Les chiffres indiqués renvoient aux numéros de pages A Abandon de créance 21 ABC [voir Activity Based Costing (Méthode ABC)] ABM [voir Activity Based Management (Méthode ABM)] Abondement 25 Abonnement (Comptabilisation des charges par) 27 Abonnement (Vente par) 28 Achats 28 Achats (Rétrocession d ) 33 Achats et ventes à terme 33 Acompte sur achat (voir Avances et acomptes aux fournisseurs) Acompte sur dividende 34 Acompte d impôt sur les sociétés 38 Acompte sur vente (voir Avances et acomptes reçus des clients) Actes (Frais d ) 41 Actif 41 Actif circulant 45 Actif fictif 45 Actif net 45 Actifs (Passage aux nouvelles règles) 46 Actions de préférence 53 Actions propres 56 Actionnaire défaillant 58 Actionnariat des salariés 59 Activité 61 Activity Based Costing (Méthode ABC) 62 Activity Based Management (Méthode ABM) 62 Actualisation 62 Affacturage 63 Affectation du résultat 71 Affirmation (Lettre d ) (voir Déclaration de la direction) Agencements, aménagements et installations 77 Agios 77 Aides au départ des salariés 79 Aides à l emploi et à la formation 79 Alerte (Procédure d ) 81 Aménagements (voir Agencements, aménagements et installations) Amendes et pénalités 87 AMF (voir Autorité des marchés financiers) Amortissement des actifs 88 Amortissement de caducité (voir Concession) Amortissement du capital 94 Amortissement dégressif 96 Amortissement dérogatoire 102 Amortissement différé 108 Amortissement exceptionnel 109 Amortissement financier 111 Amortissement fonctionnel (ou variable) 112 Amortissement des frais d établissement 113 Amortissement linéaire (ou constant) 114 Amortissement progressif (ou croissant) 117 Analyse financière 117 Annexe 118 Annexe consolidée 145 Annuité 148 Annulation d écritures 148 Apport en société d une entreprise individuelle (voir Entreprise individuelle) Apports 149 Apports partiels d actifs 149 Apprentissage (Taxe d ) 149 Approvisionnements 151 ARC (Accounting Regulatory Committee Comité de réglementation comptable) 151 Archivage 152 Arrhes 156 Assemblées (Frais des) 156 Association 156 Associés (voir Actionnaire défaillant, Augmentation de capital, Comptes courants, Constitution de sociétés commerciales, Fusions et opérations assimilées, Réduction de capital) Assurance 171 Assurance-crédit 171 Assurance prospection à l étranger 176 Augmentation de capital 177 Autocontrôle 187 Auto-entrepreneur 187 Autofinancement 190 Automobile (voir Véhicule) Autorité des marchés financiers (AMF) 190 Autorité des normes comptables (ANC) 190 Autres fonds propres 191 Aval (voir Engagements) Avance en devises export 192 Avances et acomptes 193 Avances et acomptes aux fournisseurs 193 9
Avances et acomptes au personnel 195 Avances et acomptes reçus des clients 196 Avances aux associés 197 Avances remboursables 198 Avantages en nature 199 B Bail (voir Cession-bail, Droit au bail) Balance 202 Balanced scorecard 203 Banqueroute 204 Banques, établissements financiers et assimilés 204 Bénéfice (voir Affectation du résultat, Résultat net de l exercice) Bénéfice par action (voir Résultat par action) Besoin en fonds de roulement 207 Bilan 211 Bilan consolidé 216 Bilan financier 217 Bilan fonctionnel 217 Bilan inexact (voir Délit) Bilan de liquidation (voir Liquidation d une entreprise individuelle, Liquidation d une société) Bilan social 219 Billet de fonds 219 Billet à ordre 220 Billet de trésorerie 220 Boni et mali de fusion (voir Fusions et opérations assimilées) Boni sur reprise d emballage consigné (voir Emballages récupérables) Bons 222 Bons de réduction, de remboursement ou de cadeaux (voir Droits à réductions) Bons de souscription 224 Brevets 230 Budget 232 Business plan (ou plan d affaires) 233 Cadeaux à la clientèle 234 Cadre comptable 235 Caisse 237 Call (voir Option) Cap 238 C Capacité d autofinancement 238 Capital 241 Capitalisation 243 Capitalisation boursière 244 Capitaux investis 244 Capitaux permanents 245 Capitaux propres 245 Capitaux propres consolidés 247 Carrières (voir Terrains de gisement) Carry back [voir Déficit (Report en arrière)] Cascade (voir Déduction en cascade des redressements fiscaux) Cash