Il décode un signal, produit par un générateur, permettant de commander une série de commutateurs assurant un couplage sélectif des diverses électrodes à la borne proximale et à la borne distale du générateur. Ce signal est un signal modulé comportant une série codée d impulsions logiques (72) définissant une configuration particulière de couplage des électrodes de la sonde à la borne proximale ou distale du générateur. Le signal comporte une microimpulsion (66), qui précède la série codée d impulsions logiques et présente une amplitude et une durée inférieures à l amplitude et à la durée de chacune des impulsions logiques. La détection de cette microimpulsion active en réponse tous les commutateurs du circuit en position ouverte pendant une durée (PHASE 1) au moins égale à la durée de la réception de la série codée d impulsions logiques. a2.910.819 b () d [06 11463]. e27 décembre 2006. j A 63 B 69/02 (2006.01), F 41 B 13/02. kpoignee ERGONOMIQUE POUR LA PRATIQUE DE L ESCRIME p (Inventeur : PRAT FERNAND). o Demandeur: PRAT FERNAND, r Mandataire: CA- BINET LAVOIX m Le corps de cette poignée a une forme allongée et comporte sur un premier côté, une première surface (14) d appui pour le pouce; sur le côté opposé, une deuxième surface (15) d appui pour les quatre autres doigts; et deux ergots (21, 22) en saillie sur la surface (15), à savoir un ergot distal (22) adapté pour la butée arrière de l index et la butée avant du majeur, et un ergot proximal (21) adapté pour la butée arrière de l auriculaire, les deux ergots délimitant un logement de réception du majeur, de l annulaire et de l auriculaire. Application aux poignées d épées, de fleurets et de sabres.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION A63B 35 a2.910.820 b () d [07 00009]. e 02 janvier 2007. j A 63 B 71/14 (2006.01). k DISPOSITIF EMPECHANT LES DOIGTS DE LA MAIN D AGRIPPER LES VETEMENTS DE SPORTS, NOTAMMENT LORS DE LA PRATIQUE DU FOOTBALL p (Inventeur: BELAR- BI AMAR). o Demandeur: BELARBI AMAR m L invention concerne un dispositif qui empêche lors de pratique sportive notamment le football d agrippé les vêtements de sports et par ce fait anille toute action d anti-jeu. Il est constitué d une gaine limitées dans son extension et renforcée au niveau des phalanges lorsque l on referme les doigts ceux ci en son empêcher pour ne pas pouvoir agrippé le maillot de sport. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné a la pratique sportive notamment le football. a2.910.821 b () d [06 11472]. e28 décembre 2006. j A 63 C 9/00 (2006.01), A 63 C 5/03. kfixation AUTOMATIQUE SUR UNE PLANCHE DE GLISSE D UN DISPOSITIF DE FIXATION DE CHAUS- SURE p (Inventeur : RIVAL FRANCOIS). o Demandeur: SKIS ROSSIGNOL, r Mandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Agencement pour la fixation sur une planche de glisse (1) d un dispositif de fixation d une chaussure (31; 31 ), comprenant un élément inférieur (32; 32 ) apte à une liaison avec le dispositif de fixation de chaussure et une plaque (2; 2 ) apte à une liaison avec la planche de glisse, caractérisé en ce que la fixation entre l élément inférieur (32, 32 ) du dispositif de fixation d une chaussure (31; 31 ) et la plaque (2; 2 ) est réalisée par l intermédiaire d une lumière (10) d un premier de ces deux éléments coopérant avec un doigt (41) d un verrou (40) mobile du second de ces deux éléments.

36 B01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.822 b () d [06 11562]. e29 décembre 2006. j B 01 D 21/34 (2006.01), B 01 D 21/01, 21/ 02, 21/26, C 02 F 9/02, 1/52, 1/38. k PROCEDE ET INSTALLATION DE TRAITEMENT D EAU PAR FLO- CULATION LESTEE ET DECANTATION p (Inventeurs: SAUVIGNET PHILIPPE; DAHL CLAUS; URSEL VALERY; LEVECQ CELINE; BEAUDET JEAN FRANCOIS). o Demandeur: OTV SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m Procédé de traitement d une eau dans une installation comprenant les étapes consistant à mettre en contact dans une zone de floculation (1) de l eau, un ballast et un floculant pour permettre la formation de flocs, introduire le mélange formés dans une zone de décantation (11), séparer l eau traitée, extraire le mélange de boues et de ballast en partie basse de la zone de décantation (1) et l acheminer vers une zone agitée de mélange intermédiaire (19), extraire le mélange de boues et de ballast présent dans celle-ci (19) et lui faire subir une étape de séparation (26) boues/ballast par hydrocyclonage, recycler la sousverse dans la zone de floculation (1), extraire une partie des boues provenant de la surverse et recirculer l autre partie dans la zone intermédiaire (19) caractérisé en ce qu il comprend une étape consistant à mesurer en continu au moins un paramètre représentatif de la concentration de l eau en impuretés avant ou lors de son entrée dans la zone de floculation, et une étape consistant à utiliser les résultats de la mesure ainsi effectuée pour en déduire en continu la quantité de ballast devant être mise en oeuvre pour l obtention d une eau traitée présentant une qualité prédéterminée. a2.910.823 b () d [06 11545]. e29 décembre 2006. j B 01 D 61/02 (2006.01), B 01 D 61/58, B 01 J 49/00, 47/00, A 23 C 9/146. k PROCEDE DE PURIFICATION D ACIDES OROGANIQUES p (Inventeurs: THEOLEYRE MARC ANDRE; BATHANY YVAN). o Demandeur : APPLEXION, r Mandataire: CABINET HIRSCH POCHART ET AS- SOCIES m L invention fournit un procédé de purification de moûts contenant des acides organiques éventuellement neutralisés, comprenant les étapes suivantes: (a) élimination d au moins une partie des cations divalents et éventuellement au moins une partie des cations monovalents par passage sur une résine cationique; et (b) nanofiltration de la solution résultante.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B01F 37 a2.910.824 b () d [06 55986]. e27 décembre 2006. j B 01 F 17/32 (2006.01), C 10 L 1/232, 10/18. kmolecules STABILISANTES D ASPHAL- TENE PRESENTANT UN MOTIF TETRAPYRROLI- QUE p (Inventeurs: ROUET JEAN; GROFFE DIDIER; SALAUN MATHIEU). o Demandeur: ANTICOR CHI- MIE Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAU- RENT ET CHARRAS m Utilisation d une molécule ou d un mélange de molécules biodégradables présentant des motifs tétrapyrroliques, comme stabilisant des asphaltènes présents dans le pétrole brut et des dérivés de pétrole brut. a2.910.825 b () d [07 52501]. e 02 janvier 2007. j B 05 B 17/06 (2006.01). k DISPOSITIF DE PULVERISATION ULTRASONIQUE INDUSTRIEL. p (Inventeurs: BOURSIER GILLES; VAXELAIRE PHI- LIPPE). o Demandeur: SODEVA Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif de pulvérisation ultrasonique, comprenant un générateur relié à un convertisseur électro-acoustique fixé à un pulvérisateur constitué d un barreau axial (41) autour duquel est agencée une couronne radiale (42) présentant à son bord extérieur une surface de pulvérisation (44), dans lequel la couronne radiale (42) comprend au moins une couronne de base correspondant au plus petit diamètre résonant, et dans lequel la matière et les dimensions du pulvérisateur sont choisies pour que le pulvérisateur vibre en résonance à la fréquence F, dans un mode de vibration où le barreau (41) et la couronne de base, de façon simultanée, se contractent, puis se dilatent, alternativement, tout point de la surface de pulvérisation étant animé d une vibration homogène et orthogonale à ladite surface.

38 B06B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.826 b () d [07 52499]. e 02 janvier 2007. j B 06 B 1/06 (2006.01), B 05 B 17/06, B 08 B 3/12, B 01 J 19/10. k DISPOSITIF POUR LA PRO- DUCTION DE VIBRATIONS ULTRASONIQUES p (Inventeurs: BOURSIER GILLES; VAXELAIRE PHI- LIPPE). o Demandeur: SODEVA Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m La présente invention concerne un dispositif de production de vibrations acoustiques longitudinales ultrasoniques dans un élément utilisateur, comprenant, au moins, un convertisseur électro-acoustique dont les céramiques piézo-électriques (21) vibrent en mode radial et un élément intermédiaire (30), qui est placé entre le convertisseur et l élément utilisateur et est attaché, d un coté, de façon solidaire à la face distale (31) du convertisseur en une zone de contact localisée autour d un ventre d amplitude de vibration de la face distale et, de l autre coté, à l élément utilisateur par une surface d extrémité plane, tout point de la surface d extrémité étant animé d une vibration homogène orthogonale à ladite surface. a2.910.827 b () d [06 55993]. e28 décembre 2006. j B 21 D 39/00 (2006.01), B 21 D 41/02, 53/ 88, B 60 K 13/04, F 01 N 7/08, 7/18. kpiece EN TOLE MINCE, ELEMENT D ECHAPPEMENT COMPOR- TANT UNE TELLE PIECE EN TOLE MINCE, PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LEUR FABRICATION p (Inventeur: PACI MICHEL). o Demandeur: FAURE- CIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN m L invention concerne un procédé pour la fabrication d une pièce (1) en tôle mince et consistant en ce qu on déroule une feuille (13) de tôle mince enroulée sur un rouleau et en ce qu on détoure la pièce (1) en tôle mince à réaliser au niveau d une portion au moins de la feuille (13) de tôle mince, ceci aux dimensions finales de la pièce (1) à réaliser. Ce procédé est caractérisé par le fait qu on réalise, au moins au niveau d une partie de la bordure périphérique (3) de la pièce (1) en tôle mince, des moyens (4) pour protéger un opérateur contre les risques de coupure par le bord (2) de la bordure périphérique (3) de cette pièce (1). L invention concerne, encore, une telle pièce (1) en tôle mince, un élément d échappement comportant au moins une telle pièce (1) en tôle mince, un procédé de fabrication d un tel élément d échappement ainsi qu un dispositif pour leur fabrication.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B21D 39 a2.910.828 b () d [06 56030]. e28 décembre 2006. j B 21 D 39/20 (2006.01), B 29 C 57/04. kdispositif D OUTIL A EXPANSION POUR PINCE SUR MACHINE A REALISER DES EMBOITURES AUX EXTREMITES DE TUYAUX EN MATIERE PLASTIQUE OU COMPOSITE p (Inventeur: GUEIT AURELIEN). o Demandeur: VIRAX Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BLEGER RHEIN m Dispositif d outil à expansion pour pince ou machine à réaliser des emboîtures aux extrémités de tuyaux (6) en matière plastique ou composite, utilisés dans le domaine de la plomberie, du type comprenant un embout (2) de forme cylindrique constitué du rapprochement de plusieurs mors (20) en forme de secteur et mobiles, dans le sens radial, sous l effet de l insertion entre eux d une aiguille conique (3) mobile axialement par l actionnement de la pince ou machine, qui permet que les mors (20) passent d une position resserrée à une position écartée. Il comporte, de manière intégrée ou bien dans un ensemble prévu apte à s intercaler entre l embout (2) et la pince ou machine, des moyens (4, 42, 5) prévus aptes, lors du passage de l embout (2) de la position écartée à la position resserrée, à entraîner automatiquement ce dernier, directement ou indirectement, en pivotement axial selon une portion de tour. a2.910.829 b () d [06 11453]. e27 décembre 2006. j B 23 B 45/16 (2006.01), B 23 B 45/04, 47/ 00, E 01 B 31/04. ktronconneuse DE RAIL OU ANALOGUE p (Inventeur: HUBOUD PERON MAURI- CE). o Demandeur: SOCIETE DES ANCIENS ETA- BLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR, r Mandataire : GERMAIN ET MAUREAU m Cette tronçonneuse (2) comprend un bloc moteur (3) entraînant par courroie (5) un disque de coupe (6) fixé sur un porte disque (7), un fourreau (8) d axe parallèle à l axe du disque de coupe, destiné à être fixé sur un dispositif de support et de guidage de la tronçonneuse comprenant un étau de fixation au rail et permettant un pivotement de la tronçonneuse dans le plan du disque de coupe, caractérisée en ce que le fourreau et le porte disque forment un ensemble monobloc (9) monté sur le bloc moteur (3) avec interposition de moyens élastiques.

40 B23P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.830 b () d [07 52518]. e 03 janvier 2007. j B 23 P 19/04 (2006.01), B 25 B 27/04, 27/08, G 21 D 1/00. koutillage SERVANT AU SERTIS- SAGE ET AU CHASSAGE PAR PRESSION D UNE CLA- VETTE. p (Inventeur : BARRE DIDIER). o Demandeur: COMPAGNIE GENERALE DES MATIE- RES NUCLEAIRES Société anonyme, r Mandataire: BREVATOME m L invention se rapporte à un outillage (40) servant au sertissage et au chassage par pression d une clavette (2), comprenant: - un premier réceptacle (52) en regard duquel se situe une tête de sertissage (56) montée mobile sur un corps (42) de l outillage; - un second réceptacle (76) en regard duquel se situe une tête de chassage (78) également montée mobile sur le corps (42); et - des moyens de pression (100) montés mobiles sur le corps (42) de manière à pouvoir être déplacés d une position de sertissage dans laquelle ils sont capables d exercer une pression sur la tête de sertissage, à une position de chassage dans laquelle ils sont capables d exercer une pression sur la tête de chassage, et inversement. a2.910.831 b () d [06 56025]. e28 décembre 2006. j B 23 P 19/06 (2006.01), B 25 B 23/14, B 60 R 21/16. k DETECTION D UN DEFAUT D AS- SEMBLAGE DE PIECES VISSEES p (Inventeurs : LEJEUNE JEAN MICHEL; DEVEVEY RODOLPHE). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET BEAUMONT m L invention concerne un procédé de vérification d un assemblage par vissage d au moins une pièce (30, 31) sur une tige filetée (83), dans lequel ladite pièce est en un matériau relativement mou et un élément (40, 41) de rigidification dans une matière relativement dure par rapport à la matière de la pièce est pré-assemblé à la pièce et comporte un orifice (44, 45) destiné à être engagé sur la tige filetée, le vissage étant effectué au moyen d un outil à détection de couple susceptible de mesurer un angle de rotation jusqu à un premier seuil de couple et l épaisseur de l assemblage étant déduite de l angle de rotation pour déterminer si la pièce est bien présente.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B24B 41 a2.910.832 b () d [07 00020]. e 03 janvier 2007. j B 24 B 9/14 (2006.01), B 23 Q 3/16, B 23 C 3/00. k DISPOSITIF PORTE-PIECES ORIENTALE p (Inventeur: MORLET DIDIER). o Demandeur : FWD Société à responsabilité limitée, r Mandataire : MACQUET & ASSOCIES m La présente invention concerne un dispositif portepièces 1 comportant au moins un organe de maintien 10, 11 d une pièce à usiner 200, 201 au niveau d une face 210, 211 s étendant sensiblement suivant un plan XY défini par deux directions orthogonales X et Y, chaque organe de maintien 10, 11 étant réglable en inclinaison suivant sensiblement la direction longitudinale Y. L invention est remarquable en ce que chaque organe de maintien 10, 11 est en outre réglable en inclinaison suivant sensiblement la direction transversale X. a2.910.833 b () d [06 55982]. e27 décembre 2006. j B 25 J 19/00 (2006.01), B 25 J 13/02, 9/ 10, F 16 G 9/00. k STRUCTURE A CABLES TEN- DUS POUR INTERFACE HAPTIQUE OU ROBOT, A GRAND ANGLE DE MANOEUVRE p (Inventeur : GOSSELIN FLORIAN). o Demandeur: COMMISSA- RIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire : BREVALEX m La présente invention a pour objet une structure à câbles tendus pour interface haptique ou robot comportant une armature rigide (3), un élément (2) apte à interagir avec l environnement extérieur, ledit élément comportant une plateforme (20) et un membre mobile (16) apte à pivoter autour d au moins un axe de rotation (X) par rapport à ladite plateforme (20), ladite plateforme (20) étant suspendue à l intérieur de l armature (3) par des câbles de suspension liés à des enrouleurs/dérouleurs fixés à ladite armature (3), ladite plateforme (20) étant apte à être déplacée par enroulement et déroulement desdits câbles sur lesdits enrouleurs/dérouleurs, structure dans laquelle des fixés à ladite armature (3), ladite plateforme (20) étant apte à être déplacée par enroulement et déroulement desdits câbles, dans laquelle structure, des moyens de déplacement dudit membre mobile (16) par rapport à la plateforme (20) sont prévus, les moyens de déplacement du membre mobile (16) par rapport à la plateforme étant distincts des enrouleurs/dérouleurs des câbles de suspension.

42 B26B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.834 b () d [07 00010]. e 02 janvier 2007. j B 26 B 21/40 (2006.01), B 26 B 21/44, 21/ 54. k RASOIR MECANIQUE COMPACT ET COM- PLET p (Inventeurs: ABOUAFF JEAN PIERRE; RI- CHARD PHILIPPE). o Demandeurs : RICHARD PHILIPPE; ABOUAFF JEAN PIERRE m L invention concerne un rasoir de la sorte dite à main ou de sûreté ou mécanique de type nouveau, caractérisé en ce qu il comporte: - un élément dit tête de rasage équipé de lames dont les bords tranchants sont convergents (ou divergents) se sorte que la fonction de rasage soit assuré par un mouvement alternatif de la main (fonction de rasage bidirectionnelle). Cet élément peut être remplaçable ou non selon le type d usage (jetable, d usage court, d usage durable); - un second élément associé de façon solidaire ou non du premier (cf supra) servant d organe de préhension/ manipulation, et pouvant, selon le cas (idem), servir de logement pour des lames de rechange; - un troisième élément ayant une fonction de stockage et de distribution de produit(s) de rasage de type crème à raser par exemple (ou de conteneur d un module de distribution de tels produits), de sorte que l ensemble puisse être facilement transportable et utilisable lors de déplacements par exemple, en palliant l encombrement que présent actuellement l utilisation de rasoirs de la sorte évoquée (rasoir+produit de rasage: crème ou gel, etc.). Dans le cas d un produit jetable l invention a également l avantage de présenter un produit complet (éléments de rasage+produits associés) sous un faible volume. a2.910.835 b () d [07 52514]. e 03 janvier 2007. j B 29 C 31/04 (2006.01), B 29 C 47/10 // B 29 K 21:00. k PROCEDE D ALIMENTATION EN GOMME D UN DISPOSITIF CONSOMMATEUR DE GOMME ET INSTALLATION D ALIMENTATION EN GOMME DE CE DISPOSITIF CONSOMMATEUR DE GOMME. p (Inventeurs: NICOLAS SERGE; CROS- NIER GERARD; GOY DANIEL). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY m Selon ce procédé, on déplace en continu une bande de gomme (M) depuis un dispositif fournisseur (12) de gomme vers le dispositif consommateur (14). Au cours du déplacement continu, et avant d atteindre le dispositif consommateur (14), on prélève en continu une partie (R), appelée reliquat, de la bande de gomme (M). On prélève ce reliquat (R) par découpage en continu de la bande de gomme (M). Par exemple, le dispositif fournisseur (12) comprend des moyens amont (16) de stockage de la bande de gomme (M) depuis lesquels la bande (M) est déplacée vers l extrudeuse et des moyens aval (40) de stockage dans lesquels on stocke le reliquat (R). Après épuisement de la bande de gomme (M) dans les moyens amont (16) de stockage, on permute les moyens amont (16) et aval (40) de stockage.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B29C 43 a2.910.836 b () d [06 11451]. e27 décembre 2006. j B 29 C 45/20 (2006.01), B 29 C 45/27. kbuse D INJECTION DE MATIERE PLASTIQUE EN FUSION p (Inventeurs : ROULLE ALAIN ; VUILLERMOZ ROLAND). o Demandeur : CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme, r Mandataire: GERMAIN ET MAUREAU m Cette buse d injection (2) comprend un corps de buse (23) délimitant un canal d injection (25) débouchant dans une ouverture (26) située à une première extrémité du corps de buse destinée à communiquer avec une unité d injection, et dans une ouverture (27) située à une seconde extrémité du corps de buse équipée de moyens de fixation (28) dans un support de buse (29) communiquant avec une cavité de moulage (30), un embout de buse (31) étant fixé de manière étanche dans le corps de buse (23) au niveau de sa seconde extrémité, l embout faisant saillie du corps de buse et délimitant avec le support de buse et le corps de buse une chambre annulaire (34) en communication avec la cavité de moulage par un seuil d injection (35), l embout comprenant une cavité (36) formant une partie de la section libre du canal d injection, et des orifices de sortie (37) mettant en communication le canal d injection avec la chambre annulaire. Les orifices de sortie (37) débouchent dans la zone de la seconde extrémité du corps de buse. a2.910.837 b (A3) d [07 59133]. e19 novembre 2007. j B 29 C 65/72 (2006.01). k STRUCTURE DE LIAISON AUTOMATIQUE POUR UNE STRUCTURE DE COQUE p(inventeur : ONG CHING LONG). o Demandeur : COTECH.INC., r Mandataire: CABINET CHAILLOT. fpriorité: TW, 17 novembre 2006, n 095220369. m Une structure de liaison automatique pour une structure de coque selon la présente invention, la structure de coque comprenant: une coque principale (10) sur laquelle est disposée un élément composite (20) et des éléments de liaison (30) situés entre la coque principale (10) et l élément composite (20) pour les lier ensemble. Les éléments de liaison (30) peuvent être des éléments adhésifs ou des structures d engagement convexes et concaves. La coque principale (10) est préformée dans le moule pour un moulage de l élément composite (20); la structure de liaison est formée automatiquement après moulage de l élément composite (20).

44 B29C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.838 b () d [06 11514]. e27 décembre 2006. j B 29 C 70/52 (2006.01), B 29 B 15/12. kprocede ET DISPOSITIF DE FABRICATION D UN ANNEAU COMPOSITE p (Inventeurs : DELFINO ANTONIO; MERALDI JEAN PAUL). o Demandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN moins de 10% de l épaisseur (Er) du ruban, de telle manière que ladite peau serve de base stable lors de l enroulement subséquent du ruban (21) sur lui-même; déposer le ruban (21) ainsi traité superficiellement sur un support (23) dictant la forme finale du bloc composite, et enrouler ledit ruban (21) sur ledit support (23), unidirectionnellement, par superposition du nombre Nc de couches pour formation directe dudit anneau continu (30) sur ledit support (23), Nc étant inférieur à 15. m Procédé de fabrication d un bloc composite de géométrie fermée, sous forme d un anneau continu, à base de fibres de renforcement et d une résine: réticulable, par enroulement en continu et superposition en un nombre de couches prédéterminé Nc d un ruban desdites fibres de renforcement noyées dans une matrice à base d une composition comportant ladite résine réticulable, ledit procédé comportant, d amont en aval, les étapes suivantes: réaliser un arrangement (12) rectiligne de fibres (11) de renforcement, et entraîner cet arrangement dans une direction d avancement (F); dégazer l arrangement de fibres (12) par l action du vide (13); après dégazage, imprégner ledit arrangement de fibres (12) par ladite composition de résine à l état liquide (17); faire passer l imprégné ainsi obtenu au travers d une filière (20) pour imposer audit imprégné une forme de ruban (21) constitué des fibres de renforcement (11) dans leur matrice de résine liquide (17), l épaisseur (Er) dudit ruban étant comprise entre 0,1 mm et 0,5 mm; en sortie de filière (20), appliquer un traitement de surface (22) sur la face supérieure dudit ruban (21) pour créer une peau solide dont l épaisseur (Ep) représente a2.910.839 b () d [06 11438]. e27 décembre 2006. j B 41 M 5/24 (2006.01), B 44 C 1/22, B 44 F 11/00. k PROCEDE POUR REPRODUIRE SUR UNE SURFACE TOUTES OEUVRES VISUELLES NUMERISEES. p(inventeurs : BEDARD PATRICK YVES ROGER ; BEDARD MARIE FRANCE). o Demandeurs: BEDARD PATRICK YVES ROGER; BE- DARD MARIE FRANCE, r Mandataire: BEDARD PA- TRICK m Procédé pour reproduire sur une surface toutes oeuvres visuelles numérisées. La technique selon l invention permet d offrir deux niveaux approfondies de lecture tactile et visuelle d une oeuvre sur une base de reproduction couleur. Ce qui permet aux non-voyants, malvoyants et voyants de percevoir les vibrations des couleurs, vibrations visuelles ou, et tactiles. Pour mettre en oeuvre ce procédé, il est nécessaire d utiliser un enregistrement numérique des oeuvres à reproduire. Ces données numériques servent à commander le balayage laser d une surface où l on reproduit le modèle. La surface où l on reproduit le modèle est de base résine, ou composite ou polyuréthane, ou élastomère, ou hydraulique ou glycérophtalique ou cellulosique ou acrylique ou époxy, ou métallique ou planche usinable. Cette oeuvre réalisée en creux et bosses peut être utilisée en l état ou servir de moule pour un tirage en autre de résine transparente dans laquelle on incrustera, ou superposera une reproduction couleur du visuelle. Les oeuvres ainsi réalisées selon l invention sont particulièrement destinées au domaine de la muséologie, au domaine de la création artistique, au domaine décoratif, au domaine publicitaire, au domaine de l édition, entre autre de l édition d art, édition musicale, édition bandes dessinées, au domaine du jeu, au domaine éducatif, au domaine de l enseignement.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B43M 45 a2.910.840 b () d [06 55977]. e27 décembre 2006. j B 43 M 5/04 (2006.01). k DISPOSITIF D ALIMENTATION EN EAU POUR MOUILLEUR INCLINE DE MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER p (Inventeur: CLARIS YANNICK). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Dispositif d alimentation en eau d un mouilleur de rabats d enveloppes intégré à une machine de traitement de courrier comportant une réserve d eau (10) de laquelle s écoule jusqu à un réservoir d eau (18), une quantité d eau destinée à imprégner une mousse (16) trempant dans ledit réservoir d eau, le dispositif comportant deux circuits distincts d alimentation en eau (12A, 14A, 18A;12B, 14B, 18B) assurant une alimentation en eau séparée de deux compartiments séparés (18A, 18B) du réservoir d eau depuis deux compartiments isolés (12A, 12B) de la réserve d eau de façon à définir deux niveaux d eau distincts pour les deux compartiments isolés de la réserve d eau et donc de définir deux hauteurs d eau différentes dans les deux compartiments séparés correspondants du réservoir d eau. a2.910.841 b () d [06 56013]. e28 décembre 2006. j B 43 M 5/04 (2006.01). ksysteme DE MOUILLAGE PAR PULVERISATION DE GOUTTE- LETTES D EAU p (Inventeur: CLARIS YANNICK). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Dispositif de mouillage de rabats d enveloppes intégré à une machine de traitement de courrier constitué par un atomiseur d eau comportant un boîtier métallique étanche (10) renfermant de l eau et un gaz propulseur maintenus sous pression et des moyens de pulvérisation (14) actionnés par un circuit de commande (16) pour pulvériser cette eau sous la forme d un brouillard de fines gouttelettes d eau.

46 B60C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.842 b () d [06 11552]. e28 décembre 2006. j B 60 C 19/00 (2006.01), B 60 C 13/00, B 29 D 30/06. k PNEUMATIQUE A ENDURANCE AMELIOREE VIS-A-VIS DES CHOCS EXTERNES p (Inventeur : MERINO LOPEZ JOSE). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne les problèmes susceptibles d être causés aux pneumatiques par le choc d obstacles sur la chaussée, par exemple lors de la rencontre avec un nid de poule ou une bordure de trottoir. Il arrive dans ce cas que la paroi du pneumatique entre le sommet et le bourrelet se trouve pincée entre la saillie formée par le crochet de jante et un obstacle externe lorsque le heurt de la bande de roulement contre l obstacle provoque la fermeture de la cavité interne du pneu, en donnant naissance momentanément des contraintes de compression dynamiques élevées perpendiculairement à la paroi du pneumatique qui peuvent aller jusqu à provoquer la rupture des renforts. Un élément de protection élastiquement déformable possédant à module rigidité élevé dans la direction de ces contraintes est utilisé pour les amortir au moins partiellement, par exemple en aménageant une couche revêtement de gomme garnie de stries sur la paroi interne du pneumatique. a2.910.843 b () d [06 11515]. e29 décembre 2006. j B 60 C 23/00 (2006.01). k UNITE ELECTRONIQUE DE MESURE DE PARAMETRES DE FONCTIONNEMENT D UN PNEUMATIQUE MONTE SUR UNE ROUE DE VEHICULE p (Inventeur : JU- REK GILLES). o Demandeur: SIEMENS VDO AUTO- MOTIVE Société par actions simplifiée m L invention concerne une unité électronique de mesure de paramètres de fonctionnement d un pneumatique monté sur une roue de véhicule, comprenant un boîtier (1) intégrant une carte électronique (11) et une pile (25), telle que pile bouton. Selon l invention, cette unité électronique comprend un couvercle (33) d obturation du boîtier (1), délimitant, avec la carte électronique (11), une chambre (39) adaptée pour loger la pile (25) connectée sur la dite carte électronique. De plus, des moyens d étanchéité compressibles (18) sont disposés dans la chambre (39) et adaptés pour être comprimés, d une part, en périphérie de cette chambre (39), entre la carte électronique (11) et le couvercle (33), de façon à isoler hermétiquement cette chambre (39), et, d autre part, au contact de la pile (25), de façon à assurer un blocage mécanique de la dite pile.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60C 47 a2.910.844 b () d [07 04995]. e 10 juillet 2007. j B 60 C 23/04 (2006.01), B 60 C 23/00. kappareil DE SURVEILLANCE DE PRESSION DE PNEUMATIQUE AYANT LA CAPACITE DE DETECTER AVEC PRECISION L ETAT DE DEPLACEMENT D UN VEHICULE p (Inventeur : WATABE NOBUYA). o Demandeur : DENSO CORPORATION, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. f Priorité: JP, 01 août 2006, n 2006209629. m Un appareil de surveillance de pression de pneumatique (2), qui est disposé sur une roue (5a, 5b, 5c, 5d) d un véhicule (1), comprend un capteur de pression (21), un émetteur (24), un capteur d accélération (22) et un contrôleur (23). Le capteur de pression (21) fournit un signal de pression représentatif de la pression d un pneumatique. L émetteur (24) émet le signal de pression. Le capteur d accélération (22) fournit un signal d accélération représentatif d une accélération centrifuge augmentant avec la vitesse de déplacement du véhicule (1). Le contrôleur (23) est configuré pour déterminer une variation de l accélération centrifuge pendant un intervalle de temps prédéterminé, déterminer le véhicule (1) comme se trouvant dans un état de déplacement lorsque la variation déterminée est supérieure ou égale à un seuil prédéterminé et commander l émetteur (24) pour émettre le signal de pression lorsque le véhicule (1) se trouve dans un état de déplacement. a2.910.845 b () d [06 11439]. e27 décembre 2006. j B 60 G 3/20 (2006.01). k DISPOSITIF DE COMMANDE DU CARROSSAGE D UN VEHICULE. p (Inventeurs: ALCON PHILIPPE; LAVILLUNIERE VINCENT ; MEYNET MATHIEU). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif de commande du carrossage d un véhicule, en particulier d un véhicule automobile, dont le train (19) comprend au moins un porte fusée (3, 6) et un système actif (8) pour contrôler le carrossage du véhicule monté par au moins une liaison pivot (14, 16) sur le porte fusée (3, 6), caractérisé en ce que le porte fusée (3, 6) comprend une première partie (3) connectée par une première liaison pivot (14) à une extrémité proximale du système actif (8) et une deuxième partie (6) montée par une deuxième liaison pivot (16) à une extrémité distale du système actif (8), les première (3) et deuxième (6) parties du porte fusée étant montées ensemble par l intermédiaire d une troisième liaison pivot (15).

48 B60J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.846 b () d [06 11563]. e29 décembre 2006. j B 60 J 3/02 (2006.01), B 60 J 5/04. kdispositif D OCCULTATION GUIDE SUR UN UNI- QUE ELEMENT DE STRUCTURE CENTRAL, PORTIE- RE ET VEHICULE CORRESPONDANTS p (Inventeurs : FOUREL PASCAL ; NEUFELD MARKUS). o Demandeur: WAGON SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un dispositif d occultation (10) pour portière (101) de véhicule, du type présentant un panneau de porte (11) portant au moins deux vitres séparées (12; 13) par un élément de structure solidaire (19) dudit panneau de porte (11), comprenant un rideau (14) entraîné par une barre de tirage (18) et mobile dans un plan sensiblement affleurant avec le plan desdites vitres entre une position repliée et au moins une position déployée, pour laquelle ledit rideau permet une occultation au moins partielle de ladite surface couverte par lesdites vitres. Selon l invention, le déplacement dudit rideau (14) est contrôlé par l intermédiaire d un rail unique (110), formé dans ledit élément de structure (19), et dans lequel circule un patin (21) solidaire de ladite barre de tirage (18). a2.910.847 b () d [06 11539]. e29 décembre 2006. j B 60 K 6/04 (2006.01), B 60 K 17/04. kdispositif D ENTRAINEMENT AUXILIAIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH). o Demandeur : VAN- SUYT CLAUDE JULES JOSEPH, r Mandataire: VAN- SUYT CLAUDE m L invention concerne un dispositif d entraînement auxiliaire pour véhicule automobile à moteur thermique, le moteur thermique entraînant le véhicule par l intermédiaire d un organe de transmission à différentiel de mouvement actionnant au moins deux roues distantes du véhicule, la ou les autres roues du véhicule demeurant libre(s), caractérisé en ce qu il comporte un ensemble auxiliaire d entraînement (5) constitué d une source d énergie (9), d un moyen moteur d entraînement (11) et d un organe de transmission (13) relié à ladite ou auxdites roue(s) libre(s) (3), susceptible d entraîner le véhicule à faible puissance et selon un mode de propulsion n émettant pas de gaz d échappement nocifs, et une unité de commande (7) reliée audit ensemble auxiliaire d entraînement et à la commande du moteur thermique du véhicule automobile, en sorte que ce dernier puisse être entraîné par le moteur thermique et/ou ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) selon les conditions de fonctionnement du véhicule, et notamment par ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) en centre-ville, ladite ou lesdites roues libres (3) comportant en outre une couronne (15, 33) formée vers l intérieur de la roue (3) et de grand diamètre, en prise de mouvement avec le moyen moteur d entraînement (11) selon un rapport de réduction de mouvement élevé.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60K 49 a2.910.848 b () d [07 05537]. e 27 juillet 2007. j B 60 K 6/04 (2006.01), B 60 K 25/00. kdispositif D ENTRAINEMENT AUXILIAIRE POUR VEHICULE AUTOMOBILE ET VEHICULE AUTOMOBI- LE OBTENU p (Inventeurs: VANSUYT CLAUDE JU- LES JOSEPH; VANSUYT GHISLAIN MARCEL JOSE- PH). o Demandeur: VANSUYT CLAUDE JULES JO- SEPH, r Mandataire : VANSUYT CLAUDE. fpriorité: FR, 29 décembre 2006, n 0611539. m L invention concerne un dispositif d entraînement auxiliaire pour véhicule automobile à moteur thermique (2), le moteur thermique (2) entraînant le véhicule par l intermédiaire d un organe de transmission de mouvement actionnant au moins une roue (3) du véhicule et entraînant au moins un dispositif d assistance (16) à la conduite du véhicule, caractérisé en ce qu il comporte un ensemble auxiliaire d entraînement (5) constitué d une source d énergie (9), d au moins un moyen moteur d entraînement (11,14) et d un organe de transmission de mouvement (13) relié à ladite ou aux dites roue(s) (3) du véhicule, susceptible d entraîner le véhicule à faible puissance et selon un mode de propulsion n émettant pas de gaz d échappement nocifs, et d entraîner le dispositif d assistance (16) à la conduite, et une unité de commande (7) reliée audit ensemble auxiliaire d entraînement (5) et à la commande du moteur thermique (2) du véhicule automobile, en sorte que ce dernier puisse être entraîné par le moteur thermique (2) et/ou ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) selon les conditions de fonctionnement du véhicule, et notamment par ledit ensemble auxiliaire d entraînement (5) en centre-ville. a2.910.849 b () d [06 11483]. e28 décembre 2006. j B 60 L 8/00 (2006.01), B 60 L 11/18. k DISPOSITIF DE PRODUCTION D ELECTRICITE A PARTIR D ENERGIE EOLIENNE POUR ASSURER LA PROPULSION D UN VEHICULE. p(inventeur : BA- RONI DANIEL). o Demandeur : BARONI DANIEL, r Mandataire: ROMAN MICHEL m La présente invention a pour objet un dispositif de production d électricité à partir d énergie éolienne pour assurer la propulsion d un véhicule. Il est constitué de plusieurs turbines à air (1) installées sur une même voiture (5) et entraînant chacune un générateur électrique (2) connecté à des batteries (3) alimentant un ou plusieurs moteurs électriques (4) propulsant le véhicule, ces turbines, installées de préférence dans un caisson (7) aérodynamique disposé sur le toit de la voiture (5) étant formées chacune d une ou deux lames hélicoïdales allongées fixées le long de l axe de rotation, l ensemble étant inséré dans un fourreau cylindrique parallèle au sens du déplacement du véhicule et agencé pour être traversé par le flux d air provoqué par ce déplacement. L invention se rapporte en particulier au domaine industriel et commercial de la fabrication et de la diffusion de voitures électriques.

50 B60L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.850 b () d [06 11448]. e27 décembre 2006. j B 60 L 11/12 (2006.01), B 62 D 47/02, B 60 L 9/00. kvehicule DE TRANSPORT EN COMMUN EQUIPE D UN SUPERCONDENSATEUR ET PROCEDE D UTILISATION DE CE VEHICULE p (Inventeur : GENDRE GUY PIERRE). o Demandeur: IVECO FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX LYON m Ce véhicule de transport en commun comporte: - un bus DC auquel sont raccordées des charges électriques (10, 12), ces charges électriques étant conçues pour fonctionner sous une tension continue nominale V DCnom, - un supercondensateur (30) raccordé au bus DC, ce supercondensateur présentant une tension maximale V Cmax de charge au-delà de laquelle le supercondensateur risque d être détérioré, - un abaisseur (40) de tension DC-DC raccordé d un côté au bus DC et de l autre côté au supercondensateur, La tension V Cmax est strictement inférieure à la tension V DCnom. a2.910.851 b () d [06 55992]. e28 décembre 2006. j B 60 N 2/16 (2006.01), B 60 N 2/06, 2/ 225. kcommande D UNE REHAUSSE POUR SIEGE DE VEHICULE p (Inventeurs: LEVERNIEUX ERIK PASCAL; EIMERY FRANCK). o Demandeur : FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un siège de véhicule à mécanisme de réglage en hauteur d assise, comportant au moins un secteur denté (71) lié à au moins une première bielle (13d) dont la position fixe la hauteur du siège, le secteur denté étant placé à l extérieur d une armature du siège et un module de commande (72) de la position du secteur étant placé à l intérieur de l armature du siège.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60N 51 a2.910.852 b () d [06 11470]. e28 décembre 2006. j B 60 N 2/24 (2006.01), B 60 N 2/005, F 41 H 7/00. kdispositif DE FIXATION DE SIEGE POUR VEHICULE ET VEHICULE RECONFIGURABLE METTANT EN OEUVRE UN TEL DISPOSITIF p (Inventeurs: JACQUEMONT JACKY; NOEL CHRIS- TIAN). o Demandeur: NEXTER SYSTEMS Société anonyme, r Mandataire: CABINET CELANIE m L invention a pour objet un dispositif de fixation de siège pour véhicule qui comprend une structure porteuse (12) sur laquelle se fixe le siège, structure comportant une face arrière (17) sur laquelle est disposé un moyen (18) permettant une fixation démontable de la structure (12) sur une paroi du véhicule et à distance du plancher du véhicule. L invention a également pour objet un véhicule reconfigurable mettant en oeuvre un tel dispositif de fixation de sièges. Application aux véhicules blindés. a2.910.853 b () d [06 56060]. e29 décembre 2006. j B 60 N 2/427 (2006.01), B 60 N 2/44. k SIEGE PERFECTIONNE POUR VEHICULE AUTO- MOBILE. p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Ce siège comprend une partie d assise et une partie de dossier, au moins l une d entre elles comportant: - un châssis (8; 10); - un coussin central; - un premier et un deuxième rebord latéral faisant saillie, étant disposés en regard, et bordant le coussin central, chaque rebord comportant une surface de soutien mobile par rapport au châssis (8; 10) entre différentes positions de façon à serrer ou à desserrer un utilisateur du siège. Le siège comporte en outre un dispositif (120) de sécurité comprenant: - une électronique (124) de traitement pour comparer une valeur d accélération mesurée par une centrale inertielle (122) à une valeur prédéterminée; et - un mécanisme (128; 130) pyrotechnique pour serrer lesdites surfaces, son déclenchement étant commandé par l électronique (124) si ladite valeur d accélération mesurée est supérieure ou égale à la valeur prédéterminée.

52 B60N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.854 b () d [06 56054]. e29 décembre 2006. j B 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/42. k SIEGE POUR VEHICULE AUTOMOBILE. p (Inventeur: GARCIA PHILIPPE). o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Ce siège (2) pour véhicule automobile, comprend une partie (4) d assise et une partie (6) de dossier, la partie d assise comportant: - un châssis d assise; - un coussin (12) central d assise; - un premier (20) et un deuxième (22) rebord latéral faisant saillie disposés en regard et entourant le coussin central d assise (12); et la partie de dossier (6) comportant: - un châssis de dossier; - un coussin (14) central de dossier; - un troisième (24) et un quatrième (26) rebord latéral faisant saillie disposés en regard et entourant le coussin central de dossier (14); chaque rebord latéral (20, 22, 24, 26) comportant une surface (36) de soutien mobile par rapport au châssis respectif entre différentes positions de façon à serrer ou à desserrer un utilisateur du siège (2). Les surfaces de soutien (36) des quatre rebords latéraux (20, 22, 24, 26) sont commandées par au moins un actionneur de telle sorte qu elles sont toutes serrées simultanément et/ou toutes desserrées simultanément. a2.910.855 b () d [06 56057]. e29 décembre 2006. j B 60 N 2/44 (2006.01), B 60 N 2/427. k SIEGE REGLABLE POUR VEHICULE AUTOMOBI- LE. p (Inventeur : GARCIA PHILIPPE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, rmandataire : CABINET LA- VOIX m Ce siège comprend une partie d assise et une partie de dossier, au moins l une d entre elles comportant: - un châssis (8; 10); - un coussin central; - un premier et un deuxième rebord latéral faisant saillie et montés rotatifs sur le châssis (8; 10), les premier et deuxième rebords étant disposés en regard et bordant le coussin central. Le siège comporte d une part un arbre central (50; 52) disposé en regard du coussin central et monté rotatif par rapport au châssis (8; 10), l arbre central (50; 52) étant propre à entraîner ou à bloquer en rotation simultanée les premier et deuxième rebords par rotation ou blocage de l arbre, et d autre part des moyens d entraînement (70, 72; 76, 78) reliant l arbre aux premier et deuxième rebords.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60P 53 a2.910.856 b (A3) d [07 00029]. e 02 janvier 2007. j B 60 P 3/42 (2006.01). k DISPOSITIF MODULABLE AUTOMATIQUE QUI FORME UNE STRUCTURE HAUTE A L ARRIERE D UN VEHICULE AUTOMOBILE OU QUI SE COMPACTE DERRIERE LES SIEGES AVANT. p(inventeur : MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID). o Demandeur: MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID, r Mandataire: MOKHTARI MALIK m Dispositif modulable automatique qui forme une structure haute à l arrière d un véhicule automobile ou qui se compacte derrière les sièges avants. L invention concerne un dispositif de transport et protection dont la structure se module pour: - former une structure dont tout les éléments sont reliés pour constituer une chaîne cinétique de façon qu il se module par une seule pression et dont le châssis haut amortit les effets provoqués par l énergie que dégage la charge lors d un choc frontal, - se replier verticalement et horizontalement derrière les sièges avant pour former une protection d habitacle. Cette structure est composée d un support central (14) qui peut osciller (3) jusqu à venir se reposer sur des supports arrières (18) articulés (4) en dépliant un châssis haut (10) qui s appuie (23) sur lui-même et sur un support fixe (7) sur lequel il coulisse et oscille(13). Ce châssis haut (10) peut effectuer une translation horizontale sur ses supports (7 et 14) quand il coulisse dans des platines (27) qui coupent les excroissances (38) de ce châssis haut qui sont de résistance inférieure aux autres éléments du dispositif. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à faciliter la polyvalence des véhicules break et pick-up. a2.910.857 b () d [06 55978]. e27 décembre 2006. j B 60 Q 1/00 (2006.01). k BLOC OP- TIQUE DE VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur : PERON RODOLPHE). o Demandeur: PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA m L invention se rapporte à un bloc optique de véhicule automobile comprenant un réflecteur 3 de forme allongée comprenant un fond 9 et deux parois 11a, 11b orientées dans le sens de la longueur du réflecteur et une bonnette 5. Selon l invention, la bonnette 5 s étend d une desdites parois à l autre. L invention trouve son application notamment dans le domaine des feux de signalisation et d éclairage automobile.

54 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.858 b () d [06 56027]. e28 décembre 2006. j B 60 R 3/00 (2006.01), B 62 D 25/02, 21/ 00. k ENSEMBLE STRUCTUREL D UN VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UN LONGERON EXTE- RIEUR ET UN COTE D HABITACLE CONFORMES SOUS LA FORME D UN MARCHEPIED p (Inventeur : JEANGEORGES FABRICE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET WEINSTEIN m La présente invention concerne un ensemble structurel (200) d un véhicule automobile comprenant un longeron extérieur et un côté d habitacle conformés sous la forme d un marchepied. Selon l invention, l ensemble structurel (300) est caractérisé en ce que le longeron extérieur (208) et le côté d habitacle (210) présentent chacun un enfoncement (212, 214) formant un marchepied et présentant chacun une surface sensiblement horizontale (218, 222). L invention trouve application dans le domaine de l automobile. a2.910.859 b () d [07 00006]. e 02 janvier 2007. j B 60 R 7/00 (2006.01), B 60 N 2/24, B 64 D 11/06. k DISPOSITIF DE RANGEMENT DE BAGA- GES POUR VEHICULE DE TRANSPORT EN COM- MUN p (Inventeur : ALBERTI JEROME). o Demandeur: AIRBUS Groupement d intérêt économique, r Mandataire: SANTARELLI m Le dispositif (1) de rangement de bagages pour véhicule de transport en commun comporte une embase définissant une surface de référence, une première surface de support (3 ), une deuxième surface de support (4 ), chacune desdites surfaces de support (3, 4 ) étant sensiblement plane et inclinée par rapport à ladite surface de référence, les deux surfaces de support (3, 4 ) convergeant vers ladite surface de référence et définissant un espace de rangement (5) apte à contenir un bagage.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60R 55 a2.910.860 b () d [06 56023]. e28 décembre 2006. j B 60 R 11/02 (2006.01), B 60 R 16/02. k DISPOSITIF POUR ORGANES DE GESTION D UN VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeur: BERTRAND BELLANGER PASCAL). odemandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m La présente invention concerne un dispositif (1) pour organes gérant des équipements d un véhicule automobile. Conformément à l invention, un tel dispositif est caractérisé en ce qu il comprend une partie statique (2) logée dans la planche de bord (3) du véhicule et une partie mobile (4) pouvant coulisser dans cette partie statique (2) de façon à permettre le déplacement d organes de gestion, situés sur une façade (5) de la partie mobile (4), vers un utilisateur présent dans l habitacle (6) de l automobile. a2.910.861 b () d [06 56031]. e28 décembre 2006. j B 60 R 11/02 (2006.01). kensemble DE SUPPORT D ACCESSOIRES NOMA- DES POUR VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs : VALENTE ENZO ; DUVIVIER AR- NAUD). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTO- MOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET LAVOIX m L ensemble (10) de support d accessoire nomade (A) pour véhicule automobile, l ensemble (10) comprend: - une embase (12) susceptible d être logée dans un réceptacle du véhicule automobile; - un module supérieur (14) comprenant des moyens de réception et de maintien de l accessoire nomade; - des moyens (20) de liaison du module supérieur (14) à l embase (12). Les moyens (20) de liaison du module supérieur (14) à l embase (12) sont des moyens de liaison rotule.

56 B60R ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.862 b () d [07 55495]. e 06 juin 2007. j B 60 R 11/02 (2006.01), B 60 R 1/04, 1/12, G 01 C 21/26. k ATTACHE UNIVERSELLE POUR TOUT TYPE D APPLICATIONS ET DE SYSTEMES DONT UN ECRAN OU UN APPAREIL DE NAVIGATION Y COMPRIS PAR TELEPHONE MOBILE A UN RETRO- VISEUR INTERIEUR. p (Inventeur: JODON DE VIL- LEROCHE GERARD). o Demandeur : JODON DE VILLEROCHE GERARD, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne une attache (1) universelle d appareil ou écran de navigation à tout rétroviseur (2) intérieur d un véhicule automobile. Cette attache (1) universelle comporte une plaque (7) de support de l appareil (6) ou écran de navigation avec une échancrure (8) en forme de crochet de porte manteau destinée à s insérer autour de l axe (4) de rotule de support du rétroviseur au pare brise. En outre, de préférence, elle comporte des moyens (13, 14) de contre-force de part et d autre de l axe (4) de rotule, ces moyens (13, 14) de contre-force s appuyant sur le dos du rétroviseur (2) et faisant subir à la plaque (7) de support un effort de flexion pour la solidariser avec le rétroviseur (2). L attache universelle (1) selon l invention peut être utilisée avec de multiples applications. a2.910.863 b () d [06 55970]. e27 décembre 2006. j B 60 R 13/08 (2006.01), B 60 J 10/00. kdispositif DE CONTROLE DE L ENERGIE ACOUS- TIQUE GENEREE DANS UNE CAVITE DE RESONANCE ACOUSTIQUE ET APLLICATION AU DOMAINE DE L AUTOMOBILE. p (Inventeur : VERGNE SANDRI- NE). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMO- BILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABI- NET WEINSTEIN m L invention concerne un dispositif de contrôle de l énergie acoustique générée dans une cavité de résonance acoustique (1) dont l entrée (4) est en contact avec un écoulement turbulent de fluide (5) qui est essentiellement caractérisé en ce qu il comprend au moins une paroi perforée (11a, 11b) en liaison avec une cavité d absorption acoustique (12a, 12b). L invention concerne également l application d un tel dispositif pour absorber l énergie acoustique générée au niveau des césures notamment d ouvrants d un véhicule automobile de façon à diminuer les bruits perçus dans l habitacle d un tel véhicule.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60R 57 a2.910.864 b () d [06 11465]. e27 décembre 2006. j B 60 R 19/02 (2006.01), B 60 R 21/34. k PANNEAU FORMANT DOUBLURE DE RENFORT POUR PEAU DE PARE-CHOC DE VEHICULE AUTOMO- BILE. p (Inventeurs : FREY STEPHANE ; RENOIT PASCAL). o Demandeur: FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET LAVOIX m Ce panneau (18) est destiné à être appliqué au dos d une peau de pare-choc (16) de véhicule automobile pour la renforcer. Il est monobloc et comprend au moins une première partie (36) et une deuxième partie (38) de renfort reliées entre elles par une zone de liaison (42) du panneau (18) de flexibilité supérieure à celle de la première partie (36) et de la deuxième partie (38). a2.910.865 b () d [06 56032]. e28 décembre 2006. j B 60 R 19/02 (2006.01), B 60 R 19/42, 19/ 03, F 16 F 7/12. kpiece D APPUI POUR SYSTEME D ABSORPTION DE CHOCS DESTINEE A ETRE MON- TEE EN BOUT D UN LONGERON D UN VEHICULE AUTOMOBILE p (Inventeurs : GINJA STEPHANE ; CHARNAUX SEBASTIEN ; CHERON HUGUES). o Demandeur: COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme, r Mandataire: CABINET LHERMET LA BIGNE & REMY m La pièce d appui (20) est destinée à être montée en bout d un longeron (12) d un véhicule automobile, ce longeron (12) comportant, dans son prolongement, une platine de fixation (14) d une poutre de choc transversale (16). La pièce d appui (20) comprend une portée d appui (22) pour un absorbeur (28) positionné devant cette portée d appui, la portée d appui (22) étant agencée de façon à s étendre sous la platine (14) et sensiblement parallèlement à celle-ci lorsque la pièce d appui (20) est montée en bout du longeron (12). La pièce d appui (20) est conformée pour ne pas se déformer de façon irréversible lorsque le véhicule est soumis à un choc assurance.

58 B60S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.866 b () d [06 11308]. e22 décembre 2006. j B 60 S 1/32 (2006.01). k DISPOSITIF SUPPORT POUR MECANISME D ES- SUIE-GLACE ET PROCEDE DE FABRICATION D UN TEL DISPOSITIF SUPPORT p (Inventeurs : EUSTA- CHE JEAN PIERRE ; IZABEL VINCENT). o Demandeur: VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée m La présente invention concerne un dispositif support 1 destiné à solidariser un mécanisme d essuie-glace à une structure porteuse. L invention est remarquable en ce que le dispositif support 1 est constitué par une pièce monobloc comportant un corps de section tubulaire 10, au moins un palier de guidage 20, 21 pour un axe rotatif du mécanisme d essuie-glace, ainsi qu au moins un point de fixation 30, 31 avec la structure porteuse. a2.910.867 b () d [06 56028]. e28 décembre 2006. j B 60 T 13/68 (2006.01), B 60 T 7/06, 7/ 08, 13/74. kprocede DE COMMANDE DE LA SUP- PRESSION DE L ENFONCEMENT DE LA PEDALE DE FREIN LORS DE L ENGAGEMENT DU FREIN DE STA- TIONNEM ENT D UN VEHICULE AUTOMOBILE, SYS- TEME DE COMMANDE ET VEHICULE ASSOCIES p (Inventeur: BEZ SIMON DENIS). o Demandeur : PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET WEINSTEIN m L invention concerne principalement un procédé de commande de la suppression de l enfoncement de la pédale de frein lors de l engagement du frein de stationnement d un véhicule automobile. Le procédé est essentiellement caractérisé en ce qu il comprend les étapes de détection ou estimation de la pression de freinage; détection de l immobilisation du véhicule; détection de l engagement du frein de stationnement; et commande de l isolation hydraulique des récepteurs de freinage (26, 26a, 27, 27a) sollicités par le frein de stationnement lorsque la pression de freinage est supérieure à un seuil déterminé, par exemple inférieur à 10 bar, lorsque le véhicule est immobilisé et lorsque le frein de stationnement est engagé. L invention concerne également un système et un véhicule automobile associé.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B60W 59 a2.910.868 b () d [06 56058]. e29 décembre 2006. j B 60 W 10/18 (2006.01), B 60 W 10/10, 10/26, 20/00, B 60 T 17/22. k PROCEDE DE FREI- NAGE POUR VEHICULES HYBRIDES PERMETTANT LA COMPENSATION D UN COUPLE DE FREINAGE ELECTRIQUE. p(inventeurs : MULOT VINCENT ; DELPLACE REMY; MECHIN OLIVIER; LE NEINDRE YVAN; THAUVIN NICOLAS). o Demandeur : PEU- GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un procédé de freinage pour un véhicule (1) hybride comportant une chaîne (3) de traction commandée par un calculateur (12) de chaîne de traction, et un système (15) de freinage hydraulique commandé par un calculateur (21) de freinage. Dans ce procédé, dès que le calculateur (12) de chaîne de traction détecte que le couple de freinage électrique diminue, ce calculateur (12) de chaîne de traction informe le calculateur (21) de freinage hydraulique de la valeur de la diminution du couple de freinage électrique. Le calculateur (21) de freinage commande alors le système (15) de freinage hydraulique, de manière que le couple de freinage hydraulique appliqué aux roues (2) par les freins (17) compense cette diminution du couple de freinage électrique. a2.910.869 b () d [08 51480]. e 07 mars 2008. j B 62 D 1/04 (2006.01), B 60 R 21/203, B 60 Q 5/00. k VOLANT DE DIRECTION DE VEHICULE n Division demandée le 07/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 13/09/07 de la demande initiale n 07 57540. p (Inventeur : SCHUETZ DOMINIK). o Demandeur : TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYS- TEMS GMBH, r Mandataire : SANTARELLI. f Priorité : DE, 13 septembre 2006, n 202006014054.9. m L invention se rapporte à un volant de direction de véhicule qui est mobile en rotation autour d un axe de volant de direction, comprenant un moyeu de volant de direction, une pièce de réception (12) réalisée sous forme de composant séparé et préfabriqué, et un module de coussin à gaz présentant un support de générateur (10), le support de générateur étant inséré dans la pièce de réception, et la pièce de réception et le support de générateur étant en matière plastique. L invention se rapporte en outre à un volant de direction de véhicule, comprenant un moyeu de volant de direction, une pièce de réception et un module de coussin à gaz présentant un support de générateur, le support de générateur étant inséré dans la pièce de réception, reçu dans le pièce de réception de manière à pouvoir être déplacé axialement, et guidé à travers celle-ci, le support de générateur et/ou la pièce de réception présentant des saillies de montage (26) sont décalées axialement, adjacentes à la pièce de réception et/ou au support de générateur et qui forment un guidage axial.

