LISTE DES CONTRATS CONCLUS



Documents pareils
DÉCOUVREZ DES SERVICES POUR VOUS SIMPLIFIER LA VIE. Prix d une communication locale

Décision N 04/2014. Département de la Haute-Corse République Française COMMUNE DE L ILE ROUSSE Décision

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2O14 (Article 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

Avec HMI-THIRODE, goûtez la tranquillité!

Séance du Conseil Municipal du 23/05/2013. RAPPORTEUR : Jean-François MONINO

Liste des attributaires des marchés conclus au cours de l année 2013 (conformément à l article 133 du Code des marchés publics)

Article 133 du code des marchés publics : Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21/07/2011 N : EFIM A

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LES BOITES A PILES SONT TOUT PRES DE CHEZ VOUS!

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

Guide technique. Affectation post 3 ème Mai 2014

4.6 C.C.T.P. GROUPE SCOLAIRE LES GENETS RENOVATION DES SANITAIRES INTERIEURS. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : NETTOYAGE

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Action organisée par le Département de la Haute-Corse

Curriculum Vitae. Marc SIMEONI

1 Travailler dans le secteur social

>> Présentation. Juin SAS GMTI Route de l Ospédale - Lieu dit Arutoli Porto-Vecchio Siret

Liste annuelle des marchés conclus en Tranches N Objet Attributaire Montant HT Mode de passation FOURNITURE VETEMENTS TRAVAIL

CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE

BILAN PSQA ANNEES 2010 ET 2011

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES 2013 PRESTATIONS DE SERVICE Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T.

DANSE, CHANT ET SPECTACLE LE SEJOUR INFOS PRATIQUES. Adresse du séjour

Cartographie & libellés cantonaux

Marchés de services entre et H.T. Date de signature Rallye de France - pack visibilité collective

05/11/2009 Proc.Adapt. Fourniture de fioul Lot 1: Fourniture de fioul LA MURE BIANCO 69626

CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

Marchés notifiés - Année 2014

Centre d Information et de Gestion du Trafic

Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à et inférieure à HT

LISTE DES MARCHES PUBLICS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PONT-A-MOUSSON CONCLUS EN 2012

APRES AVOIR EXPOSE CE QUI SUIT

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

Article 133 du Code des Marchés Publics arrêté du 26 décembre 2007 publié au J.O. du 29/12/07 SERVICE DES MARCHES. Fournitures et services courants

ETABLISSEMENT : N COLLEGE PAUL ELUARD ste genevieve des bois cedex ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE AU TITRE DE L'ANNEE 2010

Observatoire de la MEF

RELEVÉ DES TRANSACTIONS ÉCONOMIQUES AVEC DES NON-RÉSIDENTS RTE

CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 10 OCTOBRE 2011 A 18 H

CAMIF COLLECTIVITES /04/2009 Proc.Adapt. Lot 3: Equipement tables

LISTE DES MARCHES CONCLUS

Date notification entreprise. Montant HT du marché notifié. Fournitures 05/04/ Miroiterie Blanc Ponctuel

AVIS DE MARCHÉ TRAVAUX

TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE )

Liste des marchés conclus en 2010 relatifs aux travaux, aux fournitures et aux services. *** Regroupement par prix

CONSTRUCTION D UN COMPLEXE MULTISPORTS INTERCOMMUNAL

MARCHES DE HT à ,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

PASS CULTURE SPORT REGLEMENT D INTERVENTION

COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.

NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL

Le circuit du contrat d apprentissage

LE DIETETICIEN AU SEIN DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

MARCHES DE SERVICES 2007

Espace Business Montrouge

Marchés de travaux. Tranche de euros HT à ,99 euros HT. Titulaire Code postal Objet du marché Montant

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

Etude de faisabilité

S.O.P.A.Q. Cadre du Schéma Organisationnel du Plan d Assurance Qualité

VOLANT 2012 REGLEMENT

QU'EST-CE QU'UNE MAISON D ASSISTANTS MATERNELS (MAM)? QUI EST L EMPLOYEUR DES ASSISTANTS MATERNELS?