flow 251 Caution (voir Créances et dettes assorties de garanties, Engagements) Cautionnements (voir Dépôts et cautionnements) Centrale de bilans (Méthodologie de la) 252 Centralisation (voir Livre-journal) Certificat de dépôts 260 Certificat d économie d énergie 260 Certificat d investissement 263 Certification des comptes 263 Cession d actions et de titres 266 Cession-bail 272 Cession de créances 276 Cession de créances professionnelles «Dailly» 277 Cession entre établissements 284 Cession d immobilisations [voir Sortie d actif d une immobilisation (autre que financière)] Change [voir Conversion des comptes des filiales étrangères, Devises (Opérations en), Différences de change, Monnaies étrangères] Changement de méthode 285 Charge d impôt sur les bénéfices 290 Charges 297 Charges constatées d avance 300 Charges différées 301 Charges directes et indirectes (voir Coût de production) Charges à étaler 303 Charges exceptionnelles 303 Charges sur exercices antérieurs (voir Exploitation des exercices antérieurs) Charges externes (Autres) 305 Charges financières 305 Charges fixes et variables 306 Charges de gestion courante (Autres) 307 Charges d intérêts 308 Charges locatives et de copropriété 309 Charges à payer 310 Charges de personnel 312 Charges à répartir sur plusieurs exercices 314 Charges sociales (voir Abondement, Chèque- Restaurant, Chèques-vacances, Comité d entreprise, Cotisations sociales, Œuvres sociales, Paie) Chèque 315 Chèque-Restaurant 317 Chèques-vacances 317 10
Chiffre d affaires 318 Chômage-intempéries 319 Chômage partiel 320 Circularisation [voir Confirmation directe (Procédure de)] Classe 321 Clients et comptes rattachés 321 Clients douteux ou litigieux 325 Clientèle (voir Fonds de commerce, Fonds commercial) Clôture de l exercice 326 Coefficient béta ( ) 327 COFACE (voir Assurance prospection à l étranger) Collar 327 Combustibles 327 Comité d audit 328 Comité d entreprise 328 Comité de la réglementation comptable (CRC) 328 Commerçant 334 Commissaire aux apports 335 Commissaire aux comptes 335 Commissaire aux comptes (Communication avec le gouvernement d entreprise) 341 Commissaire à la fusion 344 Commission d endos 345 Commission du plus fort découvert 345 Complément à zéro (ou algébrique) (voir Annulation d écritures) Composant d une immobilisation 345 Comptabilité 350 Comptabilité analytique 352 Comptabilité créative 354 Comptabilité générale 362 Comptabilité de gestion 364 Comptabilité informatisée 365 Compte 371 Compte épargne-temps 372 Compte de l exploitant [voir Exploitant (Compte de l )] Compte de résultat 377 Compte de résultat consolidé 380 Compte de résultat prévisionnel 383 Compte transitoire ou d attente 387 Comptes annuels 388 Comptes combinés 397 Comptes consolidés 394 Comptes courants 395 Comptes intermédiaires 398 Comptes spéciaux (voir Engagements) Concession 402 Concours bancaires courants 406 Confirmation directe (Procédure de) 407 Confort (Lettre de) 408 Congé de maladie (voir Prestations sociales avancées par l entreprise) Congés payés 408 Conseil national de la comptabilité (CNC) 411 Consignation d emballages (voir Emballages récupérables) Consolidation 418 Consommations intermédiaires (voir Consommations en provenance de tiers) Consommations en provenance de tiers 419 Constitution de sociétés commerciales 419 Constructions 424 Constructions sur sol d autrui 426 Contentieux (Frais de) 427 Continuité de l exploitation (Règle de la) 427 Contrat à exécution successive (voir Ventes) Contrat à long terme 430 Contrat à terme (voir Dérivés) Contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) 437 Contribution sociale sur les bénéfices des sociétés 437 Contribution sociale généralisée (CSG) 438 Contribution sociale de solidarité 439 Contrôle 440 Contrôle externe 442 Contrôle fiscal [voir Comptabilité informatisée, Déduction en cascade des redressements fiscaux, Litige (Provision pour), Taxe sur la valeur ajoutée] Contrôle interne 442 Contrôle interne (Rapports sur le) 446 Convention du Fonds national pour l emploi (voir Aides au départ des salariés) Conversion 448 Conversion des