Journal Officiel du District Artois N 560 du mardi 4 juillet 2017 Chemin des Manufactures 62800 LIEVIN Tél : 03 21 45 63 20 Fax : 03 21 45 63 21 - @ : secretariat@artois.fff.fr HORAIRES d ETE Le lundi mardi mercredi jeudi vendredi de 9 heures à 12 heures et de 14 heures à 17 Heures Attention durant le mois de juillet fermeture du secrétariat le jeudi après-midi BORDEREAUX D ENGAGEMENT SAISON 2017 2018 Les bordereaux d engagement pour toutes les catégories sont téléchargeables dès à présent. Ils concernent l ensemble des compétitions organisées par le District Artois et doivent être retournés pour les 15 juillet, accompagnés d un chèque pour le montant total des cotisations et engagements. Il est rappelé que les engagements en championnat des jeunes sont remboursés en fin de saison par le biais de l action «finances solidaires» de la ligue. Comme cela a été indiqué sur la page d accueil du site du district, les engagements des clubs dont la situation financière vis-à-vis du district est négative ne seront pas pris en considération jusqu à régularisation de la situation. Par rapport à la saison dernière, la principale modification concerne les U13 pour lesquels les engagements Préligue et niveau 1 sont regroupés en première phase sous la dénomination : niveau 1. Richard RATAJCZAK. 1
REGLEMENTS GENERAUX Résumé des principales modifications aux RG Ces modifications vont apparaître dans les textes des règlements généraux à paraître courant Juillet. La liste ci-après n est pas exhaustive mais est destinée à apporter quelques informations aux responsables des clubs et ne se substitue pas aux textes définitifs. Il s agit de modifications découlant soit des décisions de l Assemblée fédérale, soit des décisions de l Assemblée générale de la ligue, soit de décisions prises par le Comité Directeur du district. Toutes ces modifications sont applicables pour la saison 2017 2018 Dérogations via footclubs : La procédure prévue dans footclubs est obligatoire pour toutes les compétitions y compris le football d animation et le futsal. Pour les jeunes à 11 (sauf la division D1, ex préligue), les jeunes à 8 et le football d animation la demande doit être transmise avant le jeudi minuit et la réponse du club adverse doit intervenir avant le vendredi 10h00. Il est rappelé qu une demande et une réponse positive du club adverse restent soumises à l acceptation du responsable district de la compétition. Changement de dénomination des championnats : Voir Hebdo Foot Artois n 559 du 27 Juin 2017 Dispositions concernant les certificats médicaux : Voir Hebdo Foot Artois n 557 et 558 des 13 et 20 Juin 2017 Article 83 des RG, Obligations des clubs : Pour les divisions D1 et D2 (ex Excellence et Promotion excellence) le nombre d équipes jeunes ou féminines est ramené à 2 au lieu de 3 Remplaçants : Pour les 2 premiers tours de la Coupe de France, les remplacés sont autorisés à revenir prendre part au jeu. FMI : L utilisation de la feuille de match informatisée va devenir obligatoire pour toutes les compétitions sauf le football d animation Suppression de la licence papier : Il n y aura plus de licence papier pour les joueurs et les dirigeants ; ce document apparaîtra sur la tablette lors de la confection de la FMI. En cas d impossibilité d utiliser la FMI la consultation des licences pourra se faire par l intermédiaire de l application «footclubs compagnon». Enfin, pour le football d animation et en dernier ressort pour les autres compétitions les clubs pourront se munir d un listing des licenciés à imprimer à partir de footclubs. 2
