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COMMISSION CENTRALE DES COMPÉTITIONS DÉPARTEMENTALES Procès-verbal Commission du 19 mai 2017 Présents : C. STRINATI, G. GIULIANI, M. BILLY Commission du 23 mai 2017 Présents : Assiste : C. STRINATI, G. GIULIANI, M. BILLY J.P. SABANI (CD) RAPPEL IMPORTANT Si pour une raison quelconque, dument motivée, un club fait une demande de dérogation, celle-ci doit obligatoirement être accompagnée de l accord écrit de l adversaire et parvenir au District, au plus tard, le jour de la réunion plénière de la commission compétente, précédant la date du match, soit le mardi avant 17h00. Sans refus motivé de l adversaire, la commission centrale des compétitions décidera de la programmation du déroulement de la rencontre. La situation officielle du déroulement d une rencontre est celle affichée sur le site Internet du District (rubrique club, agenda de la semaine) le vendredi à 18h00 pour les rencontres du week-end ou le dernier jour ouvrable précédent la rencontre à 18h00 pour une rencontre en semaine. 1

CHAMPIONNAT SENIORS 2D 18463532 du 21/05/2017 ASNIÈRES FC / GENNEVILLIERS CSM Demande d ASNIÈRES FC d inverser la rencontre ; accord du club visiteur : la rencontre se jouera à 15h00 sur le T2 du Parc des Sévines ; accord de la 3CD 4DB 18463930 du 21/005/2017 RACINES CLUB / VILLENEUVE LA GARENNE AM Demande de RACINES CLUB de jouer à 17h00 au Stade Rocheteau ; accord écrit du club visiteur ; accord de la 3CD 5DA 18464108 du 21/05/2017 SURESNES JS 3 / HOMENETMEN FRANCE Demande de SURESNES JS via FOOTCLUB du 15/05/2017 de jouer à 12h30 pour raisons de sécurité ; refus du club visiteur ; la rencontre devra se déroulée telle que programmée sur le site du District U 19 EXC 18469043 du 21/05/2017 ANTONY SPORTS 2 / NICOLAÏTE DE CHAILLOT 1 Demande d ANTONY SPORTS via FOOTCLUB du 16/05/2017 de jouer à 11h00 ; refus du club visiteur ; la rencontre devra se déroulée telle que programmée sur le site du District. Terrain de repli proposé par ANTONY SPORT à la Croix de Berny (stade de l US Métro) à 15h00 ; accord de la 3CD. 3DA 18470799 du 23/04/2017 QUINZIÈME ESC / SEIZIÈME ES La 3CD donne match à jouer la 04/06/2017 date butoir 3DA 18470800 du 23/04/2017 ARARAT ISSY AS / BOULOGNE-BILLANCOURT AC 4 La 3CD donne match à jouer le 04/06/2017 date butoir U 17 5DB 18477360 du 21/05/2017 CENTRE DE PARIS AS / GENNEVILLIERS CSM Demande de CENTRE DE PARIS AS de jouer à 13h00 (horaire officiel) au Stade Faber ; accord écrit du club visiteur ; accord de la 3CD 2

U 15 4DA 18477821 du 27/05/2017 BAGNEUX COM 2 / PITRAY OLIER JSC Demande de PITRAY OLIER JSC via FOOTCLUB du 19/05/2017 de jouer le 24/05/2017 à 18h00 ; en attente de la réponse du club recevant. VÉTÉRANS 3D 18506045 du 23/04/2017 NICOLAÏTE DE CHAILLOT 11 / PARIS CA 11 Suite à la commission d appel du 22/05/2017, match à rejouer le 04/06/2017 4D 18506193 du 21/05/2017 MEUDON AS 12 / CHEMINOTS DE L OUEST AS 12 Demande de CHEMINOTS DE L OUEST AS de jouer à 15h00 ; sans réponse du club recevant ; la rencontre devra se déroulée telle que programmée sur le site du District. FORFAIT CHAMPIONNAT SENIORS EXC 18463226 du 21/05/20147 ISSY LES MOULINEAUX FC / ANTONY SPORT 1 er forfait de ANTONY SPORT 2 : match perdu et amende 60 (art 23.9) ; gain du match ISSY LES MOULINEAUX FC. EXC 18463231 du 28/05/2017 ANTONY SPORT 2 / SEIZIÈME ES 1 2 ème forfait avisé de ANTONY SPORT 2 : match perdu et amende 72 ; gain du match SEIZIÈME ES U 19 1D 18469184 du 28/05/2017 NANTERRE ES / SAINT CLOUD FC 1 er forfait avisé de SAINT CLOUD FC : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match NANTERRE ES 2D 18469309 du 21/05/2017 VANVES STADE 1 / CHEMINOTS DE L OUEST AS 1 1 er forfait, non avisé, de CHEMINOTS DE L OUEST AS : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match VANVES STADE 3