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

DOSSIER DE COMPÉTENCES. Paul NAVARRO Ingénieur électricien thermicien expert

L atelier départemental du SDIS 06

Règlement de la Consultation

MARCHES DE SERVICE DE HT à ,99 HT Objet du marché Lot Désignation des lots Titulaire Code postal + ville

DEMANDE DE PERMIS DE MISE EN EXPLOITATION D'UN NAVIRE DE PECHE PROFESSIONNELLE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX FRANCE

CARCEPT ACTION SOCIALE 05/2011

Les dépenses admissibles du travailleur autonome

ALPES-MARITIMES LES METIERS DU BTP : DU CAP AU BAC PRO ANTIBES CENTRE DE FORMATION D'APPRENTIS DU BATIMENT DES ALPES-MARITIMES (CFA)

Dossier de demande d autorisation temporaire d exploiter une centrale d enrobage à chaud SRTP le Petit Nazé ARGENTRE (53) Indice : 1.

Durée La formation sera répartie sur une semaine au mieux des intérêts de l établissement.

Objet. Bénéficiaires. Conditions d'octroi Conditions générales. ÉCONOMIE ET EMPLOI Immobilier d entreprise

Avis de marché. Fournitures (Fournitures courantes)

Marchés de fournitures conclus en 2014

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT SULPICE LA FORET Séance du 12 décembre 2013

AMÉNAGEMENT DE BUREAUXCLÉ EN MAIN Une nouvelle implantation: Instrument de management Accélérateur de changement

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES (C.C.T.P.)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 EN H.T. Article 133 du Code des marchés Publics - Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

LE PLAN DE PREVENTION

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX COMMUNAUX DE COUPVRAY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES (C.C.A.P)

Liste des marchés supérieurs à euros HT conclus en 2012 par la C.A.D. conformément à l'article 133 du code des marchés publics

18 Février 2011 à 12 Heures

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

Chapitre 11 Gestion d une affaire

Recensement des marchés publics VILLE D'ALES TRAVAUX Article 133 du Code des Marchés Publics. De 1 à ,99 H.T. Date de notification

Marchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.

ZEBRA ENTREPRISES SÉCURITÉ SURVEILLANCE & GARDIENNAGE SOMMAIRE. Les secteurs d intervention de Zebra Entreprises Sécurité

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

Avis de vacance de poste :

La Qualité, c est Nous!

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

septembre 2011 dans les domaines du Commerce - Informatique Hôtellerie-restauration Transport logistique

L ARTISANAT 1 ère entreprise de France. L apprentissage : Passeport pour l emploi

NOM : PRENOM : LEA Martin Luther King. Je suis en Terminale CAP Peintre-applicateur de revêtements et après, je fais quoi?

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS ENAC

Transcription:

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 12031 Réaménagement structurelle (travaux de maçonnerie) de la cuisine du Département de la Haute-Corse. 01 Folio 151 02 Folio 151 13 Folio 153 SARL TPBAT 20200 BASTIA RD 39 - PK 29,120 ET 29,130 SARL STP SIMONPIERI (20218 PIEDIGRIGGIO) 33 195,00 30/07/12 84588.00 20/01/12 RD 84 - PK 67,000 - TRAVAUX DE REPARATIONS SUITE AUX INTEMPERIES TSA SISYPHE (20250 CORTE) 53709.00 23/01/12 RD 69 - ELARGISSEMENT D OUVRAGE D ART AU PK: 102,890 SARL VALESI (20230 TALASANI) 71115.00 03/05/12 Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT 12047001 TRAVAUX DE NETTOYAGE DES PORTS DE PECHE DE CENTURI -GIOTTANI - ILE ROUSSE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-CORSE Nettoyage du port de Centuri (retrait des posidonies) 12042 ROUTE DEPARTEMENTALE N 14 - AMENAGEMENT D UNE SECTION ENTRE LE PK 32,168 ET LE PK 36,850 03 Folio 151 ROUTE DEPARTEMENTALE 39 P.K 18,240 ETIC Sarl 20290 Borgo CORSE TRAVAUX 20270 ALERIA STP SIMONPIERI B ET B 20218 PIEDIGRIGGIO 94 600,00 11/06/12 571 298,00 29/11/12 170170.00 25/01/12 Page 1 sur 12

