RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS. N 9 septembre 2008



Documents pareils
A R R E T E N Accordant la médaille d honneur agricole à l occasion de la promotion du 14 juillet 2015

PREFECTURE DE LA LOIRE

Liste des métiers et des formations ouvrant droit à l'aff pour l'ensemble de la région Poitou-Charentes Arrêté du 21 juillet 2008

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 08 AOUT 2009

Offres d'emploi à pourvoir lors du Forum de l'emploi de Portet-sur-Garonne jeudi 20 octobre 2011

Etude de l Offre sur le Bassin d emploi de Louviers

Médaillés du Travail

Observatoire des discriminations Avril Olivier, Gérard et Mohammed ont-ils les mêmes chances de faire carrière?

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Saint Etienne

Synergie JANVIER 2015

COMMUNE DE VERQUIGNEUL SEANCE DU 29 SEPTEMBRE 2011 * * * CONVOCATION DU 21 SEPTEMBRE ORDRE DU JOUR

N 252 ASSEMBLÉE NATIONALE

Les formations agroalimentaires dans la Loire

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Faculté de droit PROGRAMME

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au ou par mail

Pour obtenir les coordonnées des personnes citées ci-dessous veuillez contacter Marine au ou par mail

AGRICULTURE INDUSTRIE AGRO ALIMENTAIRE

GUIDE D APPLICATION DE LA TAXE DE SEJOUR

Repenser la mobilité. Rendre vos collaborateurs acteurs de leur développement

SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AVRIL 2013

Écoute. Coopérative. Partenaire régional. Projets. Service. Engagement. Conseil. Proximité. Chiffres. Innovation. Territoire. Clés. Mutualisme.

Le management au Ministère de la Défense

Nom Prénom chapter. Repas seul

TABLE DE CORRESPONDANCES ENTRE LES METIERS DES TROIS FONCTIONS PUBLIQUES

PRÉFET DE LA LOIRE R E C U E I L D E S A C T E S A D M I N I S T R A T I F S N SPECIAL

APRES LA CLASSE DE 5 ème. APRES LA CLASSE DE 4 ème

TABLEAU DE COMPARAISON DES CERTIFICATIONS PROPOSEES ENTRE PFE ET PQCP (PERIODE )

dans la Loire... I ACCUEILS DE JOUR

12. Tourisme : vos interlocuteurs dans le 04

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

Offre spéciale Partenariat - Document non contractuel PARTENARIAT COMITE DU LYONNAIS DE NATATION -LCL

METIERS EN TENSION 2007 BUREAU du 26 avril 2007

ENQUETE BESOIN EN MAIN-D ŒUVRE 2012 Bassin de Vaulx Meyzieu projets de recrutement en 2012

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Syndicat National de la Banque et du crédit

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE»

Une grande variété de postes à combler

La nomenclature des métiers se compose de : 5 domaines fonctionnels, 22 familles de métiers, 64 sous-familles de métiers, 183 fiches métiers.

Monsieur Alain JUPPE - Maire

LISTE DES ENTREPRISES PRSENTES AUX RENDEZ-VOUS DE L'EMPLOI DU 17 AVRIL Entreprises Activité Postes à pourvoir

ENTREPRISES ACTIVITES ADRESSE CP Ville REPRESENTANTS Avocats 55, ADAMAS. Boulevard des

Les principaux résultats en 2009

CONVENTION CULTURE ET SANTÉ

Article 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PREFECTURE DE LA LOIRE

MON ESPRIT D'ENTREPRISE

Liste des activités réglementées

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS NUMERO SPECIAL. 03 juillet 2013 ***

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

FORMATION BUREAUTIQUE PLATEFORME INTERMINISTERIELLE Sites de proximité ACADÉMIE DE GRENOBLE. GRETA Adresse du siège

PROCES VERBAL SOMMAIRE

A R R E T E N du 10 juillet 2015

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du Mardi 22 Novembre 2011

COMPTE RENDU DU BUREAU COMMUNAUTAIRE DU 24 FEVRIER 2014

COMPOSITION DU BUREAU DE LA CHAMBRE RÉGIONALE suite à l assemblée générale d installation du 18 novembre 2010

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL SEANCE DU 20 FEVRIER au 5 Cité de la Traverse - Salle de la Traverse - Poitiers

Un réseau de Professionnels au service de la réfrigération de transport M ITSUBISHI. 05/03/2012 Confidentiel 1

ContactS SLV CMCAS des Hauts-de-Seine

LISTE DES ENTREPRISES BENEFICIANT DU DROIT D USAGE DE LA MARQUE «UN HABITAT FACILE A VIVRE» DATE DE MISE A JOUR : 12 JUILLET 2011

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

Gérard COSME Nathalie BERLU Karamoko SISSOKO. Faysa BOUTERFASS Ali ZAHI Christian LAGRANGE. Philippe GUGLIELMI Danièle SENEZ Christian BARTHOLME

Répertoire des emplois des services publics de Nouvelle-Calédonie

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 01 JANVIER 2009

Aujourd'hui 26 janvier 2015, à 15h13,

L organisation professionnelle

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet

FICHE CERTIFIE HACCP

CONSEIL MUNICIPAL COMPTE RENDU DE LA SEANCE

NOS POSTES A POURVOIR SEMAINE 4

VILLE D'ANGOULEME Extrait du registre des délibérations

N 711 ASSEMBLÉE NATIONALE

recueil des actes administratifs

Les centres des Finances Publiques de l'yonne

Les métiers porteurs Perspectives 2016

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2008

Ville de Talant

REPARTITION DES SPECIALITES PAR CENTRE DE GESTION

Je tiens à remercier ici tout d abord la Chambre de Commerce et d Industrie de Lyon de m avoir permis de réaliser un stage passionnant au sein des

Les métiers porteurs Perspectives 2015

N 1189 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Installation des ambassadeurs des marchés publics. Limoges, le 19 février

BMO Synthèse bassin de Montpellier : projets de recrutement

Pour la Commune de FAVIERES, Monsieur Morad FENNAS, Madame Josette LAUTIER, Monsieur Jean Claude MARTINEZ, Monsieur Philippe MURO.

ARRÊTÉ N Le (la) président(e) du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale,

Vous voulez devenir apprenti(e)?

COMITÉ DÉPARTEMENTAL BASKET-BALL LOIRE

COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL du 17 DECEMBRE 2013

PREFECTURE DE LA ZONE DE DEFENSE SUD

Monsieur Alain JUPPE - Maire

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Transcription:

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N 9 septembre 2008 Date de parution : 1er octobre 2008 1

SOMMAIRE DE SEPTEMBRE 2008 REGLEMENTATION...8 I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE... 9 CABINET...10 ARRÊTÉ N 2008-81 DU 31 JUILLET 2008 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR, GRAND OR...10 ARRETE N A-2008-110 DU 02/09/08 PORTANT AGREMENT D'UN DIRECTEUR DE POLICE MUNICIPALE... 124 ARRETE N 2008-112 DU 09/09/2008 PORTANT ATTRIBUTION DE L'HONORARIAT 125 DIRECTION DE LA REGLEMENTATION ET DES LIBERTES PUBLIQUES... 125 BUREAU DE LA POLICE ADMINISTRATIVE...125 ARRÊTÉ N 622/2008 DU 03/09/08 AUTORISANT LE TRANSFERT D UN DÉBIT DE BOISSONS À RIORGES...125 ARRÊTÉ N 620/2008 DU 03/09/08 AUTORISANT LE TRANSFERT D UN DÉBIT DE BOISSONS À POUILLY-SOUS-CHARLIEU...126 ARRÊTÉ N 621/2008 DU 03/09/08 AUTORISANT LE TRANSFERT D UN DÉBIT DE BOISSONS À SAINT-ETIENNE...126 ARRÊTÉ N 627/2008 DU 09/09/08 AUTORISANT LE TRANSFERT D UN DÉBIT DE BOISSONS À AVEIZIEUX... 127 ARRETE N 501/2008 DU 11/09/08 ABROGEANT L'ARRETE DU 28 FEVRIER 2005 AUTORISANT LA CREATION DE L'ENTREPRISE BULL SECURITE ET L'ARRETE DU 29 FEVRIER 2008 PRENANT ACTE DU CHANGEMENT D'ADRESSE DE LADITE SOCIETE...128 BUREAU DES ELECTIONS ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE... 128 ARRETE DU 04/09/08 PORTANT RETRAIT D HABILITATION D UN OPERATEUR FUNERAIRE...128 BUREAU DE LA CIRCULATION...129 ARRETE DU 15/09/2008 PORTANT SUR L'EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI...129 ARRETE DU 18/09/2008 CONCERNANT LE PROGRAMME ET LE CONTENU DE L'EPREUVE DE TOPOGRAPHIE ET GEOGRAPHIE LOCALES DE LA PARTIE DEPARTEMENTALE DE L'EXAMEN DU CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI...130 DIRECTION DES RELATIONS AVEC LES COLLECTIVITES LOCALES... 131 BUREAU DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES...131 ARRETE N 366 DU 01/09/08 PORTANT AGREMENT de l Association Communale de Chasse AGREEE de SAINT-PRIEST-LA-PRUGNE...131 ARRETE N 358 DU 12/08/08 PORTANT MODIFICATION DE L'ARRETE N 243 CONSTATANT LA COMPOSITION NOMINATIVE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC D'AMENAGEMENT DE ST ETIENNE (EPASE )... 131 2

