Politique environnementale Principes, objectifs et engagement Comité environnemental du CPE populaire St-Michel - 2010 Politique environnementale adoptée par le conseil d administration le 22 avril 2010
Table des matières Préambule... 3 Énoncé de principe... 3 Champs d application... 3 Objectifs de la politique... 3 Champs d intervention... 4 Rôles et responsabilités des diverses instances... 5 Entrée en vigueur de la Politique... 5-2-
Préambule L adoption d une telle politique permet au CPE populaire St-Michel d affirmer son intérêt sur la protection de l environnement, d énoncer ses objectifs en la matière et d en informer l ensemble du personnel et des parents utilisateurs de ses services. Conscient de ses responsabilités éducatives, le CPE souhaite faire partager ses préoccupations environnementales aux enfants de tous âges, en toute cohérence avec son programme éducatif. Par la présente politique, le CPE fait appel à l imputabilité personnelle et collective de ses membres. Ces derniers doivent intégrer dans leurs tâches et fonctions des actes de prévention en matière de gestion environnementale : le respect de la vie dans sa diversité, l éthique environnementale et l éducation relative à l environnement. Énoncé de principe Le CPE adhère au concept de «développement durable» défini comme la capacité de «répondre aux besoins du présent sans compromettre la possibilité pour les générations futures de satisfaire les leurs» (Commission Bruntland). Le CPE reconnaît l importance d offrir aux personnes qui le fréquentent et à celles qui y travaillent un environnement de grande qualité où une attention particulière est apportée, notamment, à la qualité de l air, à la conservation de l eau, à la gestion des déchets dangereux et à l exposition aux produits toxiques (produits d entretien et pesticides), au recyclage, à la réutilisation et à la récupération des matières. Le CPE a pour mission de participer à l effort de protection de l environnement via la tenue d activités de sensibilisation, d information et de formation. Le CPE doit pratiquer, par un diagnostique annuel, une surveillance constante à l égard des conséquences de ses pratiques sur la qualité de l environnement. De même, le CPE préconise l élaboration de plans d actions annuels pour permettre d améliorer les pratiques environnementales, de se fixer des objectifs et d en mesurer l atteinte. Champs d application La Politique environnementale s applique au CPE, à l ensemble des personnes qui y travaillent ou utilisent ses services. Le CPE veillera à faire respecter ses préoccupations environnementales par toutes les entreprises qu il sélectionne, par appel d offre ou autrement, pour lui rendre des services spécifiques, sur ses terrains et bâtiments et à l intérieur de ses murs. Objectifs de la politique - Clarifier et faire connaître les orientations qui guident l action du CPE en matière de protection de l environnement, -3-
- Inventorier les principaux champs d intervention du CPE en matière de protection de l environnement de façon à pouvoir, d une part, établir et garder à jour un état de la situation complet du point de vue de la protection de l environnement et, d autre part, guider l élaboration de plans d action, - Clarifier les rôles et responsabilités du personnel en regard de la protection de l environnement de façon à ce que les actions soient coordonnées et efficaces, - Définir le cadre à l intérieur duquel se situent les actions de protection de l environnement au CPE. Champs d intervention Les champs d intervention de la politique environnementale du CPE se traduisent dans deux catégories. 1- Éducation relative à l environnement Le CPE souhaite intégrer dans sa gestion et dans son programme éducatif des activités de sensibilisation, d information et de formation : - Sensibiliser à la cause environnementale via des activités d animation (expositions thématiques, conférences, débats, mise en valeur des initiatives et des pratiques innovatrices en matières environnementales ), - Conscientiser les membres du personnel et les parents aux questions relatives aux impacts environnementaux liés à leur travail et aux services fournis, - Faciliter les activités et comportements écoefficients et contribuer au développement d une vision globale de l environnement et du développement durable, - Diffuser de l information sur les conséquences environnementales de certaines des activités du CPE et sur les mesures prises pour minimiser ces mêmes conséquences, - Intégrer les enjeux environnementaux pertinents au programme éducatif du CPE dans la mesure du possible. 2- Gestion environnementale En tant qu organisme, le CPE se donne également comme objectif d améliorer continuellement sa gestion de manière à la rendre écologiquement plus efficiente, dans le respect de la qualité de l environnement et de la qualité de vie du CPE, dans les domaines suivants : - Approvisionnement (révision des produits utilisés, favoriser les emballages moins volumineux, réutiliser les biens et équipements usagés, recycler ), - Source d énergie et efficacité énergétique, protection des ressources naturelles (eau, air, sol), - Gestion des matières résiduelles (application des 4RV-E : Réduction, Réemploi, Récupération, Recyclage, Valorisation, Élimination), - Matières dangereuses (disposition et élimination sécuritaire), - Qualité de vie (embellissement vert, transport durable, ). -4-
Rôles et responsabilités des diverses instances Malgré le fait que tous les membres du CPE soient concernés par cette politique, deux instances ont cependant des rôles et des responsabilités plus spécifiques. 1- Le Conseil d administration - Adopte la politique, - Peut s enquérir des diagnostics environnementaux et plans d actions qui sont élaborés annuellement de même que les bilans qui sont établis au terme de ces plans d action. 2- Le Comité environnemental Mandat : - Assurer l application de la politique et la réalisation de ses objectifs, - Dresser un bilan environnemental annuel du CPE et assurer un suivi continu, - Identifier les priorités en matière de gestion environnementale, - Rendre public de façon annuelle l état d avancement de la gestion environnementale au CPE, - Offrir un service de consultation auprès des membres du personnel, - Propose ou effectue des activités de sensibilisation, d information et de formation sur la protection de l environnement. Nomination des membres : Le comité environnemental est sous la direction d un membre de la gestion du CPE. Il est composé au maximum de 10 personnes réparties sur deux installations et doit comprendre, si possible, deux éducatrices par installation. Il n y a pas besoin de quorum pour tenir les réunions. Les autres membres doivent être des parents et seront nommés lors de l assemblée générale annuelle ou recrutés en cours d année en fonction des besoins et/ou des intérêts. Fonctionnement : Le comité se donne ses propres règles de fonctionnement. Il devrait se réunir une fois toutes les 4 à 6 semaines dans la mesure du possible. Dans la mesure où l adhésion au comité est volontaire, nous demandons aux membres de s impliquer tout au long de l année, que ce soit lors des réunions ou lors d activités ponctuelles. Entrée en vigueur de la Politique La présente politique entre en vigueur dès son adoption par le Conseil d administration. -5-