04 Folio 151 05 Folio 151 06 Folio 151 07 Folio 152 08 Folio 152 09 Folio 152 10 Folio 152 11 Folio 152 12 Folio 152 14 Folio 152 18 Folio 153 LISTE DES CONTRATS CONCLUS TRAVAUX REPARATIONS SUITE AUX INTEMPERIES - ROUTE DEPARTEMENTALE 316 TRAVAUX REPARATIONS SUITE AUX INTEMPERIES-ROUTE DEPARTEMENTALE RD80 - PK 49,050 A 66,620-CAPO BIANCO Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Page 2 sur 12 SOTAF 20218 PONTE LECCIA TSA SISYPHE 20250 CORTE GROUPEMENT SMTP/MONTE STELLO/CAP CORSE BATIMENT (20228 LURI) 401443.00 25/01/12 96844,00 23/01/12 1442119.00 27/02/12 DIVERS TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE (LOT 3) VALESI BTP (20230 TALASANI) 128104.00 23/03/12 DIVERS TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE (LOT 1) SARL SUSINI (20236 OMESSA) 260840.00 22/03/12 DIVERS TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE (LOT 2) E FILETELLE (20218 MOLTIFAO) 172838.00 22/03/12 DIVERS TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE (LOT 4) SOCATP (20215 VENZOLASCA) 133957.00 30/05/12 RD 513 : AMENAGEMENT PK 0,000 A 1,72 RD 71 : AMENAGEMENT PK 18,500 A 24,500 RD 81 - AMENAGEMENT ENTRE LES PK 233,700 ET 236,000 EXECUTION DIVERS TRAVAUX SUR LA VOIRIE DEPARTEMENTALE (CANTON DE FIUM'ALTO D'AMPUGNANI ET VESCOVATO) GROUPEMENT STP SOTAF (20218 PIEDIGRIGGIO) GROUPEMENT BEVERAGGI / TPG 2B/SUSINI/SOCOTRA BTP (20220 ILE ROUSSE) GRPT ANTONIOTTI/SOCOTRA BTP/SARLSRP PRO (20222 ERBALUNGA) GROUPEMENT SARL SOCATP / SARL GMS (20215 VENZOSLASCA) 1335060.00 11/04/12 1397170.00 18/04/12 2388203.00 29/05/12 281852.00 04/07/12 12026A RD 151 A - AMENAGEMENT DU PK 0 AU PK 1,630 (CALENZANA) SARL E FILETELLE (20218 MOLTIFAO) 400 717.00 18/10/12

12056A LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT ROUTE DEPARTEMENTALE 343 - TRAVAUX D AMENAGEMENT ET DE RECALIBRAGE ENTRE LES P.K. 12,600 ET 16,500 12051 ROUTE DEPARTEMENTALE N 71 - AMENAGEMENT DU PK 135.185 AU PK 138.105 Groupement solidaire SARL STP SIMONPIERI / SOTAF 31600 SAUBENS Groupement solidaire VALESI BTP/ALBERTINI CHRISTIAN/BAST PIERRE/CBTP 20230 TALASANI 874 835,00 15/10/12 1 139 401,00 29/10/12 12038A RD64 ELARGISSEMENT D'UN PONT P.K. 0,600 SARL VALESI (20230 TALASANI) 120191.00 26/07/12 12039A ROUTE DEPARTEMENTALE N 71 - AMENAGEMENT DU PK 127,100 AU PK 135,185 Groupement solidaire VALESI BTP/ALBERTINI CHRISTIAN/BAST PIERRE/CBTP 20230 TALASANI 2 399 999,00 26/07/12 12013B 12013D Pour la tranche supérieure ou égale à 5 000 000 HT Fourniture, fabrication, transport et mise en Œuvre d enrobés denses à chaud sur le réseau routier départemental de la Haute-Corse Territoire de la Subdivision de Balagne : Fourniture, fabrication, transport et mise en Œuvre d enrobés denses à chaud sur le réseau routier départemental de la Haute-Corse Territoire de la Subdivision du Sud : SOCIETE ROUTIERE DE HAUTE CORSE (SRHC) 20620 BIGUGLIA CORSE TRAVAUX 20270 ALERIA Mini : 351851.00 Maxi : 1407407.00 Mini : 532407.00 Maxi : 2129629.00 10/07/12 09/07/12 Page 3 sur 12

12013C 12013A Pour la tranche supérieure ou égale à 5 000 000 HT Fourniture, fabrication, transport et mise en Œuvre d enrobés denses à chaud sur le réseau routier départemental de la Haute-Corse Territoire de la Subdivision de Centre : Fourniture, fabrication, transport et mise en Œuvre d enrobés denses à chaud sur le réseau routier départemental de la Haute-Corse Territoire de la Subdivision de Bastia-Cap-Golo CORSE TRAVAUX 20270 ALERIA SOCIETE ROUTIERE DE HAUTE CORSE (SRHC) 20620 BIGUGLIA Mini : 578703.00 Maxi : 2314814.00 Mini : 759259.00 Maxi : 3037037.00 05/07/12 05/07/12 Page 4 sur 12