60 B62D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.870 b () d [07 60353]. e26 décembre 2007. j B 62 D 25/00 (2006.01), B 62 D 25/16, 25/ 02, 25/08, 25/14, B 60 R 21/34. kcomposant EN MATIERE PLASTIQUE D UN VEHICULE p (Inventeurs: PIANTADOSI NICOLA; RING SASCHA; JUNGGEBAUER JENS). o Demandeur: VOLKSWA- GEN AKTIENGESELLSCHAFT, r Mandataire: SAN- TARELLI. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n 102006061616.2. m L objectif consistant à agencer un composant en matière plastique d un véhicule avec des mesures simples et à un coût intéressant qui, suite à un crash, est soumis à une contrainte de choc, de telle sorte que, outre l assurance d une haute rigidité du composant, un HIC aussi faible que possible soit obtenu lors d un test d impact de tête, est pour l essentiel atteint par le fait que le composant en matière plastique comporte au moins un point de rupture prédéterminé (5) dans un tronçon du composant soumis potentiellement à une contrainte de choc. a2.910.871 b () d [07 09155]. e27 décembre 2007. j B 62 D 25/12 (2006.01), B 60 R 21/34. kdispositif DE CAPOT ACTIF POUR VEHICULES p (Inventeurs : TAKAHASHI HIROYUKI ; MASUDA SHUJI ; NAKAGAWA YUKIO ; KITTE HAJIME). o Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. fpriorité: JP, 28 décembre 2006, n 2006355083. m Un dispositif de capot actif pour véhicules qui inclut: un bras (24, 102, 122, 152), dont la portion d extrémité proximale est reliée à un corps (12, 18) d un véhicule pour pivoter autour d un axe s étendant selon la largeur du véhicule; un premier moyen de liaison (48) qui relie un capot (42, 36) du véhicule et une portion de pointe du bras, et qui permet au capot de pivoter par rapport au bras autour d un axe s étendant selon la largeur du véhicule; un deuxième moyen de liaison (50, 302) qui relie le capot au bras pour empêcher le capot de pivoter par rapport au bras autour du premier moyen de liaison; et un actionneur (60, 162, 180) pour générer une force de soulèvement qui soulève le capot et qui permet que la liaison entre le capot et le bras par le biais de la deuxième section de liaison soit rompue.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B62D 61 a2.910.872 b () d [07 09156]. e27 décembre 2007. j B 62 D 25/12 (2006.01), B 60 R 21/34. kdispositif DE CAPOT ACTIF POUR VEHICULES p (Inventeur : TAKAHASHI HIROYUKI). o Demandeur : TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA, r Mandataire: NOVAGRAAF BREVETS. fpriorité: JP, 28 décembre 2006, n 2006355117. m Un dispositif de capot actif pour véhicule (10, 100, 120, 150, 160, 170, 260, 300, 330) inclut: un bras (24, 102, 122, 152) dont une extrémité proximale est reliée à un corps de véhicule (18, 12) pour pivoter autour d un premier axe s étendant selon la largeur du véhicule; et un moyen de liaison (48, 112, 50, 302) par lequel un capot (42, 36) du véhicule est intégralement relié à une portion côté pointe du bras. Le capot peut pivoter par rapport au bras autour d un deuxième axe s étendant selon la largeur du véhicule, et se déplacer par rapport au bras dans la direction longitudinale du véhicule lorsque la liaison intégrative établie entre le bras et le capot est rompue. Le dispositif inclut en plus un actionneur (60, 162, 180, 336) rompant la liaison intégrative entre le capot et le bras, et générant une force de soulèvement qui soulève le capot. a2.910.873 b () d [07 00031]. e 03 janvier 2007. j B 63 B 35/79 (2006.01), B 63 B 7/08. kplanche A VOILE GONFLABLE p (Inventeur : EMMENDOERFFER CLAUDE). odemandeur : EM- MENDOERFFER CLAUDE m L invention concerne un flotteur de planche à voile gonflable, ou tout autre planche nautique permettant la pratique de sport nautique avec voile ou sans voile suivant le sport pratiqué. Il est constitué d un tissu technique double paroi (1) et (2) à base de polyester enduit de PVC pour le rendre étanche à l air, de plus ce tissu technique comporte deux parois reliées entre elles par des moyens de liaison(3) sous forme de fibres en polyester et en très grand nombre d une longueur correspondant à l épaisseur du flotteur une fois gonflé. Les deux parois sont soudées sur le pourtour pour constituer une poche étanche et gonflable. Les différents accessoires comme le pied de mat (4), le puits de dérive (5) et le puits d aileron (6) sont collés sur le tissu technique. Le dispositif selon l invention est particulièrement destiné à la pratique de différent sport nautique avec du matériel gonflable, très peu encombrant et surtout très léger.

62 B64C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.874 b () d [07 52500]. e 02 janvier 2007. j B 64 C 1/06 (2006.01). k LISSES AS- SEMBLEES AU NIVEAU D UNE JONCTION CIRCON- FERENTIELLE D UN FUSELAGE D AVION. p (Inventeurs: JARSAILLON GUILLAUME; DUBOIS FA- BRICE). o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET SCH- MIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un fuselage d avion (10), réalisé par l assemblage au niveau d une jonction circonférentielle (5) d au moins deux tronçons (6a, 6b), comportant un revêtement (61 a, 61 b) et au moins une lisse fractionnée en deux éléments (2a, 20a) et (2b, 20b) assemblés au niveau de la jonction entre lesdits deux tronçons (6a, 6b) par au moins une éclisse (1). Ladite éclisse comporte une âme (12) comportant une surface d appui (13) comportant deux surfaces (13a, 13b) prenant appui sur des faces latérales (24a, 24b) des éléments (2a, 2b, 20a, 20b) de la lisse, lesdites deux surfaces étant décalées d une valeur e sensiblement égale à une erreur d alignement entre les faces latérales (24a, 24b) desdits éléments de la lisse. a2.910.875 b () d [07 52516]. e 03 janvier 2007. j B 64 C 1/10 (2006.01). k PARTIE AVANT D AERONEF COMPRENANT UNE CLOISON PLANE ENTRE UNE ZONE PRESSURISEE ET UNE ZONE DE LOGEMENT DE TRAIN NON PRESSURISEE. p (Inventeurs: GUERING BERNARD; GUERING JONA- THAN). o Demandeur: AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREVALEX m La présente invention se rapporte à une partie avant d aéronef (1) comprenant une zone de logement de train non pressurisée (28) prévue pour loger un train d atterrissage avant (30) dans un état rentré de celui-ci, ainsi qu une zone pressurisée (2) adjacente à la zone de logement de train non pressurisée. Selon l invention, la zone pressurisée est délimitée par un ensemble de parois parmi lesquelles seule une paroi de cloison étanche de forme sensiblement plane (10) participe également à délimiter la zone de logement de train non pressurisée (28).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B64C 63 a2.910.876 b () d [07 00016]. e 02 janvier 2007. j B 64 C 27/10 (2006.01), B 64 C 13/20, A 63 H 27/133. k HELICOPTERE A PILOTE AUTOMATI- QUE. p (Inventeur : SIMERAY JANNICK). o Demandeur: SIMERAY JANNICK m Hélicoptère autonome destiné à un usage ludique ou à un système de surveillance en essaim caractérisé en ce que l hélicoptère possède un contrôle de vol automatique complet simple et économique. a2.910.877 b () d [06 11488]. e28 décembre 2006. j B 64 C 27/51 (2006.01). k AMELIORATION AUX ROTORS DE GIRAVIONS EQUIPES D AMORTISSEURS INTERPALES p (Inventeur: BEROUL FREDERIC). o Demandeur : EUROCOPTER Société par actions simplifiée, r Mandataire: GPI & ASSOCIES m La présente invention est relative à une amélioration aux rotors de giravions équipés d amortisseurs de traînée interpales tels que pour chaque pale, les deux articulations (16) reliant ladite pale à deux amortisseurs de traînée interpales sont disposées de part et d autre de l axe de variation de pas (101) de cette pale, l une au moins de ces deux articulations (16) étant décalée au dessus du plan P contenant l axe de variation de pas (101) et l axe de battement vertical (102).

64 B65B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.878 b () d [06 56009]. e28 décembre 2006. j B 65 B 3/02 (2006.01), B 65 B 47/00, 37/ 00, B 67 C 3/00. k PROCEDE ET INSTALLATION DE CONDITIONNEMENT EN POCHE SOUPLE DE PRO- DUIT LIQUIDE OU SEMI-LIQUIDE, ALIMENTAIRE OU AUTRE, ASEPTIQUE OU NON p (Inventeurs : LA- GANT FRANCIS ; NEVEU FLORENT ; MINAUD THIERRY; LALLEMENT CENDRINE). o Demandeur: SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme, r Mandataire: CABINET BREV&SUD m L invention concerne un procédé de conditionnement en poche souple (1) de produit liquide ou semi-liquide, alimentaire ou autre, aseptique ou non. Ce procédé est caractérisé par le fait qu au travers d une première table rotative multipostes (7) pour la prise en charge, successivement et en continu, des poches souples (1) depuis une table ou un convoyeur d alimentation (6), on dépose en continu une poche souple (1) au niveau d un poste de sous-tirage (81, 82, 83, 84) d une seconde table rotative (9) à poste de soutirage multiple. a2.910.879 b () d [06 11534]. e29 décembre 2006. j B 65 B 11/28 (2006.01), B 65 B 35/46. k DISPOSITIF POUR SUREMBALLER EN LOT AU MOINS UN OBJET p (Inventeur : LAMAMY MI- CHEL). o Demandeur : LAMAMY MICHEL, r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES m L invention concerne un dispositif pour le suremballage d au moins un objet (6), à l aide d une découpe (3) de matériau approprié tel que du carton, pour former un lot. L invention consiste en ce qu il comprend un carrousel (1) comportant au moins un réceptacle (2), et au moins trois postes de travail repartis autour dudit carrousel (1), lesdits trois postes étant constitués d un poste de travail comportant des moyens de distribution (4) d au moins une découpe (3) de matériau vers le au moins un réceptacle (2), d un poste de travail comportant des moyens de chargement (5) dudit au moins un objet (6) dans ledit réceptacle (2) et d un poste de travail comportant des moyens de déchargement (7) du au moins un lot formé, des moyens de pliage et/ou de fermeture de la découpe pour former le suremballage étant également prévus. Application au suremballage de produits.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 65 a2.910.880 b () d [06 11543]. e29 décembre 2006. j B 65 D 1/02 (2006.01), B 65 D 41/28, 41/ 04. kbouteille HYGIENIQUE POUR LE STOCKA- GE ET LA CONSOMMATION DES LIQUIDES ALIMEN- TAIRES p(inventeurs : PRIETO DANY ; OTMANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPORA- TION, r Mandataire: CABINET GASQUET m Bouteille hygiénique pour le stockage et la consommation des liquides alimentaires comportant un corps cylindrique (3) fermé en partie supérieure par une face (4), au centre de laquelle est pratiquée une ouverture circulaire surmontée d un goulot fileté (7), et un couvercle formé d une capsule (8) et d un bouchon cylindrique taraudé (9). Le bord libre (10) de la capsule (8) coiffe la paroi externe du bord supérieur du corps cylindrique (3) de la bouteille de façon à couvrir la totalité de la face supérieure de ladite bouteille lorsque le bouchon (9) est vissé sur le goulot (7). De sorte que, ni le goulot ni la surface qui l entoure ne peuvent être souillés durant les manipulations de la bouteille. a2.910.881 b () d [06 11446]. e27 décembre 2006. j B 65 D 5/50 (2006.01), B 65 D 5/66, 85/ 52. k DISPOSITIF DE CALAGE PAR EXEMPLE DE FLEURS OU PLANTE. p (Inventeur: CALOINI JEAN CLAUDE). o Demandeur: SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CA- BINET JOLLY m Dispositif de calage (1 ) en carton, pour le transport d un objet telles que des fleurs (55) debout, destiné à être logé dans une caisse (99), comportant une cloison de fond rectangulaire prolongée sur ses quatre côtés par quatre cloisons latérales reliées entre elles par quatre volets soufflets, deux cloisons latérales de calage étant reliées chacune à un volet de calage destiné à venir au moins partiellement en appui, par au moins une de ses arêtes, sur au moins une paroi latérale de caisse, l ensemble des quatre cloisons latérales étant destiné à former avec la cloison de fond une pyramide tronquée en son sommet autour de l objet (55). Conditionnement comportant une caisse et ce dispositif de calage. Procédé de fabrication de ce conditionnement.

66 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.882 b () d [06 11544]. e29 décembre 2006. j B 65 D 17/32 (2006.01), B 65 D 51/22. kdispositif DE FERMETURE POUR RECIPIENT DU TYPE CANETTE p (Inventeurs: PRIETO DANY; OT- MANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPO- RATION, r Mandataire: CABINET GASQUET m Il comporte un couvercle 2 dans lequel est pratiquée une ouverture 3 et un opercule 4 formé d une languette 5, de forme complémentaire de celle de l ouverture 3, prolongée par une patte de préhension 6. La languette 5 est montée mobile en rotation dans l ouverture 3 autour d un axe X transversal de façon à permettre le basculement de la languette vers l intérieur du couvercle lorsque la patte 6 est levée. L opercule peut être refermé pour préserver le contenant de la canette, en appuyant sur la patte de préhension. a2.910.883 b () d [07 04180]. e 12 juin 2007. j B 65 D 17/32 (2006.01), B 65 D 55/02, 55/ 10. k DISPOSITIF DE FERMETURE POUR RECI- PIENT DU TYPE CANETTE p (Inventeurs : PRIETO DANY; OTMANY NEDDY). odemandeur: BIOMIND CORPORATION, r Mandataire : CABINET GAS- QUET. f Priorité : FR, 29 décembre 2006, n 0611544. m Il comporte un couvercle (2) dans lequel est pratiquée une ouverture (3) et un opercule (4) formé d une languette (5), de forme complémentaire de celle de l ouverture (3), prolongée par une patte de préhension (6). La languette (5) est montée mobile en rotation dans l ouverture (3) autour d un axe (X) transversal de façon à permettre le basculement de la languette vers l intérieur du couvercle lorsque la patte (6) est levée. L opercule peut être refermé pour préserver le contenant de la canette, en appuyant sur la patte de préhension.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B65D 67 a2.910.884 b () d [07 52509]. e 03 janvier 2007. j B 65 D 30/20 (2006.01), B 65 D 30/10, 33/10, 33/08. ksac A SOUFFLETS EN MATIERE PLASTI- QUE POUR PRODUITS ALIMENTAIRES. p (Inventeur: ALAUX PATRICK). o Demandeur : AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme, r Mandataire: CABINET LAURENT ET CHARRAS m Les soufflets (1a) et (1b) sont formés au niveau des bords longitudinaux du sac et résultent de deux plis internes (a) et (b) formés à partir d une ligne médiane (c) et reliant, par des zones de raccordement (d) et (e), la face avant (1c) et la face arrière (1d) dudit sac, l un au moins desdits soufflets (1b) présentant des agencements faisant office de poignée de préhension. Les agencements sont formés au niveau des deux plis internes (a) et (b) du ou des soufflets (1a) et (1b), audessus d une zone correspondant à la contenance maximum du sac, afin de pouvoir engager une main en vue de faciliter le déversement du contenu, l autre main soulevant le fond dudit sac. a2.910.885 b () d [06 11520]. e29 décembre 2006. j B 65 D 83/76 (2006.01). kdistributeur DE GEL p (Inventeurs : SAN- NIER GERARD ; POIZOT FRANCIS). o Demandeurs: SANNIER GERARD; POIZOT FRAN- CIS, r Mandataire: CABINET DEBAY m La présente invention concerne un dispositif de distribution d un produit liquide stocké dans un réservoir (2) de contenance variable, alimentant une chambre de pompage, le produit liquide est expulsé par une ouverture réalisée dans un plateau (3) de distribution, la structure du dispositif de distribution étant notamment simplifiée par au moins: - un élément (32) d étanchéité élastique et déformable en retrait ou dans le prolongement d une surface (S3) de distribution du plateau, dans sa position fermée et avec une partie mobile par rapport à l ouverture (31) de distribution, pour s ouvrir lorsque le produit liquide est expulsé, - une cloison (11) déformable bombée vers l extérieur formant la chambre, et - des moyens d appliquer une pression par un utilisateur pour comprimer la cloison déformable et réduire la chambre, la cloison déformable revenant par élasticité vers sa position non comprimée pour réaliser une aspiration.

68 B65D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.886 b () d [07 04178]. e 12 juin 2007. j B 65 D 85/72 (2006.01), B 65 D 1/02. kbouteille HYGIENIQUE POUR LE STOCKAGE ET LA CONSOMMATION DES LIQUIDES ALIMEN- TAIRES p(inventeurs : PRIETO DANY ; OTMANY NEDDY). o Demandeur : BIOMIND CORPORA- TION, r Mandataire : CABINET GASQUET. fpriorité: FR, 29 décembre 2006, n 0611543. m Bouteille hygiénique pour le stockage et la consommation des liquides alimentaires comportant un corps cylindrique (3) fermé en partie supérieure par une face (4), au centre de laquelle est pratiquée une ouverture circulaire surmontée d un goulot fileté (7), et un couvercle formé d une capsule (8) et d un bouchon cylindrique taraudé (9). Le bord libre (10) de la capsule (8) coiffe la paroi externe du bord supérieur du corps cylindrique (3) de la bouteille de façon à couvrir la totalité de la face supérieure de ladite bouteille lorsque le bouchon (9) est vissé sur le goulot (7). De sorte que, ni le goulot ni la surface qui l entoure ne peuvent être souillés durant les manipulations de la bouteille. a2.910.887 b () d [06 55972]. e27 décembre 2006. j B 65 H 16/06 (2006.01). k APPAREIL POUR DEROULER UNE BOBINE DE FILM PLASTIQUE ENROULE SUR UN MANDRIN p(inventeur : GEN- NESSON PATRICK). odemandeur : GENNESSON PATRICK, rmandataire : CABINET LAURENT ET CHARRAS m Appareil pour dérouler une bobine de film plastique enroulé sur un mandrin ledit appareil comprend une poignée (1) apte à être maintenue manuellement pendant le déroulement du film sous un effort de traction. La poignée (1) reçoit, à libre rotation, avec capacité de blocage en translation, un élément support (2) qui présente, en débordement d un côté de ladite poignée, une portée de centrage (2c) pour l emmanchement (à force) du mandrin (M) de la bobine et, de l autre côté, une portée (2b) apte à permettre la fixation d un bouchon (3) en vue de son entraînement en rotation d une manière simultanée à l élément support (2) par rapport à la poignée (1) maintenue manuellement, de sorte qu un effort de pression exercé manuellement sur le bouchon (3) assure le freinage dudit élément support (2) recevant la bobine.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION B67D 69 a2.910.888 b () d [07 52506]. e 03 janvier 2007. j B 67 D 5/00 (2006.01), B 64 F 5/00. k DISPOSITIF DE RECUPERATION DE FLUIDE. p (Inventeurs: BOUTHONNIER PATRICK; CARRADORI CYRIL; DE CARVALHO ERIC; LAPEYRE PHILIPPE; HYMERY VINCENT). o Demandeur: AIRBUS FRAN- CE Société par actions simplifiée, r Mandataire : AQUINOV m L objet de l invention est un dispositif de récupération de fluide pour collecter et récupérer de manière dissociée des fluides de fuite issus d un aéronef et évacués par l intermédiaire d au moins un système de drainage (14), notamment un mât de drainage, comportant plusieurs orifices (12) d évacuation, caractérisé en ce que ledit dispositif de récupération comprend une tête (16) avec au moins un conduit (18) et des moyens pour l assujettir de manière démontable au système de drainage. a2.910.889 b () d [07 54634]. e 23 avril 2007. j B 81 B 3/00 (2006.01), B 81 C 1/00. k ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTE- MENT IMPULSIONNEL p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I-YU ; LEE YEN-SHI ; LIN CHUN- YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CA- BINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité : TW, 28 décembre 2006, n 095149594. m Pour améliorer le rendement de fabrication, la durée de vie et la tension d alimentation de l actionneur d entraînement par frottement impulsionnel (SDA), on propose une nouvelle conception incluant des trous de gravure et une structure à renfort d angle (3). Après ajout des trous de gravure à une plaque de SDA classique, la libération de la couche de structure peut être accélérée et les charges résiduelles accumulées au niveau de l extrémité avant de la plaque de SDA sont réduites. Une durée de vie plus longue et une tension d alimentation plus faible du dispositif de SDA peuvent être réalisées. L ajout de la conception de structure à renfort d angle (3) au niveau de l angle de la conjonction poutre-plaque permet d améliorer la rigidité en flexion de la poutre de support en polysilicium (4) étroite, ce qui améliore davantage le rendement de fabrication du dispositif de SDA et ce qui réduit en conséquence la défaillance par fissuration dans une situation d actionnement.

70 B81C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.890 b () d [07 54633]. e 23 avril 2007. j B 81 C 1/00 (2006.01), B 81 B 3/00. k DEVELOPPEMENT D UN MICRO-ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTEMENT IMPULSION- NEL A TENSION D ALIMENTATION FAIBLE AU MOYEN D UNE PLAQUETTE EN SILICIUM ULTRA-BASSE RE- SISTIVITE n Division demandée le 04/10/07 bénéficiant de la date de dépôt du 23/04/07 de la demande initiale n 07 54633. p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I-YU ; LEE YEN-SHI ; LIN CHUN-YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: TW, 28 décembre 2006, n 095149601. m Selon la présente invention, un micro-actionneur d entraînement par frottement impulsionnel,(sda) inclut une plaque de SDA (10), présentant l une des formes incluant au moins une plaque de SDA en triangle avec une conception par trous de gravure, une plaque de SDA en rectangle avec une conception par trous de gravure et une plaque de SDA hexagonale avec une conception par trous de gravure; de telle sorte qu une fois que les trous de gravure sont ajoutés à l implantation d une plaque de SDA classique, la libération de la couche de structure (30) peut être accélérée et les charges résiduelles accumulées au niveau de l extrémité avant de la plaque de SDA sont réduites; et au moins quatre rapports longueur/ largeur différents de plaque de SDA ont été conçus, incluant 58 µm/60 µm, 68 µm/60 µm, 78 µm/60 µm et 78 µm/65 µm. a2.910.891 b () d [07 58065]. e 04 octobre 2007. j B 81 C 1/00 (2006.01), B 81 B 3/00. k DEVELOPPEMENT D UN MICRO-ACTIONNEUR D ENTRAINEMENT PAR FROTTEMENT IMPULSION- NEL A TENSION D ALIMENTATION FAIBLE AU MOYEN D UNE PLAQUETTE EN SILICIUM ULTRA-BASSE RE- SISTIVITE n Division demandée le 04/10/07 bénéficiant de la date de dépôt du 23/04/07 de la demande initiale n 07 54633. p (Inventeurs : HORNG ALEX ; HUANG I YU ; LEE YEN CHI ; LIN CHUN-YING). o Demandeur: SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD., r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE. f Priorité: TW, 28 décembre 2006, n 95149601. m Sur la base de la théorie de la division de tension, on propose un nouveau procédé pour diminuer la tension d alimentation d un micro-actionneur d entraînement par frottement impulsionnel (SDA) en utilisant une plaquette en silicium ultra-basse résistivité (20) en tant que substrat. Le SDA fabriqué sur la plaquette en silicium ultrabasse résistivité présente une tension d alimentation plus faible de seulement 4 à 12 V o-p. Le SDA classique qui utilise une plaquette en silicium normale a besoin d une tension d alimentation plus élevée (de 30 à 75 V o-p ) et par conséquent, il présente une possibilité d utilisation plus faible pour des applications commerciales. On propose un nouveau procédé de réalisation de SDA pour surmonter la limitation de largeur de ligne de 2 µm inhérente d un aligneur de masque classique avec une source de lumière d une longueur d onde UV de 4360 A (ligne g) et pour réduire en outre la tension d alimentation de SDA.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07C 71 a2.910.892 b () d [06 56066]. e29 décembre 2006. j C 07 C 49/82 (2006.01), A 61 K 31/122, A 61 P 3/00. kderives DE 1,3-DIPHENYLPROPA- NE SUBSTITUES, PREPARATIONS ET UTILISA- TIONS. p (Inventeur : DELHOMEL JEAN FRAN- COIS). o Demandeur: GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de 1,3-diphénylpropane substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale. a2.910.893 b () d [06 56065]. e29 décembre 2006. j C 07 D 277/24 (2006.01), A 61 K 31/426, A 61 P 3/00. kderives DE (PHENYLTHIAZOLYL)- PHENYL-PROPAN-1-ONE ET DE (PHENYLOXAZO- LYL)-PHENYL-PROPAN-1-ONE SUBSTITUES, PREPA- RATIONS ET UTILISATIONS. p (Inventeur: DELHO- MEL JEAN FRANCOIS). o Demandeur: GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de (phénylthiazolyl)-phényl-propan-1-one et de phényloxazolyl)-phényl-propan-1-one substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale.

72 C07D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.894 b () d [06 56067]. e29 décembre 2006. j C 07 D 333/22 (2006.01), A 61 K 31/381, A 61 P 3/00. k DERIVES DE 3-PHENYL-1-(PHE- NYLTHIENYL)PROPAN-1-ONE ET DE 3-PHENYL-1- (PHENYLFURANYL)PROPAN-1-ONE SUBSTITUES, PREPARATION ET UTILISATION. p (Inventeur: DEL- HOMEL JEAN FRANCOIS). o Demandeur : GENFIT Société anonyme, r Mandataire: CABINET BECKER ET ASSOCIES m La présente invention concerne des composés dérivés de 3-phényl-1-(thién-2-yl)propan-1-one substitués, les compositions pharmaceutiques les comprenant ainsi que leurs applications thérapeutiques, notamment dans les domaines de la santé humaine et animale. a2.910.895 b () d [06 11542]. e29 décembre 2006. j C 07 D 513/04 (2006.01), C 07 D 277/82, 233/84, A 61 K 31/429, A 61 P 35/00. k DERIVES D IMINO-TETRAHYDROBENZOTRIAZOLES AYANT DES PROPRIETES ANTI-MIGRATOIRES DE METASTA- SES MET DEPENDANTES p(inventeurs : KRAUS JEAN LOUIS; BLIN OLIVIER). o Demandeur : BIO- PHARMED Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m L invention concenre des composés de la famille d imino-tétrahydrobenzothiazole notamment pour une utilisation comme médicament. Elle concerne l utilisation de ces composés pour la fabrication d un médicament destiné à empêcher la migration de métastases ou de cellules tumorales.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C07K 73 a2.910.896 b () d [06 11546]. e29 décembre 2006. j C 07 K 16/28 (2006.01), C 07 K 16/46, C 12 N 5/16, 15/63, 15/13, A 61 K 39/395, A 61 P 35/ 00. kanticorps MONOCLONAL DIRIGE CONTRE LE RECEPTEUR HUMAIN DES LDL p(inventeurs : DE ROMEUF CHRISTOPHE ; BEHRENS CHRIS- TIAN). o Demandeur : LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m L invention concerne un anticorps monoclonal dirigé contre le récepteur humain des LDL (Low Density Lipoprotein), dans lequel la région variable de chacune de ses chaînes légères est codée par la séquence d acide nucléique murine SEQ ID NO: 5, la région variable de chacune de ses chaînes lourdes est codée par la séquence d acide nucléique murine SEQ ID NO: 7, ou par des séquences d acide nucléique présentant une homologie suffisante avec les séquences SEQ ID NO: 5 et SEQ ID NO: 7 pour que la nature et l affinité de la liaison dudit anticorps à son antigène ne soient pas modifiées, et les régions constantes de ses chaînes légères et de ses chaînes lourdes sont des régions constantes provenant d une espèce non-murine. a2.910.897 b () d [06 56061]. e29 décembre 2006. j C 07 K 19/00 (2006.01), C 12 N 9/14, 9/ 50, A 61 K 49/14, G 01 N 33/58, C 07 D 311/06, 219/ 06. k NOUVEAUX COMPOSES PRO-FLUORES- CENTS. p (Inventeurs: RENARD PIERRE YVES; RO- MIEU ANTHONY; RICHARD JEAN ALEXANDRE; MAS- SONNEAU MARC). o Demandeurs: QUIDD Société par actions simplifiée ; UNIVERSITE DE ROUEN, r Mandataire: NONY & ASSOCIES m La présente invention concerne un composé pro-fluorescent de formule générale (I): A-B-X-F (I) dans laquelle A figure une structure labile activable par un phénomène physique, chimique ou biologique, B figure un bras réactif, activable par libération de A et apte à générer un radical portant un substituant nucléophile, éventuellement anionique, ledit radical étant apte à subir un réarrangement intramoléculaire conduisant à la libération de F, X figure un atome de soufre, d oxygène, un motif OC(O), OC(O)N, OC(O)O, OS(O) ou OP(O), F figure un radical fluorophore compatible avec l établissement d une liaison éther, thioéther, ester, carbamate, carbonate, sulfate, sulfinate, sulfonate, phosphate, phosphopate, phosphinate ou aminophosphonate avec B via le motif X et étant tel que le spectre d émission et/ou d excitation de F lié à B est décalé relativement au spectre d émission et/ou d excitation de F libre.

74 C08F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.898 b () d [07 08615]. e11 décembre 2007. j C 08 F 20/36 (2006.01), C 07 D 295/30, 211/98, C 08 F 20/38, C 09 J 133/14, C 09 D 11/10, 133/ 14. kprocede POUR UN AJOUT D HYDRAZINE A DES MACROMONOMERES ACRYLIQUES ET PRO- DUITS EN DERIVANT p (Inventeurs: ITTEL STEVEN DALE; GRIDNEV ALEXEI A). odemandeur : EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY, r Mandataire: CABINET HIRSCH POCHART ET AS- SOCIES. f Priorité : US, 12 décembre 2006, n 11609629. m La présente invention concerne des adduits d hydrazines avec des oligomères et des macromonomères acryliques et des procédés pour la formation de ces adduits. L invention concerne en outre des procédés pour la formation d aminolactames au moyen de réactions de fermeture de cycle des adduits. Ces adduits sont utiles, par exemple, pour créer des adhésifs, surfactants, modificateurs de la viscosité, auxiliaires de transformation et d autres produits. a2.910.899 b () d [06 55974]. e27 décembre 2006. j C 08 F 220/58 (2006.01), C 08 F 220/56, 220/26, 283/06, A 61 K 47/32, 8/81, A 61 P 17/00, A 61 Q 1/00, 5/00, 17/04, 19/00. k NOUVEAU POLYMERE EN POUDRE COMPORTANT UN MONOMERE TENSIO- ACTIF, PROCEDE POUR SA PREPARATION ET UTILI- SATION COMME EPAISSISSANT p (Inventeurs : BRAUN OLIVIER; MALLO PAUL). o Demandeur: SO- CIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES IN- DUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme, r Mandataire: L AIR LIQUIDE SOCIETE ANONYME POUR L ETUDE ET L EXPLOITATION DES PROCEDES GEORGES CLAUDE m Polyélectrolyte anionique, caractérisé en ce qu il s agit d un terpolymère linéaire, branché ou réticulé d au moins un monomère possédant une fonction acide fort, libre, partiellement salifiée ou totalement salifiée, avec au moins un monomère neutre, et au moins un monomère de formule (I): dans laquelle R1 représente un atome d hydrogène ou un radical méthyle, R représente un radical alkyle linéaire ou ramifié comportant de huit à trente atomes de carbone et n représente un nombre supérieur ou égal à un et inférieur ou égal à cinquante. Procédé pour sa préparation et applications en cosmétique.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C08G 75 a2.910.900 b () d [06 56024]. e28 décembre 2006. j C 08 G 69/18 (2006.01), C 08 G 69/44, 69/00, C 08 J 3/12, C 09 C 3/10, C 09 D 177/00, 11/00, A 61 K 47/34, 8/88, A 61 Q 19/00, 1/00, D 21 H 27/00. kprocede DE PREPARATION DE POUDRE DE PO- LYAMIDE PAR POLYMERISATION ANIONIQUE p (Inventeurs: SENFF HOLGER; GABORIAU CHRIS- TELLE). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme m L invention concerne un procédé de fabrication de poudre de polymère choisi parmi un polyamide, un copolyamide ou un copolyesteramide par polymérisation anionique en solution dans un solvant, caractérisé en ce que ladite polymérisation du ou des monomères, générateurs dudit polymère, est effectuée en présence d un catalyseur, d un activateur, d au moins un amide dont un est toujours un N, N -alkylène bis amide et d une charge minérale ou organique, la quantité de N, N -alkylène bis amide ajoutée dans le milieu étant déterminée en fonction de la Surface Spécifique Apparente (SSA) que l on souhaite obtenir pour des particules de poudre, lesdites particules de poudre présentant un diamètre sensiblement constant ou en fonction du diamètre moyen que l on souhaite obtenir pour des particules de poudre, lesdites particules de poudre présentant une Surface Spécifique Apparente (SSA) sensiblement constante. a2.910.901 b () d [06 11513]. e27 décembre 2006. j C 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, 21/ 00, C 08 K 3/04, 3/36, 3/06, 3/22, 5/09, 5/3415, C 08 J 3/24, B 60 C 1/00. k COMPOSITION DE CAOUTCHOUC COMPORTANT UN COMPOSE POLY- MALEIMIDE p (Inventeurs : BLANCHARD CHRISTIANE ; MANCEAU MATHIEU ; PAGANO SALVATORE; ROY VANESSA). o Demandeurs : SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Composition de caoutchouc, utilisable pour la fabrication de pneumatiques, à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation et un composé maléimide, caractérisé en ce que ledit composé maléimide est un polymaléimide de formule: dans laquelle: - R 1, R 2, R 3 et R 4 sont des radicaux hydrocarbonés identiques ou différents, - n est égal à 0 ou 1 avec X est un atome d azote si n=0 et X est un atome de carbone ou de silicium si n=1. Utilisation d une telle composition pour la fabrication d un article fini ou d un produit semi-fini en caoutchouc destiné à un système de liaison au sol de véhicule automobile, en particulier d un pneumatique.

76 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.902 b () d [06 11551]. e28 décembre 2006. j C 08 L 7/00 (2006.01), C 08 L 9/00, 21/ 00, C 08 K 3/36, 3/04, 3/06, 5/098, 5/47, C 08 J 3/ 24, B 60 C 1/00. k COMPOSITION DE CAOUT- CHOUC A TRES FAIBLE TAUX DE ZINC p (Inventeurs : ARAUJO DA SILVA JOSE CARLOS ; VEYLAND ANNE). o Demandeurs : SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHE- LIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une composition de caoutchouc à base d au moins un élastomère diénique, contenant moins de 2 pce de zinc, pce signifiant parties pour cent parties d élastomère, et à base d au moins: - une charge renforçante, - un système de réticulation à base de soufre, comprenant un carboxylate de zinc de formule: (RCOO) 2 Zn, dans laquelle R représente un groupe hydrocarboné choisi parmi les alkyles, linéaires ou ramifiés, cycliques ou non ayant de 1 à 16 atomes de carbone, les aryles, les aralkyles ou les alkaryles ayant de 1 à 16 atomes de carbone. L invention a également pour objet un procédé de préparation d une composition de caoutchouc conforme à l invention et l utilisation de cette composition pour la fabrication de pneumatiques ou de produits semi-finis en caoutchouc destinés à ces pneumatiques. a2.910.903 b () d [06 11508]. e27 décembre 2006. j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 5/00, C 08 J 5/04, 3/24, C 08 K 3/36, 3/04, B 60 C 1/00. kbande DE ROULEMENT DONT LA COMPOSITION COMPORTE UNE POUDRE DE GOMME DE GUAR p (Inventeur : HIDROT JEAN DENIS). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme ; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une bande de roulement de pneumatique ayant une composition de caoutchouc pour bande de roulement de pneumatique à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de guar dans une proportion de 10 à 40 pce. L invention concerne également un procédé d obtention d une composition caoutchouteuse pour bande de roulement à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation, qui comprend une première phase de malaxage thermomécanique des constituants de la composition à l exception du système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de guar dans une proportion de 10 à 40 pce et en ce que la poudre de gomme de guar est incorporée pendant la première phase de malaxage.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C08L 77 a2.910.904 b () d [06 11509]. e27 décembre 2006. j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, 5/ 00, C 08 K 3/36, 3/04, 3/06, 3/22, 5/47, 5/31, 5/ 09, C 08 J 3/24, B 60 C 1/00. k BANDE DE ROU- LEMENT DONT LA COMPOSITION COMPORTE UNE POUDRE DE GOMME DE XANTHANE p (Inventeurs: HIDROT JEAN DENIS; PAGANO SALVA- TORE). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLO- GIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHER- CHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: MANUFAC- TURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m L invention concerne une bande de roulement de pneumatique ayant une composition à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de xanthane dans une proportion de 10 à 40 pce. L invention concerne également un procédé d obtention d une composition caoutchouteuse pour bande de roulement à base d au moins un élastomère diénique, une charge renforçante, un système de vulcanisation, qui comprend une première phase de malaxage thermomécanique des constituants de la composition à l exception du système de vulcanisation caractérisée en ce que la composition comporte une poudre de gomme de xanthane dans une proportion de 10 à 40 pce et en ce que la poudre de gomme de xanthane est incorporée pendant la première phase de malaxage. a2.910.905 b () d [06 11510]. e27 décembre 2006. j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, 21/ 00, 47/00, C 08 K 3/36, 3/04, 5/11, C 08 J 3/18, B 60 C 1/00. ksysteme PLASTIFIANT ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE INCORPO- RANT LEDIT SYSTEME p(inventeurs : LOPITAUX GARANCE; VASSEUR DIDIER). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Système plastifiant utilisable notamment pour la plastification d une composition d élastomère diénique pour pneumatique, comportant en combinaison: - une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 0 C; et - un diester d acide carboxylique répondant à la formule (I): R - OOC - (CH 2 ) n - COO - R dans laquelle n est compris dans un domaine de 1 à 15 et les radicaux R, identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné. L invention concerne également une composition de caoutchouc incorporant ledit système plastifiant ainsi que l utilisation d une telle composition pour la fabrication notamment d une bande de roulement de pneumatique présentant un compromis de propriétés sensiblement amélioré vis-à-vis de la résistance à l usure et de l adhérence sur sol humide.

78 C08L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.906 b () d [06 11511]. e27 décembre 2006. j C 08 L 9/00 (2006.01), C 08 L 7/00, 21/ 00, 47/00, C 08 K 3/36, 3/04, 5/12, C 08 J 3/18, B 60 C 1/00. ksysteme PLASTIFIANT ET COMPOSITION DE CAOUTCHOUC POUR PNEUMATIQUE INCORPO- RANT LEDIT SYSTEME p(inventeurs : LOPITAUX GARANCE; VASSEUR DIDIER). o Demandeurs: SO- CIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme; MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA, rmandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN l utilisation d une telle composition pour la fabrication d un pneumatique ou produit semi-fini en caoutchouc pour pneumatique, en partiulier d une bande de roulement de pneumatique présentant une résistance à l usure améliorée sans pénalisation de son adhérence sur sol humide. m Système plastifiant utilisable notamment pour la plastification d une composition d élastomère diénique pour pneumatique, comportant en combinaison: - une résine plastifiante hydrocarbonée dont la température de transition vitreuse est supérieure à 0 C; et - un ester tri- ou pyromellitate répondant à la formule (I): dans laquelle les radicaux R, identiques ou différents, représentent un radical hydrocarboné; R représente l hydrogène ou le groupement COOR. L invention concerne également une composition de caoutchouc incorporant ledit système plastifiant ainsi que a2.910.907 b () d [06 56029]. e28 décembre 2006. j C 08 L 77/02 (2006.01), C 08 G 69/18, C 08 J 3/12, C 09 D 177/02, A 61 K 8/88, A 61 Q 19/ 00, 1/00, D 21 H 27/00, B 29 C 67/04, 35/08, B 32 B 27/34. k POUDRE DE POLYAMIDE COEUR-ECOR- CE p (Inventeur : SENFF HOLGER). o Demandeur: ARKEMA FRANCE Société anonyme m L invention concerne une particule de poudre de polyamide (PA) ensemencée constituée par une écorce en PA6, P2 ou PA6/12 et par un coeur en PA6, P1, P2, PA6/12, PA6.12, PA6.6, PA8 ou PA4, le coeur et l écorce étant soit de nature polyamide identique mais de masse moléculaire différente soit de nature polyamide différente. La particule dont l écorce a une température de fusion Tf1 et une température de cristallisation Tc1 et dont le coeur a une température de fusion Tf2 et une température de cristallisation Tc2 est caractérisée en ce que la différence en valeur absolue entre Tf1-Tc1 et/ou entre Tf2-Tc2 est supérieure à la différence en valeur absolue entre la température de fusion et la température de cristallisation d une particule de poudre ensemencée par une charge minérale et dont l écorce est en PA6, P2 ou PA6/12.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C09J 79 a2.910.908 b () d [06 11442]. e27 décembre 2006. j C 09 J 4/06 (2006.01), C 09 J 153/02, 109/00, 121/00, 11/02, C 08 K 5/14. k COMPOSITION POUR ADHESIF STRUCTURAL o Demandeur: JACRET, r Mandataire: BF IP m L invention se rapporte à une composition pour adhésif structural acrylique contenant un mélange de copolymères blocs contenant du styrène et d élastomère. a2.910.909 b () d [06 11435]. e27 décembre 2006. j C 09 J 183/07 (2006.01), C 09 J 183/05, 5/10, 5/06, C 08 K 3/36, 3/22, C 08 J 3/24, C 09 K 3/ 10, B 60 R 21/16. k COMPOSITION SILICONE AD- HESIVE ET PROCEDE DE COLLAGE UTILISANT UNE TELLE COMPOSITION. p (Inventeurs : BORDES BERTRAND; DUMONT LAURENT). o Demandeur : RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PLAS- SERAUD m La présente invention concerne une composition silicone adhésive réticulable, présentant un temps de réticulation très court et permettant d obtenir un adhésif présentant des propriétés mécaniques suffisantes pour notamment être utilisé comme joint de colle et assurer l étanchéité des coutures de deux substrats assemblés par couture. L invention concerne également un procédé de collage utilisant une telle composition adhésive. Une telle composition comprend: (A) au moins un polyorganosiloxane (POS A) présentant, par molécule, au moins deux groupes alcényles, de préférence en C 2 -C 6 liés au silicium; (B) au moins un réticulant polyorganosiloxane présentant, par molécule, au moins deux atomes d hydrogène liés au silicium; (C) une quantité catalytiquement efficace d au moins un catalyseur à base d au moins un composé métallique, de préférence platinique; (D) une charge minérale renforçante; et est caractérisée en ce qu elle comprend également au moins une gomme polyorganosiloxane (POS A ) ayant une teneur pondérale en groupe(s) alcényle(s), de préférence vinylique(s), comprise entre 0,001% et 0,2%, et présentant à 25 C une consistance comprise entre 300 et 1200.

80 C10G ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.910 b () d [06 11532]. e29 décembre 2006. j C 10 G 27/12 (2006.01), C 10 G 27/10, 53/14, 1/04, B 01 J 31/22, 21/08, 21/16, 31/06. k DEMETALLATION DE COUPES HYDROCARBO- NEES PETROLIERES ET SON UTILISATION. p (Inventeurs: BATTIONI PIERRETTE; BORREMANS DIDIER ; CAPACCHI SILVIA ; LANGELLIER CHRISTOPHE ; LOIRE GUILLAUME ; MACON PHILIPPE; MANSUY DANIEL). odemandeurs : TO- TAL FRANCE Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne la démétallation de coupes hydrocarbonées, et plus particulièrement de coupes hydrocarbonées pétrolières, ainsi que l utilisation d une telle démétallation. L invention propose un procédé de démétallation d hydrocarbures d origine pétrolière comprenant au moins une coupe hydrocarbonée ayant une température d ébullition supérieure ou égale à 360 C, ce procédé comprenant au moins une étape d oxydation en présence d au moins un agent oxydant et d au moins un catalyseur comprenant au moins une métalloporphyrine tétra méso substituée et/ou une métallophtalocyanine tétra substituée. Le procédé selon l invention présente l avantage de permettre l oxydation sélective des pétroporphyrines contenues dans les hydrocarbures traités à température ambiante, et de permettre ainsi la libération et l élimination des métaux contenus dans ces hydrocarbures. a2.910.911 b () d [07 06060]. e 29 août 2007. j C 10 M 169/04 (2006.01), C 10 M 101/00, 125/ 10, 125/22, C 10 N 30/06, B 82 B 3/00. k ADDITIFS EN NANOPARTICULES, FORMULATIONS DE LUBRI- FIANTS LES CONTENANT, PROCEDE LES UTILISANT POUR REDUIRE LE FROTTEMENT p (Inventeurs : JAO TZE CHI; DEVLIN MARK T; ARADI ALLEN A). o Demandeur: AFTON CHEMICAL CORPORATION, r Mandataire: SANTARELLI. f Priorité : US, 03 janvier 2007, n 11619470. m L invention concerne un procédé pour réduire un coefficient de frottement en position adjacente à une surface lubrifiée. Elle concerne également une composition de lubrifiant comprenant une huile de base de viscosité propre à la lubrification et des nanoparticules contenant un métal, d un diamètre moyen de particule d environ 1 à environ 10 nanomètres. Application: Utilisation de ladite composition dans un procédé pour réduire le coefficient de frottement limite dans une transmission d un moteur

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION C22F 81 a2.910.912 b () d [06 11538]. e29 décembre 2006. j C 22 F 1/10 (2006.01), C 22 C 19/05. kprocede DE TRAITEMENT THERMIQUE DE DE- SENSIBILISATION A LA FISSURATION ASSISTEE PAR L ENVIRONNEMENT D UN ALLIAGE A BASE NICKEL, ET PIECE REALISEE EN CET ALLIAGE AINSI TRAI- TEE p (Inventeurs : CLOUE JEAN MARC; GARAT VERONIQUE; ANDRIEU ERIC; DELEUME JULIEN). o Demandeur: AREVA NP Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LAVOIX m Procédé de traitement thermique de désensibilisation à la fissuration assistée par l environnement d un alliage à base Ni de composition, en pourcentages pondéraux: C 0,10%; Mn 0,5%; Si 0,5%; P 0,015%; S 0,015%; Ni 40%; Cr = 12-40%; Co 10%; Al 5%; Mo = 0,1-15%; Ti 5%; B 0,01%; Cu 5%; W = 0,1-15%, Nb = 0-10%, Ta 10%; le reste étant du Fe, et des impuretés inévitables résultant de l élaboration, caractérisé en ce qu on exécute un maintien dudit alliage à 950-1160 C, dans une atmosphère renfermant au moins 100ppm d hydrogène mélangé à un gaz neutre ou dans de l hydrogène pur. Pièce réalisée en un alliage à base Ni de ladite composition et ayant subi ledit traitement thermique. a2.910.913 b () d [06 11495]. e27 décembre 2006. j D 06 F 39/02 (2006.01), A 47 L 15/44, G 05 D 11/02. k DISTRIBUTEUR DE DETERGENT POUR INTRODUITRE AU MOINS UNE DOSE DE DE- TERGENT, NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTRO- MENAGER DU TYPE MACHINE A LAVER p (Inventeurs: SCHNELLER JUSTIN; PONT HERVE; TISSOT CARENE). o Demandeur: BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée, r Mandataire : BRANDT INDUSTRIES m Un distributeur de détergent (14) pour introduire au moins une dose de détergent comprend un corps (15) et au moins un élément mobile (16) se déplaçant à l intérieur dudit corps (15). Le distributeur de détergent (14) comprend au moins une chambre de dosage (17) définie avec ledit au moins un élément mobile (16) et ledit corps (15), et ladite au moins une chambre de dosage (17) se déplaçant entre au moins une position de remplissage de détergent et au moins une position d évacuation de détergent. Utilisation notamment dans une machine à laver le linge.

82 E01F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.914 b () d [06 11494]. e29 décembre 2006. j E 01 F 8/00 (2006.01). k MERLON ACOUSTIQUE AVEC UN NOYAU ANTI BRUIT p (Inventeur: GOLCHEH JOSEPH). o Demandeur : GOLCHEH JOSEPH m Procédé pour la réalisation des écrans antibruit constitués d une cage de forme générale parallélépipédique ou trapézoïdale, en treillis métalliques ou en madriers de bois entretoisés, remplies de pierres avec un noyau de sable fin positionné sensiblement au milieu des pierres, pour empêcher la transmission du bruit au travers de l écran, caractérisé en ce que lesdits matériaux sableux soient contenus dans un ou plusieurs contenants superposés suffisamment rigides, autostables et qui assurent une facilité de remplissage du sable tout en garantissant le maintien et la continuité de ce noyau de sable dans le temps. a2.910.915 b () d [06 11499]. e27 décembre 2006. j E 03 C 1/29 (2006.01), E 03 C 1/294. k DISPOSITIF VARIABLE ANTI REMONTEES D ODEURS p (Inventeur : SEGAL MARC). o Demandeur: SEGAL MARC m Le présent dispositif décrit un système anti-remontées d odeurs par barrière liquide (eau de préférence) dans lequel la garde d eau anti-remontées d odeurs est variable selon l écoulement de l eau provenant d un bac sanitaire. Ce dispositif est caractérisé en ce que la hauteur de la garde d eau est fonction de la position flottante d un gobelet (30) mobile rempli d eau, gobelet (30) muni d un bulbe (31) creux.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E04B 83 a2.910.916 b () d [06 56015]. e28 décembre 2006. j E 04 B 1/35 (2006.01), E 04 B 2/86. k MUR A COFFRAGE INTEGRE COMPORTANT UN MOYEN PROVISOIRE DE MISE EN PLACE D UN MOYEN DE RACCORDEMENT DU MUR A UN DISPO- SITIF DE LEVAGE p (Inventeurs : MILLET JEAN PIERRE; LENGES MARC). o Demandeur : SPUR- GIN Société par actions simplifiée, r Mandataire: CA- BINET BLEGER RHEIN m L invention concerne un mur (1) à coffrage intégré comportant, d une part, deux plaques (2, 3) réalisées à partir d un mélange hydraulique et positionnées à une distance (4) déterminée l une (2) de l autre (3) en sorte de définir un intervalle (5) entre elles, d autre part, une pluralité de moyens (6) pour la liaison de ces plaques (2, 3) entre elles et, d autre part encore, au moins un moyen (7) pour la réception d un moyen (8) de raccordement du mur (1) à un dispositif de levage (9). Ce mur (1) est caractérisé par le fait qu il comporte un moyen (10) de type provisoire, associé au moyen (7) de réception, et conçu pour assurer la mise en place du moyen (8) de raccordement au niveau de ce moyen de réception (7), préalablement à son raccordement au dispositif de levage (9). a2.910.917 b () d [07 00007]. e 01 janvier 2007. j E 04 B 2/14 (2006.01), E 04 B 2/26, E 04 C 1/00, 1/41. ksysteme DE CONSTRUCTION RAPI- DE ET ECONOMIQUE p(inventeur : WARLET DA- VID). o Demandeur: WARLET DAVID m Il comporte selon une première caractéristique majeure des éléments légers manu portables, formant des caissons sans fonds ni dessus (1), et facilement empilables. Les parois externes et internes de ces éléments sont perforées (2). Ils sont séparés en deux, longitudinalement, par une paroi interne susceptible de constituer l isolation d un mur (3), ce qui crée deux compartiments par caisson. Après ou en cours d assemblage de ces éléments, on vient les remplir avec des mélanges constructifs. Les composantes liquides de ces mélanges ont tendance à s échapper par les perforations des parois et il est alors possible de les redresser en premier gobetis. Le dispositif est particulièrement destiné à une production industrielle de masse

84 E04F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.918 b () d [06 56018]. e28 décembre 2006. j E 04 F 13/02 (2006.01). k PROCEDE POUR REALISER LE PAREMENT, AVEC UN ENDUIT HYDRAULIQUE DE FINITION, D UNE STRUCTURE DE MACONNERIE p (Inventeur : LOISEAU BER- TRAND). o Demandeur : SARL SOREFA Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET HAR- LE ET PHELIP m La présence invention concerne les procédés pour réaliser le parement d une structure de maçonnerie, du type consistant: - à recouvrir la surface de ladite structure de maçonnerie, éventuellement préalablement revêtue d un gobetis et d un dressage, avec une couche d enduit hydraulique de finition, puis - à mettre en relief ladite couche d enduit hydraulique au moyen d un outil approprié. Conformément à l invention, ce procédé de finition comprend, avant l opération de mise en relief, une opération d application d un film homogène, ou au moins sensiblement homogène, d un agent de surface visant à empêcher, ou au moins limiter, l adhérence ou l accrochage dudit enduit hydraulique sur la surface dudit outil de mise en relief. Cet agent de surface consiste avantageusement en un produit identique ou similaire à ceux employés comme agent de décoffrage et/ou de démoulage d élément(s) en béton, et de préférence du genre cire sous forme poudreuse ou liquide. a2.910.919 b () d [06 56006]. e28 décembre 2006. j E 04 G 23/08 (2006.01). k INSTALLATION POUR SUPPRIMER LES EMIS- SIONS DE POUSSIERES LORS DES OPERATIONS DE DEMOLITION D UN BATIMENT p(inventeur : DES- CHANEL DIDIER). o Demandeur: CARDEM Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Installation (1) pour supprimer les émissions de poussières lors des opérations de démolition d un bâtiment ou d un ouvrage, caractérisée en ce qu elle comporte une pluralité de mâts (11, 12, 13, 14) susceptibles de se dresser verticalement sous l effet d une pression d air comprimé, les mâts (11, 12, 13, 14) étant reliés entre eux par une pluralité de câbles (20 1,...,20 i,..., 20 N ), dont au moins certains sont munis de moyens (31, 32) pour asperger des bâtiments ou des ouvrages.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E05B 85 a2.910.920 b () d [06 11505]. e27 décembre 2006. j E 05 B 1/00 (2006.01), E 05 B 65/44, E 05 C 9/10. k BOUTON POUSSOIR DE SECURI- TE o Demandeur: BEBE + m La présente invention concerne un bouton poussoir BOU apte à coopérer avec une tringlerie TRI équipant la porte POR d un meuble tel un placard afin d assurer l ouverture déblocage ou la fermeture blocage de ladite porte POR, ladite porte POR pouvant être dépourvue de poignée et de serrure. De plus, il est amovible. a2.910.921 b () d [07 60407]. e27 décembre 2007. j E 05 B 17/22 (2006.01), E 05 B 65/12. k DETECTEUR POUR POIGNEES DE VEHICULES p (Inventeurs: LESUEUR GUILLAUME; SAVANT FIO- RENZO). o Demandeur: VALEO SICUREZZA ABITA- COLO SPA Sociéta per azioni, r Mandataire : CA- PRI. f Priorité : IT, 28 décembre 2006, n MI2006A002528. m Détecteur pour poignées de véhicules qui comprend un récipient (1) qui renferme un émetteur (2) et/ou un récepteur (3) de signaux électromagnétiques et qui est muni d au moins une fenêtre (4) pour la transmission des signaux électromagnétiques provenant de l extérieur du récipient (1) et/ou dirigés vers l extérieur du récipient (1), dans lequel l émetteur (2) et/ou le récepteur (3) sont montés sur au moins une plaquette (11) scellée hermétiquement dans la cavité intérieure du récipient (1) par une matière de remplissage solidifiée (23).