comptes des filiales étrangères 449 Conversion des comptes des succursales étrangères 452 COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) 455 Cotation des livres (voir Documents comptables) Cotisation foncière des entreprises (CFE) (voir Taxe professionnelle) Cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE) (voir Taxe professionnelle) Cotisations sociales 455 Coupon 458 Coupons à payer (voir Charges d intérêts, Intérêts courus) Cours du jour (voir Évaluation) Court terme 458 Coût 458 Coût d acquisition 459 Coût amorti 461 Coût du capital 462 Coût des emprunts 463 Coût historique 464 Coût moyen pondéré 465 Coût de production 467 Couverture 469 11
Table alphatique Créance 469 Créances et dettes assorties de garanties 472 Créances irrécouvrables (voir Affacturage, Assurancecrédit, Clients douteux ou litigieux, Impayés) Créances du personnel (voir Personnel et comptes rattachés) Créances rattachées à des participations 473 Création de valeur [voir Valeur actionnariale (Création de)] Crédit-bail 473 Crédit documentaire 490 Crédit d impôt 491 Crédit d impôt pour l emploi d apprentis 492 Crédit d impôt famille 493 Crédit d impôt formation 494 Crédit d impôt en faveur de l intéressement 494 Crédit d impôt recherche 496 Créditeurs (voir Débiteurs-créditeurs divers) Cycle d exploitation 497 D Date de valeur 499 Dation en paiement 499 Débit-crédit 499 Débiteurs-créditeurs divers 500 Débours 501 Déchets d équipements électriques et électroniques (DEEE) 503 Déchets et rebuts 504 Déclaration de la direction 505 Déconsolidation 507 Déduction en cascade des rectifications fiscales 507 Défaillance [voir Alerte (Procédure d ), Documents d information financière et prévisionnelle) Defeasance 509 Déficit (Report en arrière du) 512 Délai de récupération 514 Délai de rotation des stocks (voir Rotation des stocks) Délit 514 Démantèlement 522 Déménagement 528 Démolition 529 Déplacements (voir Transports et déplacements) Dépôts et cautionnements 529 Dépôts du personnel 530 Dépréciation des créances 530 Dépréciation des immobilisations corporelles et incorporelles 534 Dépréciation des stocks et en-cours 542 Dépréciation des titres 547 Dérivés 556 Désendettement de fait (voir Defeasance) Dessins 556 Dette 557 Devises (Opérations en) 559 Différence de consolidation initiale (voir Écart d acquisition) Différences de change 562 Diligences directement liées à la mission (DDL) 563 Dilution 564 Disponible (voir Actif circulant) Dissolution (voir Liquidation d une entreprise individuelle, Liquidation d une société) Dividende 564 Document décrivant les procédures et l organisation comptables (voir Livre des procédures et de l organisation comptables) Document de référence 572 Documentation (Frais de) 572 Documents comptables 573 Documents d information financière et prévisionnelle 575 Dons 580 Dotations de l exercice aux amortissements 580 Dotations de l exercice aux provisions 581 Douane (Droits de) 582 Droit d attribution 582 Droit au bail 583 Droit d entrée 584 Droit individuel à formation (DIF) 585 Droit de souscription 586 Droits de douane [voir Douane (Droits de)] Droits d enregistrement 587 Droits à réduction 588 Durée de l exercice 589 E EBIT 594 EBITDA 594 Écart d acquisition 594 Écart de conversion [voir Conversion des comptes des filiales étrangères, Devises (Opérations en), Monnaies étrangères] Écart d évaluation (voir Écart d acquisition) Écart de première consolidation (voir Écart d acquisition) Écart de réévaluation 601 Échange 602 Échantillon 604 Échéances (Tableau des) (voir Tableau des échéances des créances et des dettes) Échelle d intérêts 605 Écritures comptables 605 Effet de levier 606 Effets de commerce 608 12
