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Préparation de la rentrée scolaire 2016-2017 Synthèse des orientations et des décisions prises lors du Comité technique spécial départemental du 29 janvier 2016 Créations et fermetures d école p. 3 s et fermetures de classes p. 4 Éducation prioritaire p. 12 Public à besoins spécifiques p. 13 Formation et accompagnement des enseignants p. 14 Mesures complémentaires p. 15

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 Adaptation du réseau d écoles à la démographie : créations et fermetures d écoles Création d écoles Aubervilliers Création de l école maternelle et de l école élémentaire rue Port Chemin vert Epinay-sur-Seine Création de l école maternelle Victor Schœlcher Les Pavillons-sous-Bois Transformation de l école maternelle Jean Macé en école primaire Livry Gargan Création de l école élémentaire Benoit Malon 2 Saint Denis Création de l école maternelle et de l école élémentaire ZAC La Montjoie Saint Ouen Création de l école primaire Petit Prince Sevran Création d une école élémentaire par fusion des écoles élémentaires Marie Curie et Nobel. d écoles Les Pavillons-sous-Bois Ecole maternelle Jean Macé Sevran : Ecole élémentaire Marie Curie Ecole élémentaire Nobel 3

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 Mesures de classes banales élémentaire Joliot Curie élémentaire Yousafzaî maternelle Amrouche* élémentaire Vallès* création maternelle Port Chemin Vert : 3 transferts + 2 ouvertures création élémentaire Port Chemin Vert : 4 transferts + 1 ouverture Bassin 1 Aubervilliers maternelle Brossolette maternelle Fromond maternelle Perrin maternelle Philipe maternelle Prevert maternelle Bloch : 3 transferts élémentaire Mathiez : 2 transferts élémentaire Quinet : 2 transferts 4

maternelle Cachin élémentaire Langevin* élémentaire Jaurès** maternelle France Dugny Épinay-sur-Seine maternelle Jaurès sud élémentaire Hugo 2 élémentaire Jaurès 2 élémentaire Martin élémentaire Pasteur 1 élémentaire Rousseau 2 création maternelle Schœlcher : 2 transferts + 2 ouvertures maternelle Hugo : 2 transferts L'Ile Saint-Denis élémentaire Langevin maternelle Langevin élémentaire Bellil La Courneuve élémentaire Davis maternelle Chaplin élémentaire Joliot Curie maternelle Doumer élémentaire Wallon maternelle Robespierre : 2 fermetures élémentaire Doumer maternelle Blériot 1 réserve ville*** maternelle France : 2 ouvertures maternelle Mitterrand : 2 ouvertures maternelle Joliot Curie* élémentaire Varlin 1 : 2 ouvertures élémentaire Joliot Curie 1 élémentaire Joliot Curie 2 Le Bourget Pierrefitte-sur-Seine Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 5

Saint-Denis maternelle Confluence maternelle Doisneau maternelle La Roseraie/de Chambrun maternelle Estrée élémentaire Bausch maternelle Bel Air élémentaire France*** maternelle Moulin Basset élémentaire St Just maternelle Joncherolles élémentaire St Phalle maternelle Saint Léger élémentaire Lacore maternelle Wallon élémentaire Joliot Curie* élémentaire Robespierre élémentaire Michel élémentaire Sembat élémentaire Langevin élémentaire Pasteur élémentaire Sémard élémentaire Sorano création maternelle ZAC la Montjoie maternelle La Lison : 2 transferts 3 transferts + 1 ouverture maternelle Drapiers : 1 transfert création élémentaire ZAC la Montjoie élémentaire Césaire : 2 transferts 4 transferts + 1 ouverture + 1*** élémentaire Gutenberg : 2 transferts Saint-Ouen élémentaire Bachelet maternelle Hugo élémentaire Hugo maternelle Michelet élémentaire Joliot Curie 2 maternelle Mandela élémentaire Zola élémentaire Joliot Curie 1 création primaire Petit Prince 3 ouvertures maternelle 3 ouvertures élémentaire 5 réserves ville*** maternelle Langevin Stains Villetaneuse élémentaire Clément Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 6

élémentaire Petits Ormes Bassin 2 Aulnay-sous-Bois maternelle Ferry élémentaire Perrières* maternelle Savigny 1 élémentaire Ambourget 2 maternelle Timbaud Dewerpe élémentaire Diderot 1 élémentaire Jaurès élémentaire Jorissen élémentaire Timbaud élémentaire Césaire maternelle Cachin maternelle Decour maternelle Les Poêtes maternelle Wallon maternelle Guesde* élémentaire Ferry élémentaire Macé élémentaire Wallon élémentaire Clément : 2 ouvertures maternelle Hugo* élémentaire Bernard élémentaire St Exupéry élémentaire Albert création élémentaire par fusion Curie/Nobel : 14 transferts Drancy Le Blanc-Mesnil Sevran maternelle Courbet maternelle Perrault maternelle Vercingétorix maternelle Jaurès maternelle Langevin maternelle Villon élémentaire Montaigne Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 élémentaire Curie : 7 transferts - fermeture école élémentaire Nobel : 7 transferts - fermeture école 7