86 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.922 b () d [07 59412]. e29 novembre 2007. j E 21 B 21/08 (2006.01), E 21 B 21/00. k CONTROLE DE POMPE POUR ESSAI DE COU- CHES p (Inventeurs: CIGELENEC REINHART; VIL- LAREAL STEVEN G; HOEFEL ALBERT; SWINBURNE PETER; STUCKER MICKAEL J). o Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : US, 27 décembre 2006, n 11616520. m Un appareil de pompage et d échantillonnage d un fluide de formation est dévoilé qui peut former une partie d un outil d évaluation des formations en cours de forage ou une partie d une longueur d outils. Le fonctionnement de la pompe (41) est optimisé en fonction de paramètres générés à partir de données d essai de pression de la formation ainsi que des données du système d outil, assurant ainsi la performance optimale de la pompe à des vitesses plus élevées et avec une meilleure fiabilité. De nouvelles conceptions de pompes pour des appareils d échantillonnage de fluide pour utilisation dans des systèmes MWD sont également dévoilées. a2.910.923 b () d [07 59737]. e11 décembre 2007. j E 21 B 47/00 (2006.01). k PROCEDE ET APPAREIL POUR LOCALISER DES DEFAILLAN- CES DANS UNE TIGE DE FORAGE CABLEE p (Inventeurs: SANTOSO DAVID; RENDUSARA DUDI; NAKAJIMA HIROSHI; CHADHA KANU; MADHAVAN RAGHU; HVATUM LISE). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : US, 29 décembre 2006, n 11648139. m Un procédé pour déterminer la condition électrique d une tige de forage câblée comprend une étape consistant à induire un champ électromagnétique dans au moins un joint de tige (10) de forage câblée. Les tensions induites par le courant électrique traversant au moins un conducteur électrique (24) dans l au moins un joint de tige (10) de forage câblée sont détectées. Le courant électrique est induit par le champ électromagnétique induit. La condition électrique est déterminée d après les tensions détectées.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION E21B 87 a2.910.924 b () d [07 59735]. e11 décembre 2007. j E 21 B 47/12 (2006.01). ktelemetrie SANS FIL ENTRE OUTILS DANS UN PUITS DE FORAGE p (Inventeurs: PISONI ATTILIO C; FREY MARK T; SMITH DAVID L; CLARK BRIAN; SEYDOUX JEAN ; VARVEROPOULOS VASSILIS). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUM- BERGER Société anonyme, rmandataire : BREVA- LEX. f Priorités : US, 28 décembre 2006, n 60882358; US, 27 juin 2007, n 11769098. m Il s agit d un système de télémétrie sans fil pour assurer une communication entre au moins deux outils d un puits de forage. Le système comprend un premier émetteur-récepteur (12a) en communication de signaux avec un premier outil (28) du puits de forage; et un second émetteur-récepteur (12b) en communication de signaux avec un second outil du puits de forage, le premier et le second émetteurs-récepteurs étant en communication de signaux l un avec l autre par l intermédiaire d une télémétrie (10) par induction sans fil. a2.910.925 b () d [07 59739]. e11 décembre 2007. j E 21 B 47/12 (2006.01). ksysteme ET PROCEDE DE TELEMETRIE DANS LES PUITS DE FORAGE p (Inventeurs: HACHE JEAN MICHEL; HU- TIN REMI; MADHAVAN RAGHU; SANTOSO DAVID). o Demandeur: SERVICES PETROLIERS SCHLUM- BERGER Société anonyme, rmandataire : BREVA- LEX. f Priorité : US, 29 décembre 2006, n 11648041. m Un système de télémétrie hybride pour transmettre des signaux entre une unité de contrôle en surface (4) et un outil de fond (30a) est dévoilé. L outil de fond est déployé par l intermédiaire d une garniture de forage (12) dans un puits de forage (1) pénétrant une formation souterraine. Le système de télémétrie hybride (702) comprend un connecteur en surface (738), un connecteur en fond de puits (734), et un câble (708) connectant en fonctionnement les connecteurs en surface (738) et en fond de puits. Le connecteur en surface est connectable en fonctionnement à un système de télémétrie par garniture de forage (742) pour communication avec celui-ci. Le connecteur en fond de puits (734) est connectable en fonctionnement à l outil de fond (30a) pour communication avec celui-ci.

88 E21B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.926 b () d [07 59411]. e29 novembre 2007. j E 21 B 49/10 (2006.01), E 21 B 47/01. k SYSTEME D ECHANTILLONNAGE DE FLUIDE n Division demandée le 14/03/08 bénéficiant de la date de dépôt du 29/11/07 de la demande initiale n 07 59411. p (Inventeurs: ZAZOVSKY ALEXANDER F; LONGFIELD COLIN ; POP JULIAN J ; ZIMMERMAN THOMAS H; SHERWOOD JOHN D; BURGESS KEITH A). o Demandeur : SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme, r Mandataire : BREVALEX. fpriorité : US, 27 décembre 2006, n 11616583. m Un système d échantillonnage de fluide récupère un échantillon de fluide de formation d une formation (F) entourant un puits de forage (17) situé le long d un axe du puits de forage, dans lequel la formation contient un fluide vierge et un fluide contaminé. Le système comprend une entrée d échantillonnage (36), une première entrée de garde (38) adjacente à l entrée d échantillonnage et espacée de l entrée d échantillonnage dans une première direction le long de l axe du puits de forage, et une seconde entrée de garde (40) adjacente à l entrée d échantillonnage et espacée de l entrée d échantillonnage dans une seconde direction opposée le long de l axe du puits de forage. Au moins une conduite de nettoyage (58) est connectée de manière fluidique à la première et seconde entrées de garde (36, 38) pour transférer le fluide contaminé, et une conduite d évaluation (52) est connectée de manière fluidique à l entrée d échantillonnage pour recueillir du fluide vierge. a2.910.927 b () d [07 60403]. e27 décembre 2007. j F 01 D 25/12 (2006.01), F 02 C 7/18. kmoteur A TURBINE A GAZ AYANT UN CONDUIT D AIR DE REFROIDISSEMENT DE CAPOT MOTEUR SOLIDAIRE D UN CAPOT MOTEUR p (Inventeur : LABORIE DANIEL JEAN LOUIS). o Demandeur: GE- NERAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire: CASA- LONGA ET JOSSE. f Priorité: US, 27 décembre 2006, n 11616446. m Moteur (20) à turbine à gaz comprenant un moteur central (22) s étendant sur un axe central (24), un conduit de distribution d air de refroidissement sur le moteur central, et un capot moteur amovible (36) situé au-dessus du moteur central (22). Un conduit (50) d air de refroidissement de capot moteur distribue de l air de refroidissement au conduit de distribution d air de refroidissement. Au moins une partie de la longueur du conduit (50) d air de refroidissement de capot moteur est solidaire du capot moteur (36) et n est pas directement supportée par le moteur central (22).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F01N 89 a2.910.928 b () d [06 56039]. e29 décembre 2006. j F 01 N 9/00 (2006.01), F 02 D 43/00, 41/ 02, F 01 N 3/035, 3/18. kprocede DE CONTRO- LE DE LA TEMPERATURE DES GAZ D ECHAPPEMENT D UN MOTEUR THERMIQUE p (Inventeurs : BAR- RILLON PASCAL; POILANE EMMANUEL; GAUVIN FA- BRICE). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE (T s ). m L invention a pour objet un procédé de contrôle de la température d un système (21, 22) de post-traitement des gaz dans un circuit (2) d échappement d un moteur thermique (10) alimenté selon un mode de combustion plus ou moins riche, dans lequel au moins un organe de post-traitement (21) est soumis périodiquement à des phases de régénération à une température de consigne (T s ). Selon l invention, le temps de chaque phase de régénération est divisé en une succession de périodes fractionnées (t 1 t 2 ) (t 2 t 3 )... de réglage du moteur, alternativement en deux modes de combustion avec des richesses différentes, respectivement un mode plus chaud (R) que ce qui est nécessaire pour l obtention de la température de consigne (T s ) et un mode moins chaud (P), la durée de chaque période étant pilotée de façon que le surplus d énergie (S) apporté dans une période (t 1 t 2 ) en mode plus chaud (R) soit compensé par le défaut d énergie (D) dans la période suivante (t 2 t 3 ) en mode moins chaud (P), et inversement, afin de maintenir, à la sortie de l organe de post-traitement, une température moyenne correspondant à la température de consigne a2.910.929 b () d [06 11431]. e27 décembre 2006. j F 02 D 21/08 (2006.01), F 02 D 41/14, 9/ 00. kprocede ET SYSTEME D ESTIMATION ET DE REGULATION DU DEBIT D AIR FRAIS ALIMENTANT UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE SURALIMEN- TE PAR UN TURBOCOMPRESSEUR. p (Inventeurs: FONTVIEILLE LAURENT; QUETELART FLORENT). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Ce système comprend un conduit (3) d amenée d air au turbocompresseur (2), un volet d admission (41) en amont du collecteur d admission (5) du moteur (1), un collecteur d échappement (6) connecté à la turbine (20) du turbocompresseur (2), un conduit d échappement (7) muni d un filtre à particules (70) et d un volet d échappement (71), deux circuits EGR, l un HP (8a) et BP (8b), munis chacun d une vanne de réglage de débit (81a; 81b), ainsi qu une unité de contrôle électronique (9) pilotant lesdits volets (41; 71) et vannes (81a; 81b) afin de réguler le débit d air frais fourni au moteur, ceci à partir d une estimation de ce débit qui est calculée par ladite unité en fonction de la pression P 22 dans le collecteur d admission (5), des températures T 21 en amont du volet d admission (41, T 10 dans le conduit (3) d amenée d air, T 3 dans le collecteur d échappement (6), et T 5 à la sortie du conduit d échappement (7).

90 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.930 b () d [06 55980]. e27 décembre 2006. j F 02 D 41/02 (2006.01), F 01 N 9/00, 3/ 025, 3/035, F 02 D 43/00. ksysteme D INJEC- TION DE CARBURANT D UN MOTEUR A COMBUS- TION INTERNE POUR COMPENSER LES PERTURBATIONS LORS DE LA REGENERATION DU FILTRE A PARTICULES ET PROCEDE DE COMMANDE ASSOCIE p(inventeur : CARRE BERTRAND). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Système d injection de carburant d un moteur (1) à combustion interne muni d un filtre (5) à particules, comprenant une pompe (8) à carburant haute pression et un injecteur (14) de carburant à l échappement. Le système d injection comprend un régulateur (13) de débit piloté et un moyen (16) de calcul capable de limiter les variations de la pression en amont de la pompe (8) à carburant haute pression pendant les phases d injection de carburant en amont du filtre (5) à particules. Le moyen (16) de calcul est relié au régulateur (13) de débit piloté et est capable de déterminer une consigne et une correction de la consigne du régulateur (13) de débit piloté. a2.910.931 b () d [07 60069]. e20 décembre 2007. j F 02 D 41/14 (2006.01), F 02 D 41/02, 41/ 30, 9/02, 43/00, F 01 N 3/20, 3/023. k PROCEDE DE COMMANDE ANTICIPE D UNE REGULATION DEL- TA p (Inventeurs: KLENK WOLFGANG; HARTMANN GERD; FLECK CHRISTIAN). o Demandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 28 décembre 2006, n 102006061682.0. m Procédé de commande anticipé d une régulation λ pour le rapport carburant/air servant au fonctionnement d un moteur à combustion interne (10), selon lequel le moteur à combustion interne (10) est relié à un système d alimentation en air et à un système de gaz d échappement (40), et une commande du moteur à combustion interne (10) définit une régulation du coefficient λ (20) avec un calcul de dose injectée (23) qui définit la dose injectée commandée préalablement (35.1), et un régulateur (27) pour asservir la valeur réelle du coefficient λ (36) sur une valeur de consigne (32), ainsi qu un système de régulation d air (22) qui règle la valeur réelle du débit massique d air (30.3). On corrige la dose d injection précommandée (35.1) et/ou une valeur de consigne du débit massique d air (30.1) avec une correction définie à partir d un coefficient de transfert (29) du système formé par le système d alimentation en air, le moteur à combustion interne (10) et le système de gaz d échappement (40), entre une valeur de consigne de dose injectée (35.3), la valeur réelle de débit massique d air (30.3) et la valeur réelle du coefficient λ (36).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02D 91 a2.910.932 b () d [06 11436]. e27 décembre 2006. j F 02 D 41/22 (2006.01), F 02 B 77/08. kprocede DE CONTROLE D ELEMENTS ELECTRI- QUES D UN MOTEUR. p(inventeurs : ROUSSEAU GREGORY ; MOUNETOU CHRISTOPHE ; REY PAS- CAL). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de contrôle d au moins un élément électrique d un moteur, caractérisé en ce qu il comporte, au cours de sa mise en oeuvre, au moins une étape de calcul d une différence de mesures de tension aux bornes d une batterie (300) alimentant ledit élément électrique de façon à détecter un changement dans l état de fonctionnement dudit élément électrique. a2.910.933 b () d [06 11437]. e27 décembre 2006. j F 02 D 41/22 (2006.01), F 02 B 77/08. kprocede DE CONTROLE D ELEMENTS ELECTRI- QUES D UN MOTEUR. p(inventeurs : ROUSSEAU GREGORY ; MOUTENOU CHRISTOPHE ; REY PAS- CAL). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de contrôle d au moins un élément électrique d un moteur caractérisé en ce qu il comporte, au cours de sa mise en oeuvre, au moins une étape (300) de mesure de la charge aux bornes d un alternateur entraîné par le moteur et alimentant ledit élément électrique de façon à détecter un changement dans l état de fonctionnement dudit élément électrique.

92 F02D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.934 b () d [06 11430]. e27 décembre 2006. j F 02 D 43/00 (2006.01), F 02 D 41/18, 41/ 24, 21/08, 23/00, 9/00, F 02 B 31/00, G 05 D 7/00, G 01 L 9/08, G 01 F 1/68. kprocede D ESTIMA- TION ET SYSTEME DE CONTROLE DU TAUX D EGR SUR UN MOTEUR SURALIMENTE PAR UN TURBO- COMPRESSEUR ET EQUIPE DE DEUX COLLEC- TEURS D ADMISSION ET D UN VOLET DE SWIRL. p (Inventeurs: FONTVIEILLE LAURENT; QUETELART FLORENT). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Le système comporte un volet d admission (41) placé en amont des deux collecteurs d admission (5a, 5b), un by-pass (8) muni d une vanne (81) assurant la recirculation des EGR dans l un (5b) des collecteurs, tandis que l autre (5a) est muni d un volet de Swirl (51a), le conduit (3) d amenée d air frais au turbocompresseur (2) étant équipé d un débitmètre (31). Conformément à l invention, on calcule le débit d EGR en fonction d au moins les données suivantes: - débit d air mesuré par le débitmètre (31); - température en amont du volet d admission (41); - pression en aval du volet d admission (41); - pression dans le collecteur muni du volet actionneur de Swirl; - température des EGR en sortie de by-pass (8); - la section de passage au niveau du volet d admission (41). Industrie automobile a2.910.935 b () d [07 60360]. e26 décembre 2007. j F 02 D 43/00 (2006.01), F 02 D 41/30, 9/ 02, F 01 N 3/20, 11/00. k PROCEDE DE REGULA- TION DU NIVEAU DE REMPLISSAGE EN OXYGENE D UNE INSTALLATION DE NETTOYAGE DE GAZ D ECHAPPEMENT p (Inventeurs : WEHMEIER KERSTEN ; HOTZEL RICHARD ; SCHNAIBEL EBE- RHARD). o Demandeur: ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 28 décembre 2006, n 102006061684.7. quantité d oxygène atteint une valeur limite inférieure prédéfinie. m Procédé de régulation du niveau de remplissage en oxygène d une installation de nettoyage des gaz d échappement (16) d un moteur à combustion interne (10) selon lequel on mesure la composition des gaz d échappement avec une première sonde de gaz d échappement (14) en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) selon le sens de passage du flux et avec une seconde sonde de gaz d échappement (17) en aval de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16), on définit l apport en oxygène à l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) et on l additionne ou on l intègre pour obtenir une quantité d oxygène, et on module la composition des gaz d échappement en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) entre des valeurs limites prédéfinies. On effectue la modulation de la composition des gaz d échappement en amont de l installation de nettoyage des gaz d échappement (16) pour terminer un réglage en mode pauvre de la composition des gaz d échappement si la quantité d oxygène atteint une valeur limite supérieure prédéfinie, et pour terminer un mode riche si la

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02F 93 a2.910.936 b () d [07 52513]. e 03 janvier 2007. j F 02 F 3/26 (2006.01), F 02 F 3/28, F 02 B 23/00. kpiston DE MOTEUR A COMBUSTION IN- TERNE MUNI D UNE RAMPE EN DEVERS. p (Inventeur : ZIMMERMANN JEAN BRUNO). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : PEUGEOT CI- TROEN AUTOMOBILES SA m L invention se rapporte à un piston (1) pour moteur à combustion interne de véhicule automobile à injection indirecte de carburant, ledit piston (1) étant apte à coulisser de façon alternative dans un cylindre dudit moteur, et possédant une surface (3) circulaire destinée à délimiter partiellement, dans ledit cylindre, une chambre de combustion (12), ladite surface (3) possédant un relief conçu pour améliorer les conditions d écoulement des gaz entrants dans ladite chambre (12) La principale caractéristique d un piston selon l invention est que ladite surface (3) comprend un organe déflecteur (8) et une rampe (5) annulaire et hélicoïdale. a2.910.937 b () d [07 00004]. e 02 janvier 2007. j F 02 K 1/09 (2006.01), F 02 K 1/28, 3/06, B 64 D 33/04. knacelle DE REACTEUR D AERO- NEF ET AERONEF COMPORTANT UNE TELLE NACEL- LE p(inventeurs : BULIN GUILLAUME ; OBERLE PATRICK; SURPLY THIERRY). odemandeur : AIR- BUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: SANTARELLI m L invention est relative à une nacelle de réacteur d aéronef (10) à haut taux de dilution dans laquelle est installé un réacteur d axe longitudinal (X), la nacelle (12) comportant une paroi (24) entourant de façon concentrique au moins partiellement le réacteur et définissant avec ce dernier un conduit annulaire (26) d écoulement interne de fluide présentant, à une extrémité dite aval de la paroi de la nacelle, une section de passage de sortie d écoulement, caractérisée en ce que la nacelle comporte des moyens de déplacement (40), sur commande, d une partie (24b) de la paroi de la nacelle pour faire varier la section de passage de sortie d écoulement, ce déplacement créant dans la paroi de la nacelle au moins une ouverture (28), la nacelle comportant un dispositif (30) de formation d une barrière fluidique (fi) au niveau de ladite au moins une ouverture (28) afin de s opposer à l échappement naturel, à travers ladite au moins une ouverture, d une partie de l écoulement qualifiée d écoulement de fuite.

94 F02M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.938 b () d [07 60184]. e21 décembre 2007. j F 02 M 37/20 (2006.01), F 02 M 63/02. ksysteme D ALIMENTATION EN CARBURANT NO- TAMMENT DU TYPE RAMPE COMMUNE POUR UN MO- TEUR A COMBUSTION INTERNE p (Inventeurs : WOLBER JENS ; SCHUMACHER MATTHIAS ; AL- BRECHT OLIVER; KOEHLER CHRISTIAN; WIEDMANN CHRISTIAN; NACK LAURENT). odemandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 27 décembre 2006, n 102006061570.0. m Système d alimentation en carburant notamment du type rampe commune pour un moteur à combustion interne ayant au moins une première pompe à carburant et une zone de pression dans laquelle refoule la pompe à carburant et reliée à un accumulateur volumique élastique ayant une courbe caractéristique pression/volume (50) définie par au moins deux points (52, 54). Un premier point (52) est défini par un premier volume (V 1 ) et une première pression (pi) sensiblement supérieure à la pression de vapeur (p D ) du carburant à la température ambiante (T U ). Un second point (54) est défini par un second volume (V 2 ) et une seconde pression (p 2 ) dans la zone de pression (18) qui correspond à une pression maximale, et la différence (dvk) entre le premier et le second volume (V1, V2) correspond sensiblement et au minimum à une valeur autour de laquelle le volume (V) du carburant dans la zone de pression diminue lors de son refroidissement d une température maximale (Tmax) à la température ambiante (TU). a2.910.939 b () d [07 60211]. e21 décembre 2007. j F 02 M 59/34 (2006.01), F 02 M 37/00, 59/44. k INSTALLATION DE REFOULEMENT DE CARBURANT DE MOTEUR A COMBUSTION INTER- NE p (Inventeurs: ALBRECHT OLIVER; SCHROE- DER BERND). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire: CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n 102006061558.1. m Installation de refoulement de carburant d un moteur à combustion interne notamment d un véhicule automobile, comprenant une pompe à piston ayant une chambre de travail et une soupape d entrée (42) ainsi qu une installation d étranglement (40), réglable, située en amont de la soupape d entrée (42). Une sortie (98) de l installation d étranglement (40) se trouve directement au voisinage de la soupape d entrée (42).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F02N 95 a2.910.940 b () d [06 55669]. e20 décembre 2006. j F 02 N 15/06 (2006.01), F 02 N 11/00, F 16 D 3/06. k LANCEUR A PIGNON SORTANT POUR DEMARREUR DE MOTEUR THERMIQUE ET DE- MARREUR COMPORTANT UN TEL LANCEUR p (Inventeur : METRAL JEAN SEBASTIEN). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Le lanceur (16) à pignon sortant (18), pour un démarreur (10) de moteur thermique doté d un carter (12) pourvu d une face avant (122) et d une ouverture (121), 123) débouchant dans la face avant (122), du type comportant une douille avant (26) comprenant, d une part, une extrémité libre avant (129) destinée à s étendre à l extérieur du carter (12) du démarreur (10) et portant un pignon (18), et d autre part, une portion intermédiaire (128) de plus grand diamètre destinée à traverser l ouverture (121, 123) du carter (12), l extrémité libre avant (129) de la douille (26) présente un bout avant (200) de dureté inférieure et en ce que le pignon (18) présente à l avant au moins une empreinte (201) de réception de la matière du bout (200) de l extrémité libre avant (129) déformée radialement pour assemblage par sertissage de la douille (26) avec le pignon (18). Un démarreur pour moteur thermique est caractérisé en ce qu il comporte un tel lanceur. Application: Démarreur de moteur thermique d un véhicule automobile. a2.910.941 b () d [07 52512]. e 03 janvier 2007. j F 15 B 15/19 (2006.01), F 42 B 3/04. kactionneur PYROTECHNIQUE ET SON PROCE- DE DE FABRICATION. p (Inventeurs : BORG EVRARD; LASPESA ERIC; NADEAU JEAN PAUL). o Demandeur: SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOMENIE m Actionneur pyrotechnique à piston pour système de sécurité. L actionneur comprend un boîtier (12) renfermant un piston (14), un générateur de gaz pyrotechnique (17) et un élément de liaison (20) cassable ou déconnectable définissant dans le boîtier, avant déclenchement, une chambre de combustion (19) de volume initial prédéterminé.

96 F16B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.942 b () d [07 02306]. e 29 mars 2007. j F 16 B 2/04 (2006.01), F 16 B 5/02, B 60 S 1/04. k DISPOSITIF DE COMPENSATION POUR L ASSEMBLAGE DE PIECES. p (Inventeur : TRE- BOUET MARCEL). o Demandeur : VALEO SYSTE- MES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée m La présente invention concerne un dispositif de compensation 1 permettant de rattraper un écart de position entre deux pièces destinées à être solidarisées fixement l une à l autre par l intermédiaire d un élément de fixation 50. L invention est remarquable en ce que le dispositif de compensation 1 comporte une bague externe 10 apte à coulisser dans un trou d ancrage 125 ménagé dans une des pièces à solidariser 124, ainsi qu une bague interne 20 apte à coulisser dans la bague externe 10, en ce que la bague interne 20 comporte une partie conique male 21 apte à prendre appui contre une partie conique femelle 11 de la bague externe 10, et en ce que le serrage exercé par l élément de fixation 50 est apte à forcer l insertion de la bague interne 20 dans la bague externe 10. a2.910.943 b () d [06 11564]. e29 décembre 2006. j F 16 C 1/26 (2006.01), B 60 R 1/068. ksysteme DE COMMANDE PAR CABLE A GAINE AMELIOREE, GAINE ET VEHICULE AUTOMOBILE CORRESPONDANTS p (Inventeurs : NEAUX JEAN CLAUDE; CHEMINEAU NICOLAS). o Demandeur : WAGONS SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET PATRICE VIDON m L invention concerne un système d actionnement par câble d un élément mobile dans un véhicule automobile, ledit câble cheminant dans une gaine, ladite gaine comportant: - un élément de maintien rigide géométriquement indéformable; et - au moins une portion de tube souple, monté libre en coulissement dans ledit tube rigide, ledit câble cheminant dans la ou lesdites portions de tube souple.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16C 97 a2.910.944 b () d [06 56045]. e29 décembre 2006. j F 16 C 19/10 (2006.01), F 16 C 33/38, 33/ 44, B 60 G 11/16. kbutee DE SUSPENSION A ROULEMENT, CAGE DE ROULEMENT ET GARNITURE D ETANCHEITE p (Inventeurs: LEBRUN DAMIENS LAURENT; SAUNIER LUDOVIC). o Demandeur : S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme, r Mandataire: BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ m Une butée de suspension comporte un roulement 18 disposé entre un appui inférieur 12 et un appui supérieur 16. Le roulement est composé d une rondelle supérieure 22, d une rondelle inférieure 20, de corps roulants 24 et d une cage 26 de guidage des corps roulants. La cage est constituée dans un matériau formé d une matrice polymère solide comprenant des pores dans lesquels un lubrifiant se trouve emprisonné. La cage 26 comporte des lèvres élastiques annulaires d étanchéité 264 protégeant les corps roulants et en appui contre les rondelles ou les appuis. a2.910.945 b () d [06 11433]. e27 décembre 2006. j F 16 D 1/076 (2006.01), B 62 D 1/20, F 16 D 1/06, 3/38. kdispositif DE LIAISON EN- TRE UNE PLAQUE DE PIGNON ET UNE CHAPE DE CO- LONNE DE DIRECTION. p (Inventeur: BRETON XA- VIER). o Demandeur: RENAULT SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: REGIMBEAU m Le dispositif comprend une queue de pignon (1) pourvue de méplats latéraux (20) et la chape (4) possède une partie réceptrice (5), de section en «U» ainsi conformée apte à être emboîtée sur la queue de pignon (1) par un mouvement perpendiculaire à son axe longitudinal (X- X ), de manière à en être solidaire en rotation, ces deux éléments étant pourvus en outre de moyens de blocage aptes assurant leur immobilisation mutuelle en translation; ce dispositif est caractérisé en ce que la partie réceptrice (5) se prolonge, au-delà de la queue de pignon, par une paire de joues parallèles (7) dont l écartement est supérieur à celui des faces internes (50) de la partie réceptrice (5), et que la queue de pignon (1) est munie d un appendice (3) muni à sa périphérie de moyens d indexage (9) aptes à s insérer dans l espace situé entre lesdites joues (7) au cours de la mise en place de la chape (4) sur la queue de pignon (1), de manière à éviter le risque d un mauvais positionnement relatif en direction axiale, et d un non blocage en translation, de ces deux éléments (4, 1).

98 F16D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.946 b () d [06 55971]. e27 décembre 2006. j F 16 D 11/10 (2006.01), F 16 H 3/087. k BOITE DE VITESSES A SYNCHRONISATION PAR CRABOTS. p (Inventeur: MITCHELL CLEMENT). o Demandeur: PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET WEINSTEIN m L invention concerne une boîte de vitesses à synchronisation par crabots La boîte de vitesses comprend un arbre portant un pignon fou (11) et un manchon de crabotage (19) mobile en translation le long de cet arbre pour solidariser en rotation le pignon fou (11) et l arbre lorsque ce manchon de crabotage (19) est rapproché du pignon fou (11). Le manchon de crabotage (19) comprend une denture de crabotage (26a-26e) apte à s emboîter dans une face de crabotage du pignon fou (11). La face de crabotage comprend plusieurs gorges courbes (16a-16f), aptes chacune à recevoir une dent de crabotage (26a-26e), et chaque dent de crabotage (26a-26e) est mobile radialement par rapport à l arbre portant le manchon de crabotage (19) pour être apte à coulisser le long d une gorge (16a-16e) lorsqu elle est engagée dans cette gorge. L invention s applique aux boîtes de vitesses manuelles ou pilotées. a2.910.947 b () d [07 60362]. e26 décembre 2007. j F 16 D 69/02 (2006.01), C 09 K 3/14, C 08 J 5/14. k MATIERE DE FRICTION SANS AMIANTE p (Inventeurs: KITAMI TAKUYA; ISOBE HI- ROSHI). o Demandeur: AKEBONO BRAKE INDUS- TRY CO LTD, r Mandataire: CABINET BEAU DE LO- MENIE. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n 2006352304. m Une matière de friction sans amiante ne contenant pas un métal lourd et un composé métallique lourd comme ingrédients de mélange de la matière de friction est pourvue de graphite et de coke dans un total de 5 à 25 % en volume dans le volume de matière de friction. Un rapport de volume graphite/coke est de préférence de 2/1 à 7/1. Une taille de particule moyenne du coke est de préférence de 150 à 400 µm,

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16H 99 a2.910.948 b () d [06 55988]. e27 décembre 2006. j F 16 H 55/17 (2006.01), F 16 H 1/20, F 16 D 9/06, F 02 C 7/32. k ENGRENAGE A PRO- TECTION DE SURCOUPLE INTEGREE p (Inventeurs: BELHAJ KHALID; VASSAUX ALAIN). o Demandeur: SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BLOCH ET ASSO- CIES m La présente invention porte sur un pignon (20) solidaire d un arbre (201) monté rotatif dans un support (100) par l intermédiaire d un élément sécable (40, 50), agencé pour désolidariser le pignon (20) de l arbre (201), en cas de surcouple entre le pignon (20) et l arbre (201). Un palier de guidage (80, 90), monté en attente entre le pignon (20) et l arbre (201), est agencé pour guider le pignon (20) en rotation autour de l arbre (201), en cas de désolidarisation du pignon (20) de l arbre (201). Dans une turbomachine, une boîte d engrenages comprenant un tel engrenage permet d entraîner des machines auxiliaires en cas de défaillance d un arbre de la boîte d engrenages. a2.910.949 b () d [06 11537]. e29 décembre 2006. j F 16 J 3/04 (2006.01), F 16 J 15/52, B 62 D 5/22, 3/12, F 16 D 3/84. kdispositif DE PROTECTION D ORGANES DE DIRECTION ET/OU DE TRANSMISSION ET SOUFFLET DE PROTECTION EQUIPANT UN TEL DISPOSITIF p(inventeurs : LE QUELLEC LOIC ; MAITAY FREDERIC). o Demandeur: TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET BREMA m L invention concerne un dispositif (1) de protection d organes de direction et/ou de transmission du type comprenant au moins deux soufflets (3a, 3b) reliés par une conduite (2) extérieure de mise en communication des soufflets et de transfert de la pression d air résultant de la compression d un soufflet (3a) vers le soufflet (3b) en expansion. Ce dispositif est caractérisé en ce que la conduite (2) est équipée d au moins un organe (5) d équilibrage des pressions par transfert de gaz entre conduite et atmosphère extérieure.

100 F16J ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.950 b () d [06 55998]. e28 décembre 2006. j F 16 J 15/00 (2006.01), B 65 D 83/14, C 09 K 3/10. kjoint DE VALVE OU DE POMPE p (Inventeur: LEONE PATRICE). o Demandeur : VA- LOIS SAS Société par actions simplifiée, r Mandataire: CAPRI m Joint de valve ou de pompe destiné à un dispositif de distribution de produit fluide, ledit joint comprenant au moins un élastomère et au moins une charge minérale basique. a2.910.951 b () d [06 56017]. e28 décembre 2006. j F 16 K 3/34 (2006.01), F 16 K 5/02. k ROBINET D ALIMENTATION EN GAZ p (Inventeurs: BONNAFE JEAN PASCAL; PETIT JO- HANN). o Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, r Mandataire: SANTARELLI m Un robinet d alimentation en gaz comprend un corps (10) de robinet comportant une chambre de passage de gaz (15) entre une canalisation d arrivée de gaz (11a) et une canalisation de sortie de gaz (14) et une pièce de régulation (20) du débit de gaz montée en rotation dans la chambre de passage de gaz (15) en regard d au moins un orifice de passage de gaz (21). La pièce de régulation (20) comporte des moyens de passage de gaz destinés à venir en vis-à-vis au moins un orifice de passage de gaz (21) de la chambre (15), les moyens de passage de gaz définissant avec au moins un orifice de passage de gaz une section de passage de gaz variable selon une progression continue sur une plage de rotation de la pièce de régulation (20). Utilisation pour un brûleur de table de cuisson à gaz.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F16L 101 a2.910.952 b () d [06 56036]. e29 décembre 2006. j F 16 L 3/10 (2006.01), H 02 G 3/04. kgaine TECHNIQUE p (Inventeurs : KLEIN RAYMOND; SPORRER HERVE). o Demandeur: AP- PAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme, r Mandataire: CABINET BREV&SUD m La présente invention concerne une gaine technique, comprenant un logement pourvu d un fond (5) surmonté latéralement par deux bords (6) longitudinaux parallèles entre eux et dont la face avant est fermée par recouvrement d au moins un couvercle au travers de moyens de fixation (8) en partie haute desdits bords (6), ledit logement étant apte à recevoir au moins un boîtier en affleurement sur la partie haute desdits bords (6), caractérisé par le fait que lesdits moyens (8) sont aptes à fixer ledit couvercle sous la partie haute desdits bords (6) de sorte que ledit couvercle affleure avec lesdits bords (6) et sous ledit boîtier. a2.910.953 b () d [06 11473]. e28 décembre 2006. j F 16 L 27/12 (2006.01), E 04 D 11/13. kpipe DE WC EXTENSIBLE p(inventeur : RICCI ERICK). o Demandeur : RICCI ERICK, r Mandataire: CABINET DIDIER MARTIN m L invention concerne un raccord de plomberie (1) comprenant un conduit (2) destiné à relier l orifice de purge (3) d un bloc sanitaire (4), tel qu une cuvette de WC, à une bouche de collecte (5) communiquant avec le réseau d évacuation (6) des eaux usées et se trouvant située à une distance (d) dudit orifice de purge (3), caractérisé en ce que ledit raccord de plomberie (1) est pourvu d un moyen de réglage en longueur (7) conçu pour permettre la modification de la longueur du conduit (2) en vue d adapter ladite longueur en fonction de la distance (d) qui sépare l orifice de purge (3) de la bouche de collecte (5). Raccords de plomberie sanitaire.

102 F16L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.954 b () d [07 60361]. e26 décembre 2007. j F 16 L 37/08 (2006.01), F 02 M 55/00, 63/ 02. k CONNECTEUR DE CONDUITES DE FLUIDE EQUIPE D UN ARCEAU D ENCLIQUETAGE p (Inventeurs: KNIS WOLFRAM; ALBRECHT HANS). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 29 décembre 2006, n 102006061952.8. m Connecteur (10) pour des conduites de fluide notamment pour être fixé dans un orifice(16) d un corps d injecteur (12) d un injecteur de carburant comportant un corps de connecteur (24) muni d au moins un élément d encliquetage (34) et ayant au moins un ajutage de raccordement (18). Au moins un élément d encliquetage (34) est bloqué en position de verrouillage (32) dans l orifice(16) par un arceau de sécurité (28) logé de façon coulissante dans le corps de connecteur (24). a2.910.955 b () d [06 11479]. e28 décembre 2006. j F 23 D 14/04 (2006.01), F 23 D 14/26, 14/ 64, 14/72, F 23 Q 9/02. k VEILLEUSE DE BRU- LEUR ET SON UTILISATION. p(inventeurs : MOU- GEY GERARD; DEUX MARC; BEAU FREDERICK). o Demandeur: TOTAL FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne une veilleuse pour brûleur de four industriel comportant à l une de ses extrémités une chambre annulaire de pré-mélange d au moins un combustible et d air, et à l autre extrémité un dispositif porteflamme (2), les deux extrémités étant reliées par une partie centrale creuse (3), caractérisée en ce que - le profil interne de la chambre annulaire de prémélange, située de préférence à l extérieur de la zone de combustion du four, est du type convergent en direction de la partie centrale creuse (3) pour permettre l aspiration requise à au moins une partie de l air nécessaire à la combustion de la flamme de la veilleuse, - le dispositif porte-flamme (2), situé à l intérieur de la zone de combustion du four près d un brûleur, comporte un moyen d entrée d air complémentaire, et en ce que, - ledit dispositif porte-flamme (2) comporte un moyen d accrochage de la flamme constitué d un élément métallique porté à haute température par la flamme de la veilleuse. L invention concerne également l utilisation d une telle veilleuse.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION F41C 103 a2.910.956 b () d [07 00005]. e 02 janvier 2007. j F 41 C 7/06 (2006.01). kdouble PIS- TOLET MITRAILLEUR p (Inventeur : BAILLY JEAN). o Demandeur: BAILLY JEAN m Arme automatique à double canons avec une extention de la détente du haut et une tirette d armement qui arme les deux culasses ouvertes en même temps ce système peut être adaptable sur pistolet automatique et pistolet mitrailleur de tout type fonctionnement Cette invention est particuliérement destinée à l armée ou à la police a2.910.957 b () d [06 11547]. e31 décembre 2006. j G 01 C 21/26 (2006.01), G 08 G 1/ 0968. kprocede DE NAVIGATION POUR TERMI- NAUX MOBILES AVEC SERVEUR CENTRALISE p (Inventeurs: HAYOT PIERRE; DUFAY PIERRE). o Demandeur: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société anonyme, r Mandataire : MANUFACTU- RE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Procédé de navigation permettant à un serveur centralisé de fournir des fonctions de guidage, dans lequel on met à disposition d une pluralité de terminaux mobiles un serveur central et dans lequel, suite à réception d une requête d un terminal, le serveur central détermine au moins un itinéraire entre un point de départ et un point d arrivée donnés, défini une zone de guidage permettant de progresser de ce point de départ vers le point d arrivée, détermine une pluralité de points de guidage et pour chacun de ces point, une instruction de guidage, ces points de guidage ainsi que les instructions associées étant susceptibles de permettre à l utilisateur d évoluer dans ladite zone en recevant des instructions de guidage visant à permettre au terminal de se rapprocher graduellement du point d arrivée, ledit serveur transmet ces points de guidage au terminal demandeur et ledit terminal reçoit lesdits points de guidage.

104 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.958 b () d [06 11467]. e28 décembre 2006. j G 01 D 3/028 (2006.01). kcapteur INTEGRE A REJECTION DE COUPLAGE CAPACITIF A LA MASSE MECANIQUE p (Inventeur: SUQUET MICHEL). o Demandeur : SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée électrique (ME). m Un capteur intégré (CR), comprend i) un régulateur de tension (RT) couplé électriquement à une masse mécanique (MM) et délivrant une tension régulée à partir d une tension d alimentation primaire (AP) référencée par rapport à une masse électrique (ME), ii) un élément sensible à haute impédance (ES) alimenté par la tension d alimentation primaire (AP), couplé électriquement à la masse mécanique (MM) et délivrant une grandeur électrique de mesure représentative d une grandeur physique, iii) un module d amplification (IR) alimenté par la tension régulée et comprenant une première entrée (+) recevant une référence analogique fonction de la tension régulée et une seconde entrée (-) recevant la grandeur électrique de mesure, et chargé de délivrer une première tension de sortie représentative de la tension de mesure amplifiée, et iv) un amplificateur différentiel (AD1) alimenté par la tension d alimentation primaire (AP), référencé électriquement par rapport à la masse électrique (ME) et comprenant une première entrée recevant la référence analogique et une seconde entrée recevant la première tension de sortie, et chargé de délivrer une seconde tension de sortie représentative de la première tension de sortie amplifiée et référencée par rapport à la masse a2.910.959 b () d [07 52517]. e 03 janvier 2007. j G 01 D 5/12 (2006.01). kdispositif DE DETECTION ET D ENREGISTREMENT DE PARAME- TRES DE FONCTIONNEMENT D UNE ROUE DE VEHI- CULE, ENSEMBLE D ENTRETOISE INSTRUMENTEE ET MOYEU DE ROUE DE VEHICULE. p(inventeur : LANDRIEVE FRANCK). o Demandeur: AKTIEBOLA- GET SKF, r Mandataire: CASALONGA ET JOSSE m Dispositif de détection et d enregistrement 9 de paramètres de fonctionnement d une roue 1 de véhicule, en particulier d une roue de véhicule à deux roues, la roue 1 comprenant un moyeu 2 et une entretoise 8. Le dispositif 9 est fixé sur l entretoise 8 tubulaire, tout en étant distinct de ladite l entretoise tubulaire 8.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01D 105 a2.910.960 b () d [07 60188]. e21 décembre 2007. j G 01 D 5/12 (2006.01). kprocede POUR CODER UN SIGNAL DE SORTIE D UN CAP- TEUR p (Inventeur : KASSNER UWE). o Demandeur : ROBERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité : DE, 27 décembre 2006, n 102006061572.7. m Procédé pour le codage d un signal de sortie d un capteur (6) d un dispositif pour déterminer l angle de rotation d un arbre, en particulier un vilebrequin d un moteur à combustion interne, l arbre étant relié à une roue phonique (1) avec des dents (3) et entre-dents (4) avec une répartition asymétrique et au moins un capteur différentiel (6) comprenant deux éléments capteurs (7, 7 ) est associé à la roue phonique (1), le capteur différentiel (6) délivrant un signal de sortie qui est à la différence des signaux des deux éléments capteurs (7, 7 ), le signal de sortie étant un signal rectangulaire qui peut prendre une première valeur ou une seconde valeur, dans lequel on détermine à partir des signaux des deux éléments capteurs (7, 7 ) la direction de rotation de l arbre ainsi que le rapport de répartition (T) d une dent (3) dépassant le capteur (6) à un entre-dent (4) voisin et la direction de rotation ainsi que la répartition (T) sont codées en tant que signaux de sortie codés en largeur d impulsion. a2.910.961 b () d [07 03781]. e 29 mai 2007. j G 01 D 5/14 (2006.01). k PROCEDE DE MESURE D UN ANGLE DE ROTATION A PREVENTION D ERREUR, ET APPLICATION p(inventeur : SER- VEL ERIC). o Demandeur: SIEMENS VDO AUTOMO- TIVE Société par actions simplifiée m L invention concerne un procédé pour mesurer un angle de rotation signé (α) au moyen d une boucle d asservissement (ASSR) associée à un capteur (CAPT) et comprenant un module trigonométrique (TRGO), un module de compensation (CMPS) et un intégrateur (INTG), l intégrateur (INTG) étant propre à mémoriser un angle estimé (Â). Selon l invention, la boucle d asservissement (ASSR) est sélectivement placée dans un état de veille ou dans un état de fonctionnement, et, lors du passage de l état de veille à l état de fonctionnement de la boucle (ASSR), l angle estimé (Â) mémorisé dans l intégrateur (INTG) est calculé (CALC) et mis à jour en fonction au moins de la valeur qu il présentait lors du passage antérieur de la boucle (ASSR) à son état de veille.

106 G01D ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.962 b () d [07 00033]. e 03 janvier 2007. j G 01 D 18/00 (2006.01), G 01 K 19/00. k METHODE DE CALIBRATION POUR CAPTEURS SAW p (Inventeur : FAGOT REVURAT LIONEL). o Demandeurs: SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHE- LIN Société par actions simplifiée; MICHELIN RECHER- CHE ET TECHNIQUE SA, r Mandataire: MANUFAC- TURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Procédé de calibration pour un capteur SAW de type résonateur différentiel, incorporé dans un ensemble, le capteur ayant deux fréquences de résonance qui évoluent différemment en fonction de la valeur d une grandeur physique de l ensemble, le procédé comportant les étapes suivantes: (A) Etablir une fonction de calibration moyenne reliant la fréquence différentielle, et la grandeur physique, la fonction de calibration moyenne étant obtenue en moyennant sur une pluralité de capteurs du même type; (B) Déterminer la fréquence différentielle du capteur lorsque la grandeur physique correspond à une valeur prédéterminée; (C) Déterminer le décalage du capteur par rapport à la fonction de calibration moyenne; (D) Déterminer la valeur de la grandeur physique correspondant à la fréquence différentielle mesurée, en tenant compte du décalage. a2.910.963 b () d [06 56047]. e29 décembre 2006. j G 01 L 1/16 (2006.01), G 01 N 29/02. kmicrosysteme POUR LA MESURE DE PRESSION D UN GAZ p (Inventeurs: NICOLAY PASCAL; KAM- BARA HISANORI ; ELMAZRIA OMAR). o Demandeurs: ALCATEL LUCENT Société anonyme; CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFI- QUE (C.N.R.S.); UNIVERSITE HENRI POINCARE NAN- CY 1, r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE AL- CATEL m Le système de mesure de la pression d un gaz comporte - un dispositif à ondes acoustiques de surface, - un générateur d une onde radiofréquence, - un moyen de modification de la température du dispositif, - un moyen de comparaison de la fréquence de fonctionnement du dispositif avec une fréquence de référence. La mesure de la pression d un gaz au moyen de ce système comprend les étapes suivantes: - on place un dispositif dans le gaz, - on porte le dispositif à une température différente de la température du gaz, - on détermine la température d équilibre thermique du dispositif à partir de la mesure de sa fréquence de fonctionnement, - on mesure la température du gaz, - on calcule la pression du gaz à partir de la température d équilibre du dispositif et de la température du gaz.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01M 107 a2.910.964 b () d [07 52511]. e 03 janvier 2007. j G 01 M 3/00 (2006.01). kdispositif ET PROCEDE DE DETECTION RAPIDE DE FUITES. p (Inventeur : LARCHER JEAN ERIC). o Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, r Mandataire: COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL m Selon l invention, l objet (1) à tester est mis en dépression vis-à-vis de l atmosphère extérieure par un dispositif de détection de fuites (2) ayant une pompe primaire (5) et une pompe secondaire multiétagée (6) à accès intermédiaire. Ce dispositif (2) comprend des moyens de commande électroniques (11) produisant au moins une séquence de pompage à haut débit au cours de laquelle au moins deux moyens de contrôle de flux (6b, 9 ) correspondant à deux accès (6b, 9) de la pompe secondaire multiétagée (6), sont maintenus en ouverture simultanée. a2.910.965 b () d [06 11432]. e27 décembre 2006. j G 01 N 15/08 (2006.01), G 01 M 3/00, F 17 C 13/00. kprocede DE MESURE DE LA PO- ROSITE REELLE DE LA BARRIERE D ETANCHEITE D UNE CUVE DE CONFINEMENT DE FLUIDE. p (Inventeurs: DUFLOS CHRISTIAN; ESBELIN PAU- LE). o Demandeur: AKER YARDS S.A. Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un procédé de mesure de la porosité réelle de la barrière d étanchéité secondaire (5) de la paroi (2) d une cuve (20) de confinement d un fluide. Cette cuve comprend deux couches d isolation thermique primaire (4) et secondaire (6), disposées de part et d autre de ladite barrière d étanchéité secondaire (5). Un gaz inerte est présent dans les couches d isolation primaire (4) et secondaire (6) et sa pression est régulée par des vannes (401, 402, 601, 602). Ce procédé est remarquable en ce qu il consiste à: - mesurer et calculer les moyennes de la pression P m et de la température absolue T m dans la couche d isolation secondaire (6), pendant une période où lesdites vannes sont fermées et où la pression dans l espace libre de la couche d isolation primaire (4) est maintenue dans une plage de valeurs de référence différente d un écart P de la valeur de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), - calculer la porosité réelle PO de ladite barrière d étanchéité secondaire (5) selon la formule suivante: dans laquelle est la vitesse de variation de la pression P à l intérieur de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), V est le volume de l espace libre de la couche d isolation secondaire (6), M est la masse molaire du gaz inerte et R est la constante des gaz parfaits.

108 G01N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.966 b () d [06 56004]. e28 décembre 2006. j G 01 N 33/00 (2006.01). k DISPOSITIF DE MESURES COUPLEES PERMET- TANT UN SUIVI GLOBAL ET EN CONTINU DE TRACES DE GOUDRONS PRESENTES DANS UN FLUX GA- ZEUX p (Inventeurs: BROTHIER MERYL; ESTUBIER PIERRE ; COMTE JULIEN ; BAUSSAND PATRICK ; SOYER JOHANN). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m La mesure est faite au moyen de deux chaînes de mesure indissociables (B1, B2) permettant d aboutir à une mesure en continu qui soit représentative de la concentration totale en goudrons (même à l état de traces) d un gaz chaud. Elle implique un couplage de méthodes dont, l une, SPME/GC/MS/PID (25, 27, 26), est discontinue et à priori partielle, l autre, PID (32), continue mais difficilement interprétable seule. Il repose sur un traitement en ligne des éléments transmis par chacune des méthodes de mesure employées. Un générateur à goudrons (28) permet de réaliser un étalonnage des appareils et de calculer différents coefficients nécessaires. Application possible à l analyse des gaz issus de la biomasse. a2.910.967 b () d [06 56007]. e28 décembre 2006. j G 01 N 33/00 (2006.01). kdispositif ET PROCEDE DE MESURE CONTINUE DE LA CONCENTRATION EN GOUDRONS DANS UN FLUX GAZEUX p (Inventeurs: BROTHIER MERYL; ESTUBIER PIERRE ; SOYER JOHANN). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVATOME m La mesure est faite au moyen d une balance (10) de thermogravimétrie portant à une extrémité du fléau (20) un corps (30) catalyseur d une réaction de cokage des goudrons présents à l état gazeux. Des précautions sont prises pour assurer l homogénéité et la régularité du débit du gaz prélevé et garantir une catalyse prépondérante sur le corps catalytique (30) dont l alourdissement donne le poids du coke déposé, et, indirectement, la teneur en goudrons présents à l état gazeux dans le gaz à mesurer. Un dispositif de colorimétrie (34) ou d analyse des gaz issus du cokage des goudrons fournit une mesure complémentaire et/ou supplémentaire. Les goudrons solides sont filtrés auparavant, mais leur teneur peut être mesurée par un dispositif auxiliaire. Application possible à l analyse des gaz issus de la biomasse.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01N 109 a2.910.968 b () d [06 11480]. e28 décembre 2006. j G 01 N 33/28 (2006.01), G 01 N 21/55. k METHODE D ANALYSE POUR LA PREDICTION D UNE CARACTERISTIQUE PHYSICO-CHIMIQUE D UN HYDROCARBURE LOURD. p (Inventeurs : DHULESIA HASMUKH; DE LOPEZ SOPHANARA; PE- REZ JOSEPH). o Demandeur: TOTAL FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABINET JOLLY m L invention concerne une méthode d analyse pour la prédiction d une caractéristique physico-chimique d un échantillon d un hydrocarbure lourd, seul ou en mélange, tels que des bitumes, par utilisation d un spectromètre optique et d un modèle mathématique permettant de corréler les résultats des mesures spectrales et les valeurs de ladite caractéristique, Caractérisée en ce que: on mesure le spectre d un rayonnement polychromatique infrarouge ayant subi une réflexion totale (4,5) dans un cristal de type ATR (3), atténué par l absorption de l échantillon (2) disposé sur la surface (7) dudit cristal (3). a2.910.969 b () d [06 11535]. e29 décembre 2006. j G 01 N 33/86 (2006.01). k PROCEDE DE MESURE DE LA CONCENTRATION DE FACTEUR VIIA (FVIIA) DANS UN ECHANTILLON p (Inventeurs : HILBERT LYSIANE ; GRENIER DOMINIQUE ; MAZURIER CLAUDINE). o Demandeur: LABORATOIRE FRANCAIS DU FRAC- TIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme, r Mandataire: CABINET HIRSCH ET ASSOCIES m La présene invention comncerne un procédé de mesure in vivo, in vitro ou ex-vivo de la concentration de FVIIa dans un échantillon, comprenant les étapes consistant à: a) mélanger ledit échantillon avec un plasma humain dépourvu de FVII et d au moins un autre facteur choisi parmi le FVIII, le FIX et le FXI; b) ajouter des composants initiateurs de la réaction de génération de thrombine comprenant une source d ions calcium, un agent phospholipidique et du facteur tissulaire; c) effectuer un test de génération de thrombine (TGT) sur le milieu réactionnel. ainsi obtenu afin d obtenir un thrombinogramme fournissant des paramètres; d) comparer au moins l un des paramètres du thrombinogramme à un paramètre homologue de thrombinogrammes standards, chaque thrombinogramme standard étant obtenu avec une concentration étalon fixée de FVIIa dans ledit milieu réactionnel, comprise dans une plage allant de 1 pm à 1 nm, et e) déduire de l étape d) une mesure de la concentration de FVIIa de l échantillon comprise dans ladite plage.

110 G01P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.970 b () d [07 60191]. e21 décembre 2007. j G 01 P 3/481 (2006.01). kprocede ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE LA VITESSE DE ROTATION D UN ARBRE p (Inventeur: KASSNER UWE). o Demandeur : RO- BERT BOSCH GMBH, r Mandataire : CABINET HERRBURGER. f Priorité: DE, 27 décembre 2006, n 102006061580.8. m Procédé de détermination de la vitesse de rotation d un arbre comportant un moyen (1) ayant des repères (3, 4) qui au passage sur un élément (5) d un capteur (2) génèrent un signal électrique. Le capteur (2) comporte une installation d exploitation (8, 9) qui compte les repères passant sur l élément de capteur (5) pendant une durée de fenêtre (ttor) et les transmet comme valeur de comptage (Z réel ) à un appareil de commande (6). On déduit la durée de fenêtre (ttor) d un incrément de temps, et on transmet une impulsion avec une durée réelle (tsyn réel ) déduite de l incrément de temps à l appareil de commande (6) qui compare une durée de consigne (tsyn cons ); on corrige la valeur de comptage (Z réel ) par une valeur de correction (K) obtenue par la comparaison entre la durée réelle (tsyn réel ) et la durée de consigne (tsyn cons ). a2.910.971 b () d [06 55984]. e27 décembre 2006. j G 01 P 5/00 (2006.01). k DISPOSITIF ET PROCEDE DE MESURE DE CHAMPS DE VITESSE D UN FLUIDE EN ECOULE- MENT, PAR TOMOGRAPHIE p (Inventeurs: LEGOU- PIL SAMUEL; BERNE PHILIPPE). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Selon l invention, dans une section de canalisation d un fluide, la méthode SPECT permet d obtenir la distribution de traceur c(x,y,t). Pour mesurer le champ de vitesse longitudinal à l écoulement, le principe de la méthode repose sur l utilisation d au moins deux couronnes tomographiques. Par corrélation des signaux obtenus dans une zone d intérêt, la méthode permet d obtenir la vitesse et un paramètre représentatif de la diffusion de l écoulement du fluide.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G01R 111 a2.910.972 b () d [06 11484]. e28 décembre 2006. j G 01 R 31/06 (2006.01). k PROCEDE DE LOCALISATION D UNE ZONE DE BAISSE D ISOLE- MENT DANS UN ISOLANT RECOUVRANT UN CON- DUCTEUR D UN BOBINAGE p(inventeurs : GUUI- NIC PHILIPPE; PETIT ANDRE; SCHLUPP PIERRE; HOTELLIER ASTRID). o Demandeur: ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD m Le procédé vise à localiser une zone dégradée (2) dans un isolant (4) recouvrant un conducteur (3) d un bobinage électrique, le bobinage comportant un ensemble de tronçons à risque de baisse d isolement, chaque tronçon à risque (S1,..., Sn) étant susceptible d être sujet à une dégradation locale de l isolant se caractérisant par une résistance d isolement (R D ) inférieure à la résistance d isolement (R 1,..., R i ) d un tronçon sain, le procédé consistant à effectuer les étapes suivantes: a) Modification locale, par rapport à la température ambiante du bobinage, de la température de l isolant (4) d un sous-ensemble constitué d au moins un tronçon (Sk) sélectionné parmi l ensemble des tronçons à risque; b) Mesure d une caractéristique électrique (C Mes ) représentative de la résistance d isolement de l ensemble du bobinage (R T ) pendant ladite modification locale de la température; la mesure obtenue à l étape b) (C Mes ), comparée à une référence, étant représentative de la présence d une zone dégradée (2) localisée dans ledit sous-ensemble (Sk). a2.910.973 b () d [06 11486]. e28 décembre 2006. j G 01 S 1/00 (2006.01), H 04 B 1/707. kprocede ET DISPOSITIF DE RECEPTION D UN SI- GNAL DE RADIONAVIGATION A MODULATION BOC p (Inventeur : RICHARD DE LATOUR ANTOINE). o Demandeur: CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BARRE LAFORGUE ET ASSOCIES m L invention concerne un récepteur et un procédé de réception d un signal radioélectrique de navigation modulé par une porteuse de fréquence f p, une sous-porteuse de fréquence f sp et un code pseudo-aléatoire de fréquence f c, dans lequel, ledit signal radioélectrique est transformé en bande de base sur deux voies I, Q, caractérisé en ce que des codes pseudos-aléatoires modifiés, en nombre K, où K = α.f sp /f c, α étant un entier prédéterminé, sont générés localement par un générateur (23) de codes modifiés, chaque code modifié présentant sur une bribe de temps T k, où T k = 1/α.f sp, la forme du code pseudo-aléatoire sans sous-porteuse, et étant décalé temporellement d une durée T k du code pseudo-aléatoire modifié précédent; sur chaque voie, le signal est multiplié par les K codes modifiés et est corrélé en phase et en quadrature par deux sous-porteuses en phase et en quadrature générées localement.

