Des avantages à la portée de tous Les régimes d assurance collective deviennent une priorité pour les petites entreprises Pour Irène et Benoît, l exploitation de leur propre entreprise s avère une expérience gratifiante sur le plan personnel, mais qui n est pas sans réserver quelques défis. Même lorsqu elle tente de se relaxer après une longue semaine de travail, Irène ne peut s empêcher de planifier les activités familiales de la fin de semaine et les obligations professionnelles de la semaine suivante. La journée de demain sera trépidante. Il y a la pratique de soccer de Charles à 8 h, le cours de natation d Amanda à 16 h et la soirée de remise des diplômes d Emmanuelle. Irène se demande où elle trouvera le temps pour rédiger le devis pour la présentation Peterson de lundi? À 46 ans, mère de trois enfants, Irène ne pensait pas que sa vie deviendrait aussi trépidante lorsqu elle et Benoît ont décidé de se lancer en affaires il y a 1 ans. Aujourd hui, leur entreprise est bien établie et compte cinq employés à temps plein; ils ont acheté un système informatique de pointe, déménagé dans des espaces de bureau bien situés et ils accueillent chaque jour de nouveaux clients. Comme les affaires vont bien, ils songent à embaucher une nouvelle personne afin de pouvoir consacrer plus de temps à l accroissement de la clientèle. Un patron compréhensif Bien qu elle soit satisfaite de la prospérité de l entreprise, Irène aimerait pouvoir attirer le personnel compétent dont l entreprise a besoin; les employés expérimentés sont difficiles à trouver et sont sollicités par les plus grosses entreprises. Irène sait qu elle doit trouver une façon de répondre à leurs attentes. Elle se préoccupe également de ses employés existants. Jean et Diane travaillent pour eux depuis le tout début et ils ont tous les deux une jeune famille. Irène se souvient
de l époque où elle et Benoît avaient de jeunes enfants et elle aimerait pouvoir procurer à ses employés la tranquillité d esprit dont ils ont besoin. et sur une note plus personnelle Irène pense également à ses propres dépenses. Le diabète de Benoît est bien maîtrisé, mais le coût total de ses médicaments ne cesse de grimper. Elle s inquiète de ce qu il arriverait à sa famille si elle tombait malade et était incapable de travailler. Parviendraient-ils à joindre les deux bouts? Comme Emmanuelle compte poursuivre ses études universitaires dans une autre province, Irène sait qu elle devra souscrire une assurance maladie pour sa fille. Heureusement, lorsque Irène et Benoît rencontre Jacques, leur conseiller financier, lors de la révision annuelle de leur portefeuille, Jacques relève une remarque anodine formulée par Irène. Il en profite pour approfondir la question des régimes d assurance collective pour les petites entreprises. Un régime sur mesure pour les petites entreprises Jacques explique le chemin parcouru par les compagnies d assurance pour répondre aux besoins particuliers des propriétaires de petite entreprise comme Irène et Benoît. L assurance collective est l une de ces solutions. Lorsque vient le temps de sélectionner le régime d assurance collective qui leur convient, les propriétaires de petite entreprise ont l embarras du choix des régimes d assurance vie et maladie de base aux programmes complets prévoyant toutes les options. Jacques mentionne à Irène et à Benoît que dans leur cas, un régime d assurance collective peut faire grimper la valeur du programme de rémunération de leur entreprise et leur permettre de concurrencer les plus gros joueurs. En ajoutant quelques options supplémentaires, comme le programme d aide aux employés et l assurance voyage, Irène et Benoît seront mieux placés pour attirer le personnel le plus compétent. Peuvent-ils se le permettre? Comme la plupart des propriétaires de petite entreprise, Irène et Benoît craignent de ne pas avoir les moyens d offrir ce type de couverture. Cependant, la plupart des régimes d avantages sociaux pour les petites entreprises peuvent être conçus en fonction des coûts et sont déductibles d impôt. En réalité, dans la plupart des provinces, les avantages offerts sont exempts d impôt pour les employés