Effets à payer (voir Effets de commerce) Effets à recevoir (voir Effets de commerce) EFRAG 612 Éléments de rechange (voir Pièces de rechange) Élimination 612 Emballages 616 Emballages consignés (voir Emballages récupérables) Emballages perdus 616 Emballages récupérables 617 Emballages à rendre (voir Emballages récupérables) Emploi 621 Emprunt 622 Emprunt obligataire 623 Emprunt obligataire convertible 626 Emprunt participatif 630 En-cours clients 630 En-cours de production (voir Production stockée) Endettement financier 630 Endossement 630 Engagements 631 Engagements financiers sur titres en capital 635 Ensemble immobilier 637 Entreprise consolidante 637 Entreprise individuelle 641 Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée 646 Entreprises liées 648 Entretien et réparation 649 EONIA 651 Erreurs 651 Escompte 653 État 655 États comptables consolidés (voir Bilan consolidé, Compte de résultat consolidé, Comptes consolidés, Tableau des flux de trésorerie) États financiers 656 État du résultat global 656 État de situation financière 660 Étranger [voir Devises (Opérations en), Monnaies étrangères)] Études (Frais d ) 660 EURL (voir Entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée) EVA [voir Valeur actionnariale (Création de)] Évaluation 661 Évaluation de l entreprise 662 Évaluation par équivalence 665 Événements postérieurs à la clôture de l exercice 669 Éviction (voir Indemnité d éviction) Excédent brut d exploitation 678 Excédent de trésorerie d exploitation 679 Exemption de consolidation (voir Entreprise consolidante) Exercice 679 Expert comptable 680 Expert comptable du comité d entreprise 692 Exploitant (Compte de l ) 696 Exploitation des exercices antérieurs 699 Facilité de caisse 700 Factoring (voir Affacturage) Facture 700 FASB (voir Financial Accounting Standards Board) Fédération des experts comptables européens 711 Fédération internationale des experts comptables francophones 711 Fiducie 711 FIFO 715 F Filiale 717 Financement (voir Capacité d autofinancement, Court terme, Long terme, Moyen terme, Tableau de financement) Financial Accounting Standards Board 718 Fiscalité différée ou latente (voir Charge d impôt sur les bénéfices) Floor 719 Fluctuation des cours (Provision pour) 719 Flux 720 Fondation et fonds de dotation 721 Fonds de commerce 723 Fonds commercial 723 Fonds communs de placement (voir Organismes de placement collectif de valeurs mobilières) Fonds communs de titrisation 725 Fonds propres 725 Fonds de roulement 726 Forfait social 728 Formation professionnelle (voir Participation à la formation professionnelle) Fortage (voir Redevance de fortage) Fournisseurs et comptes rattachés 729 Fournitures 733 Fournitures non stockables 733 Frais accessoires d achat 734 Frais d acquisition des immobilisations 736 Frais d augmentation de capital 737 Frais de constitution 739 Frais d émission des emprunts 740 Frais d établissement 741 Frais de personnel (voir Charges de personnel) Frais de premier établissement 743 Frais de recherche et de développement 744 Franchisage 747 Fret (voir Transports et déplacements) Fusions et opérations assimilées 749 13
G Garanties données (voir Créances et dettes assorties de garanties, Engagements) Garanties données aux clients (voir Provision pour garanties données aux clients) Garanties reçues (voir Créances et dettes assorties de garanties, Engagements) Gestion prévisionnelle (voir Budget, Documents d information financière et prévisionnelle) Goodwill 773 Grand livre 773 Grandes révisions (voir Gros entretien et grandes révisions) Greffe (Dépôt des comptes au) 774 Gros entretien et grandes révisions 776 Groupement européen d intérêt économique (voir Groupement d intérêt économique) Groupement d intérêt économique 780 Guides comptables professionnels 782 Hausse des prix 787 H Haut Conseil du commissariat aux comptes (H3C) 789 Honoraires 790 Hors bilan (voir Engagements) Hypothèque (voir Engagements) IASB 792 IASC (voir IASCF) IASCF (International Accounting Standards Committee Foundation) 792 IFAC (voir International Federation of Accountants) IFRIC (International Financial Reporting Interpretations Committee) 794 IFRS (International Financial Reporting Standards) 795 IFRS PME 798 Image fidèle 802 Immeuble 804 Immobilisations 806 Immobilisations corporelles 815 Immobilisations en cours 817 Immobilisations financières (Autres) 818 Immobilisations incorporelles 819 Impayés 822 Importance relative 824 Importations [voir Devises (Opérations en)] Imposition forfaitaire annuelle