BUREAU DES AFFAIRES FINANCIÈRES SCOLAIRES ET CULTURELLES... 132 ARRETE N 542 DU 23/01/2008 PORTANT INSCRIPTION SUR L INVENTAIRE SUPPLEMENTAIREDES MONUMENTS HISTORIQUES... 132 ARRETE N 370 DU 10/09/2008 PORTANT INSCRIPTION SUR L INVENTAIRE SUPPLEMENTAIREDES MONUMENTS HISTORIQUES... 133 SOUS PREFECTURE DE ROANNE... 134 ARRÊTÉ 282/08 DU 16/09/2008 PORTANT AUTORISATION DE TRANSPORT DE CORPS... 134 ARRETE N 286/08 DU 19/0908 PORTANT DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIERE D'AMIONS... 134 ARRETE N 287/08 DU 19/09/08 PORTANT DISSOLUTION DE L'ASSOCIATION FONCIERE URBAINE DE POMMIERS...135 SOUS PREFECTURE DE MONTBRISON...135 ARRETE N 08.341 DU 08/09/08 PORTANT HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE...135 AUTRES SERVICES DE L'ETAT DANS LE DEPARTEMENT... 136 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'AGRICULTURE ET DE LA FORET...136 ARRETE N 2008-707 DU 02/09/08...136 ARRETE N 2008-706 DU 02/09/08...138 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES...138 ARRETE N 2008-383 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD AU CHAMBON FEUGEROLLES... 138 ARRETE N 2008-385 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD "Maintien à Domicile du Forez" à ANDREZIEUX BOUTHEON...140 ARRETE N 2008-386 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD à BELMONT DE LA LOIRE... 141 ARRETE N 2008-387 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD à CHAZELLES/LYON...142 ARRETE N 2008-388 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD "SEMAD 24h/24" au COTEAU... 144 ARRETE N 2008-390 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD ADMR La Plaine à MONTROND LES BAINS... 145 ARRETE N 2008-392 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DU SSIAD ADMR "GAND ET DU RHINS" A SAINT SYMPHORIEN DE LAY...147 ARRETE N 2008-393 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD ADMR à ST JUST EN CHEVALET...148 ARRETE N 2008-394 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD ADMR à ST GENEST MALIFAUX...149 ARRETE N 2008-395 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD "ACSAR" à ROANNE...150 ARRETE N 2008-396 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNEE 2008 DU SSIAD VIVRE A DOMICILE A SAINT CHAMOND...151 ARRETE N 2008-399 DU 02/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD de la Maison de Retraite de la Loire à ST JUST ST RAMBERT...153 3

ARRETE N 2008-391 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNEE 2008 Du SSIAD ADMR "Montagnes du Matin" à BALBIGNY... 154 ARRETE N 2008-398 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DU SSIAD CROIX ROUGE FRANCAISE À SAINT ETIENNE... 155 ARRETE N 2008-400 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DU SSIAD DE ST HEAND... 156 ARRETE N 2008/384 DU 02/09/08 FIXANT LE FORFAIT GLOBAL DE SOINS ET LE FORFAIT JOURNALIER MOYEN POUR L ANNÉE 2008 DE L ACCUEIL DE JOUR VOLUBILIS A MONTBRISON...157 ARRETE N 2008/ 382 DU 02/09/08 FIXANT LE FORFAIT GLOBAL DE SOINS ET LE FORFAIT JOURNALIER MOYEN POUR L ANNÉE 2008 DE L ACCUEIL DE JOUR AIMV A SAINT ETIENNE...158 ARRETE N 2008-292 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À SAINT JEAN SOLEYMIEUX...159 ARRETE N 2008-312 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À BOURG-ARGENTAL...160 ARRETE N 2008-381 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "LES GENS D'ICI" À SAINT ALBAN-LES-EAUX... 161 ARRETE N 2008-302 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "FOYER DES ROSES" À LA TOUR EN JAREZ...162 ARRETE N 2008-305 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES ORPEA À BALBIGNY...163 ARRETE N 2008-308 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "LES MORELLES" À RENAISON...164 ARRETE N 2008-311 DU 02/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES ORPEA "L'HERMITAGE" À ST ETIENNE...165 ARRETE N 2008/ 378 DU 02/09/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Le Parc" àu COTEAU...166 ARRETE N 2008 379 DU 02/09/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Maison de l'amitié" à UNIEUX... 167 ARRETE N 2008-380 du 02/09/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Les Marronniers"...168 à VILLARS... 168 ARRETE N 2008-247 DU 11/07/09 Fixant LA DOTATION globale de soins pour l année 2008 de L EHPAD "Bel Horizon" à SAINT ETIENNE... 169 ARRETE N 2008-248 DU 11/07/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES "LA CROIX DE L'HORME" À SAINT ETIENNE...170 ARRETE N 2008/249 DU 11/07/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "La Rivière" à SAINT ETIENNE...171 ARRETE N 2008-254 DU 11/07/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "BUISSON" À SAINT ETIENNE...172 4

ARRETE N 2008/252 DU 11/07/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Les Camélias"à SAINT ETIENNE...173 ARRETE N 2008-250 du 11/07/08 Fixant LA DOTATION GLOBALE DE soins pour l année 2008 DE L EHPAD "Les Cèdres" à SAINT ETIENNE... 174 ARRETE N 2008/251 du 11/07/08 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Les Lauriers" à SAINT ETIENNE...174 ARRETE N 2008/253 du 11/07/08 Fixant le forfait global de soins et...175 le forfait journalier moyen pour l année 2008 Du Foyer Résidence "Les Pères" à SAINT ETIENNE... 175 ARRETE N 2008-389 DU 03/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNEE 2008 DU SSIAD ADMR "HAUT FOREZ" À SAINT JEAN SOLEYMIEUX...176 ARRETE N 2008-421 du 19/09/2008 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "Le Mail" à FIRMINY...178 ARRETE N 2008-422 DU 19/09/2008 Fixant le forfait global de soins et le forfait journalier moyen pour l année 2008 du Foyer Résidence "La Récamière" à LA RICAMARIE... 179 ARRETE N 2008-290 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES DE NOIRETABLE... 179 ARRETE N 2008-291 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À SAINT HEAND...181 ARRETE N 2008-298 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "LA RENAUDIÈRE" À SAINT CHAMOND... 182 ARRETE N 2008-295 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES À SAINT ROMAIN D'URFE...183 ARRETE N 2008-294 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "ACCUEIL" À SAINT JUST SAINT RAMBERT... 184 ARRETE N 2008-299 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "LE CHASSEUR" À SAINT GENEST LERPT... 185 ARRETE N 2008-303 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "CHAVASSIEUX 1" À SAINT ETIENNE...186 ARRETE N 2008-304 DU 19/09/2008 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR L ANNÉE 2008 DE L ETABLISSEMENT HÉBERGEANT DES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES "CHAVASSIEUX 2" À SAINT ETIENNE...187 ARRETE N 2008-416 du 19/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins... 188 pour l année 2008 Du SSIAD de BOURG ARGENTAL... 188 ARRETE N 2008-417 du 19/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD ADMR "Côte Roannaise"à RENAISON... 189 ARRETE N 2008-418 DU 19/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS...191 POUR L ANNÉE 2008 DU SSIAD "SOS MAINTIEN À DOMICILE" À RIVE DE GIER.. 191 ARRETE N 2008-419 DU 19/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins... 192 pour l année 2008 Du SSIAD ARSEF à ROCHE LA MOLIERE...192 ARRETE N 2008-397 DU 19/09/08 Fixant la DOTATION globale de soins pour l année 2008 Du SSIAD AIMV à SAINT ETIENNE...193 ARRETE N 2008-420 DU 19/09/08 FIXANT LA DOTATION GLOBALE DE SOINS POUR 5