élémentaire Balzac élémentaire Brossolette élémentaire Cotton élémentaire Ferry* élémentaire France élémentaire Jaurès élémentaire Rosenberg 1 réserve ville*** maternelle Pasteur élémentaire Moulin élémentaire Vert Galant 1 Tremblay-en-France Villepinte maternelle Desnos élémentaire Hugo Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 élémentaire Cotton élémentaire Langevin élémentaire Curie élémentaire Decour élémentaire Delaune 2* élémentaire Valbon Bassin 3 Bagnolet maternelle Langevin élémentaire Verne Bobigny Le Pré Saint-Gervais élémentaire R. Rolland maternelle Baudin Les Lilas maternelle Calmette 8

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 maternelle Picasso maternelle les Zéfirottes* maternelle Voltaire* élémentaire Boissière* élémentaire Diderot 1 élémentaire Diderot 2 élémentaire P. Bert élémentaire Hessel* élémentaire Joliot Curie 1 élémentaire Joliot Curie 2* maternelle Musset* élémentaire Musset 2 réserves ville*** maternelle Brassens* maternelle Diderot élémentaire Aragon : 2 élémentaire Lolive élémentaire Wallon** 1 réserve ville*** maternelle Cachin maternelle Charcot* 1 réserve ville*** maternelle Les Boutours : 1 ouverture + 1* maternelle Bois Perrier maternelle Pré Gentil* maternelle Raspail élémentaire Centre** élémentaire Cotton élémentaire Eboué élémentaire Mermoz : 2 ouvertures 1 réserve ville*** Montreuil Noisy-le-Sec Pantin Romainville Rosny-sous-Bois maternelle Jaurès maternelle Rosenberg maternelle Rimbaud maternelle Jaurès élémentaire Raspail 9

maternelle Lagrange maternelle Sellier maternelle Terre St Blaise maternelle J. Zay élémentaire Curie élémentaire Lagrange élémentaire Mainguy Guéhenno élémentaire Béthinger 1 réserve ville*** élémentaire Eluard élémentaire Langevin maternelle P. Bert Bassin 4 Bondy Clichy-sous-Bois Coubron maternelle Claudel Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 maternelle Hugo* élémentaire Fougères** 2 réserves ville*** élémentaire Daubié* Gagny Le Raincy maternelle Pasteur élémentaire St Exupéry Les Pavillons-sous-Bois maternelle Léopold création primaire Macé maternelle Macé : 4 transferts - fermeture école maternelle 4 transferts + 2 ouvertures ; élémentaire 2 ouvertures Livry-Gargan maternelle Jaurès* maternelle La Fontaine : 2* élémentaire Jaurès 2 élémentaire La Fontaine : 2* création élémentaire Malon 2 : 9 transferts + 1 ouverture 1 réserve ville*** élémentaire Malon : 9 transferts 10

élémentaire La Fontaine/Florian : 2 ouvertures maternelle Pasteur* élémentaire Pasteur maternelle Clos D'Ambert maternelle Varenne* élémentaire Abeilles élémentaire Charmilles élémentaire Coteaux élémentaire Varenne : 1 ouverture + 1* 2 réserves ville*** maternelle Galliéni maternelle Montgolfier maternelle St Exupéry* élémentaire Coppée élémentaire St Exupéry : 1 ouverture + 1* * confirmation d'ouverture provisoire ** annulation de fermeture provisoire *** conditionnelle Neuilly-sur-Marne Noisy-le-Grand Villemomble maternelle La Fontaine maternelle Clos des Aulnes maternelle Verne élémentaire Brassens élémentaire Gavroche maternelle Foch Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 11

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 Éducation prioritaire Renforcement de l action pédagogique et éducative 1. Dispositif «un maître de plus que de classes» A la rentrée 2016, 110 emplois supplémentaires seront consacrés au dispositif «un maître de plus que de classes», par création ou redéploiement. 2. Scolarisation des enfants de moins de 3 ans L accueil des enfants de moins de 3 ans est assuré dans les 31 dispositifs spécifiques en 2015-2016. 25 emplois seront réservés pour la création de dispositifs supplémentaires pour la rentrée 2016. 3. Formation et soutien des équipes éducatives La brigade de remplacement spécifique créée pour l organisation des temps de formation et de concertation pour les professeurs des écoles classées REP+ est augmentée de 20 postes. Elle passe de 95 à 115 postes. 4. Pilotage des réseaux - 2 postes de coordonnateurs REP sont créés : Drancy Montreuil 1 - Dans le cadre du redéploiement des postes de coordonnateurs de réseau d éducation prioritaire, le poste de Noisy le Grand est fermé. Le poste de Neuilly sur Marne est jumelé avec Noisy le Grand. Le moyen libéré est implanté à la circonscription d Aubervilliers 1. 12

