Docu 41144 p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article 43 1991 organisant et les domaines d'études visés à l'article A.Gt 11-02-2015 M.B. 20-03-2015 Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 16 avril promotion sociale, notamment l'article 43 ; Vu le décret du 7 de l'enseignement, notamment l'article 83 ; Sur la proposition de la Ministre de l'enseignement de Promotion sociale; Après délibération, Arrête : Article 1 er. - Les dispositions du présent arrêté s'appliquent aux sections supérieur de de régime 1. Article 2. - La table de correspondance entre les catégories visées à et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7, en ce qui concerne les sections dont le titre peut encore être délivré, est établie conformément à l'annexe 1 re du présent arrêté. Article 3. - La table de correspondance entre les catégories visées à et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7, en ce qui concerne les sections dont le titre ne peut plus être délivré, est établie conformément à l'annexe 2 du présent arrêté. Article 4. - Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er janvier 2015. Article 5. - La Ministre ayant l'enseignement de Promotion sociale dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 11 février 2015.
Docu 41144 p.2 Le Ministre-Président, Rudy DEMOTTE La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des Femmes et de l'egalité des Chances, Isabelle SIMONIS
Docu 41144 p.3 ANNEXE I re 101000S33D1 Bachelier en agronomie - finalité : techniques et agricoles Agronomique agronomiques et ingénierie biologique 615000S38D1 Bachelier en scénographie Arts appliqués Arts plastiques, visuels et de l'espace 615300S38D1 Bachelier en arts plastiques, visuels et de l'espace - option création d'intérieurs 615300S38D2 Bachelier en arts plastiques, visuels et de l'espace - option création d'intérieurs 650300S38D1 Bachelier en stylisme de mode 650300S38D2 Bachelier en stylisme de mode 650400S38D1 Brevet d'enseignement supérieur : régisseur général de spectacles 660100S38D1 Bachelier en publicité: option agencement de l'espace 660101S38D1 Bachelier en publicité: option médias contemporains Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts appliqués Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts du spectacle et technique de diffusion et de communication Arts plastiques, visuels et de l'espace Arts plastiques, visuels et de l'espace 711101S32D2 Bachelier en comptabilité 711101S32FA Graduat en comptabilité 711701S32FA Post-graduat en expertise comptable, option 711703S32FA Post-graduat en expertise comptable, option fiscalité
Docu 41144 p.4 711704S32C1 Post-graduat en expertise comptable et fiscale 711704S32D1 Spécialisation en expertise comptable et fiscale 711704S32F3 Spécialisation en expertise comptable et fiscale 711704S32S1 Post-graduat en expertise comptable et en conseil fiscal 711705S32D1 Spécialisation en sciences fiscales 711711S32FA Graduat en expertise comptable, option 711712S32FA Graduat en expertise comptable, option fiscalité 712101S32F1 Graduat en fiscalité 712101S32F2 Graduat en fiscalité 712101S32F3 Graduat en fiscalité 712101S32FA Graduat en fiscalité 713015S32S1 Détective privé juridiques 713100S32D1 Bachelier en droit juridiques 713101S32FA Graduat en droit juridiques 713123S32S1 Post-graduat science notariale et fiscalité immobilière juridiques
Docu 41144 p.5 714100S32D1 Bachelier en marketing 714200S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de naire d'unités commerciales 714500S32D1 Bachelier en e-business 714600S32D1 Bachelier en vente 715702S32C2 Post-graduat en d'entreprise d'économie sociale 715702S32D1 Spécialisation en d'entreprise d'économie sociale 715800S32D1 gradué en immobilier: techniques d'expertise immobilière et foncière 715800S32D2 Bachelier en immobilier 715810S32D1 gradué géomètre - expert immobilier 715900S32D1 Bachelier en des transports et logistique d'entreprise 716402S32D2 Bachelier en assurances juridiques 718001S32S1 Post-graduat en administrative 718001S32SA Post-graduat en administrative 718200S32F1 Graduat en management
