annexe 6.3.9 a - prix Core Ethernet LAN (tarif applicable à compter du 15 avril 2015 pour la de Cession de Ligne Active, et au 15 juin pour les autres s qui évoluent). 1. tarif de l accès cuivre Le tarif de l accès est lié au nombre de paires, au débit d accès, au profil de CoS demandés par l opérateur, ainsi qu à la zone (C1, C2) du NRA de rattachement de l accès. La liste des NRA constituant la zone C1 est disponible sur le site internet d Orange www.orange.com. L ensemble des autres NRA constituent la zone C2. frais d accès au service SDSLbis 1 paire 274,00 SDSLbis 2 paires 306,00 SDSLbis 4 paires 366,00 en zone C1 libellé de la SDSLbis 1 paire entreprise SDSLbis 2 paires entreprise SDSLbis 4 paires entreprise SDSLbis 1 paire garantie SDSLbis 2 paires garantie SDSLbis 4 paires garantie SDSLbis 1 paire SDSLbis 2 paires SDSLbis 4 paires unité 0,5 prix unitaire HT 1 2 4 8 Accès 34,9 38,4 45,4 59,3 Accès 51,9 55,3 62,3 76,2 104 12 16 Accès 86,4 93,3 107,2 135,1 162,9 185,5 Accès 36 40,5 49,5 67,6 Accès 52,9 57,4 66,5 84,5 120,7 Accès 88,5 97,5 115,6 151,8 184,8 193,4 Accès 38,4 45,4 59,3 87,1 Accès 55,3 62,3 76,2 104 154,5 Accès 93,3 107,2 135,1 185,5 198,7 211,9 en zone C2 1
libellé de la SDSLbis 1 paire entreprise SDSLbis 2 paires entreprise SDSLbis 4 paires entreprise SDSLbis 1 paire garantie SDSLbis 2 paires garantie SDSLbis 4 paires garantie SDSLbis 1 paire SDSLbis 2 paires SDSLbis 4 paires unité 0,5 prix unitaire HT 1 2 4 8 12 16 Accès 38,7 42,3 49,6 64,2 Accès 55,6 59,3 66,6 81,2 110,4 Accès 90,3 97,6 112,2 141,4 170,6 195,1 Accès 39,8 44,5 54 73 Accès 56,7 61,4 70,9 89,9 127,9 Accès 92,5 102 121 158,9 194,1 207,1 Accès 42,3 49,6 64,2 93,4 Accès 59,2 66,6 81,2 110,4 164,1 Accès 97,6 112,2 141,4 195,1 215,2 235,2 2. tarif des options de l accès cuivre Option GTR S1 SDSLbis 1 paire 16,2 Option GTR S1 SDSLbis 2 paires 22,4 Option GTR S1 SDSLbis 4 paires 29,8 libellé de la unité prix unitaire HT Mise en service accès cuivre temporaire accès 1,2* mise en service accès cuivre accès 1,2 * abonnement Abonnement mensuel accès cuivre temporaire mensuel accès cuivre 2
libellé de la unité prix unitaire HT Mise en service Livraison expresse accès 900 Majoration pour livraison expresse d un accès cuivre Jour (J) d amélioration par rapport au délai standard 300 *J 3. tarif de l accès optique La liste des communes constituant les zones O1, O2 et O3 est disponible sur le site internet d Orange www.orange.com. En zone ZF1, les offres peuvent, sous réserve d éligibilité, faire l objet de conditions spécifiques 1 à partir du 1 er février 2015. 3.1. En zone O1 frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré (*) 730,00 Accès optique sur site non fibré 3 830,00 (*) site fibré par Orange avec de la Boucle Locale Optique dédiée entreprise. les frais de mise à disposition des sites non fibrés Eléments de Réseau sont exclusivement sur devis. 2 4 Accès optique entreprise 250 315 Accès optique garantie 275 347 10 1 Ces conditions spécifiques consistent en l application d une grille de prix remisés sous condition d éligibilité (delta parc global d accès optiques C2E, CELAN, CE2O, d au moins 10 accès) et, le cas échéant, d un engagement à la durée (2 ans ou 3 ans). L accroissement du parc est pondéré selon les débits des accès : les accès 2 et 4 comptent pour ½, les accès 10 à 50 inclus comptent pour 1, les accès 100 à 300 comptent pour 2, les accès 500 et 1 Gbit/s comptent pour 3. Les remises sont applicables, aux