L ANNEE 2008 DU SSIAD ADEF A ST ETIENNE...195 DIRECTION REGIONALE DE LA CONCURRENCE DE LA CONSOMMATION ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES... 196 ARRETE N 2008-122 DU 04/09/08 PORTANT MODIFICATION À L'ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N 2008-62 COMPOSANT LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE L'ACTION TOURISTIQUE... 196 ARRETE N 2008-123 DU 4/09/2008 MODIFIANT L'ARRÊTÉ 2008-82... 197 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT...198 ARRETE DEPARTEMENTAL DU 27/08/09 PORTANT MISE EN ŒUVRE D UN PROGRAMME SOCIAL THEMATIQUE DANS LE DEPARTEMENT DE LA LOIRE... 198 DIRECTION DEPARTEMENTALE DU TRAVAIL, DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE... 199 ARRETE DU 05/09/2008 PORTANT MODIFICATION D AGREMENT SIMPLE D UN ORGANISME DE SERVICES AUX PERSONNES AGRÉMENT N N-26.05.08-F-042-S-011... 199 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES VETERINAIRES... 200 ARRETE N 54 SV 08 DU 08/09/2008 PORTANT AGREMENT D'UN ETABLISSEMENT D'EXPERIMENTATION ANIMALE... 201 ARRETE N 38 SV 08 DU 28/05/2008 PORTANT AUTORISATION D'EXPERIMENTER SUR ANIMAUX VIVANTS... 202 DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES FISCAUX...204 ARRETE PREFECTORAL DU 17/09/2008 PORTANT SUR LE REGIME D OUVERTURE AU PUBLIC DES BUREAUX DES HYPOTHEQUES ET DES SERVICES COMPTABLES DES IMPOTS...204 II ARRETES CONJOINTS...205 ARRETE N 2008/238 DU 09/09/08 FIXANT LA COMPOSITION DU COMITÉ RESPONSABLE DU PLAN DÉPARTEMENTAL D ACTION POUR LE LOGEMENT DES PERSONNES DÉFAVORISÉES 2008/2013...206 III- ACTES DES AUTRES AUTORITES...208 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES... 209 ARRETE N 08-339 DU 20 AOUT 2008 PORTANT NOMINATION DE MEMBRES AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE REGIONALE DE LA SECURITE SOCIALE DANS LES MINES (CARMI) DU CENTRE...209 DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES...210 ARRÊTÉ COLLECTIF DU 09/09/2008 PORTANT ATTRIBUTION ET RETRAIT DE LICENCE D ENTREPRENEUR DE SPECTACLES...210 AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATION... 212 ARRETE N 2008/42/138 DU 16/09/2008 PORTANT FIXATION DES TARIFS DE PRESTATIONS 2008 DE L HOPITAL LOCAL DE SAINT JUST PENDUE...212 ***********...213 ARRETE N 2008/42/148 DU 19/09/08 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL 6

D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE CHAZELLES SUR LYON...213 ARRETE N 2008/42/149 DU 19/09/08 MODIFIANT LA COMPOSITION DU CONSEIL D ADMINISTRATION DE L HOPITAL LOCAL DE SAINT PIERRE DE BOEUF... 215 CAISSE CENTRALE DE LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE...216 DÉCISION 08-12 DU 04/09/08 CONCERNANT UN TRAITEMENT DE DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL RELATIF À LA TRANSMISSION ENTRE MSA ET DDAF DE DONNÉES RELATIVES À LA RÉGULARITÉ SOCIALE DES COTISANTS...216 ACTE RÉGLEMENTAIRE DU 15/09/2008 RELATIF À LA SUPPRESSION DE LA DÉCLARATION DE RESSOURCES POUR LES PRESTATIONS FAMILIALES...217 SECRETARIAT GENERAL POUR LES AFFAIRES REGIONALES...219 ARRETE MODIFICATIF N 08-348 DU 02/09/08 PORTANT NOMINATIONS AU CONSEIL DE LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE SAINT ETIENNE (LOIRE)...219 ARRÊTÉ MODIFICATIF N 08-356 DU 18/09/08 PORTANT NOMINATION D UN ADMINISTRATEUR AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE SAINT ETIENNE (LOIRE)... 220 IV INFORMATION...221 DIVERS CONCOURS...222 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE SIX TECHNICIENS DE LABORATOIRE...222 CONCOURS SUR TITRES POUR LE RECRUTEMENT DE DEUX DIETETICIENS...223 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES DE PREPARATEUR EN PHARMACIE HOSPITALIERE...223 CONCOURS EXTERNE SUR TITRES D ADMISSION A L EMPLOI DE MAITRE OUVRIER ESPACES VERTS...224 7

REGLEMENTATION 8

I ACTES DU PREFET DE LA LOIRE 9

CABINET ARRÊTÉ N 2008-81 DU 31 JUILLET 2008 PORTANT ATTRIBUTION DE LA MÉDAILLE D HONNEUR DU TRAVAIL, ÉCHELONS ARGENT, VERMEIL, OR, GRAND OR Le Préfet de la Loire Chevalier de l Ordre National de la Légion d Honneur Officier de l Ordre National du Mérite A l occasion de la promotion du 14 juillet 2008 Sur proposition du Sous-préfet, directeur de cabinet A R R E T E Article 1 : La médaille d honneur du travail ARGENT est décernée à : - Monsieur ABHAMON Jean Yves Cadre technique, SA H.L.M. CITE NOUVELLE, SAINT ETIENNE. - Madame ABID Rachida née TAGMI Responsable du service téléphone, LABORATOIRES BOIRON, SAINT ETIENNE. - Monsieur ALMARCHA Gérard Projecteur en architecture, AUM, ROANNE. - Madame ALONSO Renée née TORGUE Confectionneuse, RICHARD FRERES SA, SAINT GENEST LERPT. - Madame ANCELIN Marie-Claude née REY Assistante service direction, SIEMENS VAI MT, SAINT CHAMOND CEDEX. - Monsieur ANDROMAQUE Michel Leader, GRUPO ANTOLIN LOIRE SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur ANGENIEUX Didier Cordonnier, CORDONNERIE NOUVELLE FERNANDEZ PHILIPPE, ST CHAMOND. - Monsieur ANIORTE Gérard Applicateur peinture, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur ANNET Emmanuel Caviste polyvalent, FROMAGERIE GUILLOTEAU, PELUSSIN. - Madame ANTOINE Marie Claude née LAFOND Secrétaire, CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE FOREZ-VELAY, SAINT ETIENNE. - Madame ARCOS Frédérique née REY Responsable Congrès, OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE, SAINT ETIENNE. - Madame ARFI Brigitte Responsable presse, OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle ASTIER Christine OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur AUGEREAU Patrick Gardien d'immeubles, ROANNE HABITAT, ROANNE CEDEX. - Madame AUGOYARD Nicole Vendeuse, CHAMPION, RIORGES. 10