des sociétés 825 I Impositions différées (voir Charge d impôt sur les bénéfices) Impôt sur les sociétés 826 Impôt sur les sociétés (Taux réduit pour certaines PME) 827 Impôts, taxes et versements assimilés 829 Imputation rationnelle 829 Incoterms 829 Indemnité d assurance 829 Indemnité d éviction 832 Indemnité d expropriation 833 Indemnité de maladie (voir Prestations sociales avancées par l entreprise) Indépendance des exercices 834 Indexation 835 Inflation 837 Influence notable 839 Information sectorielle 839 Information semestrielle 842 Information trimestrielle 843 Installations 843 Instruments financiers 844 Instruments de trésorerie 850 Intégration fiscale 850 Intégration globale 860 Intégration proportionnelle 861 Intéressement 862 Intérêt fixe (Clause d ) (voir Intérêts intercalaires) Intérêts bancaires 866 Intérêts composés 867 Intérêts courus 867 Intérêts des emprunts (voir Charges d intérêts) Intérêts intercalaires 867 Intérêts minoritaires 868 Intérêts postcomptés 868 Intérêts précomptés 868 Intérêts simples 869 International Federation of Accountants (IFAC) 869 Internet (Dépenses d acquisition ou de création de sites) 870 Inventaire 873 Inventaire physique 875 Inventaire des valeurs mobilières 881 Investissement 881 Jetons de présence 884 Journal (voir Livre-journal) Juste valeur 885 J 14
L LBO (Leveraged buy out/rachat par effet de levier) 889 Lease-back (voir Cession-bail) Leasing (voir Crédit-bail) Lettre de change 889 Lettre de change relevé 889 Liasse de consolidation 891 Libellé 892 Licences (voir Brevets) Licenciement (Indemnité de) 892 LIFO (Méthode) 896 Liquidation d une entreprise individuelle 896 Liquidation d une société 898 Liquidités 900 Litige (Provision pour) 901 Livre d inventaire 903 Livre-journal 905 Livre de paie 907 Livre de commerce (voir Documents comptables) Livre des procédures et de l organisation comptables 908 Location 909 Location-financement 911 Location simple (voir Location) Logiciels 912 Long terme 918 Loyer (voir Charges locatives et de copropriété, Créditbail, Dépôts et cautionnement, Location) M Maintien du salaire en cas de maladie (voir Prestations sociales avancées par l entreprise) Mali de fusion (voir Fusions et opérations assimilées) Mali de liquidation (voir Liquidation d une société) Malis sur emballages 919 Mandat 919 Manuel de consolidation 920 Marchandises 920 Marché à terme (voir Provisions) Marché à terme d instruments financiers (voir Marché à terme international de France) Marché à terme international de France 923 Marchés dérivés (voir Marché à terme international de France, MONEP) Marge 926 Marge brute d autofinancement 927 Marge commerciale 927 Marge sur coûts variables (voir Marge) Marques 929 Matériaux récupérés (voir Stocks provenant d immobilisations) Matériel de bureau et matériel informatique 932 Matériel consigné (voir Emballages récupérables) Matériel de démonstration 933 Matériel démonté (ou récupéré) (voir Stocks provenant d immobilisations) Matériel d emballage (voir Matériels industriels) Matériel à rendre (voir Emballages récupérables) Matériel de transport 933 Matériels industriels 934 Matières consommables 934 Matières premières 935 MATIF (voir Marché à terme international de France) Mécénat d entreprises 935 MEDAF (Modèle d évaluation des actifs financiers) 938 Médaille du travail 938 Médecine du travail 939 Méthode dérogatoire (voir Écart d acquisition) Mise en conformité (Dépenses de) 939 Mise en équivalence (Méthode de la) 940 Mise au rebut d une immobilisation [voir Sortie d actif d une immobilisation (autre que financière)] Missions et réceptions 942 Mobilier 944 Mobilisation des créances 944 Modèles (voir Dessins) Moins-values (voir Plus et moins-values) MONEP 949 Monnaies étrangères 949 Moyen terme 952 Mutuelles et prévoyance 953 MVA [voir Valeur actionnariale (Création de)] N Nantissement 954 NIFO 954 Nominalisme (Principe du) 954 Non-compensation (Principe de) 954 Normes d exercice professionnel 955 O Obligations 957 Obligations à bons de souscription 959 Obligations comptables simplifiées des entreprises individuelles 959 Obligations convertibles en actions 962 Obligations échangeables contre des actions 963 Obsolescence 963 Œuvres d art 964 Œuvres sociales 964 15