U 17 2D 18476839 du 28/05/2017 ENFANTS DE PASSY 1 / STADE FRANÇAIS 1 1 er forfait avisé de STADE FRANÇAIS 1 : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match ENFANTS DE PASSY 4DB 18510501 du 2/05/2017 PARIS XVII POUCHET CS 1 / SALÉSIENNE DE PARIS 3 1 er forfait avisé de SALÉSIENNE DE PARIS : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match PARIS XVII POUCHET CS 5DB 18477370 du 28/05/2017 SAINT CLOUD FC 2 / SEIZIÈME ES 3 2 ème forfait avisé, de SEIZIÈME ES : match perdu et amende 52 (art 23.9) ; gain du match SAINT CLOUD FC 2 U 15 EXC 18477458 du 27/05/2017 BON CONSEIL AS / NANTERRE ES 1 er forfait avisé de BON CONSEIL AS : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match NANTERRE ES 3D 18477729 du 27/05/2017 GENNEVILLIERS CSM / CHÂTILLON SCM 1 er forfait avisé de CHÂTILLON SCM : match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match GENNEVILLIERS CSM. 6DB 18479595 du 27/05/2017 PITRAY OLIER JSC 3 / PARIS ALÉSIA FC 2 1 er forfait avisé de PITRAY OLIER JSC 3: match perdu et amende 46 (art 23.9) ; gain du match PARIS ALÉSIA FC 6DB 18479608 du 20/05/2017 BOULOGNE-BILLANCOURT AC 8 / PARIS 15 CA 3 2 ème forfait non avisé de BOULOGNE-BILLANCOURT AC 8 : match perdu et amende 52 (art 23.9) ; gain du match PARIS 15 AC CDM 1D 18505531 du 21/05/2017 QUINZIÈME ESC 5 / PARIS 15 AC 5 1 er forfait non avisé de QUINZIÈME ESC : match perdu et amende 60 ; gain du match PARIS 15 AC VÉTÉRANS EXC 18507428 du 21/05/2017 PETITS ANGES PARIS 11 / ARARAT ISSY FC 11 3 ème forfait entrainant forfait général de ARARAT ISSY FC ; gain du match PETITS ANGES PARIS. En application du règlement, les résultats restent acquis. 4

COUPE DES HAUTS-DE-SEINE FINALES à RUEIL-MALMAISON FC COUPE des HAUTS de SEINE SENIORS FINALE du 11 juin 2017 à 16h30 PLESSIS-ROBINSON FC 1 c ISSY les MOULINEAUX FC 1 COUPE des HAUTS de SEINE C D M FINALE du 11 juin 2017 à 10h10 RUEIL-MALMAISON FC 5 c PORTUGAL NOUVEAU 5 COUPE des HAUTS de SEINE VETERANS FINALE du 11 juin 2017 à 10h00 CHATILLON SCM 11 c NANTERRE JSC 11 COUPE des HAUTS de SEINE U19 FINALE du 11 juin 2017 à 16h00 MONTROUGE FC 1 c ANTONY SPORTS 1 COUPE des HAUTS de SEINE U17 FINALE du 11 juin 2017 à 13h30 MEUDON AS 1 c MONTROUGE FC 2 COUPE des HAUTS de SEINE U15 FINALE du 11 juin 2017 à 13h00 MONTROUGE FC 1 c RACING-COLOMBES CF 1 COUPE des HAUTS de SEINE U19 FEMININES FINALE du 11 juin 2017 à 14h00 RUEIL-MALMAISON FC 1 c RACING-COLOMBES CF 1 COUPE des HAUTS de SEINE SENIORS FEMININES FINALE du 14 juin 2017 à 20h00 Terrain à définir ISSY FOOT FEM 1 ou c SEIZIEME ES 11 RACING COLOMBES CF 1 COUPE des HAUTS de SEINE U16 FEMININES 5

FINALE du 14 juin 2017 à 18h00 Terrain à définir MONTROUGE FC 1 c RUEIL-MALMAISON FC 1 ou SEIZIEME ES 1 COUPE des HAUTS de SEINE FOOT ENTREPRISES FINALE du 14 juin 2017 à 20h00 Terrain à définir EXPOGRAPH VANVES 2 c ORANGE-ISSY 2 6