nouvelles commandes, sur : - les abonnements des accès optiques C2E et CELAN en fonction de la durée d engagement accès par accès (2 et 3 ans) ou du parc (3 ans), - les abonnements des accès optiques C2E et CELAN en fonction de l accroissement du parc global d accès optiques, - les prix des s de sécurisation : FAS des accès optiques C2E et CELAN de secours, tracés des accès, FAS des raccordements sécurisés et, pour l accès 1G, sur l abonnement, - les FAS concernant une affaire de plus de 50 accès. Ces remises sont cumulables. 3
2 4 Accès optique 289 364 10 20 30 40 50 100 200 data entreprise data garantie 400 443 487 530 573 616 696 440 488 535 583 631 678 766 Accès optique 462 512 562 612 662 711 804 300 500 1 Gbit/s Accès optique entreprise 765 897 1161 Accès optique garantie 842 987 1277 Accès optique 884 1036 1341 3.2. En zone O2 Prestation frais d accès au service Accès optique sur site fibré 730,00 Accès optique sur site non fibré (*) 3 830,00 (*) les FAS des sites non fibrés Eléments de Réseau sont exclusivement sur devis. 2 4 Accès optique entreprise 278 350 Accès optique garantie 305 385 Accès optique 321 404 Prestation 10 20 30 Mbits/s 40 50 100 200 M bit/s 4
Prestation data entreprise data garantie 10 20 30 Mbits/s 40 50 444 493 637 541 589 489 542 595 648 701 100 685 754 200 M bit/s Accès optique 513 569 624 680 736 791 893 773 850 300 500 1 Gbit/s Accès optique entreprise 849 996 1288 Accès optique garantie 934 1095 1417 Accès optique 981 1150 1488 3.3. En zone O3 frais d accès au service Accès optique sur site fibré 730,00 Accès optique sur site non fibré (*) 3830,00 (*) les FAS des sites non fibrés Éléments de Réseau sont exclusivement sur devis. 2 4 Accès optique entreprise 319 402 Accès optique garantie 351 442 Accès optique 369 464 data entreprise data garantie 10 20 30 40 50 502 542 662 765 828 552 596 728 842 911 100 891 980 200 1005 1105 5
10 20 30 40 50 100 200 Accès optique 580 626 765 884 956 1029 1161 300 500 1 Gbit/s Accès optique entreprise 1104 1295 1675 Accès optique garantie 1214 1424 1842 Accès optique 1275 1495 1935 3.4. En dehors du zonage standard O1, O2, O3 Pour les communes dont le service est disponible sous condition de faisabilité technique et devis selon le fichier de couverture : frais de mise à disposition Accès optique sur site fibré 730 282 + accès optique en zone O3 Accès optique sur site non fibré sur devis sur devis Les débits optiques proposés en dehors du zonage standard sont ceux allant jusqu à 200. Lorsque le site n'est pas fibré par Orange, une étude est faite pour déterminer la faisabilité et le prix. Les tarifs proposés dépendent alors de la durée d'engagement minimale souhaitée par l'opérateur (1 an, 3 ans ou 5 ans). 4. tarif des options de l accès optique Option GTR S1 Accès optique 80 libellé de la unité prix unitaire HT Mise en service accès optique temporaire accès 1,2* mise en service accès optique identique accès 1,2 * abonnement Abonnement mensuel accès optique temporaire accès optique identique 6