02DAIR11 Pour des Fournitures Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Echange standard de pièces pour les engins appartenant aux forestiers sapeurs du Département de la Haute-Corse Echange standard d un moteur de LIEBHERR LR 622 (2001) Page 5 sur 12 LIEBHERR FRANCE SAS 13127 VITROLLES 11DAIR02 Adaptation de porteurs Mercedes du SDIS à la viabilité hivernale SARL BIALLER 17 Folio153 /2012 Evolution du système de vidéosurveillance du Département de la Haute-Corse 12034 Acquisition de deux groupes autonomes pour les traitements larvicides et adulticides des moustiques. (canons pulvérisateurs pneumatiques pour pick-up). 31SDD11 12016C Pour le service de la Démoustication et de la Lutte Anti vectorielle de la Haute-Corse Fourniture et livraison de vêtements et d articles de sport pour les personnels du Département de la Haute-Corse Fourniture et livraison de vêtements pour les personnels du Département de la Haute- Corse. Vêtements pour la RNEB 12022 Remplacement du revêtement ( moquette) du sol de la salle de délibération du Département de la Haute-Corse. 12014 Fourniture et mise en œuvre d équipements réseaux pour le Département de la Haute- Corse 05103 BRIANCON GRANIOU AZUR BASTIA 20620 BIGUGLIA DICOMAT 20290 BORGO SPORTS ET LOISIRS 20290 BORGO LA RANDONNEE 20200 BASTIA SARL ROSSI FRERES PEINTURE 20200 BASTIA EKIP MEDITERRANEE INFORMATIQUE SAS 20290 LUCCIANA 25 611,93 18/06/12 26 204,00 17/02/12 Sans mini Sans 06/06/12 56 800,00 06/09/12 60 000,00 25/01/12 Mini : 20000 Maxi :70000 18/08/12 79 920,00 30/07/12 85 000,00 25/05/12 03DA11 Adaptation d'un porteur Renault 180DCI PT A TPS-VH SARL VILLETON (38490 Saint-André Le Gaz) 20080 20/08/12

Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 HT 12006 Création et hébergement d un portail web pour la bibliothèque départementale de pret de la Haute Corse et prestations associées 12016B Fourniture et livraison de vêtements pour les personnels du Département de la Haute- Corse. Vêtements et chaussures de ville femme ARCHIMED 59000 LILLE CLASS MOD 20200 BASTIA 125 162,78 26/06/12 Mini : 40000 06/09/12 Maxi :150000 12016A Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT Fourniture et livraison de vêtements pour les personnels du Département de la Haute- Corse. Vêtements de travail DIFFUSION MATERIEL PROTECTION 20620 BIGUGLIA Mini : 20000 Maxi :800000 12079 A Evolution du système de sauvegarde centralisée IPC (20000 AJACCIO) 284688 17/10/12 20/08/12 Page 6 sur 12

Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT 120193 Maintenance et réparation des systèmes d alarme incendie d un ensemble de bâtiments départementaux 12001RH Maintenance et réparation des matériels situés en Plaine Orientale Marché de service : mise en place de la formation obligatoire des assistantes maternelles agrées dans le cadre de "la prise en charge de l enfant au domicile pour le Département de la Haute-Corse. 120194 Maintenance et réparation des systèmes d alarme incendie d un ensemble de bâtiments départementaux Maintenance et réparation des matériels situés en Centre-Corse 12019 Maintenance et réparation des systèmes d alarme incendie d un ensemble de bâtiments départementaux 12030 Assistance à maîtrise d ouvrage pour accompagner la Commission Locale de l Eau à la révision du Contrat d étang Biguglia-Bevinco pour le Département de la Haute-Corse 12077A Formation aux Certificats d Aptitudes à la Conduite d Engins en Sécurité (CACES) pour le Département de la Haute-Corse. Formation au CACES R372 modifié " utilisation des engins de chantier" 12027 Accompagnement, supervision et analyse des situations rencontrées dans le cadre de leur travail par les travailleurs sociaux du Département de la Haute-Corse. 28T009 établissements scolaires (Lot n 9) ELECTRICITE INDUTRIELLE AUTOMATISME 20620 BIGUGLIA GRETA HAUTE-CORSE 20600 BASTIA CORSE VIDEO COM 20290 BORGO ELECTRICITE INDUTRIELLE AUTOMATISME 20620 BIGUGLIA 123 Soleil 75007 PARIS CCI BASTIA 20200 BASTIA YCI-MEME FR 57070 METZ SARL TRANSPORTS CALENDINI (20243 PRUNELLI DI FIUMORBU) 23 400,00 25/05/12 31 200,00 12/03/12 35 100,00 25/05/12 49 500,00 25/05/12 62 375,00 01/06/12 68 898,00 20/09/12 70 000,00 10/08/12 186 / jour 08/10/12 Page 7 sur 12