112 G01S ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.974 b () d [06 11454]. e27 décembre 2006. j G 01 S 12/00 (2006.01). k SYSTEME PERMETTANT DE LOCALISER UN OBJET OU UNE PERSONNE p (Inventeurs: CARPIO DIAZ ANIBAL JESUS ; HERAULT CHRISTOPHE ; BENOUDIZ PASCAL; BENOUDIZ DORIS). o Demandeurs : BENOUDIZ PASCAL ; BENOUDIZ DORIS, r Mandataire: BLETRY & ASSOCIES Application à la localisation d objet/personne en intérieur/ extérieur. m L invention concerne un système permettant de localiser un objet (3)/personne, fixe ou même en déplacement, du type comportant au moins un dispositif à localiser (1) destiné à être porté par un objet (3)/personne à localiser, comportant au moins des moyens de communication par radiofréquence et un dispositif de localisation (2), comportant également des moyens de communication par radiofréquence, propres à établir une communication avec les moyens de communication dudit dispositif à localiser (1). L invention consiste en ce que ledit dispositif de localisation (2) comporte en outre au moins des moyens de détermination d un angle de référence, des moyens de traitement des signaux reçus par les moyens de communication dudit dispositif de localisation (2) depuis les moyens de communication du dispositif à localiser (1) de manière à déterminer la distance entre ledit dispositif à localiser (1) et ledit dispositif de localisation (2), ainsi que des moyens de calcul propres à calculer un vecteur dit «de direction» à partir d au moins trois paires de mesures à trois positions géographiques et temporelles différentes du dispositif de localisation (2), chaque paire de mesures étant constituée de la distance calculée entre le dispositif de localisation (2) et le dispositif à localiser (1) et d un angle de référence. a2.910.975 b () d [06 56026]. e28 décembre 2006. j G 01 V 15/00 (2006.01), G 01 V 8/00, B 62 D 65/14. kdetection DE PRESENCE DANS UN ASSEMBLAGE D AU MOINS DEUX ELEMENTS p (Inventeurs : LETEVE LIONEL ; DEVEVEY RODOLPHE ; DELAMMERVILLE FRANCOIS). o Demandeur: FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée, rmandataire : CABI- NET BEAUMONT m L invention concerne un procédé de vérification de présence d au moins deux éléments (30, 20) suite à un assemblage, dans lequel chaque élément est pourvu d un code barre optique (41, 43) à des positions respectives telles qu en fin d assemblage les deux codes se retrouvent côte à côte, et un dispositif de lecture optique à fonction de concaténation de codes est utilisé pour identifier simultanément les éléments assemblés et vérifier, par interprétation du code concaténé, leur présence

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02B 113 a2.910.976 b () d [06 11497]. e27 décembre 2006. j G 02 B 6/46 (2006.01), G 02 B 6/44. kguide POUR FIBRE OPTIQUE p (Inventeur : BELLANGER STEPHAN). odemandeur : BELLAN- GER STEPHAN m La présente invention concerne un guide fibre optique GFO. Etant constitué d une base BAS plane, il est apte à assurer la courbure d au moins une fibre optique FOP à une courbure souhaitée COUint, dans une plage donnée entre une courbure maximale COUmax et une courbure minimale COUmin. a2.910.977 b () d [06 56005]. e28 décembre 2006. j G 02 B 26/08 (2006.01), G 02 B 27/09, B 23 K 26/02. kdispositif OPTIQUE DE FOCALI- SATION D UN FAISCEAU LASER p (Inventeur : MARTINEZ LOUIS). o Demandeur: L.M Société à responsabilité limitée, r Mandataire: CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention concerne un dispositif optique de focalisation d un faisceau laser comportant un bloc optique de focalisation (10) comprenant un premier miroir plan (11) et un élément optique de focalisation (13), ce bloc optique étant mobile dans un plan. Selon l invention, le dispositif comprend un bloc optique articulé (15) comprenant deux parties superposées et mobiles en rotation l une par rapport à l autre autour d un premier axe de rotation, la première partie (16) comprenant un deuxième miroir plan (19) et la deuxième partie (17) comprenant un troisième miroir plan (21). La première partie (16) et le bloc optique de focalisation (10) sont reliés l un à l autre par un bras creux de longueur d (23) et la deuxième partie (17) est reliée à un bloc optique d entrée (24) par un bras creux de longueur d (25), égale ou non à d. Les longueurs d et d sont constantes. Ce bloc optique d entrée (24) comprend un quatrième miroir plan (26) et chacun desdits quatrième, troisième et deuxième miroirs plans est destiné à recevoir le faisceau laser et à renvoyer celui-ci vers le miroir plan suivant dans la direction de propagation du faisceau.

114 G02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.978 b () d [06 56020]. e28 décembre 2006. j G 02 B 27/09 (2006.01). k SYSTEME OPTIQUE DE TRAITEMENT D UN FAISCEAU LUMI- NEUX p (Inventeur : JOURNOT ERIC). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Système optique de traitement d un faisceau lumineux. Ce système comprend des premier et deuxième moyens optiques (2, 4) qui sont respectivement convergent et divergent et qui forment un dispositif optique afocal. Selon l invention, le premier moyen optique comprend une unique lentille convergente (6). a2.910.979 b () d [06 56021]. e28 décembre 2006. j G 02 B 27/10 (2006.01). kdispositif DE PRELEVEMENT D UNE PLURALITE DE PARTIES D UN FAISCEAU LUMINEUX p (Inventeur: JOURNOT ERIC). o Demandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m Dispositif de prélèvement d une pluralité de parties d un faisceau lumineux. Ce dispositif comprend au moins un composant optique (34) comprenant une lame en matériau transparent au faisceau lumineux, cette lame ayant des première et deuxième faces (36, 38) qui sont planes et parallèles, et une troisième face (40) qui est plane et forme un dièdre avec la première face, l angle de ce dièdre étant égal à π- α, avec 0 < α < Arcsin (1/n) où n est l indice de réfraction du matériau. Ce dispositif s applique notamment au diagnostic d un faisceau laser.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G02C 115 a2.910.980 b () d [07 60315]. e21 décembre 2007. j G 02 C 13/00 (2006.01), B 24 B 13/005, 9/14. k APPAREIL DE BLOCAGE DE LENTILLE p (Inventeurs: SONG JOON SEOK; KIM YOUNG HUN; SHIM SOON YONG). o Demandeur : HUVITZ CO.,LTD., r Mandataire: PONTET ALLANO & ASSO- CIES. f Priorité : KR, 28 décembre 2006, n 1020060136355. m Appareil automatique de blocage de lentille comprenant: - un traceur (1) pour obtenir des données sur la forme de la monture de verre et des données sur le centre de la monture de verre; - un lensomètre (3) pour obtenir des données sur le centre optique d une ébauche de lentille en mesurant une propriété physique de ladite ébauche de lentille; - une partie appareil photographique (4) pour obtenir une image de la forme et de la position de ladite ébauche de lentille; et - un bloqueur (2) pour: déterminer la position de blocage dans laquelle on fait adhérer un bloc sur la base des données sur la forme de la monture de verre et les données sur le centre de la monture de verre obtenues à partir du traceur (1), des données sur le centre optique de ladite ébauche de lentille et la propriété physique de ladite ébauche de lentille obtenues grâce audit lensomètre (3) et de l image de la forme et de la position de l ébauche de lentille obtenues à partir de ladite partie appareil photographique (4), déplacer ledit bloc, et faire adhérer ledit bloc à ladite ébauche de lentille. a2.910.981 b () d [07 04696]. e 29 juin 2007. j G 02 F 1/1339 (2006.01), G 02 F 1/136. kdispositif D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET SON PROCEDE DE FABRICATION. p (Inventeurs: KIM HONG JAE; KIM TAE MAN; KWON KEUK SANG). o Demandeur : LG. PHILIPS LCD CO.,LTD., rmandataire : CABINET HIRSCH PO- CHART ET ASSOCIES. f Priorités : KR, 29 décembre 2006, n 1020060138872; KR, 23 avril 2007, n 1020070039311. m Un dispositif d affichage à cristaux liquides comporte des premier et second substrats (602, 604) sur lesquels une aire d affichage (AA) et une aire de non affichage (NA) sont définies, et une couche de cristaux liquides (660) intercalée entre les premier et second substrats (602, 604). Une configuration formant joint (720) est prévue dans l aire de non affichage (NA) entre les premier et second substrats, un dispositif de pilotage de grille (620) est prévu dans l aire de non affichage (NA) sur le premier substrat, et des espaceurs en forme de colonne sont prévus dans l aire d affichage (AA) entre les premier et second substrats et un premier espaceur auxiliaire (702) est prévu entre le dispositif de pilotage (620) et le second substrat. Dispositif et procédé permettant d améliorer le fonctionnement du dispositif de pilotage de grille dans un dispositif de type à grille incorporée au panneau (GIP).

116 G02F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.982 b () d [07 09094]. e26 décembre 2007. j G 02 F 1/1368 (2006.01), H 01 L 29/ 786. ktransistor EN COUCHES MINCES POUR DISPOSITIF D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES p (Inventeurs: HEO JAE SEOK; JUN WOONG GI; KIM BYUNG GEOL). odemandeur : LG. PHILIPS LCD CO.,LTD., rmandataire : CABINET HIRSCH PO- CHART ET ASSOCIES. f Priorité : KR, 28 décembre 2006, n 2006136660. m Un transistor en couches minces pour un dispositif LCD est décrit, et comprend une électrode de grille (11) formée sur un substrat (10); un film d isolation de grille (12) formé à partir d un isolant à constante diélectrique élevée ayant une structure de liaison d un groupe fonctionnel (R), oxyde métallique (Me), silicium (Si) et oxygène (O); et des électrodes source et drain (16a, 16b), formées sur le film d isolation de grille. a2.910.983 b () d [06 11531]. e29 décembre 2006. j G 06 F 9/44 (2006.01), G 06 F 12/00, H 04 L 12/22. kdispositif DE TEST DYNAMIQUE DE PROGRAMMES DE TRAITEMENT DE DONNEES p (Inventeur: JULIO JORGE). o Demandeur: JULIO JORGE m Dispositif de test dynamique de programmes de traitement de données prélevant à chaque unité de temps des données initiales dans une base de données externe, dans lequel on soumet les données initiales à un traitement donnant des résultats, les données initiales et les résultats étant séquencés selon un même programme de séquençage, de telle sorte que la robustesse d un programme de traitement relativement au programme de séquençage est redéfinie à chaque unité de temps.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 117 a2.910.984 b () d [06 56019]. e28 décembre 2006. j G 06 F 9/44 (2006.01). kprocede DE DETERMINATION DE QUARTIERS FONCTION- NELS SERVICE POUR DES SERVICES DE TELECOM- MUNICATIONS p (Inventeurs: SIMONIN JACQUES; DESCHREVEL JEAN PIERRE ; BERTIN EMMA- NUEL). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention concerne un procédé de détermination de quartiers fonctionnels service pour des services de télécommunications, dans lequel, lors du déroulement d un scénario décrivant l utilisation d un service de télécommunications: - on associe à chaque message échangé entre instances d informations service un ou plusieurs flux entre composants fonctionnels service représentés par un modèle d architecture de composants, - on estime la pertinence métier d au moins un regroupement de composants fonctionnels service, et - on regroupe, de façon itérative, lesdits composants fonctionnels service dans des quartiers fonctionnels service, en appliquant la contrainte selon laquelle les regroupements impliquant les meilleurs indicateurs de pertinence métier doivent être traités en priorité. Application à la mise en oeuvre de réseaux de télécommunications de tout type. a2.910.985 b () d [07 60408]. e27 décembre 2007. j G 06 F 12/10 (2006.01). ksystemes DE TRAITEMENT D INFORMATIONS p (Inventeurs: SUGUMAR SURESH; PANESAR KIRAN S; IYER NARAYAN N). o Demandeur : INTEL COR- PORATION, r Mandataire: CABINET CHAILLOT. fpriorité: US, 27 décembre 2006, n 11616662. m Des modes de réalisation d appareils, de procédés et de systèmes pour des traductions d adresse cliente en adresse hôte pour que des dispositifs (151, 152, 153, 154) accèdent à une mémoire (140) dans un système (100) partitionné sont divulgués. Dans un mode de réalisation, un appareil comprend une interface, une logique de partitionnement (190), une première logique (131) de traduction d adresse et une seconde logique (132) de traduction d adresse. L interface sert à recevoir une requête d un dispositif (151, 152, 153, 154) pour accéder à une mémoire (140) dans un système (100) partitionné. La logique de partitionnement (190) sert à déterminer si le dispositif (151, 152, 153, 154) est affecté à une première partition (111) ou à une seconde partition (112). La première logique (131) de traduction d adresse sert à traduire une première adresse cliente en une première adresse hôte dans la première partition (111). La seconde logique (132) de traduction d adresse sert à traduire une seconde adresse cliente en une seconde adresse hôte dans la seconde partition (112).

118 G06F ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.986 b () d [07 52510]. e 03 janvier 2007. j G 06 F 17/18 (2006.01), B 64 D 47/00. kmethode DE PREDICTION DE LA FIABILITE OPE- RATIONNELLE D UN SYSTEME AVIONIQUE. p (Inventeur: SAINTIS LAURENT). o Demandeur : AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREVALEX m La présente invention concerne une méthode de prédiction de la fiabilité d un système avionique (S) embarqué sur un aéronef, constitué d une pluralité d éléments. L exploitation de l aéronef étant constituée d une séquence de cycles, chaque cycle comprenant une phase de vol et une phase de stationnement au sol. La méthode de prédiction de fiabilité permet en particulier de calculer la probabilité de panne du système avionique à chaque cycle d exploitation de l aéronef. La présente invention permet aussi d estimer le taux d interruption opérationnelle de ce système. a2.910.987 b () d [06 11460]. e27 décembre 2006. j G 06 F 17/30 (2006.01), G 06 F 17/40, H 04 N 7/15. kprocede DE CONSTRUCTION D UNE BASE DE CONNAISSANCE A PARTIR DE PRO- DUITS D EDITION DE PRESTATIONS ORALES p (Inventeur : DAHAN TEMPLIER JENNIFER). o Demandeur: MOMINDUM Société à responsabilité limitée, r Mandataire : PONTET ALLANO & ASSO- CIES m Procédé pour construire une base de connaissances à partir de produits d édition de prestations orales intégrant un flux audio et/ou vidéo préalablement enregistré auquel sont associés des données complémentaires et des documents de référence recensés de manière chronologique et indexés en synchronisme avec ledit flux oral au moyen de données de synchronisation procurant un accès sélectif à des fragments au sein dudit flux audio et/ ou vidéa. Ce procédé comprend -une collecte, pour chaque produit d édition, desdites de synchronisation,, -une agrégation desdites données de synchronisation préalablement collectées de façon à générer des données globales de synchronisation pour l ensemble des produits d édition, et - une génération d une interface graphique de recherche sélective au sein de ladite base de connaissances, de façon à saisir des consignes de recherche. Les données globales de synchronisation sont organisées pour alimenter un moteur de recherche prévu pour traiter les consignes de recherche.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06F 119 a2.910.988 b () d [06 11525]. e29 décembre 2006. j G 06 F 17/40 (2006.01), G 06 F 3//033. kdispositif D ANALYSE DE GRANDEURS VARIA- BLES PAR MULTI-FENETRAGE SIMULTANE p (Inventeur: TZARA WALLY). o Demandeur: TZARA WALLY, r Mandataire: CABINET NETTER m Un dispositif (D) est dédié à l analyse de grandeurs variant dans le temps. Il comprend un outil d administration de fenêtres d affichage (MA) destinées chacune à afficher la représentation d une grandeur sélectionnée, et associées chacune à un premier outil de sélection de grandeur (O1) et un deuxième outil de sélection de référence(s) temporelle(s) (O2), couplés à l outil d administration (MA). Le dispositif (D) comprend en outre un troisième outil de liaison (O3a-O3c) i) permettant à un utilisateur, ayant sélectionné plusieurs grandeurs et les références temporelles associées, de sélectionner au moins deux des fenêtres d affichage des grandeurs sélectionnées, et ii) chargé de lier ensemble les premiers outils (O1) et/ou les deuxièmes outils (02) des fenêtres d affichage sélectionnées afin que la sélection d une grandeur effectuée par l utilisateur au moyen de l un des premiers outils liés (O1) dit maître, d une fenêtre maîtresse, induise la sélection de la même grandeur par l outil d administration (MA) au niveau de chaque fenêtre d affichage dite esclave, et/ou que la sélection d une référence temporelle effectuée au moyen de l un des deuxièmes outils liés (02) induise la sélection de la même référence temporelle par l outil d administration (MA) au niveau de chaque fenêtre d affichage esclave. a2.910.989 b () d [07 60432]. e28 décembre 2007. j G 06 F 19/00 (2006.01). k PROCEDE ET SYSTEME POUR GERER DES ECG LORS D UNE ETUDE CLINIQUE p (Inventeur: KOHLS MARKS). o Demandeur : GENERAL ELECTRIC COMPANY, r Mandataire : CASALONGA ET JOSSE. fpriorité: US, 02 janvier 2007, n 11619056. m Procédé (10) et système (40) pour gérer des ECG lors d une étude clinique, comprenant un processeur (36), un support de stockage (38), un système d acquisition (34) d ECG, un dispositif d interface utilisateur (50) et les bases de données appropriées (18, 20, 22) conçues pour recueillir et stocker un ensemble d enregistrements d ECG sous médicament spécifique de l étude. Le système (40) et le procédé (10) permettent à un administrateur de l étude de choisir dans les bases de données (20, 22) un ensemble d enregistrements d ECG sous placébo et un ensemble d enregistrements d ECG à prolongation de QT sous médicament connu et d ajuster ces ensembles d après les paramètres de l étude. Des interprétations sont faites sur ce superensemble d enregistrements d ECG et l interprétation est communiquée à un utilisateur

120 G06K ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.990 b () d [06 56022]. e28 décembre 2006. j G 06 K 19/00 (2006.01), G 09 F 3/00, 9/ 33, G 07 B 17/00. kenveloppe A SLOGAN DYNA- MIQUE p (Inventeur : CHATTE FABIEN). o Demandeur: NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAU DE LOME- NIE m Article de courrier destiné à être affranchi par une machine à affranchir dans lequel une zone de slogan est constituée par un écran OLED (16) dont un bloc de commande (18) est adapté pour être commandé à distance par un module de commande associé. a2.910.991 b () d [07 00002]. e 02 janvier 2007. j G 06 K 19/07 (2006.01), G 07 F 7/00. kmodule DE SECURITE MATERIEL,PROCEDE DE MISE EN SERVICE ET TERMINAL DE PAIEMENT ELEC- TRONIQUE UTILISANT CE MODULE p(inventeur : NACCACHE DAVID). o Demandeur: COMPAGNIE IN- DUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGE- NICO Société anonyme, r Mandataire: CABINET PA- TRICE VIDON m L invention concerne un module de sécurité matériel comprenant: - une mémoire susceptible de stocker un secret; - un processeur couplé à la mémoire; dans lequel: le module de sécurité matériel comprend en outre: - une enceinte étanche comprenant un gaz; - un transducteur couplé au processeur, sensible à une propriété du gaz, apte à convertir cette propriété en un signal et fournir ce signal au processeur; dans lequel: - le processeur est apte à agir sur le secret en cas de réception d un signal fourni par le transducteur, correspondant à une valeur de propriété d un gaz dans l enceinte dépassant une valeur seuil prédéfinie. L invention concerne en outre un procédé de mise en service d un tel module ainsi qu un terminal de paiement électronique comprenant ce module.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G06T 121 a2.910.992 b () d [07 52508]. e 03 janvier 2007. j G 06 T 7/60 (2006.01), G 06 K 9/80, G 06 F 17/50. k PROCEDE DE RECONNAISSANCE DE FORMES BIDIMENSIONNELLES. p (Inventeur : MAILLOT JEAN LUC). o Demandeur: AIRBUS FRAN- CE Société par actions simplifiée, r Mandataire : BREVALEX m L invention concerne un procédé de reconnaissance de forme bidimensionnelle comprenant une opération de squelettisation de ladite forme, ledit procédé comprenant les étapes suivantes: - le squelette est élagué par suppression des segments terminaux de chaque branche du squelette; - chaque branche du squelette ainsi élagué est soumise à une opération de linéarisation par segments pour former un descripteur géométrique de ladite forme; - les segments de chaque branche du descripteur géométrique sont soumis à une opération de quantification angulaire par rapport à une direction de référence et une opération de normalisation pour former un descripteur topologique de ladite forme; - le descripteur topologique de ladite forme est comparé aux descripteurs topologiques respectifs d une pluralité de formes de référence. a2.910.993 b () d [06 56042]. e29 décembre 2006. j G 07 F 7/06 (2006.01). kdistributeur D OBJET AVEC OU NON RESTITU- TION PREALABLE p (Inventeur: CASUCCIO JUAN BLAS). o Demandeur : CASUCCIO JUAN BLAS, r Mandataire: HAUTIER m La présente invention concerne un distributeur 1 d objets 2 comprenant des moyens de contrôle de la distribution et un ensemble de réceptacles individuels 3 juxtaposés de réception d objets 2 caractérisé par le fait que le distributeur 1 comprend un rideau 4 mobile situé devant une face d accès 5 au réceptacle 3 et muni d une ouverture 6 apte à être positionné au regard d au moins un des réceptacles 3. L invention s applique notamment à la distribution d objets consignés tel que des bouteilles de gaz ou autres.

122 G08B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.994 b () d [06 56053]. e29 décembre 2006. j G 08 B 13/14 (2006.01). k DISPOSITIF ANTI-INTRUSION POUR BAGAGE. p (Inventeur : OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT). o Demandeur : OBAGHA EDOU JOS- QUIN FLAUBERT, r Mandataire: REGIMBEAU m L invention concerne un dispositif anti-intrusion pour un bagage, caractérisé en ce qu il comprend au moins un plateau (2) s étendant dans un plan sensiblement parallèle au fond (101) du dispositif, des moyens (6, 7) pour déplacer le plateau (2) selon une direction sensiblement perpendiculaire au fond (101) et au moins un enrouleur (1) d une sangle (10), le ou chaque enrouleur (1) et le plateau (2) comprenant des moyens complémentaires (111, 222) pour assurer un entraînement mutuel de ceuxci, lorsqu ils sont mis en prise par les moyens de déplacement. a2.910.995 b () d [07 03677]. e 24 mai 2007. j G 09 G 3/36 (2006.01), G 02 F 1/1368. kdispositif D AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES COMPORTANT UN CAPTEUR D IMAGE ET SON PRO- CEDE DE PILOTAGE. p (Inventeurs : AN CHEUNG HWAN; JO YONG WON). o Demandeur : LG. PHI- LIPS LCD CO.,LTD., r Mandataire : CABINET HIRSCH POCHART ET ASSOCIES. f Priorité: KR, 29 décembre 2006, n 1020060138466. m Un dispositif d affichage à cristaux liquides comporte une première ligne de données (DLma) et une seconde ligne de données (DLmb), une première ligne de grille (GL1), un sous-pixel d affichage (DP) défini par le croisement de la première ligne de grille (GL1) et de la première ligne de données (DLma), un sous-pixel de détection (SP) défini par le croisement de la première ligne de grille (GL1) et de la seconde ligne de données (DLmb), et un premier élément de commutation (Tl) destiné à connecter la seconde ligne de données (DLmb) connectée à une parmi une unité de traitement de détection (SPU) et une borne de masse. Le sous-pixel d affichage (DP) transmet de la lumière délivrée à partir d une source de lumière conformément à un signal de données appliqué à la première ligne de données (DLma), et le sous-pixel de détection (SP) capte une lumière incidente sur le dispositif d affichage à cristaux liquides et génère des charges correspondant à la lumière captée.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION G10L 123 a2.910.996 b () d [06 11533]. e29 décembre 2006. j G 10 L 13/04 (2006.01), G 10 L 13/06. kcodage D UNITES ACOUSTIQUES PAR INTERPO- LATION p (Inventeurs: ROSEC OLIVIER; VINCENT DAMIEN). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Ce procédé de codage d unités acoustiques segmentées en trames comprend une sélection (2) de trames de référence et au moins une modélisation (10) de l enveloppe spectrale de chaque trame ainsi qu une modélisation (20) détaillée desdites trames de référence. Il comprend en outre: - une détermination (30) d une fonction d interpolation du modèle de l enveloppe spectrale de chaque trame à partir des modèles d enveloppe spectrale des trames de référence; et - un encodage (40) de l unité acoustique à partir desdites modélisations détaillées des trames de référence et desdites fonctions d interpolation. a2.910.997 b () d [06 11434]. e27 décembre 2006. j G 11 B 33/00 (2006.01). kdispositif DE RANGEMENT D UN DISQUE COM- PACT. p (Inventeur : CHA PHILIPPE). o Demandeur: LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme, r Mandataire: REGIMBEAU m Ce dispositif est composé d un plateau rectangulaire (2) en matière plastique, pourvu de moyens de réception et de retenue du disque, et d un livret en carton (3) comprenant une couverture inférieure (31) et une couverture supérieure (30) reliées l une à l autre, par l intermédiaire de lignes de pliage, à un élément de dos (32), ledit plateau (2) étant collé sur la face interne de la couverture inférieure (31) du livret (3); il est remarquable en ce que le plateau (2) est muni, sur son bord (24b) opposé à l élément de dos (32), d une languette flexible (5), formant partie intégrante du plateau (2), et munie, à son extrémité libre, d un bec (6) de retenue du bord libre (300) de la couverture supérieure (30) du livret (3).

124 G11C ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.910.998 b () d [07 52515]. e 03 janvier 2007. j G 11 C 7/24 (2006.01). kprotection D UNE DONNEE STATIQUE DANS UN CIRCUIT INTE- GRE. p (Inventeurs : BONIZEC LOIC ; CHESNAIS STEPHANE). o Demandeur : STMICROELECTRO- NICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un procédé et un système de protection d une donnée numérique statique (B) contenue dans un premier élément (13 ) d un circuit électronique (1), destiné à être exploité par un deuxième élément de ce circuit, dans lequel: côté premier élément, ladite donnée statique est convertie en un flux dynamique de données par au moins un premier registre à décalage à rétroaction linéaire (31 0, 31 1 ) représentant un polynôme différent selon la valeur de ladite donnée statique; le flux dynamique est transmis au deuxième élément; et côté deuxième élément, le flux dynamique reçu est décodé par au moins un deuxième registre à décalage (34 1 ) représentant au moins un des polynômes susceptibles d avoir été utilisé par le premier élément. a2.910.999 b () d [06 56014]. e28 décembre 2006. j G 11 C 11/412 (2006.01), H 01 L 27/11. k CELLULE MEMOIRE DOTEE DE TRANSISTORS DOUBLE-GRILLE, A GRILLES INDEPENDANTES ET ASYMETRIQUES p (Inventeurs: THOMAS OLIVIER; VINET MAUD). odemandeur : COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne une cellule de mémoire vive à accès aléatoire, comprenant: - au moins une première pluralité de transistors (TL1 T, TL1 F, TD1 T, TD1 F, TL2 T, TL2 F ) double-grille symétrique formant une bascule, - au moins un premier transistor d accès (T T, TAW1 T ) à double-grille asymétrique et au moins un deuxième transistor d accès (T F, TAW1 F ) à double-grille asymétrique disposés respectivement entre une première ligne de bit (BL T, WBL T ) et un premier noeud de stockage (T), et entre une deuxième ligne de bit (BL F, WBL F ) et un deuxième noeud de stockage (F), une première grille du premier transistor d accès (T T, TAW1 T ) et une première grille du deuxième transistor d accès (T F, TAW1 F ) étant reliées à une première ligne de mot (WL, WWL) apte à acheminer un signal de polarisation, une seconde grille (T F, TAW1 F ) du premier transistor d accès reliée au deuxième noeud de stockage (F) et une seconde grille du deuxième transistor d accès reliée au premier noeud de stockage (T).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01H 125 a2.911.000 b () d [06 11530]. e29 décembre 2006. j H 01 H 1/06 (2006.01), H 01 H 13/02, 13/ 705. kdome DE CONTACT POUR DEUX CIR- CUITS,ET COMMUTATEUR LE COMPORTANT p (Inventeur: ZIEDER DAVID). o Demandeur: NICO- MATIC SA Société anonyme, r Mandataire: LERNER INTERNATIONAL m L invention concerne un dôme de contact. Elle se rapporte à un dôme de contact qui comprend un corps bombé découpé dans une feuille métallique, ayant un premier organe de contact (36) disposé dans un plan tangent au corps du côté opposé à un sommet central, et un second organe de contact (50) disposé au centre. Le dôme comprend, entre le premier organe de contact (36) et le second organe de contact (50), un troisième organe de contact (46) disposé en saillie du côté creux du dôme, la distance de saillie du troisième organe (46) étant telle que, pendant la manoeuvre du dôme par application à la partie centrale d une force dirigée vers le plan tangent à la périphérie du corps, le troisième organe de contact (46) parvient à ce plan tangent avant le second organe de contact (50) placé vers le centre. Application aux commutateurs électriques. a2.911.001 b () d [07 03870]. e 31 mai 2007. j H 01 H 71/08 (2006.01), H 01 H 71/02. kensemble MODULAIRE DE BORNES POUR DIS- JONCTEUR SOUS BOITIER MOULE ET DISJONCTEUR SOUS BOITIER MOULE COMPORTANT CELUI-CI p (Inventeur: OH KI-HWAN). o Demandeur : LS IN- DUSTRIAL SYSTEMS CO LTD, r Mandataire: CABI- NET PLASSERAUD. f Priorité: KR, 29 décembre 2006, n 1020060139131. m Dans une borne (2) de disjoncteur sous boîtier moulé, du type standard, enfichable ou sous coffret, ensemble modulaire de bornes pour un disjoncteur sous boîtier moulé pouvant être retiré en choisissant facilement le type de borne, et disjoncteur sous boîtier moulé comportant l ensemble modulaire de bornes, l ensemble modulaire de bornes comprenant plusieurs bornes (2) conçues de manière à avoir sélectivement un type standard, enfichable ou sous coffret, et connectées électriquement à des contacteurs fixes, plusieurs socles (3) de bornes en nombre égal au nombre des bornes et ayant au choix le type standard, enfichable ou sous coffret, pour ainsi supporter de manière fixe chacune des bornes (2), chaque borne (2) étant assemblée avec chaque socle (20) de borne pour donner un ensemble modulaire intermédiaire (10a, 10b; 20a, 20b; 30a, 30b) de bornes, et un socle de support commun (4) pour supporter la totalité des différents ensembles intermédiaires (10a, 10b; 20a, 20b; 30a, 30b) quel que soit le type de la borne ou le type du socle de borne, les ensembles modulaires de bornes ayant cette construction pouvant être montés sur/détachés du disjoncteur sous boîtier moulé.

126 H01H ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.002 b () d [07 07663]. e 31 octobre 2007. j H 01 H 71/52 (2006.01). k DISPOSITIF DE MANOEUVRE A DISTANCE D UN DISJONCTEUR DE CIRCUIT. p (Inventeur : SUZUKI KENJI). o Demandeur: FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYSTEMS CO., LTD, r Mandataire: CABINET FLE- CHNER. f Priorité : JP, 31 octobre 2006, n 2006296067. m Une manoeuvre à distance comporte un actionneur linéaire électromagnétique qui comporte une partie mobile liée à une manette d un disjoncteur, et entraîne la manette suivant une instruction de manoeuvre à distance pour effectuer des opérations de changement sur la manette vers des positions ON, OFF et RESET. L actionneur linéaire électromagnétique est constitué de moteurs (10) linéaire à impulsions de type à aimant permanent comportant une section de champ ayant une pluralité d aimants (14) permanents agencés suivant une rangée et une section de bobine ayant une culasse magnétique de type à trois branches et des bobines d actionnement enroulées autour des branches de la culasse (16) magnétique et en face de la section de champ. Du courant électrique dans les bobines d actionnement est commandé par une modification en séquence des configurations d excitation pendant le processus de manoeuvre, et la partie mobile est entraînée suivant un déplacement pas à pas, pour entraîner la manette du disjoncteur vers la position de fin de course par le processus de manoeuvre de permutation. a2.911.003 b () d [06 11489]. e28 décembre 2006. j H 01 L 21/311 (2006.01), H 01 L 21/00. kprocede ET INSTALLATION DE MISE A NU DE LA SURFACE D UN CIRCUIT INTEGRE p(inventeurs : DESPLATS ROMAIN ; OBEIN MICHAEL). o Demandeur: CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: CABINET LAVOIX m L invention concerne un procédé de mise à nu d un circuit intégré par ablation d une enveloppe de polymère recouvrant initialement le circuit intégré, caractérisé en ce qu il comporte une application combinée d un rayonnement laser et d un plasma sur l enveloppe recouvrant initialement le circuit intégré.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 127 a2.911.004 b () d [06 56010]. e28 décembre 2006. j H 01 L 21/336 (2006.01), H 01 L 21/8244, 27/11. kprocede DE REALISATION DE TRANSIS- TORS A DOUBLE-GRILLE ASYMETRIQUES PERMET- TANT LA REALISATION DE TRANSISTORS A DOUBLE-GRILLE ASYMETRIQUES ET SYMETRIQUES SUR UN MEME SUBSTRAT p(inventeurs : VINET MAUD; THOMAS OLIVIER; ROZEAU OLIVIER; POI- ROUX THIERRY). o Demandeur: COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne un procédé de réalisation d un dispositif microélectronique à un ou plusieurs transistors double-grille asymétrique, comprenant les étapes de: a) formation sur un substrat (100) d une ou plusieurs structures (150, 250, 260) comportant respectivement: au moins un premier bloc (110a, 210a) semi-conducteur, destiné à former une première grille d une double-grille de transistor, et au moins un deuxième bloc (120a) semiconducteur destiné à former la deuxième grille de ladite double-grille, le premier bloc et le deuxième bloc étant situés de part d autre d au moins une zone semi-conductrice (115) et séparés de la zone semi-conductrice respectivement par une première zone (109) de diélectrique de grille et une deuxième zone (119) de diélectrique de grille, b) dopage d au moins une ou plusieurs zones semi-conductrices (121a, 122a) du premier bloc (120a) d au moins une structure (150) donnée parmi lesdites structures, à l aide d au moins une étape d implantation sélective visà-vis du deuxième bloc (120a). a2.911.005 b () d [06 55981]. e27 décembre 2006. j H 01 L 23/528 (2006.01), H 01 L 29/78, 27/02. ktransistor MOS ADAPTE A LA TENUE DE FORTS COURANTS p (Inventeurs: MAJCHERC- ZAK SANDRINE ; TINELLA CARLO ; RICHARD OLIVIER; CATHELIN ANDREA). odemandeur : ST- MICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un transistor MOS (32, 34) adapté à la tenue de forts courants, comprenant des zones dopées correspondant à des premières et secondes bornes principales de transistors MOS élémentaires et ayant, vues de dessus, la forme de bandes parallèles séparées par des régions de grille; des premiers éléments conducteurs (54, 56, 62, 64) ne s étendant pas sur les zones dopées correspondant aux secondes bornes principales et se divisant en des premiers doigts s étendant au moins en partie sur les zones dopées correspondant aux premières bornes principales et connectés à celles-ci; et des seconds éléments conducteurs (58, 60) ne s étendant pas sur les zones dopées correspondant aux premières bornes principales et se divisant en des seconds doigts s étendant au moins en partie sur les zones dopées correspondant aux secondes bornes principales et connectés à celles-ci, les seconds doigts étant au moins en partie intercalés avec les premiers doigts.

128 H01L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.006 b () d [07 00026]. e 03 janvier 2007. j H 01 L 27/02 (2006.01), H 01 L 21/02, 23/52, 21/60. kpuce DE CIRCUIT ELECTRONIQUE INTE- GRE COMPRENANT UNE INDUCTANCE p (Inventeurs: GIRAUDIN JEAN CHRISTOPHE; DEL- PECH PHILIPPE; SEILLER JACKY). o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET PLASSERAUD m Une puce de circuit électronique intégré ccmprend une inductance (1) qui est disposée par dessus une couche (106) de protection de niveaux de métallisation de la puce (102-105). L inductance peut alors être épaisse, selon une direction (N) perpendiculaire à une surface d un substrat de la puce (100). L inductance présente alors une résistance électrique réduite et peut avoir un coefficient de qualité élevé. En outre, une inductance selon l invention peut être réalisée en même temps que des plots de connexion de la puce (19) à un support de puce selon la technologie «flip-chip». a2.911.007 b () d [06 56033]. e28 décembre 2006. j H 01 L 27/146 (2006.01), H 01 L 31/10, 31/18. k CAPTEUR D IMAGE COMPRENANT DES PIXELS A UN TRANSISTOR p(inventeurs : TOUR- NIER ARNAUD; ROY FRANCOIS). o Demandeur : STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, r Mandataire: CABINET BEAUMONT m L invention concerne un pixel comportant un substrat semiconducteur (1) d un premier type de dopage; une première couche du second type de dopage recouvrant le substrat; une seconde couche (33, 34) du premier type de dopage recouvrant la première couche; et un transistor de type MOS (Tl, T2) formé dans la seconde couche et ayant une zone de drain (15, 25) et une zone de source (14, 24) du second type de dopage. Le pixel comprend une première zone (32) du second type de dopage, plus fortement dopée que la première couche, traversant la seconde couche et s étendant jusque dans la première couche, et reliée à la zone de drain; et une seconde zone (40, 41) du premier type de dopage, plus fortement dopée que la seconde couche et bordant la zone de source.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01L 129 a2.911.008 b () d [07 53386]. e 20 février 2007. j H 01 L 31/14 (2006.01), H 01 L 31/18, F 21 S 9/03. k PUCE PHOTOELECTRIQUE MONOLITHI- QUE AVEC DISPOSITIF SOLAIRE ET DISPOSITIF ELECTROLUMINESCENT ET SON PROCEDE DE FA- BRICATION p (Inventeurs : LAI LI HUNG ; HUANG KUN FANG ; HSIEH WEN SHENG ; LAI LI WEN). o Demandeurs : HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. ; MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD., r Mandataire: CABINET CHAILLOT. f Priorité : US, 28 décembre 2006, n 11646379. m Une photo-puce monolithique avec un dispositif solaire (20) et un dispositif électroluminescent (30), qui peut être fabriquée à l aide d une croissance de surface sélective (SAG) est proposée, qui a les avantages d une structure simple, d une compacité et d une rentabilité en coût. De plus, un dispositif d éclairage à énergie solaire comprenant la photo-puce monolithique et une batterie rechargeable est proposé, qui a les avantages d une petite dimension, d une compacité, d une intégration simple, d une installation aisée et d une rentabilité. En conséquence, le dispositif d éclairage à énergie solaire est très approprié pour divers domaines d application, tels que le domaine d application des DL comprenant un pointeur à laser, un viseur à laser, un dispositif de visée à laser, un niveau à laser et un outil de mesure à laser, etc.; ou le domaine d application des DEL comprenant une lampe de décoration, une lampe de cour, une lampe de jardin et une lampe d éclairage publicitaire, un lampadaire de rue, un panneau d avertissement et un panneau indicateur pour l application routière, etc. a2.911.009 b () d [06 55968]. e27 décembre 2006. j H 01 M 2/02 (2006.01), H 01 M 8/00. k BOITIER POUR PILE A COMBUSTIBLE MINIATU- RE p (Inventeurs: BEDU YANN; SERRE CHRISTO- PHE). o Demandeur: STMICROELECTRONICS SA Société anonyme, rmandataire : CABINET BEAU- MONT m La présente invention concerne un boîtier pour pile à combustible comportant un plateau supérieur (21) comprenant une pluralité d ouvertures (25), la face avant d un élément de pile (1) étant destinée à être reçue sous chaque ouverture de façon à l obstruer. Chaque élément de pile comporte un premier plot (36) et un second plot de connexion, chaque ouverture (25) étant munie d au moins une traverse (30) reliant deux côtés de l ouverture (25), cette traverse (30) comportant au moins une portion (50) de piste conductrice dont une première extrémité est reliée à un plot d un premier élément de pile et dont une deuxième extrémité est reliée à un plot d un élément de pile voisin.

130 H01M ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.010 b () d [06 11512]. e27 décembre 2006. j H 01 M 8/04 (2006.01), H 01 M 8/06, B 01 D 53/04, B 60 L 11/18. k GROUPE ELECTRO- GENE COMPORTANT UNE PILE A COMBUSTIBLE p (Inventeur: DELFINO ANTONIO). o Demandeur : CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHELIN, r Mandataire : MANUFACTURE FRANCAISE DES PNEUMATIQUES MICHELIN m Pour améliorer le schéma d installation d une pile à combustible, notamment dans le cas de piles embarquées pour véhicules à traction électrique, on produit l oxygène nécessaire à l alimentation de la pile in situ par une séparation de l azote de l air ambiant en continu sans changement d état. Ainsi un groupe électrogène comprend un empilement de cellules électrochimiques possédant chacune une cathode et une anode, en relation de couplage électrochimique avec un électrolyte, et un circuit électrique de sortie propre à relier la cathode et l anode à travers une charge, un dispositif de fourniture de carburant à l anode et un générateur d oxygène embarqué basé sur un séparateur sans changement d état de l oxygène et de l azote de l air ambiant pour l alimentation de cathode des cellules. Selon une forme préférée, le séparateur est du type à adsorption d azote à pressions alternées. Dans une réalisation le séparateur est alimenté en air comprimé par un premier compresseur et l oxygène délivré à sa sortie est surcomprimé pour alimenter la pile. L ensemble permet d atteindre un compromis de performances amélioré pour des applications véhicule où une large autonomie est nécessaire. a2.911.011 b () d [06 55975]. e27 décembre 2006. j H 01 Q 19/00 (2006.01), H 04 B 07/00. kantenne RESEAU RAYONNANT RECONFIGURA- BLE p (Inventeurs: LABIOLE ERIC; LEGAY HERVE; SOUDET MICHEL). o Demandeur : ALCATEL LU- CENT Société anonyme, r Mandataire : MARKS & CLERK FRANCE m L invention concerne une antenne réseau réflecteur reconfigurable comportant un sous-ensemble de motifs capable de rayonner des signaux émis dans une direction donnée et des moyens de chargement et de placement desdits réseaux rayonnants pour placer l un d entre eux dans une position choisie d émission, caractérisée en ce que: - les moyens de chargement et de placement comprennent un système de mise en défilement d un premier film (F 1 ) comportant les sous-ensembles de motifs rayonnants permettant de positionner sélectivement un sousensemble de motifs rayonnants en position d émission; L antenne peut être de type antenne réseau réflecteur ou de type antenne réseau à commande de phase.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H01S 131 a2.911.012 b () d [07 08601]. e11 décembre 2007. j H 01 S 3/0955 (2006.01). k SOURCE LASER HAUTE ENERGIE p (Inventeurs : EICCHORN MARC ; HIRTH ANTOI- NE). o Demandeur: INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS, r Mandataire: DELEGATION GENERALE POUR L ARMEMENT. fpriorité: FR, 12 décembre 2006, n 0610825. m La présente invention concerne notamment le domaine des lasers et a plus particulièrement pour objet une source laser intracavité comportant des premiers moyens de pompage (2) aptes à pomper des seconds moyens de pompage, comportant un premier cristal (3)dopé avec du thulium et constitué par une lame mince, eux-mêmes aptes à pomper transversalement un second cristal (4) dopé avec de l holmium, les premier et second cristaux (3; 4) étant disposés dans une même cavité (5) et caractérisée en ce que le premier cristal est en Tm:YAG et en ce que les premiers moyens de pompage (2) sont aptes à pomper transversalement ce premier cristal (3). a2.911.013 b () d [07 08613]. e11 décembre 2007. j H 01 S 3/0955 (2006.01). k LAME MINCE POUR SOURCE LASER A HAUTE ENERGIE p (Inventeurs : EICCHORN MARC ; HIRTH ANTOI- NE). o Demandeur: INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS, r Mandataire: DELEGATION GENERALE POUR L ARMEMENT. fpriorité: FR, 12 décembre 2006, n 0610824. m La présente invention concerne notamment le domaine des lasers et a plus particulièrement pour objet une source laser comportant un milieu actif constitué par un cristal en forme de lame mince (71) ayant deux faces principales et au moins quatre faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84) dont au moins deux faces longitudinales (73, 74) et au moins deux faces transversales (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84), des moyens de pompage (90) de ce cristal en direction d au moins l une desdites faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84), caractérisé en ce que, d une part, cette source comporte un seul miroir (99) extérieur à ladite lame (71) et, d autre part, au moins deux des dites faces secondaires (77, 78, 79, 80, 81, 82, 83, 84) sont adjacentes et font entre-elles un angle θ obtus.

132 H02B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.014 b () d [06 55985]. e27 décembre 2006. j H 02 B 13/075 (2006.01), H 01 H 31/02, F 16 B 43/00. kensemble D APPAREILLAGE ELECTRIQUE COMPRENANT UN APPAREILLAGE ELECTRIQUE A CUVE METALLIQUE ET UN SECTION- NEUR DE TERRE FIXE A LA CUVE p (Inventeur : GELLOZ BERNARD). o Demandeur: AREVA T&D SA Société anonyme, r Mandataire: BREVALEX m L invention concerne un ensemble d appareillage électrique (1), comprenant: - un appareillage électrique de type à isolation gazeuse (GIS) comprenant une cuve métallique (2), - un sectionneur de terre, dit de MALT, dont le carter (4) est fixé à la cuve métallique (2) au moyen de brides de fixation (20,40), - une rondelle électriquement isolante (3), intercalée entre la bride de fixation (40) du carter (4) de sectionneur et la bride de fixation (20) de la cuve métallique (2), et - des moyens de shunt de MALT (7,70,8) pour court-circuiter l isolation électrique de la rondelle isolante (3) en fonctionnement normal de l appareillage, qui comprennent: - une rondelle métallique (7), intercalée entre la bride de fixation (20) de la cuve (2) et la rondelle isolante (3), et comprenant au moins une languette (70a,70b,70c), - une pièce métallique amovible (8), en appui à la fois contre le carter (4) de sectionneur et contre la languette (70a,70b,70c) de la rondelle métallique (7), afin de créer les contacts électriques de shunt de MALT. a2.911.015 b () d [06 56038]. e29 décembre 2006. j H 02 J 7/34 (2006.01), H 02 J 9/06, B 60 L 11/18, B 60 W 20/00, B 60 K 6/04. k PROCEDE DE GESTION DES FLUX ENERGETI- QUES DANS UN DISPOSITIF D ALIMENTATION ELEC- TRIQUE p (Inventeurs : CHEROUVRIER GUILLAUME; PRADA ERIC). o Demandeur : PEU- GEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme, r Mandataire : CABINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m L invention se rapporte à un procédé de gestion des flux énergétiques dans un dispositif d alimentation électrique comprenant au moins un dispositif de stockage d énergie principal et un dispositif de stockage secondaire, le procédé comprenant les étapes suivantes: - on répartit, lorsque le dispositif d alimentation électrique reçoit une sollicitation en puissance électrique, la demande en puissance entre le dispositif principal et le dispositif secondaire, - on mesure l état de charge (35) du dispositif de stockage principal, - à partir de cette mesure, on commande un échange d énergie électrique entre le stockeur d énergie principal et le stockeur d énergie secondaire.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H02K 133 a2.911.016 b () d [06 55217]. e30 novembre 2006. j H 02 K 5/14 (2006.01). kensemble CAGE DE GUIDAGE ET BALAI POUR UN PORTE-BALAIS ET MACHINE ELECTRIQUE COM- PORTANT UN PORTE-BALAIS AVEC UN TEL ENSEM- BLE. p (Inventeur: METRAL JEAN SEBASTIEN). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m L ensemble cage de guidage et balai (3) pour un porte-balais pour une machine électrique comportant un collecteur (1), le porte-balais comportant, pour chacun des balais, une cage de guidage (4) conformée pour recevoir un balai (5) et dotée d un fond (260) débouchant à la faveur d une échancrure (45), le balai (5) dépassant de l échancrure (45),l ensemble cage de guidage et balai (3) comportant des moyens (53) conformés pour empêcher tout mouvement du balai (5) vers l extérieur. La machine électrique tournante est dotée d un tel ensemble Application: Ensemble pour démarreur de véhicule automobile. a2.911.017 b () d [06 55844]. e22 décembre 2006. j H 02 K 11/04 (2006.01), H 02 K 9/22, 9/ 02. k DISPOSITIF DE REDRESSEMENT DE COU- RANT POUR MACHINE ELECTRIQUE TOURNANTE COMPORTANT UN TEL DISPOSITIF p(inventeurs : SEIDENBINDER REGIS; TAUVRON FABRICE; TUNZI- NI MARC; GAS OLIVIER). o Demandeur : VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Le dispositif de redressement de courant pour machine électrique tournante dotée d ouvertures de passage (51) d un fluide de refroidissement, comporte au moins un module (100) comprenant une plaque (10) portant des élément de redressement de courant (93, 94) d une phase de la machine, la plaque (10) du module (100) étant prolongée par un dissipateur de chaleur (16) solidaire de la plaque et destiné à recouvrir au moins partiellement une ouverture de passage (51) de la machine électrique tournante; les éléments de redressement de courant (93, 94) et le dissipateur de chaleur s étendent de part et d autre de la plaque (10). La machine comporte un tel dispositif de redressement. Application: alternateur de véhicule automobile à ventilation interne

134 H02P ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.018 b () d [07 52504]. e 02 janvier 2007. j H 02 P 9/10 (2006.01). k PROCEDE DE CONTROLE DU COUPLE D UN ALTERNATEUR D UN VEHICULE AUTOMOBILE ET SYSTEME DE MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE. p (Inventeurs : RE- CHDAN RAYMOND; LY SOKHA; FOURMY STEPHA- NE). o Demandeur: VALEO EQUIPEMENTS ELEC- TRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée m Conformément au procédé selon l invention, il est effectué un contrôle du couple (C ALT ) de l alternateur (1) par un contrôle direct de l excitation de l alternateur. Une forme de réalisation du système de mise en oeuvre comprend un dispositif régulateur (23) de couple d alternateur comportant un comparateur (13) d un couple d alternateur de consigne (C CONS ) et d un couple d alternateur estimé (C EST ), suivi d un correcteur (14) et d un dispositif (15) d établissement d une valeur de consigne de la tension d excitation (DC EXC-CONS ) appliquée au dispositif d excitation (16) de l alternateur (1) et un dispositif (25) d estimation du couple d alternateur estimé (C EST ), à partir d un paramètre d excitation de l alternateur. a2.911.019 b () d [06 55991]. e28 décembre 2006. j H 03 F 1/32 (2006.01), H 03 F 3/60. k DISPOSITIF DE LINEARISATION A PRE-DISTOR- TION A AMPLITUDE ET GALBE REGLABLES p (Inventeurs: VILLEMAZET JEAN FRANCOIS; MAY- NARD JEAN ; GEFFROY DOMINIQUE). o Demandeur: ALCATEL LUCENT Société anonyme, r Mandataire: MARKS & CLERK FRANCE m Un dispositif (D) de linéarisation à pré-distortion produit des expansions de gain et de phase permettant de compenser la compression de gain et la variation de phase d un amplificateur de puissance. Ce dispositif (D) permet, outre le réglage classique de l amplitude, le réglage de la forme des expansions de gain et de phase en fonction d un signal d entrée hyperfréquence (Se).