libellé de la unité prix unitaire HT Frais d étude express d accès optique avant mise en accès 600 service Mise à disposition d un accès optique entre 30 et 45 accès 3 300 jours inclus Mise à disposition d un accès optique entre 21 et 29 accès 6 600 jours inclus Mise à disposition d un accès optique jusqu à 20 jours accès 8 000 inclus Mise à disposition d une esquisse accès optique à 300 l étude Accès optique en 600 service ou en Mise à disposition d un tracé cours de production Plan d Opérations Client Avant Vente d un accès accès 600 optique* (*) La POC Avant Vente est non remboursable en cas de commande ferme de l accès optique par l Opérateur. 5. tarif du raccordement débit du raccordement frais d accès au service raccordement sur PoP Opérateur frais d accès au service raccordement sur PoP Opérateur déjà équipé d un raccordement optique Orange frais d accès au service raccordement colocalisé 1 Gbit/s 4 500,00 1 500,00 1 500,00 2 Gbit/s 6 000,00 3 000,00 3 000,00 10 Gbit/s 4 500,00 1 500,00 1 500,00 20 Gbit/s 6 000 3 000 3 000 débit du raccordement raccordement sur PoP opérateur (d < 10 km) raccordement sur PoP opérateur (d > 10 km) raccordement colocalisé 1 Gbit/s 554,00 554,00 + (a d b + c) 77 2 Gbit/s 1 108,00 1 108,00 + 2 * (a d b + c) 155 10 Gbit/s 1 085,00 1 085,00 + (a d b + c) 143 20 Gbit/s 2 171 2 171 + (a d b + c) 285 a= 237 b= 0,6674 c= -658 7
6. tarif des options du raccordement option de livraison au Répartiteur Numérique Optique (RNO) option GTR S1 sur raccordement sur PoP Opérateur option GTR S1 sur raccordement colocalisé sur SRTHD frais d accès au service abonnement mensuel 1 363,94 1,46-200,00-126,00 7. s annexes modification du débit du raccordement 1 Gbit/s vers 2 Gbit/s et inversement modification du débit du raccordement 1G ou 2 Gbit/s vers 10G modification du débit du raccordement 10 G vers 1G ou 2G prix unitaire 1 500,00 1 500 1 500 modification de l interface de l accès cuivre 300 Modification du débit du raccordement 1G, 2Gbit/s, ou 10Gbit/s vers 20Gbit/s et inversement déplacement extrémité client final dans une même salle à la même adresse déplacement extrémité client final dans une salle différente à la même adresse 1 500 250 sur devis modification de l interface de l accès optique 300 upgrade du débit d accès cuivre sans changement du nombre de paires upgrade du débit d accès optique downgrade du débit d accès cuivre sans changement du nombre de paires sans frais sans frais downgrade du débit d accès optique 75 modification du profil de cos d un accès 75 changement de raccordement de livraison d un accès 250 changement du numéro de VLAN de livraison d un accès upgrade ou downgrade de l accès cuivre avec changement du nombre de paires de l accès 75 250 montant correspond aux frais d accès au service du nouvel accès 8
transformation d un accès temporaire en accès permanent déménagement du site extrémité 75 montant correspond aux frais d accès au service de l accès 8. autres tarifs libellé unité prix unitaire HT intervention à tort en SAV intervention 250,00 intervention à tort en phase de production (RDV manqué, locaux Site Réseau non accessible ou pas prêt, ) intervention 127,00 9. de désaturation pour les accès cuivre Cette est proposée dans le cadre de la convention de désaturation multi produits en tant que complémentaire au produit auquel elle se rapporte. Les prix sont applicables au 1er novembre 2014. Libellé Unité Prix désaturation de ligne pour un site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire désaturation 618,00 désaturation de ligne avec difficulté exceptionnelle de désaturation ou un site qui n est pas site Client Final - monopaire - bipaire - quadripaire sur devis étude pour la désaturation étude 600,00 9
10. de cession de ligne active pour les accès cuivre étude pour cession de ligne active ligne active 231 forfait d intervention et test conjoint ligne active 380 10