COMMISSION FUTSAL Procès-verbal N 30 Commission du 23 MAI 2017 INFORMATIONS Procès-verbal du Comité Directeur du District des Hauts de Seine de Football. Point 1 Le District des Hauts-de-Seine de Football vous propose de découvrir le procès-verbal du Comité Directeur du 27 janvier 2017. Un Comité marqué par des mesures quant à la désignation d'arbitres dans les championnats U15 et en Futsal 1ère division. Procès-verbal du Comité Directeur du 27 janvier 2017 En savoir plus sur http://districtfoot92.fff.fr/cg/8002//www/actualite/communiques/2199469.shtml#wzwudkbmpvg7341b.99 - ARBITRAGE FUTSAL : deux arbitres seront nommés en 1ere division à compter du 19 février 2017 (l information aux clubs sera diffusée sur le site du District). ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Point 2 Découvrez également le Règlement du Challenge Fair-Play pour la saison 2016-2017. Evolution notable, l'intégration de la catégorie Séniors Futsal avec l'extension du Challenge aux championnats Excellence et 1ère Division Futsal Procès-verbal du Comité Directeur du 20 octobre 2016 En savoir plus sur http://districtfoot92.fff.fr/cg/8002//www/actualite/communiques/2189371.shtml#bl8vstyzvqbbjvkg.99 ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ Point 3 SAISON 2016 / 2017 TEXTE EXISTANT : Article 7. - QUALIFICATIONS - EQUIPES Conformément aux règlements généraux de la Fédération française de football et aux articles 7 et 8 et 38 du règlement sportif général du district des Hauts-de-Seine de football et du règlement futsal de la F.F.F. Toutefois, dans les équipes participant au championnat de district de futsal : - Le nombre de joueurs titulaires d une licence Mutation inscrits sur la feuille de match n est pas limité, - Le nombre de joueurs titulaires d une double licence inscrits sur la feuille de match n est pas limité. Les joueurs licenciés après le 31 Janvier ne peuvent pas participer à cette épreuve TEXTE NOUVEAU : Article 7. - QUALIFICATIONS - EQUIPES Conformément aux règlements généraux de la Fédération française de football et aux articles 7 et 8 et 38 du règlement sportif général du district des Hauts-de-Seine de football et du règlement futsal de la F.F.F. Toutefois, dans les équipes participant au championnat de district de futsal : - Le nombre de joueurs titulaires d une licence Mutation inscrits sur la feuille de match n est pas limité, - Le nombre de joueurs titulaires d une double licence inscrits sur la feuille de match n est pas limité. 1

CHAMPIONNAT MATCH NEUTRALISE PAR LA COMMISSION SENIORS EXCELLENCE 18808365 FUTSAL PAULISTA 2 / NUBAR US du 27/01/2017. Compte tenu de la fin de saison, la commission décide de neutraliser la rencontre ci dessus, celle-ci ne pouvant plus influer sur le classement. COUPE Toutes les équipes appartenant au District 92 sont engagées d office «article 3 du Règlement de la Coupe des Hauts de Seine de Futsal saison 2016-2017». http://districtfoot92.fff.fr/common/ligue/bib_res/ressources/2380000/8500/160901114258_coupe_futsal_saison_2016_2017. pdf Article 3. Engagements Le tenant de la coupe est engagé d office et dispensé du droit d engagement. Les équipes sont engagées d office. Les clubs ne souhaitant pas participer à cette épreuve doivent en informer le district des Hauts-de-Seine de football par courrier, courriel officiel ou fax au plus tard le 1er septembre. En cas de renoncement après cette date une amende sera perçue conformément à l annexe financière. Conformément à l article 9 du règlement sportif général du district des Hauts-de-Seine de football. L épreuve est ouverte à tous les clubs disputant régulièrement un championnat régional futsal ou un championnat départemental futsal et appartenant au district des Hauts-de-Seine. Le montant de l engagement est fixé par le comité de direction (cf. annexe financière du R.S.G des Hauts-de-Seine). La commission vous prie de bien vouloir prendre note des rencontres de la Coupe des Hauts de Seine FUTSAL qui se dérouleront : - Soit sur le terrain du club 1* nommé soit Sur terrain neutre proposé par la commission. - Match par élimination directe - En cas de résultat nul à la fin du temps réglementaire, il n y a pas de prolongation. Les équipes sont Départagées par l épreuve des coups de pied au but qui s achève au premier écart constaté (mort subite) - Rencontre en 2 x 25 minutes. - 1 ou 2 arbitre(s) seront désigné(s) pour chaque rencontre à la charge des 2 clubs 1/8* FINALE (Semaine du lundi 29 mai 2017 au samedi 3 juin 2017) SEVRES FUTSAL / FC ISSY LES MOULINEAUX 1 La commission fixe cette rencontre au LUNDI 29 MAI 2017 au gymnase et horaire habituel à SEVRES PARIS XV FUTSAL 1 / STADE DE VANVES 1 La commission fixe cette rencontre au MERCREDI 31 MAI 2017 au gymnase et horaire habituel à Paris 15. BAGNEUX FUTSAL 1 / COURBEVOIE FUTSAL La commission fixe cette rencontre au MERCREDI 31 MAI 2017 au gymnase et horaire habituel à Bagneux. 2