28T007 28T019 28T021 28T014 28T013 28T020 28T001 28T017 28T018 28T023 28T002 28T024 Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT établissements scolaires (Lot n 7) établissements scolaires (Lot n 19) établissements scolaires (Lot n 21) établissements scolaires (Lot n 14) établissements scolaires (Lot n 13) établissements scolaires (Lot n 20) établissements scolaires (Lot n 1) établissements scolaires (Lot n 17) établissements scolaires (Lot n 18) établissements scolaires (Lot n 23) établissements scolaires (Lot n 2) établissements scolaires (Lot n 24) Page 8 sur 12 KALLISTOUR TRNASPORTS (20200 BASTIA) SARL AUTOCARS SANTINI (20217 SAINT FLORENT) SARL AUTOCARS SANTINI (20217 SAINT FLORENT) TRANSPORTS VARESI (20235 CANAVAGGIA) BENASSI JEAN JACQUES Autocars (20240 GHISONACCIA) TRANSPORTS MAZZONI FELIX (20239 MURATO) SARL TRANSPORTS SALADINI ANJOU (20248 MACINAGGIO) AUTOCARS MAZZONI FELIX (20239 MURATO) AUTOCARS MAZZONI FELIX (20239 MURATO) CORSICAR (20260 CALVI) SARL SOTRACAP DAMIANI TRANSPORTS (20233 SISCO) CORSCAR (20260 CALVI) 432 / jour 11/10/12 181/ jour 28/10/12 177/ jour 08/10/12 215/jour 11/10/12 166/jour 22/10/12 181/jour 22/10/12 200/jour 22/10/12 289/jour 07/11/12 188/jour 07/11/12 254/jour 07/11/12 257/jour 07/11/12 176/jour 07/11/12

12115B 74 Folio 150 de 2011 75 Folio 150 de 2011 03SR11 LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour des Services Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT PRESTATIONS DE VIABILITE HIVERNALE SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL LOT 2 : PARTIE SUD DU CANTON DE PRUNELLI DI FIUMORBU Déneigement sur la partie sud du canton de Prunelli di Fiumorbu TRANSPORTS REGULIERS ROUTIERS DE VOYAGEURS DESSERVANT A TITRE PRINCIPAL LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (LOT 16) TRANSPORTS REGULIERS ROUTIERS DE VOYAGEURS DESSERVANT A TITRE PRINCIPAL LES ETABLISSEMENTS SCOLAIRES (LOT 17) ELABORATION DES CAHIERS DES CHARGES AFFERENTES AUX TRAVAUX DE MISE EN CONFORMITE TUNNEL DE SAMPOLO ENTREPRISE BENASSI JEAN-FRANCOIS 20240 GHISONACCIA SARL TRANSPORTS DE L'AMPUGNANI 20237 LA PORTA SARL TRANSPORTS FRANCESCHI 20213 PENTA DI CASINCA 80 000,00 28/12/12 460 /jour 30/01/12 353 /jour 30/01/12 Groupement SETEC ITS / SETEC TPI 89209 14/11/12 04SP11 RESTAURATION PORT DE PECHE SANTA SEVERIA INGENIERIE CONSULTANT TP (06700 SAINT LAURENT DU VAR 41800 09/02/12 12115A Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 HT PRESTATIONS DE VIABILITE HIVERNALE SUR LE RESEAU ROUTIER DEPARTEMENTAL LOT 1 : CANTON DE GHISONI (RD 169 et 169a) Déneigement sur le Canton de Ghisoni MT Entreprise 20240 GHISONACCIA 95 000,00 28/12/12 Page 9 sur 12