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 La formation et l accompagnement des enseignants 1. Accompagnement des stagiaires 41 emplois seront délégués aux décharges d enseignement des formateurs-tuteurs pour assurer l accompagnement des stagiaires. 2. Moyens de remplacement L étayage des moyens de remplacement hors pondération REP+ se fera à hauteur de 110 emplois environ, pour étoffer la formation continue et renforcer les moyens dédiés aux remplacements des congés. 3. Accompagnement pédagogique des personnels Création de 4 postes de conseillers pédagogiques en circonscription - Le Raincy - Livry-Gargan - Romainville - Le Blanc Mesnil 4. Conseillers pédagogiques langues 2 postes de conseillers pédagogiques langues vivantes sont inscrits au budget du 1 er degré 13

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 Public à besoins spécifiques I. Dispositifs en faveur des élèves en situation de handicap. 1. Création de 3 unités localisées d inclusion scolaire (ULIS écoles) pour les élèves présentant des troubles des fonctions cognitives (ULIS1) 2. Création d une unité localisée d inclusion scolaire pour les élèves présentant des troubles du spectre autistique (ULIS TSA) à l école primaire Louise Michel à Montreuil 3. Transfert de l unité localisée d inclusion scolaire pour les enfants présentant des troubles de l audition (ULIS2) de l école élémentaire Emile Cote vers une autre école de Gagny. 4. Etablissements spécialisés Création de l institut médico-éducatif (IME) Soubiran à Villepinte - Création de 2 postes de maître option D à l IME Soubiran à Villepinte - Création d une unité externalisée option D autistes à la maternelle Laurencin à Villepinte Création d un poste d unité d enseignement externalisée à l école élémentaire Perrières à Aulnay sous Bois, rattachée à l unité d enseignement de l hôpital Ballanger, pour des élèves présentant des troubles du spectre autistique, par transformation de l unité localisée d inclusion scolaire implantée dans l école. Création de l espace pédiatrique Alice Blum Ribes à Montreuil - Création de 4 postes de maîtres option C de postes de direction - Centre Maurice Coutrot à Bondy - IMP Louise Michel à Pantin - EMP Henri Wallon à Stains : annulation provisoire de la fermeture 5. Création de 2 postes d enseignants référents pour la scolarisation des élèves en situation de handicap 6. Circonscription St Denis 3 : création d un poste de conseiller pour la scolarisation des élèves en situation de handicap II. Accueil des élèves allophones 1. Création de nouveaux dispositifs UPE2A - Ecole élémentaire Charlotte Delbo - Ecole élémentaire Victor Hugo à Stains - Ecole élémentaire Nanteuil à Montreuil - Ecole élémentaire Saint-Exupéry à Villemomble - Ecole élémentaire Angela Davis à la Courneuve - Drancy : implantation à déterminer - Ecole élémentaire Paul Langevin au Lilas - Ecole élémentaire Quatremaire à Noisy le Sec 2. Modification du réseau UPE2A - Epinay sur Seine : transfert de l UPE2A itinérante de la circonscription à l école élémentaire Rousseau 1 - Noisy le Grand : transfert de l école élémentaire Abeilles vers l école élémentaire Clos des Aulnes - St Denis 1 : transfert de l école élémentaire Robespierre vers l école primaire Opaline-Lacore - St Denis 2 : transfert de l école élémentaire Sembat vers l école élémentaire Pina Bausch de St Denis 1 - Bobigny : fermeture du dispositif à l école élémentaire Marie Curie 14

Carte scolaire 2016 CT du 29/01/16 Mesures complémentaires 1. Circonscription de Saint-Denis 3 - Création d un poste de médiateur prévention violence 2. Mission vie scolaire auprès du proviseur vie scolaire à la direction académique de Bobigny - du poste de médiateur implanté à l école élémentaire Romain Rolland à Bobigny pour créer un poste «mission vie scolaire» - Création d un poste de chargé de mission/correspondant justice 3. Confirmation de 2 postes «ateliers de la réussite» rattachés à la circonscription de Saint- Denis 2, à titre provisoire pour l année scolaire 2016-2017 4. Confirmation d un poste «réussite éducative» à Aubervilliers 1, à titre provisoire pour l année scolaire 2016-2017 15