- Monsieur AVIGNON André Monteur électrolyse, A.F.C.M., SURY LE COMTAL. - Monsieur BACHET Pascal Conducteur de machines CN en perçage - forage et traitement thermique, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Madame BADIN Catherine née PEYRARD Employée de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BADIOU Roland Educateur chef de service, ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANT A L'ADULTE, SAINT ETIENNE. - Madame BAILLY Véronique Assistante ressources humaines, CLINIQUE DU RENAISON, ROANNE CEDEX. - Mademoiselle BALEYDIER Laurence Agent de soins, ASSOCIATION NOTRE-DAME DU FOYER / FOYER DES ROSES, LA TOUR EN JAREZ. - Mademoiselle BANCILLON Christine Directrice du service relations avec les locataires, ROANNE HABITAT, ROANNE CEDEX. - Monsieur BARBERA Gilles Maître ouvrier art réseau, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, LYON. - Madame BARBIER Mireille née PELOSSE Femme de ménage, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Madame BARBOZA Christiane née DEVILLE Auneuse, BERTHÉAS & CIE, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BARDEL Laurent Ouvrier, ALTRAD SAINT DENIS, ST DENIS DE CABANNE. - Monsieur BAREL Daniel Retraité, HOTEL DE VILLE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAROU Hervé CLC, OI MANUFACTURING FRANCE, VEAUCHE. - Monsieur BAROUDI Eric Technicien UAP, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Monsieur BARREIRA Domingos Leader, GRUPO ANTOLIN TRANSPORT, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Mademoiselle BARRONNIER Laurence Conseillère de vente, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Madame BARTHOLLET Mireille née MICHEL Ouvrière, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur BARTHOLLET Robert Ouvrier de maintenance, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Mademoiselle BASSET Denise Ouvrière spécialisée, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Madame BASSINET Agnès née BOUTRAND 11

Animatrice, CENTRE MEDICAL DES 7 COLLINES - AIMV, SAINT ETIENNE. - Madame BAUDRAND Isabelle née BLANC Hôtesse de caisse, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Madame BAYET Brigitte née CLAUDY Employée gestionnaire de clientèle, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BAYLE Olivier Boucher, SA BAYLE ANDRE, LA GRAND CROIX. - Monsieur BAZUS Franck Directeur, ASCOMETAL, SAINT ETIENNE. - Monsieur BEAL Christophe Opérateur commandes numériques, FOREZ MECA, MONTVERDUN. - Madame BECOT Pascale née BEZACIER Secrétaire comptable, LEWINGER S.A., ROANNE CEDEX. - Monsieur BEGON Eric Terrassier, FORCLUM LOIRE FOREZ, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur BELLACLAS Eric Délégué médical, LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE, MARLY LE ROI CEDEX. - Monsieur BELLAIL Michel Technicien, FLEXTRONICS SAINT-ETIENNE SNC, LA TALAUDIERE. - Madame BELLATEUR Gisèle née SEMET OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur BELLIOT Guy Conducteur d'engins, APPIA LOIRE/AUVERGNE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame BELOT Dominique née THIVEND Comptable, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Monsieur BEN KHALIFA Samir Projeteur - Dessinateur, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Monsieur BENBABOUCHE Abderrammane Conducteur de centrale, RESIREP S.N.C., SORBIERS. - Madame BENCHABANE Ouarda née CHABANE Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur BENMOUSSA Nordine Couvreur Zingueur, SUPER, SAINT ETIENNE. - Madame BENOIT Odile née NATOVOVA Technicienne prest. frais de santé, ASSOCIATION GROUPE MALAKOFF, SAINT ETIENNE. - Monsieur BENSACI Farid Technicien, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Monsieur BENSALAH Mohammed Agent technique, ELYO SUEZ, SAINT ETIENNE. - Monsieur BENSALEM Khemais 12

Ouvrier routier, EUROVIA DALA, ST JEAN BONNEFONDS. - Mademoiselle BENTOUMI Samia Agent de production, DIVA FRANCE SAS, LE COTEAU CEDEX. - Mademoiselle BERCHOUX Fabienne Ouvrière spécialisée, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur BERGER Jean-Yves Ingénieur, DEMECA, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERGER Paul Manutentionnaire, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BERJAT Louis Monteur levageur, PONTICELLI FRERES, MARNE LA VALLEE. - Madame BERLAND Florence née BOUCHET Assistante de direction, UNIFRAX FRANCE, LORETTE. - Monsieur BERLIER Jean-Pierre Responsable méthode, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Madame BERLIOUX Anne-Marie née BASTY Comptable, EUROVIA DALA, ST JEAN BONNEFONDS. - Madame BERNARD Brigitte née CHOMETTON Employée commerciale, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Madame BERNARD Brigitte née MERCIER Agent de service qualifié, E.H.P.A.D. LA PROVIDENCE, LE COTEAU CEDEX. - Monsieur BERNARD Guy Chauffeur-livreur qualifié, FROMAGERIE GARDERE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERNARD Jean-Louis Technicien service clients, DESK SERVICES, TASSIN LA DEMI LUNE. - Madame BERNARD Nadine née MOURET Employée commerciale, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Madame BERNE Brigitte née BARDECHE Assistante états réglementaires, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BERNE Jean Yves Dessin études II, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BERNE Norbert Opérateur, ASCOMETAL, SAINT ETIENNE. - Monsieur BESSAY Bernard Couvreur, JACQUE ET CIE, ST GEORGES EN COUZAN. - Madame BESSON Christiane Employée Accueil-Echantillonnage, BERTHÉAS & CIE, ST CHAMOND CEDEX. - Madame BESSON Isabelle née LETANG Assistante commerciale, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Madame BESSON Jocelyne née PERRET 13

Agent des services logistiques, CENTRE MEDICAL DES 7 COLLINES - AIMV, SAINT ETIENNE. - Monsieur BETTINGER Pierre Conducteur de machines de conditionnement, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BIGOT Hervé Adjoint chef d'atelier, OMERIN DIVISION SILISOL, SAINT ETIENNE. - Madame BLANCHON Martine née ROCHE Aide soignante, CENTRE MEDICAL DE L'ARGENTIERE, AVEIZE. - Monsieur BLONDEAU Pascal VRP Multicartes, EDWIGE ET EDWARD'S - ETABLISSEMENTS PHILIPS, VILLERS BOCAGE. - Monsieur BOIRAYON Bruno Technicien de maintenance, MARTIN PLASTIQUES INNOVATION, BOURG ARGENTAL. - Madame BONHOMME Isabelle née MARTIN Infirmière D.E., CENTRE MEDICAL DE L'ARGENTIERE, AVEIZE. - Monsieur BONINI Bruno Conducteur d'appareil, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Monsieur BONNEFOY Pierre Technicien de maintenance, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BONNEFOY Thierry Agent de production qualifié, ELIS, RIORGES CEDEX. - Monsieur BONNET Christophe Fraiseur P3, TF INDUSTRIE, FIRMINY. - Monsieur BONNET Didier Econome cuisinier, CANTINE INTERENTREPRISE ROANNAISE DE L'ARSENAL, ROANNE CEDEX. - Madame BONNET Laure née JOUVET Analyste programmeur confirmée, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame BONSIGNORE Michelle Conseillère commerciale, LA REDOUTE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BORNAT Didier Opérateur CN, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BORNE Eric Employé qualifié libre service, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur BOSCHMANS Alain Aide conducteur machine à imprimer, TEINTURERIES DE LA TURDINE, TARARE CEDEX. - Monsieur BOST Jean Paul Agent technique d'atelier, ZF BOUTHEON S.A., ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BOU NOUAR Ferid Opérateur de finition, FEURSMETAL, FEURS. - Monsieur BOUCHER Patrick Soudeur, ADEMS, CHAPONNAY. 14

- Monsieur BOUCHOT Jean-Claude Responsable usine, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOUHASSOUN Mohammed Mécanicien, RENAULT SAINT-ETIENNE / REAGROUP, SAINT ETIENNE. - Monsieur BOULLY Christian Cadre commercial, POINT.P SAS B.M.R.A., CHAMBERY CEDEX. - Madame BOURRAT Annie née ROYON Comptable, SEG BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur BOURRAT Serge Ouvrier de fromagerie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur BOYER Bernard Tech. méthodes, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur BOYER Eugène Ouvrier polyvalent, HALBERG PRECISION, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur BOYER Gérard OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur BRAGE Raphaël Electricien, FORCLUM LOIRE FOREZ, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur BRANSIECQ David Gestionnaire de saisie de production, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ST MARCELLIN EN FOREZ. - Madame BRAVARD Chantal née MILLE Opératrice de fabrication, ALMET, RIVE DE GIER CEDEX. - Madame BRET Christine née CHEVRIER Employée service tissage, LINDER S.A., VIOLAY. - Monsieur BREUIL Laurent Technicien échantillonnage tissage, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Madame BRILOT Martine née LEBRUN OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur BRONZINO Gilles Soudeur, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur BROUARD Pierre Agent d'exploitation, SDEI, RILLIEUX LA PAPE CEDEX. - Monsieur BROUILLARD Bruno Responsable maintenance, FEURSMETAL, FEURS. - Monsieur BROUILLER Philippe Technico commercial itinérant, CYCLADES INDUSTRIE, SAINT ETIENNE. - Monsieur BRUEL Patrick Agent de fabrication, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame BRUNET Antonia née SORCE Technicien d'escale commercial, AIR FRANCE, LYON AEROPORT SAINT EXUPERY. - Monsieur BRUSQ Gérard 15