Docu 41144 p.6 718201S32E1 Graduat en management 718201S32E2 Graduat en management 718202S32F1 Graduat en management (option finance) 718202S32F3 gradué en management - option finance 718202S32FA Graduat en management, option finance 718203S32F1 Graduat en management (option logistique) 718203S32FA Graduat en management, option logistique 718209S32F3 Spécialisation en management 718216S32S1 Gradué(e) en sciences commerciales et administratives 718217S32S1 Post-graduat d'assistant(e) de direction 718222S32C1 Spécialisation : cadre en management des services 718222S32D1 Spécialisation : coordination des services généraux 718400S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de conseiller en administration et du personnel
Docu 41144 p.7 718410S32F1 Post-graduat de conseiller en d'entreprise 718413S32F1 Post-graduat de maitrise en d'entreprise 718501S32D1 Bachelier en sciences administratives et 718504S32C1 Graduée en sciences administratives 718700S32C1 Spécialisation de coordinateur en management de la qualité 719100S32D1 Bachelier en commerce extérieur 719300S32D1 Bachelier en coopération internationale 721400S32D2 Bachelier en secrétariat de direction - option: entreprise-administration 721500S32D1 Bachelier en assistant de direction 73XX30S32D1 Langue: xx - niveau approfondi 741200S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de guide touristique - guide régional 742000S32D1 Bachelier en relations s 743140S32D1 Bachelier en tourisme option: 745010S32S1 Post-graduat : management et marketing touristiques Langues, lettres et traductologie
Docu 41144 p.8 750005S32D1 Bachelier en informatique 750005S32D2 Bachelier en informatique de 750005S32D3 Bachelier en informatique de 753400S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de webdesigner 753420S32D1 Brevet d'enseignement supérieur de webdeveloper 756313S32F1 Post-graduat de maitrise en informatisée d'entreprise 756320S32F1 Post-graduat de conseiller en informatisée d'entreprise 756800S32F1 Post-graduat en télématique 843230S32D1 Interprète en langue des signes belge 961400S32F1 Post graduat : conseiller en des ressources humaines 961406S32F1 Post graduat : maitrise en des ressources humaines 820000S34S1 Cadre paramédical extrahospitalier 821300S34D2 Bachelier en soins infirmiers 821400S34D2 Bachelier en soins infirmiers pour les titulaires du brevet d'infirmier hospitalier 822200S34S1 Formation spécialisée en stomathérapie 822200S34S2 Formation spécialisée en stomathérapie Langues, lettres et traductologie politiques et politiques et de la santé de la santé de la santé de la santé de la santé
Docu 41144 p.9 822700S34S1 Formation spécialisée en imagerie médicale y compris radiothérapie, imagerie interne et endoscopie 822707S34F1 Formation complémentaire à l'expérience professionnelle en imagerie médicale 823000S34D1 Spécialisation de cadre de santé de la santé de la santé de la santé 823000S34S1 Cadre de santé de la santé 824200S34S1 Formation spécialisée en imagerie médicale 941200S34S1 Spécialisation en psychopathologie 946000S34S1 Post-graduat en psychomotricité 946200S34D1 Bachelier en psychomotricité 949000S34D1 Spécialisation en psychopathologie 844010S36C1 Politiques et pratiques interculturelles 946100S36D1 Formation complémentaire de maître de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire pour les détenteurs/trices du titre d'instituteur /trice maternel(le) 946103S36D1 Formation complémentaire de maître de psychomotricité dans l'enseignement maternel ordinaire 977200S36D1 Formateur en alphabétisation de la santé de la santé de la motricité de la motricité de la santé politiques et
Docu 41144 p.10 978010S36C1 Post-graduat de "conseiller pédagogique en milieu multiculturel" 981010S36D2 Certificat d'aptitudes pédagogiques pour les candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme supérieur 981020S36D2 Certificat d'aptitudes pédagogiques pour les candidats qui sont porteurs d'un diplôme de l'enseignement supérieur 982040S36C2 Etudes pédagogiques supérieures - niveau 1 982050S36C2 Etudes pédagogiques supérieures - niveau 2 982200S36X1 Formation à l'enseignement du yoga - convention 982220S36S1 Professeur de langue des signes - phase transitoire 982220S36S2 Professeur de langue des signes - phase transitoire 2 982225S36D1 Aptitude à des enfants anormaux 982600S36D1 Formation complémentaire de l'enseignant en immersion en langues des signes 983001S36D1 Bachelier en éducation spécialisée en accompagnement psycho-éducatif