Omission (voir Erreurs) OPCVM (voir Organismes de placement collectif de valeurs mobilières) Opérations pour le compte de tiers 964 Opérations courantes (voir Résultat courant) Opérations exceptionnelles 965 Opérations financières 965 Opérations à long terme (voir Contrat à long terme) Opérations particulières avec l État 966 Oppositions 966 Option 966 Option d achat (voir Option, Call) Option de souscription ou d achat d actions (voir Stockoptions) Option de taux d intérêt 967 Option de vente (voir Option, Put) Ordre des experts comptables 969 Organic (voir Contribution sociale de solidarité, Taxe d aide au commerce et à l artisanat) Organisation syndicale 972 Organismes de placement collectif de valeurs mobilières 977 Outillage industriel 980 Ouverture de l exercice (voir Clôture de l exercice, Exercice, Réouverture des comptes) P Paie 981 Paraphe (voir Documents comptables) Partage des biens d une société en liquidation 985 Participation à l effort de construction 987 Participation à la formation professionnelle 989 Participation des salariés 990 Participation et créances rattachées à des participations 1004 Partie double 1005 Pas-de-porte (voir Droit d entrée) Passif 1006 Passif éventuel 1009 Pay back period (ou délai de récupération) 1009 Pénalités 1010 PER 1012 Périmètre de consolidation 1012 Permanence de l inventaire (voir Inventaire) Permanence des méthodes (voir Changement de méthode) Personne morale non commerçante ayant une activité économique 1014 Personnel et comptes rattachés 1016 Personnel détaché 1017 Personnel intérimaire 1018 Perte de la moitié du capital 1018 Petit matériel et outillage 1024 Pharmacie 1025 Pièces justificatives 1025 Pièces de rechange 1027 Plan d amortissement 1028 Plan comptable général (règlement 99-03) 1032 Plan de comptes 1034 Plan d épargne salariale 1035 Plan de financement 1039 Plans comptables professionnels 1043 Plus et moins-values 1044 Point-mort 1053 Port facturé 1053 Portage de titres (voir Engagements financiers sur titres en capital) Position de change 1055 Pourboires 1055 Pourcentage de contrôle 1056 Pourcentage d intérêts 1057 Préavis (Indemnité de) 1058 Prélèvements de l exploitant 1058 Préretraite (voir Aides au départ des salariés) Prestations de services (voir Ventes) Prestations sociales avancées par l entreprise 1059 Prêt de consommation 1061 Prêt à usage 1062 Prêts de fonds 1062 Prêts participatifs 1064 Prêts de titres 1066 Prévoyance (voir Mutuelles et prévoyance) Prévoyance (Engagements de) 1068 Primes d assurance 1068 Primes de conversion d obligations en actions (voir Emprunt obligataire convertible) Primes d émission et d apport 1070 Primes de fusion (voir Fusions et opérations assimilées) Primes de remboursement d obligations 1072 Principes comptables 1075 Prise de contrôle ou de participation (voir Participations et créances rattachées à des participations) Procédés (voir Brevets) Procédure d alerte [voir Alerte (Procédure d )] Processus de consolidation 1076 Production 1078 Production immobilisée 1079 Production stockée 1080 Production vendue 1082 Produits 1082 Produits des activités annexes 1083 Produits des activités courantes 1084 Produits des cessions d éléments d actif (voir Plus et moins-values) 16
Produits constatés d avance 1084 Produits exceptionnels 1085 Produits sur exercices antérieurs (voir Exploitation des exercices antérieurs) Produits financiers 1086 Produits finis 1089 Produits de gestion courante (Autres) 1089 Produits intermédiaires 1090 Produits à recevoir 1090 Produits résiduels 1092 Propriété (Réserve de) [voir Réserve de propriété (Clause de)] Prorata (voir Taxe sur la valeur ajoutée) Prospection 1092 Provision 1093 Provision pour amendes et pénalités 1099 Provision pour charges à répartir sur plusieurs exercices 1100 Provision pour crédits à l étranger 1100 Provision pour garanties données aux clients 1101 Provision pour gros entretien et grandes révisions (voir Gros entretien et grandes révisions) Provision