Oxycoupeur, FORGES ET MÉCANIQUE DE LA LOIRE SAS, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur BRUYAS Bruno Electricien, SARL MOULARD ET FILS, SORBIERS. - Monsieur BRUYAS Jean Pierre Ouvrier professionnel d'entretien, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Mademoiselle BRUYERE Véronique Agent de comptabilité, INTERTECHNIQUE, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur BUGNAZET Christophe Technicien en électricité, CLEXTRAL, FIRMINY CEDEX. - Monsieur BUISSON Gilles Equipier de vente, CARREFOUR, ROANNE CEDEX. - Madame BURNOL Joëlle née VIVIERE Employée de bureau, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Madame CABUT Florence née GROS Employée service administratif, PORTRON, SAINT ETIENNE CEDEX. - Madame CAMPAGNOLA Annie née GREGOIRE Assistante de cabinet, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Monsieur CAPUANO Alain Gareur, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Madame CAPUANO Eliane Retraitée, HOTEL DE VILLE, SAINT ETIENNE. - Madame CARDOT Monique Usineuse, DEMECA, SAINT ETIENNE. - Monsieur CARLE Jean-Marc Cariste magasinier, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame CARLIER Maria Alice née VIEIRA DA SILVA Technicien trafic, AIR FRANCE, PARAY VIEILLE POSTE CEDEX. - Mademoiselle CARRE Marlène Vendeur marchandiseur, SARL ROCHDIS, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur CARRE Philippe Agent de maîtrise, SAMOV, LA LOUVESC. - Monsieur CAVICCHIOLI Marc Ouvrier de fromagerie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur CELLIER Thierry Agent de maîtrise fabrication, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ST MARCELLIN EN FOREZ. - Monsieur CHAFFANGEON Marc Boucher, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Monsieur CHAFFRAIX Pascal Polyvalent pliage, TEINTURERIES DE LA TURDINE, TARARE CEDEX. - Madame CHAIZE Corinne 16

Assistante ressources humaines, C.I.F. RHONE ALPES - AUVERGNE, LYON. - Monsieur CHALAS Joël Employé de laiterie, FOREZ FOURME, ST BONNET LE COURREAU. - Madame CHALINDARD Florence née PORTE Usineur - Monteur P1, SAMOV, LA LOUVESC. - Monsieur CHAMBOUVET Denis Responsable achats/approvisionnements, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Mademoiselle CHAMBRY Evelyne OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur CHAMPAGNAT Jean Ouvrier spécialisé, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Madame CHAMPAVERT Patricia née DUBUS Comptable, ASSOCIATION NOTRE-DAME DU FOYER / FOYER DES ROSES, LA TOUR EN JAREZ. - Monsieur CHAMPEAUX Jean-Luc Chaudronnier, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame CHANNAUX Nicole Chauffeur livreur, ALLIANCE HEALTHCARE, ST PRIEST EN JAREZ. - Mademoiselle CHAOUCHE Raurah Ouvrier polyvalent, ASTP, SAINT ETIENNE. - Monsieur CHAPELLON Daniel Compte manager, TESSI INFORMATIQUE, SAINT ETIENNE. - Madame CHARBILLOT Ghislaine née COLOMBET Secrétaire, LMTP, RIORGES. - Monsieur CHARBONNIER André Soudeur, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame CHARTIER Catherine née MATHELIN Piqueuse en ameublement, DIVA FRANCE SAS, LE COTEAU CEDEX. - Madame CHARTOIRE Françoise Acheteur, SIEMENS VAI MT, SAINT CHAMOND CEDEX. - Madame CHARVOLIN Pascale née NEHOU Conductrice machine, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Madame CHASTRE Joséphine née PIAZZA Agent de service, ISS ABILIS FRANCE, ST PRIEST EN JAREZ. - Monsieur CHATAGNIER Franck P2 Tuyauteur / V.I, IVECO FRANCE, ANNONAY CEDEX. - Madame CHATAIN Catherine née GIRAUD Employée administrative, FEURSMETAL, FEURS. - Monsieur CHAUD Christophe Magasinier, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Madame CHAUMETTE Marie Christine née CHAPAL Animateur filière, EDF GDF, PARIS. 17

- Monsieur CHAZELLE Gilles Conducteur de machines de conditionnement, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Madame CHENAT Isabelle née GOULANGE Employé, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Mademoiselle CHETAIL Corinne Employée service achats approvisionnements, DIVA FRANCE SAS, LE COTEAU CEDEX. - Mademoiselle CHETAIL Sylvie Employé, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Monsieur CHETOT Jean-Pierre Responsable méthodes process, FEURSMETAL, FEURS. - Madame CHEVAL Chantal née ROBLES Tisseuse, BERTHÉAS & CIE, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur CHINARRO Féliciano Comptable, CARMAG S.A.S., SAINT ETIENNE. - Monsieur CHIRAT Jean-François Animateur filière, EDF GDF, PARIS. - Monsieur CHOMAT Christophe Chef d'agence SAV, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur CHOMAT Jean-Christophe Attaché commercial, STOGAZ DISTRIBUTION, LYON. - Monsieur CHOMIENNE Philippe Conducteur d'appareil, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Monsieur CHOSSONNERIE Gérard Pasteurisateur, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur CHOUVELON Jean-Noël Opérateur pièces découpées et modules, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ST MARCELLIN EN FOREZ. - Monsieur CHOVIN Jean-Louis Encadrant confirmé allocataires, ASSEDIC VALLÉES DU RHÔNE ET DE LA LOIRE, LYON. - Monsieur CICHON Richard Magasinier, ATLAS - S.E.R., ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Monsieur CIRCHIRILLO Joseph Chef d'équipe, ROURE SA, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur CIZERON Jérôme Directeur service, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle CLEMENT Chantal Vendeuse, L'EMPREINTE SARL, LA CLAYETTE. - Madame CLUZEAU Yvette Monteuse haut-parleurs, FOCAL.JMLAB, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur COHADE Marc 18

Soudeur, GRUPO ANTOLIN LOIRE SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur COLAS GARCIA Luis Electricien, FORCLUM LOIRE FOREZ, ROCHE LA MOLIERE. - Madame COLOMBAT Yvette née CRETOLLIER Assistante commerciale, FROMAGERIE DU PONT DE LA PIERRE, BALBIGNY. - Monsieur COLOMBET Gilles Tisseur, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Monsieur COLOMBIER Pascal Attaché technico-commercial, DESCOURS & CABAUD RAA, SAINT ETIENNE. - Madame COMBY Odile Agent, ASSEDIC VALLÉES DU RHÔNE ET DE LA LOIRE, LYON. - Monsieur COPPARI Laurent Dessinateur industriel, AME, VAULX-EN-VELIN. - Madame CORBIER Nicole née LAFONT Aide comptable, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Madame CORENT Annick Rayonniste en pharmacie, USMAR, ROANNE CEDEX. - Monsieur CORENT Serge Représentant, ESSILOR FRANCE, VINCENNES CEDEX. - Monsieur CORNILLON Michel Technicien informatique, ZF BOUTHEON S.A., ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur COTE Jean Charles Magasinier, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Mademoiselle COUBLE Annita OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Monsieur COUDERT Pascal Poseur, SAINT-MACLOU, WATTRELOS CEDEX. - Monsieur COUZON Jean Luc Aléseur, COMEFOR, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur CRESPE Louis Analyste support informatique, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur CRIONNET Joël Comptable, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Madame CROS Alicja née ZAWADZKI Assistante de direction, AFP RESIDENCE LA PERONNIERE, LA GRAND CROIX. - Monsieur CROS Eric Gareur/Correspondant technique, MOLYPHARM INDUSTRIES, VEAUCHE. - Madame CROZET Fabienne Service tissage, LINDER S.A., VIOLAY. - Madame CROZET Josiane 19