et les primes payées par l employeur sont considérées comme une dépense d entreprise déductible d impôt. Ce que cela signifie pour leur famille? Irène peut dormir sur ses deux oreilles en sachant que les médicaments de son mari seront remboursés par un régime abordable couvrant les soins médicaux et les médicaments. En ajoutant l assurance invalidité, elle sait que sa famille pourra se tirer d affaire si une maladie prolongée l empêchait de travailler. Ils n ont plus à se préoccuper de souscrire une assurance pour les voyages à l extérieur de la province ou du pays, puisque la plupart des régimes d avantages sociaux couvrent les frais engagés à l étranger par suite d une urgence médicale lors d un voyage d affaires ou d agrément. Comme tous les parents, Irène et Benoît s inquiètent déjà pour Emmanuelle qui commencera à fréquenter l université à temps plein. Au moins, ils savent qu elle sera couverte pendant ses études au titre de la garantie soins de santé du régime en tant que personne à charge 1. Les propriétaires de petite entreprise comme Irène et Benoît font face à des défis particuliers, mais aujourd hui, des options d assurance collective abordables peuvent leur simplifier la vie. Dans notre exemple, il n a fallu qu une remarque anodine pour que le conseiller financier mette sur pied un programme d avantages sociaux pour Irène, Benoît et leurs employés. Jacques, leur conseiller financier depuis longtemps, est bien placé pour mettre au point un régime d assurance collective qui tient compte de la situation financière du couple et comble les lacunes. 1 La couverture varie selon les garanties offertes par le promoteur de régime (employeur) aux participants (employés). Le paiement des demandes de règlement est fonction de l admissibilité.
Une expérience gratifiante Vous rappelez-vous de Diane? Elle travaille avec Irène et Benoît depuis le tout début. Le couple songe à accorder une augmentation à Diane car elle travaille de longues heures et ils savent qu ils peuvent en tout temps compter sur elle. Irène pense qu une augmentation de salaire de 1 démontrerait à Diane que ses efforts sont appréciés. Comment cette augmentation se compare-t-elle à un régime d avantages sociaux? Supposons que Diane gagne 38 par année et habite en Ontario. Irène et Benoît peuvent lui accorder une augmentation de salaire de 1 ou utiliser cette somme pour souscrire un régime d assurance soins de santé et soins dentaires pour Diane et ses collègues. Si Irène et Benoît versent à Diane 1 en salaire : Irène et Benoît versent 1 de plus en salaire auquel s ajoute 158 pour le Régime de pensions du Canada (RPC), l assurance-emploi, l indemnisation des accidentés du travail et l impôt-santé des employeurs de l Ontario. Figure 1 : Augmentation de salaire 1 6 4 1 158 714 À titre indicatif seulement. Selon les taux de 213. Diane touche 1, moins les retenues à la 1 source pour le RPC, 1 l assurance-emploi, 1 l impôt fédéral 1 et provincial. 6 4 1 1 158 Si Irène et Benoît versent 1 dans un régime de soins de 6santé : 714 Irène et Benoît paient la prime de 1, ainsi que la 4 taxe de vente au détail de l Ontario de 8 % et la taxe d assurance de 2 %. L employeur paie Figure 2 : Versement de prestations 1 L employé touche 1 1 1 6 4 À titre indicatif seulement. Diane a droit à une couverture des soins de santé d une valeur de 1, sans impôt à payer. Points à étudier : Dans les provinces ne prévoyant pas de taxe de vente, le coût de l employeur est encore moins élevé seule la taxe sur la prime d assurance s applique. Cet exemple porte sur un régime de soins de santé et de soins dentaires; les cotisations versées par l employeur pour une assurance vie sont considérées comme un avantage imposable dans les mains de l employé et les prestations versées au titre d un régime d assurance invalidité de longue durée ne sont pas imposables seulement si le coût de la garantie est payé en totalité par l employé. Les taux d imposition individuels varient selon le revenu et la province. Les charges sociales applicables varient selon la province et certaines d entre elles prévoient une cotisation maximale, notamment le RPC et l assurance-emploi.