pour hausse des prix (voir Hausse des prix) Provision pour impôts 1102 Provision pour investissement 1104 Provision pour litiges [voir Litiges (provisions pour)] Provision pour pensions et obligations similaires 1109 Provision pour pertes de change 1110 Provision pour pertes sur contrats 1111 Provision pour pertes sur marchés à terme 1112 Provision pour plans de rachat d actions destinées aux employés 1113 Provision pour reconstitution de gisements 1115 Provision réglementée 1116 Provision pour remise en état 1117 Provision pour renouvellement des immobilisations (voir Concession) Provision pour restructuration 1119 Provision pour risques (Autre) 1121 Provision spéciale de réévaluation 1123 Prudence 1124 Publication 1124 Publicité (Frais de) 1124 Put (voir Option) Q Quotas (Émission de gaz à effet de serre) 1126 R Rabais 1129 Rachat (Faculté de) (voir Réméré) Rachat par une société de ses propres actions 1129 Rachat par une société de ses propres obligations 1132 Rapport des commissaires aux comptes au conseil d administration [voir Commissaire aux comptes (Communication au gouvernement d entreprise)] Rapport général des commissaires aux comptes 1133 Rapport de gestion 1136 Rapport semestriel d activité (voir Tableau d activité et de résultat) Rapport spécial des commissaires aux comptes 1080 Rapprochement (État de) 1144 Ratio 1145 REACH 1149 Réalisable (voir Actif circulant) Rebuts (voir Déchets et rebuts) Réceptions (voir Missions et réceptions) Réciprocité des comptes 1153 Redevance 1154 Redevance de fortage 1155 Réduction du capital 1157 Réduction de prix 1159 Réévaluation libre 1162 Réévaluation réglementée 1165 Refacturation de frais 1168 Régularisation 1169 Régularité 1170 Réméré 1171 Remises sur prix (voir Réduction de prix) Rémunération des dirigeants 1174 Rémunération de l exploitant 1177 Rémunérations (Attestation des) 1179 Rendus sur emballages consignés (voir Emballages récupérables) Rentabilité 1182 Rente viagère 1184 Réouverture des comptes 1184 Report en arrière du déficit [voir Déficit (Report en arrière)] Report à nouveau 1186 Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions 1189 Réserve 1191 Réserve correspondant aux plus-values à long terme 1192 Réserve facultative 1193 Réserve légale 1193 Réserve libre (ou disponible) 1194 Réserve de propriété (Clause de) 1195 Réserve provenant de l octroi de subventions d investissement 1196 Réserve de réévaluation 1197 Réserve réglementée 1197 Réserve spéciale pour fluctuation des cours 1197 Réserve spéciale de participation 1197 17
Réserve statutaire ou contractuelle 1206 Ressource 1206 Résultat (Compte de) (voir Compte de résultat) Résultat par action 1207 Résultat consolidé (Compte de) (voir Compte de résultat consolidé) Résultat courant 1214 Résultat exceptionnel 1218 Résultat d exploitation 1219 Résultat net de l exercice 1220 Résultat prévisionnel (Compte de) (voir Compte de résultat prévisionnel, Documents d information financière et prévisionnelle) Résultats (Tableau des) (voir Tableau des résultats des cinq derniers exercices) Retenue de garantie 1222 Retenue à la source 1222 Retour sur investissement (voir Taux de rentabilité interne) Retraite (Engagements de) 1222 Retraitement 1240 Révélation de faits délictueux 1242 Ristournes 1244 ROI/ROE/ROCE (voir Rentabilité) Rotation des stocks 1244 S Score 1246 Sécurité sociale et autres organismes sociaux 1246 Seuil de rentabilité 1247 Seuil de signification 1250 Seuils 1252 SICAV (voir Organismes de placement collectif de valeurs mobilières) Situation comptable intermédiaire (voir Comptes intermédiaires) Situation financière à court terme 1255 Situation fiscale latente (voir Charge d impôt sur les bénéfices) Situation nette 1259 Société commerciale 1259 Société holding 1262 Société mère (voir Comptes consolidés, Filiale, Intégration fiscale) Société en participation 1262 Société de portefeuille (voir Titres immobilisés de l activité de portefeuille) Solde 1267 Soldes intermédiaires de gestion 1268 Sondages 1269 Sortie d actif d une immobilisation (autre que financière) 1270 Sous-activité 1275 