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H03M 135 a2.911.020 b () d [07 08067]. e16 novembre 2007. j H 03 M 7/30 (2006.01), G 10 L 19/00, H 04 N 7/26. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CO- DAGE AUDIO p(inventeur : DELATTRE ALEXAN- DRE). o Demandeur: ACTIMAGINE Société par actions simplifiée, r Mandataire : CABINET LE GUEN ET MAILLET. f Priorité: FR, 28 décembre 2006, n 0611481. m Procédé et dispositif de codage audio comprenant la transmission, en sus des données représentant un signal limité en fréquences, d informations relatives à un filtre temporel devant être appliqué à l intégralité du signal enrichi, tant dans sa partie basse fréquence transmise que dans sa partie haute fréquence reconstituée. L application de ce filtre permettant la remise en forme de la partie haute fréquence reconstituée et la correction d artéfacts de compression présents dans la partie basse fréquence transmise. De cette façon, l application du filtre temporel, simple et peu coûteuse, à tout ou partie du signal reconstitué, permet d obtenir un signal de bonne qualité perçue. a2.911.021 b () d [06 55967]. e27 décembre 2006. j H 04 L 9/28 (2006.01), G 06 K 9/00. kprocede D EXTRACTION D UN SECRET A PARTIR DE DONNEES BIOMETRIQUES p (Inventeurs: VIET TRIEM TONG VALERIE ; SIBERT HERVE; GIRAULT MARC). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM la représentation de référence (F) par la fonction (H) de hachage pour n+1 valeurs de i. m L invention concerne un procédé de régénération d un secret à partir d au moins une donnée biométrique courante d un utilisateur, le secret étant représenté par un polynôme (P) de degré n, le procédé étant caractérisé en ce qu il comprend: - une étape (15) de correction au cours de laquelle, pour une représentation stable et ordonnée (F ) de la donnée biométrique courante de l utilisateur découpée en k parties (f 0,..., f k-1 ), il est cherché k mots de code (c 0,..., c k- 1 ) d un code de correction d erreur, tel qu une comparaison courante entre le i-ième mot de code cherché (c i ) et la i-ième partie (f i ) de la représentation (F ) courante est la plus proche d une comparaison de référence (c i -f i ), la comparaison de référence (c i - f i ) étant calculée consécutivement à une étape d enrôlement au cours de laquelle k points (p 0,..., p k-1 ) du polynôme (P), k>n choisis aléatoirement sont encodés en k mots de code (c 0,..., c k-1 ) d un code de correction d erreur et une représentation stable et ordonnée (F) d une donnée biométrique de référence de l utilisateur est découpée en k parties (f 0,..., f k-1 ), et - une étape (16) d authentification au cours de laquelle il est vérifié que l image H(c i ) du mot de code (c i ) de la représentation courante (F ) par une fonction (H) de hachage est égale à l image H(c i ) du mot de code (c i ) de

136 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.022 b () d [06 56050]. e29 décembre 2006. j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 Q 7/32. kprocede PERMETTANT D IMPOSER UNE POLITI- QUE DE SECURITE A UNE APPLICATION TELECHAR- GEABLE ACCEDANT A DES RESSOURCES DU RESEAU p (Inventeurs: CREGUT PIERRE; LEVE- QUE YRAGAEL ; ALVARADO CUIHTLAUAC). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: SANTARELLI m L invention concerne un procédé de transmission, dans un réseau de télécommunications, d une application vers un terminal, ladite application étant apte à accéder à au moins une ressource accessible sur le réseau de télécommunications, caractérisé en ce qu il comprend les étapes suivantes: génération d un certificat indiquant la conformité du code de l application avec des moyens sécurisés d accès à ladite au moins une ressource utilisés par ladite application, à partir d une information d identification du terminal et d une clé de certification; et transmission, au terminal, de l application, des moyens sécurisés d accès à ladite au moins une ressource et du certificat ainsi généré. a2.911.023 b () d [06 56064]. e29 décembre 2006. j H 04 L 9/28 (2006.01), H 04 Q 7/32. kprocede DE SECURISATION D UN FLUX DE DON- NEES. p(inventeur : WARY JEAN PHILIPPE). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CA- BINET SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN m Pour gérer la sécurité des communications issues et à destination d un terminal mobile, cela inclut les communications vocales car les terminaux mobiles sont aptes à établir des communications dites de voix sur IP (VoIP), on implante dans ledit terminal un serveur mandataire local. Cette gestion est de plus sécurisée par la protection via des mécanismes de sécurité de la configuration du serveur mandataire permettant la gestion de cette sécurité. Ces mécanismes sont, par exemple, ceux associés aux domaines de sécurité. Cette sécurité est, par les mêmes mécanismes de lecture/écriture, gérée de façon centralisée via un serveur produisant et diffusant les configurations.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04L 137 a2.911.024 b () d [06 55983]. e27 décembre 2006. j H 04 L 9/30 (2006.01), G 06 Q 99/00, G 06 F 12/00. kprocede DE SIGNATURE DE LIS- TE ANONYME ET CORRELABLE p (Inventeurs: CA- NARD SEBASTIEN; DELERABLEE CECILE; SIBERT HERVE). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention propose un procédé de signature de liste, comprenant: - une phase d organisation consistant, pour une autorité (1) de confiance détenant une clé secrète γ, à définir une paire de clés publiques (W, g) caractéristique de ladite liste et telle que W=g y, - une phase d enregistrement comprenant les étapes consistant pour au moins un membre (M i ) (où i =1,2,...) de la liste, à définir une première clé secrète y i et à transmettre à l autorité (1) de confiance une donnée pour ladite séquence, et - une phase de signature, incluse dans ladite séquence, au cours de laquelle le membre (M i ) fournit des données qui comprennent une donnée d authentification T i,s calculée selon où g est un élément public, et mettant en oeuvre sa première clé secrète y i et sa deuxième clé secrète x i, sans toutefois divulguer ces clés secrètes. Application au vote électronique. où h est un élément public, pour l autorité (1) de confiance, à choisir une deuxième clé secrète x i associée au membre (M i ) et à transmettre audit membre la deuxième clé secrète x i et un certificat A i tel que - une phase de définition de séquence consistant pour une autorité habilitée (3) à fournir un identifiant s de séquence devant être utilisé par les membres de la liste a2.911.025 b () d [06 55987]. e27 décembre 2006. j H 04 L 9/30 (2006.01), G 06 Q 99/00, G 06 F 12/00. kprocede DE SIGNATURE DE LIS- TE ANONYME ET TRACABLE SANS LEVEE D ANONY- MAT p(inventeurs : DELERABLEE CECILE ; CA- NARD SEBASTIEN ; SIBERT HERVE). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m La présente invention propose un procédé de signature de liste, comprenant: une phase d organisation consistant, pour une entité (1) de confiance, à définir au moins un élément cryptographique (W, g 2 ) caractéristique de ladite liste; une phase d enregistrement au cours de laquelle au moins un membre (M i ) (où i =1,2,...) de la liste définit une clé secrète y i et reçoit de l autorité (1) de confiance un certificat A i propre audit membre (M i ) dans ladite liste, calculé à partir dudit élément cryptographique et de ladite clé secrète y i ; une phase de définition de séquence consistant pour une autorité habilitée (3) à fournir au moins un identifiant (h s, s) de séquence devant être utilisé par les membres de la liste pour ladite séquence; et une phase de signature, incluse dans ladite séquence, au cours de laquelle le membre (M i ) fournit des données comprenant une première composante d authentification S i caractéristique de l appartenance dudit membre à la liste pour la séquence, calculée à partir du certificat A i et d un élément secret r i choisi par le membre pour la séquence, et une deuxième composante d authentification T i caractéristique de l utilisation dudit identifiant de séquence par ledit membre, calculée à partir de ladite clé secrète y i et de l identifiant (h s, s) de séquence. Selon l invention, lesdites données comprennent également une troisième composante d authentification U i destinée à déterminer, le cas échéant, au moins une donnée anonyme du membre (M i ) ayant utilisé ledit identifiant (h s, s) de séquence plus d une fois au cours de ladite séquence, ladite donnée anonyme étant fonction de la clé sécrète y i dudit membre et indépendante de l identifiant de séquence, et mettent en oeuvre sa première clé secrète y i et sa deuxième clé secrète x i, sans toutefois divulguer ces clés secrètes. Application au vote électronique.

138 H04L ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.026 b () d [06 11493]. e29 décembre 2006. j H 04 L 12/16 (2006.01), H 04 N 7/16. kprocede ET DISPOSITIF POUR CONTROLER ET GERER LES FICHIERS MULTIMEDIAS COMPRESSES ET LIBREMENT TELECHARGES p (Inventeur: ROS- SET ALAIN). o Demandeur: UBICMEDIA Société par actions simplifiée, r Mandataire: BREDEMA m La présente invention concerne un procédé pour contrôler la distribution de fichiers multimédias numériques formés de blocs de données binaires selon un format originel, et séparés en au moins deux parties, constituées d un premier fichier modifié présentant le format du fichier originel et d un fichier complémentaire d un format quelconque comportant les informations sur les modifications apportées audit fichier originel, caractérisé en ce qu il comporte une étape de transmission des paramètres de préférence de reconstitution de tout ou partie dudit fichier originel sur un terminal, ladite étape de transmission des paramètres de préférence se faisant au moment de ladite reconstitution, par l intermédiaire d un serveur d autorisation et au travers d un réseau de télécommunication, lesdits paramètres de préférence étant définies par des paramètres d usage. L invention concerne également un dispositif pour la distribution contrôlée de fichiers multimédias numériques séparés en au moins deux parties en vue de la mise en oeuvre du procédé et comportant au moins un serveur des paramètres de préférence et un serveur de reconstitution et caractérisé en ce qu il comporte un dispositif de transmission desdits paramètres de préférence et de reconstitution de tout ou partie dudit fichier originel sur tout terminal. a2.911.027 b () d [06 55979]. e27 décembre 2006. j H 04 L 12/24 (2006.01), G 06 K 19/07. ksysteme ET PROCEDE DE DETERMINATION DES PERFORMANCES D UN RESEAU D INTERCON- NEXIONS SUR PUCE p (Inventeurs : BOUCARD PHILIPPE; FAWAZ ALAIN). o Demandeur: ARTERIS Société anonyme, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE m Ce système de détermination des performances d un réseau d interconnexion de blocs fonctionnels d un circuit intégré spécialisé comporte un ensemble de modules de sondage (M1, M2, M3) disposés sur le réseau et comprenant des moyens pour détecter un évènement sur au moins un lien de communication (L1, L2,..., LN) du réseau et des moyens pour élaborer une caractéristique traduisant l activité dudit au moins un lien à partir de la détection dudit évènement.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04M 139 a2.911.028 b () d [06 11457]. e27 décembre 2006. j H 04 M 3/42 (2006.01), H 04 L 12/16. kprocede DE MISE EN TELECOMMUNICATION EN- TRE DEUX PERSONNES QUI NE SE CONNAISSENT PAS p (Inventeur : SEVRET JEAN CLAUDE). o Demandeur: PROLOGIC, r Mandataire: CABINET BREMA m L invention concerne un procédé de mise en télécommunication entre une première personne et une deuxième personne qui ne se connaissent pas, dans lequel - la première personne, par l intermédiaire d un appareil de communication téléphonique ou vidéotéléphonique, se connecte à un réseau de téléphonie ou de vidéotéléphonie, accède à un serveur, accessible sur le réseau, indique audit serveur un code alphanumérique associé à la deuxième personne, - le serveur recherche dans une base de données, un numéro de téléphone ou de vidéotéléphone associé audit code alphanumérique, - le serveur connecte sur ledit réseau la ligne associée à la première personne à la ligne associée à ladite au moins deuxième personne, sans démasquer le numéro de ligne associé à la première personne et à la deuxième personne. a2.911.029 b () d [06 11540]. e29 décembre 2006. j H 04 N 7/14 (2006.01), H 04 Q 7/32, H 04 L 12/56, 12/16, 9/32. k PROCEDE DE PILO- TAGE DU ROUTAGE DE FLUX MULTIMEDIAS ET STA- TION MOBILE DE RADIOCOMMUNICATION POUR REALISER CE PILOTAGE p(inventeur : GAUCHE- RAND XAVIER). o Demandeur: SOCIETE FRANCAI- SE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY m Le radiotéléphone mobile (1) pilote un routage de flux multimédias. Il comprend une mémoire stockant des données (de gestion et/ou commerciales et/ou techniques) d autorisation, une première interface (101) avec un réseau (2) et une seconde interface (102) permettant un transfert (E) de flux audio et/ou vidéo entre le radiotéléphone et un terminal (3) local, une unité de traitement (15) permettant de réceptionner des flux audio et/ou vidéo pendant ledit transfert. Une interface (i1, 11) permet de paramétrer un module gestionnaire (12) par sélection d une option de routage, ledit module comprenant: - des moyens (4) d autorisation de routage du flux, vérifiant dans la mémoire (DB) que le radiotéléphone dispose de données d autorisation associées aux flux issus d une provenance déterminée; - des moyens (6) de routage des flux reçus, permettant un transfert de flux en temps réel vers un appareil extérieur, activés par les moyens d autorisation selon l option sélectionnée, après récupération desdites données d autorisation.

140 H04N ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.030 b () d [06 11541]. e29 décembre 2006. j H 04 N 7/14 (2006.01), H 04 Q 7/32. k PROCEDE ET SYSTEME DE ROUTAGE DE FLUX MULTIMEDIAS, STATION MOBILE DE RADIOCOMMU- NICATIONS POUR REALISER CE ROUTAGE p (Inventeur : GAUCHERAND XAVIER). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CA- BINET DEBAY m Le radiotéléphone mobile (1) pilote un routage de flux multimédias. Il comprend une mémoire stockant des données d autorisation, une première interface (101) avec un réseau (2) et une seconde interface (102) permettant un transfert (E) de flux audio et/ou vidéo entre le radiotéléphone et un terminal (3) local, une unité de traitement (15) permettant de réceptionner des flux audio et/ou vidéo pendant ledit transfert. Une interface permet de paramétrer un module gestionnaire (12) par sélection d une option de routage, ledit module comprenant: - des moyens de réception (E1, E2) pour réceptionner simultanément deux flux essentiellement vidéo ou associés à un flux audio, un seul desdits flux vidéo (p2) étant reçu via la première interface (101); - des moyens de routage (6) permettant d aiguiller lesdits flux vidéo (p2, a1, v1) vers au moins un port de sortie dont l un appartient à la seconde interface (102) de communication. a2.911.031 b () d [06 11481]. e28 décembre 2006. j H 04 N 7/26 (2006.01), G 10 L 19/00. k PROCEDE ET DISPOSITIF DE CODAGE AUDIO p (Inventeur : DELATTRE ALEXANDRE). o Demandeur: ACTIMAGINE Société par actions simplifiée, r Mandataire: CABINET LE GUEN ET MAILLET m Procédé et dispositif de codage audio comprenant la transmission, en sus des données représentant un signal limité en fréquences, d informations relatives à un filtre temporel pouvant être appliqué à l intégralité du signal élargi, tant dans sa partie basse fréquence transmise que dans sa partie haute fréquence reconstituée. L application de ce filtre permettant la remise en forme de la partie haute fréquence reconstituée et la correction d artéfacts de compression présents dans la partie basse fréquence transmise. De cette façon, l application du filtre temporel, simple et peu coûteuse, à tout ou partie du signal reconstitué, permet d obtenir un signal de bonne qualité perçue.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04Q 141 a2.911.032 b () d [06 11548]. e31 décembre 2006. j H 04 Q 7/22 (2006.01). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA OU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY données relatives à une pluralité d appelés (). m La présente invention concerne un système, un procédé, un terminal et un dispositif portable de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M1, M3) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (11) du terminal (1) appelé et/ou dans des moyens de traitement (31) d au moins un serveur (3) de gestion de la joignabilité des appelés (), dit serveur (3) de joignabilité, contrôle(nt) un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des a2.911.033 b () d [06 11549]. e31 décembre 2006. j H 04 Q 7/22 (2006.01). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA AU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY les transmissions de données des appelés et de appelants au sein d au moins un réseau (RC) de communication en fonction des données (DJ) de joignabilité. m La présente invention concerne un système et un procédé de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M3) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (31) d au moins un serveur (3) de gestion de la joignabilité des appelés (), dit serveur (3) de joignabilité, contrôle(nt) un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des données relatives à une pluralité d appelés (), au moins un équipement (5) opérateur contrôlant

142 H04Q ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.034 b () d [06 11550]. e31 décembre 2006. j H 04 Q 7/22 (2006.01). ksysteme ET PROCEDE DE GESTION DE JOIGNABILITE VIA AU MOINS UN RESEAU DE COMMUNICATION p (Inventeurs : HA THANH LUU ; DE MOISSAC AR- NAUD). o Demandeur: SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme, r Mandataire: CABINET DEBAY un réseau (RC) de communication en fonction des données (DJ) de joignabilité. m La présente invention concerne un système et un procédé de gestion de la joignabilité d au moins un utilisateur, dit appelé, sur au moins un terminal appelé, pour la joignabilité de l appelé par un utilisateur, dit appelant, sur un terminal (2) appelant, l invention étant caractérisée en ce qu au moins un module (M1) de gestion, implémenté dans des moyens de traitement (11) d au moins un terminal (1) appelé contrôle un enregistrement, selon des choix de l appelé, d au moins certaines données, dites données (DJ) de joignabilité, parmi des données représentatives d au moins un numéro unique (1ID), d au moins un profil (P) comprenant des données représentatives d identifiants (FQDN) de communication de l appelé () triés selon un ordre de préférence et d au moins un agenda (A) comprenant des données représentatives de tranches horaires (TH) et de paramètres relatifs à l activation du (ou des) profil(s) (P) pendant les tranches horaires (TH), ces données (DJ) de joignabilité permettant la mise à jour des données d au moins une base (DB_ENUM) de données, dite centralisée, d au moins un serveur (4) de centralisation, accessible via au moins un réseau (RC) de communication et stockant des données relatives à une pluralité d appelés (), au moins un équipement (5) opérateur contrôlant les transmissions de données des appelés et de appelants au sein d au moins a2.911.035 b () d [07 60391]. e27 décembre 2007. j H 04 Q 7/32 (2006.01). k DISPOSITIF D AFFICHAGE ET PROCEDE D AFFI- CHAGE D UN TERMINAL MOBILE p (Inventeur : KIM SANG HOON). odemandeur : LG ELECTRO- NICS INC, r Mandataire : CABINET PLASSE- RAUD. f Priorité : KR, 29 décembre 2006, n 1020060139112. m L invention concerne un terminal mobile et son procédé d affichage. Le terminal comprend un écran tactile (120) adapté pour afficher des informations, et pour recevoir des entrées de la part d un utilisateur; et un contrôleur (160) pour contrôler l écran tactile. Il est caractérisé en ce que le contrôleur (160) règle l affichage d une barre de fonction mobile (124), la position d affichage de ladite barre de fonction mobile (124) sur l écran tactile étant définie en réponse à une entrée de l utilisateur sur ledit écran tactile, et le contrôleur (160) règle l affichage d informations (122, 126) sur l écran tactile en fonction de la position de la barre de fonction.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H04Q 143 a2.911.036 b () d [06 56052]. e29 décembre 2006. j H 04 Q 7/38 (2006.01). kprocede D ITINERANCE DANS UN RESEAU SANS FIL. p (Inventeurs : HOUSSIER LOIC ; RAZNIEWSK JEROME ; FRANCFORT STANISLAS). o Demandeur: FRANCE TELECOM Société anonyme, r Mandataire: FRANCE TELECOM m L invention concerne un procédé d itinérance d une station (A ) d un premier point d accès (B ) vers un deuxième point d accès (B ) d un réseau sans fil, le procédé étant caractérisé en ce qu il comprend: - une étape (6 A ) de réception du premier point d accès (B ) de données comprenant une clé maître (PMK) chiffrée au moyen d un secret (K) partagé au moins entre un serveur d authentification (C), ledit premier point d accès (B ) et ledit deuxième point d accès (B ), ladite clé maître (PMK) étant issue d une négociation entre le serveur d authentification (C) et ladite station (A ) et ayant été reçue du serveur d authentification par ledit premier point d accès (B ), et - une étape (7 A ) d envoi au deuxième point d accès de ladite clé maître (PMK) chiffrée. a2.911.037 b () d [06 11496]. e27 décembre 2006. j H 05 B 6/64 (2006.01). kfour A MI- CRO-ONDES COMPRENANT UNE CAVITE ET UN GUI- DE D ONDES UTILISANT UN MATERIAU DESTINE A ETRE EMAILLE A HAUTE TEMPERATURE p (Inventeurs: COLLIN ANDRE; BOUIRDENE ABDE- LAAZIZ). o Demandeur: BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée, rmandataire : BRANDT INDUSTRIES m Un four à micro-ondes comprenant une chaine d ondes, un guide d ondes (3) et une cavité (2), ladite chaine d ondes comprenant un magnétron (4) et une alimentation dudit magnétron (4), ladite chaine d ondes étant destinée à alimenter en ondes électromagnétiques ladite cavité (2) de four (1) à travers ledit guide d ondes (3), ladite cavité (2) étant reliée audit guide d ondes (3) par au moins une ouverture (6, 8), ladite ouverture (6, 8) formant au moins une sortie d ondes (21) adaptée à coupler le guide d ondes (3) et la cavité (2), ladite cavité (2) comprenant une virole (9) et une paroi de fond (10). La cavité (2) et le guide d ondes (3) sont réalisés dans un matériau identique destiné à être émaillé à haute température, et en ce qu au moins les parois internes (26) dudit guide d ondes (3) sont recouvertes d un dépôt d un métal non ferreux. Utilisation notamment dans un four à micro-ondes domestique.

144 H05B ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION BOPI 08/27 a2.911.038 b () d [06 11500]. e27 décembre 2006. j H 05 B 33/02 (2006.01). k-biled- - REMPLACABLE- p (Inventeur: GUIHENEUF JOSE- PH FRANCOIS MARIE). o Demandeur : GUIHE- NEUF JOSEPH FRANCOIS MARIE, r Mandataire : GUIHENEUF JOSEPH m Conception et realisation d une ampoule a led a double foyers d eclairage, renforcee. A fonctionnement securise par partie Angle d eclairage jusqu à 360 Connectable et remplacable sans fer a souder a2.911.039 b (A3) d [07 53807]. e 14 mars 2007. j H 05 B 33/02 (2006.01), H 01 L 33/00 // G 09 F 13/22. kdiode ELECTROLUMINESCENTE DE FOR- TE PUISSANCE p (Inventeurs : CHIN YUAN CHENG ; FANG NIEN LU ; LIN WEI CHUNG). o Demandeur : UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD, rmandataire : CASALONGA ET JOSSE. fpriorité: TW, 02 janvier 2007, n 096200013. m Diode électroluminescente de forte puissance comprenant un premier cadre (10), un second cadre (20), une puce (30) d émission de lumière, deux fils conducteurs (40) et une couche transparente (50). Le premier cadre (10) est recourbé dans des directions opposées pour former deux broches opposées (11). Le premier cadre (10) comporte une partie de couplage (12) d une grande superficie dans la zone médiane. La partie de couplage (12) d une grande superficie comporte une cuvette (13). Le premier cadre (10) comporte une première plaque de positionnement (14) s étendant depuis la zone médiane jusqu à la broche (11) sur un premier côté et une seconde plaque de positionnement (15) s étendant depuis la zone médiane jusqu à l autre côté. Le second cadre (20) est recourbé dans des directions opposées pour former deux broches opposées (21). La puce (30) d émission de lumière est disposée dans la cuvette (13). La puce (30) d émission de lumière est connectée aux premier et second cadres (10, 20) à l aide des fils conducteurs (40). Les fils conducteurs (40), la puce (30) d émission de lumière et les extrémités supérieures des premier et second cadres (10, 20) sont couverts par la couche transparente (50) pour assurer une mise en place stable et une dissipation rapide de chaleur.

BOPI 08/27 ABREGES DU CONTENU TECHNIQUE DE L INVENTION H05K 145 a2.911.040 b () d [07 55879]. e 20 juin 2007. j H 05 K 1/00 (2006.01). k APPAREIL DE COMMANDE ELECTRONIQUE. p (Inventeurs: TOMI- NAGA TSUTOMU ; KIMATA MASAHIRO ; KIFUKU TAKAYUKI; AKIYAMA SHUZO ; FUJIMOTO TADAYU- KI). o Demandeur: MITSUBISHI ELECTRIC CORP, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n 2006352260. m L appareil comprend un châssis (3), un dissipateur de chaleur (5) agencé dans le châssis, des éléments de commutation à semi-conducteurs montés sur le dissipateur de chaleur et ayant des bornes, une carte de circuit imprimé (4) agencée à l opposé du dissipateur de chaleur et ayant un circuit électronique formé sur elle comprenant un circuit de commande pour commander les éléments de commutation à semi-conducteurs, et une pluralité de plaques conductrices (6a) connectant électriquement la carte de circuit imprimé et les éléments de commutation à semi-conducteurs les uns aux autres. Les plaques conductrices individuelles sont agencées le long d une direction de sortie dans laquelle sortent les bornes individuelles des éléments de commutation à semi-conducteurs, de sorte qu elles soient liées aux bornes individuelles. a2.911.041 b () d [07 56801]. e 30 juillet 2007. j H 05 K 7/14 (2006.01), H 05 K 7/02, 7/10, B 62 D 5/04, B 60 R 16/02. k APPAREIL DE COM- MANDE ELECTRONIQUE p(inventeurs : TOMINA- GA TSUTOMU ; KIMATA MASAHIRO ; KIFUKU TAKAYUKI; AKIYAMA SHUZO ; FUJIMOTO TADAYU- KI). o Demandeur: MITSUBISHI ELECTRIC CORP, r Mandataire: BREVALEX. f Priorité : JP, 27 décembre 2006, n 2006352271. m Un appareil de commande électronique peut avoir une taille et un coût réduits en éliminant certains éléments tels qu une carte d alimentation, etc. L appareil comprend un logement (3), un puits de chaleur (5) fixé à une extrémité du logement, des éléments de commutation à semi-conducteurs (2) montés sur le puits de chaleur, une carte de circuit imprimé (4) agencée à l opposé du puits de chaleur, et une pluralité de plaques conductrices (6a) connectant électriquement la carte de circuit imprimé et les éléments de commutation à semi-conducteurs. Le puits de chaleur est composé d un corps principal (40) de puits de chaleur, et d un film d aluminium anodisé (25) formé au moins sur une surface du corps principal de puits de chaleur sur un côté sur lequel est monté le dispositif d alimentation, et le corps principal de puits de chaleur a des faces d extrémité périphériques externes agencées à l opposé des surfaces de paroi interne d une partie d ouverture du logement.

BOPI 08/27 147 1.2 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée par ordre alphabétique des noms de tous les déposants. Les règles du répertoire alphabétique français recommandées par l AFNOR (Association française de normalisation) sont appliquées, dans la mesure du possible, en ce qui concerne le choix du mot directeur. Dans le cas où plusieurs demandes ont été déposées par la même personne physique ou morale, ces demandes figurent dans l ordre croissant des numéros de publication * L astérisque se lit multi : sa présence dans l une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants.

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 149 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal * ABOUAFF (ABOUAFF JEAN PIERRE) voir RICHARD ACTIMAGINE (ACTIMAGINE Société par actions simplifiée) ACTIMAGINE (ACTIMAGINE Société par actions simplifiée) ADBEA (ASSOCIATION POUR LE DEVE- LOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERI- MENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A)) AER (APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme) AFTON CHEMICAL CORP (AFTON CHEMI- CAL CORPORATION) AIRBUS (AIRBUS Groupement d intérêt économique) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AIRBUS FRANCE (AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée) AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD (AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD) AKER YARDS SA (AKER YARDS S.A. Société anonyme) AKTIEBOLAGET SKF (AKTIEBOLAGET SKF) * ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.), UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) ALCATEL LUCENT (ALCATEL LUCENT Société anonyme) 2 910 834 07 00010 02 01 07 * B26B 21/40 2 911 020 07 08067 16 11 07 28 12 06 FR * H03M 7/30 2 911 031 06 11481 28 12 06 * H04N 7/26 2 910 811 07 00018 03 01 07 * A61K 31/428 2 910 952 06 56036 29 12 06 * F16L 3/10 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US * C10M 169/04 2 910 859 07 00006 02 01 07 * B60R 7/00 2 910 874 07 52500 02 01 07 B64C 1/06 2 910 875 07 52516 03 01 07 B64C 1/10 2 910 888 07 52506 03 01 07 * B67D 5/00 2 910 937 07 00004 02 01 07 * F02K 1/09 2 910 986 07 52510 03 01 07 * G06F 17/18 2 910 992 07 52508 03 01 07 * G06T 7/60 2 910 947 07 60362 26 12 07 27 12 06 JP * F16D 69/02 2 910 965 06 11432 27 12 06 * G01N 15/08 2 910 959 07 52517 03 01 07 G01D 5/12 2 910 963 06 56047 29 12 06 * G01L 1/16 2 910 964 07 52511 03 01 07 G01M 3/00 2 911 011 06 55975 27 12 06 * H01Q 19/00 2 911 019 06 55991 28 12 06 * H03F 1/32 AMIAUT (AMIAUT JEAN F.) 2 910 805 06 11558 29 12 06 A61C 17/26 ANTICOR CHIMIE (ANTICOR CHIMIE Société anonyme) 2 910 824 06 55986 27 12 06 * B01F 17/32 APPLEXION (APPLEXION) 2 910 823 06 11545 29 12 06 * B01D 61/02 AREVA NP (AREVA NP Société par actions simplifiée) AREVA T D SA (AREVA T&D SA Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) ARKEMA FRANCE (ARKEMA FRANCE Société anonyme) 2 910 912 06 11538 29 12 06 * C22F 1/10 2 911 014 06 55985 27 12 06 * H02B 13/075 2 910 784 06 11459 27 12 06 A01N 1/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 * C08G 69/18 2 910 907 06 56029 28 12 06 * C08L 77/02 ARTERIS (ARTERIS Société anonyme) 2 911 027 06 55979 27 12 06 * H04L 12/24

150 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING (AUTO- BAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme) 2 910 884 07 52509 03 01 07 * B65D 30/20 BAILLY (BAILLY JEAN) 2 910 956 07 00005 02 01 07 F41C 7/06 BARONI (BARONI DANIEL) 2 910 849 06 11483 28 12 06 * B60L 8/00 BEBE + (BEBE +) 2 910 920 06 11505 27 12 06 * E05B 1/00 * BEDARD (BEDARD MARIE FRANCE) voir BEDARD * BEDARD (BEDARD PATRICK YVES ROGER, BEDARD MARIE FRANCE) 2 910 839 06 11438 27 12 06 * B41M 5/24 2 910 839 06 11438 27 12 06 * B41M 5/24 BELARBI (BELARBI AMAR) 2 910 820 07 00009 02 01 07 A63B 71/14 BELLANGER (BELLANGER STEPHAN) 2 910 976 06 11497 27 12 06 * G02B 6/46 BELLEZZA (BELLEZZA FRANCOIS) 2 910 783 06 11507 27 12 06 A01K 27/00 * BENOUDIZ (BENOUDIZ DORIS) voir BENOUDIZ * BENOUDIZ (BENOUDIZ PASCAL, BENOU- DIZ DORIS) 2 910 974 06 11454 27 12 06 G01S 1/20 2 910 974 06 11454 27 12 06 G01S 1/20 BIOMIND CORP (BIOMIND CORPORATION) 2 910 880 06 11543 29 12 06 * B65D 1/02 BIOMIND CORP (BIOMIND CORPORATION) 2 910 882 06 11544 29 12 06 * B65D 17/32 BIOMIND CORPORATION (BIOMIND COR- PORATION) BIOMIND CORPORATION (BIOMIND COR- PORATION) BIOPHARMED (BIOPHARMED Société à responsabilité limitée) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BOSCH GMBH ROBERT (ROBERT BOSCH GMBH) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) BRANDT INDUSTRIES (BRANDT INDUS- TRIES Société par actions simplifiée) CARDEM (CARDEM Société par actions simplifiée) 2 910 883 07 04180 12 06 07 29 12 06 FR * B65D 17/32 2 910 886 07 04178 12 06 07 29 12 06 FR * B65D 85/72 2 910 895 06 11542 29 12 06 * C07D 513/04 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE * F02D 41/14 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE * F02D 43/00 2 910 938 07 60184 21 12 07 27 12 06 DE * F02M 37/20 2 910 939 07 60211 21 12 07 27 12 06 DE * F02M 59/34 2 910 954 07 60361 26 12 07 29 12 06 DE * F16L 37/08 2 910 960 07 60188 21 12 07 27 12 06 DE G01D 5/12 2 910 970 07 60191 21 12 07 27 12 06 DE G01P 3/481 2 910 913 06 11495 27 12 06 * D06F 39/02 2 910 951 06 56017 28 12 06 * F16K 3/34 2 911 037 06 11496 27 12 06 H05B 6/64 2 910 919 06 56006 28 12 06 E04G 23/08 CASUCCIO (CASUCCIO JUAN BLAS) 2 910 993 06 56042 29 12 06 G07F 7/06 CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) 2 910 833 06 55982 27 12 06 * B25J 19/00 2 910 966 06 56004 28 12 06 G01N 33/00

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 151 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEA (COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMI- QUE Etablissement public à caractère industriel et commercial) CEBRIAN GONZALEZ (CEBRIAN GONZA- LEZ FRANCISCA ANA) 2 910 967 06 56007 28 12 06 G01N 33/00 2 910 971 06 55984 27 12 06 G01P 5/00 2 910 978 06 56020 28 12 06 G02B 27/09 2 910 979 06 56021 28 12 06 G02B 27/10 2 910 999 06 56014 28 12 06 * G11C 11/412 2 911 004 06 56010 28 12 06 * H01L 21/336 2 910 788 07 05489 27 07 07 29 12 06 ES A41G 5/00 A3 CHAPUIS (CHAPUIS FLORIAN) 2 910 797 06 11516 29 12 06 * A47J 47/12 CNES (CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial) CNES (CENTRE NATIONAL D ETUDES SPA- TIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial) * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (C.N.R.S.)) voir ALCATEL LUCENT * CNRS (CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) voir TOTAL FRANCE 2 910 973 06 11486 28 12 06 * G01S 1/00 2 911 003 06 11489 28 12 06 * H01L 21/311 2 910 963 06 56047 29 12 06 * G01L 1/16 2 910 910 06 11532 29 12 06 * C10G 27/12 A3 COTECH INC (COTECH.INC.) 2 910 837 07 59133 19 11 07 17 11 06 T W B29C 65/72 CURTIL STE ANONYME (CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme) 2 910 836 06 11451 27 12 06 * B29C 45/20 D L P (D.L.P.) 2 910 800 06 11444 27 12 06 A61B 17/58 D L P (D.L.P.) 2 910 801 06 11445 27 12 06 A61B 17/58 D L P (D.L.P.) 2 910 802 06 11447 27 12 06 A61B 17/58 D L P (D.L.P.) 2 910 803 06 11449 27 12 06 A61B 17/58 DENSO CORP (DENSO CORPORATION) 2 910 844 07 04995 10 07 07 01 08 06 JP * B60C 23/04 EI DU PONT DE NEMOURS CY (EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY) ELA MEDICAL (ELA MEDICAL Société par actions simplifiée) EMMENDOERFFER (EMMENDOERFFER CLAUDE) EUROCOPTER (EUROCOPTER Société par actions simplifiée) EXPANSCIENCE LABORATOIRES (LABO- RATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme) FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme) FABRE MEDICAMENT PIERRE (PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme) FAURECIA BLOC AVANT (FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée) 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US * C08F 20/36 2 910 818 06 11478 28 12 06 A61N 1/368 2 910 873 07 00031 03 01 07 * B63B 35/79 2 910 877 06 11488 28 12 06 B64C 27/51 2 910 815 06 56001 28 12 06 * A61K 36/185 2 910 812 06 56044 29 12 06 * A61K 31/4375 2 910 814 06 56002 28 12 06 * A61K 31/5415 2 910 864 06 11465 27 12 06 * B60R 19/02

152 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SIEGES AUTOMOBILE (FAURE- CIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée) FAURECIA SYSTEMES ECHAPPEMENT (FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée) FRACTIONNEMENT BIOTECHNOLOGIES LA (LABORATOIRE FRANCAIS DU FRAC- TIONNEMENT ET DES BIOTECHNOLO- GIES Groupement d intérêt public) FRANCAISE PLASTIQUES (LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme) FRANCE ELECTRICITE (ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FRANCE TELECOM (FRANCE TELECOM Société anonyme) FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS SYSTE (FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS- TEMS CO., LTD) 2 910 831 06 56025 28 12 06 * B23P 19/06 2 910 851 06 55992 28 12 06 * B60N 2/16 2 910 975 06 56026 28 12 06 * G01V 15/00 2 910 827 06 55993 28 12 06 * B21D 39/00 2 910 896 06 11546 29 12 06 * C07K 16/28 2 910 997 06 11434 27 12 06 G11B 33/00 2 910 972 06 11484 28 12 06 G01R 31/06 2 910 984 06 56019 28 12 06 G06F 9/44 2 910 996 06 11533 29 12 06 * G10L 13/04 2 911 021 06 55967 27 12 06 * H04L 9/28 2 911 022 06 56050 29 12 06 * H04L 9/28 2 911 024 06 55983 27 12 06 * H04L 9/30 2 911 025 06 55987 27 12 06 * H04L 9/30 2 911 036 06 56052 29 12 06 H04Q 7/38 2 911 002 07 07663 31 10 07 31 10 06 JP H01H 71/52 FWD (FWD Société à responsabilité limitée) 2 910 832 07 00020 03 01 07 * B24B 9/14 GENERAL ELECTRIC COMPANY (GENE- RAL ELECTRIC COMPANY) GENERAL ELECTRIC CY (GENERAL ELEC- TRIC COMPANY) 2 910 927 07 60403 27 12 07 27 12 06 US * F01D 25/12 2 910 989 07 60432 28 12 07 02 01 07 US G06F 19/00 GENFIT (GENFIT Société anonyme) 2 910 892 06 56066 29 12 06 * C07C 49/82 GENFIT (GENFIT Société anonyme) 2 910 893 06 56065 29 12 06 * C07D 277/24 GENFIT (GENFIT Société anonyme) 2 910 894 06 56067 29 12 06 * C07D 333/22 GENNESSON (GENNESSON PATRICK) 2 910 887 06 55972 27 12 06 B65H 16/06 GEORGIA PACIFIC FRANCE (GEORGIA- PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée) 2 910 798 06 11455 27 12 06 * A47K 10/38 GOLCHEH (GOLCHEH JOSEPH) 2 910 914 06 11494 29 12 06 E01F 8/00 GUIHENEUF (GUIHENEUF JOSEPH FRAN- COIS MARIE) 2 911 038 06 11500 27 12 06 H05B 33/02 GUIRRIEC (GUIRRIEC MARCELINE MARIE) 2 910 787 06 11560 29 12 06 A23L 1/237 HARRY S FRANCE (HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée) 2 910 785 06 56000 28 12 06 A21D 13/00 HASSANI (HASSANI YOUNOUS) 2 910 780 06 11429 27 12 06 A01G 3/04 HASSANI (HASSANI YOUNOUS) 2 910 794 06 11428 27 12 06 * A47J 29/00

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 153 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal * HIGHER WAY ELECTRONIC CO LTD (HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD., MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD.) HISPANO SUIZA (SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme) 2 911 008 07 53386 20 02 07 28 12 06 US * H01L 31/14 2 910 948 06 55988 27 12 06 * F16H 55/17 HUVITZ CO LTD (HUVITZ CO.,LTD.) 2 910 980 07 60315 21 12 07 28 12 06 KR * G02C 13/00 INGENICO (COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme) INTEL CORPORATION (INTEL CORPORA- TION) 2 910 991 07 00002 02 01 07 * G06K 19/07 2 910 985 07 60408 27 12 07 27 12 06 US G06F 12/10 ISIDORI (ISIDORI MICHEL) 2 910 804 07 00011 02 01 07 * A61C 8/00 IVECO FRANCE (IVECO FRANCE Société anonyme) 2 910 850 06 11448 27 12 06 * B60L 11/12 JACRET (JACRET) 2 910 908 06 11442 27 12 06 * C09J 4/06 JODON DE VILLEROCHE (JODON DE VIL- LEROCHE GERARD) 2 910 862 07 55495 06 06 07 * B60R 11/02 JULIO (JULIO JORGE) 2 910 983 06 11531 29 12 06 * G06F 9/44 A3 KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LTD (KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMI- TED) 2 910 799 07 59919 18 12 07 29 12 06 CN A47L 9/32 LAMAMY (LAMAMY MICHEL) 2 910 879 06 11534 29 12 06 * B65B 11/28 LFB LABO FS FRACTIONNEMENT (LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme) LFB LABO FS FRACTIONNEMENT (LABO- RATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme) LG ELECTRONICS INC (LG ELECTRONICS INC) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) LG PHILIPS LCD CO LTD (LG. PHILIPS LCD CO.,LTD.) 2 910 786 06 11536 29 12 06 A23J 1/20 2 910 969 06 11535 29 12 06 G01N 33/86 2 911 035 07 60391 27 12 07 29 12 06 KR H04Q 7/32 2 910 981 07 04696 29 06 07 * 29 12 06 KR * G02F 1/1339 2 910 982 07 09094 26 12 07 28 12 06 KR * G02F 1/1368 2 910 995 07 03677 24 05 07 29 12 06 KR * G09G 3/36 * LIANG (LIANG SHIH LIN) voir WANG 2 910 816 07 08620 11 12 07 29 12 06 US A61M 5/24 LM (L.M Société à responsabilité limitée) 2 910 977 06 56005 28 12 06 * G02B 26/08 LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD (LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD) LUCIEN GEISMAR STE ANCIENS ETS (SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSE- MENTS LUCIEN GEISMAR) LVMH RECHERCHE (LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique) MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT MBH (MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H.) 2 911 001 07 03870 31 05 07 29 12 06 KR * H01H 71/08 2 910 829 06 11453 27 12 06 * B23B 45/16 2 910 808 06 56063 29 12 06 * A61K 8/49 2 910 806 07 60354 26 12 07 03 01 07 AT A61J 9/00 * MARCHAL (MARCHAL LAURENT) voir ODE 2 910 791 06 11498 27 12 06 A47D 1/00 MATIERES NUCLEAIRES CIE GLE (COM- PAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme) MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE- MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE- MENT MICHELIN) 2 910 830 07 52518 03 01 07 * B23P 19/04 2 910 838 06 11514 27 12 06 * B29C 70/52

154 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal MICHELIN CONCEPTION DEVELOPPE- MENT (CONCEPTION ET DEVELOPPE- MENT MICHELIN) * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN RECHERCHE TECHNIQUE SA (MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) voir MICHELIN STE TECHNOLOGIE * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNI- QUE SA) MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme) 2 911 010 06 11512 27 12 06 * H01M 8/04 2 910 835 07 52514 03 01 07 * B29C 31/04 2 910 842 06 11552 28 12 06 * B60C 19/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * C08L 7/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * C08L 7/00 2 910 903 06 11508 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 962 07 00033 03 01 07 * G01D 18/00 2 910 835 07 52514 03 01 07 * B29C 31/04 2 910 842 06 11552 28 12 06 * B60C 19/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * C08L 7/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * C08L 7/00 2 910 903 06 11508 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * C08L 9/00 2 910 957 06 11547 31 12 06 * G01C 21/26

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 155 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal A3 * MICHELIN STE TECHNOLOGIE (SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée, MICHELIN RECHERCHE ET TECHNIQUE SA) * MILLENIUM COMMUNICATION CO LTD (MILLENIUM COMMUNICATION CO.,LTD.) voir HIGHER WAY ELECTRONIC CO LTD MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU- BISHI ELECTRIC CORP) MITSUBISHI ELECTRIC CORP (MITSU- BISHI ELECTRIC CORP) MOKHTARI (MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID) MOMINDUM (MOMINDUM Société à responsabilité limitée) MSA GALLET (MSA GALLET Société par actions simplifiée) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEOPOST TECHNOLOGIES (NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme) NEXTER SYSTEMS (NEXTER SYSTEMS Société anonyme) NICOMATIC SA (NICOMATIC SA Société anonyme) OBAGHA EDOU (OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT) * ODE (ODE STEPHANIE, MARCHAL LAU- RENT) 2 910 962 07 00033 03 01 07 * G01D 18/00 2 911 008 07 53386 20 02 07 28 12 06 US * H01L 31/14 2 911 040 07 55879 20 06 07 27 12 06 JP H05K 1/00 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP * H05K 7/14 2 910 856 07 00029 02 01 07 B60P 3/42 2 910 987 06 11460 27 12 06 * G06F 17/30 2 910 789 06 11456 27 12 06 A42B 3/04 2 910 840 06 55977 27 12 06 B43M 5/04 2 910 841 06 56013 28 12 06 B43M 5/04 2 910 990 06 56022 28 12 06 * G06K 19/00 2 910 852 06 11470 28 12 06 * B60N 2/24 2 911 000 06 11530 29 12 06 * H01H 1/06 2 910 994 06 56053 29 12 06 G08B 13/14 2 910 791 06 11498 27 12 06 A47D 1/00 OREAL (L OREAL Société anonyme) 2 910 807 06 56059 29 12 06 * A61K 8/41 OREAL (L OREAL Société anonyme) 2 910 809 06 56062 29 12 06 * A61K 8/58 OTV SA (OTV SA Société anonyme) 2 910 822 06 11562 29 12 06 * B01D 21/34 PERRE (PERRE JEAN CLAUDE) 2 910 782 07 00024 03 01 07 A01K 5/02 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) 2 910 853 06 56060 29 12 06 * B60N 2/427 2 910 854 06 56054 29 12 06 * B60N 2/44 2 910 855 06 56057 29 12 06 * B60N 2/44 2 910 857 06 55978 27 12 06 B60Q 1/00 2 910 858 06 56027 28 12 06 * B60R 3/00 2 910 860 06 56023 28 12 06 * B60R 11/02 2 910 861 06 56031 28 12 06 B60R 11/02 2 910 863 06 55970 27 12 06 * B60R 13/08

156 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA (PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme) PLASTIC OMNIUM CIE (COMPAGNIE PLAS- TIC OMNIUM Société anonyme) * POINCARE NANCY 1 UNIVERSITE HENRI (UNIVERSITE HENRI POINCARE NANCY 1) voir ALCATEL LUCENT 2 910 867 06 56028 28 12 06 * B60T 13/68 2 910 868 06 56058 29 12 06 * B60W 10/18 2 910 936 07 52513 03 01 07 * F02F 3/26 2 910 946 06 55971 27 12 06 * F16D 11/10 2 911 015 06 56038 29 12 06 * H02J 7/34 2 910 865 06 56032 28 12 06 * B60R 19/02 2 910 963 06 56047 29 12 06 * G01L 1/16 * POIZOT (POIZOT FRANCIS) voir SANNIER 2 910 885 06 11520 29 12 06 B65D 83/76 PRAT (PRAT FERNAND) 2 910 819 06 11463 27 12 06 * A63B 69/02 A3 PRIEM (PRIEM BRUNO) 2 910 790 07 00001 02 01 07 A47C 31/12 PROLOGIC (PROLOGIC) 2 911 028 06 11457 27 12 06 * H04M 3/42 * QUIDD (QUIDD Société par actions simplifiée, UNIVERSITE DE ROUEN) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RENAULT SAS (RENAULT SAS Société par actions simplifiée) RHODIA RECHERCHES TECHNOLOGIES (RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLO- GIES Société par actions simplifiée) 2 910 897 06 56061 29 12 06 * C07K 19/00 2 910 845 06 11439 27 12 06 B60G 3/20 2 910 928 06 56039 29 12 06 * F01N 9/00 2 910 929 06 11431 27 12 06 * F02D 21/08 2 910 930 06 55980 27 12 06 * F02D 41/02 2 910 932 06 11436 27 12 06 * F02D 41/22 2 910 933 06 11437 27 12 06 * F02D 41/22 2 910 934 06 11430 27 12 06 * F02D 43/00 2 910 945 06 11433 27 12 06 * F16D 1/076 2 910 909 06 11435 27 12 06 * C09J 183/07 RICCI (RICCI ERICK) 2 910 953 06 11473 28 12 06 * F16L 27/12 * RICHARD (RICHARD PHILIPPE, ABOUAFF JEAN PIERRE) * ROUEN UNIVERSITE (UNIVERSITE DE ROUEN) voir QUIDD SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM (INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS) SAINT LOUIS INSTITUT FRANCO ALLEM (INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHERCHES DE SAINT LOUIS) * SANNIER (SANNIER GERARD, POIZOT FRANCIS) 2 910 834 07 00010 02 01 07 * B26B 21/40 2 910 897 06 56061 29 12 06 * C07K 19/00 2 911 012 07 08601 11 12 07 12 12 06 FR H01S 3/0955 2 911 013 07 08613 11 12 07 12 12 06 FR H01S 3/0955 2 910 885 06 11520 29 12 06 B65D 83/76

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 157 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal SANOFI AVENTIS (SANOFI AVENTIS Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) SCHLUMBERGER SERVICES PETROLIERS (SERVICES PETROLIERS SCHLUMBER- GER Société anonyme) 2 910 813 06 11492 28 12 06 * A61K 31/519 2 910 922 07 59412 29 11 07 27 12 06 US * E21B 21/08 2 910 923 07 59737 11 12 07 29 12 06 US E21B 47/00 2 910 924 07 59735 11 12 07 * 28 12 06 US E21B 47/12 2 910 925 07 59739 11 12 07 29 12 06 US E21B 47/12 2 910 926 07 59411 29 11 07 27 12 06 US * E21B 49/10 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 910 792 06 11476 28 12 06 * A47J 27/08 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 910 793 06 11477 28 12 06 * A47J 27/08 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 910 795 06 11475 28 12 06 * A47J 36/06 SEB SA (SEB SA Société anonyme) 2 910 796 06 11474 28 12 06 * A47J 36/10 SEGAL (SEGAL MARC) 2 910 915 06 11499 27 12 06 * E03C 1/29 SEPPIC (SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMI- QUES SEPPIC Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SFR (SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTE- LEPHONE SFR Société anonyme) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SIEMENS VDO AUTOMOTIVE (SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée) SILAB (SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOU- SINE D APPLICATION BIOLOGIQUE,DITESI- LAB Société par actions simplifiée) 2 910 899 06 55974 27 12 06 * C08F 220/58 2 911 023 06 56064 29 12 06 * H04L 9/28 2 911 029 06 11540 29 12 06 * H04N 7/14 2 911 030 06 11541 29 12 06 * H04N 7/14 2 911 032 06 11548 31 12 06 H04Q 7/22 2 911 033 06 11549 31 12 06 H04Q 7/22 2 911 034 06 11550 31 12 06 H04Q 7/22 2 910 843 06 11515 29 12 06 B60C 23/00 2 910 958 06 11467 28 12 06 G01D 3/028 2 910 961 07 03781 29 05 07 G01D 5/14 2 910 810 06 56008 28 12 06 * A61K 8/97 SIMERAY (SIMERAY JANNICK) 2 910 876 07 00016 02 01 07 * B64C 27/10 SKIS ROSSIGNOL (SKIS ROSSIGNOL) 2 910 821 06 11472 28 12 06 * A63C 9/00 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX (SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme) SMURFIT KAPPA FRANCE SAS (SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée) SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES (SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme) 2 910 878 06 56009 28 12 06 * B65B 3/02 2 910 881 06 11446 27 12 06 * B65D 5/50 2 910 941 07 52512 03 01 07 * F15B 15/19

158 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS BOPI 08/27 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal SNR ROULEMENTS (S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme) 2 910 944 06 56045 29 12 06 * F16C 19/10 SODEVA (SODEVA Société anonyme) 2 910 825 07 52501 02 01 07 B05B 17/06 SODEVA (SODEVA Société anonyme) 2 910 826 07 52499 02 01 07 * B06B 1/06 SOREFA (SARL SOREFA Société à responsabilité limitée) SPURGIN (SPURGIN Société par actions simplifiée) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) STMICROELECTRONICS SA (STMICROE- LECTRONICS SA Société anonyme) 2 910 918 06 56018 28 12 06 E04F 13/02 2 910 916 06 56015 28 12 06 * E04B 1/35 2 910 998 07 52515 03 01 07 G11C 7/24 2 911 005 06 55981 27 12 06 * H01L 23/528 2 911 006 07 00026 03 01 07 * H01L 27/02 2 911 007 06 56033 28 12 06 * H01L 27/146 2 911 009 06 55968 27 12 06 * H01M 2/02 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) 2 910 889 07 54634 23 04 07 28 12 06 T W * B81B 3/00 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) 2 910 890 07 54633 23 04 07 28 12 06 T W * B81C 1/00 SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDU (SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUSTRY CO., LTD.) 2 910 891 07 58065 04 10 07 28 12 06 T W * B81C 1/00 THOMAS MERCERY (THOMAS MERCERY LINDA) * TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme, CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE - CNRS) TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme) TOTAL FRANCE (TOTAL FRANCE Société anonyme) TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA) TOYOTA JIDOSHA KK (TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA) TRELLEBORG PRODYN (TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée) TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS (TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH) 2 910 781 06 11557 29 12 06 A01G 17/08 2 910 910 06 11532 29 12 06 * C10G 27/12 2 910 955 06 11479 28 12 06 * F23D 14/04 2 910 968 06 11480 28 12 06 * G01N 33/28 2 910 871 07 09155 27 12 07 28 12 06 JP * B62D 25/12 2 910 872 07 09156 27 12 07 28 12 06 JP * B62D 25/12 2 910 949 06 11537 29 12 06 * F16J 3/04 2 910 869 08 51480 07 03 08 13 09 06 DE * B62D 1/04 TZARA (TZARA WALLY) 2 910 988 06 11525 29 12 06 * G06F 17/40 UBICMEDIA (UBICMEDIA Société par actions simplifiée) 2 911 026 06 11493 29 12 06 * H04L 12/16 A3 UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD (UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD) 2 911 039 07 53807 14 03 07 02 01 07 T W * H05B 33/02 VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) 2 910 940 06 55669 20 12 06 * F02N 15/06 2 911 016 06 55217 30 11 06 H02K 5/14 2 911 017 06 55844 22 12 06 * H02K 11/04

BOPI 08/27 TABLE ALPHABÉTIQUE PAR NOMS DES DÉPOSANTS 159 Nature du document Nom du déposant Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal VALEO EQUIP ELECTRIQUES MOTEUR (VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée) VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA (VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni) VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée) VALEO SYSTEMES ESSUYAGE (VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée) VALOIS SAS (VALOIS SAS Société par actions simplifiée) VANSUYT (VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH) VANSUYT (VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH) 2 911 018 07 52504 02 01 07 H02P 9/10 2 910 921 07 60407 27 12 07 28 12 06 IT * E05B 17/22 2 910 866 06 11308 22 12 06 B60S 1/32 2 910 942 07 02306 29 03 07 * F16B 2/04 2 910 950 06 55998 28 12 06 * F16J 15/00 2 910 847 06 11539 29 12 06 * B60K 6/04 2 910 848 07 05537 27 07 07 29 12 06 FR * B60K 6/04 VIRAX (VIRAX Société par actions simplifiée) 2 910 828 06 56030 28 12 06 * B21D 39/20 VOLKSWAGEN AG (VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT) 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE * B62D 25/00 VYGON (VYGON Société anonyme) 2 910 817 07 00022 03 01 07 A61M 39/26 WAGON SAS (WAGON SAS Société par actions simplifiée) WAGONS SAS (WAGONS SAS Société par actions simplifiée) * WANG (WANG HSIEN TSUNG, LIANG SHIH LIN) 2 910 846 06 11563 29 12 06 * B60J 3/02 2 910 943 06 11564 29 12 06 * F16C 1/26 2 910 816 07 08620 11 12 07 29 12 06 US A61M 5/24 WARLET (WARLET DAVID) 2 910 917 07 00007 01 01 07 * E04B 2/14

BOPI 08/27 161 1.3 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES Les références de la colonne de tri apparaissent en caractères gras. Cette table est présentée dans l ordre des indices de la classification internationale des brevets ; il est tenu compte de tous les indices de classification affectés à une même demande. Si plusieurs demandes relèvent d indices identiques, elles sont classées dans l ordre croissant des numéros de publication. Nom du déposant : seul le premier nom figure. * L astérisque se lit multi : sa présence dans l une des colonnes de priorité, de classement, ou de déposant, signifie que, selon la colonne où il figure, il y a pour une même demande de brevet, plusieurs priorités, plusieurs classements ou plusieurs déposants. Le losange désigne un classement additionnel. Il faut noter à ce sujet que lorsque le losange apparaît devant un classement, il signale une demande de brevet affectée de plusieurs classements dont un ou plusieurs classements additionnels.

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 163 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant A01G 3/04 2 910 780 06 11429 27 12 06 HASSANI YOUNOUS A01G 17/08 2 910 781 06 11557 29 12 06 THOMAS MERCERY LINDA A01K 5/02 2 910 782 07 00024 03 01 07 PERRE JEAN CLAUDE A01K 27/00 2 910 783 06 11507 27 12 06 BELLEZZA FRANCOIS A01N 1/00 2 910 784 06 11459 27 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme A21D 13/00 2 910 785 06 56000 28 12 06 HARRY S FRANCE Société par actions simplifiée * A23C 9/146 2 910 823 06 11545 29 12 06 APPLEXION A23J 1/20 2 910 786 06 11536 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme A23L 1/237 2 910 787 06 11560 29 12 06 GUIRRIEC MARCELINE MARIE * A23L 1/29 2 910 815 06 56001 28 12 06 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme A41G 5/00 2 910 788 07 05489 27 07 07 29 12 06 ES CEBRIAN GONZALEZ FRANCISCA ANA A42B 3/04 2 910 789 06 11456 27 12 06 MSA GALLET Société par actions simplifiée A3 A47C 31/12 2 910 790 07 00001 02 01 07 PRIEM BRUNO A47D 1/00 2 910 791 06 11498 27 12 06 * ODE STEPHANIE A3 * A47G 29/12 2 910 797 06 11516 29 12 06 CHAPUIS FLORIAN * A47J 27/00 2 910 794 06 11428 27 12 06 HASSANI YOUNOUS * A47J 27/08 2 910 792 06 11476 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/08 2 910 793 06 11477 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/08 2 910 796 06 11474 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/09 2 910 792 06 11476 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/09 2 910 793 06 11477 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/09 2 910 795 06 11475 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 27/09 2 910 796 06 11474 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 29/00 2 910 794 06 11428 27 12 06 HASSANI YOUNOUS * A47J 36/06 2 910 792 06 11476 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 36/06 2 910 793 06 11477 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 36/06 2 910 795 06 11475 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 36/06 2 910 796 06 11474 28 12 06 SEB SA Société anonyme * A47J 36/10 2 910 796 06 11474 28 12 06 SEB SA Société anonyme A3 * A47J 47/12 2 910 797 06 11516 29 12 06 CHAPUIS FLORIAN * A47K 10/24 2 910 798 06 11455 27 12 06 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée * A47K 10/32 2 910 798 06 11455 27 12 06 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée * A47K 10/38 2 910 798 06 11455 27 12 06 GEORGIA-PACIFIC FRANCE Société par actions simplifiée A3 A47L 9/32 2 910 799 07 59919 18 12 07 29 12 06 CN KWONNIE ELECTRICAL PRODUCTS LIMITED * A47L 15/44 2 910 913 06 11495 27 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * A61B 17/16 2 910 804 07 00011 02 01 07 ISIDORI MICHEL * A61B 17/17 2 910 804 07 00011 02 01 07 ISIDORI MICHEL A61B 17/58 2 910 800 06 11444 27 12 06 D.L.P. A61B 17/58 2 910 801 06 11445 27 12 06 D.L.P. A61B 17/58 2 910 802 06 11447 27 12 06 D.L.P.