Docu 41144 p.11 983132S36C1 Conseiller en éducation à la sécurité, la sante & l'environnement 983500S36S1 Post-graduat en éducation milieu ouvert 715712S35S1 Spécialisation en des services et institution du secteur non marchand 715715S35C1 Post-graduat de cadre du secteur non-marchand 718701S35C1 Spécialisation en développement local 745101S35C1 Animateur socio-sportif de proximité 771100S35D1 Bibliothécaire breveté Information et communication 823210S35S1 Gestion de maisons de repos pour personnes âgées (formation 2) 941000S35F1 Post-graduat de conseiller en psychologie appliquée à l'orientation et à la médiation 941011S35F1 Post-graduat de conseiller en psychologie appliquée à la d'entreprise 945105S35C1 Post-graduat en pratiques relationnelles 951010S35C1 Post-graduat: intervenant en thérapie familiale systémique 951021S35S1 Post-graduat en intervention systémique et travail social 954110S35CA Conseiller en médiation (post-graduat) politiques et
Docu 41144 p.12 954111S35D1 Post-graduat en médiation 954111S35SA Post-graduat en médiation 955130S35C1 Spécialisation intervenant psychosocial des populations migrantes 956310S35S1 Formation à la programmation neurolinguistique 961410S35C1 Conseiller en communication et en des ressources humaines 961410S35C2 Communication et des ressources humaines 961420S35C1 Post-graduat de "conseiller en formation du personnel" 961510S35C1 gradué en communication entreprise, organisation et développement personnel 961610S35E1 gradué(e) en des ressources humaines 961815S35S1 Post-graduat en insertion socioprofessionnelle 983111S35C1 Conseiller en insertion sociale et professionnelle 983115S35C1 gradué en insertion sociale et professionnelle 983130S35C2 Gradué(e) en éducation à la sécurité, la sante et l'environnement 986200S35C1 Post-graduat en gérontologie 031300S35D1 Brevet d'enseignement supérieur de formateur en alphabétisation 715715S35D1 Spécialisation : cadre du secteur non-marchand politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et politiques et de la santé
Docu 41144 p.13 771110S35D2 Bachelier bibliothécairedocumentaliste 951010S35D1 Spécialisation d'intervenant en thérapie familiale systémique 951020S35D1 Spécialisation en intervention systémique et travail social 954300S35D1 Spécialisation de médiateur 955020S35D2 Bachelier conseiller conjugal et familial 961610S35D1 Bachelier en des ressources humaines 983111S35D1 Brevet d'enseignement supérieur de conseiller en insertion socioprofessionnelle 986200S35D1 Spécialisation en gérontologie 987000S35D1 Brevet d'enseignement supérieur d'animateur en action collective politique, culturelle et sociale 988000S35C1 Gestionnaire d'institution culturelle gradué 983148S35D1 Spécialisation en approche communautaire et collective de l'action sociale 151002S31C1 Post-graduat:conseiller(e) en environnement 151301S31R1 Conseiller en environnement 200300S31D1 Gradué en chimie industrielle Information et communication politiques et politiques et politiques et de la santé politiques et politiques et agronomiques et ingénierie biologique agronomiques et ingénierie biologique de
Docu 41144 p.14 200300S31D2 Bachelier en chimie - finalité: chimie appliquée 200300S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: chimie 207200S31S1 gradué en logistique industrielle 208010S31S2 Conseiller en prévention deuxième niveau 208010S31X1 Conseiller en prévention deuxième niveau (convention) 208115S31X1 She : formation complémentaire de niveau 2 (convention) 208200S31C1 Coordinateur sécurité chantiers temporaires et mobiles niveau b 212000S31D1 Gradué en électromécanique 212000S31D2 Bachelier en électromécaniquefinalité : électromécanique et maintenance 212000S31D3 Bachelier en électromécaniquefinalité : électromécanique et maintenance 212000S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: électromécanique 212001S31E1 Gradué en électromécanique 212003S31S1 Gradué(e) en électromécanique - option maintenance de de de de de de de de de de de de de