Responsable logistique, MEDIA 6 PRODUCTION METAL SAS, AMPLEPUIS. - Madame CROZIER-DUBOURGNON Marie-Claire née DUBOURGNON Technicien péage, AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, BOURG LES VALENCE CEDEX. - Madame CRUZILLE Anne née BETTIN Standardiste, CLINIQUE DU RENAISON, ROANNE CEDEX. - Monsieur CURSOUX Alain Technico commercial itinérant, TEISSIER, SAINT ETIENNE CEDEX. - Monsieur D'ANDREA Pascal Employé commercial, CHAMPION, LE COTEAU. - Madame DA COSTA Maria de Lourdes née TAVARES Piqueuse surjeteuse, ADECCO ROANNE, ROANNE. - Madame DA SILVA PEREIRA Marie Alice née MARTINS Employée de service, SODEXHO - S.F.S., ST MEDARD EN JALLES CEDEX. - Monsieur DAMON Alain Technicien, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur DANCERT Denis Monteur soudeur, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame DAUDENET Sylvie née COILLARD Gérante, COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE, PARIS. - Madame DAUPHY Yvette Ouvrier polyvalent, ASTP, SAINT ETIENNE. - Madame DAVID Martine née ROCHETIN V.R.P. exclusif, ASSOCIATION DES AVEUGLES ET HANDICAPES VISUELS D'ALSACE ET DE LORRAINE, STRASBOURG CEDEX. - Madame DE VITTORIS Josiane née CHARRAT Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur DECHAMP Philippe Equipier de collecte, ONYX AUVERGNE RHÔNE-ALPES, ST CHAMOND. - Madame DECOMBE Pascale née MAISON Employée service commercial, ALCOA FASTENING SYSTEMS, MONTBRISON CEDEX. - Madame DECORMES Corinne née CHAPUIS Manutentionnaire, IMPORT EXPORT DU VELAY - RONDY, AUREC SUR LOIRE. - Madame DECOUSU Annie née BACHELLERIE Assistante commerciale, TEISSIER, SAINT ETIENNE CEDEX. - Madame DECOUSU Sylvette née COL (En retraite) Adjoint administratif, MAIRIE, ST JUST ST RAMBERT CEDEX. - Monsieur DEFAYE Jean-François Développeur RGN, EDF GDF, PARIS. - Madame DEHUE Anne née GILLION Technicien des métiers de la banque, SOCIETE GENERALE, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur DELABRE Michel 20

Automaticien, PCI SCEMM, SAINT ETIENNE. - Monsieur DELEAGE Roland Responsable achats projets, GRUPO ANTOLIN INS SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Madame DELEVAQUE Marie-Françoise née MATTEINI Référente service à l'usager, CAF DE ROANNE ET SON ARRONDISSEMENT, ROANNE CEDEX. - Madame DELLA TORRE Christine née VILLENEUVE Assistante administrative, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Madame DELRUE Lina née LEHMANN Contrôleuse, C2FT, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Monsieur DEMARE Jean Paul Chauffeur, FORGES ET MÉCANIQUE DE LA LOIRE SAS, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur DENIZOT Jean-Luc Aide mécanicien, MOLYPHARM INDUSTRIES, VEAUCHE. - Madame DENURRA Maryse née MATHEVET Opératrice roulage conditionnement, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Monsieur DEPIERRE Michel Médecin, CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE, SAINT ETIENNE. - Madame DESAGE Isabelle née RUIZ Assistante marketing, CARMAG S.A.S., SAINT ETIENNE. - Monsieur DESGOUTTE Yves Fraiseur, COMEFOR, ROCHE LA MOLIERE. - Madame DESSAUX Sylvie née GAUTHIER Employée, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Monsieur DETHY Dominique Agent technique, TOTAL FRANCE, SOLAIZE. - Monsieur DETOUR Jean-Luc Ouvrier spécialisé, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Madame DI CICCO Marcelle née GIRINON Apprêteuse, BERTHÉAS & CIE, ST CHAMOND CEDEX. - Monsieur DI NICOLA Maurice Technicien d'atelier, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame DIGONNET Marie-Claude née CHARBONNIER Conditionneuse, BERTHÉAS & CIE, ST CHAMOND CEDEX. - Madame DILANI Nicole née ROYER Gérante, AMICALE LAÏQUE DE VEAUCHE, VEAUCHE. - Monsieur DIOUDONNAT Robert Agent logistique, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Madame DIREZ Eliane née JACQUEMOND Comptable, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame DITTMANN Eliane née MOURIER 21

Agent de production, LA BOULE OBUT, ST BONNET LE CHATEAU. - Madame DOUZET Raymonde Retraitée, HOTEL DE VILLE, SAINT ETIENNE. - Madame DOYEN Evelyne née FIGEA Agent administratif, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame DREVET Gabrielle Monteuse haut-parleurs, FOCAL.JMLAB, LA TALAUDIERE CEDEX. - Monsieur DRU Hervé Chef service clients, ELIS, RIORGES CEDEX. - Madame DUBOUIS Eliane née ALEX Responsable de production, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Monsieur DUBOURGNOUX Didier Tourneur, FOREZ MECA, MONTVERDUN. - Monsieur DUBREUIL Guy Agent de production, LA BOULE OBUT, ST BONNET LE CHATEAU. - Monsieur DUBREUIL Lionel Applicateur peinture, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur DUCHAMP Gérard Magasinier vendeur PRA confirmé, SOCIÉTÉ COMMERCIALE CITROËN, SAINT ETIENNE. - Monsieur DUCHESNE Thierry Chef de poste tricotage, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Monsieur DUCHEZ Roger Agent technique territorial de 2ème classe, GRAND ROANNE AGGLOMÉRATION, ROANNE CEDEX. - Monsieur DUCRAY Franck Employé, ALTRAD SAINT DENIS, ST DENIS DE CABANNE. - Madame DUCROT Anne-Marie née BONNETAIN Agent de ménage, ROANNE MUTUELLE, ROANNE CEDEX. - Madame DUCROUX Véronique Employée qualifiée libre service, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur DUFOUR Gilles Employé - assistant informatique, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Madame DUFOURT Marie née LASSAIGNE Secrétaire, CABINET GAILLARD NEYRET ET ASSOCIES, ROANNE CEDEX. - Madame DUIVON Muriel née CHEVALLIER Coupeuse, DIVA FRANCE SAS, LE COTEAU CEDEX. - Monsieur DUMAS Jacques Gestionnaire conseil, URSSAF DE SAINT-ETIENNE, SAINT ETIENNE. - Monsieur DUMAS Jean Louis Gareur/Chef de section, MOLYPHARM INDUSTRIES, VEAUCHE. - Mademoiselle DUMAS Marguerite 22

Assistante administrative, SNF SAS, ANDREZIEUX CEDEX. - Madame DUMAS Rosalie née D'ANGELO Commerciale, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Madame DUMAS Solange née PONTVIANNE Hôtesse de caisse, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Madame DUMONT Evelyne née GONON Aide soignante, CLINIQUE DU RENAISON, ROANNE CEDEX. - Monsieur DUPERRON Maurice Régleur, SAB IMB, BELMONT DE LA LOIRE. - Madame DUPLAY Corinne née DUBREUCQ Gestionnaire crédit, DESCOURS & CABAUD RAA, SAINT ETIENNE. - Monsieur DUPONT Jean-Bernard Chauffeur poids-lourds, LIABEUF ET SAPIN, ROANNE CEDEX. - Monsieur DUPUY Dominique Agent de fabrication qualifié, GRUPO ANTOLIN TRANSPORT, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Madame DURAND Céline née PROS Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Mademoiselle DURY Ghislaine Cadre fonctionnel, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle DURY Madeleine Animateur filière, EDF GDF, PARIS. - Madame DUVOULDY Michèle née NEURIN Employée, SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS - DOCTEUR AMAR, ROANNE. - Monsieur EL BOUSSEHABI Mohamed Monteur réseaux, EGIE CHOMIENNE, SAINT ETIENNE. - Madame EPALLE Joëlle née SABY Travailleuse à domicile, S.A. NEYRET FRERES, SAINT ETIENNE. - Monsieur EPINAT Jacques Receveur péager / Agent de surveillance, AUTOROUTES DU SUD DE LA FRANCE, BOURG LES VALENCE CEDEX. - Monsieur ERKUL Mehmet Celik Reporter, GROUPE PROGRÈS S.A., CHASSIEU CEDEX. - Madame ESCOFFIER Joëlle née PERRIER Secrétaire de service technique, CABINET MERLIN, LYON. - Monsieur ESCUDERO Frédéric Régleur en extrusion, LEYGATECH S.A.S., ST ROMAIN LACHALM. - Madame FALLU Brigitte Employée de service, AFP RESIDENCE LA PERONNIERE, LA GRAND CROIX. - Monsieur FANGET Christian Magasinier, MARTIN PLASTIQUES INNOVATION, BOURG ARGENTAL. - Monsieur FANGET Frédéric 23