164 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant A61B 17/58 2 910 803 06 11449 27 12 06 D.L.P. * A61C 3/02 2 910 804 07 00011 02 01 07 ISIDORI MICHEL * A61C 8/00 2 910 804 07 00011 02 01 07 ISIDORI MICHEL A61C 17/26 2 910 805 06 11558 29 12 06 AMIAUT JEAN F. A61J 9/00 2 910 806 07 60354 26 12 07 03 01 07 AT MAM BABYARTIKEL GESELLSCHAFT M.B.H. * A61K 8/41 2 910 807 06 56059 29 12 06 L OREAL Société anonyme * A61K 8/49 2 910 808 06 56063 29 12 06 LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique * A61K 8/58 2 910 809 06 56062 29 12 06 L OREAL Société anonyme * A61K 8/81 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61K 8/88 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 8/88 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 8/97 2 910 810 06 56008 28 12 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D APPLI- CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée * A61K 8/97 2 910 815 06 56001 28 12 06 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A61K 31/122 2 910 892 06 56066 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61K 31/381 2 910 894 06 56067 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61K 31/426 2 910 893 06 56065 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61K 31/428 2 910 811 07 00018 03 01 07 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61K 31/429 2 910 895 06 11542 29 12 06 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * A61K 31/4375 2 910 812 06 56044 29 12 06 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61K 31/519 2 910 813 06 11492 28 12 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme * A61K 31/5415 2 910 814 06 56002 28 12 06 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61K 36/185 2 910 815 06 56001 28 12 06 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A61K 39/395 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * A61K 47/32 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61K 47/34 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61K 49/14 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée A61M 5/24 2 910 816 07 08620 11 12 07 29 12 06 US * WANG HSIEN TSUNG A61M 39/26 2 910 817 07 00022 03 01 07 VYGON Société anonyme A61N 1/368 2 910 818 06 11478 28 12 06 ELA MEDICAL Société par actions simplifiée * A61P 3/00 2 910 892 06 56066 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61P 3/00 2 910 893 06 56065 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61P 3/00 2 910 894 06 56067 29 12 06 GENFIT Société anonyme * A61P 13/00 2 910 814 06 56002 28 12 06 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61P 17/00 2 910 815 06 56001 28 12 06 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 165 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * A61P 17/00 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61P 31/00 2 910 811 07 00018 03 01 07 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61P 35/00 2 910 811 07 00018 03 01 07 ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA BIOTHERAPIE EXPERIMENTALE ET APPLIQUEE(A.D.B.E.A) * A61P 35/00 2 910 812 06 56044 29 12 06 PIERRE FABRE MEDICAMENT Société anonyme * A61P 35/00 2 910 895 06 11542 29 12 06 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * A61P 35/00 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * A61P 35/02 2 910 813 06 11492 28 12 06 SANOFI AVENTIS Société anonyme * A61Q 1/00 2 910 809 06 56062 29 12 06 L OREAL Société anonyme * A61Q 1/00 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 1/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 1/00 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 1/02 2 910 807 06 56059 29 12 06 L OREAL Société anonyme * A61Q 1/08 2 910 809 06 56062 29 12 06 L OREAL Société anonyme * A61Q 5/00 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 17/04 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 19/00 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * A61Q 19/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 19/00 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * A61Q 19/02 2 910 808 06 56063 29 12 06 LVMH RECHERCHE Groupement d intérêt économique * A61Q 19/06 2 910 810 06 56008 28 12 06 SOCIETE INDUSTRIELLE LIMOUSINE D APPLI- CATION BIOLOGIQUE,DITESILAB Société par actions simplifiée * A61Q 19/08 2 910 815 06 56001 28 12 06 LABORATOIRES EXPANSCIENCE Société anonyme * A63B 69/02 2 910 819 06 11463 27 12 06 PRAT FERNAND A63B 71/14 2 910 820 07 00009 02 01 07 BELARBI AMAR * A63C 5/03 2 910 821 06 11472 28 12 06 SKIS ROSSIGNOL * A63C 9/00 2 910 821 06 11472 28 12 06 SKIS ROSSIGNOL * A63H 27/133 2 910 876 07 00016 02 01 07 SIMERAY JANNICK * B01D 21/01 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * B01D 21/02 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * B01D 21/26 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * B01D 21/34 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * B01D 53/04 2 911 010 06 11512 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B01D 61/02 2 910 823 06 11545 29 12 06 APPLEXION

166 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B01D 61/58 2 910 823 06 11545 29 12 06 APPLEXION * B01F 17/32 2 910 824 06 55986 27 12 06 ANTICOR CHIMIE Société anonyme * B01J 19/10 2 910 826 07 52499 02 01 07 SODEVA Société anonyme * B01J 21/08 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 21/16 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 31/06 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 31/22 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * B01J 47/00 2 910 823 06 11545 29 12 06 APPLEXION * B01J 49/00 2 910 823 06 11545 29 12 06 APPLEXION B05B 17/06 2 910 825 07 52501 02 01 07 SODEVA Société anonyme * B05B 17/06 2 910 826 07 52499 02 01 07 SODEVA Société anonyme * B06B 1/06 2 910 826 07 52499 02 01 07 SODEVA Société anonyme * B08B 3/12 2 910 826 07 52499 02 01 07 SODEVA Société anonyme * B21D 39/00 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B21D 39/20 2 910 828 06 56030 28 12 06 VIRAX Société par actions simplifiée * B21D 41/02 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B21D 53/88 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B23B 45/04 2 910 829 06 11453 27 12 06 SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23B 45/16 2 910 829 06 11453 27 12 06 SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23B 47/00 2 910 829 06 11453 27 12 06 SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR * B23C 3/00 2 910 832 07 00020 03 01 07 FWD Société à responsabilité limitée * B23K 26/02 2 910 977 06 56005 28 12 06 L.M Société à responsabilité limitée * B23P 19/04 2 910 830 07 52518 03 01 07 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B23P 19/06 2 910 831 06 56025 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B23Q 3/16 2 910 832 07 00020 03 01 07 FWD Société à responsabilité limitée * B24B 9/14 2 910 832 07 00020 03 01 07 FWD Société à responsabilité limitée * B24B 9/14 2 910 980 07 60315 21 12 07 28 12 06 KR HUVITZ CO.,LTD. * B24B 13/005 2 910 980 07 60315 21 12 07 28 12 06 KR HUVITZ CO.,LTD. * B25B 23/14 2 910 831 06 56025 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B25B 27/04 2 910 830 07 52518 03 01 07 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B25B 27/08 2 910 830 07 52518 03 01 07 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * B25J 9/10 2 910 833 06 55982 27 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B25J 13/02 2 910 833 06 55982 27 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B25J 19/00 2 910 833 06 55982 27 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * B26B 21/40 2 910 834 07 00010 02 01 07 * RICHARD PHILIPPE

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 167 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B26B 21/44 2 910 834 07 00010 02 01 07 * RICHARD PHILIPPE * B26B 21/54 2 910 834 07 00010 02 01 07 * RICHARD PHILIPPE * B29B 15/12 2 910 838 06 11514 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B29C 31/04 2 910 835 07 52514 03 01 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29C 35/08 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * B29C 45/20 2 910 836 06 11451 27 12 06 CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme * B29C 45/27 2 910 836 06 11451 27 12 06 CURTIL SOCIETE ANONYME Société anonyme * B29C 47/10 2 910 835 07 52514 03 01 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29C 57/04 2 910 828 06 56030 28 12 06 VIRAX Société par actions simplifiée A3 B29C 65/72 2 910 837 07 59133 19 11 07 17 11 06 T W COTECH.INC. * B29C 67/04 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * B29C 70/52 2 910 838 06 11514 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B29D 30/06 2 910 842 06 11552 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B29K 21/00 2 910 835 07 52514 03 01 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B32B 27/34 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * B41M 5/24 2 910 839 06 11438 27 12 06 * BEDARD PATRICK YVES ROGER B43M 5/04 2 910 840 06 55977 27 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme B43M 5/04 2 910 841 06 56013 28 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * B44C 1/22 2 910 839 06 11438 27 12 06 * BEDARD PATRICK YVES ROGER * B44F 11/00 2 910 839 06 11438 27 12 06 * BEDARD PATRICK YVES ROGER * B60C 1/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/00 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 1/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 13/00 2 910 842 06 11552 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * B60C 19/00 2 910 842 06 11552 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme B60C 23/00 2 910 843 06 11515 29 12 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée * B60C 23/00 2 910 844 07 04995 10 07 07 01 08 06 JP DENSO CORPORATION * B60C 23/04 2 910 844 07 04995 10 07 07 01 08 06 JP DENSO CORPORATION B60G 3/20 2 910 845 06 11439 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * B60G 11/16 2 910 944 06 56045 29 12 06 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * B60J 3/02 2 910 846 06 11563 29 12 06 WAGON SAS Société par actions simplifiée * B60J 5/04 2 910 846 06 11563 29 12 06 WAGON SAS Société par actions simplifiée

168 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B60J 10/00 2 910 863 06 55970 27 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60K 6/04 2 910 847 06 11539 29 12 06 VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 6/04 2 910 848 07 05537 27 07 07 29 12 06 FR VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 6/04 2 911 015 06 56038 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60K 13/04 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * B60K 17/04 2 910 847 06 11539 29 12 06 VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60K 25/00 2 910 848 07 05537 27 07 07 29 12 06 FR VANSUYT CLAUDE JULES JOSEPH * B60L 8/00 2 910 849 06 11483 28 12 06 BARONI DANIEL * B60L 9/00 2 910 850 06 11448 27 12 06 IVECO FRANCE Société anonyme * B60L 11/12 2 910 850 06 11448 27 12 06 IVECO FRANCE Société anonyme * B60L 11/18 2 910 849 06 11483 28 12 06 BARONI DANIEL * B60L 11/18 2 911 010 06 11512 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * B60L 11/18 2 911 015 06 56038 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/005 2 910 852 06 11470 28 12 06 NEXTER SYSTEMS Société anonyme * B60N 2/06 2 910 851 06 55992 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/16 2 910 851 06 55992 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/225 2 910 851 06 55992 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60N 2/24 2 910 852 06 11470 28 12 06 NEXTER SYSTEMS Société anonyme * B60N 2/24 2 910 859 07 00006 02 01 07 AIRBUS Groupement d intérêt économique * B60N 2/42 2 910 854 06 56054 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/427 2 910 853 06 56060 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/427 2 910 855 06 56057 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/44 2 910 853 06 56060 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/44 2 910 854 06 56054 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60N 2/44 2 910 855 06 56057 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme A3 B60P 3/42 2 910 856 07 00029 02 01 07 MOKHTARI MALIK ABDEL WAHID B60Q 1/00 2 910 857 06 55978 27 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60Q 5/00 2 910 869 08 51480 07 03 08 13 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B60R 1/04 2 910 862 07 55495 06 06 07 JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 1/068 2 910 943 06 11564 29 12 06 WAGONS SAS Société par actions simplifiée * B60R 1/12 2 910 862 07 55495 06 06 07 JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 3/00 2 910 858 06 56027 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 7/00 2 910 859 07 00006 02 01 07 AIRBUS Groupement d intérêt économique * B60R 11/02 2 910 860 06 56023 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 169 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant B60R 11/02 2 910 861 06 56031 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 11/02 2 910 862 07 55495 06 06 07 JODON DE VILLEROCHE GERARD * B60R 13/08 2 910 863 06 55970 27 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 16/02 2 910 860 06 56023 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60R 16/02 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * B60R 19/02 2 910 864 06 11465 27 12 06 FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée * B60R 19/02 2 910 865 06 56032 28 12 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 19/03 2 910 865 06 56032 28 12 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 19/42 2 910 865 06 56032 28 12 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * B60R 21/16 2 910 831 06 56025 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B60R 21/16 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * B60R 21/203 2 910 869 08 51480 07 03 08 13 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B60R 21/34 2 910 864 06 11465 27 12 06 FAURECIA BLOC AVANT Société par actions simplifiée * B60R 21/34 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B60R 21/34 2 910 871 07 09155 27 12 07 28 12 06 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B60R 21/34 2 910 872 07 09156 27 12 07 28 12 06 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B60S 1/04 2 910 942 07 02306 29 03 07 VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée B60S 1/32 2 910 866 06 11308 22 12 06 VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * B60T 7/06 2 910 867 06 56028 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 7/08 2 910 867 06 56028 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 13/68 2 910 867 06 56028 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 13/74 2 910 867 06 56028 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60T 17/22 2 910 868 06 56058 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/10 2 910 868 06 56058 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/18 2 910 868 06 56058 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 10/26 2 910 868 06 56058 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 20/00 2 910 868 06 56058 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B60W 20/00 2 911 015 06 56038 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 1/04 2 910 869 08 51480 07 03 08 13 09 06 DE TRW AUTOMOTIVE SAFETY SYSTEMS GMBH * B62D 1/20 2 910 945 06 11433 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * B62D 3/12 2 910 949 06 11537 29 12 06 TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * B62D 5/04 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

170 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B62D 5/22 2 910 949 06 11537 29 12 06 TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * B62D 21/00 2 910 858 06 56027 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 25/00 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/02 2 910 858 06 56027 28 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * B62D 25/02 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/08 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/12 2 910 871 07 09155 27 12 07 28 12 06 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B62D 25/12 2 910 872 07 09156 27 12 07 28 12 06 JP TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA * B62D 25/14 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 25/16 2 910 870 07 60353 26 12 07 27 12 06 DE VOLKSWAGEN AKTIENGESELLSCHAFT * B62D 47/02 2 910 850 06 11448 27 12 06 IVECO FRANCE Société anonyme * B62D 65/14 2 910 975 06 56026 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * B63B 7/08 2 910 873 07 00031 03 01 07 EMMENDOERFFER CLAUDE * B63B 35/79 2 910 873 07 00031 03 01 07 EMMENDOERFFER CLAUDE B64C 1/06 2 910 874 07 52500 02 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée B64C 1/10 2 910 875 07 52516 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64C 13/20 2 910 876 07 00016 02 01 07 SIMERAY JANNICK * B64C 27/10 2 910 876 07 00016 02 01 07 SIMERAY JANNICK B64C 27/51 2 910 877 06 11488 28 12 06 EUROCOPTER Société par actions simplifiée * B64D 11/06 2 910 859 07 00006 02 01 07 AIRBUS Groupement d intérêt économique * B64D 33/04 2 910 937 07 00004 02 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64D 47/00 2 910 986 07 52510 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B64F 5/00 2 910 888 07 52506 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B65B 3/02 2 910 878 06 56009 28 12 06 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65B 11/28 2 910 879 06 11534 29 12 06 LAMAMY MICHEL * B65B 35/46 2 910 879 06 11534 29 12 06 LAMAMY MICHEL * B65B 37/00 2 910 878 06 56009 28 12 06 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65B 47/00 2 910 878 06 56009 28 12 06 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B65D 1/02 2 910 880 06 11543 29 12 06 BIOMIND CORPORATION * B65D 1/02 2 910 886 07 04178 12 06 07 29 12 06 FR BIOMIND CORPORATION * B65D 5/50 2 910 881 06 11446 27 12 06 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 5/66 2 910 881 06 11446 27 12 06 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 17/32 2 910 882 06 11544 29 12 06 BIOMIND CORPORATION * B65D 17/32 2 910 883 07 04180 12 06 07 29 12 06 FR BIOMIND CORPORATION * B65D 30/10 2 910 884 07 52509 03 01 07 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 30/20 2 910 884 07 52509 03 01 07 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 33/08 2 910 884 07 52509 03 01 07 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme * B65D 33/10 2 910 884 07 52509 03 01 07 AUTOBAR FLEXIBLE PACKAGING Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 171 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * B65D 41/04 2 910 880 06 11543 29 12 06 BIOMIND CORPORATION * B65D 41/28 2 910 880 06 11543 29 12 06 BIOMIND CORPORATION * B65D 51/22 2 910 882 06 11544 29 12 06 BIOMIND CORPORATION * B65D 55/02 2 910 883 07 04180 12 06 07 29 12 06 FR BIOMIND CORPORATION * B65D 55/10 2 910 883 07 04180 12 06 07 29 12 06 FR BIOMIND CORPORATION A3 * B65D 81/38 2 910 797 06 11516 29 12 06 CHAPUIS FLORIAN * B65D 83/14 2 910 950 06 55998 28 12 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée B65D 83/76 2 910 885 06 11520 29 12 06 * SANNIER GERARD * B65D 85/52 2 910 881 06 11446 27 12 06 SMURFIT KAPPA FRANCE SAS Société par actions simplifiée * B65D 85/72 2 910 886 07 04178 12 06 07 29 12 06 FR BIOMIND CORPORATION B65H 16/06 2 910 887 06 55972 27 12 06 GENNESSON PATRICK * B67C 3/00 2 910 878 06 56009 28 12 06 SMURFIT KAPPA BAG IN BOX Société anonyme * B67D 5/00 2 910 888 07 52506 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * B81B 3/00 2 910 889 07 54634 23 04 07 28 12 06 T W * B81B 3/00 2 910 890 07 54633 23 04 07 28 12 06 T W * B81B 3/00 2 910 891 07 58065 04 10 07 28 12 06 T W * B81C 1/00 2 910 889 07 54634 23 04 07 28 12 06 T W * B81C 1/00 2 910 890 07 54633 23 04 07 28 12 06 T W * B81C 1/00 2 910 891 07 58065 04 10 07 28 12 06 T W SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. SUNONWEALTH ELECTRIC MACHINE INDUS- TRY CO., LTD. * B82B 3/00 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C02F 1/38 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * C02F 1/52 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * C02F 9/02 2 910 822 06 11562 29 12 06 OTV SA Société anonyme * C07C 49/82 2 910 892 06 56066 29 12 06 GENFIT Société anonyme * C07D 211/98 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C07D 219/06 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée * C07D 233/84 2 910 895 06 11542 29 12 06 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07D 277/24 2 910 893 06 56065 29 12 06 GENFIT Société anonyme * C07D 277/82 2 910 895 06 11542 29 12 06 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07D 295/30 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C07D 311/06 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée * C07D 333/22 2 910 894 06 56067 29 12 06 GENFIT Société anonyme * C07D 513/04 2 910 895 06 11542 29 12 06 BIOPHARMED Société à responsabilité limitée * C07K 16/28 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C07K 16/46 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C07K 19/00 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée * C08F 20/36 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C08F 20/38 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY

172 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08F 220/26 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 220/56 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 220/58 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08F 283/06 2 910 899 06 55974 27 12 06 SOCIETE D EXPLOITATION DE PRODUITS POUR LES INDUSTRIES CHIMIQUES SEPPIC Société anonyme * C08G 69/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/18 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/18 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08G 69/44 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/12 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/12 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C08J 3/18 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/18 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/24 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/24 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/24 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/24 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 3/24 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08J 5/04 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08J 5/14 2 910 947 07 60362 26 12 07 27 12 06 JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * C08K 3/04 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/04 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/04 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/04 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/04 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/04 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/06 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/06 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/06 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/22 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/22 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 173 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08K 3/22 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08K 3/36 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 3/36 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C08K 5/09 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/09 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/098 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/11 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/12 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/14 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C08K 5/31 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/3415 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/47 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08K 5/47 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 5/00 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 5/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 7/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/00 2 910 903 06 11508 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/00 2 910 904 06 11509 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme

174 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C08L 9/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 9/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/00 2 910 901 06 11513 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/00 2 910 902 06 11551 28 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 21/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 47/00 2 910 905 06 11510 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 47/00 2 910 906 06 11511 27 12 06 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * C08L 77/02 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09C 3/10 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 11/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 11/10 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09D 133/14 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09D 177/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09D 177/02 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * C09J 4/06 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C09J 5/06 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 5/10 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 11/02 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C09J 109/00 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C09J 121/00 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C09J 133/14 2 910 898 07 08615 11 12 07 12 12 06 US EI DU PONT DE NEMOURS AND COMPANY * C09J 153/02 2 910 908 06 11442 27 12 06 JACRET * C09J 183/05 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09J 183/07 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09K 3/10 2 910 909 06 11435 27 12 06 RHODIA RECHERCHES ET TECHNOLOGIES Société par actions simplifiée * C09K 3/10 2 910 950 06 55998 28 12 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée * C09K 3/14 2 910 947 07 60362 26 12 07 27 12 06 JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * C10G 1/04 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 27/10 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 27/12 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10G 53/14 2 910 910 06 11532 29 12 06 * TOTAL FRANCE Société anonyme * C10L 1/232 2 910 824 06 55986 27 12 06 ANTICOR CHIMIE Société anonyme * C10L 10/18 2 910 824 06 55986 27 12 06 ANTICOR CHIMIE Société anonyme * C10M 101/00 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10M 125/10 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10M 125/22 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 175 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * C10M 169/04 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C10N 30/06 2 910 911 07 06060 29 08 07 03 01 07 US AFTON CHEMICAL CORPORATION * C12N 5/16 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C12N 9/14 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée * C12N 9/50 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée * C12N 15/13 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C12N 15/63 2 910 896 06 11546 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES Groupement d intérêt public * C22C 19/05 2 910 912 06 11538 29 12 06 AREVA NP Société par actions simplifiée * C22F 1/10 2 910 912 06 11538 29 12 06 AREVA NP Société par actions simplifiée * D06F 39/02 2 910 913 06 11495 27 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * D21H 27/00 2 910 900 06 56024 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * D21H 27/00 2 910 907 06 56029 28 12 06 ARKEMA FRANCE Société anonyme * E01B 31/04 2 910 829 06 11453 27 12 06 SOCIETE DES ANCIENS ETABLISSEMENTS LUCIEN GEISMAR E01F 8/00 2 910 914 06 11494 29 12 06 GOLCHEH JOSEPH * E03C 1/29 2 910 915 06 11499 27 12 06 SEGAL MARC * E03C 1/294 2 910 915 06 11499 27 12 06 SEGAL MARC * E04B 1/35 2 910 916 06 56015 28 12 06 SPURGIN Société par actions simplifiée * E04B 2/14 2 910 917 07 00007 01 01 07 WARLET DAVID * E04B 2/26 2 910 917 07 00007 01 01 07 WARLET DAVID * E04B 2/86 2 910 916 06 56015 28 12 06 SPURGIN Société par actions simplifiée * E04C 1/00 2 910 917 07 00007 01 01 07 WARLET DAVID * E04C 1/41 2 910 917 07 00007 01 01 07 WARLET DAVID * E04D 11/13 2 910 953 06 11473 28 12 06 RICCI ERICK E04F 13/02 2 910 918 06 56018 28 12 06 SARL SOREFA Société à responsabilité limitée E04G 23/08 2 910 919 06 56006 28 12 06 CARDEM Société par actions simplifiée * E05B 1/00 2 910 920 06 11505 27 12 06 BEBE + * E05B 17/22 2 910 921 07 60407 27 12 07 28 12 06 IT VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni * E05B 65/12 2 910 921 07 60407 27 12 07 28 12 06 IT VALEO SICUREZZA ABITACOLO SPA Sociéta per azioni * E05B 65/44 2 910 920 06 11505 27 12 06 BEBE + * E05C 9/10 2 910 920 06 11505 27 12 06 BEBE + * E21B 21/00 2 910 922 07 59412 29 11 07 27 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 21/08 2 910 922 07 59412 29 11 07 27 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme E21B 47/00 2 910 923 07 59737 11 12 07 29 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 47/01 2 910 926 07 59411 29 11 07 27 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme E21B 47/12 2 910 924 07 59735 11 12 07 * 28 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme

176 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant E21B 47/12 2 910 925 07 59739 11 12 07 29 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * E21B 49/10 2 910 926 07 59411 29 11 07 27 12 06 US SERVICES PETROLIERS SCHLUMBERGER Société anonyme * F01D 25/12 2 910 927 07 60403 27 12 07 27 12 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY * F01N 3/023 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 3/025 2 910 930 06 55980 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/035 2 910 928 06 56039 29 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/035 2 910 930 06 55980 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/18 2 910 928 06 56039 29 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 3/20 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 3/20 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F01N 7/08 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * F01N 7/18 2 910 827 06 55993 28 12 06 FAURECIA SYSTEMES D ECHAPPEMENT Société par actions simplifiée * F01N 9/00 2 910 928 06 56039 29 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 9/00 2 910 930 06 55980 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F01N 11/00 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02B 23/00 2 910 936 07 52513 03 01 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02B 31/00 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02B 77/08 2 910 932 06 11436 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02B 77/08 2 910 933 06 11437 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02C 7/18 2 910 927 07 60403 27 12 07 27 12 06 US GENERAL ELECTRIC COMPANY * F02C 7/32 2 910 948 06 55988 27 12 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F02D 9/00 2 910 929 06 11431 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 9/00 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 9/02 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 9/02 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 21/08 2 910 929 06 11431 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 21/08 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 23/00 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/02 2 910 928 06 56039 29 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/02 2 910 930 06 55980 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/02 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/14 2 910 929 06 11431 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/14 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/18 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/22 2 910 932 06 11436 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/22 2 910 933 06 11437 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/24 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 41/30 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 41/30 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 43/00 2 910 928 06 56039 29 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 43/00 2 910 930 06 55980 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 177 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * F02D 43/00 2 910 931 07 60069 20 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02D 43/00 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F02D 43/00 2 910 935 07 60360 26 12 07 28 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02F 3/26 2 910 936 07 52513 03 01 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02F 3/28 2 910 936 07 52513 03 01 07 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F02K 1/09 2 910 937 07 00004 02 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02K 1/28 2 910 937 07 00004 02 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02K 3/06 2 910 937 07 00004 02 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * F02M 37/00 2 910 939 07 60211 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 37/20 2 910 938 07 60184 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 55/00 2 910 954 07 60361 26 12 07 29 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 59/34 2 910 939 07 60211 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 59/44 2 910 939 07 60211 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 63/02 2 910 938 07 60184 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02M 63/02 2 910 954 07 60361 26 12 07 29 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F02N 11/00 2 910 940 06 55669 20 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F02N 15/06 2 910 940 06 55669 20 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F15B 15/19 2 910 941 07 52512 03 01 07 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme * F16B 2/04 2 910 942 07 02306 29 03 07 VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * F16B 5/02 2 910 942 07 02306 29 03 07 VALEO SYSTEMES D ESSUYAGE Société par actions simplifiée * F16B 43/00 2 911 014 06 55985 27 12 06 AREVA T&D SA Société anonyme * F16C 1/26 2 910 943 06 11564 29 12 06 WAGONS SAS Société par actions simplifiée * F16C 19/10 2 910 944 06 56045 29 12 06 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16C 33/38 2 910 944 06 56045 29 12 06 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16C 33/44 2 910 944 06 56045 29 12 06 S.N.R.ROULEMENTS Société anonyme * F16D 1/06 2 910 945 06 11433 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 1/076 2 910 945 06 11433 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 3/06 2 910 940 06 55669 20 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * F16D 3/38 2 910 945 06 11433 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * F16D 3/84 2 910 949 06 11537 29 12 06 TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16D 9/06 2 910 948 06 55988 27 12 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F16D 11/10 2 910 946 06 55971 27 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F16D 69/02 2 910 947 07 60362 26 12 07 27 12 06 JP AKEBONO BRAKE INDUSTRY CO LTD * F16F 7/12 2 910 865 06 56032 28 12 06 COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM Société anonyme * F16G 9/00 2 910 833 06 55982 27 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * F16H 1/20 2 910 948 06 55988 27 12 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme

178 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * F16H 3/087 2 910 946 06 55971 27 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * F16H 55/17 2 910 948 06 55988 27 12 06 SOCIETE HISPANO SUIZA Société anonyme * F16J 3/04 2 910 949 06 11537 29 12 06 TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16J 15/00 2 910 950 06 55998 28 12 06 VALOIS SAS Société par actions simplifiée * F16J 15/52 2 910 949 06 11537 29 12 06 TRELLEBORG PRODYN Société par actions simplifiée * F16K 3/34 2 910 951 06 56017 28 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * F16K 5/02 2 910 951 06 56017 28 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * F16L 3/10 2 910 952 06 56036 29 12 06 APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme * F16L 27/12 2 910 953 06 11473 28 12 06 RICCI ERICK * F16L 37/08 2 910 954 07 60361 26 12 07 29 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH * F17C 13/00 2 910 965 06 11432 27 12 06 AKER YARDS S.A. Société anonyme * F21S 9/03 2 911 008 07 53386 20 02 07 28 12 06 US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. * F23D 14/04 2 910 955 06 11479 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/26 2 910 955 06 11479 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/64 2 910 955 06 11479 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * F23D 14/72 2 910 955 06 11479 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * F23Q 9/02 2 910 955 06 11479 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * F41B 13/02 2 910 819 06 11463 27 12 06 PRAT FERNAND F41C 7/06 2 910 956 07 00005 02 01 07 BAILLY JEAN * F41H 7/00 2 910 852 06 11470 28 12 06 NEXTER SYSTEMS Société anonyme * F42B 3/04 2 910 941 07 52512 03 01 07 SNPE MATERIAUX ENERGETIQUES Société anonyme * G01C 21/26 2 910 862 07 55495 06 06 07 JODON DE VILLEROCHE GERARD * G01C 21/26 2 910 957 06 11547 31 12 06 SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme G01D 3/028 2 910 958 06 11467 28 12 06 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée G01D 5/12 2 910 959 07 52517 03 01 07 AKTIEBOLAGET SKF G01D 5/12 2 910 960 07 60188 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH G01D 5/14 2 910 961 07 03781 29 05 07 SIEMENS VDO AUTOMOTIVE Société par actions simplifiée * G01D 18/00 2 910 962 07 00033 03 01 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée * G01F 1/68 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * G01K 19/00 2 910 962 07 00033 03 01 07 * SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société par actions simplifiée * G01L 1/16 2 910 963 06 56047 29 12 06 * ALCATEL LUCENT Société anonyme * G01L 9/08 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée G01M 3/00 2 910 964 07 52511 03 01 07 ALCATEL LUCENT Société anonyme * G01M 3/00 2 910 965 06 11432 27 12 06 AKER YARDS S.A. Société anonyme * G01N 15/08 2 910 965 06 11432 27 12 06 AKER YARDS S.A. Société anonyme * G01N 21/55 2 910 968 06 11480 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * G01N 29/02 2 910 963 06 56047 29 12 06 * ALCATEL LUCENT Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 179 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant G01N 33/00 2 910 966 06 56004 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G01N 33/00 2 910 967 06 56007 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G01N 33/28 2 910 968 06 11480 28 12 06 TOTAL FRANCE Société anonyme * G01N 33/58 2 910 897 06 56061 29 12 06 * QUIDD Société par actions simplifiée G01N 33/86 2 910 969 06 11535 29 12 06 LABORATOIRE FRANCAIS DU FRACTIONNE- MENT ET DES BIOTECHNOLOGIES (LFB) Société anonyme G01P 3/481 2 910 970 07 60191 21 12 07 27 12 06 DE ROBERT BOSCH GMBH G01P 5/00 2 910 971 06 55984 27 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G01R 31/06 2 910 972 06 11484 28 12 06 ELECTRICITE DE FRANCE Société anonyme * G01S 1/00 2 910 973 06 11486 28 12 06 CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial G01S 1/20 2 910 974 06 11454 27 12 06 * BENOUDIZ PASCAL * G01V 8/00 2 910 975 06 56026 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * G01V 15/00 2 910 975 06 56026 28 12 06 FAURECIA SIEGES D AUTOMOBILE Société par actions simplifiée * G02B 6/44 2 910 976 06 11497 27 12 06 BELLANGER STEPHAN * G02B 6/46 2 910 976 06 11497 27 12 06 BELLANGER STEPHAN * G02B 26/08 2 910 977 06 56005 28 12 06 L.M Société à responsabilité limitée * G02B 27/09 2 910 977 06 56005 28 12 06 L.M Société à responsabilité limitée G02B 27/09 2 910 978 06 56020 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial G02B 27/10 2 910 979 06 56021 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G02C 13/00 2 910 980 07 60315 21 12 07 28 12 06 KR HUVITZ CO.,LTD. * G02F 1/1339 2 910 981 07 04696 29 06 07 * 29 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/136 2 910 981 07 04696 29 06 07 * 29 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/1368 2 910 982 07 09094 26 12 07 28 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G02F 1/1368 2 910 995 07 03677 24 05 07 29 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G05D 7/00 2 910 934 06 11430 27 12 06 RENAULT SAS Société par actions simplifiée * G05D 11/02 2 910 913 06 11495 27 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée * G06F 9/44 2 910 983 06 11531 29 12 06 JULIO JORGE G06F 9/44 2 910 984 06 56019 28 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G06F 12/00 2 910 983 06 11531 29 12 06 JULIO JORGE * G06F 12/00 2 911 024 06 55983 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G06F 12/00 2 911 025 06 55987 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme G06F 12/10 2 910 985 07 60408 27 12 07 27 12 06 US INTEL CORPORATION * G06F 17/18 2 910 986 07 52510 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G06F 17/30 2 910 987 06 11460 27 12 06 MOMINDUM Société à responsabilité limitée * G06F 17/40 2 910 987 06 11460 27 12 06 MOMINDUM Société à responsabilité limitée * G06F 17/40 2 910 988 06 11525 29 12 06 TZARA WALLY

180 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * G06F 17/50 2 910 992 07 52508 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée G06F 19/00 2 910 989 07 60432 28 12 07 02 01 07 US GENERAL ELECTRIC COMPANY * G06F 3//033 2 910 988 06 11525 29 12 06 TZARA WALLY * G06K 9/00 2 911 021 06 55967 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G06K 9/80 2 910 992 07 52508 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G06K 19/00 2 910 990 06 56022 28 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G06K 19/07 2 910 991 07 00002 02 01 07 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme * G06K 19/07 2 911 027 06 55979 27 12 06 ARTERIS Société anonyme * G06Q 99/00 2 911 024 06 55983 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G06Q 99/00 2 911 025 06 55987 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G06T 7/60 2 910 992 07 52508 03 01 07 AIRBUS FRANCE Société par actions simplifiée * G07B 17/00 2 910 990 06 56022 28 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G07F 7/00 2 910 991 07 00002 02 01 07 COMPAGNIE INDUSTRIELLE ET FINANCIERE D INGENIERIE INGENICO Société anonyme G07F 7/06 2 910 993 06 56042 29 12 06 CASUCCIO JUAN BLAS G08B 13/14 2 910 994 06 56053 29 12 06 OBAGHA EDOU JOSQUIN FLAUBERT * G08G 1/0968 2 910 957 06 11547 31 12 06 SOCIETE DE TECHNOLOGIE MICHELIN Société anonyme * G09F 3/00 2 910 990 06 56022 28 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme * G09F 9/33 2 910 990 06 56022 28 12 06 NEOPOST TECHNOLOGIES Société anonyme A3 G09F 13/22 2 911 039 07 53807 14 03 07 02 01 07 T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD * G09G 3/36 2 910 995 07 03677 24 05 07 29 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * G10L 13/04 2 910 996 06 11533 29 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G10L 13/06 2 910 996 06 11533 29 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * G10L 19/00 2 911 020 07 08067 16 11 07 28 12 06 FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * G10L 19/00 2 911 031 06 11481 28 12 06 ACTIMAGINE Société par actions simplifiée G11B 33/00 2 910 997 06 11434 27 12 06 LA FRANCAISE DES PLASTIQUES Société anonyme G11C 7/24 2 910 998 07 52515 03 01 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * G11C 11/412 2 910 999 06 56014 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * G21D 1/00 2 910 830 07 52518 03 01 07 COMPAGNIE GENERALE DES MATIERES NUCLEAIRES Société anonyme * H01H 1/06 2 911 000 06 11530 29 12 06 NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 13/02 2 911 000 06 11530 29 12 06 NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 13/705 2 911 000 06 11530 29 12 06 NICOMATIC SA Société anonyme * H01H 31/02 2 911 014 06 55985 27 12 06 AREVA T&D SA Société anonyme * H01H 71/02 2 911 001 07 03870 31 05 07 29 12 06 KR LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD * H01H 71/08 2 911 001 07 03870 31 05 07 29 12 06 KR LS INDUSTRIAL SYSTEMS CO LTD H01H 71/52 2 911 002 07 07663 31 10 07 31 10 06 JP FUJI ELECTRIC FA COMPONENTS & SYS- TEMS CO., LTD * H01L 21/00 2 911 003 06 11489 28 12 06 CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/02 2 911 006 07 00026 03 01 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 181 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * H01L 21/311 2 911 003 06 11489 28 12 06 CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/336 2 911 004 06 56010 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 21/60 2 911 006 07 00026 03 01 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 21/8244 2 911 004 06 56010 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 23/52 2 911 006 07 00026 03 01 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 23/528 2 911 005 06 55981 27 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/02 2 911 005 06 55981 27 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/02 2 911 006 07 00026 03 01 07 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 27/11 2 910 999 06 56014 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 27/11 2 911 004 06 56010 28 12 06 COMMISSARIAT A L ENERGIE ATOMIQUE Etablissement public à caractère industriel et commercial * H01L 27/146 2 911 007 06 56033 28 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 29/78 2 911 005 06 55981 27 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 29/786 2 910 982 07 09094 26 12 07 28 12 06 KR LG. PHILIPS LCD CO.,LTD. * H01L 31/10 2 911 007 06 56033 28 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 31/14 2 911 008 07 53386 20 02 07 28 12 06 US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. * H01L 31/18 2 911 007 06 56033 28 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01L 31/18 2 911 008 07 53386 20 02 07 28 12 06 US * HIGHER WAY ELECTRONIC CO., LTD. A3 * H01L 33/00 2 911 039 07 53807 14 03 07 02 01 07 T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD * H01M 2/02 2 911 009 06 55968 27 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01M 8/00 2 911 009 06 55968 27 12 06 STMICROELECTRONICS SA Société anonyme * H01M 8/04 2 911 010 06 11512 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * H01M 8/06 2 911 010 06 11512 27 12 06 CONCEPTION ET DEVELOPPEMENT MICHE- LIN * H01Q 19/00 2 911 011 06 55975 27 12 06 ALCATEL LUCENT Société anonyme H01S 3/0955 2 911 012 07 08601 11 12 07 12 12 06 FR INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER- CHES DE SAINT LOUIS H01S 3/0955 2 911 013 07 08613 11 12 07 12 12 06 FR INSTITUT FRANCO-ALLEMAND DE RECHER- CHES DE SAINT LOUIS * H02B 13/075 2 911 014 06 55985 27 12 06 AREVA T&D SA Société anonyme * H02G 3/04 2 910 952 06 56036 29 12 06 APPAREILLAGE ELECTRIQUE DU RHONE Société anonyme * H02J 7/34 2 911 015 06 56038 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme * H02J 9/06 2 911 015 06 56038 29 12 06 PEUGEOT CITROEN AUTOMOBILES SA Société anonyme H02K 5/14 2 911 016 06 55217 30 11 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H02K 9/02 2 911 017 06 55844 22 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H02K 9/22 2 911 017 06 55844 22 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée

182 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES BOPI 08/27 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant * H02K 11/04 2 911 017 06 55844 22 12 06 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée H02P 9/10 2 911 018 07 52504 02 01 07 VALEO EQUIPEMENTS ELECTRIQUES MOTEUR Société par actions simplifiée * H03F 1/32 2 911 019 06 55991 28 12 06 ALCATEL LUCENT Société anonyme * H03F 3/60 2 911 019 06 55991 28 12 06 ALCATEL LUCENT Société anonyme * H03M 7/30 2 911 020 07 08067 16 11 07 28 12 06 FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * H04B 1/707 2 910 973 06 11486 28 12 06 CENTRE NATIONAL D ETUDES SPATIALES Etablissement public à caractère industriel et commercial * H04B 07/00 2 911 011 06 55975 27 12 06 ALCATEL LUCENT Société anonyme * H04L 9/28 2 911 021 06 55967 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/28 2 911 022 06 56050 29 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/28 2 911 023 06 56064 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 9/30 2 911 024 06 55983 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/30 2 911 025 06 55987 27 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * H04L 9/32 2 911 029 06 11540 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 12/16 2 911 026 06 11493 29 12 06 UBICMEDIA Société par actions simplifiée * H04L 12/16 2 911 028 06 11457 27 12 06 PROLOGIC * H04L 12/16 2 911 029 06 11540 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04L 12/22 2 910 983 06 11531 29 12 06 JULIO JORGE * H04L 12/24 2 911 027 06 55979 27 12 06 ARTERIS Société anonyme * H04L 12/56 2 911 029 06 11540 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04M 3/42 2 911 028 06 11457 27 12 06 PROLOGIC * H04N 7/14 2 911 029 06 11540 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04N 7/14 2 911 030 06 11541 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04N 7/15 2 910 987 06 11460 27 12 06 MOMINDUM Société à responsabilité limitée * H04N 7/16 2 911 026 06 11493 29 12 06 UBICMEDIA Société par actions simplifiée * H04N 7/26 2 911 020 07 08067 16 11 07 28 12 06 FR ACTIMAGINE Société par actions simplifiée * H04N 7/26 2 911 031 06 11481 28 12 06 ACTIMAGINE Société par actions simplifiée H04Q 7/22 2 911 032 06 11548 31 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/22 2 911 033 06 11549 31 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/22 2 911 034 06 11550 31 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/32 2 911 022 06 56050 29 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme * H04Q 7/32 2 911 023 06 56064 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/32 2 911 029 06 11540 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme * H04Q 7/32 2 911 030 06 11541 29 12 06 SOCIETE FRANCAISE DU RADIOTELEPHONE SFR Société anonyme H04Q 7/32 2 911 035 07 60391 27 12 07 29 12 06 KR LG ELECTRONICS INC H04Q 7/38 2 911 036 06 56052 29 12 06 FRANCE TELECOM Société anonyme

BOPI 08/27 TABLE PAR DOMAINES TECHNIQUES 183 Nature du document Classement principal Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Nom du déposant H05B 6/64 2 911 037 06 11496 27 12 06 BRANDT INDUSTRIES Société par actions simplifiée H05B 33/02 2 911 038 06 11500 27 12 06 GUIHENEUF JOSEPH FRANCOIS MARIE A3 * H05B 33/02 2 911 039 07 53807 14 03 07 02 01 07 T W UNITY OPTO TECHNOLOGY CO LTD H05K 1/00 2 911 040 07 55879 20 06 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/02 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/10 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP * H05K 7/14 2 911 041 07 56801 30 07 07 27 12 06 JP MITSUBISHI ELECTRIC CORP

BOPI 08/27 185 1.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

DEUXIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS D INVENTION AYANT FAIT L OBJET D UN DÉPÔT EN FRANCE SOMMAIRE Pages 2.1 Rapports de recherche préliminaires rendus publics... 2.2 Brevets d invention, certificats d utilité, certificats d addition délivrés... 2.3 Avis documentaires délivrés... 2.4 Table de correspondance entre les numéros d enregistrement nationaux et les numéros de publication... 2.5 Corrections et/ou modifications... 189 197 néant 205 néant

BOPI 08/27 189 2.1 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS En application des articles L 612-14 et R 612-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros d enregistrement nationaux.

BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 191 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication 91 00740 23 01 91 H01S 3/00 BOPI 06 DU 08 02 08 2 904 735 91 14486 25 11 91 H01Q 17/00 BOPI 20 DU 16 05 08 2 908 560 93 02418 25 02 93 * E06B 3/60 BOPI 35 DU 02 09 94 2 701 996 00 06606 24 05 00 27 05 99 DE F42B 12/02 BOPI 37 DU 14 09 07 2 898 409 03 02594 04 03 03 07 03 02 DE * H02N 2/00 BOPI 37 DU 12 09 03 2 837 034 03 13332 14 11 03 14 11 02 DE * F15B 20/00 BOPI 21 DU 21 05 04 2 847 309 04 03068 25 03 04 28 03 03 DE H02P 6/14 BOPI 40 DU 01 10 04 2 853 161 04 10060 23 09 04 30 09 03 DE * F21V 8/00 BOPI 13 DU 01 04 05 2 860 282 04 12742 01 12 04 02 06 04 FR G06F 17/50 BOPI 49 DU 09 12 05 2 871 262 04 50196 03 02 04 05 02 03 IT A47L 15/44 BOPI 32 DU 06 08 04 2 850 560 04 52000 09 09 04 11 09 03 DE H02P 7/00 BOPI 11 DU 18 03 05 2 859 838 04 53085 20 12 04 03 03 04 DE * F16F 9/05 BOPI 36 DU 09 09 05 2 867 245 05 10394 12 10 05 19 10 04 DE * B60S 5/00 BOPI 16 DU 21 04 06 2 876 644 05 10447 13 10 05 20 10 04 DE G01N 3/317 BOPI 16 DU 21 04 06 2 876 796 06 09446 27 10 06 * A61F 2/36 BOPI 18 DU 02 05 08 2 907 664 06 11308 22 12 06 B60S 1/32 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 866 06 11430 27 12 06 * F02D 43/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 934 06 11431 27 12 06 * F02D 21/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 929 06 11432 27 12 06 * G01N 15/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 965 06 11433 27 12 06 * F16D 1/076 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 945 06 11434 27 12 06 G11B 33/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 997 06 11435 27 12 06 * C09J183/07 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 909 06 11436 27 12 06 * F02D 41/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 932 06 11437 27 12 06 * F02D 41/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 933 06 11438 27 12 06 * B41M 5/24 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 839 06 11439 27 12 06 B60G 3/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 845 06 11442 27 12 06 * C09J 4/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 908 06 11444 27 12 06 A61B 17/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 800 06 11445 27 12 06 A61B 17/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 801 06 11446 27 12 06 * B65D 5/50 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 881 06 11447 27 12 06 A61B 17/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 802 06 11449 27 12 06 A61B 17/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 803 06 11451 27 12 06 * B29C 45/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 836 06 11453 27 12 06 * B23B 45/16 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 829 06 11454 27 12 06 G01S 1/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 974 06 11455 27 12 06 * A47K 10/38 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 798 06 11457 27 12 06 * H04M 3/42 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 028 06 11459 27 12 06 A01N 1/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 784 06 11460 27 12 06 * G06F 17/30 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 987 06 11463 27 12 06 * A63B 69/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 819 06 11465 27 12 06 * B60R 19/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 864 06 11467 28 12 06 G01D 3/028 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 958 06 11470 28 12 06 * B60N 2/24 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 852

192 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/27 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication 06 11472 28 12 06 * A63C 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 821 06 11473 28 12 06 * F16L 27/12 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 953 06 11474 28 12 06 * A47J 36/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 796 06 11475 28 12 06 * A47J 36/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 795 06 11476 28 12 06 * A47J 27/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 792 06 11477 28 12 06 * A47J 27/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 793 06 11478 28 12 06 A61N 1/368 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 818 06 11479 28 12 06 * F23D 14/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 955 06 11480 28 12 06 * G01N 33/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 968 06 11481 28 12 06 * H04N 7/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 031 06 11484 28 12 06 G01R 31/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 972 06 11486 28 12 06 * G01S 1/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 973 06 11488 28 12 06 B64C 27/51 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 877 06 11489 28 12 06 * H01L 21/311 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 003 06 11492 28 12 06 * A61K 31/519 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 813 06 11493 29 12 06 * H04L 12/16 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 026 06 11494 29 12 06 E01F 8/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 914 06 11495 27 12 06 * D06F 39/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 913 06 11496 27 12 06 H05B 6/64 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 037 06 11500 27 12 06 H05B 33/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 038 06 11507 27 12 06 A01K 27/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 783 06 11508 27 12 06 * C08L 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 903 06 11509 27 12 06 * C08L 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 904 06 11510 27 12 06 * C08L 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 905 06 11511 27 12 06 * C08L 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 906 06 11512 27 12 06 * H01M 8/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 010 06 11513 27 12 06 * C08L 7/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 901 06 11514 27 12 06 * B29C 70/52 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 838 06 11515 29 12 06 B60C 23/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 843 06 11520 29 12 06 B65D 83/76 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 885 06 11525 29 12 06 * G06F 17/40 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 988 06 11530 29 12 06 * H01H 1/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 000 06 11531 29 12 06 * G06F 9/44 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 983 06 11532 29 12 06 * C10G 27/12 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 910 06 11533 29 12 06 * G10L 13/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 996 06 11534 29 12 06 * B65B 11/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 879 06 11535 29 12 06 G01N 33/86 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 969 06 11536 29 12 06 A23J 1/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 786 06 11537 29 12 06 * F16J 3/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 949 06 11538 29 12 06 * C22F 1/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 912 06 11540 29 12 06 * H04N 7/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 029 06 11541 29 12 06 * H04N 7/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 030 06 11542 29 12 06 * C07D513/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 895

BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 193 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication 06 11545 29 12 06 * B01D 61/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 823 06 11546 29 12 06 * C07K 16/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 896 06 11547 31 12 06 * G01C 21/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 957 06 11548 31 12 06 H04Q 7/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 032 06 11549 31 12 06 H04Q 7/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 033 06 11550 31 12 06 H04Q 7/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 034 06 11551 28 12 06 * C08L 7/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 902 06 11552 28 12 06 * B60C 19/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 842 06 11558 29 12 06 A61C 17/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 805 06 11562 29 12 06 * B01D 21/34 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 822 06 11563 29 12 06 * B60J 3/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 846 06 11564 29 12 06 * F16C 1/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 943 06 51112 30 03 06 30 03 05 JP * C09G 1/02 BOPI 43 DU 27 10 06 2 884 826 06 52006 02 06 06 06 06 05 DE * B04C 5/13 BOPI 49 DU 08 12 06 2 886 558 06 55217 30 11 06 H02K 5/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 016 06 55669 20 12 06 * F02N 15/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 940 06 55844 22 12 06 * H02K 11/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 017 06 55967 27 12 06 * H04L 9/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 021 06 55968 27 12 06 * H01M 2/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 009 06 55970 27 12 06 * B60R 13/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 863 06 55971 27 12 06 * F16D 11/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 946 06 55972 27 12 06 B65H 16/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 887 06 55974 27 12 06 * C08F220/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 899 06 55975 27 12 06 * H01Q 19/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 011 06 55977 27 12 06 B43M 5/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 840 06 55978 27 12 06 B60Q 1/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 857 06 55979 27 12 06 * H04L 12/24 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 027 06 55980 27 12 06 * F02D 41/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 930 06 55981 27 12 06 * H01L 23/528 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 005 06 55982 27 12 06 * B25J 19/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 833 06 55983 27 12 06 * H04L 9/30 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 024 06 55984 27 12 06 G01P 5/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 971 06 55985 27 12 06 * H02B 13/075 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 014 06 55986 27 12 06 * B01F 17/32 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 824 06 55987 27 12 06 * H04L 9/30 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 025 06 55988 27 12 06 * F16H 55/17 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 948 06 55991 28 12 06 * H03F 1/32 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 019 06 55992 28 12 06 * B60N 2/16 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 851 06 55993 28 12 06 * B21D 39/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 827 06 55998 28 12 06 * F16J 15/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 950 06 56000 28 12 06 A21D 13/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 785 06 56001 28 12 06 * A61K 36/185 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 815 06 56002 28 12 06 * A61K 31/5415 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 814

194 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS BOPI 08/27 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication 06 56004 28 12 06 G01N 33/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 966 06 56005 28 12 06 * G02B 26/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 977 06 56006 28 12 06 E04G 23/08 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 919 06 56007 28 12 06 G01N 33/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 967 06 56008 28 12 06 * A61K 8/97 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 810 06 56009 28 12 06 * B65B 3/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 878 06 56010 28 12 06 * H01L 21/336 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 004 06 56013 28 12 06 B43M 5/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 841 06 56014 28 12 06 * G11C 11/412 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 999 06 56015 28 12 06 * E04B 1/35 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 916 06 56017 28 12 06 * F16K 3/34 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 951 06 56018 28 12 06 E04F 13/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 918 06 56019 28 12 06 G06F 9/44 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 984 06 56020 28 12 06 G02B 27/09 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 978 06 56021 28 12 06 G02B 27/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 979 06 56022 28 12 06 * G06K 19/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 990 06 56023 28 12 06 * B60R 11/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 860 06 56024 28 12 06 * C08G 69/18 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 900 06 56025 28 12 06 * B23P 19/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 831 06 56026 28 12 06 * G01V 15/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 975 06 56027 28 12 06 * B60R 3/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 858 06 56028 28 12 06 * B60T 13/68 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 867 06 56029 28 12 06 * C08L 77/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 907 06 56030 28 12 06 * B21D 39/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 828 06 56031 28 12 06 B60R 11/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 861 06 56032 28 12 06 * B60R 19/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 865 06 56033 28 12 06 * H01L 27/146 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 007 06 56036 29 12 06 * F16L 3/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 952 06 56038 29 12 06 * H02J 7/34 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 015 06 56039 29 12 06 * F01N 9/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 928 06 56042 29 12 06 G07F 7/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 993 06 56044 29 12 06 * A61K 31/4375 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 812 06 56045 29 12 06 * F16C 19/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 944 06 56047 29 12 06 * G01L 1/16 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 963 06 56050 29 12 06 * H04L 9/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 022 06 56052 29 12 06 H04Q 7/38 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 036 06 56053 29 12 06 G08B 13/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 994 06 56054 29 12 06 * B60N 2/44 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 854 06 56057 29 12 06 * B60N 2/44 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 855 06 56058 29 12 06 * B60W 10/18 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 868 06 56059 29 12 06 * A61K 8/41 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 807 06 56060 29 12 06 * B60N 2/427 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 853 06 56061 29 12 06 * C07K 19/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 897

BOPI 08/27 RAPPORTS DE RECHERCHE PRÉLIMINAIRES RENDUS PUBLICS 195 Nature du document Numéro d enregistrement national Date de dépôt Priorité la plus ancienne Date Pays Classement principal Références du bulletin dans lequel la demande a été publiée Numéro de Publication 06 56062 29 12 06 * A61K 8/58 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 809 06 56063 29 12 06 * A61K 8/49 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 808 06 56064 29 12 06 * H04L 9/28 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 023 06 56065 29 12 06 * C07D277/24 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 893 06 56066 29 12 06 * C07C 49/82 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 892 06 56067 29 12 06 * C07D333/22 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 894 07 00002 02 01 07 * G06K 19/07 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 991 07 00004 02 01 07 * F02K 1/09 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 937 07 00005 02 01 07 F41C 7/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 956 07 00006 02 01 07 * B60R 7/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 859 07 00010 02 01 07 * B26B 21/40 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 834 07 00011 02 01 07 * A61C 8/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 804 07 00016 02 01 07 * B64C 27/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 876 07 00018 03 01 07 * A61K 31/428 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 811 07 00020 03 01 07 * B24B 9/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 832 07 00022 03 01 07 A61M 39/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 817 07 00026 03 01 07 * H01L 27/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 006 07 00033 03 01 07 * G01D 18/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 962 07 00823 06 02 07 10 02 06 DE * H04B 1/40 BOPI 38 DU 21 09 07 2 898 744 07 02306 29 03 07 * F16B 2/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 942 07 03781 29 05 07 G01D 5/14 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 961 07 04178 12 06 07 29 12 06 FR * B65D 85/72 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 886 07 04180 12 06 07 29 12 06 FR * B65D 17/32 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 883 07 04924 06 07 07 * E02D 1/08 BOPI 47 DU 23 11 07 2 901 291 07 52499 02 01 07 * B06B 1/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 826 07 52500 02 01 07 B64C 1/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 874 07 52501 02 01 07 B05B 17/06 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 825 07 52504 02 01 07 H02P 9/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 911 018 07 52506 03 01 07 * B67D 5/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 888 07 52508 03 01 07 * G06T 7/60 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 992 07 52509 03 01 07 * B65D 30/20 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 884 07 52510 03 01 07 * G06F 17/18 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 986 07 52511 03 01 07 G01M 3/00 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 964 07 52512 03 01 07 * F15B 15/19 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 941 07 52513 03 01 07 * F02F 3/26 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 936 07 52514 03 01 07 * B29C 31/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 835 07 52515 03 01 07 G11C 7/24 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 998 07 52516 03 01 07 B64C 1/10 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 875 07 52517 03 01 07 G01D 5/12 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 959 07 52518 03 01 07 * B23P 19/04 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 830 07 55495 06 06 07 * B60R 11/02 BOPI 27 DU 04 07 08 2 910 862 07 58597 26 10 07 30 11 06 FR * C25D 17/10 BOPI 23 DU 06 06 08 2 909 390

BOPI 08/27 197 2.2 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication. Les revendications modifiées au cours de la procédure sont signalées par les lettre RM.