Au Québec, des économies d impôt peuvent être réalisées au palier fédéral seulement, puisque les régimes de soins de santé sont considérés comme des avantages imposables assujettis à l impôt provincial. Selon votre situation, vous pouvez consulter votre conseiller fiscal pour obtenir plus d information. Protéger votre retraite Un régime d assurance collective permet à Irène et à Benoît de protéger leur entreprise et leurs finances personnelles contre le coût des soins de santé. Un portefeuille de placements en vue de la retraite offert par une compagnie d assurance leur permettra de protéger leur épargne-retraite. Jacques, le conseiller financier d Irène et de Benoît, a diversifié et protégé leur portefeuille REER en ajoutant une combinaison de contrats à fonds distincts d une compagnie d assurance et de CIG (comptes à intérêt garanti). Ces placements dans des produits d assurance offrent plusieurs avantages appréciables en matière de protection. CIG : Protection contre les fluctuations du marché : Les taux garantis aident à protéger le portefeuille contre les fluctuations du marché et offrent des avantages de diversification intéressants CIG et contrats à fonds distincts : Protection successorale : La désignation de bénéficiaires veille à ce qu au décès, les produits des placements soient transférés rapidement et confidentiellement aux héritiers 2, ce qui permet de gagner du temps et de réaliser des économies Protection contre les créanciers : Dans certaines circonstances, les placements peuvent être à l abri des créanciers En outre, un placement dans un contrat à fonds distincts offre un potentiel de croissance. Et, au fur et à mesure que leurs besoins évolueront, Irène et Benoît pourront utiliser leur épargne pour tirer profit d options du contrat qui répondent mieux à leurs besoins de retraite, ou se préparer à laisser un héritage à leurs bénéficiaires. Irène et Benoît sont rassurés en sachant que leurs placements dans les fonds distincts et dans les CIG leur fourniront un revenu de retraite. PROFITEZ DES AVANTAGES Si vous êtes propriétaire d une petite entreprise et voulez offrir un régime d avantages sociaux à vos employés ou pensez qu un régime d assurance collective pourrait contribuer à protéger votre épargne future, communiquez avec votre conseiller. 2 En Saskatchewan, les biens détenus conjointement et les contrats d assurance avec un bénéficiaire désigné doivent être indiqués sur la demande d homologation, même si ces éléments d actif ne sont pas inclus dans la succession ni assujettis à des frais d homologation. La Financière Manuvie est membre d Assuris. Pour de plus amples renseignements, rendez-vous sur le site www.assuris.ca.
213 Financière Manuvie. Les personnes et les situations évoquées sont fictives et toute ressemblance avec des personnes vivantes ou décédées serait pure coïncidence. Le présent document est proposé à titre indicatif seulement. Il n a pas pour objet de donner des conseils particuliers d ordre financier, fiscal, juridique, comptable ou autre et les renseignements qu il fournit ne doivent pas être considérés comme tels. Nombre des points analysés varient selon la province. Tout particulier ayant pris connaissance des renseignements formulés ici devrait s assurer qu ils sont appropriés à sa situation en demandant l avis d un spécialiste. Sauf erreurs ou omissions. La souscription de fonds communs de placement peut donner lieu au versement de commissions ou de commissions de suivi ainsi qu au paiement de frais de gestion ou d autres frais. Veuillez lire le prospectus des fonds avant d effectuer un placement. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur liquidative varie fréquemment et les rendements passés peuvent ne pas se reproduire. Toute somme affectée à un fonds distinct est placée aux risques du titulaire du contrat et peut prendre ou perdre de la valeur. Les noms Manuvie et Financière Manuvie, le logo qui les accompagne, le titre d appel «Pour votre avenir», les quatre cubes et les mots «solide, fiable, sûre, avant-gardiste» sont des marques de commerce de La Compagnie d Assurance-Vie Manufacturers qu elle et ses sociétés affiliées utilisent sous licence. 8/213