Gestionnaire d'immeuble, CABINET TARDY, SAINT ETIENNE. - Madame FARCE Christiane née OUGUERGOUZ Agent à domicile, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Monsieur FAURE Alain Directeur huiles de base, TOTAL LUBRIFIANTS, PARIS LA DEFENSE CEDEX. - Monsieur FAURE Alain Chauffeur PL, METROPOLE HABITAT, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle FAURE Chantal Auxiliaire médico-psychologique, C.A.E.F.P.A. RESIDENCE "LE CHASSEUR", ST GENEST LERPT. - Monsieur FAURE Christian Automaticien, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FAURE Gérard Ingénieur de formation, AFPA, VENISSIEUX CEDEX. - Monsieur FAURE Jean Claude Préparateur de commandes, ALLIANCE HEALTHCARE, ST PRIEST EN JAREZ. - Monsieur FAURE René Agent de fabrication qualifié, GRUPO ANTOLIN TRANSPORT, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Monsieur FAURE Richard Conducteur presse découpe, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ST MARCELLIN EN FOREZ. - Monsieur FAVERJON Frédéric Ingénieur, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FAYOLLE Gérard Usineur, ZF BOUTHEON S.A., ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FAYOLLE Gilles Conducteur de machines de conditionnement, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FAYS Patrice Chef de marché, ZOLPAN S.A., LYON. - Monsieur FEASSON Bertrand Magasinier vendeur PRA, SOCIÉTÉ COMMERCIALE CITROËN, SAINT ETIENNE. - Monsieur FECHE Christophe Chauffeur PL et engins, SCIE LOIRE, FEURS. - Monsieur FELICIANO Pierre Rodeur, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Madame FERNANDEZ Catherine née LAFFAY Employée, CORDONNERIE NOUVELLE FERNANDEZ PHILIPPE, ST CHAMOND. - Monsieur FERRAND Christian Opérateur de production, ALCOA FASTENING SYSTEMS, MONTBRISON CEDEX. - Madame FERRERO Monique née VORON Employée de service, SODEXHO - S.F.S., ST MEDARD EN JALLES CEDEX. - Monsieur FEYEUX Michel 24

Chef section technique principal, VEOLIA EAU - COMPAGNIE GENERALE DES EAUX, LYON. - Monsieur FILIPE DA SILVA Eduardo Métallier, CALCAGNI METALLERIE, ST GENEST LERPT. - Monsieur FILLEUX Christophe Magasinier, SULLAIR EUROPE, MONTBRISON CEDEX. - Madame FILLOUX Murielle née COLOMB Manutentionnaire, IMPORT EXPORT DU VELAY - RONDY, AUREC SUR LOIRE. - Madame FLEURAT Josiane née THIMONIER Assistante technique, DEVERNOIS S.A., LE COTEAU CEDEX. - Monsieur FLEURY Joël Technicien animateur qualité, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame FOLEAS Christine née CORNET Agent de service, ISS ABILIS FRANCE, ST PRIEST EN JAREZ. - Monsieur FONTENELLE Patrick Manager de rayon, CHAMPION, RIORGES. - Monsieur FONTENILLE Bruno Soudeur assembleur, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur FOREST André Technicien principal, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FOUGEROUSE Didier Agent de production, LA BOULE OBUT, ST BONNET LE CHATEAU. - Madame FOUILLOUX Christine Ouvrière laiterie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Mademoiselle FOURNERON Valérie Employée de banque, BNP PARIBAS, SAINT ETIENNE. - Monsieur FOURNET Pascal Mécanicien, RENAULT SAINT-ETIENNE / REAGROUP, SAINT ETIENNE. - Madame FOURNIER Bernadette née TARDY Commerciale sédentaire, SCMR, VILLEURBANNE CEDEX. - Monsieur FOURNY François Employé qualifié libre service, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur FRAISSE Christian Employé qualifié réserve magasin, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur FRANCO Marcelino Contrôleur qualité, GRUPO ANTOLIN LOIRE SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Madame FRENEAT Martine née DURON Analyste programmeur, FEURSMETAL, FEURS. - Monsieur FREYCENON Thierry OS, E.S.A.T. CRÉATIONS, BUSSIERES. - Mademoiselle FREYDIER Gabrielle 25

Agent qualifié de service, ISS ABILIS FRANCE, ST PRIEST EN JAREZ. - Monsieur FULCHIRON Pascal Ouvrier, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur FURNION Jacques Responsable de la cellule maisons individuelles, OPAC SAINT-CHAMOND LOIRE SUD, SAINT CHAMOND CEDEX. - Monsieur FURNON Thierry Responsable Mécanique/Chaudronnerie, OI MANUFACTURING FRANCE, VEAUCHE. - Monsieur FUZET Eric Ouvrier fromagerie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE SAINT BONNET, ST BONNET LE COURREAU. - Monsieur GACHE Philippe Technicien bureau d'études, OSIRIS G.I.E. ROUSSILLON, SAINT-MAURICE L'EXIL CEDEX. - Monsieur GAGNAIRE Eric Expert mécanismes, GRUPO ANTOLIN INS SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur GAGNOLET Denis Chef d'atelier, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Monsieur GAILLARD Jean-Noël Ouvrier fromagerie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE SAINT BONNET, ST BONNET LE COURREAU. - Monsieur GAILLARDO Claude Employé commercial de niveau 3, C.S.F. / CHAMPION, ANNONAY. - Monsieur GALAMAN Laurent Peintre industriel, HAULOTTE GROUP, L'HORME. - Madame GALLAND Martine née FULCHIRON Aide soignante, ASSOCIATION NOTRE-DAME DU FOYER / FOYER DES ROSES, LA TOUR EN JAREZ. - Monsieur GALOPIN François Commercial, BECKER INDUSTRIE - METAL & PLASTIC COATINGS, LE PONT DE CLAIX CEDEX. - Monsieur GALVANO Jules Chalumiste - Grutier, ETS BAYLE, LORETTE. - Madame GAMMINO Francesca née TABBI Piqueuse, THUASNE, SAINT ETIENNE. - Mademoiselle GANDIN Marie-Odile Comptable, SCREG SUD EST, ROCHE LA MOLIERE. - Monsieur GARBIL Pierre Responsable technique, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Madame GARCIA Catherine née BEAL Auxiliaire de vie sociale, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Madame GARCIA Marie-Thérèse née NARO Conseillère de vente, KIABI, SAINT ETIENNE. - Monsieur GARCIA Philippe Agent d'assainissement - épuration, SOCIETE STEPHANOISE DE SERVICES PUBLICS, LA FOUILLOUSE CEDEX. 26