Nouveau règlement disciplinaire : Imposé par le ministère ce nouveau règlement comporte essentiellement une réduction des différents délais (convocation, appels, instruction, ) et une augmentation de certaines sanctions. Non-paiement des sommes dues : Possibilité pour le Comité Directeur de refouler l engagement des clubs endettés vis-à-vis du district. Barème financier : Application du barème fixé par la ligue concernant la non-utilisation de la FMI et mise en place d une amende aggravée pour les forfaits lors des 3 dernières journées de championnat. Championnats seniors : La modification des championnats de ligue à la suite de la fusion avec la Picardie va provoquer pour la saison 2018 2019 un resserrement des championnats de ligue avec la réduction de ces compétitions à 3 niveaux (au lieu de 4 actuellement) et par voie de conséquence une adaptation de la grille des montées et descentes du district. Challenge Football animation : Les différents challenges se disputeront en 3 phases (voir Hebdo Foot Artois n 559 du 27 Juin 2017) Compétition U12/U13 : Cette compétition se déroulera en 3 phases avec mise en place de la division D1 (ex préligue) uniquement lors de la phase 3 Cotation lors des matchs de championnat : Voir Hebdo foot Artois n 559 du 27 Juin 2017 Coupes jeunes : Création d une coupe pour les U15 à 8 Arrêtés municipaux : Le fax étant de moins en moins utilisé, les arrêtés municipaux transmis par courriel par les mairies ou les collectivités territoriales seront pris en compte, sachant que toutes les autres conditions réglementaires (voir annexe 17 des RG) devront être respectées. Richard RATAJCZAK Secrétaire Général. 3
COMMISSION du STATUT DE L ARBITRAGE NE CONCERNE QUE LES CLUBS DE DISTRICT Les clubs concernés sont invités à faire connaître avant le 10 août 2017, soit avant le début des compétitions, l équipe ou les équipes choisie(s) pour affectation du (ou des) joueur(s) «muté supplémentaire», conformément aux dispositions de l'article 45 du Statut de l'arbitrage. Passé cette date, le (les) joueur(s) supplémentaire(s) sera (seront) affecté(s) à l équipe A du club concerné. Le Président de la Commission Ottorino DI BERNARDO. Le Secrétaire de la Commission André SOJKA. COMMISSION des COUPES SENIORS Suite à la parution du bordereau d Engagement Coupes et les demandes d information émissent par les clubs depuis cette parution, la commission des coupes vous rappelle ci-dessous quelques points du règlement des coupes. Coupe ARTOIS Challenge Yves St AUBIN: Engagement OBLIGATOIRE pour tous les clubs disputant les championnats de Ligue de la division R3 (ex PHR) et Artois de la D1 à D7 (ex Excellence à l ex Troisième Division) et les équipes B ou C, dont l équipe A disputent un championnat supérieur à R3 (ex PHR). Coupe François PLATEAU : Peuvent participer à cette coupe, les équipes A disputant les championnats de la R3 (ex PHR) à la D3 (ex Première Division), les équipes B ou C engagées dans les même championnats si les équipes A ou B disputent un championnat supérieur à R3 (ex PHR). Les équipes A disputant le championnat de R3 (ex PHR ligue) peuvent inscrire leur équipe B si celle-ci joue en D1, D2 et D3 (ex Excellence, ex Promotion Excellence ou ex Première Division). Ce souhait doit être formulé sur le bulletin d engagement. Coupes DEMANDRILLE, LETEVE, MALLEZ. Peuvent participer à cette coupe, les équipes A disputant les championnats de la D4 à D7 (ex Promotion Première Division à l ex Troisième Division), les équipes B ou C engagées dans les même championnats si les équipes A, B ou C jouent les championnats de Ligue ou D1, D2 et D3 (ex Excellence, ex Promotion Excellence ou ex Première Division) et une seule équipe par clubs ne peut participer à ces coupes dans son secteur géographique. Les secteurs géographiques étant : 4
Arrondissement de LENS pour la Coupe DEMANDRILLE. Arrondissement d ARRAS pour la Coupe LETEVE. Arrondissement de BETHUNE pour la Coupe MALLEZ. Coupe TERNOIS. Cette coupe est réservée qu au secteur du TERNOIS. Peuvent participer à cette coupe, les équipes A disputant les championnats de la D4 à D7 (ex Promotion Première Division à l ex Troisième Division), les équipes B ou C engagées dans les même championnats si les équipes A jouent les championnats de Ligue, D1, D2 et D3 (ex Excellence, ex Promotion Excellence ou ex Première Division) et une seule équipe par clubs ne peut participer à cette coupe. Coupe Lucas CICA (ex Coupe du PRESIDENT). Coupe Réservée aux Equipes B, C ou D disputant les championnats de la D4 à D7 (ex Promotion Première Division à l ex Troisième Division) est ne participant à aucunes coupes secondaires, et une seule équipe par clubs ne peut participer à cette coupe. Le Secrétaire de la commission Daniel SION. 5