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 200 000 HT 110312 Organisation et programmation de manifestations théâtrales pour la Bibliothèque Départementale de prêt de la Haute-Corse dans le cadre du festival Méditerranéen du Théâtre et du Livre pour la Jeunesse de la Haute-Corse 12086 Communication, promotion, animation et relations publiques entre le Conseil Général de la Haute-Corse et le SCB pour la saison 2012-2013. 28T005 12075A établissements scolaires (Lot n 5) Lot(s) 1 droit pénal et droit privé Assistance contentieuse en matière de protection fonctionnelle, constitution de partie civile, expropriation, droit de préemption, voie de fait THEATRE EUROPA 20600 LUMIO SPORTING CLUB DE BASTIA 20600 FURIANI 160 000,00 14/02/12 199 000,00 17/08/12 CASINCA VOYAGES (20213 FOLELLI) 577/jour 22/10/12 CABINET SEATELLI Mini:40000/Ma xi: 120000 15/10/12 12075B Lot(s) 2 droit public Assistance contentieuse en matière de droit des contrats publics, maîtrise d'ouvrage publique, droit de la domanialité publique, droit de la fonction publique (dont litiges relatifs au personnel), droit des collectivités CABINET MUSCATELLI Mini:20000/Ma xi: 60000 25/10/12 10INFO11 12004C Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT Acquisition d une solution logicielle de gestion électronique des documents et des prestations associées Fourniture et livraison d instruments de paiement ad hoc pour le Département de la Haute-Corse Fourniture et livraison Titres accompagnement personnalisé Page 10 sur 12 ARCHIMED 59000 LILLE CHEQUE DEJEUNER 92234 GENNEVILLIERS Mini : 50000 Maxi :400000 Mini : 350000 Maxi :2000000 11/07/12 24/07/12

12004B 12004A 73 Folio 150 de 2011 15 Folio 152 Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT Fourniture et livraison d instruments de paiement ad hoc pour le Département de la Haute-Corse Fourniture et livraison Titres emploi service universel Fourniture et livraison d instruments de paiement ad hoc pour le Département de la Haute-Corse Fourniture et livraison Titres emploi service universel EDENRED 92240 MALAKOFF Mini : 2000000 Maxi :12000000 NATIXIS (75013 PARIS) Mini : 800000 Maxi :6000000 Informatisation des bibliothèques relais de la Haute-Corse et Prestations Associées SA OPSYS (38170 SEYSSINET) Mise en place d'un outil de Télégestion pour le contrôle et la facturation du versement des prestations d'aide sociale aux adultes pour le Département de la Haute-Corse EDENRED FRANCE SAS (92240 MALAKOFF) Sans Mini Maxi : 300000 11044C Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 3 SARL TPMI (31674 LABEGE CEDEX) 11044E Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 5 SAS NEXTIRAONE (75002 PARIS) 11044F Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 6 EPSILONE (56000 VANNES) 11044G Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 7 QUALIGRAPH (75015 PARIS) 11044I Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 9 SA MGDIS (56028) 11044K Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 11 SILOXANE (69002 LYON) 11044L Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 12 GFI PROGICIELS (93400 SAINT OUEN) 11044M Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 13 GFI PROGICIELS (93400 SAINT OUEN) 24/07/12 09/01/12 29/05/12 31/07/12 31/07/12 Page 11 sur 12

Pour la tranche supérieure ou égale à 200 000 HT 11044N Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 14 GFI PROGICIELS (93400 SAINT OUEN) 11044R Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 18 EKIP MEDITETERRANEE (20200 BASTIA) 11044S Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 19 ODYSSEE Ingénierie (69700 GIVORS) 11044T Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n20 MOBY DOC (31000 TOULOUSE) 11044U Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 21 GFI PROGICIELS (93400 SAINT OUEN) 11044V Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 22 GEO MENSURA (44702 ORVAULT) 11044W Maintenance applicative et matérielle des composants du système informatique - lot n 23 CDC FAST (75007 PARIS) 12090A Marché négocié de transports scolaires par réseau ferroviaire CHEMIN DE FER DE LA CORSE SAEML 1232/jour (20200 BASTIA) transport 12083A Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que INFORMAKIT (95870 BEZONS) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 4 12083B Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que SAGE (75019 PARIS) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 8 12083C Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que OPSYS (38000 GRENOBLE) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 15 12084A Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que INFODB (22195 PLEURIN CEDEX) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 10 12084B Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que SCRIBE (35000 RENNES) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 16 12084C Maintenance applicative, matérielle des composants du système informatique ainsi que GFI PROGICIELS (93400 SAINT OUEN) l'acquisition éventuelle de licences et modules complémentaires. Lot n 17 20/08/12 29/10/12 29/10/12 29/10/12 29/10/12 29/10/12 29/10/12 Page 12 sur 12