Sous-traitance 1280 Stock options 1280 Stocks et productions en cours 1288 Stocks provenant d immobilisations 1296 Subventions 1297 Subventions accordées 1298 Subventions d exploitation et d équilibre 1298 Subventions d investissement 1300 Supersimplifiée (Comptabilité) 1305 Suramortissement 1305 Survaleur (voir Écart d acquisition) Swap 1305 Système abrégé 1306 Système de base 1307 Système comptable 1308 Système développé 1311 T Tableau d activité et de résultats (voir Information semestrielle) Tableau des affectations de résultat 1313 Tableau des échéances, des créances et des dettes 1314 Tableau des filiales et participations 1318 Tableau de financement 1323 Tableau des flux de trésorerie 1328 Tableau des immobilisations et des amortissements 1338 Tableau des provisions 1344 Tableau des résultats des cinq derniers exercices 1346 Tableau des soldes intermédiaires de gestion 1349 Tableau de trésorerie (voir Billet de trésorerie, Situation financière à court terme, Tableau des flux de trésorerie) Tableau de variation des capitaux propres 1349 TAM 1354 T4M 1354 Taux actuariel 1354 Taux de base bancaire 1355 Taux effectif global (TEG) 1355 Taux équivalents 1356 Taux d intérêt effectif (voir Coût amorti) Taux proportionnels 1357 Taux de rentabilité interne 1357 Taxe d aide au commerce et à l artisanat (voir Taxe sur les surfaces commerciales) Taxe annuelle sur les bureaux et locaux commerciaux en Ile-de-France 1357 Taxe carbone Taxe sur les contributions patronales de prévoyance 1358 Taxe sur les dépenses de publicité 1358 18
Taxe sur les grandes surfaces (voir Taxe d aide au commerce et à l artisanat) Taxe professionnelle 1358 Taxe sur les surfaces commerciales 1368 Taxe sur la valeur ajoutée 1369 Taxe sur la valeur ajoutée autoliquidée 1378 Taxe sur la valeur ajoutée intracommunautaire 1380 Taxes sur le chiffre d affaires 1385 Télédéclarations fiscales 1385 Terrains 1386 Terrains de gisement 1387 Tiers (Comptes de) 1388 Tiers (Opérations pour le compte de) (voir Mandat) Timbres 1389 Titres de créances négociables 1389 Titres immobilisés en «Autres immobilisations financières» 1391 Titres immobilisés de l activité de portefeuille 1394 Titres participatifs 1396 Titres de participation 1396 Titres de placement (voir Cession d actions et de titres, Dépréciation des titres, Valeurs mobilières de placement) Titrisation 1403 Traite (voir Effets de commerce) Transferts de charges 1403 Transports et déplacements 1407 Travaux en cours (voir Évaluation, Production stockée) Tréfonds (voir Terrains de gisement) Trésorerie 1408 Trésorerie (Comptabilité de) 1410 TVA sur la marge 1416 U Unité génératrice de trésorerie (UGT) 1418 V Valeur acquise (voir Capitalisation) Valeur d acquisition (voir Coût d acquisition) Valeur actionnariale (Création de) 1419 Valeur actuelle 1423 Valeur actuelle nette (voir Investissements) Valeur ajoutée 1424 Valeur d entrée 1426 Valeur immobilisée (voir Immobilisations) Valeur d inventaire 1427 Valeur liquidative 1427 Valeur mathématique 1429 Valeur nette comptable 1429 Valeur d origine (voir Valeur d entrée) Valeur de remplacement 1429 Valeur de rendement 1429 Valeur résiduelle 1430 Valeur d usage 1430 Valeur d utilité 1431 Valeur vénale 1431 Valeurs comptables des éléments d actif cédés [voir Plus et moins-values, Sortie d actif d une immobilisation (autre que financière)] Valeurs mobilières 1431 Valeurs mobilières de placement 1431 Variation du périmètre de consolidation 1435 Variation de situation nette (voir Situation nette) Variation de stocks (voir Stocks et productions en cours) Véhicule 1439 Ventes 1445 Versement de transport 1452 Versements restant à effectuer sur titres 1453 Virements internes 1453 Vols et détournements 1454 Voyages et déplacements 1455 ANNEXES 1 Seuils comptables... page 1458 2 Liste des comptes... page 1460 3 Modèles de comptes individuels français Système de base... page 1485 Système abrégé... page 1496 Système développé... page 1502 4 Modèles de comptes consolidés français... page 1509 5 Table de mortalité... page 1513 6 Tables financières... page 1514 7 Adresses Internet... page 1519 19