LE CAMELEON / HOMENMEN La commission fixe cette rencontre au JEUDI 1* JUIN 2017 au gymnase et horaire habituel à PARIS 17. FUTSAL PARIS 14 / NEUILLY FUTSAL 1 La commission fixe cette rencontre au VENDREDI 2 JUIN 2017 au gymnase et horaire habituel à Paris 14. PUTEAUX FUTSAL / FUTSAL PAULISTA 1 La commission fixe cette rencontre au VENDREDI 2 JUIN 2017 au gymnase et horaire habituel à Puteaux GENNEVILLIERS SOCCER 1 / ACCES FUTSAL 1 La commission fixe cette rencontre au SAMEDI 3 JUIN 2017 au gymnase et horaire habituel à Gennevilliers. NUBAR US / PARIS METROPOLE FUTSAL La commission fixe cette rencontre au SAMEDI 3 JUIN 2017 au gymnase et horaire habituel à Paris 17. FEUILLES DE MATCHS MANQUANTES Article 44 Feuilles de Matchs du R.S.G. du District 92. Non envoi de la feuille de match après ( 2 ) deux réclamations de la Commission Compétente par l intermédiaire du Journal Numérique ou de la Messagerie Officielle 1* Amende fixée dans l annexe N*2 du RSG du District 92 2* Match perdu par pénalité au Club Recevant ( 0 point 0 but ) suivant l Article 40.1 du R.S.G. du District 92. 3* le club visiteur conservant, sur base d un rapport d officiel désigné, le bénéfice des points acquis et des buts Marqués lors de la rencontre. 1* RAPPEL SENIORS 1* DIVISION 18812019 DU 06/05/17 FC ISSY LES MLX 3 / HOMENMEN France 18811987 DU 15/05/17 PARIS 17 POUCHET / HOMENMEN France 2* RAPPEL 18812013 DU 09/05/17 TRAIT D UNION / COLOMBES AFC 92.2 3

MATCHS PERDUS PAR PENALITES Article 44 Feuilles de Matchs du R.S.G. du District 92. Article 44 Feuilles de Matchs du R.S.G. du District 92. Non envoi de la feuille de match après ( 2 ) deux réclamations de la Commission Compétente par l intermédiaire du Journal Numérique ou de la Messagerie Officielle 1* Amende fixée dans l annexe N*2 du RSG du District 92 2* Match perdu par pénalité au Club Recevant ( 0 point 0 but ) suivant l Article 40.1 du R.S.G. du District 92. 3* le club visiteur conservant, sur base d un rapport d officiel désigné, le bénéfice des points acquis et des buts Marqués lors de la rencontre. SENIORS EXCELLENCE Match n 18808421 FC ISSY LES MLX 2 - NEUILLY FC 92.2 du 28/03/17. Match perdu par pénalité à l équipe de FC ISSY LES MLX 2 : FC ISSY LES MLX 2 : 0 pt 0 but NEUILLY FC 92.2 : 1 pt 2 buts Suite à 2 rappels suivant l Article 44 du R.S.G. du District 92. (1* Rappel voir PV n 25 du 04/04/17) (2* Rappel voir PV n 26 du 11/04/17) SENIORS 1* DIVISION Match n 18811968 CHATILLON FOOT SALLE / CHAVILLE FUTSAL du 23/03/17. Match perdu par pénalité à l équipe de CHATILLON FOOT SALLE : CHATILLON FOOT SALLE : 0 pt 0 but CHAVILLE FUTSAL : 4 pts 6 buts Suite à 2 rappels suivant l Article 44 du R.S.G. du District 92. (1* Rappel voir PV n 25 du 04/04/17) (2* Rappel voir PV n 26 du 11/04/17) Match n 18811943 FC ISSY LES MLX 3 - COLOMBES AFC92.2 du 15/04/17. Match perdu par pénalité à l équipe de FC ISSY LES MLX 3 : FC ISSY LES MLX 3 : 0 pt 0 but COLOMBES AFC92.2 : 1 pt 2 buts Suite à 2 rappels suivant l Article 44 du R.S.G. du District 92. (1* Rappel voir PV n 27 du 18/04/17) (2* Rappel voir PV n 29 du 09/05/17) 4