BOPI 08/27 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, 199 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B1 2 790 182 00 02016 18 02 00 RM BOPI 34 DU 25 08 00 B1 2 791 932 00 04390 06 04 00 BOPI 41 DU 13 10 00 B1 2 796 762 00 09601 21 07 00 RM BOPI 04 DU 26 01 01 B1 2 807 357 00 04746 07 04 00 BOPI 41 DU 12 10 01 B1 2 809 491 00 06771 26 05 00 RM BOPI 48 DU 30 11 01 B1 2 810 361 01 07894 15 06 01 BOPI 51 DU 21 12 01 B1 2 813 650 01 11411 04 09 01 BOPI 10 DU 08 03 02 B1 2 823 616 01 05190 17 04 01 BOPI 42 DU 18 10 02 B1 2 823 703 02 04062 02 04 02 BOPI 43 DU 25 10 02 B1 2 824 610 02 04152 03 04 02 BOPI 46 DU 15 11 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200 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, BOPI 08/27 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B1 2 879 149 04 13261 14 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 158 04 13226 13 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 159 04 13227 13 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 162 04 13231 13 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 267 04 13265 14 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 276 04 13364 15 12 04 BOPI 24 DU 16 06 06 B1 2 879 520 04 13417 16 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06 B1 2 879 523 04 53070 20 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06 B1 2 879 576 04 13430 16 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06 B1 2 879 856 04 13655 21 12 04 BOPI 25 DU 23 06 06 B1 2 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BOPI 08/27 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, 201 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B1 2 896 851 06 00881 31 01 06 BOPI 31 DU 03 08 07 B1 2 896 863 06 00927 01 02 06 BOPI 31 DU 03 08 07 B1 2 896 874 06 00879 31 01 06 BOPI 31 DU 03 08 07 B1 2 896 914 06 00841 30 01 06 BOPI 31 DU 03 08 07 B1 2 897 056 06 00983 03 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07 B1 2 897 130 06 01051 07 02 06 RM BOPI 32 DU 10 08 07 B1 2 897 168 06 50415 06 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07 B1 2 897 218 06 50422 07 02 06 BOPI 32 DU 10 08 07 B1 2 897 373 06 01368 16 02 06 BOPI 33 DU 17 08 07 B1 2 897 531 06 01582 23 02 06 BOPI 34 DU 24 08 07 B1 2 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202 BREVETS D INVENTION, CERTIFICATS D UTILITÉ, BOPI 08/27 CERTIFICATS D ADDITION DÉLIVRÉS Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques Nature du document Numéro de Publication Numéro d enregistrement national Date de dépôt Revendications modifiées (RM) Références des bulletins dans lesquels les demandes ont été rendues publiques B1 2 900 156 06 03638 20 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 163 06 51464 25 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 166 06 03566 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 179 06 03655 25 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 224 06 03551 21 04 06 RM BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 230 06 03602 24 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 233 06 03564 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 246 06 03490 20 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 247 06 03526 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 248 06 03555 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 265 06 03586 24 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 267 06 03463 20 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 269 06 03565 21 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 282 06 03438 19 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 294 06 03456 19 04 06 BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 308 06 03557 21 04 06 RM BOPI 43 DU 26 10 07 B1 2 900 314 06 51544 28 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 315 06 55132 27 11 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 326 06 03746 27 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 343 06 03712 26 04 06 RM BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 350 06 03753 27 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 352 06 03881 28 04 06 RM BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 363 06 03788 27 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 367 06 03768 26 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 375 06 03845 28 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 377 06 03744 26 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 384 06 51485 26 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 455 06 03711 26 04 06 BOPI 44 DU 02 11 07 B1 2 900 595 06 04168 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 597 06 04167 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B3 2 900 675 06 54498 25 10 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 680 06 51631 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 681 06 51630 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 687 06 51593 04 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 693 06 03888 02 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 697 06 03906 02 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 698 06 03922 03 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 957 06 04241 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 900 975 06 51704 12 05 06 RM BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 023 06 51683 10 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 028 06 04238 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 047 06 04249 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 055 06 51709 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 062 06 51717 12 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 078 06 04183 11 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 901 098 06 04354 16 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 103 06 04337 16 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 114 06 04403 17 05 06 RM BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 152 06 04412 17 05 06 RM BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 153 06 04414 17 05 06 RM BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 229 06 51814 18 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 259 06 04494 19 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 278 06 04544 22 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 320 06 51785 17 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 333 06 04526 19 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 361 06 51777 17 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 366 06 04371 16 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 372 06 04510 19 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 374 06 04543 22 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 436 06 51859 19 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B1 2 901 449 06 51765 16 05 06 BOPI 47 DU 23 11 07 B3 2 901 487 06 04676 24 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07 B1 2 901 537 06 04721 29 05 06 BOPI 48 DU 30 11 07 B1 2 901 574 06 04745 29 05 06 RM BOPI 48 DU 30 11 07 B1 2 901 682 06 04943 02 06 06 BOPI 49 DU 07 12 07 B1 2 901 723 06 04984 06 06 06 BOPI 49 DU 07 12 07 B1 2 901 781 06 04858 31 05 06 RM BOPI 49 DU 07 12 07 B3 2 904 126 06 53022 18 07 06 BOPI 04 DU 25 01 08 B3 2 904 209 07 56621 19 07 07 RM BOPI 05 DU 01 02 08 B3 2 904 512 06 07167 04 08 06 BOPI 06 DU 08 02 08 B3 2 904 758 06 07231 09 08 06 BOPI 07 DU 15 02 08 B3 2 904 801 07 56798 30 07 07 BOPI 07 DU 15 02 08 B3 2 904 849 06 07229 09 08 06 BOPI 07 DU 15 02 08 B3 2 904 853 06 07286 11 08 06 BOPI 07 DU 15 02 08 B1 2 900 715 06 51613 04 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 739 06 03928 03 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 756 06 03935 03 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 770 06 04051 05 05 06 BOPI 45 DU 09 11 07 B1 2 900 822 06 51660 09 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 900 841 06 04101 10 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 900 843 06 04103 10 05 06 BOPI 46 DU 16 11 07 B1 2 900 860 06 04129 10 05 06 RM BOPI 46 DU 16 11 07

BOPI 08/27 203 2.3 AVIS DOCUMENTAIRES DÉLIVRÉS En application des articles L 612-23 et R 613-60 à 613-62 du code de la propriété intellectuelle. Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication. NÉANT

BOPI 08/27 205 2.4 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION

207 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/27 D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 27 de 2008 Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication Numéro d enregistrement national Numéro de publication 06 11308 2 910 866 06 11480 2 910 968 06 11541 2 911 030 06 55991 2 911 019 06 11428 2 910 794 06 11481 2 911 031 06 11542 2 910 895 06 55992 2 910 851 06 11429 2 910 780 06 11483 2 910 849 06 11543 2 910 880 06 55993 2 910 827 06 11430 2 910 934 06 11484 2 910 972 06 11544 2 910 882 06 55998 2 910 950 06 11431 2 910 929 06 11486 2 910 973 06 11545 2 910 823 06 56000 2 910 785 06 11432 2 910 965 06 11488 2 910 877 06 11546 2 910 896 06 56001 2 910 815 06 11433 2 910 945 06 11489 2 911 003 06 11547 2 910 957 06 56002 2 910 814 06 11434 2 910 997 06 11492 2 910 813 06 11548 2 911 032 06 56004 2 910 966 06 11435 2 910 909 06 11493 2 911 026 06 11549 2 911 033 06 56005 2 910 977 06 11436 2 910 932 06 11494 2 910 914 06 11550 2 911 034 06 56006 2 910 919 06 11437 2 910 933 06 11495 2 910 913 06 11551 2 910 902 06 56007 2 910 967 06 11438 2 910 839 06 11496 2 911 037 06 11552 2 910 842 06 56008 2 910 810 06 11439 2 910 845 06 11497 2 910 976 06 11557 2 910 781 06 56009 2 910 878 06 11442 2 910 908 06 11498 2 910 791 06 11558 2 910 805 06 56010 2 911 004 06 11444 2 910 800 06 11499 2 910 915 06 11560 2 910 787 06 56013 2 910 841 06 11445 2 910 801 06 11500 2 911 038 06 11562 2 910 822 06 56014 2 910 999 06 11446 2 910 881 06 11505 2 910 920 06 11563 2 910 846 06 56015 2 910 916 06 11447 2 910 802 06 11507 2 910 783 06 11564 2 910 943 06 56017 2 910 951 06 11448 2 910 850 06 11508 2 910 903 06 55217 2 911 016 06 56018 2 910 918 06 11449 2 910 803 06 11509 2 910 904 06 55669 2 910 940 06 56019 2 910 984 06 11451 2 910 836 06 11510 2 910 905 06 55844 2 911 017 06 56020 2 910 978 06 11453 2 910 829 06 11511 2 910 906 06 55967 2 911 021 06 56021 2 910 979 06 11454 2 910 974 06 11512 2 911 010 06 55968 2 911 009 06 56022 2 910 990 06 11455 2 910 798 06 11513 2 910 901 06 55970 2 910 863 06 56023 2 910 860 06 11456 2 910 789 06 11514 2 910 838 06 55971 2 910 946 06 56024 2 910 900 06 11457 2 911 028 06 11515 2 910 843 06 55972 2 910 887 06 56025 2 910 831 06 11459 2 910 784 06 11516 2 910 797 06 55974 2 910 899 06 56026 2 910 975 06 11460 2 910 987 06 11520 2 910 885 06 55975 2 911 011 06 56027 2 910 858 06 11463 2 910 819 06 11525 2 910 988 06 55977 2 910 840 06 56028 2 910 867 06 11465 2 910 864 06 11530 2 911 000 06 55978 2 910 857 06 56029 2 910 907 06 11467 2 910 958 06 11531 2 910 983 06 55979 2 911 027 06 56030 2 910 828 06 11470 2 910 852 06 11532 2 910 910 06 55980 2 910 930 06 56031 2 910 861 06 11472 2 910 821 06 11533 2 910 996 06 55981 2 911 005 06 56032 2 910 865 06 11473 2 910 953 06 11534 2 910 879 06 55982 2 910 833 06 56033 2 911 007 06 11474 2 910 796 06 11535 2 910 969 06 55983 2 911 024 06 56036 2 910 952 06 11475 2 910 795 06 11536 2 910 786 06 55984 2 910 971 06 56038 2 911 015 06 11476 2 910 792 06 11537 2 910 949 06 55985 2 911 014 06 56039 2 910 928 06 11477 2 910 793 06 11538 2 910 912 06 55986 2 910 824 06 56042 2 910 993 06 11478 2 910 818 06 11539 2 910 847 06 55987 2 911 025 06 56044 2 910 812 06 11479 2 910 955 06 11540 2 911 029 06 55988 2 910 948 06 56045 2 910 944

208 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES NUMÉROS BOPI 08/27 D ENREGISTREMENT NATIONAUX ET LES NUMÉROS DE PUBLICATION Table de correspondance du BOPI 27 de 2008 Numéro d enregistrement national Numéro de publication 06 56047 2 910 963 06 56050 2 911 022 06 56052 2 911 036 06 56053 2 910 994 06 56054 2 910 854 06 56057 2 910 855 06 56058 2 910 868 06 56059 2 910 807 06 56060 2 910 853 06 56061 2 910 897 06 56062 2 910 809 06 56063 2 910 808 06 56064 2 911 023 06 56065 2 910 893 06 56066 2 910 892 06 56067 2 910 894 07 00001 2 910 790 07 00002 2 910 991 07 00004 2 910 937 07 00005 2 910 956 07 00006 2 910 859 07 00007 2 910 917 07 00009 2 910 820 07 00010 2 910 834 07 00011 2 910 804 07 00016 2 910 876 07 00018 2 910 811 07 00020 2 910 832 07 00022 2 910 817 07 00024 2 910 782 07 00026 2 911 006 07 00029 2 910 856 07 00031 2 910 873 07 00033 2 910 962 07 02306 2 910 942 07 03677 2 910 995 07 03781 2 910 961 07 03870 2 911 001 07 04178 2 910 886 07 04180 2 910 883 Numéro d enregistrement national Numéro de publication 07 04696 2 910 981 07 04995 2 910 844 07 05489 2 910 788 07 05537 2 910 848 07 06060 2 910 911 07 07663 2 911 002 07 08067 2 911 020 07 08601 2 911 012 07 08613 2 911 013 07 08615 2 910 898 07 08620 2 910 816 07 09094 2 910 982 07 09155 2 910 871 07 09156 2 910 872 07 52499 2 910 826 07 52500 2 910 874 07 52501 2 910 825 07 52504 2 911 018 07 52506 2 910 888 07 52508 2 910 992 07 52509 2 910 884 07 52510 2 910 986 07 52511 2 910 964 07 52512 2 910 941 07 52513 2 910 936 07 52514 2 910 835 07 52515 2 910 998 07 52516 2 910 875 07 52517 2 910 959 07 52518 2 910 830 07 53386 2 911 008 07 53807 2 911 039 07 54633 2 910 890 07 54634 2 910 889 07 55495 2 910 862 07 55879 2 911 040 07 56801 2 911 041 07 58065 2 910 891 07 59133 2 910 837 07 59411 2 910 926 Numéro d enregistrement national Numéro de publication 07 59412 2 910 922 07 59735 2 910 924 07 59737 2 910 923 07 59739 2 910 925 07 59919 2 910 799 07 60069 2 910 931 07 60184 2 910 938 07 60188 2 910 960 07 60191 2 910 970 07 60211 2 910 939 07 60315 2 910 980 07 60353 2 910 870 07 60354 2 910 806 07 60360 2 910 935 07 60361 2 910 954 07 60362 2 910 947 07 60391 2 911 035 07 60403 2 910 927 07 60407 2 910 921 07 60408 2 910 985 07 60432 2 910 989 08 51480 2 910 869

BOPI 08/27 209 2.5 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

TROISIÈME PARTIE LISTES RELATIVES AUX DEMANDES DE BREVETS ET AUX BREVETS EUROPÉENS PRODUISANT OU NON LEURS EFFETS EN FRANCE SOMMAIRE Pages 3.1 Brevets européens dont la traduction a été remise à l INPI (art. R 614-9 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle)... 3.2 Brevets européens dont la traduction n a pas été remise à l INPI (art. R 614-10 du code de la propriété intellectuelle)... 3.3 Demandes de brevets européens pour lesquelles la traduction des revendications et éventuellement la traduction révisée des revendications ont été remises à l INPI (art. R 614-11 et 614-12 du code de la propriété intellectuelle).. 3.4 Corrections et/ou modifications... 213 229 235 239 Dans le cas de la remise d une traduction révisée, celle-ci est signalée par un ou deux astérisques : * Un astérisque signifie qu il s agit d une révision de la traduction du brevet ou des revendications. ** Deux astérisques signifient qu il s agit d une révision de la traduction du brevet modifié après opposition Dans la colonne de la publication du Bulletin européen, la présence d un losange signifie qu il s agit d une décision concernant l opposition

BOPI 08/27 213 3.1 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 215 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 0 497 828 12 10 90 C12P 21/06 07/40 DU 03 10 07 BOPI 21 DU 23 05 97 KATHOLIEKE UNIVERSITEIT LEUVEN 0 516 811 19 12 91 A61K 31/47 07/43 DU 24 10 07 BOPI 31 DU 02 08 96 Michigan State University 0 519 948 05 02 91 C11D 7/50 07/40 DU 03 10 07 E.I. DU PONT DE NEMOURS AND COMP 0 644 705 15 08 94 H04Q 11/04 07/42 DU 17 10 07 Ericsson AB 0 698 829 22 08 95 G03G 15/00 07/47 DU 21 11 07 Xerox Corporation 0 708 545 14 10 95 H04L 27/36 07/42 DU 17 10 07 Deutsche Telekom AG 0 719 674 07 12 95 B60Q 3/02 07/46 DU 14 11 07 BOPI 36 DU 07 09 01 DONNELLY CORPORATION 0 735 896 16 12 94 A61K 38/29 07/40 DU 03 10 07 NPS Allelix Corp. 0 739 621 29 04 96 A61Q 19/00 07/52 DU 26 12 07 BOPI 33 DU 16 08 02 KAO CORPORATION 0 740 896 19 02 96 A01B 79/00 07/50 DU 12 12 07 CLAAS KGaA 0 744 664 15 05 96 G03F 7/20 07/41 DU 10 10 07 ASML Holding N.V. 0 744 891 17 02 95 A01K 67/027 07/40 DU 03 10 07 The American National Red Cross 0 778 415 03 12 96 F03H 1/00 07/42 DU 17 10 07 ASTRIUM SAS 0 782 655 12 09 95 E05F 15/16 07/43 DU 24 10 07 American Sterilizer Company 0 814 581 11 06 97 H04J 11/00 07/51 DU 19 12 07 BOPI 51 DU 23 12 05 NTT DoCoMo, Inc. 0 821 406 21 07 97 H01L 21/60 07/40 DU 03 10 07 CHECKPOINT SYSTEMS, INC. 0 845 888 26 11 97 H04L 27/233 07/42 DU 17 10 07 NEC CORPORATION 0 846 166 22 07 96 C12N 9/74 07/40 DU 03 10 07 CSL LIMITED 0 865 299 27 03 96 A61L 2/06 07/39 DU 26 09 07 Schad, Karl 0 866 165 11 03 98 D06M 16/00 07/40 DU 03 10 07 BOPI 21 DU 21 05 04 Iogen Bio-Products Corporation 0 871 434 23 12 96 A61K 9/16 07/50 DU 12 12 07 BOPI 07 DU 15 02 02 FARMACEUTISK LABORATORIUM FERRIN 0 880 214 25 11 97 H02J 7/00 07/47 DU 21 11 07 FUJITSU LIMITED 0 894 275 14 04 97 G02B 5/23 07/40 DU 03 10 07 TRANSITIONS OPTICAL, INC. 0 896 502 05 08 98 H05K 3/38 07/40 DU 03 10 07 Nikko Materials USA, Inc. 0 905 434 08 09 98 F17C 13/00 07/51 DU 19 12 07 Siemens Magnet Technology Limite 0 910 564 27 11 96 C07D 271/06 07/44 DU 31 10 07 CEPHALON, INC. 0 915 094 27 03 98 C07D 489/12 07/45 DU 07 11 07 TORAY INDUSTRIES, INC. 0 929 174 11 01 99 H04M 9/08 07/43 DU 24 10 07 NEC CORPORATION 0 930 899 31 07 97 A61L 15/58 07/42 DU 17 10 07 MINNESOTA MINING AND MANUFACTURI 0 941 009 01 03 99 H04Q 11/04 07/52 DU 26 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 0 943 985 15 03 99 G06F 3/12 07/41 DU 10 10 07 Océ-Technologies B.V. 0 944 633 01 12 97 C07D 491/10 07/41 DU 10 10 07 Bayer CropScience AG 0 947 976 17 03 99 G09G 3/28 07/40 DU 03 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 0 950 891 12 04 99 G01N 21/27 07/41 DU 10 10 07 DADE BEHRING INC. 0 956 840 30 03 99 A61F 9/00 07/46 DU 14 11 07 Nidek Co., Ltd. 0 957 447 14 05 99 G06K 15/00 07/44 DU 31 10 07 Seiko Epson Corporation 0 960 937 09 09 97 C12N 15/22 07/46 DU 14 11 07 Dainippon Sumitomo Pharma Co., L 0 964 347 26 05 99 G06Q 10/00 07/42 DU 17 10 07 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS 0 967 892 18 04 97 A23L 2/66 07/41 DU 10 10 07 BOPI 01 DU 06 01 06 Arla Foods Amba 0 969 207 01 07 99 F04B 39/10 07/41 DU 10 10 07 CARRIER CORPORATION 0 976 166 08 04 98 H01L 41/083 07/51 DU 19 12 07 VDO Automotive AG 0 977 075 22 07 99 G02F 1/1335 07/44 DU 31 10 07 Merck Patent GmbH 0 981 082 13 08 99 G06F 9/44 07/47 DU 21 11 07 Xerox Corporation 0 983 857 31 08 99 B41J 2/175 07/41 DU 10 10 07 Océ-Technologies B.V.

216 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 0 990 630 28 09 99 C04B 41/89 07/46 DU 14 11 07 NGK INSULATORS, LTD. 0 991 416 04 08 98 A61K 35/16 07/44 DU 31 10 07 BOPI 19 DU 09 05 03 Octapharma AG 0 997 531 15 04 99 C12P 13/00 07/44 DU 31 10 07 MITSUBISHI RAYON CO., LTD. 1 002 056 19 06 98 C12N 9/12 07/43 DU 24 10 07 Novozymes A/S 1 002 381 13 05 99 H04B 7/02 07/41 DU 10 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 012 189 04 09 98 C07K 14/61 07/44 DU 31 10 07 Metabolic Pharmaceuticals Ltd. 1 016 005 28 05 98 G06F 17/30 07/40 DU 03 10 07 MySQL AB 1 020 534 08 11 99 C12Q 1/68 07/40 DU 03 10 07 EIKEN KAGAKU KABUSHIKI KAISHA 1 026 996 20 10 98 A61B 18/08 07/41 DU 10 10 07 ARTHROCARE CORPORATION 1 027 381 29 10 98 C08G 18/08 07/44 DU 31 10 07 BOPI 35 DU 30 08 02 Noveon, Inc. 1 028 124 06 09 99 C07H 21/00 07/44 DU 31 10 07 ISIS PHARMACEUTICALS, INC. 1 033 057 19 11 98 H04Q 11/04 07/41 DU 10 10 07 ERICSSON AUSTRIA AKTIENGESELLSCH 1 034 189 25 11 98 C08B 37/10 07/46 DU 14 11 07 Jenny Ja Antti Wihurin Rahasto 1 037 262 15 03 00 H01L 21/00 07/43 DU 24 10 07 EBARA CORPORATION 1 040 316 15 12 98 G01B 15/00 07/40 DU 03 10 07 Astyx GmbH 1 041 450 30 03 00 G03G 15/08 07/41 DU 10 10 07 CANON KABUSHIKI KAISHA 1 046 886 21 04 99 G01F 1/66 07/45 DU 07 11 07 Krohne AG 1 048 608 29 04 99 B67C 7/00 07/40 DU 03 10 07 Simonazzi S.p.A. 1 053 446 02 02 99 F42B 7/06 07/40 DU 03 10 07 OLIN CORPORATION 1 055 345 26 01 99 H04Q 7/38 07/40 DU 03 10 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 058 178 01 06 99 G06F 21/02 07/46 DU 14 11 07 Infineon Technologies AG 1 061 527 31 03 00 G11C 29/00 07/44 DU 31 10 07 Qimonda AG 1 064 122 10 02 99 B25B 27/10 07/47 DU 21 11 07 AEROQUIP CORPORATION 1 076 294 11 08 00 G06F 13/40 07/41 DU 10 10 07 FORCE COMPUTERS GMBH 1 085 533 19 09 00 H01F 17/04 07/46 DU 14 11 07 TDK Corporation 1 085 743 12 09 00 H04N 1/053 07/40 DU 03 10 07 CANON KABUSHIKI KAISHA 1 087 270 31 03 00 G04C 10/00 07/50 DU 12 12 07 Seiko Epson Corporation 1 092 385 19 08 97 A61B 5/00 07/41 DU 10 10 07 POLARTECHNICS LTD 1 092 573 04 04 00 B60H 3/06 07/44 DU 31 10 07 BOPI 38 DU 23 09 05 Calsonic Kansei Corporation 1 094 559 20 10 00 H01R 13/436 07/48 DU 28 11 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 096 550 18 07 00 H01L 21/00 07/51 DU 19 12 07 Chartered Semiconductor Manufact 1 102 339 16 11 00 H01M 4/02 07/43 DU 24 10 07 Mitsubishi Chemical Corporation 1 102 758 06 08 99 C07D 273/06 07/42 DU 17 10 07 CEPHALON, INC. 1 106 800 05 07 99 F01N 3/20 07/43 DU 24 10 07 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS 1 116 284 23 07 99 H01M 2/10 07/40 DU 03 10 07 Chaing, Cyril C. K. 1 117 435 30 09 99 A61K 39/39 07/46 DU 14 11 07 Wyeth Holdings Corporation 1 123 387 22 10 99 C12N 9/88 07/42 DU 17 10 07 INSTITUTE OF VIROLOGY 1 123 809 30 01 01 B41J 11/06 07/41 DU 10 10 07 Océ-Technologies B.V. 1 124 007 14 09 99 D21F 5/00 08/01 DU 02 01 08 Maintech Co., Ltd. 1 128 322 18 10 00 G06K 13/08 07/45 DU 07 11 07 National Rejectors, Inc. GmbH 1 128 428 22 02 01 H01L 21/02 07/44 DU 31 10 07 Qimonda AG 1 128 548 31 01 01 H03F 1/30 07/40 DU 03 10 07 JAPAN RADIO CO., LTD 1 128 777 12 11 99 A61C 8/00 07/44 DU 31 10 07 Nobel Biocare AB 1 129 868 02 03 01 B60B 27/00 07/43 DU 24 10 07 JTEKT Corporation

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 217 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 130 776 28 02 01 H03K 5/13 07/52 DU 26 12 07 Texas Instruments Incorporated 1 131 725 11 08 99 G06F 13/00 07/40 DU 03 10 07 WebTrends, Inc. 1 149 982 08 12 00 F01D 5/18 07/45 DU 07 11 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY 1 150 004 24 04 01 F02M 61/16 07/41 DU 10 10 07 Delphi Technologies, Inc. 1 152 278 21 09 00 G02B 26/10 07/52 DU 26 12 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 153 899 30 04 01 C04B 35/10 07/40 DU 03 10 07 Cohen, Michael 1 154 200 04 05 01 F21V 11/14 07/43 DU 24 10 07 Regent Beleuchtungskörper AG 1 154 334 14 05 01 G03G 15/08 07/48 DU 28 11 07 Seiko Epson Corporation 1 154 483 07 07 99 H01L 27/00 07/50 DU 12 12 07 HAMAMATSU PHOTONICS K.K. 1 160 249 30 05 01 C07F 5/04 07/44 DU 31 10 07 Merck Patent GmbH 1 160 348 21 05 01 C23C 4/02 07/41 DU 10 10 07 Praxair S.T. Technology, Inc. 1 160 483 13 02 01 F16F 13/10 07/48 DU 28 11 07 Carl Freudenberg KG 1 160 802 30 05 01 H01F 1/057 07/52 DU 26 12 07 Seiko Epson Corporation 1 160 887 30 04 01 H01L 43/04 07/51 DU 19 12 07 Siemens VDO Automotive Corporati 1 161 254 25 02 00 A61K 36/258 07/50 DU 12 12 07 fx Life Sciences International G 1 161 315 17 02 00 B21D 22/00 07/40 DU 03 10 07 PMG Ohio Corp. 1 161 650 09 03 99 F41G 1/30 07/40 DU 03 10 07 Tru-Glo, Inc. 1 162 163 01 06 01 B65G 47/91 07/42 DU 17 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 163 019 24 03 00 A61L 31/14 07/43 DU 24 10 07 METABOLIX, INC. 1 165 181 31 03 00 A61M 3/02 07/50 DU 12 12 07 Central Coast Patent Agency 1 166 802 26 06 01 A61L 2/20 07/44 DU 31 10 07 ETHICON, INC. 1 170 418 29 06 01 D21H 23/22 07/41 DU 10 10 07 National Starch and Chemical Inv 1 171 924 24 01 00 H01M 4/88 07/40 DU 03 10 07 UNIVERSITY OF SOUTHERN CALIFORNI 1 174 364 02 07 99 B65D 85/10 07/41 DU 10 10 07 John Player Sons Limited 1 176 768 23 07 01 H04Q 11/04 07/40 DU 03 10 07 Ericsson AB 1 177 301 03 05 00 C12N 15/31 07/41 DU 10 10 07 Sanofi Pasteur Limited 1 177 451 16 03 00 G01P 15/00 07/40 DU 03 10 07 ION Geophysical Corporation 1 178 994 12 05 00 C07F 9/11 07/44 DU 31 10 07 Vital Health Sciences Pty Ltd. 1 180 435 13 08 01 B41J 2/32 07/40 DU 03 10 07 Shinko Electric Co., Ltd 1 181 042 26 05 00 A61K 38/18 07/46 DU 14 11 07 Licentia Ltd. 1 181 337 14 04 00 C09D 4/00 07/49 DU 05 12 07 BOPI 02 DU 13 01 06 BASF Coatings AG 1 182 287 21 08 01 D05B 1/24 07/42 DU 17 10 07 KSL Keilmann Sondermaschinenbau 1 183 212 18 02 00 B01D 65/02 07/41 DU 10 10 07 Next-RO, Inc 1 184 019 29 08 01 A61F 13/511 07/42 DU 17 10 07 UNI-CHARM CORPORATION 1 187 320 06 09 01 H03H 3/08 07/46 DU 14 11 07 TDK Corporation 1 187 916 06 06 00 C12N 15/12 07/40 DU 03 10 07 Henogen S.A. 1 188 632 16 08 01 B60T 8/00 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 188 659 14 09 01 B62M 23/02 07/44 DU 31 10 07 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS 1 191 487 21 09 01 G07C 9/00 07/41 DU 10 10 07 Marquardt GmbH 1 192 666 05 07 00 H01L 29/51 07/43 DU 24 10 07 Qimonda AG 1 193 904 20 07 01 H04L 9/06 07/44 DU 31 10 07 Siemens S.p.A. 1 198 832 07 07 00 H01L 21/8242 07/43 DU 24 10 07 Qimonda AG 1 199 118 18 10 01 B21F 3/02 07/52 DU 26 12 07 CHUO HATSUJO KABUSHIKI KAISHA 1 200 003 13 07 00 A61B 19/00 07/41 DU 10 10 07 Fenwal, Inc.

218 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 202 141 30 10 00 G05B 19/045 07/50 DU 12 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 202 332 06 09 01 H01L 21/28 07/44 DU 31 10 07 Qimonda AG 1 202 340 22 06 01 H01L 21/768 08/01 DU 02 01 08 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 203 565 27 10 01 A61B 10/00 07/41 DU 10 10 07 Richard Wolf GmbH 1 204 120 07 08 01 G11C 11/16 07/41 DU 10 10 07 Qimonda AG 1 204 309 19 07 00 A01B 69/02 07/40 DU 03 10 07 Agriculture Guided Implement Sys 1 209 280 23 11 01 D06N 3/00 07/43 DU 24 10 07 KURARAY CO., LTD. 1 209 721 19 05 98 H01J 37/32 07/49 DU 05 12 07 EUROPEAN COMMUNITY 1 210 286 17 04 01 B66F 9/06 07/40 DU 03 10 07 Cesab Carrelli Elevatori S.P.A. 1 211 730 31 10 01 H01L 25/16 08/01 DU 02 01 08 Nokia Corporation 1 212 020 06 09 00 A61F 7/08 07/43 DU 24 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 213 169 03 11 01 B60J 7/14 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 214 021 25 09 00 A61F 2/06 07/42 DU 17 10 07 Endogad Research Pty Limited 1 214 961 14 04 00 B01D 9/00 07/48 DU 28 11 07 KANSAI CHEMICAL ENGINEERING CO. 1 218 337 13 09 00 C07C 235/02 07/44 DU 31 10 07 TORREY PINES INSTITUTE FOR MOLEC 1 222 022 09 08 00 B01J 20/06 07/40 DU 03 10 07 ConocoPhillips Company 1 222 395 31 08 00 F04B 49/12 07/41 DU 10 10 07 MILTON ROY COMPANY 1 225 715 10 12 01 H04B 10/148 07/46 DU 14 11 07 Eudyna Devices Inc. 1 226 935 14 01 02 B32B 37/00 07/50 DU 12 12 07 Toyo Seikan Kaisha, Ltd. 1 227 297 25 01 02 G01B 9/00 07/48 DU 28 11 07 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C 1 231 334 20 12 01 E04F 15/02 07/44 DU 31 10 07 Profilpas S.n.c. 1 232 182 10 11 00 C07K 14/78 07/40 DU 03 10 07 FIBROGEN, INC. 1 232 664 24 11 00 H04Q 7/38 08/01 DU 02 01 08 Nokia Corporation 1 233 316 08 02 02 G05B 19/05 07/50 DU 12 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 236 544 26 02 02 B25C 1/00 07/43 DU 24 10 07 ILLINOIS TOOL WORKS INC. 1 236 866 27 02 02 F01D 17/14 07/43 DU 24 10 07 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD 1 239 954 18 12 00 B01J 21/04 07/46 DU 14 11 07 W.R. GRACE CO.-CONN. 1 240 298 08 12 00 C11D 3/386 07/44 DU 31 10 07 UNILEVER N.V. 1 242 574 12 10 00 C11D 17/04 07/41 DU 10 10 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 243 782 22 02 02 F02K 1/38 07/46 DU 14 11 07 The Boeing Company 1 245 914 24 08 01 F25D 11/02 07/40 DU 03 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 247 386 28 08 01 H04L 29/06 07/40 DU 03 10 07 Nice Systems Ltd. 1 248 501 03 04 02 H05H 1/34 07/40 DU 03 10 07 Ford Global Technologies, LLC 1 250 881 16 04 02 A61B 1/00 08/01 DU 02 01 08 Karl Storz Imaging Inc. 1 251 968 25 01 01 B05B 13/06 07/41 DU 10 10 07 SPRAYING SYSTEMS CO. 1 253 656 04 12 00 H01M 4/90 07/42 DU 17 10 07 NITTO DENKO CORPORATION 1 255 649 16 02 01 B41J 25/34 07/40 DU 03 10 07 Xaar Technology Limited 1 257 890 18 01 01 G06F 1/00 07/41 DU 10 10 07 Novell, Inc. 1 258 227 02 05 02 A61C 15/00 08/01 DU 02 01 08 Coltène/Whaledent GmbH + Co. KG 1 259 280 22 01 01 A61M 25/00 07/43 DU 24 10 07 Boston Scientific Limited 1 265 726 07 03 01 B23P 19/04 07/52 DU 26 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 266 587 07 06 01 A44B 11/25 07/44 DU 31 10 07 KABUSHIKI KAISHA TOKAI RIKA DENK 1 269 024 13 03 01 F04C 29/00 07/44 DU 31 10 07 SVENSKA ROTOR MASKINER AB 1 269 680 30 03 01 H04L 9/12 07/42 DU 17 10 07 Sepura plc

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 219 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 270 232 03 01 95 B41J 2/16 07/40 DU 03 10 07 Xaar Technology Limited 1 274 345 17 04 01 A61B 5/00 07/40 DU 03 10 07 MOTOROLA, INC. 1 275 088 03 04 00 G07F 7/08 07/40 DU 03 10 07 Swisscom Mobile AG 1 277 405 25 04 01 A01N 47/36 07/40 DU 03 10 07 ISHIHARA SANGYO KAISHA, LTD. 1 278 254 01 07 02 H01M 2/12 07/41 DU 10 10 07 Exide Industries Ltd. 1 279 499 18 07 02 B41F 31/00 07/41 DU 10 10 07 MAN Roland Druckmaschinen AG 1 280 638 11 05 01 B27K 5/06 07/41 DU 10 10 07 New Polymeric Compound (NPC) Ind 1 285 585 25 01 02 A23G 3/00 07/40 DU 03 10 07 Candy Novelty Works Ltd. 1 285 599 07 08 02 A45D 20/00 07/44 DU 31 10 07 MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD. 1 285 672 08 08 02 A61M 5/00 07/40 DU 03 10 07 SEIKAGAKU CORPORATION 1 287 359 14 05 01 G01N 33/543 07/40 DU 03 10 07 University of Florida 1 289 885 17 04 01 C01B 39/48 07/40 DU 03 10 07 Chevron U.S.A. Inc. 1 290 931 03 09 02 A01C 1/06 07/46 DU 14 11 07 Agritecno Yazaki Co., Ltd. 1 290 960 05 09 01 A44B 18/00 07/44 DU 31 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 291 305 31 05 02 B65G 47/71 07/41 DU 10 10 07 Weber Maschinenbau GmbH Co. KG 1 294 982 21 06 01 D21F 11/14 07/40 DU 03 10 07 KIMBERLY-CLARK WORLDWIDE, INC. 1 300 159 27 06 01 A61K 45/00 07/41 DU 10 10 07 Anthera Pharmaceuticals, Inc. 1 301 410 05 07 00 B65D 47/30 07/42 DU 17 10 07 CADORIT AG 1 301 793 12 07 01 G01N 33/574 07/41 DU 10 10 07 Drugmode ApS 1 303 595 25 07 01 C12N 15/04 07/52 DU 26 12 07 Cognis IP Management GmbH 1 305 075 31 07 01 A61M 25/04 07/41 DU 10 10 07 Ranier Limited 1 306 485 23 10 01 E01C 5/22 07/51 DU 19 12 07 PRATI GROUP S.p.A. 1 307 141 02 08 01 A61B 17/00 07/40 DU 03 10 07 LOMA LINDA UNIVERSITY MEDICAL CE 1 309 339 09 08 01 A61K 38/19 07/40 DU 03 10 07 Washington University 1 310 154 18 10 02 A01F 15/07 07/51 DU 19 12 07 Welger Maschinenfabrik GmbH 1 310 155 18 10 02 A01F 15/07 07/51 DU 19 12 07 Welger Maschinenfabrik GmbH 1 311 090 11 11 02 H04L 12/413 07/43 DU 24 10 07 NEC CORPORATION 1 311 289 15 08 01 A61K 39/39 07/42 DU 17 10 07 TRIPEP AB 1 311 730 22 08 00 E03D 9/03 07/41 DU 10 10 07 HTS International Trading AG 1 312 591 13 11 01 C04B 30/02 07/44 DU 31 10 07 Unifrax GmbH 1 313 411 28 08 01 A61F 2/30 07/43 DU 24 10 07 Disc Dynamics, Inc. 1 318 980 30 08 01 C07D 209/16 07/44 DU 31 10 07 Novartis AG 1 319 116 12 09 01 E21B 49/00 07/44 DU 31 10 07 SOFITECH N.V. 1 325 937 27 03 02 C08G 59/40 07/47 DU 21 11 07 TORAY INDUSTRIES, INC. 1 328 165 16 10 01 A23L 2/385 07/41 DU 10 10 07 PepsiCo, Inc. 1 331 398 21 01 03 F04C 18/344 07/52 DU 26 12 07 Seiko Instruments Inc. 1 332 562 03 11 00 H04B 1/16 07/43 DU 24 10 07 QUALCOMM INCORPORATED 1 332 883 15 01 03 B41J 2/175 07/44 DU 31 10 07 Hewlett-Packard Company 1 332 919 22 01 03 B60R 7/00 07/44 DU 31 10 07 BOS GmbH Co. KG 1 333 347 30 01 02 G05B 19/33 07/49 DU 05 12 07 VDO Automotive AG 1 336 650 18 02 03 C11D 3/20 07/44 DU 31 10 07 Kanto Kagaku Kabushiki Kaisha 1 337 678 20 11 01 C22C 38/00 07/40 DU 03 10 07 Posco 1 341 199 15 07 02 H01H 13/14 07/43 DU 24 10 07 NIPPON SEIKI CO., LTD. 1 342 581 04 03 03 B41J 11/66 07/52 DU 26 12 07 Seiko Instruments Inc.

220 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 342 845 05 03 03 D21H 21/28 07/51 DU 19 12 07 SCA Hygiene Products GmbH * 1 345 182 06 03 03 G07C 5/08 07/39 DU 26 09 07 BOPI 26 DU 27 06 08 HALDEX BRAKE PRODUCTS LIMITED 1 345 524 20 11 01 A47L 13/254 07/42 DU 17 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 351 599 19 12 01 A47L 15/50 07/40 DU 03 10 07 ARCELIK A.S. 1 351 612 14 01 02 A61B 17/435 07/40 DU 03 10 07 Napoli, LLC 1 352 014 23 11 01 C08J 3/22 07/46 DU 14 11 07 Dow Corning Corporation 1 352 863 02 04 03 B65H 7/14 07/47 DU 21 11 07 Ricoh Company, Ltd. 1 353 598 28 12 01 A61B 17/04 07/42 DU 17 10 07 American Medical Systems, Inc. 1 355 581 01 02 02 A61C 8/00 07/51 DU 19 12 07 FRIADENT GmbH 1 355 668 28 01 02 A61K 39/395 07/50 DU 12 12 07 Laboratoires Serono SA 1 355 940 19 10 01 C07K 14/575 07/40 DU 03 10 07 The Administrators of The Tulan 1 357 730 24 04 03 H04M 11/06 07/39 DU 26 09 07 Alcatel Lucent 1 358 626 25 01 02 G06F 3/033 07/48 DU 28 11 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte 1 360 855 06 02 01 H04Q 7/30 07/47 DU 21 11 07 Nokia Corporation 1 361 935 23 01 02 B24D 5/16 07/41 DU 10 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 362 526 12 05 03 A47B 88/04 07/47 DU 21 11 07 Tenn-Tex Plastics, Inc. 1 362 915 23 02 01 C12N 15/12 07/44 DU 31 10 07 NATIONAL INSTITUTE OF AGROBIOLOG 1 364 825 14 05 03 B60L 3/00 07/46 DU 14 11 07 Conti Temic microelectronic GmbH 1 368 021 21 02 02 A61K 31/27 07/46 DU 14 11 07 Ortho-McNeil Pharmaceutical, Inc 1 368 054 08 03 02 A61K 38/17 07/40 DU 03 10 07 Nymox Pharmaceutical Corporation 1 369 988 29 04 03 H02P 9/30 07/43 DU 24 10 07 MITSUBISHI DENKI KABUSHIKI KAISH 1 369 995 17 03 03 H03J 1/00 07/42 DU 17 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 380 036 17 04 02 H01B 3/30 07/41 DU 10 10 07 Judd Wire, Inc. 1 380 041 16 04 02 H01H 9/00 07/40 DU 03 10 07 Maschinenfabrik Reinhausen GmbH 1 380 532 10 07 03 B66B 19/00 07/40 DU 03 10 07 Homelift Latvia S.I.A 1 381 317 13 03 02 A61B 7/02 07/40 DU 03 10 07 St. Joseph Solutions L.L.C. 1 382 360 10 07 03 A61M 1/36 07/43 DU 24 10 07 Sorin Group Italia S.r.l. 1 383 964 09 04 02 E02B 3/06 07/42 DU 17 10 07 Beach Reclamation, Inc. 1 384 144 18 04 02 G06F 9/30 07/45 DU 07 11 07 Infineon Technologies AG 1 389 715 13 08 03 F24C 5/18 07/40 DU 03 10 07 PVG International B.V. 1 390 298 23 05 02 C01F 7/16 07/42 DU 17 10 07 ECAPS Aktiebolag 1 391 021 07 05 02 H02H 9/04 07/40 DU 03 10 07 Fireangel Limited 1 392 963 24 04 02 F02M 51/06 07/41 DU 10 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 399 655 27 06 02 F01N 3/28 07/43 DU 24 10 07 Volkswagen AG 1 399 926 14 06 02 G21C 19/375 07/50 DU 12 12 07 ATOMIC ENERGY OF CANADA LIMITED 1 403 072 22 08 03 B41J 2/315 07/50 DU 12 12 07 Seiko Instruments Inc. 1 403 392 14 06 02 C22C 38/00 07/52 DU 26 12 07 SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD. 1 403 497 15 09 03 F02F 1/38 07/44 DU 31 10 07 HONDA GIKEN KOGYO KABUSHIKI KAIS 1 404 105 24 09 03 H04N 1/00 07/46 DU 14 11 07 FUJIFILM Corporation 1 406 115 04 09 03 G02F 1/313 07/51 DU 19 12 07 FiBest Limited 1 410 364 18 12 00 G08G 1/123 07/40 DU 03 10 07 TRIMBLE NAVIGATION, LTD 1 411 428 18 07 03 G06F 9/445 07/43 DU 24 10 07 Hitachi, Ltd. 1 412 642 02 08 02 F16B 2/06 07/41 DU 10 10 07 Basler, Norbert 1 414 625 27 04 02 B25H 3/00 07/42 DU 17 10 07 ROBERT BOSCH GMBH

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 221 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 414 703 06 08 02 B65D 1/00 07/41 DU 10 10 07 M.L.I.S. Projects Ltd. 1 414 828 06 08 02 C07D 515/22 07/40 DU 03 10 07 PHARMA MAR, S.A. 1 414 994 31 07 02 C12Q 1/66 07/41 DU 10 10 07 Genelux Corporation 1 416 425 04 11 03 G06K 9/00 07/43 DU 24 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 418 053 03 11 03 B41J 2/505 07/40 DU 03 10 07 Océ-Technologies B.V. 1 419 303 16 08 02 E04H 12/00 07/46 DU 14 11 07 Brigham Young University 1 419 587 23 07 02 H04B 3/54 07/40 DU 03 10 07 Main.Net Communications Ltd. 1 419 873 06 11 03 B29C 69/02 08/02 DU 09 01 08 Plastek S.r.l. 1 420 924 24 07 02 B26B 21/54 07/41 DU 10 10 07 AMERICAN SAW MFG. COMPANY 1 421 470 28 08 02 G06F 7/00 07/41 DU 10 10 07 Intellisist, Inc. 1 423 758 30 08 02 G03F 7/20 07/40 DU 03 10 07 Carl Zeiss SMT AG 1 425 629 17 07 02 G03B 13/04 07/40 DU 03 10 07 Storm, Mason Ricardo 1 425 821 10 05 02 H01Q 1/42 07/40 DU 03 10 07 RAYTHEON COMPANY 1 426 005 26 11 03 A61B 1/00 07/40 DU 03 10 07 Olympus Corporation 1 426 776 23 10 03 G01R 31/00 07/49 DU 05 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 426 854 04 12 03 G06F 3/023 07/47 DU 21 11 07 Schott AG 1 429 738 28 09 02 A61K 9/20 07/44 DU 31 10 07 McNEIL-PPC, Inc. 1 430 620 20 09 02 H04B 7/00 07/43 DU 24 10 07 Qualcomm, Incorporated 1 431 357 09 08 02 C09D 175/04 07/40 DU 03 10 07 Vitro Europa, Ltd. 1 432 018 28 08 03 H01L 21/316 07/42 DU 17 10 07 AIR PRODUCTS AND CHEMICALS, INC. 1 432 784 10 09 02 C11D 3/50 07/43 DU 24 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 432 803 03 10 02 C12N 15/12 07/50 DU 12 12 07 Serono Genetics Institute S.A. 1 433 181 25 01 02 G11C 11/16 07/43 DU 24 10 07 Qimonda AG 1 436 187 17 10 02 B62D 1/28 07/50 DU 12 12 07 Frog Technology B.V. 1 437 063 10 12 03 A46B 3/08 07/45 DU 07 11 07 Robel Bahnbaumaschinen GmbH 1 437 402 27 09 02 C12N 15/00 07/47 DU 21 11 07 KABUSHIKI KAISHA YAKULT HONSHA 1 439 618 24 12 03 H01S 3/081 07/42 DU 17 10 07 Laserfront Technologies, Inc. 1 440 653 22 01 04 A61B 5/00 08/01 DU 02 01 08 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 440 870 10 01 04 B62D 25/08 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 442 133 12 02 02 C12Q 1/68 07/50 DU 12 12 07 N.V. Organon 1 442 253 29 10 02 F23C 10/10 07/50 DU 12 12 07 Alstom Technology Ltd 1 442 972 23 01 04 B62J 35/00 07/41 DU 10 10 07 HONDA MOTOR CO., Ltd. 1 443 298 19 01 04 F42B 3/12 07/41 DU 10 10 07 Hirtenberger-Schaffler Automotiv 1 444 760 05 11 02 H01T 13/14 07/40 DU 03 10 07 Federal-Mogul Ignition (UK) Limi 1 445 203 07 02 03 B65D 5/66 07/45 DU 07 11 07 ZEILER AG, c/o Limmatdruck AG 1 445 336 25 10 02 C21B 13/10 07/50 DU 12 12 07 KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO 1 446 690 15 11 02 G02B 6/44 07/43 DU 24 10 07 Prysmian Cables Systems Limite 1 447 232 03 02 04 B41J 13/00 07/50 DU 12 12 07 Brother Kogyo Kabushiki Kaisha 1 447 907 23 09 03 H03F 1/30 07/45 DU 07 11 07 D M Holdings, Inc. 1 448 530 06 11 02 C07D 215/48 07/40 DU 03 10 07 Bayer HealthCare AG 1 449 234 07 11 02 H01J 37/34 07/40 DU 03 10 07 Monaghan, Dermot Patrick 1 449 867 29 10 02 C08J 5/18 07/47 DU 21 11 07 Asahi Kasei Life Living Corpor 1 453 477 02 12 02 A61K 8/41 07/42 DU 17 10 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 454 283 05 12 02 G06K 1/12 07/42 DU 17 10 07 Rodenstock GmbH

222 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 454 897 13 12 02 C07D 487/04 07/41 DU 10 10 07 Asubio Pharma Co., Ltd. 1 456 180 19 12 02 C07D 231/12 07/40 DU 03 10 07 Vernalis (Cambridge) Limited 1 457 128 10 03 04 A43B 13/18 07/40 DU 03 10 07 adidas International Marketing B 1 462 495 26 03 04 C09D 11/18 07/40 DU 03 10 07 Kabushiki Kaisha Pilot Corporati 1 463 917 30 12 02 F41H 11/16 07/42 DU 17 10 07 QinetiQ Limited 1 466 430 06 01 03 H04L 29/06 07/40 DU 03 10 07 RAYTHEON COMPANY 1 469 736 20 12 02 A23B 7/14 07/41 DU 10 10 07 UNIVERSITY OF GUELPH 1 470 978 19 02 04 B60T 8/00 07/44 DU 31 10 07 Continental Aktiengesellschaft 1 471 834 13 01 03 A61B 17/064 07/43 DU 24 10 07 Boston Scientific Limited 1 475 599 19 04 99 B23H 7/10 07/41 DU 10 10 07 Universal Shipbuilding Corporati 1 477 347 14 05 04 B60H 1/00 07/40 DU 03 10 07 Behr GmbH Co. KG 1 478 246 24 02 03 A23L 1/30 07/41 DU 10 10 07 Centro Sperimentale del Latte S. 1 482 911 06 03 03 A61K 9/14 07/42 DU 17 10 07 CARRINGTON LABORATORIES, INC. 1 483 107 05 03 03 B30B 3/04 07/41 DU 10 10 07 Alexanderwerk AG 1 483 855 10 03 03 H04B 10/18 07/40 DU 03 10 07 SPI Lasers UK Limited 1 483 973 03 06 04 A23D 9/013 07/48 DU 28 11 07 KAO CORPORATION 1 485 462 25 02 03 C12N 1/20 07/50 DU 12 12 07 Kosan Biosciences, Inc. 1 486 205 24 08 01 A61K 31/16 07/42 DU 17 10 07 Research Corporation Technologie 1 486 206 24 08 01 A61K 31/16 07/42 DU 17 10 07 Research Corporation Technologie 1 487 325 26 03 03 A61B 5/00 07/41 DU 10 10 07 The University Court of the Univ 1 490 318 11 03 03 C07C 51/265 07/47 DU 21 11 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY 1 491 923 21 06 04 G02B 6/00 07/50 DU 12 12 07 Seiko Epson Corporation 1 492 006 24 06 03 G06F 9/50 07/41 DU 10 10 07 Research In Motion Limited 1 493 179 21 10 02 H01L 21/322 07/50 DU 12 12 07 MEMC Electronic Materials, Inc. 1 493 560 02 07 04 B32B 27/32 07/42 DU 17 10 07 Tohcello Co., Ltd. 1 493 581 30 06 04 B41J 2/16 07/49 DU 05 12 07 Brother Kogyo Kabushiki Kaisha 1 493 954 01 07 04 F16L 3/22 07/40 DU 03 10 07 Newfrey LLC 1 493 982 27 05 04 F25D 21/14 07/40 DU 03 10 07 Möritz, Martin, Dr.-Ing. 1 495 838 15 03 00 B24B 37/04 07/42 DU 17 10 07 EBARA CORPORATION 1 496 852 10 04 03 A61Q 17/04 07/41 DU 10 10 07 Cognis IP Management GmbH 1 498 988 29 06 04 H01R 12/16 07/42 DU 17 10 07 J.S.T. Mfg. Co., Ltd. 1 501 045 27 09 90 G06K 19/16 07/46 DU 14 11 07 Giesecke Devrient GmbH 1 502 299 31 03 03 H01L 21/768 07/42 DU 17 10 07 Qimonda AG 1 503 228 01 08 03 G02B 5/128 07/43 DU 24 10 07 SWARCO VESTGLAS Vestische Strah 1 504 902 16 07 04 B41J 2/14 07/50 DU 12 12 07 Brother Kogyo Kabushiki Kaisha 1 510 081 22 05 03 H04Q 7/00 07/43 DU 24 10 07 INTERDIGITAL TECHNOLOGY CORPORAT 1 510 716 18 08 04 F16D 43/284 07/47 DU 21 11 07 BorgWarner Inc. 1 511 205 01 09 03 H04J 11/00 07/50 DU 12 12 07 Mitsubishi Electric Information 1 512 623 09 06 04 B63H 5/125 07/46 DU 14 11 07 Rybeck Marin-Consult AB 1 512 709 15 03 00 C08G 63/16 07/41 DU 10 10 07 MINISTERO DELL UNIVERSITA E DE 1 512 966 28 08 98 G01N 27/407 07/40 DU 03 10 07 NGK SPARK PLUG CO., LTD 1 513 369 02 09 04 H04R 7/00 07/46 DU 14 11 07 Pioneer Corporation 1 513 422 10 06 03 A41C 1/00 07/41 DU 10 10 07 INVISTA Technologies S.à.r.l. 1 514 104 20 05 02 G01N 33/53 07/40 DU 03 10 07 FUNDACAO OSWALDO CRUZ (FIOCRUZ)

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 223 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 515 539 04 08 97 H04N 1/52 07/52 DU 26 12 07 Seiko Epson Corporation 1 516 358 04 06 03 H01L 21/00 07/50 DU 12 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 517 621 20 06 03 A41D 7/00 07/46 DU 14 11 07 Holland, David C. 1 518 118 07 05 03 G01N 33/52 07/40 DU 03 10 07 Yorktest Laboratories Limited 1 518 551 22 09 04 A61K 9/20 07/44 DU 31 10 07 McNEIL-PPC, Inc. 1 519 829 16 05 03 B29C 63/00 07/44 DU 31 10 07 Daimler AG 1 520 010 25 03 03 C12N 5/10 07/45 DU 07 11 07 Applera Corporation 1 520 049 10 07 03 C12Q 1/68 07/52 DU 26 12 07 Cambridge Biotechnology Ltd. 1 524 680 12 10 04 H01H 25/04 07/51 DU 19 12 07 ALPS ELECTRIC CO., LTD. 1 525 015 08 07 03 A61M 5/315 07/41 DU 10 10 07 TecPharma Licensing AG 1 525 074 28 05 03 B24D 11/02 07/43 DU 24 10 07 3M Innovative Properties Company 1 527 057 22 07 03 C07D 301/12 07/47 DU 21 11 07 BASF SE 1 527 366 30 07 03 G02C 7/04 07/43 DU 24 10 07 Novartis AG 1 528 721 23 06 04 H04L 12/46 07/40 DU 03 10 07 FLUKE CORPORATION 1 528 891 07 06 04 A61B 5/15 07/44 DU 31 10 07 LifeScan, Inc. 1 530 346 04 11 04 H04M 1/02 07/41 DU 10 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 531 684 08 08 03 A23K 1/16 07/42 DU 17 10 07 THE IAMS COMPANY 1 531 789 08 08 03 A61K 8/34 07/42 DU 17 10 07 KAO CORPORATION 1 531 890 07 08 03 A61M 5/315 07/41 DU 10 10 07 TecPharma Licensing AG 1 533 430 19 11 04 E04B 1/80 07/40 DU 03 10 07 Level Holding B.V. 1 534 178 01 07 03 A61F 2/01 07/41 DU 10 10 07 ev3 Inc. 1 534 233 21 08 03 A61K 8/02 07/43 DU 24 10 07 UNILEVER PLC 1 534 707 17 06 03 C07D 471/04 07/47 DU 21 11 07 Janssen Pharmaceutica NV 1 535 334 21 08 03 H01L 27/115 07/43 DU 24 10 07 Qimonda AG 1 535 395 11 08 03 H03L 7/099 07/40 DU 03 10 07 Kleer Semiconductor Corporation 1 535 418 01 04 03 B61L 3/12 07/45 DU 07 11 07 GENERAL ELECTRIC COMPANY 1 536 280 25 11 04 G03B 27/44 07/47 DU 21 11 07 FUJIFILM Corporation 1 536 906 08 07 03 B23C 3/18 07/46 DU 14 11 07 PRATT WHITNEY CANADA CORP. 1 539 026 11 09 03 A61C 17/22 07/43 DU 24 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 539 921 16 09 02 C12M 3/00 07/47 DU 21 11 07 Pan-Biotech GmbH 1 544 033 01 12 04 B60Q 1/04 07/42 DU 17 10 07 REHAU AG + Co 1 544 087 29 11 04 B62D 33/02 07/41 DU 10 10 07 F. HESTERBERG SÖHNE GmbH Co. 1 544 781 26 05 04 G06K 7/00 07/40 DU 03 10 07 FUJITSU LIMITED 1 545 893 30 09 03 B41M 5/00 07/39 DU 26 09 07 SAPPI Netherlands Services B.V. 1 547 200 29 08 03 H01Q 21/00 07/44 DU 31 10 07 IPR Licensing, Inc. 1 547 217 12 09 03 H01S 5/40 07/43 DU 24 10 07 InfraReDx, Inc. 1 548 973 17 11 00 H04L 1/20 08/01 DU 02 01 08 Nokia Corporation 1 550 529 30 12 04 B23Q 11/00 07/41 DU 10 10 07 Bratten, Jack R. 1 550 635 31 12 04 C01B 31/02 07/44 DU 31 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 551 673 31 03 03 B60R 21/09 07/43 DU 24 10 07 Dura Automotive Limited 1 552 052 21 08 03 D21B 1/02 07/40 DU 03 10 07 Stora Enso Aktiebolag 1 552 274 08 10 03 G01N 11/02 07/41 DU 10 10 07 KELLER, Carl E. 1 553 160 01 12 04 C11D 1/00 07/42 DU 17 10 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 553 610 10 01 05 H01H 9/02 07/48 DU 28 11 07 TEUCO GUZZINI S.p.A.