- Madame GARCIA Véronique née MARION Technicien des métiers de la banque, SOCIETE GENERALE, LYON. - Monsieur GARDON Alain Technicien laitier, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE BALBIGNY, BALBIGNY. - Madame GARNIER Simone née PERRIN (En retraite) Employée municipale, HOTEL DE VILLE, SAINT ETIENNE. - Monsieur GAURAND Gérard Ouvrier fromagerie, SOCIÉTÉ FROMAGÈRE DE SAINT BONNET, ST BONNET LE COURREAU. - Madame GAUTHIER Isabelle née RAOUX Agent, EDF - CNPE DE ST ALBAN/ST MAURICE, SAINT-MAURICE L'EXIL. - Monsieur GAY Jean-Louis Chef d'équipe, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Monsieur GENEBRIER Jean Claude Electricien - Monteur en réseaux, ETDE TP RÉSEAUX SUD EST, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame GENEVRIER Marthe née DESGRANGES Agent d'accueil, ASSEDIC VALLÉES DU RHÔNE ET DE LA LOIRE, LYON. - Monsieur GEORJON Bernard Chef de chantier, APPIA LOIRE/AUVERGNE, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Mademoiselle GERENTON Noëlle Employée de restauration, GROUPE CASINO, SAINT ETIENNE. - Monsieur GERMAIN Christophe Opérateur de conditionnement, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Monsieur GEVAUDANT Olivier Dessinateur projeteur, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur GIAUME Roland Responsable de restaurant, AVENANCE ENSEIGNEMENT, PARIS. - Madame GIDON Martine Comptable, GROUPE COHENDET COTTIER PLUVY, ST CHAMOND. - Monsieur GIL Jean François Conducteur de machines de conditionnement, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX- BOUTHEON CEDEX. - Madame GIL Sylvie née GRANGER Employée de service, SODEXHO - S.F.S., ST MEDARD EN JALLES CEDEX. - Monsieur GIOIA Salvatore Monteur d'opérations, CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE FOREZ-VELAY, SAINT ETIENNE. - Monsieur GIRARD Jean Daniel Monteur moules, MARTIN PLASTIQUES INNOVATION, BOURG ARGENTAL. - Madame GIRODON Simone née FRERY Agent de production, LA BOULE OBUT, ST BONNET LE CHATEAU. - Monsieur GISBERT Philippe 27

Agent technique, ABB FRANCE, CHASSIEU. - Monsieur GODARD Georges Technicien bureau d'étude, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur GOMEZ Philippe Employé de banque, CIC LYONNAISE DE BANQUE, LYON. - Monsieur GONNET Stéphane Cadre travaux, SOMARO, GRIGNY. - Mademoiselle GONON Lilian Hôtesse de caisse, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Monsieur GONON Pascal Chef d'équipe conditionnement, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Monsieur GONTARD Pascal Employé de banque, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur GOURDON Christian Préparateur de commandes, ITM LOGISTIQUE INTERNATIONAL, ALBON. - Monsieur GOUTORBE Pierre Chauffeur poids-lourds, SRA SAVAC, VAULX EN VELIN. - Monsieur GOUTTEFARDE Philippe Second de rayon, AUCHAN VILLARS, VILLARS. - Madame GOUX Lucie née QUIROS Contrôleur de gestion, OPAC DU RHONE, LYON. - Madame GRAND Geneviève née MUNOZ Employée d'immeubles, ICF SUD-EST MEDITERRANÉE, LYON. - Madame GRAND Mireille née BAROUX Comptable, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Madame GRANGE Marie née LORNAGE Comptable, EUROVIA DALA, ST JEAN BONNEFONDS. - Monsieur GRANGE Roger Agent technique, ELYO SUEZ, SAINT ETIENNE. - Monsieur GRANGEON Claude Technicien, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Mademoiselle GRANGER Annie Tech. prestations retraite, ASSOCIATION GROUPE MALAKOFF, SAINT ETIENNE. - Monsieur GRANGER David RTV, OI MANUFACTURING FRANCE, VEAUCHE. - Monsieur GRANJON René Magasinier vendeur comptoir, SCMR, VILLEURBANNE CEDEX. - Madame GRAS Nadine née SIMON Attachée commerciale, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, SAINT ETIENNE. - Monsieur GRIBET Thierry 28

Supply chain manager, THERMAL CERAMICS DE FRANCE, ST MARCELLIN EN FOREZ. - Monsieur GRILLET Gérard Contremaître maintenance, LACTALIS/NESTLÉ ULTRA-FRAIS MARQUES, ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur GRIVOT Christian Carrossier peintre, SARL CHEMINAL DANIEL PÈRE & FILS / GARAGE RENAULT, FEURS. - Monsieur GROSSO Frédéric Chef d'équipe conditionnement, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Monsieur GUERAUD Christophe Chauffeur opérateur, SRA SAVAC, VAULX EN VELIN. - Monsieur GUERPILLON Noël Monteur électricien, SEG BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur GUERRA Pierre Magasinier, CLEXTRAL, FIRMINY CEDEX. - Monsieur GUERRERO François Soudeur, SOFACO, SAINT CHAMOND CEDEX. - Madame GUERRET Corinne née DEFONDS Employée d'agence, ROANNE MUTUELLE, ROANNE CEDEX. - Monsieur GUETARD Alain Conseiller économique, CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT, VIENNE CEDEX. - Monsieur GUEZZOU Larbi Chef d'équipe, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur GUGLIELMI Patrice Chef d'équipe, BODYCOTE, LA TALAUDIERE. - Monsieur GUICHARD Gérard Assistant marketing, IMPORT EXPORT DU VELAY - RONDY, AUREC SUR LOIRE. - Monsieur GUICHARD Philippe Opérateur centre d'usinage, THYSSENKRUPP MAVILOR, L'HORME. - Monsieur GUICHARD Philippe Scieur, DEMECA, SAINT ETIENNE. - Madame GUICHARD Sylvie née BEAL Assistante commerciale, MARREL SAS, ANDREZIEUX BOUTHEON CEDEX. - Madame GUILLAUMIN Marie-Claude née MASSON Hôtesse de caisse, CSF S.A.S., LAGNIEU CEDEX. - Monsieur GUILLEMOT Roger Technicien logistique, FLEXTRONICS SAINT-ETIENNE SNC, LA TALAUDIERE. - Madame GUILLOT Colette Agent de fabrication qualifié, GRUPO ANTOLIN TRANSPORT, ANDREZIEUX-BOUTHEON. - Monsieur GUILLOT Emmanuel Pharmacien directeur, USMAR, ROANNE CEDEX. 29

- Monsieur GUILLOT Gilles Employé de laiterie, FOREZ FOURME, ST BONNET LE COURREAU. - Monsieur GUILLOT Marcel Chef de production, SEG BALBIGNY, BALBIGNY. - Monsieur GUILLOT Maurice Opérateur commande numérique, SULLAIR EUROPE, MONTBRISON CEDEX. - Madame GUINIOT Sylvie Secrétaire commerciale, LOIRE INDUSTRIE, SAINT CHAMOND CEDEX. - Monsieur HADJ-RABAH Houcine Technicien, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur HAERTER Patrice Soudeur assembleur, POTAIN, ST NIZIER SOUS CHARLIEU. - Monsieur HAIDOUS Farid Responsable parc acier, FORGES ET MÉCANIQUE DE LA LOIRE SAS, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur HAJJI Ali Conducteur de machines textile, TEINTURES ET APPRETS DE ROANNE, ROANNE CEDEX. - Madame HEDROUG Catherine née AISSI Agent de service, ISS ABILIS FRANCE, ST PRIEST EN JAREZ. - Madame HEMANI Tassadit née GHANEM Agent à domicile, A.I.M.V., SAINT ETIENNE. - Madame HERITIER Pascale née SALOMON Liquidatrice prestations retraite, ASSOCIATION GROUPE MALAKOFF, SAINT ETIENNE. - Monsieur HILAIRE Bernard Chef de poste extrusion, LEYGATECH S.A.S., ST ROMAIN LACHALM. - Monsieur HUGONNARD Eric Aide forgeron, FORGES ET MÉCANIQUE DE LA LOIRE SAS, LE CHAMBON FEUGEROLLES. - Monsieur INSARDI Christian Fraiseur, ETS PICHON, L'HORME. - Monsieur ISSARTEL Eric Agent de maintenance, GRUPO ANTOLIN LOIRE SAS, ROCHE LA MOLIERE. - Madame JACOB Marie-Christine née GIAT Comptable fournisseurs, SA H.L.M. CITE NOUVELLE, SAINT ETIENNE. - Monsieur JACQUEMET Philippe Ouvrier professionnel d'entretien, SA DES EAUX MINÉRALES D'ÉVIAN - SOURCE BADOIT, ST GALMIER. - Monsieur JACQUEMOND Pascal Responsable de secteur, OPAC SAINT-CHAMOND LOIRE SUD, SAINT CHAMOND CEDEX. - Mademoiselle JACQUEMOND Régine Ouvrière, H.E.F., ANDREZIEUX-BOUTHEON CEDEX. - Monsieur JACQUET Thierry Ajusteur, TF INDUSTRIE, FIRMINY. 30