Docu 41144 p.15 218012S41D1 Bachelier de transition en sciences industrielles 221000S31D2 Bachelier en électronique - finalité : électronique appliquée 221000S31D3 Bachelier en électronique - finalité : électronique appliquée 221000S41D2 Master en sciences de l'ingénieur industriel - finalité: électronique de de de de 251000S31D1 Bachelier en automobile de 252508S31S1 gradué(e) en moteurs thermiques 253006S31S1 gradué(e) en expertise automobile 269000S31D1 Bachelier en dessin des constructions mécaniques et métalliques 269000S31R1 Gradué en dessin industriel des constructions mécaniques & métalliques 269000S31W1 Dessinateur industriel des constructions mécaniques et métalliques (convention) 282202S31E1 Energie et environnement : techniques de chauffage 283104S31E1 Energie et environnement : techniques du froid 283105S31E1 Energie & environnement : option "techniques du froid & de l'environnement" de de de de de de de de
Docu 41144 p.16 284205S31E1 Gradué en énergie et environnement: option "techniques du chauffage et du froid" 286004S31E1 Energie et environnement : techniques de l'environnement 286007S31E1 Gradué en énergie et environnement option techniques du chauffage et de l'environnement 286008S31E1 gradué en énergie et environnement: option conditionnement de l'air 286051S31C1 Post-graduat: conseiller(ère) en écos 286100S31D1 Bachelier en électromécanique - finalité : climatisation et technique du froid 286100S31E1 Technicien sup en énergie & environnement: option techniques de l'environnement 286101S31E1 gradué en énergie et environnement: option de l'environnement 286101S31E2 gradué en énergie et environnement : option de l'environnement 286116S31D1 Spécialisation : conseiller en environnement 298215S31E1 Conseiller technique en maintenance pc/réseaux 298215S31W1 Conseiller technique en maintenance pc/réseaux (convention IFAPME) de de de de de de de de de agronomiques et ingénierie biologique
Docu 41144 p.17 298220S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: informatique industrielle 298230S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: réseaux et télécommunications 298240S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: de l'informatique 298250S31D1 Bachelier en informatique et systèmes finalité: automatique 322200S31S2 Post-graduat en urbanisme et aménagement du territoire 322200S41D1 Master en urbanisme et aménagement du territoire Art de bâtir et urbanisme Art de bâtir et urbanisme 323104S31D1 gradué en topographie 325300S31D1 Bachelier en construction de 325300S31D2 Bachelier en construction de 753400S31E2 Webmaster 756701S31D1 Bachelier en technique graphiques finalité: techniques infographiques de 780210S31C1 Régisseur de spectacle Arts du spectacle et technique de diffusion et de communication 913100S31D1 Bachelier en chimie - finalité: bio de
Docu 41144 p.18 913120S31D1 Bachelier en chimie - finalité: biochimie 913130S31D1 Bachelier en chimie - finalité: chimie appliquée 914300S31D2 Bachelier en optiqueoptométrie 914301S31D1 Post-graduat en maitrise de l'optométrie et de contactologie 914330S31F2 Perfectionnement en contactologie de de de la santé de la santé de la santé Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article 43 et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7. Le Ministre-Président, Rudy DEMOTTE La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des Femmes et de l'egalité des Chances, I. SIMONIS
Docu 41144 p.19 ANNEXE II Code Intitulé de la section 711101S32D1 Gradué(e) en comptabilité 711101S32E1 Graduat en comptabilité 711101S32F1 Graduat en comptabilité 711101S32F2 Graduat en comptabilité 711101S32F3 Graduat en comptabilité 711101S32S1 Gradué(e) en comptabilité 711701S32F1 711701S32F2 711702S32F1 711702S32F2 711704S32F1 711704S32F2 Graduat en expertise comptable - option Graduat en expertise comptable : option Graduat en expertise comptable - option fiscalité Graduat en expertise comptable : option fiscalité Post-graduat en expertise comptable et fiscale Post-graduat en expertise comptable et fiscale Catégorie selon économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de 713100S32S1 Gradué en droit juridiques 713101S32F1 Graduat en droit juridiques 713101S32F2 Gradué en droit juridiques 713101S32F3 Gradué en droit juridiques 714501S32E1 714501S32F1 714501S32F2 714501S32F3 Gradué en marketingmanagement Graduat en /marketing Graduat en - marketing Gradué en - marketing économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de
