CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 à 9h 39 bis 41 rue de Châteaudun 75009 PARIS - Salle du conseil ORDRE DU JOUR Affaires budgétaires, comptables et tarifaires 2014/455 Budget 2014 : décision modificative n 3 2014/456 Budget primitif 2015 2014/457 Décisions tarifaires pour 2015 Contrats, conventions financières 2014/459 Ajustement de la rémunération des contrats de type 2 pour tenir compte de diverses mesures tarifaires (revalorisation des contributions C16 et C17) 2014/466 2014/506 à 2014/530 Avenants aux contrats de type 2 et conventions partenariales Liste «Offre pluriannuelle» et Liste «Transition énergétique» 2014/460 Avenant n 11 au contrat STIF-RATP Programme de renfort d offre bus 2014 Exploitation de la ligne T8 et restructuration des lignes de bus associées 2014/461 Avenant n 7 au contrat STIF-SNCF 2014/462 Services réguliers routiers de voyageurs en Ile-de-France : avenant n 3 au contrat d exploitation de la ligne Yerres-Rungis (191-100) et avenant n 4 au contrat d exploitation de la ligne reliant Thiais à l Aéroport d Orly Marchés 2014/465 Marché 2014-71 Prestations de contrôle technique Tramway T9 Paris Orly Ville 2014/468 Marché 2014-27 Maîtrise d œuvre du Site de Maintenance et de Remisage Tramway T9 Paris Orly ville 2014/469 Marché 2014-77 Mission d assistance à maîtrise d ouvrage en exploitabilité et maintenabilité Tangentielle Ouest (phases 1 et 2) 2014/470 Avenant n 1 au marché 2012-94 Débranchement du tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois Montfermeil Maîtrise d œuvre 2014/471 Marché 2014-97 : marché complémentaire au marché de maîtrise d'œuvre - Débranchement du tram-train T4 jusqu à Clichy-sous-Bois Montfermeil 2014/472 Marché 2014-13 - Assistance à maîtrise d ouvrage (AMO) technique et management de projet Télécabine entre Créteil et Villeneuve-Saint-Georges 2014/473 Marché 2014-81 - Contrôle des mesures de qualité de service des opérateurs privés en Ile-de-France
2014/474 Marché 2014-79 Fourniture de terminaux et de services de téléphonie mobile 2014/475 Avenant n 2 au marché 2011-26 Mandat de maîtrise d ouvrage TCSP Massy Saclay phase 2 Ecole polytechnique Christ de Saclay 2014/464 Marché 2014-85 Etudes de système de transport et d insertion urbaine, élaboration des dossiers de schéma de principe et d enquête publique TCSP Sénia - Orly 2014/476 Avenant n 1 au marché 2011-39 Fourniture et maintenance des logiciels ESRI 2014/477 Marché 2014-31 Acquisition et livraison de fournitures administratives Grands projets d investissement 2014/478 Métro ligne 15 Est du Grand Paris Express : approbation du schéma de principe, dispositions visant au transfert de la maîtrise d ouvrage à la Société du Grand Paris 2014/479 Prolongement à l est (Rosny-Bois-Perrier) de la ligne 11 du métro : approbation de l avant-projet et de la convention de financement n 1 relative aux études de projet 2014/480 Ligne 14, tronçon Olympiades Aéroport d Orly du Grand Paris Express : avis du STIF sur le dossier d enquête préalable à la déclaration d utilité publique par la SGP 2014/481 Schéma directeur du RER A : Avant-projet relatif à la création d un poste de redressement «Chennevières» 2014/482 Schéma directeur du RER A : Convention de financement relative aux études projet et à la réalisation du pilotage automatique, du prolongement du Sacem jusqu à Noisy-Champs et de la création du poste de redressement «Chennevières» 2014/483 Prolongement du RER E à l ouest (EOLE) : approbation de la convention de financement n 2 des études de projet et des travaux préparatoires de l opération 2014/484 Tzen 2 Sénart-Melun : approbation de la convention de financement, compléments de l avant-projet (AVP), premières acquisitions foncières (AF), premiers travaux préparatoires et première phase de communication 2014/485 Débranchement du T4 vers Clichy-sous-Bois - Montfermeil : approbation de la convention de financement n 1 de la phase «réalisation» 2014/486 2014/487 Tramway T9 Paris - Orly : déclaration de projet convention de financement des premières acquisitions foncières Offre de transport Délégation de compétence pour la mise en œuvre de services locaux (lignes régulières et TAD) : 2014/489 2014/490 2014/491 2014/492 convention n 3 avec la Communauté d agglomération Europ Essonne pour l organisation d un service de TAD avenant n 2 à la convention avec la Communauté d agglomération Roissy Porte de France pour l organisation d un SRL avenant n 1 à la convention avec la ville de Livry-Gargan pour l organisation d un SRL convention n 2 avec la ville de Puteaux pour l organisation d un SRL
Transports scolaires : conventions de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transport public routier réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) avec les communes de : 2014/493 2014/494 2014/495 Vélizy-Villacoublay Carrières-sur-Seine Choisel Qualité de service et matériel roulant 2014/496 Convention de financement pour l acquisition de 42 Régio2N pour la ligne R du réseau Transilien 2014/497 Transfert, mutation et rénovation de 6 rames Z2N de la région Nord-Pas-de-Calais pour le réseau Ile-de-France Divers 2014/498 Régularisation de subventions
CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 CONTRATS DE TYPE 2 CONVENTIONS PARTENARIALES Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n Avenants Programme d offre pluriannuel : adapter les réseaux de bus en lien avec la création et / ou le prolongement de TCSP et mode lourd Prolongement de la ligne 016-616-003 vers Cormeilles et 1. R Bus 95 TVO intégration d une sous-ligne dans la nouvelle ligne Gare du Val d Argenteuil Parc d activités du Val d Argent 2014/506 Avenant n 11 au CT2 Programme d offre pluriannuel : désaturer toutes les lignes en situation de surcharge 2. Vexin 95 établissement de d Ecquevilly, Ceobus, Timbus Renfort surcharge scolaire 2014/507 Avenant n 4 au CT2 Programme d offre pluriannuel : renforcer les lignes principales à l échelle des réseaux de bassin Les Cars Jouquin, 3. Versailles Grand Parc 78 KEOLIS Yvelines, KEOLIS Avenant n 9 au CT2 Création d'une offre le samedi 2014/508 SVTU, STAVO, SAVAC et Avenant n 6 à la CP les Cars Hourtoule 4. Plaine de Versailles 78 établissements d Ecquevilly et Houdan, CSO, Cars Hourtoule, STAVO Restructuration STAVO 2014/466 Programme d offre pluriannuel : améliorer l articulation entre les réseaux ferroviaires et bus 5. Nord-Hurepoix-Essonne 91 Transport Daniel Meyer CEAT Transport Renfort ligne DM12 semaine, samedi et dimanche avec connexion gare de Gravigny-Balizy Programme d offre pluriannuel : assurer une meilleure continuité de l offre Société des Cars Renfort lignes 11, 12, 13, 15 6. Les Ulis- Massy-Saclay* 91 d Orsay, Société TIPS et (lien T6) SAVAC 7. Haut-Val-d Oise 95 CIF, Kéolis Val d Oise, Les Cars Lacroix 8. Mélibus 77 Véolia Intégration de l'offre du TAD en ligne régulière Renfort d'offre en soirée et le dimanche Programme d offre pluriannuel : compléter le réseau des lignes express Compagnie des 9. Mobilien CTCOP Expérimentation pour la desserte 78 Transports Collectifs de 244-244-001 Bonnières la Défense l Ouest Parisien CTCOP Ajustements juridiques, financiers ou techniques 10. Goussainville 95 CIF Régularisation du versement des Rapport 2014/509 2014/510 Rapport 2014/511 Rapport 2014/512 2014/513 Avenant n 11 au CT2 Avenant n 5 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 4 à la CP Avenant n 11 au CT2 Avenant n 6 à la CP Avenant n 5 au CT2 Avenant n 4 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 2 au CT2 Convention d expérimentation 2014/514 Avenant n 9 au CT2 11. SEAPFA* 93 CIF dotations aux amortissements et des frais financiers non perçus 2014/515 Avenant n 9 au CT2 12. Bord de l eau 94 ATHIS CARS Groupe depuis la prise d effet du CT2 Keolis (véhicules 2009) 2014/516 Avenant 4 au CT2 13. Aérial 77 Transdev Correction erreur matérielle 2014/517 Avenant n 5 au CT2
14. Sénart Bus 77 Transdev 15. Seine Essonne 91 STA 16. Valbus élargi* 95 Cars Lacroix, Cars Rose 17. Mobilien 78 027-328-078 Mantes-la- Jolie St-Quentin 78 Les Cars Hourtoule, Etablissement de Houdan Régularisation redevances gare routière, ajustement objectif de recettes Prise en charge exceptionnelle de la participation des collectivités pour la période d avril à décembre 2012 & Prolongation de la période d expérimentation de la ligne 300 Suppression du Pass local Régularisation redevances gare routière 2014/518 Avenant n 6 au CT2 2014/519 2014/520 Avenant n 4 au CT2 Avenant n 2 à la CP Avenant n 6 au CT2 Avenant n 4 à la CP 2014/521 Avenant n 3 au CT2 *Dossiers incluant la modification du plan pluriannuel d investissement/mise en œuvre de la décision du 11 décembre 2013
CONSEIL D ADMINISTRATION Séance du 10 décembre 2014 CONTRATS DE TYPE 2 Modification de plans pluriannuels d investissement / mise en œuvre de la décision du Conseil d administration du 11 décembre 2013 Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n Avenants 1. TRA 93 TRA Bus hybrides 2014/522 Avenant n 12 au CT2 2. STIVO 95 STIVO Cars Lacroix Bus hybrides 2014/523 Avenant n 7 au CT2 3. Parisis 95 Cars Lacroix Bus hybrides 2014/524 Avenant n 6 au CT2 4. Résalys 78 établissement de Montesson Bus hybrides 2014/525 Avenant n 4 au CT2 5. Seapfa* 93 CIF Bus hybrides 2014/515 Avenant n 9 au CT2 6. Les Ulis- Massy-Saclay* 91 Société des Cars d Orsay, Société TIPS et SAVAC Bus GNV 2014/510 Avenant n 11 au CT2 7. Valbus élargi* 95 Cars Lacroix, Cars Rose Bus hybrides 2014/520 Avenant n 6 au CT2 8. Pays de Meaux 77 CIF et Marne et Morin Bus GNV 2014/526 Avenant n 5 au CT2 9. Marne et Seine 78 STRAV Bus hybrides 2014/527 Avenant n 8 au CT2 10. Bus en Seine 78 11. Seine Senart Bus 91 12. Traverciel 92 établissement de Montesson la Boucle STRAV et Cars Garrel et Navarre établissement de Nanterre Bus hybrides 2014/528 Avenant n 6 au CT2 Bus hybrides 2014/529 Avenant n 7 au CT2 Bus hybrides 2014/530 Avenant 3 au CT2 *Décisions incluses dans la partie CT2- Conventions partenariales/développement de l offre