224 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 554 576 02 12 02 G01N 33/53 07/40 DU 03 10 07 Amgen Fremont Inc. 1 555 453 29 12 04 F16F 9/02 07/41 DU 10 10 07 BORDIGNON Silvano S.p.A. 1 555 792 22 12 04 H04L 29/08 07/43 DU 24 10 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 558 252 01 08 03 C07D 491/048 07/41 DU 10 10 07 Merck Co., Inc. 1 558 433 17 10 03 B29C 45/16 07/48 DU 28 11 07 OMNOVA SOLUTIONS INC. 1 560 253 18 01 05 C23C 14/00 07/42 DU 17 10 07 INTERPANE Entwicklungs- und Ber 1 561 883 14 01 05 E04H 12/08 07/41 DU 10 10 07 Corus Staal BV 1 561 964 21 01 05 F16F 7/10 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 562 461 03 11 03 A47J 43/046 07/43 DU 24 10 07 Island Oasis Frozen Cocktail Co. 1 563 152 21 10 03 E05D 11/10 07/41 DU 10 10 07 Pauli + Sohn GmbH Metallwaren 1 565 591 16 10 03 C23C 14/02 07/41 DU 10 10 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För 1 566 641 16 12 04 G01R 1/04 07/43 DU 24 10 07 Ideal Industries Inc. 1 569 995 20 11 03 C08K 5/523 07/47 DU 21 11 07 Bayer MaterialScience AG 1 570 870 04 03 05 A61L 31/02 07/41 DU 10 10 07 Nec Tokin Corporation 1 571 538 02 03 04 G06F 3/033 07/41 DU 10 10 07 Research In Motion Limited 1 574 369 08 03 05 B60H 1/00 07/50 DU 12 12 07 Halla Climate Control Corporatio 1 574 430 08 03 05 B64F 1/22 07/40 DU 03 10 07 FMC Technologies, Inc. 1 574 562 09 12 03 C11D 3/20 07/43 DU 24 10 07 KAO CORPORATION 1 575 374 02 12 03 A23J 1/00 07/40 DU 03 10 07 Green Earth Industries, LLC 1 576 887 17 12 03 A23F 3/16 07/43 DU 24 10 07 KAO CORPORATION 1 581 581 23 12 03 C08G 65/20 07/47 DU 21 11 07 BASF SE 1 584 323 24 02 05 A61Q 5/00 07/43 DU 24 10 07 Wella Aktiengesellschaft 1 584 855 08 04 05 F16L 41/08 07/47 DU 21 11 07 Calsonic Kansei Corporation 1 587 021 15 04 04 G06K 7/00 07/40 DU 03 10 07 Schweers Informationstechnologie 1 587 226 01 12 04 H04B 13/00 07/43 DU 24 10 07 NIPPON TELEGRAPH AND TELEPHONE C 1 587 575 10 04 03 H01R 13/52 07/41 DU 10 10 07 MEDTRONIC, INC. 1 587 813 08 08 03 C07F 9/54 07/40 DU 03 10 07 Cytec Canada Inc. 1 589 528 01 04 05 G11B 7/09 07/47 DU 21 11 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 592 322 12 02 04 A47B 31/02 07/52 DU 26 12 07 Driessen Aerospace Group N.V. 1 592 526 13 02 03 B21D 47/04 07/40 DU 03 10 07 METECNO S.p.A. 1 592 844 08 01 04 E01F 13/12 07/41 DU 10 10 07 QinetiQ Limited 1 593 688 02 05 05 C07K 14/59 07/47 DU 21 11 07 Ibsa Institut Biochimique S.A. 1 593 841 03 03 05 F02M 61/16 07/42 DU 17 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 595 320 10 02 04 H02H 1/00 07/47 DU 21 11 07 Honeywell International Inc. 1 595 480 04 05 05 A47J 31/40 07/40 DU 03 10 07 HGZ Maschinenbau AG 1 595 694 09 02 04 B29D 30/32 07/41 DU 10 10 07 Bridgestone Corporation 1 596 455 31 01 02 H01M 8/02 07/41 DU 10 10 07 MITSUBISHI HEAVY INDUSTRIES, LTD 1 597 369 23 02 04 C12N 15/62 07/40 DU 03 10 07 Biotecnol S.A. 1 598 274 21 05 04 B65B 55/06 07/43 DU 24 10 07 DEUTSCHE SISI-WERKE GmbH Co. B 1 598 936 13 05 05 H03J 5/24 07/47 DU 21 11 07 Sony Ericsson Mobile Communicati 1 601 164 13 05 05 H04L 29/08 07/40 DU 03 10 07 MICROSOFT CORPORATION 1 601 484 04 03 03 B23D 15/12 07/45 DU 07 11 07 Schuster, Helmut 1 603 989 09 03 04 C09K 9/02 07/44 DU 31 10 07 Stowe Woodward F E GmbH 1 606 784 15 03 04 G08G 1/0967 07/41 DU 10 10 07 Liwas APS

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 225 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 606 991 08 06 05 A01F 15/07 07/40 DU 03 10 07 Kverneland ASA 1 607 079 08 06 05 A61H 33/12 07/47 DU 21 11 07 MATSUSHITA ELECTRIC WORKS, LTD. 1 608 790 23 03 04 C22C 30/00 07/46 DU 14 11 07 OVONIC BATTERY COMPANY, INC. 1 609 160 18 02 04 H01F 1/44 07/44 DU 31 10 07 FERROTEC CORPORATION 1 611 072 26 03 04 C07C 5/09 07/47 DU 21 11 07 BASF SE 1 612 560 02 07 04 G01N 35/00 07/44 DU 31 10 07 Roche Diagnostics GmbH 1 612 689 30 06 04 G06F 13/40 07/52 DU 26 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 612 937 12 04 05 H03K 17/22 07/47 DU 21 11 07 EADS Deutschland GmbH 1 613 071 27 06 05 H04N 5/74 07/40 DU 03 10 07 BARCO N.V. 1 613 487 23 09 04 B60B 23/04 07/48 DU 28 11 07 Toyota Jidosha Kabushiki Kaisha 1 613 718 24 03 04 C11D 3/00 07/44 DU 31 10 07 UNILEVER N.V. 1 613 895 26 02 04 F23G 5/20 07/40 DU 03 10 07 Platinum Controls Limited 1 616 011 16 04 04 C12N 15/62 07/40 DU 03 10 07 International Centre for Genetic 1 616 151 21 04 04 G01D 5/347 07/41 DU 10 10 07 Trimble AB 1 616 375 23 02 05 H01S 3/06 07/46 DU 14 11 07 Rofin-Sinar Laser GmbH 1 616 516 11 05 05 A47J 39/00 07/46 DU 14 11 07 SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 1 617 907 16 04 04 A61N 1/38 07/41 DU 10 10 07 MEDTRONIC, INC. 1 618 635 29 04 04 H01S 3/23 07/40 DU 03 10 07 SPI Lasers UK Limited 1 620 415 16 04 04 C07D 301/12 07/47 DU 21 11 07 BASF SE 1 620 684 06 06 03 F25B 40/00 07/41 DU 10 10 07 Kalberer, Felix 1 620 949 22 04 04 H03M 1/08 07/41 DU 10 10 07 NXP B.V. 1 621 148 27 07 05 A61B 17/12 07/44 DU 31 10 07 Cordis Neurovascular, Inc. 1 621 216 22 07 05 A61L 27/18 07/48 DU 28 11 07 GC Corporation 1 621 394 19 04 05 B60N 2/28 07/44 DU 31 10 07 HS Products Engineering GmbH 1 622 681 19 04 04 A61N 1/362 07/39 DU 26 09 07 MEDTRONIC, INC. 1 624 167 28 07 05 F01P 3/20 07/41 DU 10 10 07 MAN Nutzfahrzeuge Aktiengesellsc 1 625 812 04 08 05 A47J 31/00 07/40 DU 03 10 07 Capuzzi, Carmine 1 626 379 10 08 05 G08B 21/04 07/40 DU 03 10 07 Kampel, Gerald 1 626 938 06 05 04 C03B 23/025 07/41 DU 10 10 07 Tamglass Ltd. Oy 1 627 087 14 05 04 C22B 3/00 07/40 DU 03 10 07 Jaguar Financial Inc. 1 627 575 05 08 05 A42B 3/06 07/43 DU 24 10 07 DSG HELMET S.r.l. 1 627 776 09 08 05 B60R 13/02 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 628 241 11 07 05 G06K 9/20 07/46 DU 14 11 07 KHS AG 1 628 418 16 08 05 H04B 10/213 07/42 DU 17 10 07 NEC CORPORATION 1 630 372 01 08 05 F01N 7/18 07/41 DU 10 10 07 Calsonic Kansei Corporation 1 630 418 02 08 05 F04B 27/18 07/42 DU 17 10 07 TGK CO., Ltd. 1 630 908 30 08 05 H01R 35/02 07/41 DU 10 10 07 JAPAN AVIATION ELECTRONICS INDU 1 631 462 11 06 04 B43K 23/08 07/45 DU 07 11 07 edding Aktiengesellschaft 1 632 061 03 06 04 H04L 12/56 07/40 DU 03 10 07 Starent Networks Corporation 1 632 354 24 09 03 B41J 2/14 07/50 DU 12 12 07 Brother Kogyo Kabushiki Kaisha 1 632 445 08 03 02 B65G 47/51 07/51 DU 19 12 07 HARTNESS INTERNATIONAL, INC. 1 632 972 05 09 05 H01H 71/08 07/47 DU 21 11 07 Eaton Corporation 1 634 297 08 06 04 G11C 11/16 07/41 DU 10 10 07 Qimonda AG 1 634 761 30 06 05 B60K 35/00 07/41 DU 10 10 07 Calsonic Kansei Corporation

226 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 635 974 28 06 04 B23B 51/10 07/40 DU 03 10 07 Gühring, Jörg 1 636 206 01 06 04 C07D 401/06 07/44 DU 31 10 07 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG 1 636 296 21 05 04 C08J 7/00 07/46 DU 14 11 07 Bayer MaterialScience AG 1 637 220 06 08 05 B01J 10/00 07/47 DU 21 11 07 Bayer MaterialScience AG 1 637 481 20 01 05 B65G 25/06 07/51 DU 19 12 07 Keith Investments LLC 1 637 670 17 09 04 E04G 21/12 07/44 DU 31 10 07 HALFEN GmbH 1 637 915 16 09 05 G02B 26/10 07/46 DU 14 11 07 FUJIFILM Corporation 1 638 037 24 06 02 G06K 9/00 07/44 DU 31 10 07 Activcard Ireland, Limited 1 639 924 27 09 04 A47J 31/40 07/45 DU 07 11 07 Nestec S.A. 1 639 963 21 09 05 A61F 2/28 07/45 DU 07 11 07 DePuy Products, Inc. 1 640 151 13 09 05 B32B 25/10 07/40 DU 03 10 07 M.E.RIN S.r.l. 1 640 421 22 09 05 C09D 11/00 07/46 DU 14 11 07 Hewlett-Packard Development Comp 1 641 564 15 07 03 B01L 3/00 07/44 DU 31 10 07 November Aktiengesellschaft Gese 1 642 558 24 05 05 A61F 15/00 07/40 DU 03 10 07 wero-medical Werner Michallik G 1 642 878 01 10 04 C07C 1/04 07/52 DU 26 12 07 Research Institute of Petroleum 1 643 298 29 09 05 G02F 1/1337 07/44 DU 31 10 07 Samsung Electronics Co., Ltd. 1 643 597 20 09 05 H01R 12/18 07/48 DU 28 11 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 643 825 17 06 04 A01D 45/06 07/39 DU 26 09 07 Oldemeyer, Karl Erich 1 645 016 13 07 04 H01R 13/631 07/44 DU 31 10 07 Leopold Kostal GmbH Co. KG 1 645 203 23 03 05 A43B 13/12 07/44 DU 31 10 07 Caprice Schuhproduktion GmbH C 1 646 520 08 07 04 B60J 7/02 07/40 DU 03 10 07 Wilhelm Karmann GmbH 1 646 668 16 07 04 C08F 297/08 07/43 DU 24 10 07 Borealis Technology Oy 1 647 828 21 09 05 G01R 31/3185 07/46 DU 14 11 07 Genesis Microchip, Inc. 1 648 218 21 07 04 A01G 9/08 07/40 DU 03 10 07 Siedlaczek, Udo 1 648 906 18 06 04 C07F 7/08 07/40 DU 03 10 07 Takeda Cambridge Limited * 1 650 105 17 10 05 B62D 5/04 07/50 DU 12 12 07 BOPI 17 DU 25 04 08 JTEKT CORPORATION 1 651 057 09 07 04 A23C 9/13 07/43 DU 24 10 07 UNILEVER N.V. 1 651 469 14 05 05 B60R 11/04 07/47 DU 21 11 07 Leopold Kostal GmbH Co. KG 1 652 486 12 10 05 A61B 18/14 07/51 DU 19 12 07 Garito, Jon C. 1 656 274 02 08 04 B60J 7/12 07/47 DU 21 11 07 CTS Fahrzeug-Dachsysteme GmbH 1 656 821 08 11 05 A01B 45/04 07/52 DU 26 12 07 TREBRO MANUFACTURING 1 657 323 24 10 05 C23C 14/06 07/50 DU 12 12 07 KABUSHIKI KAISHA KOBE SEIKO SHO 1 657 594 09 11 05 G03F 7/42 07/40 DU 03 10 07 Kissel Wolf GmbH 1 657 795 09 11 05 H02G 15/02 07/51 DU 19 12 07 Pfisterer Kontaktsysteme GmbH 1 657 868 10 08 04 H04L 12/56 07/40 DU 03 10 07 Research In Motion Limited 1 659 363 22 04 05 G01B 5/00 08/01 DU 02 01 08 TOKYO SEIMITSU CO., LTD. 1 660 821 15 11 04 F24H 1/00 07/40 DU 03 10 07 Microgen Energy Limited 1 660 988 23 08 04 G06F 7/58 07/40 DU 03 10 07 North-West University 1 661 317 26 08 04 H04L 12/28 07/52 DU 26 12 07 NXP B.V. 1 664 619 12 02 04 F21L 2/00 07/43 DU 24 10 07 Sony Ericsson Mobile Communicati 1 665 065 20 08 04 G06F 15/173 07/40 DU 03 10 07 Koninklijke Philips Electronics 1 665 989 28 09 05 A61B 10/00 07/44 DU 31 10 07 ETHICON ENDO-SURGERY, INC. 1 667 126 04 04 01 G11B 7/007 07/44 DU 31 10 07 VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD. 1 667 127 04 04 01 G11B 7/007 07/44 DU 31 10 07 VICTOR COMPANY OF JAPAN, LTD.

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI 227 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 667 905 22 09 04 B64D 13/06 07/46 DU 14 11 07 Hamilton Sundstrand Corporation 1 668 102 29 09 04 C11B 9/00 07/44 DU 31 10 07 Givaudan SA 1 668 768 11 08 04 H02M 1/00 07/40 DU 03 10 07 Bombardier Transportation GmbH 1 669 215 08 12 04 B60C 7/10 07/47 DU 21 11 07 MAEDA SHELL SERVICE CO., LTD. 1 669 790 25 11 05 G02B 26/10 07/41 DU 10 10 07 CANON KABUSHIKI KAISHA 1 670 600 31 08 04 B21B 35/14 07/46 DU 14 11 07 Siemens VAI Metals Technologies 1 675 220 22 12 05 H01R 9/24 07/47 DU 21 11 07 YAZAKI CORPORATION 1 675 273 21 12 05 H04B 1/707 07/43 DU 24 10 07 NEC Corporation 1 675 694 06 10 04 B21B 37/28 07/50 DU 12 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 675 813 12 10 04 C07C 45/68 07/51 DU 19 12 07 Laboratoires Serono SA 1 676 705 27 12 05 B41J 2/165 07/40 DU 03 10 07 Océ-Technologies B.V. 1 678 029 18 09 04 B62D 25/20 07/40 DU 03 10 07 Wilhelm Karmann GmbH 1 679 208 13 12 05 B60G 17/016 07/47 DU 21 11 07 TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA 1 680 634 15 10 04 F25D 16/00 07/41 DU 10 10 07 Ice Energy, Inc. 1 680 680 29 10 04 G01N 33/68 07/41 DU 10 10 07 F. HOFFMANN-LA ROCHE AG 1 680 993 15 12 04 A47J 27/08 07/40 DU 03 10 07 Frima SA 1 681 311 10 01 06 C08G 65/48 07/48 DU 28 11 07 BASF SE 1 682 411 03 11 04 B65B 29/02 07/40 DU 03 10 07 Aroma System SRL 1 682 649 14 09 04 C11D 17/00 07/44 DU 31 10 07 Henkel Kommanditgesellschaft auf 1 685 804 27 01 06 A61B 17/80 07/44 DU 31 10 07 Inion Oy 1 685 917 04 01 06 B23B 31/20 07/45 DU 07 11 07 LPKF Laser Elektronika d.o.o. 1 688 280 12 01 06 B60G 11/16 07/46 DU 14 11 07 LuK Lamellen und Kupplungsbau Be 1 689 034 02 02 06 H01R 13/115 07/48 DU 28 11 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 692 009 26 11 04 B60R 5/04 07/46 DU 14 11 07 Wilhelm Karmann GmbH 1 695 320 19 12 03 G08G 1/0967 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 695 436 08 12 04 H02P 6/14 07/50 DU 12 12 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte 1 695 805 13 01 06 B29C 33/52 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motorenwerke Aktienge 1 695 909 13 12 05 B64D 11/06 07/45 DU 07 11 07 Recaro Aircraft Seating GmbH C 1 696 511 23 02 05 H01Q 15/20 07/42 DU 17 10 07 SAAB AB 1 697 050 20 08 04 B02C 1/00 07/41 DU 10 10 07 Rubicon Research Private Limited 1 698 344 24 02 05 A61K 36/00 07/46 DU 14 11 07 PM-International AG 1 698 872 02 03 05 G01G 21/24 07/41 DU 10 10 07 Mettler-Toledo AG 1 700 351 29 12 03 H01L 41/113 07/40 DU 03 10 07 Pirelli Tyre S.p.A. 1 701 413 02 03 06 H01R 13/631 07/47 DU 21 11 07 FUJIKURA LTD. 1 701 807 22 12 04 B07C 5/10 07/41 DU 10 10 07 Newtec Engineering A/S 1 701 848 10 01 05 B41J 2/175 07/50 DU 12 12 07 Videojet Technologies Inc. 1 703 359 29 07 05 G06F 1/26 07/47 DU 21 11 07 FUJITSU LIMITED 1 703 532 14 03 06 H01H 59/00 07/40 DU 03 10 07 OMRON CORPORATION 1 704 240 23 12 04 C12P 7/64 07/43 DU 24 10 07 DANISCO A/S 1 706 197 05 01 05 B01D 71/02 07/48 DU 28 11 07 BASF SE 1 706 485 21 01 05 C12N 7/04 07/39 DU 26 09 07 CONSEJO SUPERIOR DE INVESTIGACIO 1 707 497 29 03 05 B65D 75/58 07/40 DU 03 10 07 Amcor Flexibles Transpac N.V. 1 710 447 07 04 05 F15B 13/00 07/46 DU 14 11 07 Festo AG Co. 1 714 538 23 04 05 A01B 61/04 07/44 DU 31 10 07 Müthing GmbH Co. KG

228 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION A ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction du brevet européen Nom du déposant et/ou titulaire 1 716 847 25 04 06 A61K 9/16 08/01 DU 02 01 08 NIPRO CORPORATION 1 716 954 21 04 06 B23D 21/08 07/42 DU 17 10 07 Novartec AG 1 717 211 22 06 05 C03B 9/447 07/42 DU 17 10 07 GRô GMBH 1 718 467 16 02 05 B41J 2/05 07/44 DU 31 10 07 Hewlett-Packard Development Comp 1 718 830 18 02 05 E05D 3/06 07/49 DU 05 12 07 GM Global Technology Operations, 1 719 150 19 11 04 H01J 35/28 07/52 DU 26 12 07 OSMIC, INC. 1 720 456 17 02 05 A61B 17/00 07/40 DU 03 10 07 ev3 Endovascular, Inc. 1 722 124 12 05 05 F16F 1/38 07/40 DU 03 10 07 Stabitec Stanz-Biegetechnik GmbH 1 722 643 20 01 05 A23L 1/22 07/46 DU 14 11 07 FIRMENICH SA 1 723 192 08 02 05 C08G 69/16 07/47 DU 21 11 07 BASF SE 1 726 134 25 10 05 H04L 12/56 07/50 DU 12 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 730 087 09 03 05 C03C 17/245 07/40 DU 03 10 07 Pilkington North America, Inc. 1 731 068 02 01 06 A47J 43/046 07/40 DU 03 10 07 Electrodomesticos Taurus S.L. 1 731 794 09 06 05 F16H 3/093 07/47 DU 21 11 07 C.R.F. SOCIETA CONSORTILE PER A 1 732 012 09 06 05 G06F 17/22 07/41 DU 10 10 07 PDFlib GmbH 1 733 945 17 06 05 B60W 30/18 07/43 DU 24 10 07 C.R.F. SOCIETA CONSORTILE PER A 1 735 735 12 04 05 G06K 19/07 07/50 DU 12 12 07 ATMEL Germany GmbH 1 738 087 24 03 05 F16C 29/02 07/46 DU 14 11 07 Festo AG Co. 1 738 790 27 06 05 A61M 25/00 07/42 DU 17 10 07 Hattenbach, Lars-Olof 1 739 518 29 06 05 G06F 21/24 07/40 DU 03 10 07 Research In Motion Limited 1 740 405 20 04 05 B60J 7/00 07/42 DU 17 10 07 Webasto AG 1 741 252 16 03 05 H04L 12/66 07/44 DU 31 10 07 NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO 1 742 482 16 04 03 H04N 7/30 07/46 DU 14 11 07 Matsushita Electric Industrial C 1 742 752 30 03 05 B22D 23/00 07/42 DU 17 10 07 Rautenbach-Guss Wernigerode GmbH 1 742 765 02 05 05 B24B 5/42 07/42 DU 17 10 07 3M Innovative Properties Company 1 743 502 28 04 05 H04Q 7/38 07/49 DU 05 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 745 464 09 05 05 G10L 11/00 07/41 DU 10 10 07 m2any GmbH 1 747 139 04 03 05 B62D 15/02 07/42 DU 17 10 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 748 501 26 07 05 H01L 45/00 07/42 DU 17 10 07 Universität Duisburg-Essen 1 748 921 27 04 05 B62J 9/00 07/41 DU 10 10 07 Bayerische Motoren Werke Aktieng 1 752 711 12 08 05 F24C 7/00 07/43 DU 24 10 07 BASIC HOLDINGS 1 752 741 13 07 06 G01D 11/00 07/42 DU 17 10 07 SICK STEGMANN GmbH 1 755 606 08 06 05 A61K 31/505 07/44 DU 31 10 07 Novartis AG 1 756 185 05 05 05 C08G 18/10 07/47 DU 21 11 07 CHEMTURA CORPORATION 1 758 490 16 06 05 A47J 31/18 07/40 DU 03 10 07 Arçelik Anonim Sirketi 1 765 203 29 06 05 A61B 17/58 07/50 DU 12 12 07 Neos Surgery, S.L. 1 765 949 13 05 05 C09J 7/02 07/44 DU 31 10 07 UNILEVER PLC 1 767 787 24 09 05 F04D 13/08 07/44 DU 31 10 07 Grundfos Management A/S 1 782 137 23 08 05 G05B 17/00 07/52 DU 26 12 07 SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT 1 783 356 02 11 05 F02M 51/06 07/44 DU 31 10 07 Delphi Technologies, Inc. 1 789 318 07 07 05 B64D 11/06 07/52 DU 26 12 07 Recaro Aircraft Seating GmbH C

BOPI 08/27 229 3.2 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI 231 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire 0 828 403 29 08 97 H04Q 11/04 07/51 DU 19 12 07 Remote Access, LLC 0 873 071 24 01 97 A47F 7/00 07/39 DU 26 09 07 Spectrum Concepts, Inc. 0 941 533 27 11 97 G08G 1/09 07/39 DU 26 09 07 ATX Europe GmbH 0 960 905 18 05 98 C08K 3/00 07/39 DU 26 09 07 IMS KUNSTSTOFF AG 1 015 410 09 09 98 C07C 51/43 07/39 DU 26 09 07 BASF Aktiengesellschaft 1 021 895 16 10 98 H04L 12/56 07/39 DU 26 09 07 TeliaSonera AB 1 026 030 03 02 00 B60P 7/08 07/39 DU 26 09 07 Sommer Fahrzeugbau GmbH Co. KG 1 026 545 01 02 00 G03C 1/498 07/39 DU 26 09 07 FUJIFILM Corporation 1 041 169 29 03 99 C23C 14/24 07/39 DU 26 09 07 ANTEC Solar Energy AG 1 044 767 13 04 00 B24B 53/00 07/39 DU 26 09 07 RIKEN 1 050 393 06 04 00 B28B 1/08 07/39 DU 26 09 07 KOBRA Formen GmbH 1 061 213 16 06 00 E05B 65/12 07/39 DU 26 09 07 Kiekert Aktiengesellschaft 1 065 889 17 06 00 H04N 17/04 07/39 DU 26 09 07 Thomson Licensing 1 068 682 26 01 00 H04B 7/26 07/39 DU 26 09 07 Daiei Electronics Co., Ltd. 1 076 211 01 08 00 F24F 7/06 07/39 DU 26 09 07 BranTech GmbH 1 086 544 14 12 99 H04L 5/02 07/39 DU 26 09 07 ADVANCED MICRO DEVICES, INC. 1 099 903 08 11 00 F21V 19/04 07/39 DU 26 09 07 Zumtobel Lighting GmbH 1 101 884 28 07 00 E04H 4/14 07/39 DU 26 09 07 Schwimmer, Larry 1 107 189 08 12 00 G06T 17/50 07/39 DU 26 09 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 109 045 28 06 00 G02B 6/44 07/39 DU 26 09 07 FURUKAWA ELECTRIC CO., LTD. 1 113 985 03 08 99 C01B 21/26 07/39 DU 26 09 07 ExxonMobil Oil Corporation 1 141 005 11 11 99 C07K 14/47 07/39 DU 26 09 07 Angiogenetics Sweden AB 1 147 788 14 03 01 A62C 5/02 07/39 DU 26 09 07 Vigh, Andreas, Dipl.-Ing. (FH) 1 165 918 15 02 00 E05D 7/02 07/39 DU 26 09 07 Kungskulle AB 1 172 504 11 06 01 E04H 6/42 07/39 DU 26 09 07 Keller, Hans 1 176 117 27 07 01 C01B 3/48 07/39 DU 26 09 07 NuCellSys GmbH 1 177 910 02 03 01 B41J 13/02 07/39 DU 26 09 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 181 888 07 08 01 A61B 5/0205 07/39 DU 26 09 07 GE Medical Systems Information T 1 196 533 14 07 00 C11D 3/50 07/39 DU 26 09 07 THE PROCTER GAMBLE COMPANY 1 196 668 03 07 00 E04B 1/61 07/39 DU 26 09 07 Jores Arkitektkontor 1 199 995 06 06 00 A61B 17/72 07/39 DU 26 09 07 Orthodyne, Inc. 1 215 559 05 12 01 G06F 1/14 07/39 DU 26 09 07 SafeNet, Inc. 1 221 462 09 01 01 C08L 23/10 07/39 DU 26 09 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 221 463 09 01 01 C08L 51/06 07/39 DU 26 09 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 221 464 09 01 01 C08L 53/00 07/39 DU 26 09 07 Sumitomo Wiring Systems, Ltd. 1 224 026 17 08 99 B01D 61/00 07/39 DU 26 09 07 MOBILE PROCESS TECHNOLOGY, CO. 1 225 061 19 01 02 B42F 9/00 07/39 DU 26 09 07 Durable Hunke Jochheim GmbH 1 228 046 24 10 00 C07D 237/32 07/39 DU 26 09 07 Nycomed GmbH 1 231 074 07 02 02 B41N 3/03 07/39 DU 26 09 07 FUJIFILM Corporation 1 242 222 15 12 00 B28B 1/00 07/39 DU 26 09 07 PORVAIR PLC 1 248 079 12 12 00 G10D 9/02 07/39 DU 26 09 07 Vildosola Erdociain, José Ignaci 1 251 487 19 03 02 G10H 1/00 07/39 DU 26 09 07 YAMAHA CORPORATION 1 265 596 23 03 01 A61K 9/107 07/39 DU 26 09 07 Boston Scientific Limited 1 265 738 01 03 01 B29C 44/18 07/39 DU 26 09 07 L L Products, Inc.

232 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire 1 276 953 02 04 01 E21B 7/20 07/39 DU 26 09 07 WEATHERFORD/LAMB, INC. 1 285 722 16 08 02 B23Q 1/58 07/39 DU 26 09 07 Mayer, Helmut K. 1 286 605 25 05 01 A44B 18/00 07/39 DU 26 09 07 VELCRO INDUSTRIES B.V. 1 288 843 25 07 02 G06K 7/14 07/39 DU 26 09 07 SICK AG 1 290 675 18 05 01 H04S 7/00 07/39 DU 26 09 07 TC Electronic A/S 1 300 951 29 09 02 H03M 3/02 07/39 DU 26 09 07 Gude, Michael, Dr. 1 301 638 19 07 01 C13K 5/00 07/39 DU 26 09 07 Campina Nederland Holding B.V. 1 310 657 13 11 01 F02F 7/00 07/39 DU 26 09 07 Perkins Engines Company Limited 1 326 209 24 12 01 G06T 5/40 07/39 DU 26 09 07 STMicroelectronics S.r.l. 1 331 412 29 01 03 F16C 33/20 07/39 DU 26 09 07 Görlach, Bernd, Dr. 1 342 412 24 01 03 A01N 43/56 07/39 DU 26 09 07 Feinchemie Schwebda GmbH 1 344 860 24 02 03 D06B 23/14 07/39 DU 26 09 07 Tecnorama S.r.l. 1 347 547 06 11 02 H01J 1/304 07/39 DU 26 09 07 Avago Technologies Fiber IP (Sin 1 348 952 17 03 03 G01N 27/82 07/39 DU 26 09 07 Avistar, Inc. dba Reliadigm 1 352 932 10 04 03 C09D 11/00 07/39 DU 26 09 07 FUJIFILM Corporation 1 353 645 23 01 02 A61K 31/07 07/39 DU 26 09 07 Cortex Technology Aps 1 356 190 04 01 02 F01K 23/06 07/39 DU 26 09 07 Johansen, Peter, Skov 1 362 242 21 02 02 G01R 31/333 07/39 DU 26 09 07 ABB AB 1 365 927 18 01 02 B42F 21/12 07/39 DU 26 09 07 Mecland Holding AB 1 366 787 14 02 01 A63F 9/04 07/39 DU 26 09 07 Konami Corporation 1 379 003 16 06 03 H04B 1/10 07/39 DU 26 09 07 Pioneer Corporation 1 383 443 08 11 01 A61C 17/22 07/39 DU 26 09 07 Church Dwight Co., Inc. 1 384 324 08 04 02 H03K 5/08 07/39 DU 26 09 07 Elantec Semiconductor, Inc. 1 385 669 22 04 02 B24B 5/42 07/39 DU 26 09 07 MARPOSS SOCIETA PER AZIONI 1 387 996 19 02 02 G01B 7/00 07/39 DU 26 09 07 Max Bögl Bauunternehmung GmbH 1 389 402 17 05 02 H04Q 7/38 07/39 DU 26 09 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 394 520 22 08 03 G01K 3/06 07/39 DU 26 09 07 E.G.O. ELEKTRO-GERÄTEBAU GmbH 1 407 511 18 06 02 H01Q 1/27 07/40 DU 03 10 07 ETA SA Manufacture Horlogère Sui 1 407 667 11 07 02 A01N 43/56 07/39 DU 26 09 07 SDS Biotech K.K. 1 408 948 17 07 02 A61K 31/198 07/39 DU 26 09 07 BERLIN-CHEMIE Aktiengesellschaft 1 417 759 28 06 02 H03K 19/003 07/39 DU 26 09 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 424 402 25 11 03 C21D 1/76 07/39 DU 26 09 07 Air Liquide Deutschland GmbH 1 437 062 17 06 03 A45D 40/16 07/39 DU 26 09 07 Intercos S.p.A. 1 437 953 05 08 02 A46B 3/16 07/39 DU 26 09 07 Sartori, Francesco 1 440 224 18 07 02 F01L 9/02 07/39 DU 26 09 07 ROBERT BOSCH GMBH 1 441 022 05 06 00 C10G 3/00 07/39 DU 26 09 07 ExxonMobil Chemical Patents Inc. 1 455 927 10 12 02 D01F 9/127 07/39 DU 26 09 07 Catalytic Materials Ltd. 1 477 566 31 01 03 C12P 21/00 07/39 DU 26 09 07 CellFree Sciences Co., Ltd. 1 490 565 28 10 02 E04F 15/02 07/39 DU 26 09 07 Meyer, Hans 1 491 937 26 06 04 G02C 7/08 07/39 DU 26 09 07 ESCHENBACH OPTIK GmbH + Co. 1 493 363 15 06 04 A47F 5/13 07/39 DU 26 09 07 Aldi Einkauf GmbH Co. ohg 1 500 803 22 07 03 F02B 63/02 07/39 DU 26 09 07 Dalla Riva, Cristian 1 509 178 05 06 03 A61F 5/01 07/39 DU 26 09 07 Kunst Van Leerdam IP B.V. 1 511 447 05 06 03 A61F 5/01 07/39 DU 26 09 07 Kunst Van Leerdam IP B.V.

BOPI 08/27 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI 233 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire 1 512 121 29 04 03 G06T 5/00 07/39 DU 26 09 07 Koninklijke Philips Electronics 1 520 215 12 06 03 G05B 13/04 07/39 DU 26 09 07 ABB AB 1 548 681 21 12 04 G08G 1/0967 07/39 DU 26 09 07 AISIN AW CO., LTD. 1 565 540 17 11 03 C09K 19/34 07/39 DU 26 09 07 Merck Patent GmbH 1 566 550 12 01 05 F15B 13/00 07/39 DU 26 09 07 SIG Technology Ltd. 1 566 957 18 02 04 H04N 1/41 07/39 DU 26 09 07 STMicroelectronics S.r.l. 1 573 125 21 10 03 D21G 3/00 07/39 DU 26 09 07 Diamond Blade Oy 1 573 126 21 10 03 D21G 3/00 07/39 DU 26 09 07 Diamond Blade Oy 1 573 216 18 12 03 F16D 3/18 07/39 DU 26 09 07 HAND TOOL DESIGN CORPORATION 1 575 427 19 10 04 A61B 5/16 07/39 DU 26 09 07 Gruber, Richard, Dr. med. 1 590 587 14 08 03 F16K 11/10 07/44 DU 31 10 07 Snap-Tite Technologies, Inc. 1 604 018 17 03 04 C12N 5/08 07/39 DU 26 09 07 Biotissue Technologies GmbH 1 605 169 30 05 05 F15B 11/042 07/39 DU 26 09 07 Actuant Corporation 1 605 613 08 06 05 H04B 10/10 07/39 DU 26 09 07 MATSUSHITA ELECTRIC INDUSTRIAL C 1 608 988 01 04 03 G01P 15/10 07/39 DU 26 09 07 Fraunhofer-Gesellschaft zur För 1 610 667 04 04 03 A61B 1/005 07/39 DU 26 09 07 Universita Cattolica Del Sacro C 1 614 943 09 07 04 F16K 5/06 07/39 DU 26 09 07 GEBERIT TECHNIK AG 1 617 615 14 07 04 H04L 29/06 07/39 DU 26 09 07 Lai, Yin-Liang 1 619 501 22 07 04 G01N 33/533 07/39 DU 26 09 07 Bayer Schering Pharma Aktiengese 1 620 527 13 04 04 C09K 19/46 07/39 DU 26 09 07 Merck Patent GmbH 1 621 804 29 07 05 F16J 15/34 07/39 DU 26 09 07 Tetra Laval Holdings Finance S 1 625 774 28 10 03 H05B 6/06 07/39 DU 26 09 07 BSH Bosch und Siemens Hausgeräte 1 626 953 17 05 04 C07D 201/04 07/39 DU 26 09 07 DSM IP Assets B.V. 1 642 387 07 07 03 H03K 7/08 07/39 DU 26 09 07 TC Electronic A/S 1 645 887 07 10 05 G01R 31/12 07/39 DU 26 09 07 ANSALDO ENERGIA S.P.A. 1 647 511 16 07 04 B65H 49/08 07/39 DU 26 09 07 Filflex, S.L. 1 648 645 08 07 04 B23D 61/04 07/39 DU 26 09 07 C4 Carbides Limited 1 650 539 12 10 05 G01K 13/02 07/39 DU 26 09 07 Alstom Technology Ltd 1 653 948 19 07 04 A61K 31/4045 07/39 DU 26 09 07 Dabur Research Foundation 1 657 385 20 07 05 E05B 65/12 07/39 DU 26 09 07 Brose Schliesssysteme GmbH Co. 1 661 771 09 11 05 B60R 21/09 07/39 DU 26 09 07 ALPS ELECTRIC CO., LTD. 1 683 602 18 01 06 B23Q 1/01 07/39 DU 26 09 07 Waldrich Siegen Werkzeugmaschine 1 683 665 18 01 06 B60H 1/00 07/39 DU 26 09 07 E+E Elektronik Ges.m.b.H. 1 688 596 03 01 06 F01M 13/04 07/39 DU 26 09 07 Hengst GmbH Co. KG 1 692 526 26 11 04 G01R 1/04 07/39 DU 26 09 07 ADVANTEST CORPORATION 1 695 899 24 02 05 B62K 19/46 07/39 DU 26 09 07 Kwang Yang Motor Co., Ltd. 1 697 211 31 03 04 B64D 23/00 07/39 DU 26 09 07 Gentile, Francesco 1 699 752 22 12 04 C07C 251/38 07/39 DU 26 09 07 BASF SE 1 704 190 29 12 04 C09D 11/00 07/39 DU 26 09 07 Sun Chemical Corporation 1 706 953 30 12 03 H04L 1/20 07/39 DU 26 09 07 TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON 1 710 023 31 03 05 B07B 1/15 07/39 DU 26 09 07 Bosco Vittorio di Bosco Marco 1 713 221 12 04 05 H04L 25/03 07/39 DU 26 09 07 NOKIA SIEMENS NETWORKS GMBH CO 1 722 650 24 01 05 A44B 18/00 07/39 DU 26 09 07 VELCRO INDUSTRIES B.V. 1 727 605 10 03 05 A63H 11/00 07/39 DU 26 09 07 Koninklijke Philips Electronics

234 BREVETS EUROPÉENS DONT LA TRADUCTION N A PAS ÉTÉ REMISE À L INPI BOPI 08/27 Numéro de publication du brevet européen Date de dépôt de la demande de brevet européen Classement principal Bulletin européen où a été publiée la mention de la délivrance ou de la décision concernant l opposition Nom du déposant et/ou titulaire 1 728 647 02 05 05 B44C 7/04 07/39 DU 26 09 07 Ippolito, Fernando 1 731 253 26 05 06 B23K 9/32 07/39 DU 26 09 07 Elas, Panagiotis 1 740 040 12 04 05 A01K 39/01 07/39 DU 26 09 07 Haglund, Joori 1 740 766 17 03 05 D21F 1/56 07/39 DU 26 09 07 PROCESS FLOW LTD OY 1 755 423 03 06 05 A47B 88/00 07/39 DU 26 09 07 Julius Blum GmbH 1 763 499 11 04 05 C07C 45/00 07/39 DU 26 09 07 CIBA SPECIALTY CHEMICALS HOLDING

BOPI 08/27 235 3.3 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L INPI Cette liste est présentée dans l ordre numérique croissant des numéros de publication.

BOPI 08/27 DEMANDES DE BREVETS EUROPÉENS POUR LESQUELLES LA TRADUCTION 237 DES REVENDICATIONS ET ÉVENTUELLEMENT LA TRADUCTION RÉVISÉE DES REVENDICATIONS ONT ÉTÉ REMISES À L INPI Numéro de publication de la demande européenne ou de la demande internationale Bulletin européen des brevets ou gazette du PCT dans lequel est parue la publication Classement principal Bulletin français où a été publiée la mention de la remise de la traduction des revendications 1 612 346 06/01 DU 04 01 06 E04F 15/02 1 735 927 06/52 DU 27 12 06 H04J 3/16 1 827 116 07/36 DU 05 09 07 A22B 5/00 1 838 406 07/40 DU 03 10 07 B01D 27/06 1 847 713 07/43 DU 24 10 07 F04C 14/18 1 859 488 07/48 DU 28 11 07 H01L 31/18 1 863 302 07/49 DU 05 12 07 H04Q 7/36 1 877 351 08/03 DU 16 01 08 C03C 23/00 1 879 312 08/03 DU 16 01 08 H04H 1/00 1 883 393 08/06 DU 06 02 08 A61K 9/10 1 901 340 08/12 DU 19 03 08 H01L 21/18 1 908 861 08/15 DU 09 04 08 C30B 29/06 1 909 309 08/15 DU 09 04 08 H01L 21/02

BOPI 08/27 239 3.4 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS

BOPI 08/27 CORRECTIONS D ERREURS FIGURANT AU BOPI 241 BOPI de publication n : 03/44 Pages : 269 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n a pas ete remise a l INPI Nature du titre et n : Brevet europeen n 1094730 Déposant : HERM. SPRENGER GMBH & CO.KG Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST A CONSIDERER COMME NULLE ET NON AVENUE. BOPI de publication n : 04/33 Pages : 246 Partie du bulletin concernée : Brevets europeens dont la traduction n a pas ete remise a l INPI Nature du titre et n : Brevet europeen n 0958449 Déposant : ABB TECHNOLOGY FLB AKTIEBOLAG Il y a lieu de supprimer : LA MENTION DE LA NON REMISE. LA REMISE DE LA TRADUCTION EST A CONSIDERER COMME NULLE ET NON AVENUE.

QUATRIÈME PARTIE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS OU POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES Règlement (CEE) n 1768/92 du 18 juin 1992 Règlement (CEE) n 1610/96 du 23 juillet 1996 SOMMAIRE Pages 4.1 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rendues publiques *... 4.2 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rendues publiques *... 4.3 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les médicaments rejetées... 4.4 Demandes de certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques rejetées... 4.5 Certificats complémentaires de protection pour les médicaments délivrés... 4.6 Certificats complémentaires de protection pour les produits phytopharmaceutiques délivrés... 4.7 Corrections et/ou modifications... néant néant néant néant néant néant néant * Toute personne peut consulter au siège de l Institut National de la Propriété Industrielle la demande de certificat complémentaire de protection dès qu elle est rendue publique et peut en demander la copie.

BOPI 08/27 245 4.1 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS RENDUES PUBLIQUES NÉANT

BOPI 08/27 247 4.2 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES RENDUES PUBLIQUES NÉANT

BOPI 08/27 249 4.3 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS REJETÉES NÉANT

BOPI 08/27 251 4.4 DEMANDES DE CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES REJETÉES NÉANT

BOPI 08/27 253 4.5 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES MÉDICAMENTS DÉLIVRÉS NÉANT

BOPI 08/27 255 4.6 CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION POUR LES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES DÉLIVRÉS NÉANT

BOPI 08/27 257 4.7 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

CINQUIÈME PARTIE TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS SOMMAIRE Pages 5.1 Publication des topographies de produits semi-conducteurs (art. L 622-1 à 622-7 et R 622-3 du code de la propriété industrielle)... 5.2 Corrections et/ou modifications... néant néant Toute personne peut consulter au siège de l Institut National de la propriété Industrielle la représentation graphique de la topographie. Aucune copie ne peut être établie sans l autorisation du titulaire.

BOPI 08/27 261 5.1 PUBLICATION DES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS NÉANT

BOPI 08/27 263 5.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

SIXIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL DES BREVETS SOMMAIRE Pages 6.1 Inscriptions concernant les brevets, les certificats complémentaires de protection et les topographies de produits semi-conducteurs... 6.2 Décisions de constatation de déchéance inscrites au RNB... 6.3 Corrections et/ou modifications... 267 néant néant

INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS NATURE DES DEMANDES OU TITRES AD Certificat d addition M Brevet spécial de médicament EP Brevet européen CU Certificat d utilité PV Numéro du procès-verbal de dépôt FR Brevet français TS Topographie de produits CC Certificat complémentaire de protection semi-conducteurs

BOPI 08/27 267 6.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES BREVETS, LES CERTIFICATS COMPLÉMENTAIRES DE PROTECTION ET LES TOPOGRAPHIES DE PRODUITS SEMI-CONDUCTEURS

BOPI 08/27 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS 269 Du 26 mai 2008 au 30 mai 2008 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Transmission totale de propriété FR 0101470 164677 FR 0101470 164679 FR 0203468 164714 FR 0206622 164601 FR 0211581 164673 FR 0301620 164611 FR 0303121 164677 FR 0303121 164679 FR 0306385 164636 FR 0311739 164646 FR 0312202 164647 FR 0400773 164673 FR 0404947 164602 FR 0408480 164617 FR 0408481 164617 FR 0408482 164617 FR 0408679 164677 FR 0408679 164679 FR 0412334 164697 FR 0412580 164686 FR 0505183 164677 FR 0505183 164679 FR 0603823 164637 FR 0605923 164700 FR 0606017 164680 FR 0606018 164680 FR 0606020 164680 FR 0607313 164597 FR 0607345 164615 FR 0610102 164677 FR 0610102 164679 FR 0653748 164619 FR 0702864 164637 FR 8714438 164706 FR 9000378 164706 FR 9306720 164609 FR 9311301 164603 FR 9409815 164604 FR 9501443 164604 FR 9504292 164617 FR 9512300 164604 FR 9602615 164605 FR 9708851 164706 FR 9804086 164712 FR 9815863 164706 FR 9911469 164647 EP 0394194 164594 EP 0487137 164687 EP 0516070 164594 EP 0538445 164645 EP 0557870 164692 EP 0564837 164692 EP 0592410 164709 EP 0609728 164692 EP 0671479 164670 EP 0679030 164599 EP 0698572 164682 EP 0705789 164667 EP 0721524 164699 EP 0733862 164689 EP 0741812 164699 EP 0775536 164682 EP 0799371 164648 EP 0810928 164668 EP 0860692 164674 EP 0869247 164608 EP 0879926 164608 EP 0939704 164692 EP 0960662 164682 EP 0962266 164682 EP 0964623 164638 EP 0976408 164702 EP 0978037 164623 EP 0978037 164624 EP 0978037 164625 EP 0978037 164626 EP 0978037 164627 EP 0978037 164628 EP 1013931 164666 EP 1033189 164708 EP 1049238 164682 EP 1058033 164632 EP 1097283 164608 EP 1098720 164631 EP 1119676 164608 EP 1126342 164711 EP 1137849 164716 EP 1153182 164645 EP 1154164 164608 EP 1167778 164671 EP 1175290 164633 EP 1177602 164613 EP 1194109 164705 EP 1198877 164682 EP 1207183 164649 EP 1212172 164710 EP 1217153 164608 EP 1217155 164608 EP 1218012 164607 EP 1219019 164613 EP 1326983 164621 EP 1406933 164696 EP 1412621 164632 EP 1436685 164613 EP 1451666 164613 EP 1456547 164630 EP 1502011 164632 EP 1506345 164632 EP 1523249 164664 EP 1547332 164681 EP 1588029 164632 EP 1626860 164716 EP 1632712 164610 EP 1644298 164713 EP 1673785 164647 Transmission partielle de propriété FR 0609930 164669 EP 0373685 164592 EP 1058453 164707 Concession de licence FR 0450194 164620 FR 0511826 164642 EP 0373685 164593 EP 0783364 164612 Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle FR 0303965 164675 FR 0608805 164643

270 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL DES BREVETS BOPI 08/27 Du 26 mai 2008 au 30 mai 2008 Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription Nature et numéro de la demande ou du titre Numéro de l inscription EP 1468679 164614 Constitution de gage FR 0000910 164634 FR 0012621 164684 FR 0106116 164634 FR 0313803 164634 FR 0401940 164634 FR 0404826 164634 FR 0507862 164598 FR 9901767 164684 FR 9907480 164634 EP 0882926 164665 EP 1013852 164665 EP 1151973 164693 EP 1296846 164634 Changement de nom, de dénomination FR 0101470 164678 FR 0203468 164715 FR 0303121 164678 FR 0400158 164640 FR 0401165 164616 FR 0408480 164618 FR 0408481 164618 FR 0408482 164618 FR 0408679 164678 FR 0505183 164678 FR 0610102 164678 FR 9504292 164618 FR 9602776 164685 FR 9609343 164685 FR 9810103 164616 FR 9810104 164616 EP 0557870 164690 EP 0557870 164691 EP 0564837 164690 EP 0564837 164691 EP 0609728 164690 EP 0609728 164691 EP 0679030 164600 EP 0698572 164683 EP 0775536 164683 EP 0796793 164685 EP 0819614 164685 EP 0939704 164690 EP 0939704 164691 EP 0960662 164683 EP 0962266 164683 EP 0976408 164701 EP 1009338 164596 EP 1049238 164683 EP 1198877 164683 EP 1373124 164703 EP 1417131 164703 EP 1474082 164695 EP 1483116 164703 EP 1561846 164616 Changement de forme juridique FR 0111827 164698 FR 0300241 164698 FR 0300242 164698 FR 0401165 164616 FR 9005606 164698 FR 9704996 164698 FR 9810103 164616 FR 9810104 164616 EP 0679030 164600 EP 0733862 164688 EP 1372379 164698 EP 1553822 164698 EP 1561846 164616 Changement d adresse FR 0211581 164672 FR 0306385 164635 FR 0314900 164639 FR 0400773 164672 FR 0602788 164641 FR 0607835 164676 FR 0609567 164644 EP 0582332 164663 EP 0711702 164663 EP 0973140 164663 EP 0976408 164701 EP 1125838 164663 EP 1373124 164703 EP 1417131 164703 EP 1474082 164695 EP 1483116 164703 Rectification d une erreur matérielle FR 0500121 164704 FR 9700311 164694 FR 9702321 164694 EP 0978037 164622 Renonciation totale EP 1255918 164629 Recours en restauration ou en annulation FR 0207696 164656 FR 0500974 164662 FR 0505582 164654 FR 0758593 164655 EP 1175874 164659 EP 1357093 164660 EP 1358077 164661 Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours FR 0500626 164657 FR 0506497 164650 EP 1073737 164651 EP 1182322 164658 EP 1272769 164653 EP 1547961 164652 Décision judiciaire définitive affectant l existence ou la validité d un titre de propriété industrielle FR 9801656 164595 CC 01C0006 164606

BOPI 08/27 271 6.2 DÉCISIONS DE CONSTATATION DE DÉCHÉANCE INSCRITES AU RNB NÉANT

BOPI 08/27 273 6.3 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT

SEPTIÈME PARTIE REGISTRE NATIONAL SPÉCIAL DES LOGICIELS SOMMAIRE Pages 7.1 Inscriptions concernant les nantissements de logiciel... 7.2 Corrections et/ou modifications... 277 néant

BOPI 08/27 277 7.1 INSCRIPTIONS CONCERNANT LES NANTISSEMENTS DE LOGICIELS

BOPI 08/27 INSCRIPTIONS AU REGISTRE NATIONAL SPECIAL DES LOGICIELS 279 du 16 mai 2008 au 16 mai 2008 Nom du logiciel Numéro de l inscription Radiation de gage AGREGASOFT 359

BOPI 08/27 281 7.2 CORRECTIONS ET/OU MODIFICATIONS NÉANT