Docu 41144 p.20 Code 714501S32F4 714501S32FA 714501S32S1 714501S32S2 714502S32C1 715702S32C1 Intitulé de la section Gradué en marketingmanagement Graduat en - marketing Graduat en - marketing Gradué (e) en marketingmanagement Gradué (e) en marketingmanagement Post-graduat en d'entreprise d'économie sociale Catégorie selon économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de 716402S32D1 Gradué en assurances juridiques 716402S32E1 Gradué en assurances juridiques 716402S32E2 Gradué en assurances juridiques 716402S32S1 Gradué(e) en assurances juridiques 718202S32F2 718209S32F1 718209S32F2 Gradué en management, option finances Post-graduat en management Post-graduat en management 721001S32C1 Gradué en secrétariat 721001S32E1 Graduat en secrétariat de direction 721400S32D1 Gradué en secrétariat 721401S32E1 Graduat en secrétariat 721401S32E2 Graduat en secrétariat 721401S32E3 Gradué en secrétariat 742000S32F1 742000S32F2 Gradué en relations s Gradué en relations s économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de économiques et de
Docu 41144 p.21 Code 743110S32S1 743127S32C1 Intitulé de la section Gradué(e) en loisirs et tourisme Gradué en loisirs et tourisme Catégorie selon 750001S32E1 Graduat en informatique Graduat en informatique - 750002S32F1 orientation ingénierie logiciels 750003S32F1 Graduat en informatique - orientation 821300S34D1 Infirmier gradué 821300S34S1 Infirmier(e) gradué(e) 821400S34D1 823000S34E2 981010S36D1 981020S36D1 982040S36C1 982050S36C1 Infirmier gradué pour titulaires du brevet d'infirmier hospitalier Cadres spécialisés en soins de santé Section délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques aux candidats qui ne sont pas porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur Section délivrant le Certificat d'aptitudes pédagogiques aux porteurs d'un diplôme d'enseignement supérieur Etudes pédagogiques supérieures - niveau 1 Etudes pédagogiques supérieures - niveau 2 771110S35D1 Bibliothécairedocumentaliste gradué Conseiller en médiation 954110S35C1 (post-graduat) économiques et de économiques et de de la santé de la santé de la santé de la santé Information et communication politiques et
Docu 41144 p.22 Code Intitulé de la section 954111S35S2 Post-graduat en médiation 955020S35D1 208010S31S1 762000S31C1 Conseiller conjugal et familial: gradué Conseiller en prévention - second niveau Gestion de la qualité en milieux industriels 325300S31E1 Graduat en construction 325373S31C1 Graduat en construction 241013S31E1 241034S31E1 241034S31E2 241031S31S1 Gradué (e) en électronique - automatique Gradué en automation - régulation Gradué en automation - régulation Gradué en automation et régulation 913100S31C1 Gradué en bio 222100S31D1 Gradué en électronique 224200S31E1 Gradué en électronique de réseaux et télécommunications 756701S31C1 Gradué en infographie 756701S31C2 Gradué en infographie 298222S31E1 298257S31C1 914320S31C1 Gradué en informatique et systèmes - finalité: Technologie de l'informatique Gradué en informatique industrielle Gradué opticienoptométriste Catégorie selon politiques et et et et et et et et et et et et et et de la santé
Docu 41144 p.23 Code 914300S31D1 200300S41D1 211000S41D1 212000S41D1 Intitulé de la section Gradué(e) opticien optométriste Ingénieur industriel en chimie Ingénieur industriel en électricité: option électronique Ingénieur industriel en électromécanique 914301S31F1 Optique-optométrie 914330S31F1 Perfectionnement en contactologie Catégorie selon de la santé et et et de la santé de la santé 323104S31S1 Topographie - Graduat Urbanisme et 322200S31S1 aménagement du territoire Arts de bâtir et urbanisme 753400S31E1 Webmaster Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 11 février 2015 instaurant des tables de correspondance entre les catégories visées à l'article 43 et les domaines d'études visés à l'article 83 du décret du 7. Par le Gouvernement de la Communauté française, La Ministre de l'enseignement de Promotion sociale, I. SIMONIS